Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 22 février 2013 fixant pour l année 2013 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004 NOR : AFSH1305231A Le ministre de l économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé, Vu le code de la santé publique ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, L. 162-22-10, R. 162-32 et R. 162-42-1 ; Vu la loi n o 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, notamment son article 33 modifié ; Vu l arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ; Vu l arrêté du 21 février 2013 fixant pour l année 2013 l objectif des dépenses d assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l article L. 162-22-9 du code de la sécurité sociale ; Vu la recommandation n o 2012-35 du conseil de l hospitalisation en date du 13 décembre 2012, Arrêtent : Art. 1 er. Les tarifs des forfaits et suppléments déterminés en application des dispositions des 1 o et 3 o de l article R. 162-32 du code de la sécurité sociale sont fixés aux annexes I, II, III et IV du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et aux annexes V, VI, VII et VIII du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux d du même article. Art. 2. I. Les tarifs nationaux des forfaits déterminés en application des dispositions des 2 o, 4 o, 5 o et 6 o de l article R. 162-32 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L. 162-22-6 du même code sont les suivants : 1 o Le tarif du forfait dénommé «accueil et traitement des urgences» (ATU) est fixé à 25,32 ; 2 o Le tarif du forfait dénommé «forfait de petit matériel» (FFM) est fixé à 19,08 ; 3 o Les montants des forfaits dénommés «sécurité et environnement hospitalier» (SE) sont fixés en annexe IX ; 4 o Le tarif du forfait dénommé «administration de produits et prestations en environnement hospitalier» (APE) est fixé à 12,62. II. Les tarifs nationaux des forfaits déterminés en application des dispositions des 2 o, 4 o, 5 o et 6 o de l article R. 162-32 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés au d de l article L. 162-22-6 du même code sont les suivants : 1 o Le tarif du forfait dénommé «accueil et traitement des urgences» (ATU) est fixé à 25,25 ; 2 o Le tarif du forfait dénommé «forfait de petit matériel» (FFM) est fixé à 19,03 ; 3 o Les montants des forfaits dénommés «sécurité et environnement hospitalier» (SE) sont fixés en annexe IX ; 4 o Le tarif du forfait dénommé «administration de produits et prestations en environnement hospitalier» (APE) est fixé à 12,59. Art. 3. Les montants des forfaits annuels mentionnés à l article L. 162-22-8 du code de la sécurité sociale sont fixés à l annexe X du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et à l annexe XI du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même article.

Le montant du forfait annuel pour l activité de médecine d urgence (FAU) est déterminé en fonction du nombre d ATU facturé au titre de l année 2012. Pour les établissements nouvellement autorisés à exercer l activité de médecine d urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d un nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d un ATU. Le montant du forfait annuel correspondant à la mise à disposition des moyens humains nécessaires à la coordination des prélèvements d organes ou de tissus (CPO) est déterminé en fonction des missions et de l activité des établissements, notamment du nombre de donneurs et de prélèvements. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d activité de l année 2012. Le montant du forfait annuel correspondant aux activités de transplantation d organes et de greffe de moelle osseuse (FAG) est déterminé en fonction des missions et de l activité des établissements notamment du nombre de greffes, de patients inscrits sur la liste nationale d attente, de donneurs vivants pris en charge, d utilisations de machines à perfuser les greffons rénaux. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d activité de l année 2012. Art. 4. Le taux de la minoration mentionnée au dernier alinéa du 1 o de l article R. 162-32 du code de la sécurité sociale est fixé pour 2013 à 13 %. Art. 5. Les zones géographiques dans lesquelles s appliquent les coefficients géographiques mentionnés au 3 o du I de l article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale ainsi que la valeur de ces coefficients sont fixées comme suit : ZONE GÉOGRAPHIQUE VALEUR DU COEFFICIENT 2A Corse-du-Sud... 8,00 % 2B Haute-Corse... 8,00 % 75 Paris... 7,00 % 77 Seine-et-Marne... 7,00 % 78 Yvelines... 7,00 % 91 Essonne... 7,00 % 92 Hauts-de-Seine... 7,00 % 93 Seine-Saint-Denis... 7,00 % 94 Val-de-Marne... 7,00 % 95 Val-d Oise... 7,00 % 971 Guadeloupe... 26,00 % 972 Martinique... 26,00 % 973 Guyane... 26,00 % 974 La Réunion... 31,00 % Art. 6. Les tarifs de responsabilité des établissements de santé privés mentionnés au IV de l article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale sont égaux à 75 % des tarifs des établissements de santé mentionnés au d du même article. Art. 7. Le directeur général de l offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 22 février 2013. La ministre des affaires sociales et de la santé, Pour la ministre et par délégation : Le directeur général de l offre de soins, J. DEBEAUPUIS Le ministre de l économie et des finances, Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la sécurité sociale, T. FATOME

ANNEXES ANNEXE S DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX a, b ET c DE L ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE I. Les tarifs des forfaits GHS et des montants des extrêmes haut () et extrêmes bas () sont fixés comme suit : I 22 01C031 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 16 3 626,67 313,10 112,47 23 01C032 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 5 26 7 269,68 3 643,01 86,77 24 01C033 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 62 11 910,88 4 641,21 62,30 25 01C034 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 12 124 15 773,48 3 862,60 238,42 26 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 19 5 796,47 872,16 140,02 65 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 19 12 530,60 1 885,35 140,02 27 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 5 29 9 736,21 3 939,74 106,60 66 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 5 29 16 470,35 3 939,74 106,60 28 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6 49 14 030,28 4 294,07 68,00 67 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6 49 20 764,41 4 294,07 68,00 29 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 12 105 17 838,05 3 807,77 318,35 68 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 12 105 24 572,18 3 807,77 438,53 30 01C051 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1 3 16 5 058,13 1 127,69 156,72 31 01C052 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2 5 30 8 138,12 3 080,00 140,31

32 01C053 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3 7 40 12 371,04 4 232,92 75,99 33 01C054 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4 14 84 15 714,77 3 343,73 347,70 34 01C061 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1 3 13 4 911,45 979,90 148,33 35 01C062 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2 4 22 6 869,18 1 957,72 136,36 36 01C063 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3 5 41 10 040,15 3 170,98 118,77 37 01C064 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4 7 74 13 959,66 3 919,50 351,71 38 01C081 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 1 39 01C082 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 2 40 01C083 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 3 41 01C084 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4 42 01C08J Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire 6 2 608,09 90,01 20 5 338,79 77,54 60 9 645,56 62,10 14 138 14 489,09 4 843,53 196,35 43 01C091 Pose d un stimulateur cérébral, niveau 1 2 18 7 794,84 2 126,22 224,29 44 01C092 Pose d un stimulateur cérébral, niveau 2 6 39 12 505,00 4 710,16 590,14 45 01C093 Pose d un stimulateur cérébral, niveau 3 18 031,93 46 01C094 Pose d un stimulateur cérébral, niveau 4 22 924,90 47 01C101 Pose d un stimulateur médullaire, niveau 1 9 2 368,81 436,91 1 956,52

48 01C102 Pose d un stimulateur médullaire, niveau 2 17 5 864,09 628,30 49 01C103 Pose d un stimulateur médullaire, niveau 3 8 572,55 50 01C104 Pose d un stimulateur médullaire, niveau 4 10 898,72 51 01C111 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 14 7 463,35 1 384,10 140,85 52 01C112 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4 21 9 934,73 2 471,37 102,76 53 01C113 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7 39 12 078,79 2 144,07 88,74 54 01C114 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 60 13 942,26 1 863,46 429,67 55 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 16 5 285,11 1 093,93 112,08 69 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 16 12 018,68 2 492,99 112,08 56 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 5 36 8 517,14 3 232,03 66,22 70 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 5 36 15 250,71 3 232,03 66,22 57 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 5 45 9 113,11 595,97 99,79 71 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 5 45 15 846,68 595,97 99,79 58 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 15 92 13 803,03 4 689,91 279,75 72 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 15 92 20 536,59 4 689,91 416,22 73 01C10J Pose d un stimulateur médullaire, en ambulatoire 1 267,49 74 01C141 Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, niveau 1 4 898,96 258,20 75 01C142 Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, niveau 2 12 2 964,54 427,93

76 01C143 Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, niveau 3 3 758,19 77 01C144 Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, niveau 4 4 429,61 78 01C14J Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, en ambulatoire 898,96 79 01C151 Libérations du médian au canal carpien, niveau 1 3 826,83 166,11 80 01C152 Libérations du médian au canal carpien, niveau 2 14 2 654,00 341,47 81 01C153 Libérations du médian au canal carpien, niveau 3 3 483,04 82 01C154 Libérations du médian au canal carpien, niveau 4 6 772,77 83 01C15J Libérations du médian au canal carpien, en ambulatoire 826,83 189 01K021 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1 2 11 7 537,22 2 430,25 103,51 190 01K022 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2 18 8 261,77 117,84 191 01K023 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3 34 10 147,10 552,63 192 01K024 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4 16 165,66 193 01K031 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1 2 11 4 510,07 938,46 143,43 194 01K032 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2 22 8 338,41 80,92 195 01K033 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3 6 58 11 251,36 2 912,95 358,41 196 01K034 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4 12 74 17 747,57 6 496,21 449,07 197 01K04J Injections de toxine botulique, en ambulatoire 375,00 198 01K05J Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire 263,24

199 01K06J Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire 913,79 200 01K071 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1 5 37 9 377,99 1 440,46 117,52 201 01K072 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2 7 40 9 730,54 352,55 274,94 202 01K073 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3 9 53 15 356,47 5 625,93 223,65 203 01K074 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4 9 93 24 302,37 8 945,90 487,57 204 01M041 Méningites virales, niveau 1 9 1 935,57 157,19 205 01M042 Méningites virales, niveau 2 21 4 152,91 149,49 206 01M043 Méningites virales, niveau 3 6 36 6 483,70 2 330,79 146,33 207 01M044 Méningites virales, niveau 4 7 64 10 580,92 4 097,22 306,47 208 01M051 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau 1 13 2 635,19 141,82 209 01M052 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau 2 4 34 5 613,39 2 978,20 154,58 210 01M053 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau 3 5 44 8 117,63 2 504,23 133,74 211 01M054 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau 4 15 90 14 269,62 6 151,99 297,24 212 01M05T Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, très courte durée 633,61 213 01M071 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 12 2 136,86 117,78 214 01M072 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 5 29 4 247,24 2 110,38 113,08 215 01M073 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 6 36 5 147,52 900,28 106,29 216 01M074 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 9 52 6 848,09 1 700,57 246,71

217 01M07T Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 445,47 218 01M081 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 9 1 472,05 132,24 219 01M082 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 30 4 249,05 133,82 220 01M083 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 38 6 007,36 111,63 221 01M084 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 7 69 9 468,00 3 460,64 255,89 222 01M08T Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 506,96 223 01M091 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1 7 1 575,45 137,45 224 01M092 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2 31 5 120,94 133,12 225 01M093 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3 5 49 7 545,37 2 424,43 132,39 226 01M094 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4 15 88 12 708,64 5 163,27 267,80 227 01M09T Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée 560,43 228 01M101 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1 12 2 073,29 173,88 229 01M102 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2 5 26 5 728,96 3 655,67 117,16 230 01M103 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3 6 36 6 900,61 1 171,65 155,71 231 01M104 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4 12 72 12 506,05 5 605,44 323,28 232 01M10T Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée 940,65 233 01M111 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1 12 2 063,39 147,87 234 01M112 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2 4 23 3 783,13 1 719,75 140,71

235 01M113 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3 36 5 612,32 167,35 236 01M114 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4 6 58 9 294,10 3 681,78 296,95 237 01M11T Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée 554,08 238 01M121 Autres affections du système nerveux, niveau 1 9 1 828,52 117,01 239 01M122 Autres affections du système nerveux, niveau 2 27 3 934,61 118,61 240 01M123 Autres affections du système nerveux, niveau 3 39 5 899,14 97,80 241 01M124 Autres affections du système nerveux, niveau 4 7 65 8 441,95 2 542,81 241,02 242 01M12T Autres affections du système nerveux, très courte durée 577,13 243 01M131 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau 1 3 925,91 106,38 244 01M132 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau 2 23 3 053,53 151,97 245 01M133 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau 3 36 5 029,14 168,82 246 01M134 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau 4 63 9 587,24 282,58 247 01M151 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 248 01M152 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 249 01M153 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 250 01M154 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 251 01M161 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 16 2 377,71 128,89 21 3 126,25 118,48 31 4 311,07 253,14 42 7 324,95 322,89 14 2 239,51 177,64

252 01M162 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 253 01M163 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 254 01M164 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 18 3 003,78 173,17 5 30 5 081,78 2 078,00 226,46 46 8 705,20 347,83 255 01M171 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1 2 8 1 357,58 451,41 129,54 256 01M172 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2 23 3 300,56 142,71 257 01M173 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3 38 5 909,02 128,09 258 01M174 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4 7 70 10 007,91 4 098,89 267,48 259 01M17T Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée 454,76 260 01M181 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1 15 2 073,18 134,10 261 01M182 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2 27 4 680,36 118,00 262 01M183 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3 5 47 7 093,44 2 413,09 116,74 263 01M184 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4 8 89 11 996,42 4 902,97 252,53 264 01M191 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1 5 1 130,60 124,84 265 01M192 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2 24 3 502,53 140,17 266 01M193 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3 36 5 184,52 149,78 267 01M194 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4 8 60 8 779,30 3 594,79 270,79 268 01M201 Commotions cérébrales, niveau 1 689,78

269 01M202 Commotions cérébrales, niveau 2 14 2 278,44 94,09 270 01M203 Commotions cérébrales, niveau 3 24 3 421,94 86,29 271 01M204 Commotions cérébrales, niveau 4 50 5 665,58 208,37 272 01M211 Douleurs chroniques rebelles, niveau 1 2 10 1 692,31 621,58 170,24 273 01M212 Douleurs chroniques rebelles, niveau 2 4 18 3 208,73 1 516,42 159,94 274 01M213 Douleurs chroniques rebelles, niveau 3 33 5 607,80 249,31 275 01M214 Douleurs chroniques rebelles, niveau 4 47 9 098,14 357,81 276 01M221 Migraines et céphalées, niveau 1 5 995,36 111,45 277 01M222 Migraines et céphalées, niveau 2 15 2 272,54 95,19 278 01M223 Migraines et céphalées, niveau 3 25 3 224,21 236,75 279 01M224 Migraines et céphalées, niveau 4 5 338,85 280 01M22T Migraines et céphalées, très courte durée 546,56 281 01M231 Convulsions hyperthermiques, niveau 1 3 942,12 182,67 282 01M232 Convulsions hyperthermiques, niveau 2 12 2 586,12 373,93 283 01M233 Convulsions hyperthermiques, niveau 3 3 809,08 284 01M234 Convulsions hyperthermiques, niveau 4 6 306,53 285 01M241 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 704,19 172,39 286 01M242 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17 3 797,14 167,92

287 01M243 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 34 7 021,99 154,21 288 01M244 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 61 11 185,76 341,45 289 01M24T Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 738,50 290 01M251 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 8 1 508,92 117,37 291 01M252 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 2 682,66 120,75 292 01M253 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 29 4 215,55 111,01 293 01M254 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 50 6 546,73 242,30 294 01M25T Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 624,29 295 01M261 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1 14 2 682,67 154,96 296 01M262 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2 25 4 916,12 127,54 297 01M263 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3 5 43 7 211,91 2 295,79 153,09 298 01M264 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4 10 62 10 120,66 2 908,75 304,44 299 01M26T Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée 611,06 300 01M271 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1 9 1 934,26 118,67 301 01M272 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2 23 3 595,68 157,69 302 01M273 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3 6 35 5 487,98 1 892,30 293,22 303 01M274 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4 6 48 9 699,40 4 211,41 376,27 304 01M27T Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée 815,91

305 01M281 Hydrocéphalies, niveau 1 8 1 401,90 130,59 306 01M282 Hydrocéphalies, niveau 2 26 3 752,51 138,95 307 01M283 Hydrocéphalies, niveau 3 35 5 003,07 211,22 308 01M284 Hydrocéphalies, niveau 4 9 52 8 593,89 3 590,82 309,64 309 01M28T Hydrocéphalies, très courte durée 518,21 310 01M291 Anévrysmes cérébraux, niveau 1 4 2 105,32 255,70 311 01M292 Anévrysmes cérébraux, niveau 2 19 5 940,83 565,94 312 01M293 Anévrysmes cérébraux, niveau 3 8 750,19 313 01M294 Anévrysmes cérébraux, niveau 4 14 487,34 314 01M301 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1 19 3 013,94 127,13 315 01M302 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2 28 4 692,57 114,70 316 01M303 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3 7 39 6 880,21 2 187,64 85,76 317 01M304 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4 8 71 9 624,54 2 744,32 252,41 318 01M30T Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires 673,20 319 01M311 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1 18 3 014,46 138,11 320 01M312 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2 28 4 610,05 131,98 321 01M313 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3 7 39 7 192,68 2 582,63 84,87 322 01M314 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4 6 63 9 229,49 2 036,81 272,40

323 01M31T Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires 763,13 324 01M32Z Explorations et surveillance pour affections du système nerveux 765,00 325 01M331 Troubles du sommeil, niveau 1 688,05 326 01M332 Troubles du sommeil, niveau 2 19 1 990,34 192,68 327 01M333 Troubles du sommeil, niveau 3 23 2 852,05 226,33 328 01M334 Troubles du sommeil, niveau 4 4 853,67 329 01M34Z Anomalies de la démarche d origine neurologique 3 26 3 557,04 992,57 253,31 330 01M35Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01 14 2 266,27 301,67 331 01M36E Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours 686,43 332 01M37E Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours 649,54 333 01M04T Méningites virales, très courte durée 551,66 334 01M15T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 335 01M16T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 336 01M18T Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée 838,39 337 01M21T Douleurs chroniques rebelles, très courte durée 449,14 338 01M34T Anomalies de la démarche d origine neurologique, très courte durée 579,33 339 01M35T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée 554,49 730,97 819,52

340 01M381 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 5 1 142,68 74,39 341 01M382 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 23 2 585,25 64,04 342 01M383 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 33 3 225,69 101,54 343 01M384 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 48 4 748,80 184,51 344 01M391 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 5 1 212,82 181,20 345 01M392 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 10 2 118,83 384,89 346 01M393 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 3 331,70 347 01M394 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 3 937,59 410 02C021 Interventions sur la rétine, niveau 1 6 2 604,36 206,28 411 02C022 Interventions sur la rétine, niveau 2 15 4 460,87 543,52 412 02C023 Interventions sur la rétine, niveau 3 10 253,83 413 02C024 Interventions sur la rétine, niveau 4 13 431,00 414 02C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 2 604,36 415 02C031 Interventions sur l orbite, niveau 1 2 7 2 470,09 475,98 224,38 416 02C032 Interventions sur l orbite, niveau 2 18 4 938,21 495,04 417 02C033 Interventions sur l orbite, niveau 3 31 11 382,50 679,22 418 02C034 Interventions sur l orbite, niveau 4 14 845,39 419 02C03J Interventions sur l orbite, en ambulatoire 1 518,13

420 02C051 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1 3 1 381,34 165,22 421 02C052 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2 17 3 694,37 165,97 422 02C053 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3 44 8 175,24 346,51 423 02C054 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4 10 665,34 424 02C05J Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire 1 381,34 425 02C061 Interventions primaires sur l iris, niveau 1 6 1 222,86 169,87 426 02C062 Interventions primaires sur l iris, niveau 2 25 4 450,39 325,11 427 02C063 Interventions primaires sur l iris, niveau 3 9 848,19 428 02C064 Interventions primaires sur l iris, niveau 4 12 847,86 429 02C06J Interventions primaires sur l iris, en ambulatoire 1 222,86 430 02C071 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 1 556,62 711,52 431 02C072 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 708,21 432 02C073 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 8 205,85 433 02C074 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 10 705,27 434 02C07J Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 167,46 435 02C081 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 1 543,18 151,01 436 02C082 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 20 3 959,21 366,45 437 02C083 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 31 9 202,11 350,36

438 02C084 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 39 12 004,98 570,65 439 02C08J Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 157,39 440 02C091 Allogreffes de cornée, niveau 1 2 8 3 913,70 213,55 86,71 460 02C091 Allogreffes de cornée, niveau 1 2 8 2 951,41 213,55 86,71 441 02C092 Allogreffes de cornée, niveau 2 21 5 040,93 437,06 461 02C092 Allogreffes de cornée, niveau 2 21 4 078,64 353,63 442 02C093 Allogreffes de cornée, niveau 3 7 582,94 462 02C093 Allogreffes de cornée, niveau 3 6 620,65 443 02C094 Allogreffes de cornée, niveau 4 12 357,94 463 02C094 Allogreffes de cornée, niveau 4 11 395,65 444 02C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 3 486,60 464 02C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 2 524,31 445 02C101 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1 2 11 2 348,69 827,63 338,17 446 02C102 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2 4 19 5 054,05 2 705,36 450,63 447 02C103 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3 37 13 165,32 652,82 448 02C104 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4 17 175,35 449 02C10J Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire 693,42 450 02C111 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1 5 1 178,94 222,34

451 02C112 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2 19 4 291,61 417,36 452 02C113 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3 10 398,14 453 02C114 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4 13 565,30 454 02C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 1 178,94 455 02C121 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1 5 1 933,07 606,94 456 02C122 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2 4 079,49 457 02C123 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3 9 027,46 458 02C124 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4 11 777,14 459 02C12J Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire 1 933,07 465 02C131 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 1 378,40 658,51 466 02C132 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 687,70 467 02C133 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 8 089,51 468 02C134 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 10 904,43 469 02C13J Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 378,40 506 02M021 Hyphéma, niveau 1 4 967,01 162,11 507 02M022 Hyphéma, niveau 2 15 2 750,23 352,89 508 02M023 Hyphéma, niveau 3 21 5 029,39 327,61 509 02M024 Hyphéma, niveau 4 6 934,56

510 02M031 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1 2 10 1 954,12 670,27 166,13 511 02M032 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2 18 3 294,28 164,75 512 02M033 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3 26 4 612,26 330,43 513 02M034 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4 8 027,86 514 02M041 Affections oculaires d origine neurologique, niveau 1 8 1 460,82 145,26 515 02M042 Affections oculaires d origine neurologique, niveau 2 17 2 843,20 136,92 516 02M043 Affections oculaires d origine neurologique, niveau 3 26 4 075,46 284,70 517 02M044 Affections oculaires d origine neurologique, niveau 4 6 723,80 518 02M04T Affections oculaires d origine neurologique, très courte durée 541,27 519 02M051 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 1 060,05 135,00 520 02M052 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 14 2 410,00 305,55 521 02M053 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 528,96 522 02M054 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 699,33 523 02M05T Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 645,15 524 02M071 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 10 1 836,98 671,12 189,98 525 02M072 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16 3 055,38 180,16 526 02M073 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 24 4 496,70 348,00 527 02M074 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 635,94

528 02M07T Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 494,74 529 02M081 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 1 265,37 139,97 530 02M082 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 3 328,79 117,81 531 02M083 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 30 4 624,66 283,33 532 02M084 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 870,70 533 02M08T Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 426,48 534 02M09Z Explorations et surveillance pour affections de l oeil 641,27 535 02M10Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02 22 2 634,45 217,31 536 02M10T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée 538,04 624 03C051 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1 11 4 053,02 628,72 625 03C052 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2 13 7 495,61 1 073,18 626 03C053 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3 12 658,09 627 03C054 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4 16 096,21 628 03C061 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 2 072,05 251,82 629 03C062 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17 4 842,03 515,96 630 03C063 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 11 588,02 631 03C064 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 21 229,60 632 03C06J Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 554,04

633 03C071 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 1 876,46 184,84 634 03C072 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 3 724,81 201,71 635 03C073 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 37 8 162,33 272,30 636 03C074 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 67 16 331,23 8 168,91 453,39 637 03C07J Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 407,35 638 03C091 Rhinoplasties, niveau 1 5 1 599,48 469,14 639 03C092 Rhinoplasties, niveau 2 11 4 414,30 728,53 640 03C093 Rhinoplasties, niveau 3 10 564,38 641 03C094 Rhinoplasties, niveau 4 19 354,26 642 03C09J Rhinoplasties, en ambulatoire 1 599,48 643 03C101 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 739,34 644 03C102 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 12 2 951,12 437,20 645 03C103 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7 062,70 646 03C104 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 12 939,07 647 03C111 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 1 131,18 235,56 648 03C112 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 12 3 026,38 471,41 649 03C113 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7 242,80 650 03C114 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 13 269,03

651 03C121 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 652 03C122 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 653 03C123 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 654 03C124 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 655 03C131 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 656 03C132 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 657 03C133 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 658 03C134 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 659 03C141 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 617,99 660 03C142 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 973,97 661 03C143 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7 117,37 4 1 158,75 153,56 15 3 127,05 386,97 7 483,72 13 710,40 2 6 1 673,78 259,71 406,67 12 4 255,77 664,96 10 185,00 18 659,25 662 03C144 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 13 039,20 663 03C14J Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 617,99 664 03C151 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 632,16 181,14 665 03C152 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2 678,31

666 03C153 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6 484,82 667 03C154 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 11 742,89 668 03C15J Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 632,16 669 03C161 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1 2 7 2 293,25 600,73 199,63 670 03C162 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2 23 5 487,38 320,46 671 03C163 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3 30 10 688,92 225,03 672 03C164 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4 6 61 17 664,88 6 975,96 536,12 673 03C16J Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire 1 091,78 674 03C171 Interventions sur la bouche, niveau 1 5 1 268,38 169,16 675 03C172 Interventions sur la bouche, niveau 2 17 3 298,28 362,63 676 03C173 Interventions sur la bouche, niveau 3 5 27 8 661,54 5 363,26 597,02 677 03C174 Interventions sur la bouche, niveau 4 15 868,19 678 03C17J Interventions sur la bouche, en ambulatoire 1 268,38 679 03C181 Pose d implants cochléaires, niveau 1 7 5 161,61 268,87 680 03C182 Pose d implants cochléaires, niveau 2 10 5 968,23 1 096,51 681 03C183 Pose d implants cochléaires, niveau 3 14 583,28 682 03C184 Pose d implants cochléaires, niveau 4 26 717,01 683 03C191 Ostéotomies de la face, niveau 1 9 3 974,63 818,98

684 03C192 Ostéotomies de la face, niveau 2 12 6 717,52 1 017,15 685 03C193 Ostéotomies de la face, niveau 3 23 320,87 686 03C194 Ostéotomies de la face, niveau 4 42 724,51 687 03C201 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau 1 5 2 055,78 286,53 688 03C202 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau 2 11 3 774,97 614,67 689 03C203 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau 3 12 754,20 690 03C204 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau 4 23 366,09 691 03C20J Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, en ambulatoire 1 541,75 692 03C211 Interventions pour oreilles décollées, niveau 1 3 1 449,83 739,54 693 03C212 Interventions pour oreilles décollées, niveau 2 3 732,04 694 03C213 Interventions pour oreilles décollées, niveau 3 8 931,59 695 03C214 Interventions pour oreilles décollées, niveau 4 16 362,94 696 03C21J Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire 1 449,83 698 03C241 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1 2 8 2 966,92 961,76 126,27 699 03C242 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2 14 4 189,83 486,44 700 03C243 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3 26 10 027,18 716,22 701 03C244 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4 18 370,08 702 03C24J Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire 1 043,40

703 03C251 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1 7 38 11 134,20 1 086,09 298,65 704 03C252 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2 8 48 14 207,96 3 073,75 295,64 705 03C253 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3 11 65 19 989,85 5 781,89 232,65 706 03C254 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4 10 77 22 781,66 2 791,80 552,04 707 03C261 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1 3 15 5 111,74 876,04 266,21 708 03C262 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2 25 7 773,86 375,52 709 03C263 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3 5 38 12 655,63 4 881,77 477,62 710 03C264 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4 11 62 24 118,55 11 462,92 718,03 711 03C05T Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée 2 258,86 712 03C19J Ostéotomies de la face, en ambulatoire 1 927,28 713 03C27J Interventions sur les amygdales, en ambulatoire 739,34 714 03C28J Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire 504,06 715 03C291 Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 1 2 12 2 968,32 896,24 180,45 716 03C292 Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 2 27 5 675,01 282,00 717 03C293 Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 3 5 47 11 315,03 5 640,03 386,67 718 03C294 Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 4 12 70 20 208,49 8 893,47 535,96 719 03C29J Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire 1 175,84 720 03C301 Interventions sur l oreille externe, niveau 1 5 2 090,65 743,23

721 03C302 Interventions sur l oreille externe, niveau 2 5 444,71 722 03C303 Interventions sur l oreille externe, niveau 3 10 655,87 723 03C304 Interventions sur l oreille externe, niveau 4 13 965,71 724 03C30J Interventions sur l oreille externe, en ambulatoire 1 080,08 815 03K021 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1 816 03K022 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2 817 03K023 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3 818 03K024 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4 819 03K02J Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire 820 03K03J Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire 682,06 821 03K04J Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire 514,74 3 995,75 224,76 14 3 468,15 439,95 822 03M021 Traumatismes et déformations du nez, niveau 1 3 812,50 77,54 823 03M022 Traumatismes et déformations du nez, niveau 2 14 1 845,64 66,27 824 03M023 Traumatismes et déformations du nez, niveau 3 30 2 905,99 181,37 825 03M024 Traumatismes et déformations du nez, niveau 4 5 196,16 826 03M031 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 403,79 197,35 7 482,03 10 225,40 995,75

827 03M032 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 10 2 254,55 187,12 828 03M033 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 16 3 377,29 391,66 829 03M034 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 429,07 830 03M041 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 314,83 120,05 831 03M042 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 2 598,96 111,75 832 03M043 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 24 3 657,49 109,99 833 03M044 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 9 54 6 957,31 3 299,82 237,88 834 03M051 Troubles de l équilibre, niveau 1 8 1 490,33 104,26 835 03M052 Troubles de l équilibre, niveau 2 15 2 231,92 102,79 836 03M053 Troubles de l équilibre, niveau 3 23 3 054,19 245,05 837 03M054 Troubles de l équilibre, niveau 4 5 813,79 838 03M061 Epistaxis, niveau 1 8 1 520,35 133,40 839 03M062 Epistaxis, niveau 2 14 2 350,97 130,04 840 03M063 Epistaxis, niveau 3 23 3 521,34 276,06 841 03M064 Epistaxis, niveau 4 6 703,29 842 03M071 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1 5 1 402,30 170,20 843 03M072 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2 17 4 490,72 143,38 844 03M073 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3 33 7 235,30 123,79

845 03M074 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4 6 56 10 082,50 2 847,20 336,50 846 03M07T Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée 700,60 847 03M081 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 344,14 121,55 848 03M082 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17 2 815,60 196,27 849 03M083 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 28 6 270,48 134,56 850 03M084 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 49 9 096,10 342,12 851 03M091 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 490,99 160,13 852 03M092 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 3 412,61 187,64 853 03M093 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 25 5 120,44 166,85 854 03M094 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 53 9 792,37 341,82 855 03M09T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 856 03M101 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 857 03M102 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 858 03M103 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 859 03M104 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 860 03M111 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 637,95 5 1 221,65 124,40 16 2 596,16 123,85 27 3 958,47 266,71 7 535,43 4 1 066,80 124,82

861 03M112 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 862 03M113 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 863 03M114 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 18 2 895,58 186,51 32 5 506,82 321,58 47 10 479,84 412,69 864 03M121 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 8 1 957,17 682,07 407,60 865 03M122 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 14 4 402,78 579,39 866 03M123 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6 595,31 867 03M124 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 12 554,97 868 03M131 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 6 1 277,85 352,63 178,23 869 03M132 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 14 2 787,80 168,89 870 03M133 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 23 4 307,77 341,93 871 03M134 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 8 197,23 872 03M14Z Explorations et surveillance pour affections ORL 950,66 873 03M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03 12 2 057,25 315,33 874 03M02T Traumatismes et déformations du nez, très courte durée 493,43 875 03M03T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 876 03M04T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 662,43 570,72