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Transcription:

Conditions de vente Azur Gyroboard 1.0 DISPOSITIONS GENERALES Les présentes conditions générales de vente s appliquent de manière exclusive à toutes personnes physiques ou morales effectuant un achat par le biais du site «Azur Gyroboard» Les présentes conditions générales de vente sont acceptées à tous les produits vendus sur «Azur Gyroboard» sans réserves par le client qui reconnaît en avoir pris connaissance préalablement à sa commande sur le site.. Ces conditions générales de vente étant susceptibles d être modifiées à tout moment et sans préavis, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la commande. Le Client, préalablement à sa commande, déclare être âgé de 18 ans minimum ou bien être en possession d une autorisation parentale lui permettant d effectuer librement des achats sur le site. Le client déclare en outre avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente. Le client déclare également être informé que les présentes conditions générales de vente ne requièrent pas la signature manuscrite pour être acceptées dès lors qu il a validé sa commande de matériel en ligne. Azur-Gyroboard peut à tous moments modifier le contenu de son site internet, et ce sans préavis. Dans le but d améliorer la qualité de nos produits, nous nous réservons le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les caractéristiques techniques de nos articles. Les photos, l illustrations, l exactitude des coloris, en vitrine sur notre site Internet sont donnés à titre purement indicatif et ne sauraient en aucun cas être considérés comme contractuels. 1.1 Responsabilité Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. De même, le vendeur ne pourra être tenu pour responsable des dégâts causés ou subis par un client utilisant l'un de ses produits. L'acheteur doit se renseigner auprès de sa compagnie d'assurance pour s'assurer de la prise en charge par sa Responsabilité Civile..Le client se tient responsable de bien procéder à toute vérification et de demander toute confirmation qu il pourra juger utile. Azur-Gyroboard ne se tient pas responsable des interruptions ou retards enregistrés sur le présent site en raison de l exécution de travaux de maintenance, de pannes techniques, d un cas de force majeure, du fait de tiers ou de toutes circonstances quelles qu elles soient, indépendamment de sa volonté ; ou de l impossibilité d accéder momentanément au site, due à des faits indépendants de sa volonté, tels que les cas d interruption de réseau Internet ou de défaillance du matériel de réception du client au réseau Internet. 1.2 Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix Net de charges en euro.tva non applicable (TVA non applicable, art. 293B du CGI) au jour de la commande. Les tarifs indiqués sont modifiables à tout moment et sans préavis, quelles qu en soient les raisons (modifications tarifs, fournisseurs, millésime produit ), étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l acheteur. 1.3 Commandes, acompte et devis Un acompte peut être demandé selon le type, la quantité de commandes. Toute commande non récupéré dans un délai d un mois après sa mise à disposition sera annulé sans que le remboursement de l acompte n intervienne. Toute commande non récupéré un mois après sa mise à disposition sera annulé et l acompte perdu. Si le client ne vient pas rechercher son produit un mois après avoir passé commande, la commande sera annulée et l acompte conservé par Azur Gyroboard. Les devis établis ont une durée de validité maximum de 10 jours. Une information, proposition tarifaire ou toute offre qui serait fourni par courrier ou simple échange de vive voix, non formalisé par un devis ou commande, ne saurait engager Azur gyroboard. Seul le devis ou le bon de commande (mail dans ce cas), est un document engageant notre boutique. En cas de commande, Azur Gyroboard ne fait que transmettre les données communiquées par le fournisseur et ne serait être responsable de tout changement de délai, rupture de stock, changement de gamme ou millésime. L acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service via le site internet doit obligatoirement : Nous contacter par mail avec ses coordonnées, le modèle et la couleur souhaitée. Soit nous contacter par téléphone valider sa commande après l avoir vérifiée ; effectuer le paiement dans les conditions prévues ; confirmer sa commande et son règlement. Les commandes seront alors effectuées dès réception du payement La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d achat ou d autres conditions. L ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. 1.4 Modalités de Payement Tous moyens de payement doit s effectuer soit : -par virement bancaire -par chèque ou espèces

-carte crédit (uniquement sur place) Le prix indiqué à la fin du processus de commande, comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après. -France -Belgique -Suisse -Italie -Espagne -Luxembourg 1.5 Livraisons Les livraisons sont faites à l adresse indiquée dans le bon de commande ou par mail, et ne peuvent se situer que dans la zone géographique convenue. Le délai de livraison moyen est de 48h par Colissimo en France. Tout retard dans ce délai ne peut inclure la responsabilité d Azur Gyroboard Les risques sont à la charge de l acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d'azur Gyroboard. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur au moment de la livraison. Il appartient au client de vérifier l état du colis reçu. Azur Gyroboard ne saurait être tenu pour responsable des dégâts occasionnés lors du transport. Le délai de livraison est le délai estimé entre l expédition (sortie du produit de la société, c'est-à-dire remise du bien commandé auprès du transporteur) et la remise du produit commandé à la personne indiqué sur le bon de commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu à titre indicatif par Colissimo La Poste. Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l acheteur remboursé. Les tarifs de livraison s appliquent pour la France continentale uniquement. Toute expédition vers une autre expédition devra faire l objet d une tarification spécifique préalable (nous contacter avant commande). 1.6 Service après-vente En cas de panne, l'acheteur peut renvoyer le produit à Azur Gyroboard après avoir préalablement fait une demande par voie postale ou via email à l adresse du siège social. Les frais d'envoi et de retour sont à sa charge. Azur Gyroboard étudiera le produit afin de savoir si les réparations rentrent dans le cas de la garantie ou non. Le cas échéant, un devis sera adressé à l'acheteur, incluant le prix des pièces détachées( hors garantie) et de la main d'œuvre. Autre solution afin d éviter de payer la main d oeuvre, un tutoriel vidéo en plus de la pièce demandée peut vous être envoyé sans avoir besoin de notions en électronique, en effet les quelques pièces qui composent le gyro-board étant connectées par des fiches clips.

Toute demande de Service Apres Vente (SAV) devra se faire par l envoi d un email. En cas de demande de réparation pour panne ou casse il vous faudra contacter azurgyroboard@gmail.com, l adresse de retour vous sera confirmée à la suite de votre demande. 1.7 Garantie & Pannes & SAV Les durées de garanties qu elles soient affichées ou non sont celles du constructeur, importateur ou grossiste. Azur Gyroboard n accorde pas de garanties complémentaires. Sauf mention contraire, aucune garantie commerciale n est accordée. En cas de litige le client se retournera directement contre le fabricant. Azur Gyroboard est un vendeur importateur. En cas de panne ou garantie, sa responsabilité ne saurait être confondue avec celle du fabricant ou d une manière générale le fabriquant étant le seul responsable de la garantie des produits distribués. La garantie est une garantie pièce uniquement. Sauf disposition particulière avec le fabricant, aucune garantie main d œuvre n est incluse. La main d œuvre reste donc à la charge du propriétaire. Ces conditions de garantie s appliquent pour un usage personnel du matériel. Les consommables et autres pièces d usure (coque boitier, pneu, télécommande ) n est jamais inclut dans la garantie. Toutes utilisations non conforme du produit ne sera prise en compte dans la garantie : immersion dans l eau, la boue, le sable peut endommager le Gyroboard, il n est pas adapté pour les sauts non plus, se reporter à sa notice livrée avec. Toute modification du Gyroboard annulera la garantie de celui-ci. Les pièces d occasion ne sont jamais garanties. La garantie porte uniquement sur : -Les moteurs (1 an) -la batterie -les roues (6 mois) (6 mois) sans inclure les pneus. Azur Gyroboard est en mesure de commander pour vous les divers composants de ses produits auprès des fabricants sur simple demande par mail ou téléphone, dans la rubrique «contact». Le délai de livraison peut varier de 10 à 15 jours selon les commandes. 1.8 Rétractation Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, qui achètent à distance (Vente Par Correspondance) bénéficient d un délai de rétractation de trente (30) jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l exception des frais de retour. Les produits doivent être retournés neufs, dans leurs emballages d'origine et non ouvert, avec les manuels et accessoires d'origine et dans leur état d'origine. En cas de traces d'utilisation ou dégradations, Azur Gyroboard se réserve le droit de refuser la rétractation ou de défalquer les coûts liés à la remise en état. Dans le cas où le colis a été ouvert, Azur Gyroboard se réserve le droit de ne pas rembourser directement le produit mais de procéder à un échange ou à une déduction à valoir sur un prochain achat.

Toutes les réclamations, demandes d échange ou de remboursement doivent s effectuer par voie postale ou email à l adresse du siège social dans le délai de 30 jours suivant la livraison. 1.9 Archivage, preuve Azur Gyroboard archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Azur Gyroboard seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 2.0 Responsabilité Les produits et leurs batteries proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables sur le territoire français c est-à-dire : CE, ROSH, FCC, TEST REPORT Avertissement Le client est seul responsable du choix des produits et de leur utilisation, en fonction des besoins qu il a déterminés avant sa commande et de la compatibilité des produits choisis avec ceux qu il utilise déjà, qu il est seul à connaître. Il appartient exclusivement au client, s il ne s estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d un conseil. Certains matériels et équipements commercialisés sur «azur-gyroboard.com» doivent faire l objet d une utilisation parfaite conforme aux notices de montage et les conseils d utilisation. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits vendus ne sont pas toujours contractuels. En conséquence, la responsabilité de Azur Gyroboard ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une des présentations ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. De plus, Azur Gyroboard ne sauraient être tenues responsable également de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux ou des moyens de transport et ou communication, inondation ou incendie. Par ailleurs les liens hypertextes peuvent renvoyer vers d autres sites que le site «Azur Gyroboard» la société dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales ou réglementaires en vigueur. Toute reproduction ou représentation, même partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages de notre site et faite sans l autorisation de notre société est illicite et constitue une contrefaçon. Tout le contenu du site azur-gyroboard.com, texte, images, vidéo, est copyright Azur Gyroboard 2015 ainsi que toutes parution externes à ce site signées Azur Gyroboard Azur Gyroboard 812 022 473 R.C.S Marseille. Route Beaudinard 13400 Aubagne (France) 06 64 91 67 17