Ministère du travail, de l emploi et de la santé Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'état Ministère des solidarités et de la cohésion sociale Direction de la recherche, des études, de l évaluation et des statistiques Bureau des établissements de santé BES/11/144 Décembre 2011 Statistique annuelle des établissements de santé SAE 2011 Nomenclatures de la SAE 1
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Liste des nomenclatures page Catégorie d'établissements 5 Statut juridique 6 Nature de l'établissement 8 Participation au service public hospitalier (PSPH) 9 Mode de fixation des tarifs 10 Convention collective de rattachement des personnels non médicaux 11 Groupe ou profil de l entité 12 Activité de soins autorisée 13 Modalité des activités de soins 14 Forme des activités de soins 16 Triplet activité/modalité/forme 17 Équipement de matériels lourds 20 Accord d association, liste des thèmes 21 Discipline d'équipement par code de regroupement 22 Discipline d'équipement par ordre alphabétique 34 Discipline de prestation 44 Personnel non médical 49 Personnel médical public 55 Discipline de qualification du personnel médical 57 Activité de soins autorisée (ancienne nomenclature) 58 Type d'activité 59 Région 60 Département 61 Couples de nomenclatures 63 Correspondance disciplines d'équipement et types d'activité 64 Correspondance disciplines de prestation et modes de traitement 67 Correspondance nomenclatures ADELI et activité exercée SAE 74 Correspondance nomenclatures comptabilité analytique, NODESS et grands groupes de disciplines d'équipement 76 Avertissement : la plupart des nomenclatures utilisées sont tirées de FINESS (cf. site internet http://finess.sante.gouv.fr/finess/index.jsp) 3
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CATÉGORIE D'ÉTABLISSEMENTS CODE LIBELLÉ PUBLIC PRIVÉ 101 Centre hospitalier régional (C.H.R.) X 106 Hôpital local X 108 Établissement de convalescence et de repos X 114 Hôpital militaire X 115 Services de santé des armées X 119 Maison de régime X 122 Établissement de soins obstétriques et chirurgico-gynécologiques X 127 Hospitalisation à domicile X X 128 Établissement de soins chirurgicaux X 129 Établissement de soins médicaux X 131 Centre de lutte contre le cancer (CLCC) X 135 Établissement de réadaptation fonctionnelle X 141 Centre de dialyse X 144 Établissement de lutte contre la tuberculose X X 146 Structure d'alternative à la dialyse en centre X 156 Centre médico-psychologique (CMP) X X 161 Maison de santé pour maladies mentales X 173 Pouponnière à caractère sanitaire X X 179 Maison d'enfants à caractère sanitaire permanente (MECS) X X 292 Centre hospitalier spécialisé dans la lutte contre les maladies mentales (CHS) X X 355 Centre hospitalier non dénommé ailleurs (CH) X 362 Établissement de soins de longue durée (SLD) X X 365 Établissement de soins pluridisciplinaires X 366 Atelier thérapeutique X X 412 Appartement thérapeutique X X 415 Service médico-psychologique régional (SMPR) X X 422 Traitement spécialisé à domicile X X 425 Centre d'atelier thérapeutique à temps partiel (CATTP) X X 426 Syndicat interhospitalier (SIH) X 430 Centre de postcure pour malades mentaux X X 431 Centre de postcure pour alcooliques X X 433 Établissement sanitaire des prisons X 444 Centre de crise ou d'accueil permanent X 696 Groupement de coopération sanitaire de moyens GCS-Moyens X X 697 Groupement de coopération sanitaire - Etablissement de santé GCS-ES X X 698 Autre établissement soumis aux dispositions de la loi hospitalière X 699 Entité ayant autorisation X X 899 Entité juridique gestionnaire de centre de dialyse X 999 Catégorie indéterminée X X 5
STATUT JURIDIQUE CODE LIBELLÉ Statut juridique public 01 État 02 Département 03 Commune 04 Région 05 Territoire Outre-Mer 06 Autre collectivité territoriale 10 Établissement d'hospitalisation national 11 Établissement d'hospitalisation départemental 12 Établissement d'hospitalisation interdépartemental 13 Établissement d'hospitalisation communal 14 Établissement d'hospitalisation intercommunal 15 Établissement d'hospitalisation régional 16 Syndicat interhospitalier 17 Centre communal et intercommunal d'action sociale (C.C.A.S) 18 Établissement social et médico-social national 19 Établissement social et médico-social départemental 20 Établissement social et médico-social interdépartemental 21 Établissement social et médico-social communal 22 Établissement social et médico-social intercommunal 23 Établissement social et médico-social régional 24 Office public d'habitation à loyer modéré (O.P.H.L.M) 25 Caisse des écoles 26 Autre établissement public local à caractère administratif 27 Établissement public à caractère industriel et commercial national 28 Groupement d'intérêt public (GIP) 29 G.C.S. public Statut juridique privé 40 Régime général de sécurité sociale 41 Régime spécial de sécurité sociale 42 Institution de prévoyance 43 Mutualité sociale agricole (M.S.A) 44 Régime maladie des non salariés non agricoles 45 Régime vieillesse ne dépendant pas du régime général de la sécurité sociale 46 Autre régime de prévoyance sociale 47 Société mutualiste 48 Assurance mutuelle agricole 49 Autre régime de prévoyance sociale 50 Comité d'entreprise et d'établissement 51 Syndicat 52 Syndicat de propriétaires 60 Association loi de 1901 non reconnue d'utilité publique 61 Association loi de 1901 reconnue d'utilité publique 62 Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) 63 Fondation 64 Congrégation 65 Autre organisme privé à but non lucratif 70 Personne physique 71 Société en nom collectif 72 Société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) 73 Société anonyme (S.A) 74 Société civile 6
STATUT JURIDIQUE CODE LIBELLÉ 75 Autre société 76 Groupement d'intérêt économique (G.I.E) 77 Autre organisme privé à caractère commercial 78 Entreprise unipersonnelle responsabilité limitée (E.U.R.L.) 79 Sociétété civile de moyens (S.C.M.) 85 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (S.E.L.A.R.L.) 86 Société d'exercice libéral anonyme (S.E.L.A.F.A.) 87 Société d'exercice libéral en commandite par actions (S.E.L.C.A.) 88 Socité civile professionnelle 89 Groupement de coopération sanitaire privé 90 Personne morale de droit étranger 7
CODE LIBELLÉ ET Établissement EJ Entité juridique NATURE DE L'ÉTABLISSEMENT 8
PSPH (PARTICIPATION AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER) CODE LIBELLÉ 0 Établissement public 1 Non PSPH 2 PSPH par intégration, au sens de l'article L 6161-6 (y compris CLCC) 3 PSPH par concession de service public (art. L 6161-9) 4 PSPH par association 9 Indéterminé 9
MODE FIXATION DES TARIFS CODE LIBELLÉ 0 Établissement public 1 Dotation globale 3 Tarif d'autorité 4 Établissement de santé sous OQN 5 Autres 9 Indéterminé blanc - 10
CONVENTION COLLECTIVE DE RATTACHEMENT DES PERSONNELS NON MÉDICAUX CODE LIBELLÉ 1 31 octobre 1951 (FEHAP) 2 29 juin 1998 (FNCLCC) 3 Croix-Rouge (1986) 4 8 février 1957 (UCANSS) 5 18 avril 2002 (FHP) 6 26 février 1987 (MGEN) 9 12 juin 1975 (FNEMEA) 0 Autres x Sans 11
GROUPE OU PROFIL DE L'ENTITÉ CODE LIBELLÉ 01 EJ publiques sanitaires mono établissement 02 EJ publiques sanitaires multi-établissements 03 ET des 3 EJ publiques de l assistance publique 04 ET des autres EJ multi-établissements 05 EJ privées de santé mentale 06 EJ privées de dialyse 07 ET privés de dialyse 08 EJ de radiothérapie y compris CLCC 09 Autres ET privés 10 Autres ET publics 13 ET du Service de Santé des Armées (SSA) 15 ET privés de santé mentale 18 ET de radiothérapie 25 ET privés de santé mentale rattachés à une EJ du groupe 05 35 ET privés de santé mentale rattachés à un ET du groupe 15 12
ACTIVITE DE SOINS AUTORISEE CODE LIBELLÉ 01 Médecine 02 Chirurgie 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 04 Psychiatrie 05 Soins de suite 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 07 Soins de longue durée 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 09 Traitement des grands brûlés 10 Chirurgie cardiaque 11 Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie 12 Neurochirurgie 13 Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en neuroradiologie 14 Médecine d'urgence 15 Réanimation 16 Traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale 17 AMP DPN 18 Traitement du cancer 13
MODALITE DES ACTIVITES DE SOINS CODE LIBELLÉ 00 Pas de modalité 01 Gynécologie obstétrique 02 Néonatologie sans soins intensifs 03 Néonatologie avec soins intensifs 04 Réanimation néonatale 05 Centre de périnatalité 06 Générale 07 Infanto-juvénile 08 En milieu pénitentiaire 09 Adulte 10 Pédiatrique 11 Poumon 12 Foie 13 Rein 14 Coeur 15 Pancréas 16 Intestin 17 Cornée 18 Coeur et poumon 19 Rein et pancréas 20 Moelle osseuse (allogène) 21 Moelle osseuse (autogène) 22 SAMU 23 SMU générale 24 SMU Pédiatrique 25 SMU SAI 26 SMUR Générale 27 SMUR Pédiatrique 28 SMUR SAI 29 Antenne SMUR 40 Hémodialyse en centre pour adultes 41 Hémodialyse en centre pour enfants 42 Hémodialyse en unité médicalisée 43 Hémodialyse en unité d'auto dialyse simple 43 Hémodialyse en unité d'auto dialyse simple 44 Hémodialyse en unité d'auto dialyse assistée 45 Hémodialyse à domicile 46 Dialyse péritonéale à domicile 47 AMP Ponctions d'ovocytes intra-conjugal 48 AMP Ponctions d'ovocytes en vue de dons 49 AMP Ponctions de spermatozoïdes 50 AMP Transfert d'embryons 51 AMP Recueil et traitement du spermeintra-conjugal 52 AMP Recueil et traitement du sperme en vue de dons 53 AMP Traitement des ovocytes intra-conjugal 54 AMP Traitement des ovocytes en vue de dons 55 AMP Fécondation in vitro sans micromanipulation 56 AMP Fécondation in vitro par micromanipulation 57 AMP Conservation des gamètes intra-conjugal 58 AMP Conservation des gamètes en vue de dons 59 AMP Conservation des embryons 60 DPN Cytogénétique 14
MODALITE DES ACTIVITES DE SOINS CODE LIBELLÉ 61 DPN Génétique moléculaire 62 DPN Maladies infectieuses 63 DPN Biochimie 64 DPN Hématologie 65 DPN Immunologie 66 DPN Marqueurs sériques dans le sang maternel 67 Chimiothérapie 68 Radiothérapie 69 Chirurgie des cancers 70 Curiethérapie 71 Utilisation des sources non scellées 72 Unité de dialyse saisonnière 98 Pédiatrique spécifique 15
FORME DES ACTIVITES DE SOINS CODE LIBELLÉ 00 Pas de forme 01 Hospitalisation complète 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 03 Hospitalisation à temps partiel de jour 04 Hospitalisation à temps partiel de nuit 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 06 Anesthésie ambulatoire 07 Chirurgie ambulatoire 08 Consultation extérieure indifférenciée 09 Placement familial thérapeutique 10 Appartement thérapeutique 11 Centre de postcure en psychiatrie 12 Centre de crise 13 Saisonnier 14 Non saisonnier 99 sans autre indication 16
TRIPLET ACTIVITE / MODALITE / FORME CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ 01 Médecine 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 01 Médecine 00 Pas de modalité 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 01 Médecine 00 Pas de modalité 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 01 Médecine 00 Pas de modalité 06 Anesthésie ambulatoire 02 Chirurgie 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 02 Chirurgie 00 Pas de modalité 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 02 Chirurgie 00 Pas de modalité 07 Chirurgie ambulatoire 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 01 Gynécologie obstétrique 01 Hospitalisation complète 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 01 Gynécologie obstétrique 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 01 Gynécologie obstétrique 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 02 Néonatologie sans soins intensifs 01 Hospitalisation complète 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 03 Néonatologie avec soins intensifs 01 Hospitalisation complète 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 04 Réanimation néonatale 01 Hospitalisation complète 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 05 Centre de périnatalité 08 Consultation extérieure indifférenciée 04 Psychiatrie 06 Générale 01 Hospitalisation complète 04 Psychiatrie 06 Générale 03 Hospitalisation à temps partiel de jour 04 Psychiatrie 06 Générale 04 Hospitalisation à temps partiel de nuit 04 Psychiatrie 06 Générale 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 04 Psychiatrie 06 Générale 09 Placement familial thérapeutique 04 Psychiatrie 06 Générale 10 Appartement thérapeutique 04 Psychiatrie 06 Générale 11 Centre de postcure en psychiatrie 04 Psychiatrie 06 Générale 12 Centre de crise 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 01 Hospitalisation complète 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 03 Hospitalisation à temps partiel de jour 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 04 Hospitalisation à temps partiel de nuit 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 09 Placement familial thérapeutique 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 10 Appartement thérapeutique 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 11 Centre de postcure en psychiatrie 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 12 Centre de crise 04 Psychiatrie 08 En milieu pénitentiaire 01 Hospitalisation complète 04 Psychiatrie 08 En milieu pénitentiaire 03 Hospitalisation à temps partiel de jour 05 Soins de suite 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 05 Soins de suite 00 Pas de modalité 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 05 Soins de suite 00 Pas de modalité 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 05 Soins de suite 00 Pas de modalité 99 sans autre indication 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 00 Pas de modalité 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 00 Pas de modalité 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 00 Pas de modalité 99 sans autre indication 07 Soins de longue durée 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 11 Poumon 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 12 Foie 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 13 Rein 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 14 Coeur 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 15 Pancréas 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 16 Intestin 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 17 Cornée 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 18 Coeur et poumon 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 19 Rein et pancréas 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 20 Moelle osseuse (allogène) 01 Hospitalisation complète 17
TRIPLET ACTIVITE / MODALITE / FORME CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ Transplantations d'organes et greffes de 08 moelle osseuse 21 Moelle osseuse (autogène) 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 09 Traitement des grands brûlés 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 10 Chirurgie cardiaque 09 Adulte 01 Hospitalisation complète 10 Chirurgie cardiaque 10 Pédiatrique 01 Hospitalisation complète 10 Chirurgie cardiaque 99 Sans autre indication 99 sans autre indication Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en 11 cardiologie 00 Pas de modalité 00 Pas de forme 12 Neurochirurgie 00 Pas de modalité 00 Pas de forme Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en 13 neuroradiologie 09 Adulte 00 Pas de forme Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en 13 neuroradiologie 10 Pédiatrique 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 22 SAMU 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 23 SMU générale 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 24 SMU Pédiatrique 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 25 SMU SAI 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 26 SMUR Générale 13 Saisonnier 14 Médecine d'urgence 26 SMUR Générale 14 Non saisonnier 14 Médecine d'urgence 27 SMUR Pédiatrique 14 Non saisonnier 14 Médecine d'urgence 28 SMUR SAI 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 29 Antenne SMUR 13 Saisonnier 14 Médecine d'urgence 29 Antenne SMUR 14 Non saisonnier 14 Médecine d'urgence 29 Antenne SMUR 99 sans autre indication 15 Réanimation 09 Adulte 00 Pas de forme 15 Réanimation 10 Pédiatrique 00 Pas de forme 15 Réanimation 98 Pédiatrique spécifique 00 Pas de forme 15 Réanimation 99 Sans autre indication 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 40 Hémodialyse en centre pour adultes 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 41 Hémodialyse en centre pour enfants 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 42 Hémodialyse en unité médicalisée 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale Hémodialyse en unité d'auto dialyse 16 chronique par épuration extrarénale 43 simple 13 Saisonnier Traitement de l'insuffisance rénale Hémodialyse en unité d'auto dialyse 16 chronique par épuration extrarénale 43 simple 14 Non saisonnier Traitement de l'insuffisance rénale Hémodialyse en unité d'auto dialyse 16 chronique par épuration extrarénale 44 assistée 13 Saisonnier Traitement de l'insuffisance rénale Hémodialyse en unité d'auto dialyse 16 chronique par épuration extrarénale 44 assistée 14 Non saisonnier Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 45 Hémodialyse à domicile 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 46 Dialyse péritonéale à domicile 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 72 Unité de dialyse saisonnière 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 99 Sans autre indication 00 Pas de forme AMP Ponctions d'ovocytes intraconjugal 17 AMP DPN 47 00 Pas de forme AMP Ponctions d'ovocytes en vue de 17 AMP DPN 48 dons 00 Pas de forme 17 AMP DPN 49 AMP Ponctions de spermatozoïdes 00 Pas de forme 17 AMP DPN 50 AMP Transfert d'embryons 00 Pas de forme AMP Recueil et traitement du 17 AMP DPN 51 spermeintra-conjugal 00 Pas de forme AMP Recueil et traitement du sperme 17 AMP DPN 52 en vue de dons 00 Pas de forme AMP Traitement des ovocytes intraconjugal 17 AMP DPN 53 00 Pas de forme AMP Traitement des ovocytes en vue 17 AMP DPN 54 de dons 00 Pas de forme AMP Fécondation in vitro sans 17 AMP DPN 55 micromanipulation 00 Pas de forme AMP Fécondation in vitro par 17 AMP DPN 56 micromanipulation 00 Pas de forme AMP Conservation des gamètes intraconjugal 17 AMP DPN 57 00 Pas de forme 18
TRIPLET ACTIVITE / MODALITE / FORME CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ AMP Conservation des gamètes en 17 AMP DPN 58 vue de dons 00 Pas de forme 17 AMP DPN 59 AMP Conservation des embryons 00 Pas de forme 17 AMP DPN 60 DPN Cytogénétique 00 Pas de forme 17 AMP DPN 61 DPN Génétique moléculaire 00 Pas de forme 17 AMP DPN 62 DPN Maladies infectieuses 00 Pas de forme 17 AMP DPN 63 DPN Biochimie 00 Pas de forme 17 AMP DPN 64 DPN Hématologie 00 Pas de forme 17 AMP DPN 65 DPN Immunologie 00 Pas de forme DPN Marqueurs sériques dans le sang 17 AMP DPN 66 maternel 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 67 Chimiothérapie 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 68 Radiothérapie 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 69 Chirurgie des cancers 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 70 Curiethérapie 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 71 Utilisation des sources non scellées 00 Pas de forme 19
ÉQUIPEMENT DE MATERIELS LOURDS CODE ÉQUIPEMENT SOUMIS À AUTORISATION 05602 Scanographe 05701 Caméras à scintillation sans détecteur d'émission de positons 05702 Caméras à scintillation avec détecteur d'émission de positons 05705 Tomographe à émission 05706 Caméras à positons 6201 Appareils d'imagerie ou de spectométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique 06203 Cyclotron à utilisation médicale 44901 Caisson hyberbare 20
ACCORD D'ASSOCIATION Liste des thèmes CODE A C D E I K L O P S U Z LIBELLÉ Autre Cardiologie Traitement de la douleur et soins palliatifs Personnes démunies Insuffisance rénale chronique Cancérologie Logistique Obstétrique et néonatalogie Personnes âgées Soins de suite et de réadaptation Urgence Social 21
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 1000 Administration, services hôteliers et techniques 1000 1100 Administration 1000 1100 1110 Administration 1000 1100 1110 001 Administration indifférenciée 1000 1100 1110 002 Direction générale 1000 1100 1110 004 Direction des services économiques 1000 1100 1110 005 Direction du personnel 1000 1100 1110 007 Direction des plans et travaux 1000 1100 1110 008 Service organisation et méthodes 1000 1100 1110 010 Autres services d'administration 1000 1100 1110 011 Centre de traitement de l'information 1000 1100 1110 012 Archives indifférenciées 1000 1100 1110 028 Service mortuaire 1000 1100 1110 031 Stockage et distribution, gestion des magasins (sauf pharmacie) 1000 1100 1110 264 Oeuvre d'adoption 1000 1100 1110 655 Prestation de service pour association 1000 1100 1110 697 Intermédiaire de placement social 1000 1100 1110 764 Direction générale indifférenciée 1000 1100 1110 765 Infirmerie générale 1000 1100 1110 766 Information-contrôle indifférenciée 1000 1100 1110 767 Archives administratives 1000 1100 1110 768 Services financiers indifférenciés 1000 1100 1110 769 Direction financière 1000 1100 1110 770 Bureau du budget 1000 1100 1110 771 Comptabilité ordonnateur indifférenciée 1000 1100 1110 772 Bureau des recettes 1000 1100 1110 773 Caisse 1000 1100 1110 774 Gestion de trésorerie 1000 1100 1110 775 Services administratifs et généraux du personnel indifférenciés 1000 1100 1110 776 Services sociaux et autres services liés au personnel indifférenciés 1000 1100 1110 777 Services économiques indifférenciés 1000 1100 1110 778 Bureau des achats, fonctionnement et équipements 1000 1100 1110 779 Reprographie 1000 1100 1110 780 Accueil et gestion des malades indifférenciés 1000 1100 1110 781 Mouvement des malades et bureau des entrées 1000 1100 1110 782 Bureau des rendez-vous 1000 1100 1110 783 Caisse régie-perception 1000 1100 1110 784 Archives médicales 1000 1100 1110 785 Services généraux et action social en faveur des malades indifférenciés 1000 1100 1110 786 Services généraux destinés aux malades indifférenciés 1000 1100 1110 787 Action sociale, animation indifférenciée 1000 1200 Services hôteliers et techniques 1000 1200 1210 Services hôteliers et techniques 1000 1200 1210 006 Service intérieur et transport des malades à l'intérieur de l'hôpital 1000 1200 1210 015 Blanchisserie indifférenciée 1000 1200 1210 019 Atelier d'entretien 1000 1200 1210 020 Services techniques indifférenciés 1000 1200 1210 025 Sécurité incendie et gardiennage 1000 1200 1210 026 Service de nettoyage 1000 1200 1210 030 Internat 22
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 1000 1200 1210 032 Entretien des parcs, jardins, etc 1000 1200 1210 033 Autres services hôteliers ou techniques 1000 1200 1210 788 Services hôteliers et techniques indifférenciés 1000 1200 1210 789 Bâtiments d'hébergement 1000 1200 1210 791 Communication 1000 1200 1210 792 Cuisines (préparation et distribution) 1000 1200 1210 793 Cuisines (préparation) 1000 1200 1210 794 Cuisines (distribution) 1000 1200 1210 795 Génie civil et technique, bureau d'études 1000 1200 1210 796 Génie biomédical 1000 1200 1210 957 Garage 1000 1200 1210 958 Chauffage - climatisation 2000 Section hôpital 2000 2100 Soins de courte durée MCO 2000 2100 2110 Médecine Pédiatrie 2000 2100 211A 112 Néonatologie 2000 2100 211A 235 Soins intensifs en néonatologie 2000 2100 211A 108 Pédiatrie 2000 2100 211A 109 Médecine de l'adolescent 2000 2100 211A 731 Spécialités pédiatriques Réanimation 2000 2100 211B 635 Réanimation néonatale 2000 2100 211B 636 Réanimation pédiatrique polyvalente 2000 2100 211B 104 Réanimation médicale pour adultes 2000 2100 211B 105 Réanimation polyvalente 2000 2100 211B 141 Réanimation chirurgicale pour adultes Autres spécialités médicales 2000 2100 211C *** Traitement spécialisé contre la douleur 2000 2100 211C *** Soins et accompagnement des malades en phase terminale (soins palliatifs) 2000 2100 211C 472 Médecine de la reproduction 2000 2100 211C 223 Médecine générale ou polyvalente 2000 2100 211C 225 Médecine interne et spécialités médicales 2000 2100 211C 471 Médecine générale et spécialités médicales 2000 2100 211C 310 Examens de santé et bilans 2000 2100 211C 106 Surveillance continue médicale 2000 2100 211C 638 Surveillance continue pédiatrique 2000 2100 211C 130 Pneumologie 2000 2100 211C 127 Médecine cardiovasculaire 2000 2100 211C 312 Néphrologie 2000 2100 211C 124 Hépato-gastro-entérologie 2000 2100 211C 117 Dermatologie, vénérologie 2000 2100 211C 119 Endocrinologie, diabétologie 2000 2100 211C 122 Maladies métaboliques et nutrition 2000 2100 211C 133 Rhumatologie 2000 2100 211C 129 Neurologie 2000 2100 211C 136 Médecine nucléaire 2000 2100 211C 198 Oncologie 2000 2100 211C 038 Radiothérapie de contact 2000 2100 211C 039 Radiothérapie externe (césium, cobalt) 23
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 2000 2100 211C 041 Radiothérapie haute énergie (bétatron, accélérateur linéaire) 2000 2100 211C 043 Curiethérapie 2000 2100 211C 044 Autre radiothérapie spécialisée 2000 2100 211C 721 Radiothérapie métabolique (ingestion de source) 2000 2100 211C 123 Hématologie et maladies du sang 2000 2100 211C 102 Maladies infectieuses et parasitaires 2000 2100 211C 113 Médecine gériatrique 2000 2100 211C 103 Centre antipoison 2000 2100 211C 717 Soins hautement spécialisés en médecine 2000 2100 211C 195A Soins aux toxicomanes (prise en charge par l'uf de médecine) 2000 2100 211C 196B Alcoologie (lutte contre l'alcoolisme) (prise en charge par UF de médecine) 2000 2100 2120 Chirurgie 2000 2100 2120 145 Traitement des grands brûlés 2000 2100 2120 147 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire 2000 2100 2120 151 Neurochirurgie 2000 2100 2120 146 Chirurgie digestive 2000 2100 2120 137 Chirurgie générale 2000 2100 2120 181 Chirurgie générale et spécialités chirugicales indifférenciées 2000 2100 2120 362 Chirurgie et obstétrique indifférenciées 2000 2100 2120 138 Chirurgie infantile 2000 2100 2120 149 Chirurgie vasculaire 2000 2100 2120 152 Orthopédie traumatologie 2000 2100 2120 154 Chirurgie plastique et reconstructice 2000 2100 2120 156 Otho-rhino-laryngologie 2000 2100 2120 157 Ophtalmologie 2000 2100 2120 158 Stomatologie et chirurgie maxillofaciale 2000 2100 2120 159 Stomatologie 2000 2100 2120 161 Urologie 2000 2100 2120 144 Chirurgie carcinologique 2000 2100 2120 142 Surveillance continue chirurgicale 2000 2100 2120 718 Soins hautement spécialisés en chirurgie 2000 2100 2130 Gynécologie et obstétrique 2000 2100 2130 165 Obstétrique 2000 2100 2130 724 Suivi de grossesse 2000 2100 2130 631 Gynécologie chirurgicale 2000 2100 2130 309 Interruption volontaire de grossesse 2000 2100 2130 164 Gynécologie 2000 2100 2130 389 Lutte contre la stérilité 2000 2100 2130 719 Soins hautement spécialisés en gynécologie-obstétrique 2000 2200 Psychiatrie 220A Psychiatrie générale 220B Psychiatrie infanto-juvénile 2000 2200 2210 Psychiatrie sectorisée 2000 2200 221A 230A Psychiatrie générale sectorisée 2000 2200 221A 808 Sectorisation psychiatrique en milieu pénitentiaire 2000 2200 221B 236A Psychiatrie infanto-juvénile sectorisée 2000 2200 2220 Psychiatrie non sectorisée 2000 2200 222A 230B Psychiatrie générale non sectorisée 2000 2200 222B 236B Psychiatrie infanto-juvénile non sectorisée 2000 2200 2220 195B Soins aux toxicomanes (prise en charge par UF de psychiatrie) 24
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 2000 2200 2220 196B Alcoologie (lutte contre l'alcoolisme) (prise en charge par UF de psychiatrie) 2000 2400 Soins de suite ou de réadaptation 2000 2400 2410 Réadaptation fonctionnelle (Activité de Soins Autorisée) 2000 2400 2410 172 Rééducation fonctionnelle et réadaptation polyvalente (ASA) 2000 2400 2410 178 Rééducation fonctionnelle et réadaptation motrice indifférenciée (ASA) 2000 2400 2410 179 Rééducation fonctionnelle et réadaptation neurologique (ASA) 2000 2400 2410 187 Autre rééducation fonctionnelle et réadaptation (ASA) 2000 2400 2410 738 Rééducation fonctionnelle et réadaptation motrice orientation rhumatologie (ASA) 2000 2400 2410 739 Rééducation fonctionnelle et réadaptation motrice orientation traumatologie (ASA) 2000 2400 2420 Autres soins de suite et de réadaptation (hors Activités de Soins Autorisées) 2000 2400 2420 180 Rééducation des affections respiratoires 2000 2400 2420 182 Rééducation des maladies cardiovasculaires 2000 2400 2420 184 Rééducation des affections hépatodigestives 2000 2400 2420 252 Pouponnière à caractère sanitaire (hébergement et soins) 2000 2400 2420 462 Autre cure médicale spécialisée pour enfants (notamment aérium reclassé) 2000 2400 2420 464 Cure médicale spécialisée pneumologique pour enfants 2000 2400 2420 467 Cure médicale spécialisée cardiologique pour enfants 2000 2400 2420 604 Cure médicale non spécialisée pour enfants (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 605 Cure médicale non spécialisée pour enfants (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 606 Cure thermale pour enfants (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 607 Cure thermale pour enfants (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 608 Cure médicale pour enfants atteints d'affections chroniques non tuberculeuses des voies respiratoires (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 609 Cure médicale pour enfants atteints d'affections chroniques non tuberculeuses des voies respiratoires (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 610 Cure médicale pour enfants convalescents de rhumatismes aigus (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 611 Cure médicale pour enfants convalescents de rhumatismes aigus (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 612 Cure médicale pour enfants diabétiques (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 613 Cure médicale pour enfants diabétiques (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 614 Cure médicale pour enfants épileptiques (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 615 Cure médicale pour enfants épileptiques (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 616 Cure médicale pour enfants atteints de déficiences temporaires somatopsychologiques (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 618 Cure médicale pour enfants hémophiles (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 619 Cure médicale pour enfants hémophiles (MECS ouverte de façon temporaire) 25
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 2000 2400 2420 620 Cure médicale pour enfants atteints d'infirmités orthopédiques (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 621 Cure médicale pour enfants atteints d'infirmités orthopédiques (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 622 Cure médicale pour enfants énurétiques (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 623 Cure médicale pour enfants énurétiques (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 624 Autre cure médicale spécialisée pour enfants (MECS ouverte en permanence) 2000 2400 2420 625 Autre cure médicale spécialisée pour enfants (MECS ouverte de façon temporaire) 2000 2400 2420 168 Repos, convalescence, régime indifférenciés 2000 2400 2420 169 Repos 2000 2400 2420 170 Convalescence 2000 2400 2420 171 Régime (y compris diététique) 2000 2400 2420 185 Repos, convalescence indifférenciés 2000 2400 2420 466 Convalescence et réadaptation pour personnes âgées 2000 2400 2420 593 Accueil de l'enfant accompagnant la mère convalescente 2000 2400 2420 594 Repos prénatal 2000 2400 2420 595 Convalescence postnatale 2000 2400 2420 737 Convalescence et réadaptation 2000 2400 2420 166 Chroniques et convalescents indifférenciés 2000 2400 2420 167 Chroniques 2000 2400 2420 173 Cure thermale indifférenciée 2000 2400 2420 189 Cure thermale des voies respiratoires 2000 2400 2420 193 Cure thermale en rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires 2000 2400 2420 194 Cure thermale en dermatologie 2000 2400 2420 206 Lutte anti-hansénienne (lèpre) 2000 2400 2420 214 Postcure pour alcooliques 2000 2400 2420 217 Lutte contre la tuberculose indifférenciée 2000 2400 2420 219 Lutte contre la tuberculose pulmonaire (sanatorium pulmonaire, hôtel de cure) 2000 2400 2420 220 Lutte contre la tuberculose extrapulmonaire 2000 2400 2420 221 Cure et repos en préventorium 2000 2400 2420 222 Traitements préventifs de la tuberculose (Aérium) 2000 2400 2420 224 Observation et traitement pneumoconioses 2000 2400 2420 226 Accueil et orientation des malades atteints ou suspects de tuberculose pulmonaire (centre départemental de phtisiologie) 2000 2400 2420 227 Postcure pour tuberculeux 2000 2400 2420 457 Cure médicale spécialisée contre la tuberculose indifférenciée 2000 2400 2420 458 Cure médicale spécialisée contre la tuberculose pulmonaire 2000 2400 2420 459 Cure médicale specialisée contre la tuberculose extra-pulmonaire 2000 2400 2420 460 Cure médicale spécialisée contre la tuberculose (préventorium) 2000 2400 2420 463 Autre cure médicale spécialisée pour tous âges 2000 2400 2420 465 Cure médicale spécialisée pneumologique pour tous âges 2000 2400 2420 468 Cure médicale spécialisée cardiologique pour tous âges 2000 2400 2420 627 Soins de suite et de réadaptation indifférenciés 2000 2400 2420 651 Cure thermale des affections des muqueuses buccolinguales 2000 2400 2420 828 Cure thermale pour maladies cardio-artérielles 26
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 2000 2400 2420 829 Cure thermale en neurologie 2000 2400 2420 830 Cure thermale pour affections psychosomatiques 2000 2400 2420 831 Cure thermale en phlébologie 2000 2400 2420 832 Cure thermale pour troubles du développement chez l'enfant 2000 2400 2420 833 Cure thermale en gynécologie 2000 2400 2420 834 Cure thermale pour maladies de l'appareil digestif et maladies métaboliques 2000 2400 2420 835 Cure thermale pour maladies de l'appareil urinaire et maladies métaboliques 2000 2500 Soins de longue durée 2000 2500 2510 176 Soins de longue durée pour personnes ayant perdu leur autonomie de vie 2000 2600 Autres disciplines de la section hôpital 2000 2600 2610 Autres disciplines de la section hôpital Urgences, accès aux soins 2000 2600 261A 401 Unité de proximité d'accueil, de traitement et d'orientation des urgences (UPATOU) 2000 2600 261A 402 Service d'accueil et de traitemet des urgences (SAU) 2000 2600 261A 403 Pôle spécialisé d'urgence en pédiatrie (POSU) 2000 2600 261A 404 Pôle spécialisé d'urgence en ophtalmologie (POSU) 2000 2600 261A 405 Pôle spécialisé d'urgence en cardiologie (POSU) 2000 2600 261A 406 Pôle spécialisé d'urgence en traumatologie (POSU) 2000 2600 261A 407 Pôle spécialisé d'urgence en "SOS main" (POSU) 2000 2600 261A 408 Pôle spécialisé d'urgence en neurochirgie (POSU) 2000 2600 261A 409 Autre pôle spécialisé d'urgence non dénommé ailleurs (POSU) 2000 2600 261A Permanence d'accès aux soins Traitement de l'insuffisance rénale 2000 2600 261B 797 Hémodialyse et hémofiltration pour chroniques adultes 2000 2600 261B 798 Hémodialyse et hémofiltration pour chroniques enfants 2000 2600 261B 552 Entraînement à l'hémodialyse à domicile et à l'autodialyse 2000 2600 261B 553 Entraînement à la dialyse péritonéale à domicile 2000 2600 261B 554 Entraînement à la dialyse péritonéale continue 2000 2600 261B 555 Dialyse péritonéale 2000 2600 261B 556 Dialyse péritonéale continue 2000 2600 261B 723 Autodialyse Analyses médicales biologiques 2000 2600 261C 062 Anatomie pathologique (anatomie et cytologie pathologique) 2000 2600 261C 063 Bactériologie 2000 2600 261C 064 Biochimie 2000 2600 261C 065 Biophysique 2000 2600 261C 067 Coprologie 2000 2600 261C 068 Cytologie 2000 2600 261C 069 Cyto-génétique 2000 2600 261C 070 Embryologie 2000 2600 261C 071 Enzymologie 2000 2600 261C 072 Hématologie 2000 2600 261C 073 Histologie 2000 2600 261C 074 Hormonologie 2000 2600 261C 076 Immunologie sans autre indication (sai) 2000 2600 261C 077 Bactériovirologie et parasitologie indifférenciées (Microbiologie) 2000 2600 261C 078 Mycologie 27
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 2000 2600 261C 079 Parasitologie 2000 2600 261C 080 Pharmacologie 2000 2600 261C 081 Sérologie sans autre indication (sai) 2000 2600 261C 082 Activité des laboratoires de toxicologie 2000 2600 261C 083 Virologie 2000 2600 261C 084 Biologie médicale indifférenciée 2000 2600 261C 085 Autres disciplines de biologie médicale spécialisée 2000 2600 261C 098 Parasitologie et mycologie 2000 2600 261C 100 Radio-immunologie 2000 2600 261C 743 Immunohématologie 2000 2600 261C 744 Immunosérologie 2000 2600 261C 745 Hémostase 2000 2600 261C 746 Hématologie et hémostase 2000 2600 261C 747 Chimie 2000 2600 261C 748 Bactériologie et virologie 2000 2600 261C 749 Laboratoires de radio-isotopes (recherche fondamentale, partie in vitro de la médecine nucléaire) 2000 2600 261C 811 Immunologie tissulaire et auto-immunité 2000 2600 261C 812 Sérologie virale 2000 2600 261C 813 Sérologie bactérienne 2000 2600 261C 814 Sérologie parasitaire et mycologique 2000 2600 261C 759 Centre d'hémobiologie Bloc opératoire 2000 2600 261D 762 Bloc opératoire et stérilisation indifférenciés Imagerie 2000 2600 261E 034 Radiostandard 2000 2600 261E 035 Scanographie X 2000 2600 261E 036 Neuroradiologie 2000 2600 261E 634 Laboratoire de radio-isotopes (Médecine nucléaire in vivo) 2000 2600 261E 750 Tomographie 2000 2600 261E 751 Radiologie vasculaire 2000 2600 261E 752 Echographie sans autre indication (sai) 2000 2600 261E 753 Imagerie par résonance magnétique (IRM) 2000 2600 261E 754 Autres activités spécialisées d'imagerie médicale 2000 2600 261E 815 Echocardiologie 2000 2600 261E 816 Echographie abdominale 2000 2600 261E 817 Echographie en obstétrique 2000 2600 261E 818 Echographie vasculaire 2000 2600 261E 819 Autres échographies Réadaptation, rééducation fonctionnelle (fonction médico-technique) 2000 2600 261F 055 Réadaptation-réeducation fonctionnelle polyvalente 2000 2600 261F 056 Ergothérapie 2000 2600 261F 057 Hydrothérapie 2000 2600 261F 058 Kinésithérapie 2000 2600 261F 059 Orthophonie 2000 2600 261F 060 Orthoptie 2000 2600 261F 061 Autres rééducations spécialisées 2000 2600 261F 452 Aide aux insuffisants respiratoires 2000 2600 261F 645 Oxygénothérapie isolée (insuffisants respiratoires) 2000 2600 261F 646 Assistance ventilatoire sans trachéotomie (insuffisants respiratoires) 28
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 2000 2600 261F 647 Assistance ventilatoire endotrachéale (insuffisants respiratoires) 2000 2600 261F 648 Trachéotomie isolée (insuffisants respiratoires) 2000 2600 261F 799 Assistance ventilatoire avec prothèse extrathoracique(insuffisants respiratoires) 2000 2600 261F 800 Assistance ventilatoire par pression positive continue ou autres techniques particulières agréées (insuffisants respiratoires) Sites anesthésiques 2000 2600 261G 760 Salle de réveil 2000 2600 261G 761 Anesthésiologie et salle de réveil Explorations fonctionnelles 2000 2600 261H 037 Hémodynamique 2000 2600 261H 045 Explorations fonctionnelles cardiovasculaires 2000 2600 261H 046 Explorations fonctionnelles néphrologiques 2000 2600 261H 047 Explorations fonctionnelles pneumologiques 2000 2600 261H 048 Explorations fonctionnelles neurologiques 2000 2600 261H 049 Explorations fonctionnelles du tube digestif 2000 2600 261H 050 Autres explorations fonctionnelles spécialisées 2000 2600 261H 051 Explorations fonctionnelles cardiovasculaires et néphrologiques 2000 2600 261H 052 Explorations fonctionnelles cardiovasculaires et pneumologiques 2000 2600 261H 053 Autres explorations fonctionnelles polyvalentes 2000 2600 261H 755 Explorations fonctionnelles en ORL 2000 2600 261H 756 Explorations fonctionnelles en ophtalmologie Recherche et expérimentation (services médico-techniques) 2000 2600 261I 757 Recherche et expérimentation dans les services médico-techniques Consultations, prévention, conseil et soins divers 2000 2600 261J 086 Vaccination 2000 2600 261J 087 Consultation antitabac 2000 2600 261J 089 Médecine préventive et de santé publique 2000 2600 261J 090 Autres consultations et soins externes 2000 2600 261J 097 Anesthésiologie (consultation) 2000 2600 261J 197 Consultations et soins dentaires 2000 2600 261J 203 Dispensaire de soins 2000 2600 261J 204 Soins infirmiers 2000 2600 261J 205 Lutte contre les maladies sexuellement transmissibles 2000 2600 261J 218 Vaccination BCG 2000 2600 261J 241 Hygiène alimentaire (activité des centres d'hygiène alimentaire notamment) 2000 2600 261J 384 Protection maternelle et infantile (centre de PMI ou dispensaire de PMI) 2000 2600 261J 385 Consultations prénuptiales, prénatales ou postnatales 2000 2600 261J 386 Consultations de protection infantile 2000 2600 261J 390 Consultations de conseil génétique 2000 2600 261J 391 Consultations de planification ou d'éducation familiale 2000 2600 261J 392 Information, consultation ou conseil familial 2000 2600 261J 446 Médecine scolaire 2000 2600 261J 447 Médecine universitaire 2000 2600 261J 448 Médecine sportive 2000 2600 261J 596 Médecine du travail 2000 2600 261J 726 Consultations multidisciplines regroupées (médecine, chirurgie et autres spécialités) 2000 2600 261J 727 Consultations externes indifférenciées 2000 2600 261J 395 Guidance parentale 29
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 2000 2600 261J 396 Guidance infantile Autres traitements spécialisés à domicile 2000 2600 261L 663 Nutrition parentérale pour enfants 2000 2600 261L 664 Nutrition parentérale pour adultes 2000 2600 261L 715 Surveillance par monitorage en vue de prévenir la mort subite et inexpliquée du nourrisson 2000 2600 261L 725 Suivi pré- ou postopératoire 2000 2600 261L 801 Insulinothérapie 2000 2600 261L 802 Autres traitements spécialisés à domicile Recherche médicale, chirurgicale et odontologique 2000 2600 261M 949 Recherche chirurgicale ou chirurgie expérimentale 2000 2600 261M 952 Recherche médicale 2000 2600 261M 955 Recherche odontologique Fabrication et distribution de produits médicaux 2000 2600 261N 091 Fabrication-préparation de produits pharmaceutiques 2000 2600 261N 092 Distribution de produits pharmaceutiques 2000 2600 261N 093 Distribution d'autres biens médicaux 2000 2600 261N 094 Activité de pharmacocinétique (Autre activité d'analyse et de recherche sur les médicaments) 2000 2600 261N 665 Fabrication et distribution indifférenciées de produits pharmaceutiques 2000 2600 261N 700 Fabrication, conditionnement et importation de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle 2000 2600 261N 701 Fabrication de produits diététiques 2000 2600 261N 702 Préparation et vente en gros de produits vétérinaires 2000 2600 261N 703 Fabrication (ou importation) de radio-éléments artificiels 2000 2600 261N 704 Détention d'animaux en vue de l'expérimentation des médicaments 2000 2600 261N 705 Fabrication d'objets contraceptifs 2000 2600 261N 763 Pharmacie et stérilisation indifférenciées 2000 2600 261N 821 Stockage-distribution de sang 2000 2600 261N 824 Pharmacie d'établissement 2000 2600 261N 953 Recherche pharmacologique 2000 2600 261N 954 Recherche pharmaceutique 2000 2600 261N 956 Recherche toxicologique Autres disciplines sanitaires 2000 2600 261P 023 Stérilisation 2000 2600 261P 207 Centre 15 et SAMU 2000 2600 261P 758 Département d'information médicale 2000 2600 261P Epidémiologie et santé publique 2000 2600 261P 095 Autres activités (fabrication autres biens médicaux, prothèses, etc) 2000 2600 261P 099 Activité de pharmacotoxico-vigilance 2000 2600 261P Lutte contre les infections nosocomiales 2000 2600 261P 088 Médecine légale 2000 2600 261P 096 Prélèvement à but scientifique (autopsie) et vérification de diagnostics 2000 2600 261P 201 Banque de sperme 2000 2600 261P 202 Banques d'organes 2000 2600 261P 209 Ambulances 2000 2600 261P 394 Lactarium Centres de transfusion sanguine 2000 2600 261Q 820 Collecte de sang 2000 2600 261Q 200 Transfusion sanguine (laboratoire) 2000 2600 261Q 822 Production de produits sanguins 30
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 2000 2600 261Q 823 Autres activités de transfusion sanguine Divers 2000 2600 261R 996 Services extérieurs 2000 2600 261R 997 Discipline non dénommée ailleurs 3000 Disciplines sociales et médico-sociales 3000 3100 Hébergement pour personnes âgées 3000 3100 3110 Hébergement complet pour personnes âgées 3000 3100 311A Section de cure médicale 3000 3100 311A 177 Cure médicale en établissement d'hébergements pour personnes âgées 3000 3100 311B Hébergement en chambre 3000 3100 311B 924 Hébergement en maison de retraite 3000 3100 311B 938 Hébergement en hospice 3000 3100 311C Hébergement en logement-foyers 3000 3100 311C 925 Hébergement en logement-foyer pour personnes âgées seules F1 3000 3100 311C 926 Hébergement en logement-foyer pour personnes âgées couple F2 3000 3100 311C 927 Hébergement en logement-foyer pour personnes âgées F1bis 3000 3100 3120 Hébergement temporaire pour personnes âgées 3000 3100 3120 657 Hébergement temporaire pour personnes âgées 3000 3200 Autres disciplines sociales et médico-sociales 3000 3200 3210 Autres disciplines sociales et médico-sociales 3000 3200 3210 246 Hébergement en établissement d'accueil mère-enfant 3000 3200 3210 250 Garde en jardin d'enfants 3000 3200 3210 258 Action éducative en milieu ouvert (AEMO) 3000 3200 3210 259 Activité des clubs et équipes de prévention 3000 3200 3210 262 Placement familial social 3000 3200 3210 263 Placement familial sanitaire 3000 3200 3210 278 Aide psychologique universitaire 3000 3200 3210 319 Soins et éducation spécialisée à domicile pour enfants handicapés 3000 3200 3210 320 Activités des centres médicopsychopédagogiques 3000 3200 3210 325 Placement familial spécialisé pour enfants handicapés 3000 3200 3210 354 Restaurant pour personnes âgées 3000 3200 3210 355 Activités des centres de jour pour personnes âgées 3000 3200 3210 356 Aide ménagère à domicile 3000 3200 3210 358 Soins à domicile 3000 3200 3210 359 Repas à domicile 3000 3200 3210 360 Blanchisserie à domicile 3000 3200 3210 398 Placement familial spécialisé pour adultes handicapés 3000 3200 3210 399 Préorientation pour adultes handicapés 3000 3200 3210 400 Préparation et suite du reclassement 3000 3200 3210 445 Aide psychopédagogique 3000 3200 3210 569 Hébergement en centre de vie pour cas lourds (communauté de vie) 3000 3200 3210 654 Hébergement spécialisé pour enfants et adolescents handicapés 3000 3200 3210 656 Garde et observation en jardin d'enfants spécialisé pour enfants handicapés 3000 3200 3210 660 Réalisation d'enquêtes sociales 3000 3200 3210 661 Permanence des assistants de service social (polyvalent de catégorie, polyvalent de secteur) 3000 3200 3210 691 Service expérimentaux en faveur des adultes handicapés 3000 3200 3210 695 Activités des auxilliaires de vie pour handicapés 3000 3200 3210 696 Service de réinsertion sociale (sans hébergement) 31
DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 3000 3200 3210 714 Recherche dans le domaine social 3000 3200 3210 836 Préparation à la vie sociale pour adolescents handicapés 3000 3200 3210 838 Education précoce pour enfants handicapés 3000 3200 3210 839 Acquisition de l'autonomie et/ou intégration scolaire pour enfants handicapés 3000 3200 3210 900 Action médico-sociale précoce 3000 3200 3210 901 Education générale et soins spécialisés pour enfants handicapés 3000 3200 3210 902 Education professionnelle et soins spécialisés pour enfants handicapés 3000 3200 3210 903 Education générale et professionnelle et soins spécialisés pour enfants handicapés 3000 3200 3210 904 Enseignement général spécialisé 3000 3200 3210 905 Enseignement professionnel spécialisé 3000 3200 3210 906 Rééducation professionnelle pour adultes handicapés 3000 3200 3210 907 Réentraînement au travail 3000 3200 3210 908 Aide par le travail pour adultes handicapés 3000 3200 3210 909 Travail protégé pour adultes handicapés 3000 3200 3210 910 Garde permanente d'enfants d'âge préscolaire (jusqu'à 3 ans) 3000 3200 3210 911 Garde occasionnelle d'enfants d'âge préscolaire 3000 3200 3210 912 Hébergement social pour enfants et adolescents 3000 3200 3210 913 Accueil temporaire d'urgence pour enfants et adolescents 3000 3200 3210 914 Accueil temporaire saisonnier ou de week-end pour enfants et adolescents 3000 3200 3210 916 Hébergement et réadaptation sociale pour personnes et familles en difficulté 3000 3200 3210 920 Hébergement ouvert en établissement pour adultes et familles 3000 3200 3210 917 Hébergement de type maison d'accueil spécialisée pour adultes handicapés 3000 3200 3210 922 Accueil temporaire d'urgence pour adultes et familles 3000 3200 3210 923 Accueil temporaire saisonnier ou de week-end pour adultes et familles 3000 3200 3210 928 Observation en milieu ouvert (OMO) pour mineurs justice 3000 3200 3210 929 Consultations d'orientations pour mineurs justice 3000 3200 3210 930 Observation et orientation pour mineurs justice 3000 3200 3210 931 Activité des services de suite dans le domaine social 3000 3200 3210 932 Animation de la vie sociale (y compris activité des clubs pour personnes âgées) 3000 3200 3210 933 Activités de plein air 3000 3200 3210 934 Activités liées aux vacances 3000 3200 3210 935 Activités des établissements expérimentaux 3000 3200 3210 936 Hébergement de type foyer de vie pour adultes handicapés 3000 3200 3210 937 Réinsertion par l'économique 3000 3200 3210 939 Hébergement de type foyer pour adultes handicapés 4000 Formation sanitaire et sociale 4000 4100 Formation sanitaire et sociale 4000 4100 4110 Formation sanitaire et sociale 4000 4100 4110 413 Ecole d'ambulanciers 4000 4100 4110 414 Institut de formation en soins infirmiers 4000 4100 4110 415 Ecole de sages-femmes 4000 4100 4110 416 Ecole de masseurs-kinésithérapeutes 4000 4100 4110 417 Ecole de laborantins d'analyses médicales 4000 4100 4110 418 Ecole de puéricultrices 4000 4100 4110 419 Ecole d'aide soignants 32