INVENTAIRE-SOMMAIRE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES POSTÉRIEURES A 1790 RÉDIGÉ PAR MM. P. CHEVREUX ET J. VERNIER, ARCHIVISTES SEINE-INFÉRIEURE Série V. CULTES ROUEN IMPRIMERIE J. LECERF FILS 1907
ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-INFÉRIEURE POSTÉRIEURES A 1790 ÉTAT SOMMAIRE DE LA SÉRIE V (Cultes) VI. 1. V I et V Ia. Clergé catholique. Personnel. Cardinaux ; archevêques : nominations, installations, décès ; correspondance avec les préfets ; contestations, etc...1 liasse. An IX-1848. Cardinal Cambacérès, an X-1818. (Démêlés avec le préfet Beugnot, au sujet du règlement des inhumations ; acte d'installation ; administration de l'archevêque ; traitement de l'archevêque et frais du culte, an XI-1806 ; 1810, contestations entre le cardinal et le préfet Savoye-Rollin relativement à des dépenses pour l'entretien de la Cathédrale ; 1818, mise en interdit du collège royal par l'archevêque ; 1818. décès et funérailles du cardinal.) V Ia. 1. Archevêque de Bernis, 1819-1824. (Arrivée et installation). Archevêque prince de Croy, 1824-1844. (Prise de possession de l'archevêché par le prince de Croy ; son décès, 1844. 1844-1848, exécution du testament du prince de Croy.) 2. Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse. 1808-1820. 3. Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse. An XIII-1841. 4. Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse. 1842-1870. 5. Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse. 1871-1880. 6. Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse. 1881-1899. 7. Personnel : plaintes...1 liasse. 1825-1884. Instructions ministérielles...1 liasse. 1816-1828. 2. Brevets de traitement des curés...1 liasse. An XIII-1814.
V II. 1. 3. Mariage de prêtres...1 liasse. 1807. 4. Prêtres rentrés en France...1 liasse. 1814-1819. 5. Serment des prêtres...1 liasse. An X-1831. V II. Clergé catholique. Cures et succursales. Vicariats. Organisation des cures et succursales. Circonscription des paroisses...1 liasse. An X-1808. 2. Organisation des cures et succursales : arrondissements de Dieppe, du Havre, de Neufchâtel...1 liasse. An X-1806. 3. Organisation des cures et succursales : arrondissements de Rouen et d'yvetot1 liasse. An X-1806. 4. Organisation des cures et succursales ; correspondance du Préfet...1 liasse. 1807-1838. 5. Cures et succursales ; états de propositions d'érections de paroisses...1 liasse. 1838-1862. 6. Cures et succursales ; érections ; correspondance et tableaux...1 liasse. 1846. 7-28. Cures et succursales ; érections... 22 liasses. An X-1885. 7. Dieppe : cantons de Bacqueville, Bellencombre. 8. Dieppe : cantons de Dieppe, Envermeu, Eu. 9. Dieppe : cantons de Longueville, Offranville, Tôtes. 10. Dieppe : cantons de Bolbec, Criquetot, Fécamp. 11. Le Havre : cantons de Goderville, Le Havre. 12. Le Havre : cantons de Lillebonne, Montivilliers, Saint-Romain. 13. Neufchâtel : cantons d'argueil, Aumale, Blangy. 14. Neufchâtel : cantons de Forges, Gournay. 15. Neufchâtel : cantons de Londinières, Neufchâtel, Saint-Saëns. 10. Rouen : canton de Boos. 17. Rouen : canton de Buchy. An X-1875. An X-1875. An XI-1872. 1819-1868. An XIII-1875. An X-1873. An X-1862. An XI-1873. An X-1866. An X-1870. An X-1870.
V IIa 1. 18. Rouen : canton de Clères, Darnétal. 19. Rouen : canton de Duclair, Elbeuf, Grand-Couronne. 20. Rouen : canton de Maromme, Pavilly. 21. Rouen : canton de Sotteville. 22. Rouen : canton de la Ville de Rouen. 23. Yvetot : cantons de Cany, Caudebec. 24. Yvetot : cantons de Doudeville. 25. Yvetot : cantons de Fauville, Fontaine-le-Dun. 26. Yvetot : cantons d'ourville, Saint-Valéry. 27. Yvetot : cantons de Valmont. 28. Yvetot : cantons de YervilLe, Yvetot. An X-1878. An X-1874. An X-1885. An X-1862. An X-1869. An XI-1867. An XI-1879. An X-1878. An X-1865. 1802-1864. 1802-1863. 29. Érections ou demandes d'érections de cures : Eu, Le Tréport, Tôtes, Le Havre, Graville, Aumale, Canteleu, Maromme. Réunion de la cure de la Cathédrale au Chapitre (1845)...1 liasse. 1838-1845. 30. Circonscriptions paroissiales ; délimitations...1 liasse. 1805-1881. 31. Circonscriptions paroissiales ; délimitations...1 liasse. 1877-1891. 32-34.... Créations de vicariats ; translations ; correspondance...1 liasse. 1812-1883. 34 bis. Enquête sur les vicariats...1 liasse. 1885-1902. 35. Cures et succursales, chapelles, annexes, vicariats : érections ; dossiers soumis au Conseil général ; secours accordés...1 liasse 1828-1869. V IIa. Chapelles. Chapelles vicariales : érections et réclamations d'objets (1808-1864) ; instructions (1808-1830) ; état et tableau des chapelles et annexes dont l'établissement est demandé (1809)...1 liasse. 1809-1864. 2. Chapelles domestiques et particulières...1 liasse. 1802-1859.
3-28. Erections de chapelles (dossiers classés par arrondissements et cantons) 26 liasses. 1808-1901. 3-5. Arrondissement de Dieppe. 6-9. Arrondissement du Havre. 10-12. Arrondissement de Neufchâtel. 13-23. Arrondissement de Rouen. 24-28. Arrondissement d Yvetot. V III. Séminaires. 1808-1888 1808-1901 1808-1881 1808-1897 1808-1893 V III 1. Grand séminaire de Rouen : administration des biens (1831) ; aliénations (1838-1843) ; acquisitions d'immeubles (1854-1866) ; bibliothèque (1817-1820) ; biens et revenus (1807-1852) ; bourses (1828) ; mainlevée d'hypothèque (1862) ; rentes (1839-1843) ; travaux (1803)...1 liasse. 1803-1866. 2-7. Grand séminaire : dons et legs (dossiers classés par lettre alphabétique des noms des donateurs)... 6 liasses. 1808-1899. 8. Petit séminaire du Mont-aux-Malades : acquisition d'un immeuble (1819) ; agrandissement (1822) ; supérieurs (1849)...1 liasse. 1819-1849. 9. Petit séminaire du Mont-aux-Malades : dons et legs...1 liasse. 1838-1898. 10. Maison ecclésiastique d'yvetot : legs de l'abbé Leplay...1 liasse. 1900. 11. Bourses dans les séminaires : candidats ; renseignements...1 liasse. 1880-1882. V IV. Fabriques. Biens et revenus ; dons et legs. Les dossiers sont classés par arrondissements et cantons, et, dans chaque canton, par ordre alphabétique des paroisses. V IV. 1-3. Affaires générales. Arrondissements.... 3 liasses. An XI-1820. Arrondissement de Dieppe. Canton de Bacqueville : 4. Auppegard à Brachy...1 liasse. An XII-1899. 5. Gonnetot à Lestanville...1 liasse. 1808-1899. 6. Luneray à Venestanville...1 liasse. An XIII-1901.
Canton de Bellencombre : 7. Ardouval à Bosc-le-Hard...1 liasse. 1808-1899. 8. Cottévrard à Cropus...1 liasse. 1807-1883. 9. Grandes-Ventes à Sévis...1 liasse. An XI-1900. Canton de Dieppe : 10. Ville de Dieppe...1 liasse. An XI-1901. 11. Ancourt à Neuville...1 liasse. 1808-1902. Canton d'envermeu : 12. Assigny à Douvrend...1 liasse. 1806-1897. 13. Envermeu à Les Ifs...1 liasse. 1808-1898. 14. Meulers à Penly...1 liasse. 1811-1901. 15. Saint-Aubin-le-Cauf à Tourville-la-Chapelle...1 liasse. An XI-1899. Canton d'eu : 16. Ville d'eu...1 liasse. An XII-1893. 17. Baromesnil à Mouchy-sur-Eu....1 liasse. 1808-1902. 18. Ponts-et-Marais à Villy-le-Bas...1 liasse. An XIII-1901. Canton de Longueville : 19. Anneville à La Chaussée...1 liasse. 1808-1902. 20. Criquetot-sur-Longueville à Torcy-le-Petit...1 liasse. An XII-1899. Canton d'offranville : 21. Ambrumesnil et Arques...1 liasse. 1808-1882. 22. Aubermesnil à Ouville-la-Rivière...1 liasse. 1801-1900. 23. Quiberville-sur-Mer à Varengeville-sur-Mer...1 liasse. 1807-1887.
Canton de Tôtes : 24. Anglesqueville-sur-Saâne à Biville-la-Baignarde...1 liasse. 1805-1895. 25. Bracquetuit à Montreuil-en-Caux...1 liasse. 1806 1900. 26. Saint-Denis-sur-Scie à Tôtes...1 liasse. 1811-1879. 27. Varneville à Vassonville...1 liasse. 1806-1898. Arrondissement du Havre. Canton de Bolbec : 28. Commune de Bolbec...1 liasse. 1807-1897. 29. Alliquerville à Gruchet-le-Valasse...1 liasse. 1806-1892. 30. Lanquetot à Trouville...1 liasse. 1808-1905. Canton de Criquetot : 31. AngervilIe-l'Orcher à Bordeaux-Saint-Clair...1 liasse. 1807-1902. 32. Criquetot-l'Esneval à Pierrefiques...1 liasse. 1806-1895. 33. Saint-Jouin à Vergetol...1 liasse. An XI-1877. Canton de Fécamp : 34. Criquebeuf à Gerville...1 liasse. An IX-1882. 35. Ignauville à Yport...1 liasse. 1800-1900. 36. Ville de Fécamp : Eglise Saint-Etienne...1 liasse. An X-1864. 37. Ville de Fécamp : Eglise Saint-Etienne. Dons et legs...1 liasse. 1833-1902 38. Ville de Fécamp : Eglise de la Trinité...1 liasse. An XI-1873. 39. Ville de Fécamp : Eglise de la Trinité. Dons et legs...1 liasse. 1834-1897. Canton de Goderville : 40. Angerville-Bailleul à Daubeuf-Serville...1 liasse. An XIII-1902. 41. Ecrainville à Mirville...1 liasse. An X-1895.
42. Saint-Maclou-la-Rivière à Virville...1 liasse. 1820-1893. Canton du Havre : 43. Bléville à Ingouville...1 liasse. An XIII-1899. 44. Saint-Sylvestre à Sainte-Adresse...1 liasse. An XI-1897. 45. Ville du Havre : Eglise Saint-Joseph...1 liasse. 1875-1898. 46. Ville du Havre : Eglise Saint-Michel...1 liasse. 1872-1902. 47. Ville du Havre : Eglises Notre-Dame et Saint-François...1 liasse. 1808-1899. 48. Ville du Havre : Eglises Saint-Vincent-de-Paul et Sainte-Marie...1 liasse. 1852-1887. Canton de Lillebonne : 49. Auberville-la-Campagne à Radicatel....1 liasse. 1808-1899. 50. Saint-Maurice-d'Etelan à Triquerville...1 liasse. An XII-1895. Canton de Montivilliers : 51. Cauville à Mannevillette...1 liasse. 1808-1899. 52. Montivilliers à Saint-Martin-du-Manoir...1 liasse. 1808-1901. Canton de Saint-Romain : 53. La Cerlangue à La Remuée...1 liasse. 1808-1896. 54. Rogerville à Saint-Gilles-de-la-Neuville...1 liasse. 1808-1898. 55. Saint-Romain-de-Colbosc...1 liasse. 1807-1897. 56. Saint-Laurent-de-Brèvedent à Trois-Pierres...1 liasse. An XIII-1900. Arrondissement de Neufchâtel. Canton d'argueil : 57. Argueil à la Chapelle-Saint-Ouen...1 liasse. 1803-1895. 58. Croisy à La Feuillie...1 liasse. 1806-1896. 59. Fry à Hodeng-Hodenger...1 liasse. 1805-1900.
60. Mésangueville à Sigy...1 liasse. An XII-1899. Canton d'aumale : 61. Aumale...1 liasse. 1807-1898. 62. Aubéguimont à Conteville...1 liasse. An XI-1894. 63. Criquiers à Haudricourt...1 liasse. 1806-1900. 64. Illois à Marques...1 liasse. An XII-1902. 65. Nullermont à Vieux-Rouen...1 liasse. 1806-1879. Canton de Blangy : 66. Aubermesnil à Campneuseville....1 liasse. An XI-1903. 67. Blangy...1 liasse. An XII-1897. 68. Caule-Sainte-Beuve à Dancourt...1 liasse. An XI-1885. 69. Foucarmont...1 liasse. 1807-1895. 70. Fallencourt à Rétonval...1 liasse. An XI-1898. 71. Richemont à Rieux...1 liasse. 1808-1905. 72. Saint-Léger-aux-Bois à Villers-s/-Foucarmont...1 liasse. An XIII-1878. Canton de Forges : 73. Beaubec-la-Rosière à Le Fossé....1 liasse. An XIII-1876. 74. Forges-les-Eaux...1 liasse. 1806-1898. 75. Gaillefontaine à Haussez...1 liasse. An XII-1881. 76. Longmesnil à Rouvray-Catillon...1 liasse. An XII-1897. 77. St-Michel-d'Halescourt à Thil-Riberpré...1 liasse. An XI-1894 Canton de Gournay : 78. Avesnes à Cuy-Saint-Fiacre...1 liasse. An XI-1895. 79. Dampierre à Ferrières...1 liasse.
1807-1895. 80. Gancourt à Gournay...1 liasse. An VIII-1896 81. Ménerval à Neufmarché...1 liasse. 1807-1878. Canton de Londinières : 82. Baillolet à Bures...1 liasse. 1807-1898. 83. Clais à Grandcourt...1 liasse. 1807-1895. 84. Londinières et Preuseville...1 liasse. An XIII-1902. 85. Saint-Valery-sous-Bures à Wanchy-Capval...1 liasse. An XIII-1898. Canton de Neufchâtel : 86. Auvilliers à Esclavelles...1 liasse. 1807-1898. 87. Flamets-Frétils à Lucy...1 liasse. 1807-1877. 88. Massy à Nesle-Hodeng...1 liasse. 1807-1884. 89. Neufchâtel...1 liasse. An X-1900. 90. Neuville-Ferrières à Valierville....1 liasse 1806-1894 Canton de Saint-Saëns : 91. Bosc-Bérenger à Montérollier...1 liasse. An Xl-1897 92. Neufbosc à Saint-Martin-Osmonville...1 liasse. 1806-1896. 93. Saint-Saëns...1 liasse. An VIII-1899. 94. Sainte-Geneviève-en-Bray à Ventes-Saint-Remy...1 liasse. An XI-1898. Arrondissement de Rouen. Canton de Boos : 95. Amfreville-la-Mivoie à Belbeuf...1 liasse. An IX-1897. 97. Blosseville-Bonsecours...1 liasse. An XII-1869. 97. Blosseville-Bonsecours ; dons et legs...1 liasse. 1848-1902.
98. Boos à Mesnil-Esnard...1 liasse. An XII-1900. 99. Mesnil-Raoul à La Neuville-Champ-d'Oisel...1 liasse. An XIII-1899. 100. Quévreville-la-Poterie à Ymare...1 liasse. An X-1899 Canton de Buchy : 101. Bierville à Blainville-Crevon...1 liasse. 1807-1901. 102. Boisguilbert à Boissay...1 liasse. 1807-1896. 103. Bosc-Bordel et Bosc-Edeline...1 liasse. An XI-1890. 104. Bosc-Roger et Buchy...1 liasse. 1806-1902. 105. Catenay à Pierreval...1 liasse. 1806-1900. 106. Rebets à Saint-Germain-des-Essourds...1 liasse. 1807-1883. 107. Sainte-Croix-sur-Buchy à Vieux-Manoir...1 liasse. 1806-1897. Canton de Gères : 108. Anceaumeville à Bosc-Guérard-Saint-Adrien...1 liasse. An XIII-1888. 109. Cailly...1 liasse. An IX-1898. 110. Claville-Motteville à Clères...1 liasse. An IX-1894. 111. Esteville à Grugny...1 liasse. 1807-1900. 112. Houssaye-Béranger à Monville...1 liasse. An XIII-1899. 113. Quincampoix à la Rue-Saint-Pierre...1 liasse. An XII-1899. 114. Saint-André-sur-Cailly à Saint-Georges-sur-Fontaine...1 liasse. An XII-1891. 115. Sierville à Yquebeuf...1 liasse. 1808-1886. Canton de Darnétal : 116. Auzouville-sur-Ry à Bois-d'Ennebourg...1 liasse. An XII-1889. 117. Boisguillaume à Bois-1'Evêque....1 liasse. An XIII-1901. 118. Darnétal...1 liasse.
An XIII-1897. 119. Elbeuf-sur-Andelle à Fontaine-sous-Préaux...1 liasse. An XI-1900. 120. Grainville-sur-Ry à Isneanville...1 liasse. An XI-1882. 121. Préaux à Ry...1 liasse. An VIII-1899. 122. Saint-Jacques-sur-Darnétal...1 liasse. An XIII-1896. 123. Saint-Denis-le-Thiboult à La Vieux-Rue...1 liasse. An XII-1898. Canton de Duclair : 124. Ambourville à Hénouville...1 liasse. An X-1895. 125. Heurteauville à Quevillon...1 liasse. An XII-1877. 126. Saint-Martin-de-Boscherville et Saint-Paër...1 liasse. An XIII-1879. 127. Saint-Pierre-de-Varengeville à Sainte-Marguerite...1 liasse. An XII-1875. 128. Le Trait à Yville...1 liasse. An XII-1897. Canton d'elbeuf : 129. Ville d'elbeuf : Immaculée-Conception et Saint-Etienne...1 liasse. An XIII-1895. 130. Ville d'elbeuf : Eglise St-Jean....1 liasse. An XII-1896. 131. Caudebec-lès-Elbeuf à Freneuse...1 liasse. An XII-1900. 132. La Londe...1 liasse. An XII-1884. 133. Orival a Tourville-la-Rivière....1 liasse. An XII-1901. Canton de Grand-Couronne : 134. La Bouille à Moulineaux...1 liasse. An X-1900. 135. Petit-Couronne au Val-de-la-Haye...1 liasse. An XII-1901. Canton de Maromme : 136. Canteleu à Déville...1 liasse. An XIII-1901. 137. Houlme à Houppeville...1 liasse. An IX-1880.
138. Malaunay à Mont-Saint-Aignan...1 liasse. An XII-1892. 131. Notre-Dame-de-Bondeville à La Vaupalière...1 liasse. An XII-1900. Canton de Pavilly : 140. Barentin à Betteville...1 liasse. 1812-1899. 141. Blacqueville à Butot...1 liasse. An XII-1887. 142. Carville-la-Folletière à Croixmare...1 liasse. 1806-1899. 143. Ecalles-Alix à Fresquienne...1 liasse An XII-1896. 144. Fréville à Gueutteville...1 liasse. An XII-1901. 145. Limésy et Mesnil-Panneville....1 liasse. An XI-1903. 146. Mont-de-1'If à Sainte-Austreberthe...1 liasse. An XIII-1897. Canton de Sotteville : 147. Oissel...1 liasse. An XIII-1886. 148. Saint-Etienne et Sotteville...1 liasse. 1807-1896. Canton de Rouen : 149. Rouen...1 liasse. 1807-1836. 150-153. Rouen : Cathédrale. An XII-1895 ; Legs et donations. 1806-1901 ; Achats et remboursements de rentes. 1807-1863 ; Débiteurs de rentes. 1818-1825.4 liasses. An XII-1901. 154. Rouen : Saint-Clément...1 liasse. 1897. 155. Rouen : Saint-Gervais...1 liasse. 1809-1898. 156. Rouen : Saint-Godard...1 liasse. 1806-1864. 157. Rouen : Saint-Godard ; legs et donations...1 liasse. 1814-1900. 158. Rouen : Saint-Hilaire...1 liasse. 1808-1900. 159. Rouen : Saint-Joseph...1 liasse. 1885-1899. 160-161. Rouen : Saint-Maclou. An XIII 1868 ; Legs et donations, 1833-18832 liasses. An XIII-1883.
162. Rouen : Saint-Nicaise...1 liasse. 1807-1898. 163-164. Rouen : Saint-Ouen, An XII-1847 ; Legs et donations, 1812-1886... 2 liasses. An XII-1886. 165-166. Rouen : Saint-Patrice, An XII-1896 ; Dons et legs, 1807-1897... 2 liasses. An XII-1897. 167. Rouen : Saint-Paul...1 liasse. An XIII-1891. 168. Rouen : Saint-Romain...1 liasse. An VIII-1899. 169. Rouen : Saint-Sever...1 liasse. An XI-1896. 170. Rouen : Saint-Vincent...1 liasse. An XII-1896. 171. Rouen : Saint-Vivien...1 liasse. An XIII-1891. 172. Rouen : Sainte-Madeleine...1 liasse. 1808-1897. Arrondissement d'yvetot. Canton de Cany : 173. Auberville-la-Manuel à Canouville...1 liasse. 1807-1899. 174. Cany à Grainville-la-Teinturière...1 liasse. An XIII-1899. 175. Malleville-les-Grès à Sasseville...1 liasse. 1807-1900. 176. Venesville à Vittefleur...1 liasse. 1807-1894. Canton de Caudebec-en-Caux : 177-178. Caudebec-en-Caux, 1807-1871 ; Dons et legs, 1828-1890... 2 liasses. 1807-1890. 179. Anquetierville à Louvetot...1 liasse. 1808-1883 180. Maulévrier à Notre-Dame-de-Bliquetuit...1 liasse. 1808-1897. 181. Saint-Arnoult à Saint-Wandrille-Rançon...1 liasse. An XII-1899. 182. Touffreville-la-Cable à Villequier...1 liasse. 1819-1893. Canton de Doudeville : 183. Amfreville-les-Champs à Bretteville-Saint-Laurent...1 liasse. 1814-1819 184. Canville-les-Deux-Eglises...1 liasse.
1808-1891. 185. Doudeville...1 liasse. 1821-1900. 186. Etalleville à Fultot...1 liasse. 1803-1897. 187. Gonzeville à Harcanville...1 liasse. An IX-1902. 188. Hautot-Saint-Sulpice à Yvecrique...1 liasse. An XI-1902. Canton de Fauville : 189. Alvimare à Fauville...1 liasse. 1806-1899. 190. Hattenville à Yébleron...1 liasse. 1808-1899. Canton de Fontaine-le-Dun : 191. Anglesqueville à Fontaine-le-Dun...1 liasse. 1806-1901. 192. Héberville à Sotteville-sur-Mer....1 liasse. 1808-1903. Canton d'ourville : 193. Ancourteville à Hautot-l'Auvray...1 liasse. 1819-1879. 194. Héricourt-en-Caux à Routes...1 liasse. 1806-1899. 195. Saint-Vaast-Dieppedalle à Veauville-les-Quelles...1 liasse. 1808-1893. Canton de Saint-Valery : 196. Blosseville à Mesnil-Durdent...1 liasse. 1808-1902. 197. Néville à Pleine-Sève...1 liasse. 1827-1894. 198. Saint-Riquier-ès-Plains...1 liasse. 1827-1898. 199. Saint-Valery-en-Caux...1 liasse. 1808-1899. 200. Saint-Sylvain et Sainte-Colombe...1 liasse. 1822-1899. 201. Veules...1 liasse. An XIII-1892. Canton de Valmont : 202. Ancretteville à Ecretteville...1 liasse. 1817-1902.
V IV-1 1. 203. Eletot à Sainte-Hélène-Bondeville...1 liasse. An XIII-1888. 204. Sassetot à Thérouldeville...1 liasse. 1808-1886. 205. Theuville-aux-Maillots à Toussaint...1 liasse. An XIII-1886. 206. Valmont à Ypreville-Biville...1 liasse. 1807-1900. Canton d'yerville : 207. Ancretiéville-Saint-Victor à Criquetot-sur-Ouville...1 liasse. An XIII-1899. 208. Ectot-l'Auber à Motteville...1 liasse. An XII-1902. 209. Ouville-l'Abbaye à Yerville...1 liasse. 1808-1902. Canton d'yvetot : 210. Allouville-Bellefosse à Veauville-les-Baons...1 liasse. 1806-1899. 211. Yvetot...1 liasse. 1806-1877. 212. Yvetot : dons et legs (A à D)...1 liasse. 1824-1898. 213. Yvetot : dons et legs (E à Z)...1 liasse. 1856-1901. V IV-1. Conseils de fabriques. Organisation ; décrets et règlements....1 liasse. An X-1811. 2. Circulaires, instructions, ordonnances de l'archevêque...1 liasse. 1806-1828. 3. Réorganisation des Conseils de fabrique ; correspondance avec l'archevêque1 liasse. 1820-1836. 4. Conseils de fabriques ; Mobilier, ans XI-XII ; Biens des anciennes confréries, an XII ; Fondations pour services religieux affectées sur des biens d'hospices, an IV-1806 ; Chaises, locations, 1817 ; Anciennes concessions de bancs, 1821-1822 ; Tarifs pour les droits de mariage et de sépulture, 1824-1843...1 liasse. An XI-1843. 5-18. Conseils de fabriques ; réunions, organisations, nominations de membres, affaires générales (dossiers classés par arrondissements et cantons)... 15 liasses. An X-1882. 5. Canton de Bacqueville à Dieppe. 6. Canton d'envermeu à Longueville. 7. Canton d'offranville à Tôtes. An XII-1877. An XII-1876.
V IV-2. 1. 8. Canton de Bolbec à Goderville. 9. Canton d'ingouville à Saint-Romain-de-Colbosc. 10. Canton d'argueil à Forges. 11. Canton de Gournay à Saint-Saëns. 12. Canton de Boos. 13. Canton de Buchy à Clères. 14. Canton de Darnéta à Duclair. 15. Canton d'elbeuf à Grand-Couronne. 16. Canton de Maromme, Pav'illy. 1810-1877. 1810-1885. 1810-1873. 1810-1880. 1810-1880. 1810-1877. 1810-1880. 1810-1881. 1810-1880. 1810-1881. 16 bis. Canton de la Ville de Rouen. Fabriques : Saint-Hilaire, ans X-XIII ; Saint- Godard, 1807-1875 ; Saint-Vivien, 1810-1840 ; Saint-Vincent. 1810-1836 ; Saint-Gervais, 1810-1865 ; Saint-Romain, 1810-1880 ; Saint-Paul, 1811 ; Saint- Nicaise, 1811 1874 ; Saint-Maclou, 1857 ; Saint-Clément, 1869-1877 ; Saint- Patrice. 1860 ; Saint-Ouen, 1847-1880 ; Sainl Sever, 1872 ; Sainte-Madeleine, 1874. 17. Canton de Cany à Fontaine-le-Dun. 18. Canton d Ourville à Yvetot. V IV-2 Comptabilité des fabriques. An XI-1876. 1810-1875 Département : instructions du Préfet aux administrateurs des fabriques...1 liasse. An XIII-1810. 2. Arrondissement de Dieppe : budgets et comptes...1 liasse. 1806. 3. Arrondissement du Havre : mobilier...1 liasse. An XI-An XIII. 4. Arrondissement du Havre : cantons de Bolbec et Criquetot-l'Esneval ; budgets et comptes...1 liasse. An XII-1809. 5. Arrondissement du Havre : cantons de Fécamp à Saint-Romain ; budgets et comptes...1 liasse. An XII-1810. 6. Arrondissement de Rouen : cantons de Boos à Pavilly ; budgets et comptes1 liasse. An XIII-1815.
7. Arrondissement d'yvetot : cantons de Cany à Fontaine-le-Dun ; budgets et comptes...1 liasse. An XII-1806. 8. Arrondissement d'yvetot : cantons d'ourville à Yvetot ; budgets et comptes1 liasse. An XII-1810. 9. Département : délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1888 et les budgets de 1890...1 liasse. 10. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1889 et les budgets de 1891...1 liasse. 11. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1890 et les budgets de 1892...1 liasse. 12. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1891 et les budgets de 1893...1 liasse. 13. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1894 et les budgets de 1892...1 liasse. 14. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes et budgets de 1894 et 1895...1 liasse. 15-44. Comptes de gestion. Année 1894... 30 liasses. Arrondissement de Dieppe. 15. Cantons de Bacqueville et Bellencombre. 16. Cantons de Dieppe. 17. Cantons d Envermeu et Eu. 18. Cantons de Longueville, Offranville et Tôtes. 19. Cantons de Bolbec et Criquetot. 20. Cantons de Fécamp. 21. Cantons de Goderville. Arrondissement du Havre. 22. Cantons du Havre : Bléville, Graville-Sainte-Honorine, Sanvic, Sainte-Adresse, Sainte-Marie, Saint-Vincent-de-Paul. 23. Cantons du Havre : Notre-Dame, Saint-François, Saint-Joseph, Saint-Nicolas. 24. Cantons de Lillebonne et Montivilliers. 25. Cantons de Saint-Romain. 26. Cantons d'argueil, Aumale, Blangy. 27. Cantons de Forges et Gournay. 28. Cantons de Neufchâtel. Arrondissement de Neufchâtel. 29. Cantons de Londinières et Saint-Saëns. 30. Canton de Boos. 31. Cantons de Buchy et Clères. Arrondissement de Rouen.
32. Cantons de Darnétal et Duclair. 33. Canton d'elbeuf, Grand-Couronne et Maromme. 34. Canton de Pavilly. 35. Canton de Rouen : Saint-Gervais, Saint-Godard, Saint-Hilaire, Saint-Joseph, Saint- Clément, Saint-Maclou, Saint-Nicaise. 36. Canton de Rouen : Saint-Patrice, Saint-Paul, Saint-Romain, Saint-Sever, Saint- Vincent, Saint-Vivien, Sainte-Madeleine. 37. Canton de Cany. 38. Canton de Cany. Arrondissement d'yvetot. 39. Cantons de Caudebec-en-Caux et Fauville. 40. Canton de Doudeville. 41. Cantons de Fontaine-le-Dun et Ourville. 42. Cantons de Saint-Valery-en-Caux et Valmont. 43. Cantons d'yerville et Yvetot. 44. Département : Communautés israélites, Conseils presbytéraux. 45-76. Comptes de gestion. Année 1895.... 32 liasses. 45. Canton de Bacqueville. 46. Cantons de Bellencombre et Dieppe. 47. Canton d'envenmeu. 48. Canton d'eu. Arrondissement de Dieppe. 49. Cantons de Longueville, Offranville et Tôtes. 50. Cantons de Bolbec et Criquetot. 51. Cantons de Fécamp. 52. Cantons de Goderville. Arrondissement du Havre. 53. Canton du Havre : Notre-Dame, Saint-Joseph, Sanvic, Graville-Sainte-Honorine et Bléville. 54. Canton du Havre : Sainte-Marie, Saint-Nicolas, Saint-Vincent-de-Paul, Saint- François et Sainte-Adresse. 55. Cantons de Lillebonne et Montivilliers. 56. Canton de Saint-Romain. 57. Cantons d'argueil et Aumale. 58. Canton de Blangy. 59. Canton de Forges. 60. Canton de Gournay. Arrondissement de Neufchâtel.
61. Canton de Neufchâtel. 62. Cantons de Londinières et Saint-Saëns. 63. Cantons de Boos et Buchy. 64. Cantons de Clères et Darnétal. 65. Cantons de Duclair et Elbeuf. Arrondissement de Rouen. 66. Cantons de Grand-Couronne et Maromme. 67. Canton de Pavilly. 68. Canton de Rouen : Saint-Godard, Saint-Nicaise, Saint-Paul, Saint-Hilaire, Saint- Clément, Saint-Joseph, Saint-Romain, Saint-Vivien, Saint-Vincent, Saint-Gervais. 69. Canton de Rouen : Saint-Maclou, Saint-Sever, Sainte-Madeleine, Saint-Patrice. 70. Canton de Sotteville. 71. Canton de Cany. 72. Cantons de Caudebec et Doudeville. Arrondissement d'yvetot. 73. Cantons de Fauville et Fontaine-le-Dun. 74. Cantons d'ourville et Saint-Valéry. 75. Cantons de Valmont, Yerville et Yvetot. 76. Département : Conseils presbytéraux, Communautés israélites. 77-115. Comptes de gestion. Année 1896.... 39 liasses. 77. Canton de Bacqueville. 78. Canton de Bellencombre. 79. Canton de Dieppe. 80. Canton d'envermeu. 81. Canton d'eu. Arrondissement de Dieppe. 82. Cantons de Longueville, Offranville et Tôtes. 83. Cantons de Bolbec et Criquetot. 84. Canton de Fécamp. 85. Canton de Goderville. Arrondissement du Havre. 86. Canton du Havre : Bléville, Graville-Sainte-Honorine, Sainte-Adresse et Sanvic. 87. Canton du Havre : Notre-Dame, Saint-François et Saint-Joseph. 88. Canton du Havre : Saint-Nicolas, Saint-Vincent et Sainte-Marie. 89. Cantons de Lillebonne et Montivilliers. 90. Canton de Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel. 91. Cantons d'argueil, Aumale et Blangy.
92. Cantons de Forges et Gournay. 93. Canton de Londinières. 94. Canton de Neufchâtel. 95. Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen. 96. Canton de Boos. 97. Canton de Buchy. 98. Canton de Clères. 99. Canton de Darnétal. 100. Canton de Duclair. 101. Canton d'elbeuf. 102. Cantons de Grand-Couronne et Maromme. 103. Canton de Pavilly. 104. Canton de Rouen : Saint-Clément, Saint-Gervais, et Saint-Godard. 105. Canton de Rouen : Saint-Joseph, Saint-Maclou, Saint-Nicaise et Saint-Patrice. 106. Canton de Rouen : Saint-Vincent, Saint-Vivien et Sainte-Madeleine. 107. Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot. 108. Canton de Cany. 109. Canton de Doudeville. 110. Cantons de Caudebec et Fauville. 111. Cantons de Fontaine-le-Dun et Ourville. 112. Canton de Saint-Valery. 113. Canton de Valmont. 114. Cantons d'yerville et Yvetot. 115. Département : Conseils presbytéraux et Communautés israélites. 116-171. Comptes de gestion. Année 1897... 56 liasses. Arrondissement de Dieppe. 116. Canton de Bacqueville. 117. Canton de Bellencombre 118. Canton de Dieppe. 119. Canton d'envermeu. 120. Canton d'eu. 121. Canton de Longueville. 122. Canton d'offranville. 123. Canton de Tôtes. Arrondissement du Havre. 124. Canton de Bolbec.
125. Canton de Criquetot. 126. Canton de Fécamp. 127. Canton de Goderville. 128. Canton du Havre : Bléville, Graville, Sainte-Adresse et Sanvic. 129. Notre-Dame et Saint-François. 130. Saint-Joseph, Saint-Léon et Saint-Nicolas. 131. Saint-Vincent, Sainte-Marie et chapelle Sainte-Anne. 132. Canton de Lillebonne. 133. Canton de Montivilliers. 134. Canton de Saint-Romain Arrondissement de Neufchâtel. 135. Canton d'argueil. 136. Canton d'aumale. 137. Canton de Blangy. 138. Canton de Forges. 139. Canton de Gournay. 140. Canton de Londinières. 141. Canton de Neufchâtel. 142. Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen. 143. Canton de Boos. 144. Canton de Buchy. 145. Canton de Clères. 146. Canton de Darnétal. 147. Canton de Duclair. 148. Canton d'elbeuf. 149. Canton de Grand-Couronne. 150. Canton de Maromme. 151. Canton de Pavilly : Barentin à Emanville. 152. Canton de Pavilly : La Folletière à Sainte-Austreberthe. 153. Canton de Rouen : Saint-Clément, Saint-Hilaire, Sainte-Madeleine et Saint-Paul. 154. Canton de Rouen : Saint-Godard, Saint-Romain et Saint-Vincent. 155. Canton de Rouen : Saint-Gervais et Saint-Nicaise. 156. Canton de Rouen : Saint-Joseph, Saint-Patrice et Saint-Vivien. 157. Canton de Rouen : Saint-Maclou et Saint-Sever. 158. Canton de Sotteville. 159. Arrondissement de Rouen : Conseils presbytéraux. 160. Arrondissement de Rouen : Communautés israélites.
Arrondissement d'yvetot. 161. Canton de Cany : Auberville-la-Manuel à. Grainville-la-Teinturière. 162. Canton de Cany : Malleville-les-Grès à Vittefleur. 163. Canton de Caudebec. 164. Canton de Doudeville. 165. Canton de Fauville. 166. Canton de Fontaine-le-Dun. 167. Canton d'ourville. 168. Canton de Saint-Valéry. 169. Canton de Valmont. 170. Canton d'yerville. 171. Canton d'yvetot. 172-219. Comptes de gestion. Année 1898.... 48 liasses. Arrondissement de Dieppe. 172. Canton de Bacqueville. 173. Canton de Bellencombre. 174. Canton de Dieppe. 175. Canton d'envermeu. 176. Canton d'eu. 177. Canton de Longueville. 178. Canton d'offranville et Tôtes. Arrondissement du Havre. 179. Canton de Bolbec. 180. Canton de Criquetot. 181. Canton de Fécamp. 182. Canton de Goderville. 183. Canton du Havre : Bléville, Graville, Sainte-Adresse et Sanvic. 184. Canton du Havre : Notre-Dame, Saint-François, Saint-Joseph et Saint-Léon. 185. Canton du Havre : Saint-Nicolas à Sainte-Marie. 186. Canton de Lillebonne. 187. Canton de Montivilliers. 188. Canton de Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel. 189. Cantons d'argueil et Aumale. 190. Canton de Blangy. 191. Canton de Forges. 192. Canton de Gournay. 193. Canton de Londinières. 194. Canton de Neufchâtel.
195. Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen. 196. Canton de Boos. 197. Canton de Buchy. 198. Canton de Clères. 199. Canton de Darnétal. 200. Canton de Duclair. 201. Canton d'elbeuf. 202. Canton de Grand-Couronne. 203. Canton de Maromme. 204. Canton de Pavilly. 205. Canton de Rouen : Saint-Clément et Saint-Gervais. 206. Canton de Rouen : Saint-Godard à Saint-Maclou. 207. Canton de Rouen : Saint-Nicaise à Saint-Romain. 208. Canton de Rouen : Saint-Sever à Sainte-Madeleine. 209. Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot 210. Canton de Cany. 211. Canton de Caudebec. 212. Canton de Doudeville. 213. Cantons de Famille et Fontaine-le-Dun. 214. Canton d'ourville. 215. Canton de Saint-Valery. 216. Canton de Valmont. 217. Canton d'yerville. 218. Canton d'yvetot. 219. Département : Conseils presbytéraux et Communautés israélites. 220-273. Comptes de gestion. Année 1899.... 54 liasses. Arrondissement de Dieppe. 220. Canton de Bacqueville. 221. Canton de Bellencombre. 222. Canton de Dieppe. 223. Canton d'envermeu. 224. Canton d'eu. 225. Canton de Longueville. 226. Canton d'offranville. 227. Canton de Tôtes.
Arrondissement du Havre. 228. Canton de Bolbec. 229. Canton de Criquetot. 230. Canton de Fécamp. 231. Canton de Goderville. 232. Canton du Havre : Bléville à Sanvic. 233. Canton du Havre : Saint-François à Saint-Joseph. 234. Canton du Havre : Saint-Léon à Saint-Vincent-de-Paul. 235. Canton du Havre : Notre-Dame à Sainte-Marie. 236. Canton de Lillebonne. 237. Canton de Montivilliers. 238. Canton de Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel. 239. Canton d'argueil. 240. Canton d'aumale. 241. Canton de Blangy. 242. Canton de Forges. 243. Canton de Gournay. 244. Canton de Londinières. 245. Canton de Neufchâtel. 246. Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen 247. Canton de Boos. 248. Canton de Buchy. 249. Canton de Clères. 250. Canton de Darnétal 251. Canton de Duclair. 252. Canton d'elbeuf : Caudebec à Elbeuf. 253. Canton d'elbeuf : Preneuse à Tourville. 254. Canton de Grand-Couronne. 255. Canton de Maromme. 256. Canton de Pavilly : Barentin à Croixmare. 257. Canton de Pavilly : Ecalles-Alix à Sainte-Austreberthe. 258. Canton de Rouen : Saint-Clément à Saint-Gervais. 259. Canton de Rouen : Saint-Godard à Saint-Maclou. 260. Canton de Rouen : Saint-Nicaise à Saint-Paul 261. Canton de Rouen : Saint-Romain à Sainte-Madeleine. 262. Canton de Sotteville
Arrondissement d'yvetot 263. Canton de Cany. 264. Canton de Caudebec. 265. Canton de Doudeville. 266. Canton de Fauville. 267. Canton de Fontaine-le-Dun. 268. Canton d'ourville. 269. Canton de Saint-Valery. 270. Canton de Valmont. 271. Canton d'yerville. 272. Canton d'yvetot. 273. Département : Conseils presbytéraux. 274-320. Comptes de gestion. Année 1900.... 47 liasses Arrondissement de Dieppe 274. Canton de Bacqueville. 275. Canton de Bellencombre. 276. Canton de Dieppe. 277. Canton d'envermeu. 278. Canton d'eu. 279. Canton de Longueville et Offranville. 280. Canton de Tôtes. Arrondissement du Havre. 281. Canton de Bolbec. 282. Canton de Criquetot. 283. Canton de Fécamp. 284. Canton de Goderville. 285. Canton du Havre : Bléville à Sanvic. 280. Canton du Havre : Notre-Dame à Saint-Léon. 287. Canton du Havre : Saint-Nicolas à Sainte-Marie 288. Canton de Lillebonne. 289. Canton de Montivilliers. 290. Canton de Saint-Romain. 291. Cantons d'argueil et Aumale. 292. Canton de Blangy. 293. Canton de Forges. 294. Canton de Gournay. 295. Canton de Londinières. Arrondissement de Neufchâtel.
296. Canton de Neufchâtel. 297. Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen. 298. Canton de Boos. 299. Canton de Buchy. 300. Canton de Clères. 301. Canton de Darnétal. 302. Canton de Duclair. 303. Canton d'elbeuf. 304. Canton de Grand-Couronne. 305. Canton de Maromme. 306. Canton de Pavilly. 307. Canton de Rouen : Saint-Clément à Saint-Hilaire. 308. Canton de Rouen : Saint-Joseph à Saint-Maclou. 309. Canton de Rouen : Saint-Nicaise à Sainte-Madeleine. 310. Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot. 311. Canton de Cany. 312. Canton de Caudebec. 313. Canton de Doudeville. 314. Canton de Fauville et Fontaine-le-Dun. 315. Canton d'ourville. 316. Canton de Saint-Valery. 317. Canton de Valmont. 318. Canton d'yerville. 319. Canton d'yvetot. 320. Département : Conseils presbytéraux. 321-379. Comptes de gestion. Année 1901.... 59 liasses. Arrondissement de Dieppe. 321. Canton de Bacqueville. 322. Canton de Bellencombre 323. Canton de Dieppe. 324. Canton d'envermeu. 325. Canton d'eu. 326. Canton de Longueville. 327. Canton d'offranville. 328. Canton de Tôtes.
Arrondissement du Havre 329. Canton de Bolbec 330. Canton de Criquetot. 331. Canton de Fécamp. 332. Canton de Goderville : Angerville-Bailleul à Grainville-Ymauville. 333. Canton de Goderville : Houquetot à Virville. 334. Canton du Havre : Bléville à Sanvic. 335. Canton du Havre : Notre-Dame, Saint-Joseph et Saint-Léon. 336. Canton du Havre : Saint-Nicolas, Saint-Vincent et Sainte-Marie. 337. Canton de Lillebonne. 338. Canton de Montivilliers. 339. Canton de Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel. 340. Canton d'argueil. 341. Canton d'aumale. 342. Canton de Blangy. 343. Canton de Forges. 344. Canton de Gournay. 345. Canton de Londinières 346. Canton de Neufchâtel. 347. Canton de Saint-Saëns Arrondissement de Rouen. 348. Canton de Boos : Amfreville-la-Mivoie à Fresne-le-Plan. 349. Canton de Boos : Gouy à Ymare. 350. Canton de Buchy : Bierville à Bosc-Roger. 351. Canton de Buchy : Catenay à Vieux-Manoir. 352. Canton de Clères. 353. Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry à Isneauville. 354. Canton de Darnétal : Martainville-Epreville à la Vieux-Rue. 355. Canton de Duclair. 356. Canton d'elbeuf : Caudebec à Elbeuf. 357. Canton d'elbeuf : Freneuse à Tourville-la-Rivière. 358. Canton de Grand-Couronne 359. Canton de Maromme. 360. Canton de Pavilly : Barentin à Emanville. 361. Canton de Pavilly : La Folletière à Sainte-Austreberthe. 362. Canton de Rouen : Saint-Clément à Saint-Hilaire. 363. Canton de Rouen : Saint-Joseph à Saint-Patrice. 364. Canton de Rouen : Saint-Paul à Saint-Romain.
365. Canton de Rouen : Saint-Sever à Sainte-Madeleine. 366. Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot. 367. Canton de Cany : Auberville-la-Manuel à Grainville-la-Teinturière. 368. Canton de Cany : Malleville-les-Grès à Vittefleur. 369. Canton de Caudebec. 370. Canton de Doudeville. 371. Canton de Fauville. 372. Canton de Fontaine-le-Dun 373. Canton d'ourville. 374. Canton de Saint-Valery. 375. Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer à Sassetot. 376. Canton de Valmont : Senneville à Ypreville-Biville. 377. Canton d Yerville. 378. Canton d'yvetot. 379. Département : Conseils presbytéraux. 380-417. Comptes de gestion. Année 1902.... 38 liasses. 380. Canton de Bacqueville. 381. Canton de Bellencombre. 382. Canton de Dieppe. 383. Canton d'envermeu. 384. Canton d'eu. 385. Canton de Longueville. 386. Canton d'offranville. 387. Canton de Tôtes. Arrondissement de Dieppe. Arrondissement du Havre. 388. Canton de Bolbec. 389. Canton de Criquetot. 390. Canton de Fécamp. 391. Canton de Goderville. 392. Canton du Havre. 393. Ville du Havre : Notre-Dame à Saint-Léon. 394. Ville du Havre : Saint-Nicolas à Sainte-Marie. 395. Canton de Lillebonne. 396. Canton de Montivilliers. 397. Canton de Saint-Romain.
Arrondissement de Neufchâtel. 398. Canton d'argueil. 399. Canton d'aumale. 400. Canton de Blangy 401. Canton de Forges. 402. Canton de Gournay. 403. Canton de Londinières. 404. Canton de Neufchâtel. 405. Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen. 406. Cantons de Boos. 407. Canton de Buchy. 408. Canton de Clères. 409. Canton de Darnétal. 410. Canton de Duclair. 411. Canton d'elbeuf. 412. Canton de Grand-Couronne. 413. Canton de Maromme. 414. Canton de Pavilly. 415. Canton de Rouen : Saint-Clément à Saint-Hilaire. 416. Canton de Rouen : Saint-Joseph à Saint-Patrice. 417. Canton de Rouen : Saint-Paul à Sainte-Madeleine. 418. Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot. 419. Canton de Cany. 420. Canton de Caudebec. 421. Canton de Doudeville. 422. Canton de Fauville. 423. Canton de Fontaine-le-Dun 424. Canton d'ourville. 425. Canton de Saint-Valery. 426. Canton de Valmont. 427. Canton d'yerville. 428. Canton d'yvetot 429. Département : Conseils presbytéraux et Communautés israélites. 430-474. Comptes de gestion. Année 1903.... 45 liasses. Arrondissement de Dieppe. 430. Canton de Bacqueville.
431. Canton de Bellencombre 432. Canton de Dieppe. 433. Canton d'envermeu. 434. Canton d'eu. 435. Canton de Longueville. 436. Canton d'offranville. 437. Canton de Tôtes. 438. Canton de Bolbec. 439. Canton de Criquetot-l'Esneval. 440. Canton de Fécamp. 441. Canton de Goderville. Arrondissement du Havre. 442. Ville du Havre : Notre-Dame, Saint-François, Saint-Joseph et Saint-Léon. 443. Ville du Havre : Saint-Nicolas, Saint-Vincent-de-Paul et Sainte-Marie. 444. Canton du Havre : Bléville, Graville-Sainte-Honorine, Sainte-Adresse et Sanvic. 445. Canton de Lillebonne. 446. Canton de Montivilliers. 447. Canton de Saint-Romain-de-Colbosc. 448. Cantons d'argueil et Aumale. 449. Canton de Blangy. 450. Canton de Forges. 451. Canton de Gournay. 452. Canton de Londinières. 453. Canton de Neufchâtel. 454. Canton de Saint-Saëns. 455. Canton de Boos. 456. Canton de Buchy. 457. Canton de Clères. 458. Canton de Darnétal. 459. Canton de Duclair. 460. Canton d'elbeuf. Arrondissement de Neufchâtel. Arrondissement de Rouen. 461. Canton de Grand-Couronne et Maromme. 462. Canton de Pavilly. 463. Ville de Rouen : Saint-Clément, Saint-Gervais, Saint-Godard, Saint-Hilaire et Saint- Joseph. 464. Ville de Rouen : Saint-Maclou, Saint-Nicaise, Saint-Patrice et Saint-Paul.
465. Ville de Rouen : Saint-Romain. Saint-Sever, Saint-Vincent, Saint-Vivien et Sainte- Madeleine. 466. Canton de Sotteville. 467. Canton de Cany. 468. Canton de Caudebec et Doudeville. Arrondissement d'yvetot. 469. Canton de Fauville et Fontaine-le-Dun. 470. Canton d'ourville et Saint-Valery. 471. Canton de Valmont. 472. Canton d'yerville. 473. Canton d'yvetot, 474. Département : Conseils presbytéraux et Communautés israélites. V IV-3. Chapitre de la Cathédrale. Mense archiépiscopale. V IV-3 1. Instructions générales, 1812-1834. Legs au chapitre métropolitain et à l'administration diocésaine. Légataires : de Bosmelet, 1845 ; Langlois, 1860 ; Blanquart de Bailleul, 1860 ; Bonic, 1863 ; Adam, 1877 ; Prieur, 1880 ; Delahaye, 1881 ; Thomas, 1890. Fiches de renvoi à d'autres dossiers pour les donations Anjorrant, de Bonnechose, Benard, Bultel, Legros, Martin, etc...1 liasse. 1812-1890. V V 1. 2. Mense archiépiscopale ; archevêques de Bonnechose, Thomas, Sourrieu. Administration de la mense pendant la vacance du siège...1 liasse. 1883-1899. V V. Congrégations religieuses. Hommes et femmes : états de situation et statistiques...1 liasse. 1806-1863. 2. Femmes (autorisées et non autorisées) ; statistiques, renseignements, statuts1 liasse. 1870-1806. 3. Femmes ; statistiques et renseignements....1 liasse. 1891. 4. Arrondissement de Dieppe : Communauté des sœurs hospitalières de Jésus à Eu, 1810-1898 ; Congrégation de femmes à Dieppe, 1806-1816 ; Sœurs de Saint- Vincent-de-Paul au Tréport, 1854-1898 ; Frères de Saint-Joseph au Tréport, 1853...1 liasse. 1806-1898. 5. Ville de Dieppe : Orphelinat Notre-Dame des Flots, 1890 ; Sœurs de Saint- Vincent-de-Paul, 1874-1886 ; Sœurs hospitalières<?> de la Miséricorde, 1810-1900 ; Petites sœurs des pauvres, 1867-1900 ; Sœurs de la Providence, 1859 ; Carmélites, 1816 ; Orphelinat Sainte-Elisabeth...1 liasse. 1830-1900. 6. Arrondissement du Havre. Bléville : Congrégation Saint-Thomas de Villeneuve, 1856. Bolbec : Petites sœurs des pauvres, 1859. Fécamp : Dames de la Providence, 1849 ; Communauté des sœurs hospitalières, 1810-1848 ; Orphelinat, 1810 (fiche de renvoi). Harfleur : Communauté des sœurs de la Compassion (fiche
de renvoi). Le Havre : État du personnel, 1809-1816. Montivilliers : Bénédictines, 1815-1821...1 liasse. 1809-1859. 7. Ville du Havre : Sœurs de Bonsecours de Troyes ; Sœurs de la Compassion ; Dominicaines, 1882 à 1898 ; Dames du Sacré-Cœur, 1889 ; Sœurs de la Miséricorde, 1857 ; Sœurs de la Providence, 1875 ; Congrégation de Saint- Vincent-de-Paul, 1886 ; Sœurs des Orphelins pauvres (fiche de renvoi) ; Sœurs franciscaines, 1900...1 liasse. 1857-1900. 8. Ville du Havre : Communauté des Ursulines...1 liasse. 1814-1897. 9. Ville du Havre : Petites sœurs des pauvres...1 liasse. 1859-1891. 10. Arrondissement de Neufchâtel : Congrégation de femmes...1 liasse. 1808-1817. 11. Congrégation des sœurs d'ernemont (maison-mère à Rouen). Maison d'ernemont rendue à sa destination primitive, remise de registres, an IX-1800. Autorisations pour les maisons fondées par la congrégation ; maison de Cléville, 1808. Reconnaissance légale, statuts de la congrégation, 1811. États du personnel ; renseignements, 1806-1816. Administration des biens de la congrégation ; correspondance, 1823. Loi relative à l'autorisation et à l'existence légale des congrégations, 1825...1 liasse. An IX-1825. 12. Congrégation des sœurs d'ernemont. Acquisitions d'immeubles : à la Briqueterie, 1826 ; à Rouen, 1841, 1864, 1886 ; à Saint-Saëns, 1861, 1864 ; à Bolbec, 1886 ; à Gournay, 1867 ; à Bretteville et Annouville, 1873 ; à Elbeuf, 1877, 1885 ; à Forges-les-Eaux, 1885 ; à Ecouis, 1891...1 liasse. 1826-1891. 13. Congrégation des sœurs d'ernemont. Aliénations d'immeubles, maisons et terrains : à Sotteville, 1823, 1826, 1827 ; à Rouen, 1838 ; à Bonsecours, 1875 ; à Mont-Saint-Aignan, Canteleu, Bonsecours, Auppegard, Hautot-l'Auvray, Darnétal, Rouen et Osmoy, 1877 ; à Maromme, 1885 ; Boos, 1889 ; Rouen, 18961 liasse. 1823-1896. 14. Congrégation des sœurs d'ernemont. Allocation de l'état, 1833-1849. Fondation de maisons : à Elbeuf, 1846-1849 ; à Neufchâtel, 1852 ; à Sotteville, 1856-1858 ; au Petit-Quevilly, 1857-1859. Établissements de Saint-Saëns et Pont-Audemer, 1861. Acquisitions d'immeubles à Rouen, Saint-Saëns, Brachy, Caule-Sainte-Beuve, Pont-Audemer, 1861...1 liasse. 1833-1861. 15. Congrégation des sœurs d'ernemont. Dons et legs : Liot, Faye, Gest et Ferrand, 1820 ; Cappelet, 1876 ; Closet, 1807 ; Collard, 1847 ; Delarue, 1873 ; Delamare, 1858 ; Gossier, 1842 ; de Grainville, 1811 ; Jouan, 1849 ; Lambert et Bordeaux, 1847 ; Lecerf ; Léger, 1860 ; Levasseur, 1830 ; Levasseur de Cossigny, 1811 ; de Lévis-Ventadour, 1873 ; Liot ; Méry ; Pilleul et Piquenot, 1822 ; Plaimpel, 1848 ; Poixblanc ; Richard ; Rivotte, 1863 ; Simonny, 1826 ; Vanier, 1862 ; Vauquelin, 1830 ; Villeminot, 1867 ; Widebien, 1808...1 liasse. 1807-1873. 16. Congrégation des sœurs d'ernemont. Inscriptions hypothécaires. Mainlevées....1 liasse. 1853-1840.
17. Congrégation des sœurs d'ernemont. Inscriptions hypothécaires. Mainlevées....1 liasse. 1841-1891. 18. Congrégation des sœurs d'ernemont. Ventes d'immeubles, maisons, bâtiments : à Rouen, 1821, 1825, 1829, 1842 ; à Saint-Martin-Omonville, 1826 ; à Elbeuf, 1875...1 liasse. 1821-1875. 19. Congrégation des sœurs d'ernemont. Demandes en autorisation de plaider, 1843-1862. Transaction relative à la propriété d'un terrain à Bonsecours, 1844. Autorisation d'inhumation dans la chapelle de l'établissement (M. Bourel, supérieur), 1856. Échange d'un terrain avec la commune de Saint-Saëns, 1861. Cessions de terrains, 1876, 1887. Transactions, 1877...1 liasse. 1843-1887. 20. Communauté de la Compassion, à Rouen. Rétrocession à la communauté d'un immeuble rue Sainte-Croix-des-Pelletiers, 1857. Demande en autorisation d'appeler en justice d'une décision du jury d'expropriation de Rouen, 1860. Question de propriété d'un immeuble rue Guillaume-le-Conquérant, 1863. Cession de terrain ; aliénation de propriété, 1866-1869. Fondation d'un établissement à Gournay, 1882...1 liasse. 1857-1882. 21. Communauté de la Compassion, à Rouen. Acquisitions d'immeubles : au Havre, 1862 ; à Dieppe, 1870, 1874 ; à Neufchâtel, 1874 ; à Fécamp, 1876 ; à Tôtes, 1878 ; à Rouen, rue Beauvoisine, 1891...1 liasse. 1862-1891. 22. Communauté de la Compassion, à Rouen. Legs : J.-B. Vilain, 1870 ; Cappelet, veuve Delarue, 1870 ; Voinet, 1873 ; Défosse, 1874 ; Homont, 1890 1 liasse. 1870-1890. 23. Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Reconnaissance légale des maisons de Bolbec, Rouen et Le Havre, 1859. Aliénation d'immeuble, 1864. Cession de terrain, 1893 1 liasse. 1859-1893. 24. Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Legs : Flahaut, 1865 ; Peltier, 1868 ; Aubé, 1870 ; Legay, 1871 ; Thévenin, 1876 ; Dérubé, 1883 ; Renard, 1884 ; Crosnier, 1886 ; Boulard, 1886 ; Dieusy, 1887 ; Crocbolle, 1888 ; Lebray, 1889...1 liasse. 1865-1889. 25. Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Legs : Dubuc, 1891 ; Lieutaud, 1892 ; Poissonnier, 1892 ; Dupont, 1894 ; Helloin, 1895 ; Frémont, 1898 ; Laurin, 1898...1 liasse. 1891-1898. 26. Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Legs : Duval-Héliot, 1900 ; Maraine, 1900 ; Barraux, 1900 ; Degruson, 1901 ; Dubosc, 1901...1 liasse. 1900-1901. 27. Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Legs Bellanger...1 liasse. 1886. 28. Sœurs de la Providence, à Rouen, État du matériel de l'association, 1816. État du personnel, 1816. Acquisitions de rentes sur l'état, 1836. Autorisation d'établissement, 1842. Cession de terrain à la Ville de Rouen...1 liasse. 1816-1853.
29. Sœurs de la Providence, à Rouen. Acquisitions d'immeubles à : Cernières (Pas-de- Calais), 1838 ; Rouen, 1858 ; Dieppe, 1859 ; Rouen, 1861 ; Saint-Pol (Pasde-Calais), 1862 ; Louviers (Eure), 1862-1864 ; Rouen, 1864 ; Friancourt (Somme), 1866 ; Aire (Pas-de-Calais), 1867 ; Foucarmont, 1868 ; petite rue de l'avalasse, à Rouen, 1869 ; Auchel (Pas-de-Calais), 1870 ; Eu, 1871 ; Fécamp, 1873 ; Dieppe, 1877 1 liasse. 1838-1877. 30. Sœurs de la Providence, à Rouen. Legs et donations. Noms des donateurs : Le Dent-Goubert, 1821 ; Dodigny, 1826 ; Guillebon, veuve Le Carpentier, 1826 ; Firino, 1828 ; Lebrun, Martin, Dubois et Lelandais sœurs, 1828 ; Joseph Elie, 1831 ; Giverville, 1831 ; Giverville, 1834 ; François, 1837 ; Lebleu, 1839 ; Rouxeville (Le Prévost), 1840 ; Tourmente, 1843 ; Famin, 1846 ; Guilbert, 1847 ; Morlac, 1849 ; Roussel, 1850 ; Aubrée, 1851 ; Bonne, 1853 ; Cardon de Montigny et M me Asselin, 1855 ; Colombe-Creton, veuve Desjardins, 1857 ; Leclercq, 1857 ; Troude, 1858 ; Cromier, épouse Balzac, 1859 ; Crepy, veuve Grandfroy, 1859 ; comte d'houdetot, 1860 ; Heutte, 1863 ; Châtel, née Joly, 1869 ; Paysan-Lafosse, 1872 ; Petit-Frontin, 1875 ; Hoguet, 1879 ; Jumel, 1880 ; Poulain, 1890 ; Latour, veuve Ygest, 1898...1 liasse. 1821-1898. 31. Sœurs de la Miséricorde, de Rouen. Bail de 72 ans, de la maison conventuelle, 1829, 1830. Acquisition d'un immeuble au Grand-Quevilly, 1834. Projet d'acquisition d'un terrain à Ingouville, 1847. Autorisation de la congrégation comme congrégation à supérieure générale, 1852 1, statuts. Fondation d'un établissement à Ingouville, 1853. Autorisation d'un établissement à Yvetot, 1859. Acquisitions d'immeubles à Rouen : avenue de la Madeleine, 1864 ; rue Saint- Romain et rue des Chanoines, 1870, 1872 ; rue Poisson, 1876 ; à Auffay, 1882. Demande de rachat d'une servitude aux Hospices de Rouen, 1891...1 liasse. 1829-1891. 32. Sœurs de la Miséricorde, à Rouen. Dons et legs. Noms des donateurs : Holley, 1831 ; Guillebon, veuve Le Carpentier, 1832 ; Bosmelet, 1837 ; Obrée, 1839 ; Drouet, 1839 Eustache de Vauclair, veuve Le Pigny, 1839 ; Bérard, 1845 ; Bosmelet, 1847 ; Meighan, 1847 ; Novak, 1852 ; D'Ambray, 1853 ; Worrel de Saulcy, 1855 ; Duval, veuve Barrois-Beaumanoir, 1856 ; Gobert, 1858 ; Deleau, 1860 ; de Caze, 1800 ; Quesnay, 1860 ; Gamare, 1864 ; de La Jonquaye, 1867 ; Lemaréchal, 1870 ; Cosserat, 1876 ; l'abbé Tobert, 1876 ; Prieur, 1878 ; Mainé, 1878 ; Grouard, 1880 ; Bard, 1880 ; l'abbé Lebel, 1883 ; Buhot, 1884 ; Leudet, veuve Martin, 1886...1 liasse. 1831-1886. 33. Congrégation de Saint-Vincent-de-Paul, à Rouen. Autorisation à Rouen, 1854. Acquisitions d'immeubles à Rouen, de 1854 à 1876, rue de la Cigogne, rue Stanislas- Girardin, rue Bourg-l'Abbé. Fondation d'un établissement et acquisition d'immeuble à Boisguillaume, 1892. Rétrocession de MM. Murjas et abbé Panel, 1898...1 liasse. 1854-1898. 34. Congrégation de Saint-Vincent-de-Paul, à Rouen. Legs : Bézery, 1859 ; Collange et Lemeilleur, 1873, 1875, 1879 ; Régnier, veuve Lhuintre, 1881 ; Douche, 1883 ; Bisson, 1883 ; Papillon, 1883 ; Pillet, 1898...1 liasse. 1834-1898. 1. L'autorisation de la communauté comme communauté à supérieure locale est de 1829.
35. Communauté des Ursulines, à Rouen, rue des Capucins. Autorisation provisoire et définitive ; décrets, 1806, 1807, 1826, 1828. Réparations à la Tour, 1824-1840. Acquisitions de rentes sur l'état et d'immeubles à Rouen, de 1843 à 1875, rue du Moulinet, boulevard Bouvreuil, rue des Capucins, impasse de la Folie. Donations : Denisot de Lachaume, veuve Baudry, 1827 ; Delarue, Tougard, Guillot, 1827 ; Mondré, Quesnay, Le Breton, 1829 ; Haguelon, 1847 ; demoiselle Couillard, 1864 ; demoiselle Masson, 1875 ; demoiselle Duchesne, 1876 1 liasse. 1827-1876. 36. Visitation de Sainte-Marie, à Rouen (1 er monastère). L'ancien couvent Sainte- Marie est affecté au service de l'instruction publique, an XII. Demande de M me de Belloy, supérieure, 1806. La communauté est autorisée provisoirement (décret), 1806. La communauté est autorisée définitivement (décret), 1826. Donation par M. Desmares de Trébons, 1826. Donation par M lle Brossard d'hurpy, 1827. Échange de terrain avec la Ville de Rouen, 1828. Legs par M. l'abbé Gossier, 1840. Projet de cession des bâtiments de Sainte-Marie aux Dames de la Visitation, 1841. Hypothèques, 1847-1872. Transaction avec les héritiers de M lle Lefebvre, 1853. Legs : de M lle Mouret, 1867. De M lle de la Barre de Nanteuil, 1868. Placement de rentes sur l'état, 1872. Cession de terrain à la Ville de Rouen, 1882. (2 e monastère). États du personnel et du matériel, 1816. La communauté est définitivement autorisée, 1826. Donations : par les sieurs de Quillebeuf, 1826 : par plusieurs sœurs, 1826. Vente d'immeuble rue du Petit-Maulévrier, 1843. Remboursement de rentes, 1844. Radiations d'hypothèques, 1846-1847. Acquisitions d'immeubles à Rouen, 1860. Projet d'acquisition d'une propriété à Rouen, 1872. Cession de terrain à la voie publique, 1885. Cession de terrain à la voie publique, 1888. Legs par M lle Chouquet, 1892...1 liasse. An XII-1892. 37. Sœurs du Sacré-Cœur de Jésus, à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng. Statuts, ordonnance du 16 décembre 1842. Achat d'une maison à Froberville, 1846. Location de l'ancien séminaire Saint-Germer (Oise), 1849. Acquisition d'un immeuble à Beauvais (Oise), 1855. Cimetière, établissement (arrêté du 1 er septembre), 1856. Acquisition d'une ferme à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng, 1857. Acquisition d'immeubles et reconnaissance légale au Havre, 1857. Acquisition d'un immeuble à Caudebec, 1859. Acquisition d'immeubles et reconnaissance légale à Saint-Germer (Oise), 1859. Établissement fondé à Notre- Dame-du-Hamel (Eure) ; rétrocession de meubles et d'immeubles par Féret, 1860. Rétrocession d'un immeuble par la sœur Gosse à Mouy (Oise) ; reconnaissance légale de l'établissement à Mouy (Oise), 1861. Acquisition d'un immeuble au Havre, 1861. Projet de transaction avec la commune de Saint-Germer (Oise), 1863. Acquisition d'immeubles à Beauvais (Oise), 1865-1866. Acquisition d'un immeuble à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng, 1866. Acquisition d'un immeuble au Havre et vente d'une maison à Grand-Couronne, 1880. Échange de terrains avec M. Boissière à Saint-Aubin, 1889...1 liasse. 1842-1889. 38. Sœurs du Sacré-Cœur de Jésus, à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng. Dons et legs : Donation par M. Demarest, 1845 ; Donation par M lle Mazurier, 1849 ; Legs par M. Couverchel ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Morvilliers (Oise), 1856 ; Legs par M. Lemaire-Esmangard ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Goincourt (Oise), 1856 ; Donation par M. Perchereau ; établissements de sœurs de son ordre, commune de Vert-le-Grand (Seine-et-Oise), 1856 ; Donation par M. Aubé, 1857 ; Legs par M. de la Houssaye d'hermos ; établissement de sœurs de son ordre, commune d'auppegard, 1857 ; Donation par M. l'abbé Duval ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Berjou (Orne), 1858 ; Donation par M. d'haubersart ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Derchigny-Graincowrt, 1858 ; Donation par M. l'abbé Prud'homme,
VVI 1. 1859 ; Legs par M me Durand, veuve Moucroix-Lemarchand ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Bocasse-Valmartin, 1861 ; Legs par M. l'abbé Diouval, 1865 ; Donation par M. Forestier, 1868 ; Legs par M me Imbert, veuve Letellier de Grécourt, 1868 ; Legs Fournet, en religion sœur Saint-Bernard, 1870 ; Legs par M. l'abbé Bataille, 1872 ; Par M. Baude, 1874 ; Par M. l'abbé Podevin, 1883 ; Par M. Deneux, 18841 liasse. 1845-1884. 39. Communautés religieuses. Arrondissement de Rouen. Jésuites, an XIII à 1880 ; Sœurs des écoles chrétiennes, 1807 ; Communauté des Dames de Saint-Benoist, 1810 ; Communauté de Saint-Augustin-Hôtel-Dieu, 1810 à 1890 ; Communauté des Dames Bénédictines du prieuré de Saint-Louis, 1814 ; Communauté des Dames du Saint-Sacrement (Bénédictines), 1817-1859 ; Carmélites, 1820-1858 ; Communauté de Saint-Joseph, 1827-1856 ; Religieuses de Notre-Dame-de- Charité, Hospice-Général, 1827 à 1866 1 liasse. An XIII-1890. 40. Communautés religieuses. Arrondissement de Rouen. Communauté du Bon- Pasteur, 1837-1875 ; Communauté des Dames blanches, 1847 ; Congrégation de Saint-Joseph de Cluny, 1864-1900 ; Institution des prêtres à Bonsecours, 1866-1898 ; Sœurs de Notre-Dame de Bon-Secours, 1867 ; Communauté de Saint- Pierre-lès-Elbeuf, 1878 ; Communauté des Bénédictines, 1894 ; Sœurs Franciscaines, 1895 ; Communauté à Elbeuf-sur-Seine, 1895-1902 ; Propagation de la Foi (fiche de renvoi)...1 liasse. 1837-1902. 41. Communautés religieuses. Arrondissement d'yvetot. Sœurs de Notre-Dame de Caudebec-en-Caux, 1816-1900 ; Communauté des Dames d'ernemont à Yvetot, 1829-1858 ; Communauté des Sœurs de la Miséricorde à Yvetot, 1868-1898 ; Petites sœurs des pauvres à Saint-Valéry (fiche de renvoi)...1 liasse. 1816-1900. V VI. Cultes. Pensionnaires ecclésiastiques. Rouen...1 liasse. An-IX. 2. Arrondissements de Dieppe et du Havre...1 liasse. An IX-1810. 3. Arrondissements de Neufchâtel et d'yvetot...1 liasse. An IX-1806. 4 à 6. Tout le département... 3 liasses. An IX-1815, 1858-1905. V VI-1. Cultes. Traitements des ecclésiastiques. V VI-1 1-87. Le département (classement par années)... 87 liasses. An IX-1903. V VII. Cultes. Églises. Classement par arrondissements, cantons et communes. V VII 1. Le département...1 liasse. An XI-1827.
Arrondissement de Dieppe. 2. Cantons de Bacqueville, Bellencombre, Dieppe...1 liasse. An XIII-1878. 3. Canton d'envermeu...1 liasse. An XIII-1879. 4. Cantons d'eu et Longueville...1 liasse. An XIII-1880. 5. Cantons d'offranville et Tôtes...1 liasse. Arrondissement du Havre. 6. Cantons de Bolbec à Goderville...1 liasse. An VIII-1857. 7. Cantons du Havre à Saint-Romain...1 liasse. An XII-1878. Arrondissement de Neufchâtel. 8. Cantons d'argueil et Aumale...1 liasse. An XII-1879. 9. Cantons de Blangy, Forges-les-Eaux, Gournay...1 liasse. An XII-1879. 10. Cantons de Londinières à Saint-Saëns...1 liasse. An XII-1879. Arrondissement de Rouen. 11. Canton de Boos...1 liasse. An VIII-1878. 12. Canton de Buchy...1 liasse. An XI-1875. 13. Canton de Clères...1 liasse. An IX-1879. 14. Cantons de Darnétal, Duclair...1 liasse. An XI-1879. 15. Cantons d'elbeuf, Grand-Couronne...1 liasse. An XI-1878. 16. Cantons de Maromme, Pavilly...1 liasse. An XI-1879. Arrondissement d'yvetot. 17. Cantons de Cany, Caudebec...1 liasse. An XIII-1877. 18. Cantons de Doudeville, Fontaine-le-Dun...1 liasse. An XII-1879. 19. Cantons d'ourville à Saint-Valéry...1 liasse. An XI-1878. 20. Canton de Valmont...1 liasse.
An XIII 1878. Arrondissement de Dieppe. Canton de Bacqueville : 21. Communes d'auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil...1 liasse. 1806-1897. 22. Commune de Bacqueville...1 liasse. 1807-1895. 23. Communes de Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot...1 liasse. 1807-1895. 24. Communes de Greuville à Hermanville...1 liasse. An XII-1881. 25. Communes du Thil-Manneville à Vénestanville...1 liasse. An XII-1895. 26. Communes de Lamberville, Lammerville, Lestanville, Luneray...1 liasse. An XII-1897. 27. Communes d'omonville à Sassetot-le-Mal-Gardé...1 liasse. An XIII-1899. Canton de Bellencombre : 28. Communes d'ardouval, Bosc-le-Hard...1 liasse. 1806-1895. 29. Communes de Cottévrard, Grigneuseville...1 liasse. An XIII-1890. 30. Communes des Innocents, Touffreville-sous-Bellencombre...1 liasse. 1806-1895. Canton de Dieppe : 31. Commune de Dieppe. Église Saint-Jacques...1 liasse. 1842-1899. 32. Commune de Dieppe. Église Saint-Rémy...1 liasse. 1821-1885. 33. Commune de Dieppe. Église du Pollet...1 liasse. 1842-1884. 34. Communes d'ancourt, Grèges....1 liasse. An XI-1901. 35. Communes de Martin-Église, Neuville...1 liasse. 1806-1902. Canton d'envermeu : 36. Communes d'assigny, Bailly-en-Rivière...1 liasse. 1806-1900. 37. Communes de Bellengreville, Biville, Brunville, Dampierre...1 liasse. An XIII-1884. 38. Communes de Douvrend à Freulleville...1 liasse. 1806-1898.
39. Communes de Glicourt à Notre-Dame-d'Aliermont...1 liasse. An XI-1888. 40. Communes de Penly à Saint-Ouen-sous-Bailly...1 liasse. An XIII-1905. 41. Communes de Saint-Quentin à Tourville-la-Chapelle...1 liasse. An XII-1898. Canton d'eu : 42. Communes de Baromesnil, Longray...1 liasse. 1806-1897. 43. Commune de Criel...1 liasse. 1821-1885. 44-45.Commune d'eu... 2 liasses. An XII-1901. 46. Communes de Melleville à Saint-Remy...1 liasse. An XIII-1901. 47. Communes de Sept-Meules à Villy-le-Bas...1 liasse. An XIII-1892. 48. Commune du Tréport...1 liasse. 1806-1872. Canton de Lougueville : 49. Communes d'anneville à Cent-Acres...1 liasse. An VIII-1892. 50. Communes de La Chapelle-du-Bourgay à Saint-Crespin...1 liasse. An XI-1897. 51. Communes de Saint-Germain-d'Étables à Torcy-le-Petit...1 liasse. An XI-1899. Canton d'offranville : 52. Commune d'arqués...1 liasse. 1825-1891. 53. Communes d'ambrumesnil à Martigny...1 liasse. An XII-1897. 54. Communes d'ouville-la-rivière à Sauqueville...1 liasse. An XIII-1882. 55. Communes de Tourville-sur-Arques à Varengeville-sur-Mer...1 liasse. An VIII-1890. Canton de Tôtes : 56. Communes d'anglesqueville à Bertrimont...1 liasse An VII-1905 57. Communes de Biville-la-Baignarde à Imbleville...1 liasse An XIII-1893 58. Communes de Montreuil-en-Caux à Thiédeville...1 liasse An XIII-1888
59. Communes de Tôtes à Vassonville...1 liasse An XIII-1887 Arrondissement du Havre. Canton de Bolbec : 60. Communes de Bernières à Beuzeville-la-Grenier...1 liasse. An IX-1906. 61. Communes de Beuzevillette et Bolbec...1 liasse. 1806-1895. 62. Communes de Bolleville à Lintot...1 liasse. An XIII-1905. 63. Commune de Rouville...1 liasse. An XIII-1893. 64. Commune de Nointot à Trouville...1 liasse. An XIII-1890. Canton de Criquetot-l'Esneval : 65. Communes d'angerville-l'orcher à Criquetot-l'Esneval...1 liasse. An XI-1896. 66. Communes de Cuverville à Gonneville...1 liasse. An XIII-1895. 67. Communes d'hermeville à Sainte-Marie-au-Bosc...1 liasse. An XIV-1894. 68. Communes du Tilleul à Villainville...1 liasse. An XIII-1885. Canton de Fécamp : 69. Communes de Criquebeuf à Ganzeville...1 liasse. An XI-1888. 70-71.Commune de Fécamp... 2 liasses. An XI-1904. 72. Communes de Gerville, Saint-Léonard...1 liasse. 1806-1895. 73. Communes de Tourville, Vattetot-sur-Mer, Yport...1 liasse. An XIII-1898. Canton de Goderville : 74. Communes d'angerville-bailleul à Auberville-la-Renault...1 liasse. An XIII-1901. 75. Communes de Bec-de-Mortagne à Bréauté...1 liasse. An XI-1890. 76. Communes de Bretteville à Houquetot...1 liasse. An XIII 1904. 77. Commune de Goderville...1 liasse. An VIII-1898.
78. Communes de Manneville-la-Goupil à Sausseuzemare-en-Caux...1 liasse. An XIII-1904. 79. Communes de Tocqueville à Virville...1 liasse. 1826-1897. Canton du Havre : 80. Commune de Bléville...1 liasse. An XI-1886. 81. Communes de l'eure, Graville-Sainte-Honorine...1 liasse. 1806-1894. 82. Commune d'ingouville...1 liasse. An XI-1852. 83. Commune du Havre : Églises Saint-François, Saint-Joseph, Notre-Dame...1 liasse. An IX-1889. 84. Commune du Havre : Église Saint-Michel...1 liasse. 1856-1895. 85. Commune du Havre : Églises Saint-Nicolas-de-1'Eure, Saint-Vincent-de-Paul...1 liasse. 1858-1900. 86. Commune du Havre : Église Sainte-Marie...1 liasse. 1862-1882. 87. Commune du Havre : Projet de construction d'une nouvelle église...1 liasse. 1859-1861. 88. Communes de Sainte-Adresse, Sanvic...1 liasse. 1806-1867. Canton de Lillebonne : 89. Communes d'auberville-la-campagne à Norville...1 liasse. An XIII-1899. 90. Commune de Lillebonne...1 liasse. An XII-1903. 91. Communes de Notre-Dame-de-Gravenchon à Saint-Antoine-la-Forêt...1 liasse. 1806-1902. 92. Communes de Saint-Jean-de-Folleville à Triquerville...1 liasse. 1806-1899. Canton de Montivilliers : 93. Communes de Canville à Fontaine-la-Mallet...1 liasse. An XIV-1894 94. Communes de Fontenay et Gainneville...1 liasse. An XII-1890. 95. Commune d'harfleur...1 liasse. An XII-1901. 96. Communes de Gonfreville-l'Orcher à Mannevillette...1 liasse. An XIV-1902. 97. Communes de Montivilliers et Notre-Dame-du-Bec...1 liasse. 1806-1903.
98. Communes d'octeville à Saint-Martin-du-Manoir...1 liasse. 1806-1897. Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : 99. Communes de La Cerlangue à Etainhus...1 liasse. 1806-1897. 100. Communes de Gommerville à La Remuée...1 liasse. An XIV-1897. 101. Communes de Rogerville à Saint-Aubin-Routot...1 liasse. An XIII-1894. 102. Communes de Saint-Eustache-la-Forêt et Saint-Gilles-de-la-Neufville...1 liasse. 1813-1904. 103. Commune de Saint-Romain-de-Colbosc...1 liasse. An XIV-1883. 104. Communes de Saint-Laurent-de-Brévedent et Saint-Vigor-d'Ymonville...1 liasse. An XIII-1891. 105. Communes de Saint-Vincent-Cramesnil aux Trois-Pierres...1 liasse. Arrondissement de Neufchâtel. Canton d'argueil : 106. Communes d'argueil à Fry...1 liasse. An XIII-1887. 107. Commune de La Feuillie...1 liasse. An XII-1876. 108. Communes de La Hallotière à Mesangueville...1 liasse. An XII-1890. 109. Communes du Mesnil-Lieubray à Sigy...1 liasse. An XI-1886. Canton d'aumale : 110. Commune d'aumale...1 liasse. An IX-1899. 111. Communes d'aubéguimont à Haudricourt...1 liasse. An XI-1895. 112. Communes d'illois et Marques...1 liasse. An XII-1896. 113. Communes de Nullemont à Vieux-Rouen....1 liasse. 1812-1902. Canton de Blangy : 114. Communes d'aubermesnil à Campneuseville...1 liasse. An XII-1897. 115. Communes de Caule-Sainte-Beuve à Foucarmont...1 liasse. An VIII-1895. 116. Communes de Guerville à Pierrecourt...1 liasse. 1806-1904.
117. Communes de Réalcamp à Villers-sous-Foucarmont...1 liasse. 1817-1893. Canton de Forges-les-Eaux : 118. Commune de Beaubec-la-Rosière...1 liasse. 1811-1887. 119. Communes de Beaussault à La Ferté-Saint-Samson...1 liasse. 1821-1890. 120-121. Commune de Forges-les-Eaux...1 liasse. An VIII-1880. 122. Communes du Fossé à Grumesnil...1 liasse. An XI-1892. 123. Communes d'haucourt à Longmesnil...1 liasse. An XIII-1896. 124. Communes de Saint-Michel-d'Halescourt....1 liasse. An XII-1884. 125. Commune de Mauquenchy à Roncherolles-en-Bray...1 liasse. An XII-1901. 126. Communes de Rouvray au Thil-Riberpré...1 liasse. An XI-1896. Canton de Gournay-en-Bray : 127. Communes d'avesnes à Boschyons...1 liasse. An XI-1901. 128. Communes de Brémontier-Merval à Dampierre-en-Bray...1 liasse. 1824-1887. 129. Communes de Doudeauville et Elbeuf-en-Bray...1 liasse. 1846-1894. 130. Communes d'ernemont-la-villette à Gancourt-Saint-Etienne...1 liasse. 1828-1889. 131. Commune de Gournay-en-Bray...1 liasse. An XI-1901. 132. Commune de Gournay-en-Bray : Église Saint-Hildevert...1 liasse. 1852-1894. 133. Communes de Ménerval à Neuf-Marché...1 liasse. An VIII-1902. Canton de Londinières : 134. Communes de Bailleul-Neuville à Bosc-Geffroy...1 liasse. An XIII-1887. 133. Communes de Clais à Grandcourt...1 liasse. 1820-1887. 136. Communes de Londinières et Saint-Valery-sous-Bures...1 liasse. 1818-1903. 137. Communes de Saint-Agathe-d'Aliermont à Wanchy-Capval...1 liasse. An XI-1887.
Canton de Neufchâtel-en-Bray : 138. Communes d'auvilliers à Lucy...1 liasse. An XII-1898. 139. Communes de Massy à Mesnières...1 liasse. An XIII-1905. 140. Commune de Neufchâtel-en-Bray...1 liasse. 1810-1905. 141. Communes de Mortemer à Saint-Martin-l'Hortier...1 liasse. 1810-1822. 142. Communes de Saint-Saire et Vatierville...1 liasse. 1821-1892. Canton de Saint-Saëns : 143. Communes de Bosc-Béranger à Montérollier...1 liasse. An XI-1895. 144. Communes de Neufbosc et Saint-Saëns...1 liasse. An XIII-1890. 145. Communes de Sainte-Geneviève à Veules-Saint-Remy...1 liasse. 1819-1894. Arrondissement de Rouen. Canton de Boos : 146. Communes d'amfreville-la-mivoie à Belbeuf...1 liasse. An XI-1900. 147. Communes de Blosseville-Bonsecours et Boos...1 liasse. 1806-1885. 148. Communes de Fresne-le-Plan et Gouy...1 liasse An XIII-1892. 149. Communes de Mesnil-Esnard à Montmain...1 liasse. An IX-1897. 150. Commune de Notre-Dame-de-Franqueville...1 liasse. 1812-1888. 151. Communes de La Neuville-Champ-d'Oisel à Saint-Aubin-Celloville...1 liasse. An VIII-1892. 152. Communes de Saint-Aubin-Épinay à Ymare...1 liasse. 1813-1897. Canton de Buchy : 153. Communes de Sierville et Blainville-Crevon...1 liasse. 1823-1895. 154. Communes de Bois-Guilbert à Boissay....1 liasse. 1806-1884. 155. Commune de Buchy...1 liasse. 1809-1894. 156. Communes de Bosc-Bordel à Ernemont-sur-Buchy...1 liasse. An VIII-1895.
157. Communes d'estouteville-écalles à Pierreval...1 liasse. An IX-1893. 158. Communes de Rebets à Vieux-Manoir...1 liasse. 1806-1896. Canton de Clères : 159. Communes d'anceaumeville à Bosc-Guérard-Saint-Adrien...1 liasse. 1816-1895. 160. Communes de Cailly à Esteville...1 liasse. An XII-1900. 161. Communes de Fontaine-le-Bourg à Mont-Cauvaire...1 liasse. An X-1891. 162. Communes de Monville et Quincampoix...1 liasse. 1815-1878. 163. Communes de La Rue-Saint-Pierre à Saint-Germain-sous-Cailly...1 liasse. 1807-1886. 164. Communes de Sierville et Yquebeuf...1 liasse. 1806-1887. Canton de Darnétal : 165. Communes d'auzouville-sur-ry à Bois-d'Ennebourg...1 liasse. 1806-1895. 166. Communes de Bois-1'Evêque à Fontaine-sous-Préaux...1 liasse. An IX-1897. 167. Commune de Darnétal...1 liasse. 1806-1895. 168. Communes de Grainville-sur-Ry à Isneauville...1 liasse. An VIII-1894. 169. Communes de Préaux à Saint-Denis-le-Thiboult...1 liasse. An IX-1900. 170. Commune de Saint-Jacques-sur-Darnétal...1 liasse. 1801-1903. 171. Commune de Saint-Léger-du-Bourg-Denis...1 liasse. 1807-1879. 172. Communes de Saint-Martin-du-Vivier à La Vieux-Rue...1 liasse. 1806-1895. Canton de Duclair : 173. Communes d'ambourville à Berville-sur-Seine...1 liasse. An IX-1894. 174. Commune de Duclair...1 liasse. 1806-1875. 175. Communes d'épinay-sur-duclair et Hénouville...1 liasse. 1823-1890. 176. Communes d'heurteauville à Quévillon...1 liasse. 1806-1896. 177. Commune de Saint-Martin-de-Boscherville...1 liasse.
An X-1904. 178. Communes de Sainte-Marguerite-sur-Duclair et Saint-Paër...1 liasse. An X-1895. 179. Communes du Trait à Yville-sur-Seine...1 liasse. 1800-1893. Canton d'elbeuf : 180. Communes de Caudebec à Freneuse...1 liasse. 1806-1894. 181. Commune d'elbeuf...1 liasse. An IX-1896. 182. Commune de La Londe...1 liasse. 1807-1882. 183. Communes d'orival à Saint-Pierre-lès-Elbeuf...1 liasse. An VIII-1896. 184. Commune de Saint-Aubin-jouxte-Boulleng...1 liasse. 1806-1888. 185. Communes de Sotteville-sous-le-Val et Tourville-la-Rivière...1 liasse. 1806-1894. Canton de Grand-Couronne : 186. Communes de La Bouille et Grand-Couronne...1 liasse. An VIII-1896. 187. Communes de Grand-Quevilly à Moulineaux et Petit-Couronne...1 liasse. An VIII-1901. 188. Commune de Petit-Quevilly...1 liasse 1818-1897. 189. Communes de Sahurs au Val-de-la-Haye...1 liasse. An VIII-1906. Canton de Maromme : 190. Communes de Canteleu et Déville-lès-Rouen...1 liasse. An X-1902 191. Communes du Houlme et Houppeville...1 liasse. 1806-1891. 192. Communes de Malaunay et Maromme...1 liasse. An IX-1906. 193. Commune de Mont-Saint-Aignan...1 liasse. An IX-1896. 194. Communes de Montigny et Notre-Dame-de-Bondeville...1 liasse. 1806-1893. 195. Communes de Pissy-Pôville à La Vaupalière...1 liasse. 1806-1894. Canton de Pavilly : 196. Communes de Barentin à Betteville...1 liasse. An IX-1896.
197. Communes de Blacqueville à Croixmare...1 liasse. An VIII-1897. 198. Communes d'écalles-alix à Fresquienne...1 liasse. An IX-1903. 199. Commune de Fréville à Guetteville...1 liasse. An IX-1899. 200. Commune de Limésy...1 liasse. 1818-1891. 201. Commune de Pavilly...1 liasse. An IX-1894. 202. Communes de Mesnil-Panneville et Mont-de-1'If...1 liasse. 1806-1866. 203. Communes de Sainte-Austreberthe et Saint-Ouen-du-Breuil...1 liasse. An IX-1880. Ville de Rouen : 204. Églises de Notre-Dame (cathédrale), de la Ronde, Saint-Clément...1 liasse. 1806-1901. 205. Églises Saint-Gervais, Saint-Godard...1 liasse. An X-1897. 206. Églises Saint-Herbland, Saint-Hilaire, Saint-Jean, Saint-Laurent, Saint-Lô, Saint- Joseph...1 liasse. An VIII-1899. 207. Église Saint-Maclou...1 liasse. 1841-1904. 208. Églises Saint-Martin-du-Pont, Saint-Michel, Saint-Nicaise...1 liasse. An X-1902. 209-210. Église Saint-Ouen... 2 liasses. An IX-1905. 211. Églises Saint-Patrice, Saint-Paul, Saint-Romain...1 liasse. An VIII-1904. 212. Église Saint-Sever...1 liasse. 1837-1893. 213. Églises Saint-Vincent, Saint-Vivien, Sainte-Madeleine...1 liasse. An X-1904. Canton de Sotteville-lès-Rouen : 214. Commune d'oissel...1 liasse. 1820-1895. 215. Communes de Sotteville-lès-Rouen et Saint-Etienne-du-Rouvray...1 liasse. An IX-1892. Arrondissement d'yvetot. Canton de Cany : 216. Communes d'auberville-la-manuel à Bosville...1 liasse. An XI-1894.
217. Communes de Butot à Grainville-la-Teinturière...1 liasse 1807-1890 218. Communes de Malleville-les-Grès à Sasseville...1 liasse An XII-1892 219. Communes de Vénesville à Vittefleur...1 liasse 1807-1897 Canton de Caudebec-en-Caux : 220. Communes d'anquetierville à Maulévrier...1 liasse. An XI-1902. 221. Commune de Caudebec-en-Caux...1 liasse. 1806-1891. 222. Communes de Notre-Dame-de-Bliquetuit à Saint-Aubin-de-Crétot...1 liasse. An XII-1901. 223. Communes de Saint-Gilles-de-Crétot à Saint-Wandrille-Rançon...1 liasse. 1806-1884. 224. Communes de Touffreville-la-Cable à Villequier...1 liasse. 1806-1903. Canton de Doudeville : 225. Communes d'amfreville-les-champs à Étalleville...1 liasse. An XI-1896. 226. Commune de Berville...1 liasse. An XII-1901. 227. Communes de Fultot à Reuville...1 liasse. 1806-1891. 228. Communes de Saint-Laurent-en-Caux à Yvecrique...1 liasse. 1806-1891 Canton de Fauville : 229. Communes d'alvimare à Bennetot...1 liasse. An XI-1888. 230. Communes de Bermonville à Envronville...1 liasse. An XI-1895. 231. Communes de Fauville à Hattenville...1 liasse. An XII-1889. 232. Communes de Hautot-le-Vatois à Rocquefort...1 liasse. 1806-1894. 233. Communes Saint-Pierre-Lavis à Yébleron...1 liasse. 1806-1901. Canton de Fontaine-le-Dun : 234. Communes d'angiens à Bourville...1 liasse. 1806-1892. 235. Communes de Brametot à Crasville-la-Rocquefort...1 liasse. 1806-1886. 236. Communes d'ermenouville à Héberville...1 liasse.
An XII-1892. 237. Communes de Houdetot à Sotteville-sur-Mer...1 liasse. An XI-1893. Canton d'ourville : 238. Communes d'ancourteville-sur-héricourt à Carville-Pot-de-Fer...1 liasse. 1806-1892. 239. Communes de Cleuville à Robertot...1 liasse. An XI-1892. 240. Communes de Hautot-l'Auvray et Héricourt-en-Caux...1 liasse. An XII-1892. 241. Commune d'ourville...1 liasse. An XI-1885. 242. Communes de Routes à Veauville-Lesquelles...1 liasse. An XIII-1890. Canton de Saint-Valery-en-Caux : 243. Communes de Blosseville à Ingouville...1 liasse. An XI-1902. 244. Communes de Manneville-ès-Plains et Le Mesnil-Durdent...1 liasse. An XII-1892. 245. Communes de Néville à Veules-les-Roses...1 liasse. An XI-1889. Canton de Valmont : 246. Communes d'ancretteville-sur-mer à Contremoulins...1 liasse. An IX-1898. 247. Communes de Criquetot-le-Mauconduit à Gerponville...1 liasse. 1806-1889. 248. Communes de Limpiville à Sassetot-le-Mauconduit...1 liasse. An XI-1904. 249. Communes de Senneville-sur-Fécamp à Thérouldeville...1 liasse. An IX-1902. 250. Communes de Theuville-aux-Maillots à Thiétreville...1 liasse. 1807-1891. 251. Commune de Valmont...1 liasse. 1807-1902. 252. Communes de Toussaint à Ypreville-Biville...1 liasse. An XIII-1884. Canton d'yerville : 253. Communes d'ancretiéville-saint-victor à Baons-le-Comte...1 liasse. 1806-1886. 251. Communes de Bourdainville à Ectot-1'Auber...1 liasse. An XI-1899 255. Communes d'ectol-les-baons à Hugleville-en-Caux...1 liasse. An XII-1905.
V VII-1 1. 256. Commune de Lindebeuf...1 liasse. 1806-1892. 257. Communes de Motteville à Vibeuf...1 liasse. An XI-1898. 258. Commune de Yerville...1 liasse. 1806-1891. Canton d'yvetot : 259. Communes d'allouville-bellefosse à Auzebosc...1 liasse. An XII-1902. 260. Communes de Bois-Himont à Saint-Clair-sur-les-Monts...1 liasse. An XIII-1883. 261. Commune de Sainte-Marie-des-Champs...1 liasse. 1814-1890. 262. Communes de Touffreville-la-Corbeline à Veauville-les-Baons...1 liasse. 1806-1887. 263. Commune d'yvetot...1 liasse. 1860-1889. V VII-1 Cimetières. Instructions générales...1 liasse. 1819-1884. 2. Tombes militaires françaises et allemandes (loi du 4 avril 1873). Concessions : arrondissements de Dieppe, Neufchâtel, Rouen et Yvetot...1 liasse. 1873-1887. 3. Tombes militaires. Concessions : arrondissement du Havre...1 liasse. 1874-1877. Arrondissement de Dieppe. Canton de Bacqueville : 4. Communes d'auppegard à Gueures...1 liasse. An XI-1897. 5. Communes d'hermanville à Vénestanville...1 liasse. 1825-1894. Canton de Bellencombre : 6. Communes d'ardouval à Cropus...1 liasse. An XIII-1892. 7. Communes des Grandes-Ventes à Sévis...1 liasse. 1806-1902. Canton de Dieppe : 8. Communes d'ancourt à Neuville...1 liasse. 1820-1894. 9. Commune de Dieppe. Protestation contre la suppression du calvaire de Janval...1 liasse.
1896. Canton d'envermeu : 10. Communes d'assigny aux Ifs...1 liasse. 1827-1893. 11. Communes de Meulers à Tourville-la-Chapelle...1 liasse. 1809-1891. Canton d'eu : 12. Communes de Baromesnil à Eu...1 liasse. An VIII-1901. 13. Communes d Incheville à Villy-le-Bas...1 liasse. An XI-1897. Canton de Longueville : 14. Communes d'anneville à La Chaussée...1 liasse. 1810-1901. 15. Communes de Denestanville à Torcy-le-Petit...1 liasse. 1829-1899. Canton d'offranville : 16. Communes d'ambrumesnil à Ouville-la-Rivière...1 liasse. An XII-1897. 17. Communes de Ribeuf à Varengeville...1 liasse. 1810-1890. Canton de Tôtes : 18. Communes d'anglesqueville à Eurville...1 liasse. 1809-1898. 19. Communes de Fontelaye à Saint-Pierre-Bénouville...1 liasse. 1809-1902. 20. Communes de Saint-Vaast-Duval à Vassonville...1 liasse. 1812-1896. Arrondissement du Havre. Canton de Bolbec : 21. Commune de Bolbec...1 liasse An IX-1895 22. Communes de Bernières à Hertelay...1 liasse An XIV-1896 23. Communes de Lanquetot à Trouville...1 liasse An XIII-1893 Canton de Criquetot-l'Esneval : 24. Communes d'angerville-l'orcher à Gonneville...1 liasse. 1833-1888. 25. Communes d'hermeville à Villainville...1 liasse.
1806-1897. Canton de Fécamp : 26. Communes de Criquebeuf à Yport...1 liasse. 1809-1893. 27. Commune de Fécamp...1 liasse. 1823-1871. Canton de Goderville : 28. Communes d'angerville-bailleul à Bretteville...1 liasse. An IX-1894. 29. Communes de Daubeuf-Serville à Grainville-Ymauville...1 liasse. 1811-1880. 30. Communes de Houquetot à Vattetot-sous-Beaumont...1 liasse. An XII-1895. Canton du Havre : 31. Commune de Bléville...1 liasse. 1843-1883. 32. Commune de Graville-Sainte-Honorine...1 liasse. 1813-1898. 33. Ville du Havre...1 liasse. 1826-1884. 34. Commune d'ingouville...1 liasse. 1826-1852. 35. Commune de Sainte-Adresse...1 liasse. 1838-1879. 36. Commune de Sanvic...1 liasse. 1833-1898. Canton de Lillebonne : 37. Communes d'auberville-la-campagne à Lillebonne...1 liasse. An XI 1901. 38. Communes de Mélamare à Triquerville...1 liasse. An XIII-1902. Canton de Montivilliers : 39. Communes de Cauville à Gonfreville-l'Orcher...1 liasse. 1832-1881. 40. Communes de Harfleur à Montivilliers...1 liasse. An XI-1894. 41. Communes de Notre-Dame-du-Bec à Saint-Martin-du-Manoir...1 liasse. An XIII-1894. Canton de Saint-Romain : 42. Communes de La Cerlangue à Rogerville...1 liasse. An XIII-1890. 43. Communes de Saint-Romain à Trois-Pierres...1 liasse.
1807-1897. 44. Communes de Sainneville à Saint-Laurent...1 liasse. 1825-1886. Arrondissement de Neufchâtel. Canton d'argueil : 45. Communes d'argueil à Hodeng-Hodenger...1 liasse. 1822-1899. 46. Communes de Mésangueville à Sigy...1 liasse. 1841-1880. Canton d'aumale : 47. Communes d'aubéguimont et Aumale...1 liasse. 1830-1889. 48. Communes de Barques à Vieux-Rouen...1 liasse. An XIII-1896. Canton de Blangy : 49. Communes d'aubermesnil à Villers-sous-Foucarmont...1 liasse. 1806-1894. Canton de Forges-les-Eaux : 50. Communes de Beaussault au Fossé...1 liasse. 1813-1894. 51. Communes de Gaillefontaine à Thil-Riberpré...1 liasse. 1826-1894. Canton de Gournay : 52. Communes d'avesnes à Neufmarché...1 liasse. An XIII-1898. Canton de Londinières : 53. Communes de Bailleul-Neuville à Fresnoy-Folny...1 liasse. 1820-1902. 54. Communes de Grandcourt à Wanchy-Capval...1 liasse. 1806-1894. Canton de Neufchâtel : 55. Communes d'auvilliers à Mortemer...1 liasse. 1810-1892. 56. Commune de Neufchâtel...1 liasse. 1819-1861. 57. Communes de Nesle-Hodeng à Vatierville...1 liasse. 1812-1892. Canton de Saint-Saëns : 58. Communes de Bosc-Bérenger à Ventes-Saint-Remy...1 liasse. 1810-1893.
Arrondissement de Rouen. Canton de Boos : 59. Communes d'amfreville-la-mivoie à Belbeuf...1 liasse. 1838-1885. 60. Communes de Blosseville-Bonsecours à Boos...1 liasse. 1832-1895. 61. Communes de Franquevillette à La Neuville-Champ-d'Oissel...1 liasse. 1824-1895. 62. Communes de Notre-Dame de Franqueville à Ymare...1 liasse 1823-1895. Canton de Buchy : 63. Communes de Bierville à Bosc-Roger...1 liasse 1812-1895. 64. Communes de Buchy à Catenay...1 liasse. 1812-1890. 65. Communes d'ernemont-sur-buchy à Vieux-Manoir...1 liasse. An X-1893. Canton de Clères : 66. Communes d'anceaumeville à Esteville...1 liasse. 1815-1882. 67. Communes de Fontaine-le-Bourg à Monville...1 liasse. An IX-1896. 68. Communes de Quincampoix à Yquebeuf...1 liasse. 1811-1884. Canton de Darnétal : 69. Communes d'auzouville-sur-ry à Bosc-Guérard...1 liasse. 1837-1891. 70. Commune de Boisguillaume...1 liasse. 1820-1889. 71. Commune de Darnétal...1 liasse. An XI-1891. 72. Communes d'elbeuf-sur-andelle au Héron...1 liasse. 1832-1905. 73. Communes d'isneauville à Ry...1 liasse. 1813-1895. 74. Communes de Saint-Denis-le-Thiboult à La Vieux-Rue...1 liasse. 1824-1897. Canton de Duclair : 75. Communes d'ambourville à Heurteauville...1 liasse. 1822-1893. 76. Communes de Jumièges à Saint-Paër...1 liasse. 1807-1887.
77. Communes de Saint-Pierre-de-Varengeville à Yville-sur-Seine...1 liasse. 1808-1890. Canton d'elbeuf : 78-79. Commune de Caudebec-lès-Elbeuf... 2 liasses. 1818-1896. 80. Ville d'elbeuf...1 liasse. An XIII-1893. 81. Ville d'elbeuf : cimetière Saint-Etienne...1 liasse. 1834-1885. 82. Ville d'elbeuf : cimetière Saint-Jean...1 liasse. 1856-1895. 83. Communes de Cléon à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng...1 liasse. An IX-1895 84. Communes de Saint-Pierre-lès-Elbeuf à Tourville-la-Rivière...1 liasse. 1843-1896. Canton de Grand-Couronne : 85. Communes de La Bouille et Grand-Couronne...1 liasse. 1825-1901. 86. Communes de Grand-Quevilly et Hautot...1 liasse. 1817-1890. 87. Communes de Moulineaux et Petit-Couronne...1 liasse. 1825-1879. 88. Commune de Petit-Quevilly...1 liasse. 1824-1893. 89. Communes de Sahurs au Val-de-la-Haye... 1826-1895. Canton de Maromme : 90. Communes de Canteleu et Déville-lès-Rouen...1 liasse 1817-1895. 91. Communes du Houlme, Houppeville et Malaunay...1 liasse. 1808-1896. 92. Communes de Maromme et Montigny...1 liasse. 1819-1896. 93. Communes de Mont-Saint-Aignan à Notre-Dame-de-Bondeville...1 liasse. An XII-1900. 94. Communes de Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay et La Vaupalière...1 liasse. 1830-1886. Canton de Pavilly : 95. Communes de Barentin à Betteville...1 liasse. 1822-1890. 96. Communes de Blacqueville à Émauville...1 liasse. 1824-1894. 97. Communes de La Folletière à Mont-de-l'If...1 liasse.
1818-1889. 98. Communes de Pavilly à Sainte-Austreberthe...1 liasse An XIV-1891. 99. Ville de Rouen : Cimetières Beauvoisine, de la Jatte, Mont-Gargan, Saint-Gervais, Saint-Maur, Saint-Sever...1 liasse. 1812-1896. 100. Ville de Rouen : Cimetière Monumental...1 liasse. An IX-1900. 101-103. Ville de Rouen : Cimetière Monumental, concessions... 3 liasses. 1858-1902. 104. Ville de Rouen : Cimetière Monumental. Établissement et agrandissement. Tarif des concessions...1 liasse. 1887-1899. 105. Ville de Rouen : Cimetière Monumental. Four crématoire...1 liasse. 1899. 106. Ville de Rouen : Cimetières du Nord et de l'ouest...1 liasse. 1878-1882. Canton de Sotteville : 107. Commune d'oissel...1 liasse. 1825-1895. 108. Communes de Sotteville et Saint-Étienne-du-Rouvray...1 liasse. 1830-1899. Arrondissement d'yvetot. Canton de Cany : 109. Communes d'auberville-la-manuel à Crasville-la-Mallet...1 liasse. An X-1887. 110. Communes de Grainville-la-Teinturière à Vittefleur...1 liasse. 1811-1901. Canton de Caudebec-en-Caux : 111. Communes d'anquetierville et Caudebec...1 liasse. 1818-1887. 112. Communes de Guerbaville à Villequier...1 liasse. 1810-1891. Canton de Doudeville : 113. Communes d'amfreville-les-champs à Étalleville...1 liasse. An X-1870. 114. Communes de Fultot à Yvecrique...1 liasse. 1822-1894. Canton de Fauville : 115. Communes d'alvimare à Yébleron...1 liasse. 1810-1887.
V VII-2 1. Canton de Fontaine-le-Dun : 116. Communes d'angiens à Sotteville-sur-Mer...1 liasse. 1808-1893. Canton d'ourville : 117. Communes d'anvéville à Veauville-Lesquelles...1 liasse. 1808-1894. Canton de Saint-Valery-en-Caux : 118. Communes de Blosseville à Pleine-Sève...1 liasse. An XlV-1894. 119. Communes de Saint-Riquier à Veules...1 liasse. 1808-1897. Canton de Valmont : 120. Communes d'ancretteville-sur-mer à Sorquainville...1 liasse. 1806-1896. 121. Communes de Therouldeville à Ypreville-Biville...1 liasse. 1832-1895. Canton d'yerville : 122. Communes d'ancretiéville-saint-victor à Grémonville...1 liasse 1810-1872 123. Communes d'hugleville à Yerville...1 liasse 1822-1885 Canton d'yvetot : 124. Communes d'allouville à Veauville-les-Baons...1 liasse. An X-1893. 125. Commune d'yvetot...1 liasse. An XII-1880. V VII-2. Presbytères. Arrondissement de Dieppe. Canton de Bacqueville : Communes d'auppegard à Bacqueville...1 liasse. An XII-1896. 2. Communes de Biville-la-Rivière à Lamberville...1 liasse. 1807-1905. 3. Communes de Lammerville à Saint-Mards...1 liasse. An X-1897. 4. Communes de Saint-Ouen-le-Mauger à Sassetot-le-Mal-Gardé...1 liasse. 1807-1894. 5. Communes de Thil-Manneville à Vénestanville...1 liasse. 1806-1894.
Canton de Bellencombre : 6. Communes d'ardouval à Bosc-le-Hard...1 liasse 1806-1894 7. Communes de Cottévrard à Sévis...1 liasse An XII-1896 Canton de Dieppe : 8. Communes d'aucourt à Derchigny...1 liasse. An XIV-1889. 9. Communes de Dieppe à Neuville-lès-Dieppe...1 liasse. 1829-1888. Canton d'envermeu : 10. Communes d'assigny à Bellengreville...1 liasse. 1808-1892. 11. Communes de Biville-sur-Mer à Freulleville...1 liasse. 1825-1891. 12. Communes de Glicourt à Saint-Aubin-le-Cauf...1 liasse. An IX-1899. 13. Communes de Saint-Jacques-d'Aliermont à Tourville-la-Chapelle...1 liasse. 1808-1902. Canton d'eu : 14. Communes de Baromesnil à Longroy...1 liasse. 1821-1880. 15. Communes de Melleville à Saint-Pierre-en-Val...1 liasse. 1828-1892. 16. Communes de Saint-Remy-Boscrocourt à Villy-le-Bas...1 liasse. 1810-1889. Canton de Longueville : 17. Communes d'anneville à Le Catelier...1 liasse. An XI-1893. 18. Communes des Cent-Acres à Longueville...1 liasse. 1807-1879. 19. Communes de Manéhouville à Torcy-le-Petit...1 liasse. 1807-1893. Canton d'offranville : 20. Communes d'ambrumesnil à Offranville...1 liasse. 1806-1898. 21. Communes d'ouville-la-rivière à Varengeville...1 liasse. An XIII-1896. Canton de Tôtes : 22. Communes d'anglesqueville à Biville-la-Baignarde...1 liasse. 1813-1889.
23. Communes de Bracquetuit à Montreuil-en-Caux...1 liasse 1819-1897. 24. Communes de Saint-Denis-sur-Scie à Saint-Vaast-du-Val...1 liasse 1809-1902. 25. Communes de Saint-Victor-l'Abbaye à Vassonville...1 liasse 1806-1896 Arrondissement du Havre. Canton de Bolbec : 26. Communes de Bernières à Bolbec...1 liasse. 1823-1886. 27. Communes de Bolleville à Gruchet-le-Valasse...1 liasse. An XI-1889. 28. Communes de Lanquetot à Raffetot...1 liasse. An XI-1892. 29. Communes de Rouville à Trouville...1 liasse An XII-1892. Canton de Criquetot-l'Esneval : 30. Communes d'angerville-l'orcher à Bordeaux-Saint-Clair...1 liasse. An XIII-1891. 31. Communes de Criquetot à Fongueusemare...1 liasse. An XIII-1890. 32. Communes de Gonneville à Saint-Jouin...1 liasse. An XIII-1898. 33. Communes de Saint-Martin-du-Bec à Villainville...1 liasse. An XI-1897. Canton de Fécamp : 34. Communes de Criquebeuf aux Loges...1 liasse An XI-1895 35. Communes de Maniquerville à Yport...1 liasse An XIII-1896 Canton de Goderville : 36. Communes d'angerville-bailleul à Bornambusc...1 liasse. An XIII-1897. 37. Communes de Bréauté à Daubeuf-Serville...1 liasse. 1815-1890. 38. Communes d'écrainville à Grainville-Ymauville...1 liasse. An XI-1896. 39. Communes d'houquetot à Saint-Maclou-la-Bruyère...1 liasse. 1828-1891. 40. Communes de Saint-Sauveur-d'Emalleville à Virville...1 liasse. An XIV-1897.
Canton du Havre : 41. Communes de Bléville, Graville-Sainte-Honorine et ville du Havre...1 liasse. An XIII-1893. 42. Communes d'ingouville, Sainte-Adresse et Sanvic...1 liasse. 1824-1847. Canton de Lillebonne : 43. Communes d'auberville-la-campagne à Lillebonne...1 liasse. An XII-1877. 44. Communes de Mélamare à Petiville...1 liasse. An XII-1905. 45. Communes de Saint-Antoine-la-Forêt à Triquerville...1 liasse. 1806-1894. Canton de Montivilliers : 46. Communes de Cauville à Gonfreville-l'Orcher...1 liasse. 1806-1902. 47. Communes d'harfleur à Octeville...1 liasse. An XI-1895. 48. Communes de Rolleville à Saint-Martin-du-Manoir...1 liasse. 1821-1902. Canton de Saint-Romain : 49. Communes de La Cerlangue à La Remuée...1 liasse. 1806-1897. 50. Communes de Rogerville à Saint-Eustache-la-Forêt...1 liasse. An XII-1897. 51. Communes de Saint-Gilles-de-la-Neuville à Saint-Romain...1 liasse. An XII-1897. 52. Communes de Saint-Vigor-d'Ymonville aux Trois-Pierres...1 liasse. 1823-1893. Arrondissement de Neufchâtel. Canton d'argueil : 53. Communes d'argueil à Croisy...1 liasse. An XII-1892. 54. Communes de La Feuillie à Hodeng-Hodenger...1 liasse. 1810-1885. 55. Communes des Landes à Richemont...1 liasse. 1811-1888. 56. Communes de Mésangueville à Sigy...1 liasse. An XI-1896. Canton d'aumale : 57. Communes d'aubéguimont à Ellecourt...1 liasse. An XII-1890.
58. Communes de Haudricourt à Illois...1 liasse. 1822-1883. 59. Communes de Marques à Vieux-Rouen...1 liasse. An XII-1896. Canton de Blangy : 60. Communes d'aubermesnil aux Essarts-Varimpré...1 liasse. An VIII-1895. 61. Communes de Fallencourt à Hodeng-au-Bosc...1 liasse. An XIV-1892. 62. Communes de Rieux à Villers-sous-Foucarmont...1 liasse. 1823-1894. Canton de Forges-les-Eaux : 63. Communes de Beaubec-la-Rosière à La Ferté-Saint-Samson...1 liasse. An XI-1897. 64. Communes de Forges à Longmesnil...1 liasse. 1808-1887. 65. Communes de Mauquenchy à Thil-Riberpré...1 liasse. An XI-1894. Canton de Gournay : 66. Communes d'avesnes à Brémontier-Merval...1 liasse. 1818-1895. 67. Communes de Cuy-Saint-Fiacre à Gancourt-Saint-Étienne...1 liasse. An XI-1885. 68. Communes de Gournay à Neufmarché...1 liasse. 1808-1902. Canton de Londinières : 69. Communes de Bailleul-Neuville à Bures...1 liasse. 1818-1896. 70. Communes de Clais à Puisenval...1 liasse. An XI-1897. 71. Communes de Saint-Pierre-des-Jonquières à Wanchy-Capval...1 liasse. An XI-1899. Canton de Neufchâtel : 72. Communes d'auvilliers à Massy...1 liasse. 1807-1899. 73. Communes de Ménonval à Neuville-Ferrières...1 liasse. 1807-1905. 74. Communes de Quiévrecourt à Vatierville...1 liasse. 1809-1881. Canton de Saint-Saëns : 75. Communes de Bosc-Bérenger à Neufbosc...1 liasse. 1806-1894
76. Communes de Rocquemont à Ventes-Saint-Remy...1 liasse. An X-1895. Arrondissement de Rouen. Canton de Boos : 77. Communes d'amfreville-la-mivoie à Blosseville-Bonsecours...1 liasse An IX-1864 78. Communes de Boos à Fresne-le-Plan...1 liasse An IX-1868 79. Communes de Gouy à Montmain...1 liasse. 1806-1896. 80. Communes de La Neuville-Champ-d'Oisel à Quévreville-la-Poterie...1 liasse. An IX-1897 81. Communes de Saint-Aubin-Celloville à Ymare...1 liasse. 1815-1889. Canton de Buchy : 82. Communes de Bierville à Boissay...1 liasse. An IX-1892. 83. Communes de Bosc-Bordel à Bosc-Roger...1 liasse. 1822-1896. 84. Communes de Buchy à Héronchelles...1 liasse. 1812-1893. 88. Communes de Longuerue à Saint-Aignan-sur-Ry...1 liasse. An IX-1895. 86. Communes de Saint-Germain-des-Essourts à Vieux-Manoir...1 liasse. 1810-1896. Canton de Clères : 87. Communes d'anceaumeville à Cailly...1 liasse. 1809-1895. 88. Communes de Claville-Motteville à Fontaine-le-Bourg...1 liasse. An IX-1895. 89. Communes de Frichemesnil à Mont-Cauvaire...1 liasse. 1816-1895. 90. Communes de Monville à Saint-André...1 liasse. An X-1878. 91. Communes de Saint-Georges-sur-Fontaine à Sierville...1 liasse. An IX-1893. Canton de Darnétal : 92. Communes d'auzouville-sur-ry à Bois-l'Évêque...1 liasse. 1828-1897. 93. Communes de Darnétal...1 liasse. 1811-1869. 94. Communes d'elbeuf-sur-andelle à Isneauville...1 liasse.
1807-1894. 95. Communes de Préaux à Roncherolles...1 liasse. 1814-1890. 96. Communes de Ry à Saint-Léger-du-Bourg-Denis...1 liasse. An XI-1896. 97. Communes de Saint-Martin-du-Vivier à La Vieux-Rue...1 liasse. 1810-1897. Canton de Duclair : 98. Communes d'ambourville à Épinay-sur-Duclair...1 liasse. An IX-1903. 99. Communes de Hénouville à Mauny...1 liasse. 1806-1889. 100. Communes de Mesnil-sous-Jumièges à Saint-Paër...1 liasse. An IX-1898. 101. Communes de Saint-Pierre-de-Varengeville au Trait...1 liasse. An IX-1898. 102. Communes de Villers-Écalles à Yville-sur-Seine...1 liasse. An IX-1895. Canton d'elbeuf : 103. Commune d'elbeuf...1 liasse. An IX-1885. 104. Communes de Caudebec-lès-Elbeuf à La Londe...1 liasse. An IX-1892. 105. Communes d'orival à Tourville-la-Rivière...1 liasse. 1806-1897. Canton de Grand-Couronne : 106. Communes de La Bouille à Moulineaux...1 liasse. An X-1896. 107. Communes de Petit-Couronne au Val-de-la-Haye...1 liasse. 1807-1902. Canton de Maromme : 108. Communes de Canteleu à Houppeville...1 liasse. 1810-1892. 109. Communes de Malaunay à Montigny...1 liasse. 1812-1895. 110. Communes de Mont-Saint-Aignan à Pissy-Pôville...1 liasse. 1808-1895. 111. Communes de Roumare à La Vaupalière...1 liasse 1827-1896. Canton de Pavilly : 112. Communes de Barentin à Bouville...1 liasse. 1822-1905. 113. Communes de Butot à Écalles-Alix...1 liasse.
1809-1893. 114. Communes d'émanville à Fresquienne...1 liasse. An IX-1897. 115. Communes de Fréville à Mesnil-Panneville...1 liasse. 1806-1879. 116. Communes de Mont-de-1'If à Sainte-Austreberthe...1 liasse. 1807-1895. 117. Ville de Rouen...1 liasse. An IX-1902. Canton de Sotteville : 118. Commune d'oissel...1 liasse. 1856-1895. 119. Commune de Saint-Étienne-du-Rouvray...1 liasse 1820-1881. 120-121. Commune de Sotteville-lès-Rouen... 2 liasses. 1811-1870. Arrondissement û'yvetot. Canton de Cany : 122. Communes d'aubermesnil-la-manuel à Crasville-la-Mallet...1 liasse. An XI-1892. 123. Communes de Grainville-la-Teinturière à Paluel...1 liasse. An XI-1884. 124. Communes de Saint-Martin-aux-Buneaux à Vittefleur...1 liasse. An XI-1882. Canton de Caudebec-en-Caux : 125. Communes d'anquetierville à Maulévrier...1 liasse. An XI-1884. 126. Communes de Notre-Dame-de-Bliquetuit à Saint-Nicolas-de-la-Haye...1 liasse. An XII-1894. 127. Communes de Saint-Wandrille à Villequier...1 liasse. 1829-1890. Canton de Doudeville : 128. Communes d'amfreville-les-champs à Étalleville...1 liasse. An XI-1892. 129. Communes de Fultot à Prétot...l liasse. An IX-1885. 130. Communes de Reuville à Yvecrique...1 liasse. An IX-1897. Canton de Fauville : 131. Communes d'alvimare à Cléville...1 liasse. 1807-1885. 132. Communes de Cliponville à Envronville...1 liasse.
An XI-1888. 133. Communes de Foucart à Normanville...1 liasse. An XII-1885. 134. Communes de Ricarville à Yébleron...1 liasse. An XI-1885. Canton de Fontaine-le-Dun : 135. Communes d'angiens à Crasville-la-Roquefort...1 liasse. An XI-1902. 136. Communes d'ermenouville à Houdetot...1 liasse. 1826-1900. 137. Communes de Saint-Aubin-sur-Mer à Sotteville-sur-Mer...1 liasse. 1806-1893. Canton d'ourville : 138. Communes d'ancourteville à Cleuville...1 liasse. 1823-1886. 139. Communes de Hanouard à Robertot...1 liasse. 1807-1892. 140. Communes de Routes à Veauville-Lesquelles...1 liasse. 1806-1890. Canton de Saint-Valéry : 141. Communes de Blosseville à Ingouville...1 liasse. An XII-1892. 142. Communes de Manneville-ès-Plains à Veules...1 liasse. 1806-1885. Canton de Valmont : 143. Communes d'ancretteville-sur-mer à Gerponville...1 liasse An XI-1905. 144. Communes de Limpiville à Sassetot-le-Mauconduit...1 liasse. An XIII-1880. 145. Communes de Senneville à Thiergeville...1 liasse. An XI-1894. 146. Communes de Thiétreville à Ypreville-Biville...1 liasse. An XI-1902. Canton d'yerville : 147. Communes d'ancretiéville-saint-victor à Cideville...1 liasse An XI-1889 148. Communes de Criquetot-sur-Ouville à Flamanville...1 liasse 1806-1887 149. Commune de Grémonville à Saussay...1 liasse 1806-1902 150. Communes de Vibeuf à Yerville...1 liasse An XII-1895
V VII-3 1. V VIII 1. Canton d'yvetot : 151. Communes d'allouville-bellefosse à Écretteville-les-Baons...1 liasse. An XI-1895. 152. Communes de Saint-Clair-sur-les-Monts à Touffreville-la-Corbeline...1 liasse. An XIII-1892. 153. Communes de Valliquerville à Yvetot...1 liasse. An XIII-1894. V VII-3. Cultes. Affaires diverses. Assurance contre l'incendie des églises et des établissements de bienfaisance1 liasse. 1820-1846. 2. Cloches. Règlement. Propriété des cloches dans les églises. Acquisitions. Refonte. Sonnerie : Instructions générales...1 liasse. 1806-1884. 3. Propriété des églises et des presbytères supprimés puis rendus au culte...1 liasse. 1858. 4. Quêtes dans les églises et à domicile...1 liasse 1842-1882. 5. Inhumations dans les églises...1 liasse. 1851-1883. V VIII. Cultes non catholiques. Culte israélite. Instructions. 1810-1844 ; Population. 1808-1809 ; Frais du culte. 1810-1832 ; Cimetière de Rouen. 1819 ; Nomination d'un ministre. 1844 ; Demandes d'indemnité de logement par le ministre. 1838-1844...1 liasse. 1808-1844. 2. Culte protestant. Organisation. Règlements. Population protestante. Circonscriptions des églises consistoriales. Élections. Pasteurs. Temples...1 liasse. 1802-1853. 3. Culte protestant. Consistoire de Bolbec. 1873-1889. Consistoire de Rouen. 1860-1882...1 liasse. 1860-1889. 4. Culte protestant. Arrondissement de Dieppe : communes de Dieppe, Gruchet- Saint-Siméon, Lammerville...1 liasse. 1804-1900. 5. Culte protestant. Arrondissement de Dieppe : commune de Luneray...1 liasse. 1807-1865. 6. Culte protestant. Arrondissement du Havre. Consistoire de Bolbec : sections diverses...1 liasse. 1833-1870. 7. Culte protestant. Arrondissement du Havre. Consistoire de Bolbec : Achat de rentes sur l'état. 1858 ; Bourses. 1830-1860 ; Consistoire. 1805-1851 ; Indemnité de logement. 1807-1832 ; Inhumations. 1811 ; Legs et donations. 1873-1897 ; pasteurs. 1803-1856...1 liasse. 1803-1897.
8. Culte protestant. Arrondissement du Havre. Consistoire de Bolbec : Secours 1822-1849 ; Temple. 1811-1877 ; Vocations. 1804-1807...1 liasse. 1804-1877. 9. Culte protestant. Arrondissement du Havre : commune de Montivilliers.1 liasse. 1805-1889. 10. Culte protestant. Arrondissement du Havre : communes de Criquetot-l Esneval, Fécamp, Fontaine-le-Dun, Goderville, Gonneville, Graville-l'Eure, Le Havre, Ingouville, Lillebonne, La Remuée, Saint-Aubin-la-Forêt, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Romain-de-Colbosc...1 liasse. 1805-1897. 11. Culte protestant. Consistoire du Havre. Temple de Goderville. 1852 ; Création d'un nouveau temple. 1852 ; Demande d'un terrain domanial. 1856 ; Pasteur. 1857 ; Acquisitions de terrains pour constructions d'écoles. 1863 ; Nouveau temple ; cloches ; legs de M. Kronheimer. 1864 ; Constructions de maisons d'école et. salles d'asile ; construction d'un temple ; legs Borel. 1865 ; Budgets. 1870 ; Legs veuve Adeline. 1893 1852-1893. 12. Culte protestant. Cimetières protestants (arrondissements du Havre et de Rouen)...1 liasse. 1836-1855. 13. Culte protestant. Temples protestants (communes de Criquetot-d'Esneval et Montivilliers). Concours des communes composant la circonscription paroissiale...1 liasse. 1872-1875. 14. Culte protestant. Consistoire de Rouen. Legs et donations...1 liasse. 1828-1886. 15. Culte protestant. consistoire de Rouen. Vocations. 1828 ; Pasteurs ; indemnité de logement. 1823 ; Demande de secours 1854 ; Temple Saint-Éloi. 1896-1899 ; Etc...1 liasse. 1828-1899. 16. Culte protestant. Indemnité ; Secours...1 liasse. 1871-1899. 17. Culte protestant. Élections triennales...1 liasse. 1864-1881. IMP. LECERF FILS ROUEN.