Crédit d impôt pour services d adaptation technologique

Documents pareils
Service des stages et du placement - secteur placement ANNEE 2013 TITRES DE POSTES OFFERTS AUX DIPLOMES DE GENIE INFORMATIQUE

Crédits d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental («RS&DE»)

Le CRSNG: Un partenaire financier incontournable en matière de R&D et d innovation. Robert Déziel, Ph. D. MBA Gestionnaire, bureau régional du Québec

Programme des formations Gamme automates

«Ils nous ont déjà fait confiance...

CRÉDIT D IMPÔT RELATIF À LA DIVERSIFICATION DES MARCHÉS DES ENTREPRISES MANUFACTURIÈRES QUÉBÉCOISES INVESTISSEMENT QUÉBEC

Dynacom présente sa solution de gestion pour les entreprises de services

CRÉDIT D IMPÔT RELATIF À L INTÉGRATION DES TI DANS LES PME DES SECTEURS MANUFACTURIER ET PRIMAIRE INVESTISSEMENT QUÉBEC

Votre Partenaire pour vos projets d Automatismes de bâtiments Tertiaires et Industriels

GUIDE POUR UNE DEMANDE D OCTROIS PAR UN ORGANISME, UNE ÉCOLE, UN SERVICE DE GARDE er SEPTEMBRE AU 15 OCTOBRE Fonds en santé sociale

CRÉDIT D IMPÔT POUR LA PRODUCTION DE TITRES MULTIMÉDIAS VOLET GÉNÉRAL INVESTISSEMENT QUÉBEC

CARACTéRISTIQUES du système IQ3xcite

Jo Van Betsbrugge, PhD Conseiller en innovation. CEIM, Montréal, 7 mai 2015

Présentation de la Société

PASSEPORT INNOVATION Guide de présentation des demandes Janvier 2015

Pour un Bâtiment Ready2Services, le protocole est-il clé?

Offre de bourses doctorales Programme interuniversitaire de formation en recherche en santé mondiale (Santé Cap)

Accélérer la croissance des PME grâce à l innovation et à la technologie

VoIP & Domotique. KITS DOMOTIQUES EnOcean

Proposition Technologie de l information pour l Association québécoise des technologies (AQT)

Les tablettes. Présentation tablettes Descriptif Fournisseurs Caractéristiques Comparatifs Conseils Perspectives Démonstration

LCM GLOBAL. Logiciel de gestion paramétrable

Services partagés Canada. Séance II sur les communications convergentes

Présentateurs : Michel Gagné et Conrad Bourgault. Téléphoner, monter des vidéoconférences sur internet gratuitement

Dernière mise à jour : septembre 2014

Eco énergie Solution. Maison de la solidarité départementale d Orthez

PASSEPORT INNOVATION Guide de présentation des demandes Mai 2015

Automation du bâtiment. Linecard. Nos Partenaires. Capteurs et appareils de terrain. PC industriels. Logiciel. Systèmes de cablage / Installation

Introduction sur les risques avec l'informatique «industrielle»

CEIM. Présentation des programmes de partenariats Le 7 Mai Robert Déziel, Ph. D. MBA Gestionnaire, bureau régional du Québec

L intelligence intégrée et connectée au cœur de vos projets. Dossier de presse

Confort, sécurité et gestion énergétique

Pour information seulement

OuverTure et INTégrATION

Convention des Intégrateurs Partenaires 9 Juillet Des Solutions avancées en réponse aux évolutions du marché des petits & moyens bâtiments

Colloque Bio pour Tous. Hélène Fortier Bureau du Québec CRSNG 6 mars 2015

GCOS 7 sur microprocesseur standard Diane Daniel POIRSON 14 octobre 2004 Matériels 64 / DPS 7 / DPS 7000 Architecture & Evolution - Daniel POIRSON 1

Déploiement d un serveur courriel dédié pour entreprise

Exemple de réalisation dans le cas de projets pilotes Smart Grids. sociétaux» 13 juin, Laas-CNRS Toulouse Jean Wild

SAUTER novapro Open : B-AWS. BACnet Advanced Workstation

Programmes d aide financière pour les projets de R&D et d innovation en partenariat. 7 Mai 2015

Attirez les meilleurs employés et consolidez votre entreprise

Fonds Raglan pour l éducation Guide de demande de bourse. Dernière mise à jour : juin 2014

Système de télégestion centralisée

LCIS Laboratoire de Conception et d Intégration des Systèmes

Technologies mobiles & Tourisme: la révolution? Denis Genevois Marche-en Janvier 2011

Console de supervision en temps réel du réseau de capteurs sans fil Beanair

Étendez les capacités de vos points de vente & sécurisez vos transactions.

Pour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés.

Quels enjeux? 4. Quels bénéfices pour qui? 5. Les économies réalisables 6. Les caractéristiques et fonctionnalités en bref 7

FAQ Appli RxTx mobile de l APhC

Dons de charité ÊTRE UN DONATEUR AVERTI

PROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES APPUYONS NOS TROUPES

EDS. Efficiency Data Server TÉLÉGESTION

Le ministre Oliver dépose un budget équilibré et un plan axé sur des impôts bas pour favoriser l emploi, la croissance et la sécurité

GenIP 30i : Passerelle intelligente dédiée aux applications industrielles les plus critiques

Banque Zag. Troisième pilier de Bâle II et III Exigences de divulgation. 31 décembre 2013

ŒUVRE D ART INTERACTIVE POUR UN MUR VIDÉO AU 150, RUE ELGIN, OTTAWA (ONTARIO) DEMANDE DE PROPOSITIONS

Bienvenue. Critères d éligibilité. Contact Information

Click to edit Master title style DÉJEUNER D INFORMATION Du financement pour aider les entreprises manufacturières à innover et/ou à exporter

CARACTERISTIQUES RAMOS ULTRA:

réduisez la facture électrique

PC, Tablette, Smartphone, comment choisir ce qui me convient le mieux?

L'objectif du sujet proposé est, après un état des lieux des technologies disponibles, de faire un panorama des usages courants/potentiels en

Guide des services offerts par le gouvernement du Canada aux aînés et à leur famille

Fonds d investissement RÉA II Natcan Inc. Avril 2010

Introduction. MFOOD Système de gestion pour le froid commercial. Caractéristiques et Avantages

CURRICULUM VITAE. Yves Tessier. Dossier Confidentiel

Revue des grandes tendances macroéconomiques pour le secteur de l'assurance au Québec en 2013

Mesure de performance énergétique Retour d'expérience

Smart Metering et réseaux intelligents

Imposition des sociétés

1. Smart Energy Management System (SEMS)

ÉNERGISER L AVENIR Étude d information sur le marché du travail 2008

SAUTER EY-modulo 5. La gestion technique des bâtiments à la perfection.

energy BOX WEB Automates de GTB

ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

La politique environnementale de Computershare

L anticipation La composante décisionnelle de votre War Room. Business Intelligence Agency vous présente

Compteurs d Energie Thermique & Systèmes associés

Document d information n o 4 sur les pensions

L3 informatique Réseaux : Configuration d une interface réseau

L innovation dans l entreprise numérique

S ENRICHIR AVEC L ARGENT DES AUTRES! (Prêt investissement) Le rêve de plusieurs est de devenir entrepreneur :

Atelier Jerry au - - TOGO JERRY DO IT TOGETHER

En tout temps, vous pouvez accéder à votre dossier à la Régie grâce au service en ligne Mon dossier. Profitez aussi de nos autres services en ligne :

Welcome to PHOENIX CONTACT. Building Automation. Solutions pour la gestion énergétique de vos bâtiments

Matinale Smart Home Vision & retour d expérience ABB

formation Des formations pour enrichir vos compétences Octobre - Novembre 2013 Nouveau

NAS 206 Utiliser le NAS avec Windows Active Directory

Réponse du parti Libéral au questionnaire du Syndicat canadien des communications, de l énergie et du papier

FISCALITÉ DES REVENUS DE PLACEMENT

Modules d entrées/sorties pour FX série XM07 et XM14

ID Concept. Informatique et Communications. 21 rue d Esbly Lésigny Tél : Fax : Mail : info@id concept.

PROCÉDURE D'INSTALLATION WINDOWS 7 (32 ou 64 bit)

Inventorier, surveiller, localiser vos biens nomades en temps réel. Meylan - France Avril 2012

Prototypage électronique

SERVICE CONTACT INSTANTANÉ GUIDE D UTILISATEUR

DEMANDE DE SOUTIEN POUR L ENTRETIEN D UNE INFRASTRUCTURE COMMUNE RÉSEAU DE RECHERCHE EN SANTÉ DE LA VISION DU FRQS Concours

Sécurité des réseaux sans fil

Transcription:

150, rue Duquet Sainte-Thérèse (Québec) J7E 5B3 Tél. : 450-971-7820 Téléc. : 450-971-7802 www.cimeq.qc.ca N ous i n n ov on s. Vou s p ro g r ess ez. CIMEQ Centre de recherche et de transfert technologique en microélectronique CIMEQ, centre collégial de transfert technologique en microélectronique, a comme mission de soutenir l innovation des entreprises (principalement des PME) en leur donnant accès à de l expertise de pointe en microélectronique. Le CIMEQ détient le statut de Centre collégial de transfert technologique prescrit, octroyé par le ministère du Revenu du Québec. De ce fait, la plupart des services offerts par le centre peuvent donner droit à d importants crédits d impôt. Services offerts Les chercheurs du centre développent des technologies dans les domaines d activité suivants : Conception électronique et logicielle Cartes de contrôle autonomes Contrôle multipoint par réseau Câblé : LonWorks, BACnet, ModBus, CAN, IP Sans fil : Wi-Fi, Bluetooth, Zigbee, cellulaire Design schématique, circuit imprimé (PCB), prototype de préproduction Programmation de micrologiciel et interface usager Microcontrôleur, microprocesseur, RFI (Radio Frequency Identification), GPS Transfert technologique Bâtiment intelligent : système de contrôle distribué intelligent Envirotique : efficacité énergétique Crédit d impôt pour services d adaptation technologique Afin d appuyer les entreprises dans leurs démarches de collaboration et d innovation, le gouvernement du Québec a mis en place le crédit d impôt pour services d adaptation technologique dont le volet principal touche les services de liaison et de transfert qui sont rendus par CIMEQ. Le crédit d impôt dont peut bénéficier une société, pour une année d imposition, correspond à 50 % du montant des dépenses admissibles engagées auprès du centre. Le crédit d impôt est entièrement remboursable, peu importe la taille et l origine du contrôle de l entreprise. Pour être admissible, une société doit exploiter une entreprise au Québec, y avoir un établissement et ne pas être exonérée d impôt. Les dépenses admissibles Les dépenses admissibles sont constituées des frais exigés par le centre, en contrepartie des produits et des services qu il offre. Ces frais correspondent : à un montant égal à 80 % des honoraires relatifs à des services de liaison et de transfert fournis par le centre; au montant des frais de participation à des activités de formation et d information, concernant des services de liaison et de transfert, données par le centre. Partenaire financier Partenaire financier

150, rue Duquet Sainte-Thérèse (Québec) J7E 5B3 Tél. : 450-971-7820 Téléc. : 450-971-7802 www.cimeq.qc.ca N ous i n n ov on s. Vou s p ro g r ess ez. CIMEQ Centre de recherche et de transfer t technologique en microélectronique Les services de liaison et de transfert offerts par le centre, admissibles au crédit d impôt, sont les suivants : a) le repérage et le courtage de résultats de recherche; b) l évaluation des besoins des entreprises; c) la mise en relation d intervenants d) la réalisation d études de faisabilité techniques et d évaluation du potentiel commercial de projets d innovation; e) l accompagnement d entreprises dans les étapes de réalisation de projets d innovation. Pour bénéficier de ce crédit d impôt, l entreprise admissible devra joindre à sa déclaration de revenus provinciale, le formulaire CO-1029.8.21.22 ainsi qu une copie de la facture émise par CIMEQ. Le coût des services offerts par le CIMEQ Compte tenu de leur degré de spécialisation, les services offerts par le centre sont susceptibles de se qualifier aux mesures fiscales encourageant la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) accordées par les autorités fiscales fédérale et provinciale. Le tableau suivant illustre le coût net des services offerts par le CIMEQ en comparaison avec les centres de recherche universitaires et avec des sous-traitants. Partenaire financier Le coût d un contrat de RS&DE d une valeur de 10 000 $ (pour une société bénéficiant par ailleurs de crédits d impôt à la RS&DE de 20 % au fédéral et de 35 % au provincial) CIMEQ $ Université $ Soustraitant $ Montant du contrat 10 000 10 000 10 000 Crédit pour les services d adaptation technologique (4 000) Crédit du Québec pour la RS&DE (2 800) (1 750) Crédit fédéral pour la RS&DE (2 000) (1 440) (1 650) Économie d impôt 1 (1,241) (2 036) (2 203) Coût net ($) 2 759 3 724 4 397 Coût net (%) 27,59 % 37,24 % 43,97 % 1 Taux d impôt de 22,12 % au fédéral et de 8,9 % au provincial. Le crédit d impôt à la RS&DE du Québec n est pas imposable au Québec. En bonifiant les mesures fiscales pour les services de liaison et de transfert, le gouvernement québécois reconnaît l importance du rôle que les centres de transfert tels que le CIMEQ peuvent jouer dans le processus d innovation des entreprises permettant d en assurer le succès et la croissance soutenus. Pour en connaître davantage sur les crédits d impôt à la RS&DE : Gouvernement du Canada http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/menu-fra.html Gouvernement du Québec http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprise/impot/societes/credit s/recherche_scientifique.aspx Contact François Verdy Goyette, MBA Directeur général Tél. : 450-971-7820, poste 503 Téléc.: 450-971-7802 Courriel : fverdygoyette@cimeq.qc.ca Cégep affilié Collège Lionel-Groulx à Sainte-Thérèse Partenaire financier

150, rue Duquet Sainte-Thérèse (Québec) J7E 5B3 Tél. : 450-971-7820 Téléc. : 450-971-7802 www.cimeq.qc.ca Nous innovons. Vous p rogr essez. C e n tre d i n n o v a ti on en mi c r o él e ctronique du Qu ébec (CIMEQ) Domaines d activités Conception micro et nano-électronique et logicielle Cartes de contrôle autonomes Contrôle multipoint par réseau : - Câblé : LonWorks, BACnet, ModBus, CAN, IP. - Sans fil : Wi-Fi, Bluetooth, Zigbee, cellulaire. Systèmes embarqués Design schématique, circuit imprimé (PCB), prototype de préproduction Programmation de micrologiciel et interface usager Microcontrôleur, microprocesseur, RFI (Radio Frequency Identification), GPS Transfert technologique Bâtiment intelligent : système de contrôle distribué intelligent et système de sécurité Transport intelligent Éco-conception électronique Envirotique : Efficacité énergétique Exemples de projets Contrôle de supermarché par LonWorks (réseau de contrôle distribué) CVAC, réfrigération, éclairage, gestion énergétique Système de pilotage graphique de positionnement pour abatteuse d arbre par GPS Système de contrôle d effets scéniques des équipements du Théâtre UsineC de la troupe Carbone 14 Conception de jeux électroniques pour des émissions télévisées de Loto-Québec (Loto Quiz, Coffre-fort) Innovations technologiques Module de gestion d énergie du bâtiment à l aide d un réseau neuronal Passerelle multiprotocole LonWorks (bâtiment) BACnet (bâtiment) TCP/IP (Internet) Zigbee (sans fil) courant porteur (powerline) DALI (éclairage) Micrologiciels (firmware) BACnet, LonWorks, Linux, Windows CE, Serveur Web pour différents microcontrôleurs Contact Monsieur François Verdy Goyette, MBA Directeur général Courriel : fverdygoyettecimeq.qc.ca Poste 503 Cégep affilié Collège Lionel-Groulx Sainte-Thérèse Le CIMEQ est un centre collégial de transfert technologique soutenu à ce titre par ces partenaires financiers :

Une collaboration réussie : Centre d innovation en microélectronique du Québec (CIMEQ) et Micro Thermo Toujours plus loin dans l innovation Par Chloé Gwinner D un système d alarme pour réfrigérateur à une plateforme de contrôle et gestion d énergie à l échelle de toute une chaîne de magasins, le partenariat entre l entreprise Micro Thermo et le Centre d innovation en microélectronique du Québec (CIMEQ) repousse toujours plus loin les limites de l innovation. Cela fait maintenant 18 ans que Micro Thermo et le Centre d innovation en microélectronique du Québec (CIMEQ) collaborent au développement de systèmes électroniques, matériels et logiciels. À l époque, Micro Thermo concevait des alarmes basées sur la fluctuation de température pour les congélateurs d épicerie. En vue d améliorer son produit, l entreprise s est adressée au CIMEQ qui a mené une étude auprès des propriétaires d épiceries pour cibler leurs besoins. Sur la base de ces résultats, les concepteurs en sont venus à imaginer une plateforme logicielle permettant de contrôler et de gérer à distance la consommation énergétique d un commerce. Depuis, le produit n a cessé d évoluer. «Une quinzaine de versions ont été créées», se souvient François Verdy Goyette, directeur général du CIMEQ. La plateforme contrôle tout ce qui est électrique, de l éclairage aux réfrigérateurs, en passant par la ventilation, la climatisation, le système de chauffage, etc. En 2007, une nouvelle application a été développée permettant d étendre le système de gestion et d économie d énergie à l échelle de toute une chaîne de magasins. Dernière version à ce jour, le Micro Thermo Web Energy Logger (MT-WEL) permet de connaître le coût en temps réel des dépenses énergétiques pour une chaîne de plus d un millier de supermarchés. Le gestionnaire est alors capable de réguler la consommation de certains appareils électriques et ainsi toujours maîtriser ses dépenses en électricité. Rapidement, le produit obtient un véritable succès. Trois chaînes américaines et une chaîne canadienne utilisent déjà le MT-WEL pour un total d environ 550 magasins. «Nous prévoyons l offrir sur le marché mexicain sous peu, et une nouvelle génération de ce produit nous permettra de l exporter éventuellement en Europe», ajoute Serge Cloutier, vice-président R-D de Micro Thermo. Ce système permet, en moyenne, selon différentes options, de réduire de 10 % à 15 % la facture électrique, qui est le troisième poste en termes de coût pour un épicier. Par ce projet, la petite entreprise s est littéralement développée, passant de 3 employés à 60, dont 20 en recherche et développement. Pour le CIMEQ, ce partenariat fut également source d enrichissement, repoussant toujours plus loin les défis technologiques. Certains stagiaires universitaires du CIMEQ ayant participé au projet au côté de techniciens professionnels ont aujourd hui intégré l équipe de chercheurs de Micro Thermo. 2011 Réseau Trans-tech, tous droits réservés www.reseautranstech.qc.ca