Notices biographiques Directeur de collection Pierre-Claude Lafond M e Pierre-Claude Lafond, LL.L., LL.M. (Université de Montréal), docteur en droit privé (Montpellier), est professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal, après avoir enseigné plus de vingt ans à l UQAM. Il est membre du Barreau et médiateur en matières civile et commerciale. En plus de ses intérêts bien connus pour la protection du consommateur, le droit des biens (Précis de droit des biens) et la méthodologie du droit, il se passionne pour les thèmes de l accès à la justice, du recours collectif et des modes alternatifs de règlement des conflits. Il est l auteur de huit volumes et directeur de six ouvrages collectifs, dont Le recours collectif comme voie d accès à la justice pour les consommateurs, Le recours collectif, le rôle du juge et sa conception de la justice Impact et évolution et les Mélanges Claude Masse En quête d équité et de justice. En 1994, il s est mérité le prix de la Fondation du Barreau du Québec pour la première édition de son ouvrage sur le droit des biens. Le réseau de l Université du Québec lui décernait un prix d excellence en enseignement, en 1997, pour son implication et son innovation pédagogique. Il est président de la Fondation Claude Masse, dont la mission est de soutenir l éducation et la recherche dans les domaines de la protection du consommateur et de la régulation de la concurrence. AUTEURS Marjolaine Arès M e Marjolaine Arès, LL.B., D.D.N. (Université de Sherbrooke), est membre de l Ordre des notaires du Québec depuis 1998. Elle œuvre au sein du cabinet Heenan Blaikie dans le groupe du droit des affaires. M e Arès pratique plus particulièrement le droit immobilier commercial en matière de négociation et de rédaction de contrats reliés au droit immobilier et au droit des biens, d examen de titres immobiliers et de publication de droits réels. Elle a également développé une expertise dans le domaine immobilier ferroviaire et des fibres optiques. (5985) NB / 1 Août 2012
Biens et publicité des droits Aurore Benadiba Aurore Benadiba est professeure à la Faculté de droit de l Université Laval. Ses activités de recherche et d enseignement portent notamment sur le droit des sûretés, le droit des biens et le droit de la faillite. Elle poursuit actuellement des travaux dans le cadre d un doctorat à l Université de Montréal et à l Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) sur les sûretés mobilières portant sur les biens incorporels. Elle est titulaire d une maîtrise en droit privé, d un D.E.A. en droit du patrimoine privé ainsi que d un D.E.S.S. en arbitrage et procédure de l Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Valérie Boucher M e Valérie Boucher a complété ses études à la Faculté de droit de l Université McGill en 1997, obtenant ses baccalauréats en droit civil et en common law avec grande distinction. Membre du Barreau du Québec depuis 1999, elle pratique au sein du cabinet Lavery dans le domaine du droit commercial et des sociétés. Elle a joué un rôle important dans le cadre de nombreuses réorganisations d entreprises de toutes tailles et a participé à diverses transactions d acquisition et de vente d actions et d éléments d actif. M e Boucher est appelée, dans le cadre de sa pratique, à rédiger des ententes commerciales de toutes sortes, ainsi que des actes constitutifs de fiducie, et à conseiller les clients à l égard de tels documents. Élise Charpentier Élise Charpentier, LL.B. (Sherbrooke), D.S.U. (Paris II), D.E.A. (Paris II), D.C.L. (McGill), est professeure à la Faculté de droit de l Université de Montréal. Elle y enseigne le droit des biens, des obligations et des sûretés depuis 2002. La professeure Charpentier est l auteure de nombreux articles publiés dans des revues scientifiques et des ouvrages collectifs, et prononce régulièrement des conférences portant sur divers aspects du droit des biens, des obligations et du commerce international. Elle est membre du Comité de rédaction de la Revue du Barreau et du Comité de rédaction des Dictionnaires de droit privé / Private Law Dictionnaries publiés par le Centre de recherche en droit privé et comparé de l Université McGill et par les Éditions Yvon Blais. Anne-Françoise Debruche Anne-Françoise Debruche a étudié le droit civil à l Université de Liège (Belgique) et la common law à l Université de Moncton. Après avoir été chercheure au Fonds national de la recherche scientifique (Belgique) et au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec (McGill), elle a obtenu le titre de docteur en droit à Liège en 2004. Sa thèse de doctorat, qui portait sur l équité judiciaire et les territoires du droit privé dans les systèmes romanistes et de common law, a été couronnée en 2006 du Prix Canada de l Académie internationale de droit comparé et publiée par Bruylant et Yvon Blais en 2008. Avec le professeur Donald Poirier, elle a coécrit la troisième édition de l Introduction générale à la common law (Yvon Blais, 2005) et rédigé le chapitre sur la common law des biens dans A. Grenon et L. Bélanger-Hardy (dir.), Éléments de common law canadienne Comparaison avec le droit civil québécois (Toronto, Carswell, 2008, p. 101-186), ouvrage collectif couronné par le Prix Water Owen 2010. Avec les professeurs Sébastien Grammond et Yan Campagnolo, elle a rédigé Quebec Contract Law (Montréal, Wilson & Lafleur, 2011; également publié dans l International Encylopaedia of Laws éditée par Kluwer). (5985) NB / 2 Août 2012
Notices biographiques Dans le cadre d une subvention du CRSH («Justice sociale et effectivité des droits civils au Canada et au Brésil»), elle travaille sur le droit comparé des biens et des contrats avec des partenaires brésiliens, dont la professeure Frazão de Brasilia. Elle est actuellement professeure agrégée à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l Université d Ottawa, où elle enseigne l histoire du droit, la théorie générale du droit civil, le droit privé comparé et le droit des biens. Yaëll Emerich Yaëll Emerich est titulaire d une maîtrise en droit de l Université Paris II, d un D.E.A. en philosophie du droit de l Université Paris II, d un D.E.A. en droit privé de l Université Jean-Moulin Lyon 3 et d un double doctorat de l Université de Montréal et de l Université Jean-Moulin Lyon 3. Après avoir complété son post-doctorat à l Université McGill et avoir été directrice de projet au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, elle a été recrutée en tant que professeure adjointe par la Faculté de droit de l Université McGill. Elle y enseigne notamment le droit des biens, le droit des sûretés et la théorie du droit. Outre divers articles publiés dans des revues québécoises et internationales, elle est l auteure d une monographie intitulée La propriété des créances : approche comparative, publiée aux Éditions LG.D.J., bibliothèque de droit privé (Paris) et aux Éditions Yvon Blais, qui s est méritée le prix Minerve et le prix de l Association des professeurs de droit du Québec. Christine Gagnon M e Christine Gagnon, LL.B., D.D.N., LL.M. (Laval), est docteure en droit de l Université de Montréal. Notaire depuis 1989, elle exerce une pratique spécialisée en copropriété divise et indivise. Elle est associée au sein de l Étude Côté Taschereau Samson Demers, à Québec, et notaire-conseil auprès de l Étude Grenier Gagnon, à Montréal. M e Gagnon est professeure associée à la Faculté de droit de l Université de Montréal et chercheure associée à la Chaire du notariat (Université de Montréal). Elle enseigne le droit de la copropriété à la Faculté de droit de l Université de Montréal et à la Faculté de droit de l Université Laval où elle est chargée de cours. Elle prononce régulièrement des conférences au Québec et à l étranger. Auteure de plusieurs articles en droit de la copropriété et en droit des biens, elle a publié le premier ouvrage québécois portant sur le sujet, La copropriété divise, aux Éditions Yvon Blais, dont une deuxième édition est parue en 2007. Elle est aussi coauteure, avec M e Yves Papineau, de l ouvrage Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires, publié en 2008. M e Christine Gagnon est présidente du Comité de formation continue de la Chambre des notaires du Québec, membre du Groupe de travail sur la copropriété, membre du Comité scientifique de la Chaire du notariat de l Université de Montréal et membre du conseil d administration de la Chambre nationale des experts en copropriété (Paris). En 2008, M e Gagnon a reçu la médaille du Mérite du Conseil interprofessionnel du Québec. Marie Galarneau M e Marie Galarneau, notaire à Québec, est titulaire d un baccalauréat et d une maîtrise en droit de l Université Laval, où elle a auparavant obtenu un baccalauréat en enseignement. M e Galarneau œuvre dans le domaine de la recherche juridique, ayant développé au fil des ans une expertise en droit immobilier, auquel elle s intéresse particulièrement. Depuis dix (5985) NB / 3 Août 2012
Biens et publicité des droits ans, elle travaille par ailleurs étroitement avec M e Michel Y. Gaudreau, également notaire à Québec. Outre sa contribution à divers projets de recherche touchant le droit des biens et le droit des personnes, M e Galarneau est coauteure, avec M es Lucie Laflamme et Pierre Duchaine, de la troisième édition de l ouvrage L examen des titres immobiliers (Jean Gagnon) récemment publié aux Éditions Yvon Blais. Carole Gélinas M e Carole Gélinas est diplômée de la Faculté de droit de l Université de Montréal (LL.L., 1986 et D.D.N., 1987). Elle a été membre de la Chambre des notaires du Québec de 1987 à 2003, année où elle fut inscrite au Tableau de l Ordre du Barreau du Québec. Elle pratique au sein de Norton Rose OR essentiellement en droit immobilier. Robert P. Godin M e Robert P. Godin, B.C.L., McGill 1962, a d abord été admis à la pratique du notariat en 1963 et a pratiqué comme notaire de 1963 à 1970. Puis, en 1970, il est admis au Barreau du Québec. Au cours de ses années de pratique active, il a œuvré essentiellement dans les domaines de l immobilier commercial. Il a participé activement au processus de réforme menant à l adoption du Code civil du Québec. Il a été chargé de cours à la Faculté de droit de l Université McGill (Property I - Les biens) à compter de 1977. Il a publié de nombreux articles dans des revues spécialisées en droit foncier et en développement immobilier et a participé à de nombreux comités du Barreau du Québec. Il est présentement avocat-conseil au cabinet Fasken Martineau, à Montréal, et professeur auxiliaire à la Faculté de droit de l Université McGill. Pierre Labrecque M e Pierre Labrecque, B.A., LL.L., D.D.N., a obtenu une licence en droit de l Université Laval en 1974 et est membre de la Chambre des notaires depuis 1976. Après avoir exercé en pratique privée, il est devenu, en 1984, juriste au Service de la gestion des terres du ministère de l Agriculture, des Pêcheries et de l Alimentation du Québec. Il a été conseiller juridique à la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec de 1992 à 2008. Il est maintenant régisseur à cette régie. Il est également l auteur de plusieurs articles de doctrine, notamment dans la Revue du Barreau canadien, ainsi que d un traité de droit domanial intitulé Le domaine public foncier au Québec et publié aux Éditions Yvon Blais, en 1997. Cet ouvrage lui avait d ailleurs valu le Prix des juristes de l État 1998. En outre, M e Labrecque a publié en 2006, également aux Éditions Yvon Blais, un ouvrage portant sur les règles juridiques québécoises applicables à la production et à la mise en marché collective des produits agricoles. Lucie Laflamme M e Lucie Laflamme est diplômée en droit de l Université Laval, où elle a aussi obtenu un diplôme de 2 e cycle en droit notarial ainsi qu un doctorat en droit. Elle détient également un diplôme d études supérieures spécialisées (D.E.S.S.) en droit de la construction, de l aménagement, de l urbanisme et de l environnement de l Université de Montpellier I (France). Membre de la Chambre des notaires du Québec depuis 1990, elle est professeure (5985) NB / 4 Août 2012
Notices biographiques à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke depuis 1998 où elle enseigne et poursuit ses recherches dans les domaines du droit des biens, du droit des personnes et du droit notarial. Sa thèse de doctorat consacrée à l indivision lui a valu le prix Henri-Capitant et a été publiée aux Éditions Wilson & Lafleur sous le titre Le partage consécutif à l indivision. Elle est coauteure de la révision d une monographie bien connue dans le milieu notarial, intitulée L examen des titres immobiliers de Jean Gagnon, et coauteure de l ouvrage intitulé Le mandat donné en prévision de l inaptitude. De l expression de la volonté à sa mise en œuvre. Ces deux titres ont été publiés chez Éditions Yvon Blais. M e Lucie Laflamme a dirigé pendant dix ans le programme de Diplôme en droit notarial offert à l Université de Sherbrooke et, depuis récemment, à Longueuil. De 2004 à 2008, elle a occupé le poste de vice-doyenne à l enseignement à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke. Elle est présentement vice-rectrice aux études de cette université. Pierre-Claude Lafond Voir la notice biographique du directeur de collection, au début de la présente section. Thierry Lavoie M e Thierry Lavoie est titulaire d un baccalauréat en Études internationales et langues et d un baccalauréat en droit de l Université Laval. Membre du Barreau depuis 2009, il est chercheur auprès de la magistrature au sein du Service de recherche de la Cour supérieure à Québec. M e Lavoie se spécialise en droit civil et s intéresse grandement aux applications des technologies informatiques au domaine juridique. Christine LeBrun M e Christine LeBrun, LL.B. (Sherbrooke), LL.M. (Montréal), est membre du Barreau du Québec depuis 1988. Elle œuvre au sein du cabinet Borden Ladner Gervais S.E.N.R.L., S.R.L. où sa pratique est principalement orientée vers la recherche et la rédaction juridiques en matière de droit civil et de recours collectifs. Membre fondatrice de la section Recherches et gestion du savoir de l Association du Barreau canadien Division Québec, elle en a été la présidente de 2006 à avril 2008. Céline Lévesque M e Céline Lévesque est titulaire d un baccalauréat en droit et d une maîtrise en droit commercial de l Université de Montréal, où elle a été récipiendaire de bourses octroyées par la Chambre des notaires du Québec. Elle a été admise à la Chambre des notaires du Québec en 1990 et au Tableau de l Ordre en 1995. M e Céline Lévesque concentre sa pratique en droit commercial et a développé une spécialité en droit immobilier. Roger Martin M e Roger Martin est membre du Barreau du Québec depuis 1994. Il a pratiqué le droit principalement dans les domaines du droit immobilier, du droit familial et du droit du travail. Il a complété, en 1994, un diplôme d études supérieures spécialisées (D.E.S.S.) (option droit civil) à la Faculté de droit de l Université de Montréal. Il agit en tant que (5985) NB / 5 Août 2012
Biens et publicité des droits conseiller juridique auprès de diverses institutions et personnes, et il exerce, depuis 1996, les fonctions de chargé de cours à la Faculté de droit et à la Faculté de l Éducation permanente de l Université de Montréal, au département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l Université du Québec à Montréal ainsi qu à la Faculté de droit (section droit civil) de l Université d Ottawa. Ses champs d enseignement couvrent essentiellement le droit immobilier et le droit des obligations. Troy McEachren M e Troy McEachren, B.Sc. (Acadia), LL.B., B.C.L. (McGill), est membre du Barreau du Québec depuis 1999. Il exerce au sein du cabinet Heenan Blaikie et concentre sa pratique sur la planification fiscale et successorale, mettant à profit sa vaste expérience du droit civil, de la common law et du droit fiscal. Entre autres, M e McEachren conseille des particuliers, des entreprises et des sociétés de fiducie en matière de successions, de fiducies, de planification fiscale, d œuvres de bienfaisance et d organismes sans but lucratif. Mario Naccarato M e Mario Naccarato est docteur en droit et membre du Barreau du Québec. Il a pratiqué le droit en pratique privée avant de faire un retour dans le milieu universitaire. Il a œuvré dans le domaine du litige et concentré son expertise dans le domaine du droit immobilier. Il est présentement professeur à la Faculté de droit de l Université Laval. Ses intérêts pour l enseignement et la recherche sont les suivants : le droit des biens, le droit de la vente et du louage, le droit des sûretés, le droit de la faillite, le droit criminel économique, le droit comparé et la jurilinguistique. Chantal Sylvestre M e Chantal Sylvestre, LL.B., LL.M., est associée au sein du groupe du droit des affaires du cabinet Heenan Blaikie. Sa pratique se concentre principalement sur les transactions immobilières (acquisition, financement et location commerciale) auprès d une clientèle variée. Elle agit également à titre de conseillère juridique dans le cadre de projets d infrastructures et de partenariats public-privé. Elle est professeur au Barreau depuis 2005. Elle y enseigne les priorités et les hypothèques ainsi que la publicité des droits. Pascalie Tanguay M e Pascalie Tanguay, LL.B., est titulaire d un baccalauréat en droit et d un diplôme en sciences politiques de l Université de Montréal. Membre du Barreau du Québec depuis 1995, elle poursuit actuellement des études doctorales à l Université de Sherbrooke dans le domaine du droit des biens. Elle y est récipiendaire d une bourse institutionnelle d excellence. M e Tanguay est chargée de cours à l Université de Sherbrooke depuis 2006. Ses domaines de recherche et d enseignement sont notamment, le droit des biens, le droit foncier, les obligations, l environnement ainsi que le droit administratif, le droit municipal et le droit de l expropriation. (5985) NB / 6 Août 2012