Conférence AFTES SUD EST LA SECURITE SUR LES CHANTIERS DE TUNNELS ET GALERIES Pascal Sergi Ingénieur conseil BTP Coordinateur régional des actions nationales de la Cnam Pilote de l action régionale Travaux souterrains Pilote du groupe de travail destiné à l actualisation de la R352 20 juin 2014 1
Caisse d Assurance retraite et de la Santé au Travail Prévention des risques professionnels et Travaux souterrains
Sommaire Rôles et missions Carsat Actions Carsat Rhône-Alpes : priorités nationales Action CSPS Action Tunnels Statistiques ATMP Plan d actions 2014-2017
Carsat Rhône-Alpes Assurer la retraite et protéger la santé La Caisse d'assurance Retraite et de la Santé au Travail (Carsat) Rhône- Alpes est un organisme de Sécurité sociale. Elle exerce 3 grandes missions de service public pour être aux côtés des salariés et des entreprises tout au long de la vie professionnelle et au moment de la retraite : Préparer et payer la retraite par répartition, Accompagner les assurés fragilisés par un problème de santé ou de perte d autonomie, Prévenir et tarifer les risques professionnels, assurer la santé et la sécurité au travail.
Nos Missions : Conseils aux acteurs du BTP Analyses ATMP dans les entreprises Elaboration de documents (recommandations, notes techniques) formations à la sécurité Incitations financières (Bonus Malus) Projet national P3C3 Projet régional CSPS et Tunnels Pascal SERGI ingénieur conseil BTP
Actions nationales
CARSAT Rhône-Alpes Direction Risques professionnels et Santé au travail Priorités nationales BTP 2014-2017 Le «P3C3» programme prioritaire de prévention contre les chutes dans la construction réduction des Chutes hauteur/plain pied acteurs cibles : contribution des Maitres d ouvrages et entreprises Projets d outils (prévus fin 2014) : «prévention chutes plain pied et hauteur» dans pièces écrites aides financières nationale et régionale formation Moa Critères d analyse en sécurité/santé au travail lors d Appels d Offres Grille évaluation entreprises/chantiers Campagnes concentrées su chantiers
Actions régionales CSPS
CARSAT Rhône-Alpes Direction Risques professionnels et Santé au travail Actions régionales Carsat en Coordination SPS une Priorité régionale Visites de chantiers/cissct/courriers Clubs CSPS un réseau de 6 Clubs CSPS départementaux un COPIL régional un RDV annuel interclub CSPS l Edition de Brochures téléchargeables Une biennale avec RDV Préventica Lyon
Amélioration des contrats Entre Maitre d ouvrage et coordonnateur SPS
(étude nationale INRS/DGT/CNAM/OPPBTP de 2009) Missions tardives 27% des contrats sont signés en phase APS Documents standardisés PGC/PPSPS Critère unique du coordonnateur SPS 89% des Moa = le prix Honoraires sous évalués taux >80 /h= 8% des offres Insuffisances des moyens accordés Surcharge de travail (40 missions/an 3400heures travaillées/an) Pas de référentiels des prestations Non respect de la réglementation Obstacle à la démarche de prévention Responsabilité accrue des acteurs Difficultés d appréciation des contrats
Etude contrats CSPS Savoie 2013 (à l initiative UT73/Carsat RA) thème Remarques Nombre Présence tableau des prestations dans contrats Info pas toujours présentes Autres constats 30 contrats Oui:65% Non :35% Durée conception Prestations avec mention des heures/fréquence Taux horaire Date début phases C/R Phase de préparation (absente) Pas de Définition «forfait/vacations/compris» pour une prestation Contrat avec plusieurs missions CT/acoustique tous les items du contrat type national pas remplis Quantification des prestations (cellule vide?) Période de signature du Contrat et avancement de l opération (APS/APD /P/R)??
Le référentiel Institutionnel Carsat Rhone-Alpes (Appli01) Enjeux: Donner au Maitre d ouvrage autonomie et objectivité sur les offres et le choix du CSPS Objectifs: -définir prestations de références -utiliser des critères essentiels d appel d offres
Actions régionales Tunnels Pascal SERGI ingénieur conseil BTP Page 1 - DRP/PhBo - juin 2009
Projet régional Tunnels Rhone-alpes, une région propice aux tunnels: Massif alpin Evolution de la réglementation (drame du Mt blanc) Protection de l environnement/emprise foncière Partenaires locaux (CETU, AFTES ) Savoie = Nombreux projets de tunnels Nombreux salariés concernés 452DA: 0.1% des salariés du BTP 6000 salariés estimés/an LTF (sections France et transfrontalière) P Sergi ingénieur conseil BTP Carsat Rhône-Alpes
AGIR en Prevention Suivi de projets A41/A89/Frejus ferroviaire et routier/descenderies LTF/Croix rousse/livet Gavet.. Visites de chantiers, CISSCT Mesures de poussières/fibres/bruit/vibrations Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
CAPITALISER les expériences EXEMPLES Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
Identification des Risques et mesures de prévention en Tunnels 33 risques identifiés Brochure «SP1194» Carsat + CETU «Guide de bonne pratique en sécurité et protection de la santé lors de travaux en souterrain»
CAPITALISER les expériences SP1145 émulsion pompée (extrait) avantages -matières premières non explosives individuellement avant chargement dans trou de mine désavantages -dégagement de NH3 : -Irritant oculaire et respiratoire -lors de contact avec terrains/béton projeté -lors de l émission des gaz de tirs Prévention vis à vis du NH3 : dilution aqueuse (arrosage et brumisation) +ventilation (selon R352 Cnam) Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
Phase de travail Ammoniac Niveau d exposition mesuré au front de Tunnels VLEP 8h=10ppm / Sans précaution particulière (aspiration seule) (unité : ppm) VLEP CT=20ppm Avec mesures de prévention adaptées (aspiration+soufflage) Chargement dans les trous de mines 21 (avec des pics d exposition à 34) 6 (avec des pics d exposition à 12) Marinage après tir 16 (avec des pics d exposition à 26) 11 (avec système ventilation seul) 5 (avec ventilation et brumisation +arrosage)
CAPITALISER les expériences SP1183 Risques physiques (à paraitre) Bruits/vibrations/éclairage Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
Niveau sonore extérieur cabine : entre 98 et 106 db(a) Niveau sonore intérieur cabine : entre 67et 81 db(a)
Niveau sonore : 99 db(a) Amplitude vibratoire sur perforateur : 14 m/s²
Eclairage en tunnel : Eblouissement provoqué par les projecteurs et luminaires
Chantier coffrage de Banquettes Eclairement moyen de la zone de travail : 60 lux Varie de 20 lux à 200 lux en fonction de la distance aux projecteurs (Recommandé > 100 lux) Eblouissement UGR (indice d éblouissement) = 29,1 (Recommandé < 25)
Circulation d engins fréquentes
Proximité d engins en mouvement
Exiguité
Longue distance à parcourir >km; Contraintes multiples pour les secours 29
Importance Organisation des secours en tunnels -obligation pour tout chef d entreprise (R4224-16 du CdT) -Obligation coordination SPS -protection de la santé des travailleurs -rapidité d intervention en Milieu difficile pour les secours (exigüité, confinement, risques) Deux démarches en cours 30
Réflexions du GT12 AFTES Principaux messages: - Fédérer les acteurs dès la conception : la cellule de gestion des secours (CGS) - Traçer l organisation des secours : le plan de secours - Définir les Facteurs favorables aux secours - Evaluer l organisation des secours 31
Carsat RA: une Formation SST SMS Positionner SST SMS en acteur incontournable de prévention -augmenter les compétences du SST -compléter formation INRS des SST -apporter contribution aux projets de tunnels dont LTF -partie intégrante de l organisation des secours -formé extraction d urgence/garrot/ connaissances des risques Tx souterrains
CAPITALISER les expériences R352 (actualisation en cours) Principes de ventilation Éviter (voir réduire) émissions de polluants Permettre combinaison ou alternat Soufflant+aspirant (sauf cas particuliers) A considérer comme installations de chantier Concerner Front de taille + autres zones Carsat Rhône-Alpes Ingénieur conseil BTP Pascal SERGI
Accidentologie Pascal Page 1SERGI -Pascal DRP/PhBo SERGI ingénieur - juin conseil 2009 BTP
STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS Code risque : 452DA
STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS
STATISTIQUES TRAVAUX SOUTERRAINS
Acteurs Cibles: Moa/prestataires (Moe/AMo/Csps/EG) /institutionnels Objectifs: informations/sensibilisation/incitation Messages/outils/déploiement : Prévention des chutes hauteur et plain pied Organisation des secours et Formation SST SMS Recommandations SP1145/SP1194/SP1183/ R352/GT12. Recommandations sur contrats CSPS Articles revues TOS/TS/moniteur BTP. Calendrier: Congrès AFTES 2014 et AITES 2017 LCTF 2015. Projet de Plan d actions 2014-2017 Tunnels - Carsat Master AFTES/GT12 38
merci pour votre écoute 39