Future sous-série 5 S Chemins de fer

Archives départementales du Doubs Série S provisoire Future sous-série 5 S Chemins de fer (fonds des Ponts et Chaussées) Répertoire numérique provisoire établi par Rachid Neghliz 1993 (réactualisation 1998)

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 2 TABLE DES MATIÈRES LIGNES D INTÉRÊT GÉNÉRAL...4 AFFAIRES GÉNÉRALES...5 LIGNE MONTBÉLIARD - DELLE...5 LIGNE BESANÇON - FRONTIÈRE SUISSE... 5 LIGNE VOUJEAUCOURT - SAINT HIPPOLYTE...6 LIGNE GILLEY PONTARLIER...6 LIGNE FRASNE - VALLORBE... 6 CHEMIN DE FER DU POLYGONE... 7 VOIES FERRÉES D INTÉRÊT LOCAL... 8 AFFAIRES GÉNÉRALES...9 VESOUL BESANÇON...10 BESANÇON AMATHAY VÉSIGNEUX... 14 AMATHAY VÉSIGNEUX PONTARLIER... 16 PONTARLIER MOUTHE... 19 MOUTHE FONCINE...19 MORTEAU MAÎCHE... 21 PROLONGEMENT VERS TRÉVILLERS... 21 ANDELOT LEVIER...24 LEVIER CHAFFOIS... 26 LIGNES DU RÉSEAU DE PONTARLIER...27 BELFORT SOCHAUX... 30 GARES ET STATIONS... 30 TRAMWAYS DE BESANÇON...31 TRAMWAYS DE LA VALLÉE D'HÉRIMONCOURT... 32 PROJETS SANS SUITE... 33 CHEMINS DE FER HORS DU DÉPARTEMENT...34

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 3 Lignes d intérêt général Affaires générales SP 636 Plans, profils, documents divers et conférences 1874 1886 Construction SP 650 Comptes ouverts des travaux à l'entreprise 1879 1892 SP 651 Comptes ouverts des travaux à l'entreprise 1883 1890 SP 649 Livre de comptabilité de l'ingénieur en chef 1894 1897 Ligne Montbéliard - Delle SP 620 Estimations diverses, évaluation du trafic 1901 1902 Ligne Besançon - frontière suisse SP 635 Ligne de Saint-Hippolyte : plans, profils, rapports et conférences mixtes 1878 1891 SP 639 Projets d exécution. Infrastructures 1879 1881 Construction et infrastructure SP 641 Subventions communales, location d'excédents de terrains 1873 1904 SP 608 Réclamation de l'entreprise sur le décompte général et définitif, requête et arrêté du 27/07/1894 1879 1894 SP 634 Dépenses d'établissement (1884 1903), état des marchés (1879 1895) 1879 1903 SP 609 Conseil de Préfecture (expertise et arrêté 17 mai 1898), conseil d'etat (pourvoi de l'administration contre l'arrêté du 17 juillet 1894), réclamation et demande de décomptes généraux et définitifs 1879 1899 SP 614 Réclamation et demandes sur le décompte définitif (entreprises Depierre, Pillot, Gammard et Laithier) 1880 1897 SP 613 Réclamations sur le décompte définitif, procès verbaux de réceptions provisoires et définitives (diverses entreprises) 1880 1897 SP 617 Réclamations des entrepreneurs (Baudron et Farisy) 1881 1888 SP 611 Réclamation, décomptes définitifs (entreprise Sérefin) 1881 1892 SP 610 Réclamation et demande sur les décomptes définitifs (entreprise Miclo et Jean) 1882 1890

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 4 SP 618 Réclamation de l'entrepreneur sur le décompte définitif (entreprise Seron Charles), instance de l'entrepreneur devant le Conseil de Préfecture, pourvoi devant le Conseil d'etat 1882 1901 SP 612 Réclamations, ensemble des litiges, réclamation sur le décompte général et définitif (arrêté 13/06/1899, entreprise Mandement) 1882 1904 SP 616 Réclamations, demandes décomptes définitifs (entreprises Baudron et Farisy) 1883 1889 SP 619 Réclamations - demandes décomptes définitifs (diverses entreprises) 1883 1889 SP 637 Procès verbaux de construction au sujet de l'état de certains travaux de la ligne, affaires générales et diverses 1884-1887 SP 638 Correspondance, affaires générales et diverses 1884 1889 SP 643 Dépenses d'établissement (vérification des dépenses faites par la Compagnie P.L.M.) 1884 1892 SP 642 Subventions communales 1885 1893 SP 615 Réclamations des entrepreneurs (Baudron et Farisy) 1886 1888 Ligne Voujeaucourt - Saint Hippolyte Construction SP 634 Dépenses d'établissement (1886 1897), état des marchés (1879 1895) 1879 1897 SP 640 Subventions communales et particulières 1880 1902 SP 638 Correspondance 1884 1889 SP 643 Dépenses d'établissement (vérification des dépenses faites par la Compagnie P.L.M.) 1884 1892 Ligne Gilley Pontarlier Construction SP 634 Dépenses d'établissement (1888 1891), état des marchés (1879 1895) 1879 1896 SP 638 Correspondance 1884 1888 SP 643 Dépenses d'établissement (vérification des dépenses faites par la Compagnie P.L.M.) 1884 1892 Ligne Frasne - Vallorbe SP 644 Plan et profils, étude géologique et hydrologique, tunnel du Simplon 1901 1911 SP 633 Plans et profils, traversée de la Vallée du Doubs, ouvrage projeté ê la rencontre du tramway : Pontarlier - Mouthe, enquête d'utilité publique, affaires générales et diverses 1909 1913 Construction

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 5 SP 621 Affaires diverses 1910 1912 Chemin de fer du Polygone SP 648 Chemin de fer reliant l'arsenal de Besançon au Polygone et à la ligne Dijon Belfort vers 1870 1880 SP 645 Etudes définitives (raccordement avec la voie ferrée Dijon Belfort, plans et profils) 1872 1875 SP 646 Etudes définitives (correspondances et renseignements, acquisition de terrains, plans, profils et pièces écrites) 1874 1878 SP 647 Projet d'exécution (raccordement avec la ligne Dijon Belfort, plans et profils, dessins de détails, renseignements) 1876 1882

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 6 Voies ferrées d intérêt local Affaires générales SP 218 Conférence mixte 1898 1903 SP 391 Comptes rendus de déclarations d'utilité publique 1903 SP 203 Déclaration d'utilité publique ; modification du traité de concession ; décision ministérielle 1909 1912 Construction SP 367 Plans et profils 1893 1913 SP 223 Raccordement en gare de Pontarlier : exécution des travaux ; agrandissement de la gare de Pontarlier : plans, coupes et élévations 1913 1934 Exploitation, fonctionnement SP 149 Renseignements, statistiques 1894 1917 SP 153 Mesures financières ; matériel ; personnel (salaires, retraites) ; recettes ; gares communes ; affaires diverses 1898 1919 SP 558 Participation du département, communes et particuliers aux dépenses d'établissement ; situation financière ; projet de budget 1899 1918 SP 553 Electrification des lignes 1900 1913 SP 157 Comptes de garantie et de remboursement ; prélèvement sur les recettes 1900 1917 SP 152 Concessions, tarifs 1904 1923 SP 201 Indemnités, tarifs, retraite 1906 1920 SP 246 Location de bureaux et assurances ; renseignements ; accidents (ouvriers blessés) ; carrières ; chaux et ciments ; matériaux divers ; reproduction de dessins ; chauffage et éclairage 1907 1932 SP 203 Modification du traité de concession ; décision ministérielle 1909 1912 SP 158 Personnel : pension, retraite 1910 1922 SP 584 Conventions d'exploitation ; avenants 1910 1946 SP 552 Electrification des lignes 1912 1918

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 7 SP 151 Affaires générales et diverses 1914 1930 SP 575 Comptes d'exploitation 1918 1924 SP 318 Comptes d'exploitation 1930 1940 SP 159 Relèvement des tarifs ; horaires ; subventions 1919 1930 SP 150 Personnel : demande de mise en réforme d'agents des chemins de fer d'intérêt local 1919 1932 SP 366 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses 1919 1939 SP 567 Emploi d'automotrices à essence 1922 1930 SP 542 Personnel ; comptabilité de l'ingénieur 1923 SP 320 Comptes moraux ; subventions ; plaintes, réclamations ; accidents ; tarifs ; horaires ; travaux d'entretien ; personnel ; affaires diverses 1923 1939 SP 354 Contrôle de l'exploitation : circulation des trains ; surveillance ; matériel, tarifs, accidents ; travaux d'entretien ; traités, subventions ; affaires diverses 1926 1935 SP 343 Comptes mensuels d'exploitation ; affaires diverses 1926 1936 SP 526 Déficit d'exploitation 1926 1938 SP 342 Renseignements, statistiques 1928 1936 SP 344 Résultats d'exploitation 1928 1938 SP 160 Comptabilité : dépenses diverses, indemnités de terrains 1932 SP 200 Horaires 1932 1937 SP 577 Automotrices Laborie et locotracteurs 1932 1937 SP 355 Contrôle de l'exploitation : surveillance, affaires diverses, statistiques, tarifs, matériel, accidents, circulation des trains, travaux d'entretien 1935 1938 SP 5 Rapports mensuels 1936 1939 SP 319 Horaires 1937 1940 SP 582 Programme d économie (documentation et rapports 1938 1942 SP 364 Comptes d exploitation 1939 SP 593 Personnel ; horaires ; accidents ; matériels 1939 1942 SP 595 Comptes d exploitation 1940 1945 SP 563 Comptes d exploitation 1941 SP 594 Personnels ; horaires ; accidents ; matériels 1941 1945 SP 596 Comptes d exploitation ; comptes rendus 1946 4953 SP 578 Déficit ; renseignements ; statistiques ; accidents ; affaires diverses 1948 1953 Suppression, liquidation SP 589 Résiliation des concessions et réorganisation de l exploitation 1927 1951 SP 582 Résiliation des concessions 1938 1942 SP 587 Résiliation des concessions (paiement des annuités) ; modification et réorganisation de l exploitation (avenants, rapports) 1938 1966 SP 581 Réforme des VFIL 1947 1949 SP 580 Etude pour le maintien ou la suppression des chemins de fer départementaux 1949 1950 SP 570 Dépose des VFIL ; vente de matériel ; cession de terrains ; remise en état des routes et aménagement 1951 1954 SP 668 Terrains, bâtiment (vente, déclassement et aliénation) ; documents divers communs à toutes les lignes 1951 1964 SP 585 Vente de terrains, bâtiments (1953 1957) ; dossier d enquêtes parcellaires, ballast (1907 1931) 1907 1957 SP 579 Aliénation des terrains et bâtiments (invendus) ; vente des terrains et bâtiments des VFIL 1953 1958 SP 586 Vente de terrains 1955 1958

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 8 Vesoul Besançon SP 478 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : affaires diverses, études et avant projet, enquêtes d'utilité publique, conférences mixtes, traité de concession, commission interdépartementale, subventions et demande de déclaration d'utilité publique 1901 1906 SP 473 Etudes et avant projet 1901 1908 SP 477 Avant projet et variante de Cussey : enquête d'utilité publique, conférences mixtes 1903 1906 SP 475 Enquêtes et déclaration d'utilité publique 1905 1907 SP 540 Projet de tracé et de terrassement ; projet définitif (correspondances et affaires diverses) 1905 1907 SP 474 Conférences mixtes 1905 1911 SP 447 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations (dossiers par communes) 1907 SP 449 Projets définitifs d'ensemble, de tracé et de terrassements (projet d'exécution), 1er lot 1907 1912 SP 463 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des stations 1907 1908 SP 499 Projet de détails des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications (partie comprise entre Besançon et la Haute Saône) 1908 SP 454 Projets définitifs d'ensemble et de terrassements ; ligne P.L.M. à Auxon Dessus ; raccordement Miserey ; ouvrages métalliques 1908 1910 SP 508 Projet d'exécution des travaux ; complément des dessins d'exécution ; bordereau des pièces remises à l'entrepreneur 1908 1910 SP 457 Projets d'ouvrage d'art, d'ouvrage accessoires, etc. (ponts, conférences mixtes) 1908 1912 SP 450 Projets définitifs d'ensemble, de tracé et de terrassements (ouvrage pour le maintien des communications) 1908 1913 SP 451 Projets définitifs d'ensemble, de tracé et de terrassements (projet d'exécution 2e et 4e lot) 1908 1919 SP 452 Projets de superstructure ; bâtiments 1909 1912 SP 455 Projets définitifs d'ensemble, de tracé et de terrassements ; projet d'exécution 3e lot ; modification du tracé ; traversée de voie à Saint Pierre et à Battant ; pont Montrapon 1909 1912 Terrains SP 543 Expropriations et jugement d'expropriation 1907 1908 SP 511 Acquisitions de terrains (arrêté de cessibilité, expropriations, offres légales, jury) 1907 1909 SP 452 Acquisitions de terrains et dommages 1907 1911 SP 512 Renseignements divers, plans parcellaires définitifs, occupations temporaires et dommages 1907 1923 SP 448 Arrêtés de cessibilité ; enquêtes parcellaires (dossiers par communes) 1908 SP 472 Acquisitions de terrains (enquêtes parcellaires) 1908 SP 146 Acquisitions de terrains 1908 1909

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 9 SP 516 Acquisitions de terrains, expropriations (offres légales) 1908 1909 SP 482 Acquisitions de terrains 1908 1910 SP 523 Enquêtes parcellaires ; acquisitions de terrains à l'amiable ; jugement d'expropriation ; récolement, réception et remise des chemins modifiés 1908 1913 Construction SP 453 Affaires générales et diverses ; projet de matériel (fixe et roulant) ; exécution des travaux ; formalités ; concession et rétrocession 1905 1913 SP 476 Subventions 1905 1918 SP 466 Partie comprise entre le piquet 127,50 à Auxon Dessus et la limite de la Haute Saône sur une longueur de 6453 mètres (4e lot) ; projet d'exécution des travaux ; complément des dessins d'exécution 1907 1910 SP 456 Modification (tracé de terrassement) ; conférences mixtes ; enquêtes (stations) ; SP 464 projet de stations 1907 1911 Partie comprise entre les piquets 13 b et 40 c au territoire de Besançon sur une longueur de 2755 mètres (1e lot) ; projet d'exécution des travaux, terrassement et ouvrage d'art, bordereaux des prix, modification de tracé et bulletins hebdomadaires 1907 1912 SP 467 Partie comprise entre Besançon et la Haute Saône sur une longueur de 19 kilomètres 210 mètres (lot unique) ; projet d'exécution des ouvrages métalliques et affaires diverses 1907 1912 SP 471 Fourniture de matériel de voie 1907 1912 SP 510 SP 465 SP 463 Correspondance ; fourniture de ballast (projet d'exécution) ; affaires diverses (entreprise Plumeré) ; traversée de la route nationale et des voies 1907 1912 Partie comprise entre les piquets 66 et 99 aux territoires d'ecole et de Miserey sur une longueur de 3304 mètres (2e lot) ; projet d'exécution, terrassement et ouvrage d'art, bordereaux des prix ; bulletins hebdomadaires, infrastructure ; décomptes définitifs et affaires diverses 1908 1913 Raccordement à la gare des Prés de Vaux ; installation (gare Rivotte) ; affaires diverses 1907 1913 SP 497 Pont de Montrapon 1907 1927 SP 188 Dépenses en régie et frais pour acquisitions de terrains 1908 1909 SP 506 Dessins d'exécution ; exécution des travaux 1908 1910 SP 507 Affaires diverses ; entreprise Allard (réclamations, bulletins d'avancement) 1908 1920 SP 518 Affaires diverses concernant les travaux de parachèvement 1908 1928 SP 468 Pont de Montrapon (divers travaux) 1909 1911 SP 469 Bâtiments des stations et haltes ; projet d'exécution (lot unique) ; dessins d'exécution des travaux ; bordereaux des prix ; entreprise ; bulletins hebdomadaires ; affaires diverses 1909 1913 SP 509 SP 470 SP 500 SP 517 Entreprise Gilles (bulletins et réclamations) ; affaires diverses ; situations hebdomadaires 1909 1923 Ouvrages métalliques, dessin d'exécution et avant métré (société des Forges de F.C) 1910 Raccordement et suppression de voie entre Montrapon et Rivotte ; travaux d'inspection ; pose de contrerails (Cussey sur l'ognon et Valentin) ; acquisitions d'excédents de terrains et affaires diverses 1916 1936 Halte de Battant ; évacuation des eaux du chemin de Montjoux ; halte de Saint Claude 1922 1927

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 10 Exploitation, fonctionnement SP 519 Formalités finales (réception des travaux et mise en exploitation, chaînage de la ligne, épreuves des tabliers métalliques) 1911 SP 189 Organisation du contrôle ; établissement ; règlement d'exploitation ; tarifs et exploitation commerciale ; concession et rétrocession 1911 1928 SP 502 Traité de concession et plans ; réglementation ; tarifs ; affaires diverses 1911 1936 SP 515 Personnel de la compagnie ; travaux d'entretien ; horaires, tarifs et mouvement des trains ; cartes de circulation ; plaintes, réclamations ; comptes rendus et comptes moraux ; subventions, situations financières ; affaires diverses 1911 1942 SP 496 Accidents : relevés annuels ; frais ; tarifs voyageurs ; réclamations et affaires diverses 1914 1930 SP 501 Accidents ; rapports mensuels 1928 1938

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 11 Suppression, liquidation SP 513 Mutation des terrains occupés ; ventes des terrains, hors lignes, des ouvrages métalliques 1915 1943 SP 514 Terrains (affaires diverses, ventes, délibérations) 1938 1939 SP 481 Liquidation du chemin de fer Vesoul Besançon 1939 Besançon Amathay Vésigneux SP 551 Demande de rétrocession (MM. Chappuis et Schlumberger) ; études Chavanne 1896 1897 SP 423 Demande de déclaration d'utilité publique : projet de concession, délibérations des communes, avis du directeur des postes et télégraphes, projet de loi, avant projet, contre projet, projet de concession 1896 1899 SP 169 Concession, enquête d'utilité publique et affaires diverses 1896 1903 SP 424 Demande de déclaration d'utilité publique : avant projet, enquêtes d'utilité publique, conférence mixte 1897 1899 SP 395 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : avant projets et variantes 1897 1903 SP 397 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : avant projet (raccordement avec la gare de la Mouillère), projet divers de concession (Laborie frères, Chappuis et Schlumberger) 1897 1903 SP 170 Concession ; raccordement ; subventions communales ; conférence mixte et variantes 1897 1910 SP 396 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : conférences mixtes, enquêtes d'utilité publique 1898 1899 SP 398 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : déclaration d'utilité publique, affaires générales et diverses, projet de concession Laborie 1898 1903 SP 425 Nouvelle demande de déclaration d'utilité publique 1898 1905 SP 193 Enquête d'utilité publique : avant projet (variante et affaires diverses) 1898 1906 SP 350 Gare terminus de Saint Paul : projets, conférence mixte 1899 1904 SP 166 Avant projet ; raccordement avec le P.L.M. 1899 1905 SP 351 Gare Rivotte 1899 1905 SP 167 Gare de Rivotte : affaires diverses 1899 1908 SP 399 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : projet de concession Laborie (traités), demande de déclaration d'utilité publique 1903 1906 SP 415 Enquêtes : stations ; projet d'ensemble ; projet modificatif (tracé et terrassement de la voie ferrée) 1906 1910 SP 174 Projets de stations ; gare Besançon Rivotte ; enquêtes ; affaires générales et diverses 1906 1911

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 12 SP 175 Superstructrure, matériel ; travaux ; concession et rétrocession ; formalités finales, comptes rendus des travaux ; terrains ; subventions 1906 1911 SP 172 Projets d'exécution : ponts et ponceaux, ouvrages, matériel, murs de soutènement 1907 1908 SP 173 Projet de tracé et de terrassement ; projets définitifs 1907 1909 SP 171 Projets d'exécution : rectification des routes (plans et profils) 1908 1912 Terrains SP 538 Arrêtés de cessibilité ; expropriations ; plans 1906 1913 SP 521 Enquêtes parcellaires 1907 SP 537 Enquêtes parcellaires 1907 1908 SP 168 Matériel ; pont ; plaques tournantes et acquisitions de terrains 1907 1911 SP 675 Cessions, plans parcellaires 1907 1922 SP 671 Acte de vente amiable ; indemnités de terrains ; plans parcellaires 1908 1912 Construction SP 194 Variantes, estimations diverses des dépenses et des travaux ; travaux supplémentaires ; réduction des déclivités 1901 1903 SP 418 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations (dossiers d'enquête par communes) 1906 SP 419 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations (dossiers d'enquête par communes) 1906 SP 483 Rapports ; correspondance ; décisions ; renseignements ; comptes moraux 1906 1911 SP 495 Etat de situation (dépenses et travaux) 1907 1909 SP 141 Sommier des travaux terminés 1907 1912 SP 142 Sommier des travaux terminés 1907 1912 SP 143 Carnets d'attachements des travaux non terminés et approvisionnements 1907 1912 SP 592 Concession (modification du traité) ; constitution d'une société anonyme 1907 1929 SP 670 Pont sur le Doubs à Besançon 1907 1931 Exploitation, fonctionnement SP 484 Affaires générales et diverses ; rapports ; correspondance ; renseignements ; circulaires 1901 1929 SP 145 Registre d'ordre du conducteur subdivisionnaire 1906 1928 SP 544 Comptabilité ; affaires diverses ; dépenses d'établissement 1907 1911 SP 164 Contrôle de l'exploitation : tarifs, traité, horaires, recettes, accidents et affaires diverses 1910 1912 SP 592 Comptes, rapports, avenants 1910 1929 SP 485 Statistiques ; rapports mensuels ; comptes moraux 1910 1919 SP 408 Horaires et mouvement des trains ; frais de contrôle ; subventions 1910 1921 SP 407 Tarifs ; comptes moraux mensuels 1910 1922 SP 409 Plaintes et réclamations ; accidents ; personnel ; cartes de circulation ; établissement ; statistiques 1910 1922 SP 144 Exploitation : organisation 1910 1928

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 13 SP 282 Comptes d'exploitation 1910 1929 SP 365 Contrôle de l'exploitation : travaux d'entretien, tarifs, plaintes, réclamations, accidents, comptes rendus, rapports, horaires, statistiques 1910 1934 SP 165 Contrôle de l'exploitation : construction, tarifs, horaires, raccordement, trafic et affaires diverses 1913 1915 SP 527 Nominations ; recettes ; barèmes (marchandises et tarifs) ; affaires diverses 1913 1929 SP 410 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, horaires, états, statistiques, construction et raccordement 1916 1929 SP 315 Rapports mensuels 1926 1931 SP 429 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, trains spéciaux, accidents, plaintes et réclamations 1928 1943 SP 134 Livre de comptabilité 1932 1934 SP 135 Livre de comptabilité 1935 1937 Suppression, liquidation SP 652 Tunnel de Tarragnoz 1948 1955 SP 569 Projet de remplacement du réseau ferré par un réseau routier 1950 1953 SP 681 Vente de matériel 1950 1958 SP 678 Terrains (plans et enquêtes parcellaires) 1907 1963 SP 679 Terrains : états, plans parcellaires, actes de vente et affaires diverses 1907 1954 SP 670 Démolition de la pile du Pont de Rivotte 1907 1955 SP 680 Terrains, immeubles : vente, acquisition, appels d'offres, vente aux enchères 1922 1955 SP 676 Gare Rivotte ; terrains (vente) 1953 1966 SP 674 Terrains (vente) ; immeubles (aliénation, plans parcellaires) 1953 1970 SP 677 Terrains (actes de vente) 1954 1963 SP 554 Terrains et bâtiments (plans parcellaires) 1955 SP 675 Immeubles, terrains (1958 1959) ; terrains (cessions, plans parcellaires, 1907 1922) 1907 1959 Amathay Vésigneux Pontarlier SP 369 Section Levier Goux : études, avant projet, enquêtes et conférences mixtes ; section Goux Pontarlier : avant projet, enquête, variante, conférences mixtes et affaires diverses 1896 1901 SP 371 Dessins d'exécution : gare de Pontarlier ; études d'avant projet 1896 1926 SP 217 Devis et détails estimatifs des travaux ; variante de Levier à Chaffois ; Etude, avant projet, conférences mixtes et enquête d'utilité publique 1897 1904 SP 375 Section Houtaud Pontarlier : conférences mixtes, modification, enquête d'utilité publique, nouvelle modification et affaires diverses 1899 1905 SP 219 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : avant projet rectifié et conférences mixtes, nouvelle enquête d'utilité publique, règlement des frais 1905 1909 SP 220 Enquête d'utilité publique ; variante de Sombacour, du Mont du Lison, du pied de la Craie ; traverse de Sombacour ; études définitives 1907 1913

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 14 SP 221 SP 224 Avant projet rectifié ; étude de deux variantes ; variantes de Sombacour, du pied de la Craie à Sombacour, d'amathay Evillers par le Mont Lison ; notes relatives aux opérations sur le terrain ; acquisition de terrains ; affaires diverses 1907 1913 Détail des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications et exécution des travaux ; plans et profils 1920 SP 313 Projet de détails des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications : plans 1920

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 15 Terrains SP 675 Cessions, plans parcellaires 1907 1922 SP 352 Enquêtes parcellaires ; arrêtés de cessibilité ; expropriations ; acquisition de terrains ; offres légales 1919 1923 SP 353 Enquêtes parcellaires ; arrêtés de cessibilité ; acquisition de terrains 1920 SP 133 Acquisitions de terrains ; paiements des indemnités 1922 SP 148 Acquisitions de terrains ; paiements des indemnités 1923 SP 176 Terrains : intérêts d'indemnités 1923 Construction SP 545 Raccordement avec le tramway Pontarlier Mouthe et avec le P.L.M. ; conférences 1904 1912 SP 528 Reconstruction de pont d'houtaud (projet) 1908 1911 SP 179 Plans : bâtiments des stations et haltes 1922 1925 SP 541 Bâtiments (entreprise Minazzi) 1922 1925 SP 549 Matériel (grues à pivot et portique), mise en dépôt du matériel de voie, lignes et appareils téléphoniques 1923 1931 Exploitation, fonctionnement SP 547 Bordereaux de pièces de comptabilité et de comptes (Levier Chaffois) 1923 SP 177 Comptabilité : section de Pontarlier 1924 SP 178 Comptabilité : section de Pontarlier 1925 Suppression, liquidation SP 569 Projet de remplacement du réseau ferré par un réseau routier 1950 1953 SP 681 Vente de matériel 1950 1958 SP 678 Terrains : plans et enquêtes parcellaires, gare Rivotte 1950 1963 SP 679 Terrains : états, plans parcellaires, actes de vente, affaires diverses 1953 1954 SP 680 Terrains, immeubles : vente, acquisition, appel d'offres, vente aux enchères 1953 1955 SP 676 Gare Rivotte ; terrains : vente 1953 1966 SP 674 Terrains : vente ; immeubles : aliénation, plans parcellaires 1953 1970 SP 677 Terrains : actes de vente 1954 1963 SP 554 Liquidation des terrains et des bâtiments (plans parcellaires) 1955 SP 675 Terrains, immeubles 1958 1959

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 16 Pontarlier Mouthe Mouthe Foncine SP 184 Avant projet ; conférence mixte ; affaires diverses 1888 1899 SP 406 Enquêtes d'utilité publique ; correspondance 1894 1896 SP 272 Avant projet, enquêtes et demande de déclaration d'utilité publique ; cahier des charges et convention 15/05/1896 et 1/05/1897 concernant le financement du tramway (Pontarlier Mouthe) 1894 1898 SP 394 Etudes préliminaires ; avant projet ; conférences mixtes ; enquête d'utilité publique ; subventions ; concession, rétrocession ; rétrocessionnaire ; demande de déclaration d'utilité publique 1894 1901 SP 185 Enquête d'utilité publique supplémentaire ; conférence mixte supplémentaire ; traité ; concession ; plans de traverse et subventions communales 1896 1901 SP 228 Enquêtes : avant projet rectifié Doubs et Jura, sur l'emplacement de la station de Chaux Neuve ; convention interdépartementale ; divers 1897 1910 SP 263 Avant projet : variantes de Mouthe, Chaux Neuve, Petite Chaux ; tracé par Châtelblanc ; affaires diverses ; pièces annexes ; étude sommaire 1898 1907 SP 339 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : commission inter départementale, affaires diverses 1898 1911 SP 162 Projets : stations gares ; raccordement, agrandissement 1900 1930 SP 340 Déclaration d'utilité publique 1902 1913 SP 525 Avant projet : variantes de Mouthe, Petite Chaux et Chaux Neuve ; affaires diverses 1903 1906 SP 539 Projet d'exécution : viaduc de Foncine le Haut et conférences 1904 1922 SP 186 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations 1913 SP 321 Projet d'exécution des travaux infrastructure et bâtiments 1913 SP 271 Projet d'exécution : bulletins d'avancement des travaux ; dessin d'exécution 1913 1927 SP 270 Projet d'exécution : bâtiments 1921 1930 SP 274 Projet d'exécution : travaux de pose et ballastage des voies 1925 1929 SP 572 Projet : agrandissement de la gare d'oye et Pallet 1939 1941 Terrains SP 583 Enquêtes parcellaires 1899 1900 SP 335 Enquêtes parcellaires ; jugements d'expropriations 1913 1920 SP 334 Tableau des offres légales ; expropriations ; acquisitions de terrains 1920 1921 SP 137 Indemnités de terrains 1922 Construction SP 377 Subventions ; concession, rétrocession ; travaux et affaires diverses 1896 1904 SP 337 Travaux : locomotives, gares, embranchement, réfection des ponts, modification et bulletins de l'avancement des travaux 1897 1900

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 17 SP 336 Travaux : affaires diverses, comptes moraux, société anonyme, matériels et accidents 1897 1901 SP 405 Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations ; projet définitif d'ensemble, de tracé et de terrassement 1898 1899 SP 332 Affaires diverses, gare de Pontarlier ; gares et stations ; traverse de Malbuisson ; comptes moraux et accidents 1898 1900 SP 333 Bulletins d'avancement des travaux, déviation sur le territoire de Sarrageois, plaques tournantes et projet de la station de Chaudron 1898 1902 SP 479 Projets de stations ; modification au projet de tracé et de terrassement ; réception de la ligne ; reconnaissance des travaux et ouverture de la ligne ; bornage de la voie ; chaînage de la ligne ; bureau des cartes et plans 1898 1903 SP 338 Projet d'exécution ; comptabilité ; comptes d'établissement 1898 1904 SP 213 Enquêtes parcellaires ; arrêtés de cessibilité 1899 1900 SP 522 Avant projet (tracé par Châtelblanc) 1905 SP 430 Etudes et avant projets 1907 1912 SP 214 Contrôle des travaux : subventions ; enquête d'utilité publique ; affaires diverses 1911 1918 SP 236 Exécution des travaux : infrastructure et bâtiments 1913 SP 260 Exécution des travaux : infrastructure et bâtiments 1913 SP 222 Ouvrages à exécuter pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux : département du Doubs et du Jura 1913 1914 SP 498 Enquêtes parcellaires ; arrêté de cessibilité ; expropriations 1913 1921 SP 265 Infrastructure et bâtiments (entreprise Dejean) ; résiliation ; bulletin hebdomadaires de l'avancement des travaux 1914 1923 SP 279 Infrastructure et bâtiments : bulletins de l'avancement des travaux et pièces diverses 1920 1922 SP 277 Achèvement des travaux 1922 1927 SP 273 Travaux de parachèvement ; affaires diverses 1922 1930 SP 259 Alimentation en eau (station de Foncine le Haut) ; adduction de la source de la Touvière et construction d'un réservoir de 100 m 3 1923 1926 SP 275 Correspondance et commissions aux fournisseurs : fourniture de matériel de SP 264 voie, traverses et bois spéciaux 1923 1927 Raccordement de la ligne avec le P.L.M. de Frasne Vallorbe en gare de Labergement Sainte Marie 1923 1930 SP 276 Fourniture de matériel de voie et travaux de superstructure 1924 1927 SP 235 Travaux de parachèvement ; halte de Châtelblanc ; divers travaux 1928 Exploitation, fonctionnement SP 163 Tarifs ; matériel ; règlements ; fond de renouvellement ; concession et projet de chasse neige 1899 1926 SP 376 Comptes annuels ; marche des trains ; statistiques ; comptes moraux ; accidents ; tarifs ; affaires diverses 1900 1901 SP 402 Comptes d'exploitation 1900 1913 SP 403 Subventions ; statistiques 1900 1913 SP 404 Horaires et mouvement des trains ; carte de libre circulation ; accidents 1900 SP 400 1916 Plaintes et réclamations ; tarifs et frais annuels ; répartition et règlement des frais de contrôle ; comptes moraux mensuels 1900 1918 SP 329 Divers travaux, haltes et entretien 1900 1921 SP 136 Règlement des frais de contrôle, de la subvention 1900 1924

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 18 SP 573 Travaux d'entretien ; trains et cartes de circulation ; tarifs et frais ; accidents ; plaintes et réclamations ; comptes rendus, statistiques ; comptes moraux et horaires 1900 1927 SP 330 Affaires diverses ; tarifs ; accidents ; marche des trains ; statistiques ; réclamations ; rapports mensuels et traité 1902 1904 SP 331 Affaires diverses ; tarifs ; accidents ; marche des trains ; statistiques ; réclamations et rapports mensuels 1904 1906 SP 215 Tarifs ; accidents ; marche des trains ; états mensuels ; statistiques ; réclamations ; rapports mensuels ; affaires diverses 1907 1909 SP 532 Remaniement des voies (station de Mouthe) ; acquisition (automotrice) ; pont à bascule ; embranchement (usine Vaudel) et affaires diverses 1908 1920 SP 216 Tarifs ; accidents ; horaires ; états et formules ; embranchement ; vérification ; renseignement ; statistiques ; affaires diverses 1910 1911 SP 327 Horaires ; états mensuels ; statistiques ; tarifs ; affaires diverses 1912 1917 SP 401 Comptes d'exploitation 1914 1930 SP 328 Horaires ; tarifs ; états mensuels ; statistiques ; affaires diverses 1918 1925 SP 207 Horaires ; états mensuels ; statistiques ; tarifs ; affaires diverses 1920 1924 SP 187 Travaux d'infrastructure (comptabilité) 1924 SP 226 Emplois ; vacances ; marchandises ; voyageurs ; tarifs ; recettes ; horaires et affaires diverses 1925 1930 SP 571 Comptes rendus ; accidents ; affaires générales et diverses ; personnel ; contrôle ; travaux d'entretien ; trains spéciaux ; frais et tarifs ; plaintes et réclamations 1927 1941 SP 227 Accidents ; horaires ; tarifs ; composition et circulation des trains ; travaux neufs et de grosses réparations ; matériel ; travaux d'entretien ; surveillance générale ; affaires diverses 1931 1938 Suppression, liquidation SP 557 Vente des terrains et bâtiments et remise en état des chaussées (plans parcellaires) 1950 1952 SP 672 Matériel (vente) ; mutation cadastrales ; terrain (demandes d'achat) ; correspondances ; actes de vente ; divers 1951 1956 SP 660 Vente aux enchères 1951 1966 SP 568 Dépose des V.F.I.L. pour aménagement des routes 1952 1953 SP 661 Terrains, bâtiments ; vente aux enchères 1952 1955 SP 673 Terrains, bâtiments (plans parcellaires) ; cession de terrains et actes de vente 1952 1968 Morteau Maîche Prolongement vers Trévillers SP 412 Demande de déclaration d'utilité publique : enquête d'utilité publique sur l'avant projet de la variante des Fins, conférence mixte, avis du directeur des

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 19 postes et télégraphes, délibération du conseil général du Doubs ; projet de convention : MM Chappuis et Schlumberger 1895 1898 SP 139 Projet de concession ; conférence mixte ; enquête d'utilité publique ; étude de traction électrique ; variante des Fins à Morteau ; affaires diverses 1895 1899 SP 426 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : affaires générales et diverses ; études préliminaires ; avant projet ; conférences mixtes ; enquête d'utilité publique ; subventions ; concession et rétrocession ; déclaration d'utilité publique et embranchement 1895 1904 SP 1029 Etudes diverses : avant projet 1896 SP 411 Demande de déclaration d'utilité publique : enquête d'utilité publique sur l'avant projet Morteau Maîche ; avant projet de la variante des Fins ; avant projet Morteau Maîche 1896 1897 SP 140 Avant projet : chemins traversés par la ligne, chemins d'accès des gares, raccordement avec la gare de Morteau, acquisitions de terrains, enquête d'utilité publique 1896 1899 SP 181 Déclaration d'utilité publique ; embranchement sur Damprichard ; concession et rétrocession 1896 1901 SP 420 Avant projet : embranchement sur Damprichard, variantes de Charquemont, des Bichets, de Charquemont aux Combes et à Maîche, affaires diverses 1896 1902 SP 588 Projet de concession ; concession 1897 1902 SP 487 Demande de déclaration d'utilité publique : avant projet, enquête d'utilité publique, conférence mixte, postes et télégraphes, délibérations, conventions, rapport 1898 1903 SP 486 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : affaires générales et diverses ; études préliminaires ; avant projet ; conférences mixtes et autres ; enquête et déclaration d'utilité publique ; subventions ; concessions 1898 1904 SP 208 Projet d'exécution : stations et haltes (plans), voies de communication, bâtiments, procès verbaux de récolement 1901 1907 SP 209 Projet d'exécution : matériel de voie, stations et haltes, modifications, réservoir d'alimentation 1902 1903 SP 210 Projet d'exécution : bâtiments, installations des postes téléphoniques, matériel roulant et ouvrages d'art 1902 1906 Terrains SP 666 Acquisitions ; enquêtes et plans parcellaires 1902 1926 SP 503 Acquisitions de terrains et dommages 1905 1906 SP 665 Acquisitions ; plans parcellaires 1905 1907 Construction SP 190 Contrôle des travaux : plans des stations ; raccordement ; Alimentation ; conduite électrique ; avenue latérale à la gare du Russey ; bâtiments, chaux et sables 1899 1905 SP 416 Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations (dossiers des enquêtes par communes) 1901 1902 SP 446 Terrassements (projet d'exécution) ; enquêtes (stations) ; frais de contrôle ; projet d'exécution (voies de communication ) ; modification au projet de

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 20 terrassement ; matériel, voie courante ; locomotives ; affaires diverses 1901 1905 SP 414 Contrôle des travaux : nombre et emplacement des gares, stations et haltes, dossiers des enquêtes par communes 1901 1906 SP 413 Contrôle des travaux : organisation du contrôle, personnel de la construction, affaires diverses, projet d'exécution, correspondance, dépenses d'établissement 1901 1907 SP 427 Projet d'exécution (gares et stations) ; modification (projet de terrassement) ; substitution (société) ; projet de bâtiments ; ouvrage d'art ; matériel roulant ; alimentation des gares 1902 1905 SP 422 Contrôle des travaux : modifications, plans et profils, construction d'abris, pose d'écrans paraneige, bâtiments 1902 1906 SP 195 Contrôle des travaux : locomotives : matériel roulant, affaires diverses, dessins des détails d'exécution 1902 1906 SP 428 Plans parcellaires, remboursement, concession et rétrocession, travaux de consolidation, raccordement, installation ; formalités ; subventions et projet de paraneige 1902 1907 SP 417 Contrôle des travaux : désignation des territoires traversés, rétablissement des voies de communication, matériel de la voie courante, quais aux Grands Bois, ouvrages d'art, changement croisement et pose de voie, grues (Morteau, Maîche), pont à bascule, appareil téléphoniques 1902 1907 SP 1028 Ponts 1902 1922 SP 205 Contrôle des travaux : bulletins des travaux, comptes rendus 1903 1906 SP 191 Contrôle des travaux : appareil spécial de traversée de la voie, transfert de station, traversée de la voie par la ligne électrique, alimentation en eau, installations (traité), chaînage de la ligne, traversée de la voie et affaires diverses 1903 1908 SP 192 Contrôle des travaux : matériel roulant, surveillants de travaux, réservoir d'alimentation des gares, plaques tournantes, alimentation en eau, émission d'obligations, quais à charbon 1903 1912 SP 421 Contrôle des travaux : comptabilité, affaires diverses 1903 1912 SP 503 Affaires générales et diverses ; projets définitifs d'ensemble ; comptes rendus mensuels 1904 1909 Exploitation, fonctionnement SP 458 Contrôle de l'exploitation : tarifs, règlements, affaires diverses, accidents, rapports, marche des trains, trains spéciaux et réclamation, statistiques 1904 1906 SP 206 Contrôle de l'exploitation : construction, établissement, tarifs et exploitation 1904 1916 SP 491 Horaires et mouvement des trains, accident, personnel, affaires générales et diverses 1904 1918 SP 182 Affaires générales et diverses ; établissement ; ordonnances, règlements ; tarifs ; gares communes ; fonds de renouvellement 1904 1929 SP 490 Subvention ; répartition des frais de contrôle ; statistiques ; frais accessoires 1905 1920 SP 489 Comptes moraux mensuels 1905 1921 SP 492 Fonds de renouvellement du matériel ; bilans ; vérification des comptes annuels 1905 1924 SP 459 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, accidents, marche des trains, rapports et réclamations, statistiques 1907 1908

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 21 SP 460 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, états, formules, renseignements, statistiques, haltes et stations, accidents et ligne électrique, marche des trains, réclamations 1909 1912 SP 211 Contrôle de l'exploitation : rapports mensuels, comptes rendus, statistiques, accidents, plaintes et réclamations, tarifs, cartes de circulation, trains spéciaux et horaires 1909 1935 SP 183 Règlement de la subvention, règlement des frais de contrôle, situation financière et affaires diverses, avenants 1911 1931 SP 461 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, états, horaires, modification (statuts), établissement des voies (stations des Fins et Morteau), embranchement et locomotives 1913 1918 SP 493 Comptes d'exploitation 1913 1929 SP 212 Contrôle de l'exploitation : travaux d'entretien, personnel, affaires diverses 1916 1931 SP 462 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, états, horaires 1919 1927 SP 504 Horaires, affaires générales et diverses 1926 1931 SP 252 Accidents ; cartes de circulation ; contrôle ; personnel ; travaux d'entretien ; comptes rendus ; subventions ; frais de contrôle ; postes et télégraphes ; tarifs et frais ; trains périodiques et spéciaux ; horaires et mouvement des trains 1927 1940 SP 505 Accidents ; composition et circulation des trains ; tarifs ; affaires générales et diverses 1931 1936 SP 488 Horaires des trains ; modifications 1931 1940 SP 494 Affaires générales et diverses ; horaires ; tarifs ; personnels ; accidents 1934 1940 Suppression, liquidation SP 590 Résiliation des concessions et réorganisation des transports 1937 1938 SP 663 Matériel (vente) 1951 1954 SP 667 Terrains, bâtiments (vente) 1905 1955 SP 666 Terrains (aliénation) 1902 1954 SP 664 Terrains, bâtiments (vente) 1954 1955 SP 665 Terrains, bâtiments ; immeubles (aliénation) 1954 1955 SP 662 Terrains (cession, acquisition) ; affaires diverses 1902 1965 SP 555 Terrains et bâtiments (plans parcellaires) 1955 Andelot Levier SP 345 Demande de déclaration d'utilité publique 1888 1898 SP 362 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique 1888 1898 SP 359 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique (plans) 1890 1898 SP 360 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique (plans) 1890 1898 SP 361 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique 1893 1898 SP 437 Projet définitif : rectifications (routes et chemins) 1898 1901

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 22 SP 440 Projet définitif : trajet et classement, modifications (dessins d'exécution) 1898 1902 SP 562 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique (prolongement Salins) 1907 1912 Terrains SP669 Indemnités, enquêtes parcellaires 1893 1954 SP 656 Actes de vente amiable, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires, indemnités 1894 1956 Construction SP 437 Contrôle des travaux : affaires diverses, rectifications (chemins), maintien des communications 1898 1900 SP 439 Contrôle des travaux : occupation de terrains, désignation des territoires, maintien des communications 1898 1902 SP 438 Contrôle des travaux : enquête (haltes et stations), société anonyme, accidents, comptes moraux 1898 1903 SP 196 Contrôle des travaux : comptabilité 1899 1903 SP 1030 Pont de Lemuy 1900 1922 Exploitation, fonctionnement, organisation SP 138 Exploitation : affaires diverses, établissement, ordonnances et règlements, tarifs, traités, fonds de renouvellement 1898 1929 SP 535 Exploitation, fonctionnement : horaires et mouvements des trains, plaintes et réclamations, comptes rendus et comptes moraux, statistiques, tarifs 1898 1934 SP 437 Locomotives : exploitation 1899 1901 SP 197 Contrôle de l'exploitation : horaires et marche des trains, dépenses, renseignements et statistiques, observance du décret du 1er mars 1901, contraventions, transport de colis postaux 1900 1903 SP 534 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, accidents, comptes moraux, recettes, durée de travail et repos 1900 1906 SP 356 Contrôle de l'exploitation : statistiques, horaires, cartes de circulation 1900 1913 SP 434 Exploitation : bilans et comptes annuels, affaires diverses, vérification des comptes d'établissement et d'exploitation 1900 1922 SP 358 Contrôle de l'exploitation : tarifs et accessoires, subventions, plaintes et réclamations, frais de contrôle 1901 1915 SP 536 Exploitation, fonctionnement : affaires générales et diverses, contrôle, personnel de la compagnie, travaux d'entretien, plans et profils 1901 1942 SP 357 Contrôle de l'exploitation : accidents, comptes moraux 1901 1918 SP 204 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, accidents, comptes moraux, marche des trains, statistiques, réclamations, rapports mensuels, transports postaux et comptes annuels 1902 1903 SP 198 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, accidents, trains, statistiques, réclamations, fonds de renouvellement, rapports mensuels, comptes, caisse de retraite 1904 1907 SP 435 Exploitation : comptes d'exploitation et d'établissement 1905 1917

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 23 SP 346 Contrôle de l'exploitation : états mensuels, tarifs, formules, accidents, horaires, renseignements et statistiques, réclamations, embranchement et affaires diverses 1908 1914 SP 441 Exploitation : affaires diverses, tarifs, horaires 1915 1920 SP 436 Exploitation : comptes d'exploitation 1917 1930 SP 442 Exploitation : affaires diverses, tarifs, horaires, états mensuels des recettes 1921 1930 Liquidation SP 669 Terrains : indemnités, enquêtes parcellaires ; liquidation, suppression : terrains, bâtiments (plans parcellaires, 1954) 1893 1954 SP 653 Liquidation, suppression : terrains, bâtiments, actes de vente 1893 1955 SP 656 Terrains : actes de vente amiable, arrêté de cessibilité, enquête parcellaire, indemnités de terrain (1893 1920) ; liquidation, suppression : terrains (actes de ventes, 1954 1955) 1893 1955 SP 659 Liquidation, suppression : matériel (vente, aliénation) 1954 1959 SP 657 Liquidation, suppression : matériel (vente), gare d'andelot 1899 1959 SP 655 Liquidation, suppression : vente et aliénation de terrains (actes), correspondance 1954 1960 SP 658 Liquidation, suppression : états parcellaires, immeubles (aliénation), correspondance, appels d'offres, terrains et bâtiments, ventes aux enchères, extrait cadastral 1954 1971 SP 654 Liquidation, suppression : terrains, bâtiments, actes de vente 1955 Levier Chaffois Etudes, enquêtes, avant projets et projets SP 533 Construction : avant projets 1897 1905 SP 225 Projet : détails des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications, plans et profils 1920 Terrains SP 294 Terrains : acquisitions, bulletins de cession amiable ; enquêtes parcellaires 1913 1920 SP 161 Terrains : acquisitions 1920 1923 Construction SP 546 Travaux : ouvrages d'art (marchés de gré à gré), bulletins d'avancement des travaux 1922 1929 SP 180 Travaux : plans (1920), comptabilité (1924 1925) 1920 1925

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 24 Lignes du réseau de Pontarlier Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois Pontarlier Mouthe, Mouthe Foncine SP 199 Levier Goux les Usiers : avant projet : conférence mixte et affaires diverses 1896 1899 SP 202 Goux les Usiers Pontarlier (ligne Pontarlier Amathay Vésigneux) : avant projet : modifications aux abords de Pontarlier et gares, haltes, occupation de terrain, conférence mixte, variante de Sombacour, affaires générales et diverses 1896 1904 SP 229 Avant projet : conférence mixte, plans et profils et détails estimatifs, avant métré, pièces annexes, concession, subventions, affaires diverses 1897 1907 SP 262 Projet de concession : propositions de MM. Laborie 1898 1907 SP 370 Mouthe Foncine, Amathay Pontarlier : subvention communale, déclaration d'utilité publique, voies et moyens financiers, affaires diverses 1899 1909 SP 232 Mouthe Foncine, Pontarlier Amathay Vésigneux, Levier Chaffois : déclaration d'utilité publique 1901 1907 SP 286 Goux les Usiers Pontarlier, Amathay Vésigneux Pontarlier avec embranchement sur Levier : avant projet : enquête d'utilité publique, rapports des ingénieurs, plans et profils 1902 1907 SP 285 Mouthe Foncine, Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : délibérations des conseils généraux du Doubs et du Jura, enquête d'utilité SP 287 publique, plans, conférence mixte, subventions communales 1902 1909 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : avant projet : variante de Bians Sombacour, enquête d'utilité publique, conférence mixte, subventions communales 1904 1909 SP 290 Mouthe Foncine le Haut, Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : avant projet (conférence mixte, concession et rétrocession, enquête d'utilité publique) 1904 1913 SP 233 Mouthe Foncine, Pontarlier Amathay Vésigneux, Levier Chaffois : déclaration d'utilité publique 1907 1909 SP 261 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : avant projet rectifié, conférences mixtes 1907 1930 SP 234 Mouthe Foncine, Pontarlier Amathay Vésigneux, Levier Chaffois : déclaration d'utilité publique 1910 1912 SP 269 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine le Haut, Levier Chaffois : projets (bâtiments, stations et haltes) 1910 1930 SP 283 SP 314 SP 531 SP 292 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine, Levier Chaffois : projet de tracé et de terrassements, ouvrages pour le maintien des communications, plans et profils rectifiés 1912 1922 Amathay Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : déclaration d'utilité publique 1912 1922 Amathay Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : projet de tracé et de terrassement 1912 1913 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : enquête sur le nombre et l'emplacement des gares et stations, communes : Amathay, Vuillecin 1913

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 25 SP 281 Amathay Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : enquête sur le nombre et l'emplacement des gares et stations, désignation des territoires traversés 1913 1921 SP 284 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine, Levier Chaffois : projet d'exécution (infrastructure et bâtiments) 1913 1927 SP 295 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine le Haut, Levier Chaffois : SP 316 projet de matériel (fixe et roulant), enquête des stations 1913 1927 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : projet définitif d'ensemble de tracé et de terrassement, modification de tracé 1919 1923 SP 268 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine le Haut, Levier Chaffois : projet d'exécution (bâtiments des gares et des stations) 1922 1929 SP 556 Projet d'exécution : alimentation en eau 1924 1929 Terrains SP 295 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine le Haut, Levier Chaffois : acquisitions de terrains 1913 1924 SP 248 Comptabilité : indemnités de terrains 1924

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 26 Construction SP 230 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine le Haut : raccordement en gares : Foncine, Mouthe et Levier 1907 1926 SP 314 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : subventions 1907 1931 SP 295 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine le Haut, Levier Chaffois : subventions 1913 1915 SP 296 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine le Haut, Levier Chaffois : conférences mixtes et autres, affaires générales et diverses 1913 1927 SP 480 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine, Levier Chaffois : pont d'houtaud, ouvrages métalliques (Mouthe Foncine), pont métallique (Gilley Pontarlier) 1913 1926 SP 288 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : fournitures diverses 1913 1928 SP 289 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : fournitures diverses 1913 1929 SP 529 Mouthe Foncine, Levier Chaffois, Amathay Pontarlier : traversée des lignes par des conduites d'électricité 1914 1925 SP 280 Mouthe Foncine, Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : infrastructure et bâtiments 1919 1920 SP 253 Amathay Vésigneux Pontarlier : location de matériel (entreprises Gauthronet et Campenon), bulletins de l'avancement des travaux 1920 1921 SP 278 Mouthe Foncine, Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : avenants aux marchés de gré à gré, correspondance avec constructeurs, décomptes des dépenses incombant aux entreprises 1920 1922 SP 317 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : SP 251 SP 255 SP 256 SP 254 SP 258 infrastructure et bâtiments, travaux d'infrastructure 1920 1927 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : profil en long, profil en travers 1920, 1931 Amathay Vésigneux Pontarlier : complément de dessins d'exécution, location de matériel (entreprise De Hedde), location de bêches, achèvement de l'infrastructure, correspondance (De Hedde), travaux de l'infrastructure (entreprise Plumeré, entreprise Gianolé) 1921 1927 Amathay Vésigneux Pontarlier : bulletins de l'avancement des travaux, liquidation de matériel (Gauthronet), pont travaux le Drugeon Houtaud, correspondance et affaires diverses 1921 1927 Amathay Vésigneux Pontarlier : travaux d'infrastructure (entreprise Lopez), achèvement de l'infrastructure (entreprise Robin, De Hedde), bulletins de l'avancement des travaux 1922 1928 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : stations, haltes : achèvement des bâtiments (entreprise Traversini), infrastructure, bâtiments, réadjudication 1922 1930 SP 257 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : achèvement des travaux d'infrastructure (entreprise Zanchi), réparation des avaries (entreprise Quillery), travaux de parachèvement, affaires diverses 1923 1933 SP 548 Ponts à bascule (correspondance avant marché et marché) 1923 1930 SP 266 SP 267 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : fournitures de traverses et supports de voie, correspondance, documents divers 1924 1933 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : fourniture de traverse, fourniture de ballast, fourniture de supports 1925 1931

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 27 SP 293 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois : alimentation en eau 1926 1932 SP 250 Emploi du ballast et pose des voies (entreprise Ventalon) 1928 1930 SP 565 Divers travaux neufs 1938 1940 Exploitation, fonctionnement SP 314 Amathay Vésigneux Pontarlier, Levier Chaffois, Mouthe Foncine : concession de l'exploitation 1905 1927 SP 530 Révision du capital d'établissement, subventions (loi 28/04/1920) 1913 1930 SP 295 Pontarlier Amathay Vésigneux, Mouthe Foncine le Haut, Levier Chaffois : concession et rétrocession (exploitation) 1914 SP 291 Lignes diverses : contrôle de l'exploitation : trains, tarifs, matériel 1936 1939 SP 564 Horaires, personnel, service P.T.T., trafic de voyageurs, comptages, tarifs, matériel, accidents, correspondances et affaires diverses 1939 1940 Belfort Sochaux SP 561 SP 559 SP 560 Conventions avec le Territoire de Belfort, enquêtes (stations), conférences mixtes, subventions, frais d'étude 1895 1910 Partie comprise entre Sochaux et la frontière du Doubs (tracé sur route, variante à travers champs) 1902 1903 Conférences mixtes, conventions et concessions, affaires générales et diverses, enquête d'utilité publique, subventions 1906 1921 Liquidation SP 1038 Déclassement, ventes des terrains (1939 1950) ; plan (1910 1912) 1910 1950 Gares et stations SP 520 Gare commune de Pontarlier : agrandissement de la gare (projet définitif), avant projet, raccordements et divers autres projets, affaires diverses 1898 1924 SP 245 Projets de gare à proximité de la gare Viotte 1912 1916

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 28 Tramways de Besançon SP 312 Demande de rétrocession de concession : avant projet, plan général du réseau, profils en long, profils en travers 1894 SP 309 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : déclaration d'utilité publique, concession et rétrocession, affaires générales et diverses 1894 1896 SP 307 Concession et rétrocession, conférences mixtes, ouvrage d'art, formalités 1894 1898 SP 306 Ligne Saint Pierre Saint Ferjeux : avant projet, conférence mixte, déclaration d'utilité publique, autorisation (enquête), décret (projet) 1894 1899 SP 324 Projet d'exécution : lignes de Besançon 1896 SP 308 Projets définitifs d'ensemble de tracé et de terrassement 1896 1898 SP 322 Ligne Saint Pierre Saint Ferjeux : avant projet (concession et rétrocession), conférences mixtes, conférence avec le service des postes, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, projet définitif (conférences mixtes) 1896 1900 SP 297 Ligne Saint Pierre Saint Ferjeux : avant projet, enquête d'utilité publique, conférence mixte et projet définitif, reconnaissance de la ligne, concession (convention 27/1/1896), affaires diverses 1898 1901 SP 378 Ligne Besançon Bregille : avant projet, enquête d'utilité publique (dessins et plans), affaires diverses 1902 1912 SP 363 Ligne Besançon Bregille : déclaration d'utilité publique 1902 1913 SP 368 Projet de modification du réseau 1908 1917 SP 155 Réfection du réseau : concession et rétrocession, projet de matériel (fixe et roulant, enquête et déclaration d'utilité publique, conférences mixtes, exécution des travaux, affaires générales et diverses 1912 1919 Construction SP 323 Concession, construction, divers travaux, contrôle des travaux 1894 1910 SP 325 Réfection du réseau 1911 1919 Exploitation SP 303 Statistiques, accidents du personnel 1897 1911 SP 310 Comptes moraux, frais de contrôle 1896 1921 SP 154 Concessions et rétrocessions, gares, communes et transbordements, tarifs, exploitation, ordonnance, règlement, établissement, organisation, affaires diverses 1896 1929 SP 566 Accidents, plaintes et réclamations, statistiques, comptes rendus annuels, comptes moraux, frais de contrôle, situation financière et affaires diverses 1896 1929 SP 326 Contrôle de l'exploitation : comptes moraux, statistiques, accidents, affaires générales et diverses 1897 1899 SP 301 Accidents, affaires générales et diverses 1897 1903 SP 304 Etablissement 1897 1911

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 29 SP 311 Horaires 1897 1916 SP 341 Contrôle de l'exploitation : renseignements, statistiques, accidents, horaires, tarifs, rapports mensuels, marche des trains, affaires diverses, bilans 1897 1917 SP 305 Cartes de circulation, rapports du conseil d'administration 1897 1920 SP 604 Contrôle, tarifs, accidents, renseignements, statistiques, affaires diverses 1899 1904 SP 298 Contrôle : réglementation (durée du travail), horaires, tarifs, comptes moraux, statistiques, accidents, affaires diverses 1900 SP 299 Réglementation (durée du travail), horaires, tarifs, comptes moraux, statistiques, accidents, affaires diverses 1901 SP 300 Contrôle : états, modifications, horaires, tarifs, comptes moraux, statistiques, recettes, accidents, rapports mensuels, marche des trains, affaires diverses 1902 1903 SP 27 Renseignements, statistiques, rapports mensuels, trains, tarifs, accidents, affaires diverses 1904 1907 SP 302 Accidents 1904 1922 SP 379 Ligne Besançon Bregille : exploitation (tarifs, subventions, statistiques et SP 347 renseignements, affaires diverses) 1913 1915 Ligne de Besançon Bregille : bilans, contrôle de l'exploitation (subventions, statistiques, tarifs, construction, affaires diverses) 1913 1940 SP 431 Affaires diverses, tarifs, horaires et accidents 1916 1918 SP 432 Affaires diverses, tarifs, horaires et accidents 1919 1923 SP 433 Affaires diverses, tarifs, horaires et accidents 1924 1929 SP 443 Affaires diverses, accidents 1930 1931 SP 444 Affaires diverses, accidents 1932 1933 SP 445 Affaires diverses, accidents 1934 1935 SP 574 Equilibre financier, personnel de la compagnie, affaires générales et diverses, horaires et mouvements des trains, travaux d'entretien et accidents, plaintes, réclamations et comptes moraux, situation financière 1932 1941 Tramways de la vallée d'hérimoncourt Audincourt Beaulieu, Audincourt Hérimoncourt, Audincourt Montbéliard Valentigney Beaulieu, Beaulieu Mathay SP 606 Déclaration d'utilité publique, terrassement et conférences, profils et plans, tabliers métalliques, pont sur l'allan 1875 1904 SP 237 Utilité publique, demande d'autorisation d'émettre des obligations ; Audincourt Valentigney : concession, construction 1880 1893 SP 626 Concession et déclaration d'utilité publique 1893 1905 SP 598 Projet d'exécution, plans d'ensemble (traversée de Sochaux) 1902 1903 SP 632 Etude sommaire, concession, conférences mixtes, enquêtes d'utilité publique, demande de déclaration d'utilité publique (dossier officiel) 1902 1913 SP 607 Déclaration d'utilité publique 1907 SP 623 Projet d'exécution (ligne Beaulieu Mathay) 1913 SP 1031 Ligne Beaulieu Mathay. Enquêtes sur le nombre et l emplacement des gares et stations 1913, 1920

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 30 Construction SP 1032 Contrôle des travaux. Prolongement des lignes Audincourt Montbéliard et Valentigney Beaulieu, subvention et rétrocession 1880 1910 SP 624 Plans et profils (ligne Audincourt Hérimoncourt) 1884 SP 1034 Contrôle des travaux. Stations, superstructure, matérielfixe, et roulant, formalités finales et affaires diverses 1887 1910 SP 628 Embranchements industriels, affaires diverses 1889 1918 SP 625 Ouvrages métalliques, construction de la ligne Valentigney Beaulieu, affaires diverses 1893 1904 SP 1033 Contrôle des travaux. Projet définitif et tracé de terrassement 1898 1909 SP 630 Gare de Montbéliard, raccordement du tramway avec la compagnie P.L.M., affaires diverses 1903 1921 SP 629 Embranchements industriels 1913 1923 Exploitation SP 631 SP 605 Affaires diverses, organisation du contrôle, établissement, règlements et ordonnances, tarifs, gares communes et transbordement, fonds de renouvellement du matériel, concession et rétrocession 1887 1928 Affaires diverses, personnel, entretien, horaires, accidents, plaintes et réclamations, postes et télégraphes, statistiques, comptes moraux, règlements et frais de contrôle, situation financière 1887 1936 SP 1035 Surveillance générale, matériel, voies et ouvrages d art 1888 1910 SP 601 Comptes rendus annuels, statistiques, accidents 1888 1917 SP 1036 Contrôle. Statistiques, affaires diverses 1891 1910 SP 1037 Contrôle. Composition et circulation des trains, accidents 1891 1910 SP 627 Cartes de circulation, frais de contrôle, horaires et mouvement des trains 1894 1921 SP 1033 Contrôle des travaux. Projet définitif de tracé et de terrassement 1898 1909 SP 600 Horaires et mouvements de trains, trains spéciaux et périodiques 1899 1918 SP 602 Situation financière 1900 1917 SP 599 Rapports mensuels 1903 1922 SP 622 Traités particuliers, contraventions, police des stations, matériel, accidents, composition et circulation des trains 1904 1926 SP 597 Personnel, plaintes, réclamations 1910 1924 Liquidation SP 603 Convention, enlèvement des voies et remise en état de la chaussée 1931 1938 Projets sans suite SP 524 Valdahon Saint Hippolyte, Avoudrey Saint Hippolyte 1872 1878 SP 550 Besançon Frasne 1892 1896

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 31 SP 243 Amancey Levier, Levier Ornans, Besançon Frasne par Levier, Baume les Dames Belleherbe 1894 1915 SP 385 Réseau de Saint Hippolyte : Saône Maîche, Besançon Saint Hippolyte 1895 1911 SP 384 Réseau de Saint Hippolyte : Belleherbe Saint Hippolyte, Charmoille Saint Hippolyte, Valdahon Saint Hippolyte, Valdahon Belleherbe 1895 1912 SP 382 Réseau de Saint Hippolyte : Valdahon Grand Communal, Sancey L'Isle sur le Doubs, Baume les Dames Saint Juan 1895 1920 SP 388 Réseau de Saint Hippolyte : Maîche Saint Hippolyte 1896 1902 SP 383 Réseau de Saint Hippolyte : Avoudrey Saint Hippolyte 1896 1905 SP 238 Avoudrey Saint Hippolyte, Belleherbe Saint Hippolyte 1896 1913 SP 239 Maîche Saint Hippolyte, Morteau Saint Hippolyte, Trévillers Saint Hippolyte 1897 1899 SP 249 Hérimoncourt Blamont, Montbéliard Villersexel et Saulnot 1897 1908 SP 240 Maîche Saint Hippolyte, Maîche au Dessoubre, Valdahon Saint Hippolyte, Trévillers Saint Hippolyte, Morteau Saint Hippolyte 1898 1908 SP 389 Réseau de Saint Hippolyte : Maîche Saint Hippolyte et variantes 1898 1912 SP 231 Levier Evillers, Amathay Evillers 1899 1905 SP 380 Réseau de Saint Hippolyte : Avoudrey Maisonnettes, Avoudrey Consolation, SP 392 Avoudrey Saint Hippolyte 1899 1907 Réseau de Saint Hippolyte : Ligne du plateau de Vercel avec raccordement vers Saint Hippolyte 1900 1913 SP 241 Baume les Dames Saint Juan, Cléron Ornans 1901 1912 SP 242 Montbéliard Haute Saône 1903 1908 SP 393 Réseau de Saint Hippolyte 1904 1913 SP 244 Valdahon Vercel, Vercel Belleherbe, Glamondans Sancey, Glamondans Vercel, Belleherbe Saint Hippolyte, variante de Bretonvillers, Belleherbe Sancey 1905 SP 372 Saint Hippolyte Besançon, Valdahon Maîche, dossiers d'enquêtes (B à D) 1905 1910 SP 373 Saint Hippolyte Maîche, dossiers d'enquêtes (E) 1905 1910 SP 390 SP 348 SP 386 Réseau de Saint Hippolyte : Besançon Valdahon à Maîche, Besançon Saint Hippolyte et embranchements 1905 1912 Besançon Belleherbe, Valdahon Belleherbe, Belleherbe Blanchefontaine, Maîche Saint Hippolyte, Baume les Dames Saint Juan, Sancey L'Isle sur le Doubs, Valdahon Grand Communal 1905 1915 Réseau de Saint Hippolyte : Besançon Valdahon et Maîche, Besançon Sancey 1908 1914 SP 349 Besançon Saint Hippolyte, Valdahon Saint Hippolyte, Maîche Saint Hippolyte 1908 1916 SP 374 Saint Hippolyte Besançon, Valdahon Maîche, dossiers d'enquêtes (F à S) 1909 1910 SP 387 Réseau de Saint Hippolyte : Saint Hippolyte Besançon, Valdahon Maîche 1909 1910 SP 381 Réseau de Saint Hippolyte : Besançon Belleherbe, Valdahon Belleherbe, Belleherbe Blanchefontaine, Maîche Saint Hippolyte, Baume les Dames Saint Juan, Sancey L'Isle sur le Doubs, Valdahon Grand Communal 1915 SP 576 Belleherbe Saint Hippolyte, Baume les Dames Saint Juan 1911 1913 Chemins de fer hors du département

Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 32 SP 247 Beaucourt à la gare de Beaucourt (1901 1905) : avenant, rapport 1901 1931 SP 591 Liquidation de la ligne Andelot Salins 1937 SP 713 Liquidation, suppressions : dépose des lignes UFFL du Jura (Dole Pesmes, Salins Andelot, Saint Laurent Foncine, Saint Laurent Ilay, Andelot Salins 1940 1944