L analyse de projets dans une perspective de développement d durable par Annie Brassard
Plan de conférence 1. Introduction 2. 3 exemples de grilles d analyse DD 2.1 Conception 2.2 Bonification 2.3 Évaluation 2.4 Intégration sociale 3. Considérations pour choisir ou élaborer une grille
Notre organisme Organisme à but non lucratif (OBNL) Mission : Développer et et adapter des outils de de développement durable, les expérimenter et et les mettre au au service des entreprises, institutions, municipalités et et organismes. Améliorer les performances autant environnementales que sociales et et économiques.
Services du CQDD Gestion DD Écologie industrielle Formation
Pourquoi une analyse de développement d durable? Pour compléter l analyse économique Pour tenir compte des impacts et des coûts globaux d un projet en évitant la polarisation extrême économie-environnement Pour saisir les opportunités du développement durable Pour se donner une vision de développement à long terme s appuyant sur la durabilité
Plan de conférence 1. Introduction 2. 3 exemples de grilles d analyse d DD 2.1 Conception 2.2 Bonification 2.3 Évaluation 2.4 Intégration sociale 3. Considérations pour choisir ou élaborer une grille
4 contextes d utilisationd Conception de projet (exemple pour projets à but non lucratif) Bonification de projets ou d organisations existants (exemple pour entreprises) Évaluation pour certification, distinction ou financement (exemple pour sélection de projets ou scénarios multiples) Analyse à des fins d acceptabilité sociale (pour projets controversés)
Pour réfléchir lors de la conception de projets Premier exemple : la grille de la chaire écoconseil de l UQAC
Grille écoconseil (Villeneuve, 2004) Conçue par Claude et Réjean Villeneuve en 1999 Bonifiée par les étudiants Grille publique et généraliste 4 angles de vue (équité, écologie, social, économie)
Grille écoconseil (Villeneuve, 2004) «Comment le promoteur tient-il compte de chaque objectif de DD dans son projet?»
4 contextes d utilisationd Conception de projet (exemple pour projets à but non lucratif) Bonification de projets ou d organisations d existants (exemple pour entreprises) Évaluation pour certification, distinction ou financement (exemple pour sélection de projets ou scénarios multiples) Analyse à des fins d acceptabilité sociale (pour projets controversés)
Pour bonifier des projets existants Deuxième exemple : le bilan de développement durable du CQDD
Bonification de projets existant À sa demande, lorsqu une entreprise ou un organisme désire mettre le cap sur le développement durable Objectifs: Fournir un diagnostic forces/faiblesses sur les aspects touchés par la grille de développement durable Fournir un plan de bonifications contenant des pistes d action priorisées Assurer une évaluation et un suivi de l engagement vers le développement durable (image corporative positive) Fournir des occasions de gains $ grâce à l écoefficacité notamment
Un exemple pour les entreprises
3 fonctions principales Établir un diagnostic forces/faiblesses en regard des principes du développement durable Détecter les enjeux sensibles Élaborer un plan d action
22 questions 5 aspects
Une analyse assez élaborée Un canevas de cueillette d informationd pour recueillir les données nécessaires auprès du promoteur Un guide d accompagnementd pour interpréter les résultats Une mécanique et des fiches-réponses pour compiler, analyser et présenter les résultats
Une fiche pour l él évaluation de chaque question
Guide d accompagnement d de l analystel
Fiche pour chaque piste d actiond
Un diagnostic forces/faiblesses
Un plan d action d priorisé
4 contextes d utilisationd Conception de projet (exemple pour projets à but non lucratif) Bonification de projets ou d organisations existants (exemple pour entreprises) Évaluation pour certification, distinction ou financement (exemple pour sélection s de projets) Analyse à des fins d acceptabilité sociale (pour projets controversés)
Pour évaluer des projets à but lucratif ou non Troisième exemple : Grilles d analyse DD de Ville de Saint-Félicien
Évaluation et comparaison de projets Dans le travail quotidien des analystes des différents organismes de soutien (ministères, fondations, CLD, SADC, DEC, Caisses populaires, Banques) Objectifs: Évaluer avec plus de justesse les projets qui méritent d être soutenus en dépassant les considérations économiques par l introduction de nouveaux critères Dépister les projets potentiellement controversés qui nécessitent une attention particulière pour assurer leur acceptabilité sociale Aller jusqu à proposer des pistes de bonification pour fournir aux projets une valeur ajoutée vs la concurrence (Ex.: Écoefficacité = gains $ + environnement + social)
Grilles de St-Félicien objectifs de bonification mais aussi évaluation de projet en vue qu ils figurent au sein du plan d action Agenda 21 local deux grilles : projets matériels projets immatériels cadre d analyse DD basé sur leur bilan et leurs orientations A21L
Grilles de St-Félicien 3 sections : priorité p/r à l A21L priorité p/r au DD (5 aspects) critères de faisabilité
4 contextes d utilisationd Conception de projet (exemple pour projets à but non lucratif) Bonification de projets ou d organisations existants (exemple pour entreprises) Évaluation pour certification, distinction ou financement (exemple pour sélection de projets ou scénarios multiples) Analyse à des fins d acceptabilitd acceptabilité sociale (pour projets controversés) s)
Quelques notes visant l acceptabilité sociale Ponctuellement, lorsque des projets controversés doivent faire l objet d une analyse publique pour assurer leur acceptabilité Objectifs: Fournir un canal de discussion favorisant un dialogue constructif Fournir un cadre d analyse commun permettant de bien cerner tous les enjeux soulevés par le projet Proposer un mécanisme public de suivi et d évaluation du projet (comprenant la mise en œuvre des pistes de bonification)
Acceptabilité sociale : manifestation et facteurs «caractère de ce qui est acceptable pour un individu ou un groupe d individus» La situation d inacceptabilité sociale est caractérisée par une mobilisation sociale qui amène les gens à poser des actions afin de manifester leur opposition au projet. une projet inacceptable au départ peut devenir acceptable.
Acceptabilité sociale : manifestation et facteurs Facteurs que les avantages économiques, sociaux et culturels pour une communauté dépassent le niveau de risque et les désavantages qu il implique. que les projets soient conçus et développés dans un cadre de partenariat avec les communautés susceptibles d être affectées directement que l évaluation des impacts se fasse avec la participation effective des populations touchées que les méthodes d inventaires des données doivent être validées et approuvées par les communautés J. Dufour, S. Tremblay (GRIR, UQAC)
Facteurs pour favoriser l acceptabilité sociale Des éléments indispensables Une démarche clairement définie et reconnue par tous Un cadre d analyse partagé par les acteurs locaux et régionaux Des délais et des coûts raisonnables Une mécanique qui permet à tous les acteurs de participer activement au débat Un financement partagé Des rôles à clarifier Élus, experts, gouvernements, promoteurs, société civile et citoyens
Une démarche d analyse liée à l acceptabilité sociale Dialogue 1. Entente de principe 2. Préparation de la démarche avec un comité 3. Présentation publique de la démarche 4. Cueillette d informations 5. Analyse du projet ou de l'entreprise 6. Discussion sur les résultats préliminaires 7. Rédaction du rapport final d'analyse 8. Présentation du rapport final d'analyse 9. Élaboration d'une proposition d'accompagnement (optionnelle) 10. Séance publique de communication
Plan de conférence 1. Introduction 2. 3 exemples de grilles d analyse DD 2.1 Conception 2.2 Bonification 2.3 Évaluation 2.4 Intégration sociale 3. Considérations pour choisir ou élaborer une grille
Questions essentielles à considérer Quelle est la finalité de l analyse? Aider à concevoir de bons projets? Bonifier les projets existants? Évaluer les projets pour les classer? Dire oui ou non à un projet? Engager un dialogue entre le promoteur et d autres parties prenantes? Veut-on une cote, un rapport, un plan d action?? Ces questions déterminent la mécanique et le résultat escompté
Questions essentielles à considérer Dans quel contexte évolue-t-on? Quelle est la mission de notre organisme? Œuvre-t-on dans le cadre d un plan d action, d une démarche particulière? Quelles sont nos priorités? Comment définit-on le développement durable? Les réponses orientent notre cadre d analyse
Questions essentielles à considérer De quelles ressources dispose-t-on? Qui fera l analyse? Quelle est leur expertise? De combien de temps dispose-t-on? Comment acquerra-t-on l information? De quel budget peut-on bénéficier? Ces question déterminent le degré de profondeur, de détail et d exactitude de l analyse
Conclusion Référence intéressante Knoepfel, P. et Münster, M. (2004) Guide des outils d évaluation de projets selon le développement durable. Office fédéral du développement territorial (ARE), Berne, Suisse, 98 pages.