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CODETI Division 1- Edition 2013 Code de Construction des Tuyauteries Industrielles Domaine d application La Division 1 du CODETI s applique aux tuyauteries industrielles métalliques, aériennes, enterrées ou en galerie, dans lesquelles circulent des fluides liquides ou gazeux dont la température est inférieure à 850 C. La température minimale est limitée à -269 C sous réserve de respecter les exigences relatives à la construction des tuyauteries destinées aux très basses températures. Structure du code : - Partie G : Généralités - Partie M : Matériaux - Partie C : Conception et calcul - Partie F : Fabrication - Partie CE : Contrôles Essai Inspection Chaque partie est subdivisée en Sections. Règles du code : Ces règles ont pour but de prévenir la défaillance de la tuyauterie sous l effet des sollicitations auxquelles elle sera soumise en exploitation. Ce code s appliquant à des tuyauteries de toutes dimensions soumis à des sollicitations très diverses, les règles du code ont nécessairement une portée très générale et leur seule observation peut, dans certains cas, ne pas être suffisante : les dispositions complémentaires nécessaires doivent alors être mises en œuvre en accord avec les parties concernées. Code applicable aux Tuyauteries NEUVES Ainsi toute industrie utilisant des tuyauteries industrielles peut utiliser le CODETI Division 1 Ce code s applique uniquement aux Tuyauteries NEUFVES. Il ne traite pas des règles relatives à l exploitation des tuyauteries ni des dispositions appropriées destinées à permettre les inspections nécessaires à la sécurité des tuyauteries et à leur entretien durant leur exploitation. /
Code applicable aux tuyauteries soumises aux exigences de la DESP Le CODETI peut s appliquer à des tuyauteries soumises aux exigences de la Directive européenne Équipements Sous Pression (DESP, Annexe GA5 du code) ou à d autres réglementations par accord entre les parties concernées (Annexe GA4). La DESP ne couvre pas les canalisations de transport ni les conduites forcées qui sont des tuyauteries distinctes des tuyauteries industrielles (ou tuyauteries d usine c'est-à-dire implantées sur un site de production) et qui relèvent de règles particulières (données par le CODETI Division 2 pour les canalisations de transport et le CODETI Division 3 pour les conduites forcées). En fonction des phénomènes dangereux et des risques présentés par une tuyauterie industrielle, les exigences du code sont classifiées au travers de catégories de construction A, B1, B2 et C, la catégorie de construction A étant la plus restrictives. Ces catégories de construction permettent de construire des tuyauteries avec un très bon niveau de qualité en fonction des phénomènes dangereux et des risques que l équipement peut présenter.
DEMANDE DE DEVIS : Abonnement des Codes de Contruction / CTM A réception de votre demande par notre service commercial, nous vous adresserons un devis. Choix des Codes de Construction CODAP Division 1 : 2015 CODAP Division 2 : 2015 CODAP Divisions 1& 2 : 2010 CODETI Division 1 : 2013 CODETI Division 2 : 2010 CODETI Division 3 : 2014 CODETI Division 3 : 2014 - Version Anglaise CODRES Division 1 : 2007 CODRES Division 2 : 2009 COVAP Division 1 : 2012 Choix des CTM CTM MAINTENANCE - ESP : 2015 CTM MATERIAUX : 2015 (offert pour tout abonnement à : CODAP Division 1 : 2015 CODAP Division 2 : 2015) Nombre de connexions par an Nombre de code(s) 1 code Qté 2 codes Qté 3 codes Qté Tous les codes Qté (HT) / an 2 connexions simultanées 3 à 5 connexions simultanées 6 à 9 connexions simultanées 10 et plus connexions simultanées 1 500,00 2 500,00 3 000,00 5 000,00 0,00 1 950,00 3 250,00 3 900,00 6 500,00 0,00 2 250,00 3 750,00 4 500,00 7 500,00 0,00 3 000,00 5 000,00 6 000,00 10 000,00 0,00 TOTAL (HT)* 0,00 TVA 20% - uniquement pour les sociétés basées en France 0,00 TOTAL (TTC)** 0,00 * Montant à régler uniquement pour les sociétés basées à l'étranger ** Montant à régler uniquement pour les sociétés basées en France Tarif en vigueur jusqu'au 31/12/2016 Abonnement annuel du 1er janvier au 31 décembre. Tout abonnement et/ou modification souscrit en cours d'année sera facturé prorata temporis à date de facturation (tout mois en cours est dû). Conditions de règlement : à la commande par chèque bancaire ou postal à l ordre de : SNCT PUBLICATIONS par virement bancaire joindre à votre commande la photocopie de votre demande de virement auprès de votre banque - RIB sur demande Demande de devis à retourner à : SNCT Publications - Muriel Van-Marle 92038 Paris La Défense Cedex FRANCE ou par mail : snct-pub@snct.org Votre contact commercial : Mme Muriel Van-Marle Tél. : +33 (0)1 47 17 62 66 Fax : +33 (0)1 47 17 62 77 E-mail : snct-pub@snct.org SNCT Publications 92038 Paris La Défense Cedex - France Association Loi 1901 - SIRET : 384 971 503 00014 NAF : 804 D - TVA intra : FR26384971503 12/10/2015
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