AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Aperçu secteurs, lieux, activités et produits 10000000 Secteur support à l'agriculture 11004000 11004000 11004000 11004000 11004000 11004000 11004000 11004000 11004000 Omschr. - Descr. ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration ngrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration PL - 11014000 11014000 11014000 11014000 11014000 11014000 11024000 11044000 11054000 PL Omschr. - Descr. tablissement de fabrication d engrais, amendements du sol et substrats de culture ou productrice de boues d épuration tablissement de fabrication d engrais, amendements du sol et substrats de culture ou productrice de boues d épuration tablissement de fabrication d engrais, amendements du sol et substrats de culture ou productrice de boues d épuration tablissement de fabrication d engrais, amendements du sol et substrats de culture ou productrice de boues d épuration tablissement de fabrication d engrais, amendements du sol et substrats de culture ou productrice de boues d épuration tablissement de fabrication d engrais, amendements du sol et substrats de culture ou productrice de boues d épuration tablissement pour la préparation de matières premières pour la fabrication d engrais, amendements du sol, substrats de culture ou productrice de boues d épuration Commerce de gros d'engrais, amendements du sol, substrats de culture ou boues d'épuration Commerce de détail d'engrais, amendements du sol, substrats de culture ou boues d'épuration 11014000 11014000 11014000 11014000 11014000 11014000 11014010 11074000 11084000 Omschr. - Description Fabrication d'engrais, Fabrication d'engrais, Fabrication d'engrais, Fabrication d'engrais, Fabrication d'engrais, Fabrication d'engrais, Production de matières premières pour la fabrication d'engrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration Commerce de gros d'engrais, Commerce de détail d'engrais, Omsch. - description 10 ngrais composés Agr 13.1 11 12 13 14 15 ngrais contenant plusieurs oligo-éléments Mélanges d engrais pour la préparation de solutions nutritives pour hydroculture et culture sur substrats Produits constitués en tout ou partie de sous-produits d origine animale Amendements organiques du sol mélangés Autres engrais, amendements de sol, substrats de culture et boues d'épuration Agr 13.1 Agr 13.1 Agr 13.1 Agr 13.1 Omschr. - Descr. Fabricant de: engrais composés, engrais contenant plusieurs oligo-éléments, mélanges d'engrais pour la préparation de solutions nutritives pour hydroculture sur substrats, produits constitués en tout ou partie de sous-produits d'origine animale, amendements organiques du sol mélangés Fabricant de: engrais composés, engrais contenant plusieurs oligo-éléments, mélanges d'engrais pour la préparation de solutions nutritives pour hydroculture sur substrats, produits constitués en tout ou partie de sous-produits d'origine animale, amendements organiques du sol mélangés Fabricant de: engrais composés, engrais contenant plusieurs oligo-éléments, mélanges d'engrais pour la préparation de solutions nutritives pour hydroculture sur substrats, produits constitués en tout ou partie de sous-produits d'origine animale, amendements organiques du sol mélangés Fabricant de: engrais composés, engrais contenant plusieurs oligo-éléments, mélanges d'engrais pour la préparation de solutions nutritives pour hydroculture sur substrats, produits constitués en tout ou partie de sous-produits d'origine animale, amendements organiques du sol mélangés Fabricant de: engrais composés, engrais contenant plusieurs oligo-éléments, mélanges d'engrais pour la préparation de solutions nutritives pour hydroculture sur substrats, produits constitués en tout ou partie de sous-produits d'origine animale, amendements organiques du sol mélangés 1/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 12009100 12009100 12009100 12009100 12009100 13008000 13008000 13008000 13008000 13008000 13008000 13008000 13008000 13008000 13008000 13008000 Omschr. - Descr. Produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication PL - 12019100 12029100 12039100 12049100 12069100 13018000 13018000 PL Omschr. - Descr. tablissement de fabrication de produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Commerce de gros de produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Commerce de détail de produits phytopharmaceutiques et agrochimiques tablissement faisant fabriquer par un tiers des produits phytopharmaceutiques et agrochimiques tablissement de conditionnement de produits phytopharmaceutiques et agrochimiques tablissement producteurmultiplicateur tablissement producteurmultiplicateur 12019100 12059100 12069100 12089100 12029100 13018000 13018000 13038000 Pépinière 13018000 13038000 Pépinière 13018000 13048000 13048000 13058000 semences et matériels de multiplication semences et matériels de multiplication semences et matériels de multiplication 13068000 13068000 13078000 13188000 Parc à bois 13018000 13188000 Parc à bois 13018000 13193800 13193800 tablissement producteurmultiplicateur de plants de pommes de terre tablissement producteurmultiplicateur de plants de pommes de terre 13018000 13018000 Omschr. - Description Fabrication de produits phytopharmaceutiques et agrochimiques y compris la transformation, la préparation et la formulation Commerce de gros de produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Commerce de détail de produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Conditionnement, préparation et fabrication par un tiers dans le but de commercialiser les produits visés sous le nom de l'opérateur Conditionnement de produits phytopharmaceutiques et agrochimiques Production de semences et matériel de multiplication Production de semences et matériel de multiplication Production de semences et matériel de multiplication Production de semences et matériel de multiplication Commerce de gros de semences et matériel de multiplication Commerce de gros de semences et matériel de multiplication Commerce de détail de semences et matériel de multiplication Production de semences et matériel de multiplication Production de semences et matériel de multiplication Production de semences et matériel de multiplication Production de semences et matériel de multiplication Omsch. - description 0 Produit pas spécifié Agr 12.1 0 Produit pas spécifié Aut 15.3 Omschr. - Descr. Fabricant de pesticides y compris les transformateurs, préparateurs et formulateurs tablissement faisant conditionner, préparer ou fabriquer par un tiers des pesticides dans le but de commercialiser les produits sous leur propre nom 0 Produit pas spécifié Agr 12.2 Conditionneur de pesticides 20 46 20 46 20 46 Végétaux soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux non soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux non soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux non soumis à l'obligation d'un passeport Agr 17.1 Agr 17.1 Agr 17.1 Producteur, magasin collectif, centre d'expédition, autre personne ou importateur de certains végétaux ou produits végétaux Producteur, magasin collectif, centre d'expédition, autre personne ou importateur de certains végétaux ou produits végétaux Producteur, magasin collectif, centre d'expédition, autre personne ou importateur de certains végétaux ou produits végétaux 20 46 20 46 Végétaux soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux non soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux non soumis à l'obligation d'un passeport Agr 17.1 Agr 17.1 Producteur, magasin collectif, centre d'expédition, autre personne ou importateur de certains végétaux ou produits végétaux Producteur, magasin collectif, centre d'expédition, autre personne ou importateur de certains végétaux ou produits végétaux 2/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 13008000 13008000 Omschr. - Descr. Semences et matériel de multiplication Semences et matériel de multiplication PL - 13213800 13213800 17007000 Aliments pour animaux 17027000 17007000 Aliments pour animaux 17027000 17007000 Aliments pour animaux 17027000 17007000 Aliments pour animaux 17027000 17007000 Aliments pour animaux 17107000 17007000 Aliments pour animaux 17107000 17007000 Aliments pour animaux 17107000 17007000 Aliments pour animaux 17107000 17007000 Aliments pour animaux 17107000 17007000 Aliments pour animaux 17107000 17007000 Aliments pour animaux 17107000 17007000 Aliments pour animaux 17107000 PL Omschr. - Descr. tablissement de préparation de plants de pommes de terre tablissement de préparation de plants de pommes de terre xploitation agricole fabriquant des aliments composés, pour son propre usage xploitation agricole fabriquant des aliments composés, pour son propre usage xploitation agricole fabriquant des aliments composés, pour son propre usage xploitation agricole fabriquant des aliments composés, pour son propre usage Commerce de gros d'aliments pour animaux Commerce de gros d'aliments pour animaux Commerce de gros d'aliments pour animaux Commerce de gros d'aliments pour animaux Commerce de gros d'aliments pour animaux Commerce de gros d'aliments pour animaux Commerce de gros d'aliments pour animaux Commerce de gros d'aliments pour animaux 13068000 13068000 17037400 17037400 17037400 17037400 17077100 17077100 17077200 17077200 17077200 17077300 17077300 17077400 Omschr. - Description Commerce de gros de semences et matériel de multiplication Commerce de gros de semences et matériel de multiplication Production pour les besoins exclusifs de leur exploitation, d'aliments composés Production pour les besoins exclusifs de leur exploitation, d'aliments composés Production pour les besoins exclusifs de leur exploitation, d'aliments composés Production pour les besoins exclusifs de leur exploitation, d'aliments composés Commerce de gros de matières premières pour la fabrication d'aliments pour animaux Commerce de gros de matières premières pour la fabrication d'aliments pour animaux Commerce de gros d'additifs pour aliments pour animaux Commerce de gros d'additifs pour aliments pour animaux Commerce de gros d'additifs pour aliments pour animaux Commerce de gros de prémélanges Commerce de gros de prémélanges Commerce de gros d'aliments composés 20 46 5 6 7 Omsch. - description Végétaux soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux non soumis à l'obligation d'un passeport Aliments composés utilisant des additifs ou des prémélanges contenant des additifs visés à l'annexe IV, chapitre 3, du Règlement (C) n 183/2005 Aliments composés utilisant des additifs ou des prémélanges contenant des additifs autres que ceux visés à l'annexe IV, chapitre 3, du Règlement (C) n 183/2005 Aliments composés pour nonruminants contenant des protéines animales visées à l'annexe IV point II.A du Règlement (C) n 999/2001 Agr 17.1 Agr 8.5 Aut 8.5 Aut 8.6 Omschr. - Descr. Producteur, magasin collectif, centre d'expédition, autre personne ou importateur de certains végétaux ou produits végétaux 17 Autres aliments composés 9 43 1 2 9 3 4 44 Produits critiques visés dans l'arrêté royal du 21 février 2006 Autres matières premières pour la fabrication d'aliments pour animaux Additifs ou produits visés à l'annexe IV, chapitre 1, du Règlement (C) n 183/2005 Additifs ou produits autres que ceux visés à l'annexe IV, chapitre 1, du Règlement (C) n 183/2005 Produits critiques visés dans l'arrêté royal du 21 février 2006 Prémélanges préparés à l'aide d'additifs visés à l'annexe IV, chapitre 2, du Règlement (C) n 183/2005 Prémélanges préparés à l'aide d'additifs autres que ceux visés à l'annexe IV, chapitre 2, du Règlement (C) n 183/2005 Aliments composés pour animaux producteurs de denrées alimentaires Aut 8.7 Agr 8.1 Aut 8.1 Aut 8.7 Agr 8.2 Aut 8.2 Aut 8.3 tablissement pour la fabrication d'aliments composés pour les besoins exclusifs de l exploitation agricole tablissement pour la fabrication d'aliments composés pour les besoins exclusifs de l'exploitation agricole tablissement pour la fabrication d'aliments composés pour non-ruminants contenant certaines protéines animales, pour les besoins exclusifs de l'exploitation agricole tablissement pour la mise sur le marché d'aliments pour animaux jugés critiques tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché d'additifs tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché d'additifs tablissement pour la mise sur le marché d'aliments pour animaux jugés critiques tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché de prémélanges tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché de prémélanges tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché d'aliments composés 3/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - 17007000 Aliments pour animaux 17107000 17007000 Aliments pour animaux 17117000 17007000 Aliments pour animaux 17117000 17007000 Aliments pour animaux 17157000 17007000 Aliments pour animaux 17417000 17007000 Aliments pour animaux 17417000 17007000 Aliments pour animaux 17427000 17007000 Aliments pour animaux 17427000 17007000 Aliments pour animaux 17427000 17007000 Aliments pour animaux 17427000 17007000 Aliments pour animaux 17427000 PL Omschr. - Descr. Commerce de gros d'aliments pour animaux Commerce de détail d'aliments pour animaux Commerce de détail d'aliments pour animaux tablissement produisant des matières premières pour la fabrication d'aliments pour animaux tablissement fabriquant des additifs tablissement fabriquant des additifs tablissement fabriquant des prémélanges tablissement fabriquant des prémélanges tablissement fabriquant des prémélanges tablissement fabriquant des prémélanges tablissement fabriquant des prémélanges 17077400 17087000 17087000 17017100 17017200 17017200 Omschr. - Description Commerce de gros d'aliments composés Commerce de détail d'aliments pour animaux Commerce de détail d'aliments pour animaux Production de matières premières pour la fabrication d'aliments pour animaux Fabrication d'additifs pour aliments pour animaux Fabrication d'additifs pour aliments pour animaux 17017300 Fabrication de prémélanges 3 17017300 Fabrication de prémélanges 4 17017300 Fabrication de prémélanges 60 17017300 Fabrication de prémélanges 62 17017300 Fabrication de prémélanges 63 45 44 45 Omsch. - description Aliments composés pour animaux autres que producteurs de denrées alimentaires Aliments composés pour animaux producteurs de denrées alimentaires Aliments composés pour animaux autres que producteurs de denrées alimentaires Aut 8.3 Omschr. - Descr. tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché d'aliments composés 1 2 Additifs ou produits visés à l'annexe IV, chapitre 1, du Règlement (C) n 183/2005 Additifs ou produits autres que ceux visés à l'annexe IV, chapitre 1, du Règlement (C) n 183/2005 Prémélanges préparés à l'aide d'additifs visés à l'annexe IV, chapitre 2, du Règlement (C) n 183/2005 Prémélanges préparés à l'aide d'additifs autres que ceux visés à l'annexe IV, chapitre 2, du Règlement (C) n 183/2005 Prémélanges pour ruminants contenant certaines protéines animales visées à l annexe IV point II.A. du Règlement (C) n 999/2001 au sein d'un établissement ou d'autres aliments pour ruminants sont également fabriqués Prémélanges pour ruminants contenant certaines protéines animales visées à l'annexe IV point II.A. du Règlement (C) n 999/2001 Prémélanges pour nonruminants contenant des protéines animales visées à l'annexe IV point II.A du Règlement (C) n 999/2001 au sein d'un établissement où des aliments composés pour ruminants sont également fabriqués Agr 8.1 Aut 8.1 Agr 8.2 Aut 8.2 Agr 8.7 Aut 8.12 Agr 8.4 tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché d'additifs tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché d'additifs tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché de prémélanges tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché de prémélanges tablissements pour la fabrication d'aliments pour ruminants contenant certaines protéines animales et d'autres aliments pour ruminants tablissements pour la fabrication d'aliments pour ruminants contenant certaines protéines animales tablissements pour la fabrication d aliments pour ruminants et d'aliments pour non-ruminants contenant certaines protéines animales 4/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - 17007000 Aliments pour animaux 17437000 17007000 Aliments pour animaux 17437000 17007000 Aliments pour animaux 17437000 17007000 Aliments pour animaux 17437000 17007000 Aliments pour animaux 17437000 17007000 Aliments pour animaux 17437000 17007000 Aliments pour animaux 17437000 17007000 Aliments pour animaux 17457000 17007000 Aliments pour animaux 17607000 17007000 Aliments pour animaux 17617000 17007000 Aliments pour animaux 17627000 PL Omschr. - Descr. tablissement fabriquant des aliments composés tablissement fabriquant des aliments composés tablissement fabriquant des aliments composés tablissement fabriquant des aliments composés tablissement fabriquant des aliments composés tablissement fabriquant des aliments composés tablissement fabriquant des aliments composés tablissement fabriquant des aliments médicamenteux tablissement de conditionnement des aliments pour animaux tablissement de stockage des aliments pour animaux tablissement de transport des aliments pour animaux 17027400 17027400 17027400 17027400 17027400 17027400 17027400 17017550 17047000 17067000 17097000 Omschr. - Description Fabrication pour la mise sur le marché d'aliments composés Fabrication pour la mise sur le marché d'aliments composés Fabrication pour la mise sur le marché d'aliments composés Fabrication pour la mise sur le marché d'aliments composés Fabrication pour la mise sur le marché d'aliments composés Fabrication pour la mise sur le marché d'aliments composés Fabrication pour la mise sur le marché d'aliments composés Fabrication d'aliments médicamenteux Conditionnement d'aliments pour animaux ntreposage d'aliments pour animaux Transport d'aliments pour animaux 5 6 7 8 Omsch. - description Aliments composés utilisant des additifs ou des prémélanges contenant des additifs visés à l'annexe IV, chapitre 3, du Règlement (C) n 183/2005 Aliments composés utilisant des additifs ou des prémélanges contenant des additifs autres que ceux visés à l'annexe IV, chapitre 3, du Règlement (C) n 183/2005 Aliments composés pour nonruminants contenant des protéines animales visées à l'annexe IV point II.A du Règlement (C) n 999/2001 Aliments composés pour nonruminants contenant des protéines animales visées à l'annexe IV point II.A du Règlement (C) n 999/2001 au sein d'un établissement où des aliments composés pour ruminants sont également fabriqués Agr 8.3 Aut 8.3 Aut 8.4 Agr 8.4 17 Autres aliments composés 59 61 Aliments composés pour ruminants contenant certaines protéines animales visées à l'annexe IV point II.A. du Règlement (C) n 999/2001 au sein d'un établissement ou d'autres aliments pour ruminants sont également fabriqués Aliments composés pour ruminants contenant certaines protéines animales visées à l annexe IV point II.A. du Règlement (C) n 999/2001 Agr 8.7 Aut 8.12 0 Produit pas spécifié Agr 8.6 Omschr. - Descr. tablissement pour la fabrication en vue de la mise sur le marché d'aliments composés tablissement pour la fabrication et/ou la mise sur le marché d'aliments composés tablissement pour la fabrication d'aliments composés pour non-ruminants contenant certaines protéines animales tablissements pour la fabrication d aliments pour ruminants et d'aliments pour non-ruminants contenant certaines protéines animales tablissements pour la fabrication d'aliments pour ruminants contenant certaines protéines animales et d'autres aliments pour ruminants tablissements pour la fabrication d'aliments pour ruminants contenant certaines protéines animales tablissement pour la fabrication d'aliments médicamenteux pour animaux 5/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - 17007000 Aliments pour animaux 17707000 17007000 Aliments pour animaux 17717000 PL Omschr. - Descr. tablissements pour la détoxification des aliments pour animaux tablissements pour la fabrication des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers 17107000 17117000 Omschr. - Description La détoxification des aliments pour animaux La fabrication d aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers 57 58 Omsch. - description Aliments pour animaux ayant une teneur excessive en substances indésirables visées à l annexe I de la directive 2002/32/C La fabrication d aliment pour animaux contenant des additifs visés à l annexe IV, chapitre 2, du règlement (C) n 183/2005 à des teneurs supérieures à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets Agr 8.8 Agr 8.9 Omschr. - Descr. tablissements pour la détoxification des aliments pour animaux tablissements pour la fabricant des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers 20000000 Secteur de la primaire 21001000 21001000 21001000 21001000 21001000 21001000 21001000 21001000 Omschr. - Descr. Production végétale Production végétale Production végétale Production végétale Production végétale Production végétale Production végétale Production végétale PL - PL Omschr. - Descr. 21011000 xploitation agricole 21021100 21011000 xploitation agricole 21251000 21031000 xploitation fruitière 21021610 21031000 xploitation fruitière 21021620 21031000 xploitation fruitière 21251000 21091000 xploitation maraîchère 21021610 21091000 xploitation maraîchère 21021620 21091000 xploitation maraîchère 21251000 Omschr. - Description Production de produits de grandes cultures Vente directe au consommateur, à l'exploitation, de végétaux consommation Production de produits horticoles comestibles, producteur affilié à une organisation de producteurs Production de produits horticoles comestibles, producteur non affilié à une organisation de producteurs Vente directe au consommateur, à l'exploitation, de végétaux consommation Production de produits horticoles comestibles, producteur affilié à une organisation de producteurs Production de produits horticoles comestibles, producteur non affilié à une organisation de producteurs Vente directe au consommateur, à l'exploitation, de végétaux consommation Omsch. - description Omschr. - Descr. 6/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 21001000 21001000 21001000 21001400 21001400 Omschr. - Descr. Production végétale Production végétale Production végétale Production végétale non Production végétale non PL - 21121000 21161000 21191000 PL Omschr. - Descr. tablissement de préparation de pommes de terre (dans le cadre de la primaire) tablissement de conditionnement de pommes de terre (dans le cadre de la primaire) ntrepôt ou halle de certification du houblon 21011115 21041115 21011198 21111400 xploitation horticole 21021400 21111400 xploitation horticole 21021400 xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de Omschr. - Description Préparation de pommes de terre dans le cadre de la primaire Conditionnement de pommes de terre dans le cadre de la primaire Réception, pesage, pressage, emmagasinage et stockage de houblon (humulus) et produits de houblon dans le cadre du commerce de gros Production de végétaux non consommation Production de végétaux non consommation Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Omsch. - description Omschr. - Descr. 0 Produit pas spécifié Aut 13.2 Préparateurs de pommes de terre 0 Produit pas spécifié Aut 13.3 Conditionneurs de pommes de terre 0 Produit pas spécifié Agr 16.1 ntrepôt et halle de certification 20 46 Végétaux soumis à l'obligation d'un passeport Végétaux non soumis à l'obligation d'un passeport Agr 17.1 Producteur, magasin collectif, centre d'expédition, autre personne ou importateur de certains végétaux ou produits végétaux 21 Veaux (engraissement) Aut 11.1 Centre d'engraissement de veaux 22 Bovins (excepté engraissement de veaux) 23 Volailles de re Aut 10.1 24 Volailles de rente destinées à l'exportation Détenteurs d'une exploitation avicole de sélection, de multiplication et couvoirs Aut 10.2 Détenteur de volailles de rente 27 Porcins Aut 9.1 levage porcin 29 Ovins et caprins 31 Lagomorphes 33 Solipèdes 34 Gibier d'élevage biongulé 35 Gibier d'élevage à plumes 7/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - 23052000 23052000 23052000 PL Omschr. - Descr. xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de xploitation avec animaux de Centre de rassemblement pour animaux domestiques agricoles Centre de rassemblement pour animaux domestiques agricoles Centre de rassemblement pour animaux domestiques agricoles 23072000 23172000 23172000 23172000 23172000 23282000 23312000 23312000 23062000 Poste de contrôle 23252000 23072000 Marché aux bestiaux 23242000 23082000 table de négociants 23242000 Omschr. - Description Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Détention/élevage d'animaux de Vente directe au consommateur, sur les marchés, de volailles ou de lagomorphes Abattage et le cas échéant habillage d'animaux de (à l'exploitation) Abattage et le cas échéant habillage d'animaux de (à l'exploitation) Abattage et le cas échéant habillage d'animaux de (à l'exploitation) Abattage et le cas échéant habillage d'animaux de (à l'exploitation) Le rassemblement d'animaux domestiques agricoles où la commercialisation est manifestement d'une importance secondaire Le rassemblement de veaux d'engraissement et de porcs de boucherie à des fins commerciales Le rassemblement de veaux d'engraissement et de porcs de boucherie à des fins commerciales L'interruption du transport d'animaux, pour les faire reposer, nourrir ou abreuver Le rassemblement d'animaux domestiques agricoles à des fins commerciales Le rassemblement d'animaux domestiques agricoles à des fins commerciales 36 37 Omsch. - description Volailles pour la du foie gras Volailles de rente non destinées à l'exportation Omschr. - Descr. 40 Abeilles 41 Grenouilles 42 scargots 25 Volailles Aut 2.5 31 Lagomorphes Aut 2.5 36 Volailles pour la du foie gras Abattages dans l'exploitation agricole (volailles et lagomorphes) Abattages dans l'exploitation agricole (volailles et lagomorphes) Agr 1.1.3 Locaux d'abattage dans les exploitations agricoles 50 Gibier d'élevage Agr 1.1.3 Locaux d'abattage dans les exploitations agricoles 0 Produit pas spécifié Aut 12.4 Centres de rassemblement pour animaux (autorisés) 21 Veaux (engraissement) Agr 11.1 27 Porcins Agr 11.1 0 Produit pas spécifié Agr 11.2 Postes de contrôle 0 Produit pas spécifié Agr 11.1 0 Produit pas spécifié Agr 11.1 Centres de rassemblement pour animaux domestiques agricoles (agréés) Centres de rassemblement pour animaux domestiques agricoles (agréés) Centres de rassemblement pour animaux domestiques agricoles (agréés) Centres de rassemblement pour animaux domestiques agricoles (agréés) 8/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - 23092000 23092000 PL Omschr. - Descr. Criée (animaux domestiques agricoles ) Criée (animaux domestiques agricoles ) 23262000 23272000 23102000 Marché annuel 23292000 23112000 Lieu public 23302000 23112000 Lieu public 23302000 23122000 Lieu d'abattage rituel 23122000 23132000 23132000 23142000 23142000 23172000 Installations de nettoyage et désinfection Installations de nettoyage et désinfection Commerce d'animaux de Commerce d'animaux de Transporteurs d'animaux domestiques agricoles 23089600 23089700 23212000 23222000 23082000 23182000 Transporteurs d'animaux 23089500 23212000 Abattoir 23102000 23212000 Abattoir 23102000 Omschr. - Description Le rassemblement d'animaux domestiques agricoles à des fins commerciales et avec une fréquence supérieure à une fois par mois Le rassemblement d'animaux domestiques agricoles d'animaux de re à des fins commerciales et avec une fréquence maximale d'une fois par mois Le rassemblement d'animaux domestiques agricoles aux marchés annuels et bi-annuels Le rassemblement de volailles, d'ovins et de caprins à des fins commerciales Le rassemblement de volailles, d'ovins et de caprins à des fins commerciales Abattage rituel d'animaux de (temporaire) La mise à disposition à des tiers d'une installation pour le nettoyage et la désinfection de véhicules destinés au transport d'animaux domestiques agricoles Le nettoyage et la désinfection de leurs propres véhicules destinés au transport des animaux domestiques agricoles La commercialisation directe ou indirecte d'animaux autres que des volailles, sans installations pour l'hébergement La commercialiation directe ou indirecte de volailles Le transport d'animaux domestiques agricoles à des fins commerciales Le transport d'animaux autres que d'animaux domestiques agricoles à des fins commerciales Abattage et habillage d'animaux de (en abattoir) Abattage et habillage d'animaux de (en abattoir) Omsch. - description 0 Produit pas spécifié Agr 11.1 Omschr. - Descr. Centres de rassemblement pour animaux domestiques agricoles (agréés) 0 Produit pas spécifié Aut 12.4 Centres de rassemblement pour animaux (autorisés) 0 Produit pas spécifié Aut 12.4 Centres de rassemblement pour animaux (autorisés) 25 Volailles Aut 12.4 Centres de rassemblement pour animaux (autorisés) 29 Ovins et caprins Aut 12.4 Centres de rassemblement pour animaux (autorisés) 29 Ovins et caprins 0 Produit pas spécifié Agr 11.5 0 Produit pas spécifié Aut 12.5 Installation de nettoyage et de désinfection (mise à disposition à des tiers) Installation de nettoyage et de désinfection (pour propre usage) 0 Produit pas spécifié Aut 12.3 Transporteurs d'animaux domestiques agricoles 0 Produit pas spécifié Aut 12.6 25 Volailles Agr 1.1.1 Abattoirs 26 Bovins Agr 1.1.1 Abattoirs Transporteurs d'animaux autres que d'animaux domestiques agricoles 9/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 24002010 24002010 24002010 24002010 24002010 24002010 Omschr. - Descr. PL - PL Omschr. - Descr. 23212000 Abattoir 23102000 23212000 Abattoir 23102000 23212000 Abattoir 23102000 23212000 Abattoir 23102000 23212000 Abattoir 23102000 23212000 Abattoir 23102000 23212000 Abattoir 23125215 Omschr. - Description Abattage et habillage d'animaux de (en abattoir) Abattage et habillage d'animaux de (en abattoir) Abattage et habillage d'animaux de (en abattoir) Abattage et habillage d'animaux de (en abattoir) Abattage et habillage d'animaux de (en abattoir) Abattage et habillage d'animaux de (en abattoir) xpédition de viandes fraîches de porcins vers un atelier de découpe où l'on déroge à certaines exigences de température Omsch. - description 27 Porcins Agr 1.1.1 Abattoirs 29 Ovins et caprins Agr 1.1.1 Abattoirs 31 Lagomorphes Agr 1.1.1 Abattoirs 32 Ratites Agr 1.1.1 Abattoirs 33 Solipèdes Agr 1.1.1 Abattoirs 50 Gibier d'élevage Agr 1.1.1 Abattoirs 0 Produit pas spécifié Aut 2.3 24012810 Apiculteur 24012810 Production de produits apicoles 24012810 Apiculteur 24132810 24042012 Centre de collecte d'oeufs (collecteur) 24052012 24052012 Centre d'emballage d'oeufs 24062012 24112011 24112011 tablissement de de lait tablissement de de lait Vente directe au consommateur à l'unité de de produits apicoles Collecte d'oeufs de consommation auprès du producteur Classement d'oeufs de consommation par catégorie de qualité et de poids Omschr. - Descr. Abattoirs pour d'expédtion de viandes fraîches de porcins 0 Produit pas spécifié Aut 5.1 Collecteur (œufs et produits d'œufs) 0 Produit pas spécifié Aut 5.2 Centre d'emballage (œufs et produits d'œufs) 24012011 Production de lait 24012013 Fabrication de produits laitiers à la ferme pour autant que ces produits laitiers soient destinés à la vente directe au consommateur à l exploitation de de lait 38 Lait de vache Aut 4.3 tablissements de transformation de lait à la ferme 10/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 24002010 24002010 24002010 24002010 24002010 24002010 24002010 24002010 24002010 Omschr. - Descr. non non PL - 24112011 24112011 24112011 24112011 24122011 24122011 24142012 24142012 24142012 PL Omschr. - Descr. tablissement de de lait tablissement de de lait tablissement de de lait tablissement de de lait tablissement de transport de lait tablissement de transport de lait xploitation de d'oeufs xploitation de d'oeufs xploitation de d'oeufs 24012013 24012014 24012014 24132011 Omschr. - Description Fabrication de produits laitiers à la ferme pour autant que ces produits laitiers soient destinés à la vente directe au consommateur à l exploitation de de lait Fabrication de produits laitiers au lait cru à la ferme pour autant que ces produits laitiers soient vente directe au consommateur à l exploitation de de lait Fabrication de produits laitiers au lait cru à la ferme pour autant que ces produits laitiers soient vente directe au consommateur à l exploitation de de lait Vente directe au consommateur à l'exploitation de de lait 39 Omsch. - description Lait d'autres animaux que des vaches Omschr. - Descr. Aut 4.3 tablissements de transformation de lait à la ferme 38 Lait de vache Aut 4.3 tablissements de transformation de lait à la ferme 39 Lait d'autres animaux que des vaches 24112011 Transport de lait 38 Lait de vache 24112011 Transport de lait 39 24012012 24012012 24132012 24072900 Centre de sperme 24052910 24072900 Centre de sperme 24052910 Production d'oeufs de consommation Production d'oeufs de consommation Vente directe au consommateur à l'unité de d'oeufs de consommation Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme pour échanges nationaux Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme pour échanges nationaux Lait d'autres animaux que des vaches Aut 4.3 tablissements de transformation de lait à la ferme 47 Poules pondeuses 48 Autres volailles 26 Bovins Agr 10.1 Centre de sperme de l'espèce bovine 27 Porcins Agr 10.3 Centre de spermes de l'espèce porcine 11/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. non non non non non non non non non non non non non PL - PL Omschr. - Descr. 24072900 Centre de sperme 24072910 24072900 Centre de sperme 24072910 24072900 Centre de sperme 24072910 24072900 Centre de sperme 24072910 24082900 24082900 24082900 24082900 24082900 24082910 24082910 24082910 24082910 Centre (équipe) de collecte et transfert d'embryons Centre (équipe) de collecte et transfert d'embryons Centre (équipe) de collecte et transfert d'embryons Centre (équipe) de collecte et transfert d'embryons Centre (équipe) de collecte et transfert d'embryons quipe de d embryons quipe de d embryons quipe de d embryons quipe de d embryons 24082930 24092930 24092930 24092930 24092930 24082910 24092950 24092950 24092950 Omschr. - Description Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme pour échanges intracommunautaires Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme pour échanges intracommunautaires Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme pour échanges intracommunautaires Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme pour échanges intracommunautaires Collecte, traitement, transfert et stockage d'embryons Collecte, traitement, transfert et stockage d'embryons pour échanges intracommunautaires Collecte, traitement, transfert et stockage d'embryons pour échanges intracommunautaires Collecte, traitement, transfert et stockage d'embryons pour échanges intracommunautaires Collecte, traitement, transfert et stockage d'embryons pour échanges intracommunautaires Production in-vitro, traitement, transfert et stockage d embryons pour échanges nationaux Production in-vitro, traitement, transfert et stockage d embryons pour échanges intracommunautaires Production in-vitro, traitement, transfert et stockage d embryons pour échanges intracommunautaires Production in-vitro, traitement, transfert et stockage d embryons pour échanges intracommunautaires Omsch. - description Omschr. - Descr. 26 Bovins Agr 10.1 Centre de sperme de l'espèce bovine 27 Porcins Agr 10.3 Centre de spermes de l'espèce porcine 29 Ovins et caprins Agr 10.5 Centre de sperme pour l'espèce ovine et caprine 33 Solipèdes Agr 10.4 Centre de sperme d'équidés 26 Bovins Agr 9.1 Collecte et transfert d'embryons de bovins 26 Bovins Agr 9.1 Collecte et transfert d'embryons de bovins 27 Porcins Agr 9.2 Collecte et transfert d'embryons de porcs 29 Ovins et caprins Agr 9.4 Collecte et transfert d'embryons d'ovins et de caprins 33 Solipèdes Agr 9.3 Collecte et transfert d'embryons d'équidés 26 Bovins Agr 9.5 quipe de d'embryons de bovins 26 Bovins Agr 9.5 quipe de d'embryons de bovins 29 Ovins et caprins Agr 9.8 quipe de d embryons d ovins et de caprins 33 Solipèdes Agr 9.7 quipe de d embryons d équidés 12/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. non non non non non non non non non PL - PL Omschr. - Descr. 24092900 xploitation porcine 24092940 24212900 24212900 24212900 24212900 24212900 Centre de stockage de sperme Centre de stockage de sperme Centre de stockage de sperme Centre de stockage de sperme Centre de stockage de sperme 24022910 24022910 24032910 24032910 24032910 24352051 Couvoir 24162051 24362051 24372051 xploitation avicole de sélection xploitation avicole de multiplication Omschr. - Description Production de sperme destiné à l insémination de truies dont les descendants seront engraissés dans une station de contrôle de performances Stockage et transfert de sperme pour échanges nationaux Stockage et transfert de sperme pour échanges nationaux Stockage et transfert de sperme pour échanges intracommunautaires Stockage et transfert de sperme pour échanges intracommunautaires Stockage et transfert de sperme pour échanges intracommunautaires Mise en incubation d'oeufs à couver Omsch. - description Omschr. - Descr. 0 Produit pas spécifié Aut 17.1 xploitation porcine 26 Bovins Agr 10.2 Centres de stockage de sperme de l'espèce bovine 27 Porcins Agr 10.6 Centre de stockage de sperme de l'espèce porcine 26 Bovins Agr 10.2 Centres de stockage de sperme de l'espèce bovine 29 Ovins et caprins Agr 10.8 Centre de stockage de sperme de l espèce ovine et caprine 33 Solipèdes Agr 10.7 Centre de stockage de sperme d équidés 0 Produit pas spécifié Aut 10.1 24012051 Production d'oeufs à couver 0 Produit pas spécifié Aut 10.1 24012051 Production d'oeufs à couver 0 Produit pas spécifié Aut 10.1 25002700 Chasse 25012700 Chasse 25012700 Capture de gibier sauvage 25002700 Chasse 25022700 Parc à gibier 25082700 26003200 Pêche 26013200 Navire de pêche 26013200 26003200 Pêche 27073100 Pêcherie récréative avec repeuplement 27003100 Aquaculture 27013100 Ferme aquacole 27013100 27003100 Aquaculture 27013100 Ferme aquacole 27013100 Détention de gibier sauvage (en parc) La capture des produits de la pêche (sur un navire de pêche) et les activités y liées 0 Produit pas spécifié Aut 3.1 Navire de pêche 26023200 Pêche récréative levage d animaux d aquaculture levage d animaux d aquaculture 51 Poissons Aut 52 Crustacés Aut 18.b. 1. 18.b. 1. Détenteurs d'une exploitation avicole de sélection, de multiplication et couvoirs Détenteurs d'une exploitation avicole de sélection, de multiplication et couvoirs Détenteurs d'une exploitation avicole de sélection, de multiplication et couvoirs Ferme aquacole de poisson et/ou de crustacés d'aquaculture Ferme aquacole de poisson et/ou de crustacés d'aquaculture 13/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - PL Omschr. - Descr. 27003100 Aquaculture 27013100 Ferme aquacole 27013110 27003100 Aquaculture 27013100 Ferme aquacole 27013110 27003100 Aquaculture 27033100 27003100 Aquaculture 27033100 27003100 Aquaculture 27043100 27003100 Aquaculture 27083100 27003100 Aquaculture 27083100 Zone de (mollusques) Zone de (mollusques) Zone de reparquage (mollusques) Site d'hébergement temporaire Site d'hébergement temporaire 27023100 27023110 27013140 27013311 27013311 27003100 Aquaculture 27093100 Installation ouverte 27013312 27003100 Aquaculture 27093100 Installation ouverte 27013312 27003100 Aquaculture 27093100 Installation ouverte 27013312 27003100 Aquaculture 27093100 Installation ouverte 27013313 27003100 Aquaculture 27093100 Installation ouverte 27013313 27003100 Aquaculture 27093100 Installation ouverte 27013313 Omschr. - Description levage d'animaux d'aquaculture ayant comme destination un tat membre/une zone/un compartiment indemne de maladie levage d'animaux d'aquaculture ayant comme destination un tat membre/une zone/un compartiment indemne de maladie levage ou extraction de mollusques levage ou extraction de mollusques ayant comme destination un tat membre/une zone/un compartiment indemne de maladie Reparcage de mollusques bivalves vivants Hébergement temporaire avant l'abattage, sans les nourrir, d'animaux aquatiques sauvages ou d'animaux d aquaculture Hébergement temporaire avant l'abattage, sans les nourrir, d'animaux aquatiques sauvages ou d'animaux d aquaculture Détention d'animaux aquatiques ornementaux dans l'intention de les mettre sur le marché Détention d'animaux aquatiques ornementaux dans l'intention de les mettre sur le marché Détention d'animaux aquatiques ornementaux dans l'intention de les mettre sur le marché Détention d'animaux aquatiques ornementaux ayant comme destination un tat membre/une zone/un compartiment indemne de maladie Détention d'animaux aquatiques ornementaux ayant comme destination un tat membre/une zone/un compartiment indemne de maladie Détention d'animaux aquatiques ornementaux ayant comme destination un tat membre/une zone/un compartiment indemne de maladie Omsch. - description 51 Poissons Agr 2.b.1 Pisciculture 52 Crustacés Agr 2.b.1 Pisciculture 56 Mollusques Aut 18.a. 1. 56 Mollusques Agr 2.a.4. Omschr. - Descr. Zone de de mollusques 0 Produit pas spécifié Agr 2.a.3 Zone de reparcage 51 Poissons Aut 52 Crustacés Aut 53 Mollusques ornementaux Aut 54 Poissons ornementaux Aut 55 Crustacés ornementaux Aut 18.b. 3. 18.b. 3. 18.b. 2. 18.b. 2. 18.b. 2. 53 Mollusques ornementaux Agr 2.b.2. 54 Poissons ornementaux Agr 2.b.2. 55 Crustacés ornementaux Agr 2.b.2. Zone de de mollusques destinés à être introduits dans une tat membre, une zone ou un compartiment indemne de maladie Site d'hébergement temporaire, avant leur abattage et sans les nourrir, de poissons et/ou crustacés sauvages ou d'aquaculture Site d'hébergement temporaire, avant leur abattage et sans les nourrir, de poissons et/ou crustacés sauvages ou d'aquaculture Installation ouverte pour mollusques, poissons et/ou crustacés ornementaux Installation ouverte pour mollusques, poissons et/ou crustacés ornementaux Installation ouverte pour mollusques, poissons et/ou crustacés ornementaux Installation ouverte pour mollusques, poissons et/ou crustacés ornementaux destinés à être introduits dans un tat membre, une zone ou un compartiment indemne de maladie Installation ouverte pour mollusques, poissons et/ou crustacés ornementaux destinés à être introduits dans un tat membre, une zone ou un compartiment indemne de maladie Installation ouverte pour mollusques, poissons et/ou crustacés ornementaux destinés à être introduits dans un tat membre, une zone ou un compartiment indemne de maladie 14/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - 27003100 Aquaculture 27103100 27003100 Aquaculture 27103100 27003100 Aquaculture 27103100 27003100 Aquaculture 27103100 27003100 Aquaculture 27103100 27003100 Aquaculture 27103100 PL Omschr. - Descr. Installation détenant des animaux aquatiques Installation détenant des animaux aquatiques Installation détenant des animaux aquatiques Installation détenant des animaux aquatiques Installation détenant des animaux aquatiques Installation détenant des animaux aquatiques 27013314 27013314 27013314 27013314 27013314 27013314 27003100 Aquaculture 27113100 Installation de quarantaine 27043100 Omschr. - Description Détention d'animaux aquatiques sans intention de les mettre sur le marché Détention d'animaux aquatiques sans intention de les mettre sur le marché Détention d'animaux aquatiques sans intention de les mettre sur le marché Détention d'animaux aquatiques sans intention de les mettre sur le marché Détention d'animaux aquatiques sans intention de les mettre sur le marché Détention d'animaux aquatiques sans intention de les mettre sur le marché La mise en quarantaine d'animaux d'aquaculture Omsch. - description 51 Poissons 52 Crustacés 53 Mollusques ornementaux 54 Poissons ornementaux 55 Crustacés ornementaux 56 Mollusques 0 Produit pas spécifié Agr 11.6. Omschr. - Descr. Installation de quarantaine pour animaux d'aquaculture 30000000 Secteur de la transformation 31005100 31005100 31005100 Omschr. - Descr. Produits d'origine végétale Produits d'origine végétale Produits d'origine végétale PL - 31015100 PL Omschr. - Descr. tablissement de transformation (produits végétaux) 31015100 Omschr. - Description Fabrication de produits d'origine végétale Omsch. - description 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 31055100 Meunerie industrielle 31065100 Mouture industrielle de céréales 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 31065100 Meunerie artisanale 31065111 Mouture artisanale de céréales 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 32025200 Atelier de découpe 32135200 32025200 Atelier de découpe 32405200 32025200 Atelier de découpe 32405200 32025200 Atelier de découpe 32405200 32025200 Atelier de découpe 32405200 Transport de viandes et produits Découpe, désossage ou (re) conditionnement de viandes fraîches Découpe, désossage ou (re) conditionnement de viandes fraîches Découpe, désossage ou (re) conditionnement de viandes fraîches Découpe, désossage ou (re) conditionnement de viandes fraîches Omschr. - Descr. 25 Volailles Agr 1.1.2 Ateliers de découpe 26 Bovins Agr 1.1.2 Ateliers de découpe 27 Porcins Agr 1.1.2 Ateliers de découpe 29 Ovins et caprins Agr 1.1.2 Ateliers de découpe tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et 15/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - PL Omschr. - Descr. 32025200 Atelier de découpe 32405200 32025200 Atelier de découpe 32405200 32025200 Atelier de découpe 32405200 32025200 Atelier de découpe 32405200 32025200 Atelier de découpe 32409421 32025200 Atelier de découpe 32925215 32045200 32045200 32055200 32055200 32055200 32055200 32055200 32055200 32055200 32055200 32055200 tablissement de transformation du gibier sauvage tablissement de transformation du gibier sauvage tablissement viandes hachées tablissement viandes hachées tablissement viandes hachées tablissement viandes hachées tablissement viandes hachées tablissement viandes hachées tablissement viandes hachées tablissement viandes hachées tablissement viandes hachées 32135200 32945200 32135200 32505230 32505230 32505230 32505230 32505230 32505230 32505230 32505230 Omschr. - Description Découpe, désossage ou (re) conditionnement de viandes fraîches Découpe, désossage ou (re) conditionnement de viandes fraîches Découpe, désossage ou (re) conditionnement de viandes fraîches Découpe, désossage ou (re) conditionnement de viandes fraîches Découpe de têtes de bovins de plus de 12 mois contenant des matériels à risques spécifiés Réception de viandes fraîches de porcins d'un abattoir où l'on déroge à certaines exigences de température Transport de viandes et produits Préparation du gibier et des viandes de gibier obtenues après la chasse Transport de viandes et produits Préparation ou (re) conditionnement de viandes hachées Préparation ou (re) conditionnement de viandes hachées Préparation ou (re) conditionnement de viandes hachées Préparation ou (re) conditionnement de viandes hachées Préparation ou (re) conditionnement de viandes hachées Préparation ou (re) conditionnement de viandes hachées Préparation ou (re) conditionnement de viandes hachées Préparation ou (re) conditionnement de viandes hachées Omsch. - description Omschr. - Descr. 30 Gibier Agr 1.1.2 Ateliers de découpe 31 Lagomorphes Agr 1.1.2 Ateliers de découpe 32 Ratites Agr 1.1.2 Ateliers de découpe 33 Solipèdes Agr 1.1.2 Ateliers de découpe 0 Produit pas spécifié Agr 1.1.2 Ateliers de découpe 0 Produit pas spécifié Aut 2.4 Ateliers de découpe pour la réception de viandes fraîches de porcins 0 Produit pas spécifié Agr 1.1.4 tablissement de traitement du gibier 25 Volailles Agr 1.1.5 26 Bovins Agr 1.1.5 27 Porcins Agr 1.1.5 29 Ovins et caprins Agr 1.1.5 30 Gibier Agr 1.1.5 31 Lagomorphes Agr 1.1.5 32 Ratites Agr 1.1.5 33 Solipèdes Agr 1.1.5 tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement 16/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - 32065200 32065200 32085200 32085200 PL Omschr. - Descr. tablissement produits à base de viande tablissement produits à base de viande Centre de réemballage (viandes) Centre de réemballage (viandes) 32035280 32135200 32125200 32135200 32105200 ntrepôt frigorifique (viandes) 32135200 32105200 ntrepôt frigorifique (viandes) 32705200 32115200 32115200 32445200 32445200 32505200 tablissement préparations de viande tablissement préparations de viande tablissement viandes séparées mécaniquement tablissement viandes séparées mécaniquement tablissement de transport de viandes et produits 32135200 32605240 32015260 32135200 32135200 33005310 Produits laitiers 33015310 tablissement laitier 33015310 Omschr. - Description Préparation ou (re) conditionnement de produits de viandes Transport de viandes et produits Regroupement et/ou reémballage de viandes fraîches, de viandes hachées, de préparations de viande, de produits de viande et de viandes séparées mécaniquement Transport de viandes et produits Transport de viandes et produits ntreposage réfrigéré ou congelé de viandes fraîches, de viandes hachées, de préparations de viande, de produits de viande et de viandes séparées mécaniquement en dehors du commerce de détail Transport de viandes et produits Préparation ou (re) conditionnement de préparations de viande Préparation ou (re) conditionnement de viandes séparées mécaniquement Transport de viandes et produits Transport de viandes et produits Purification, calibrage et/ou traitement, rassemblement, transformation et conditionnement et/ou reconditionnement de lait et autres produits laitiers Omsch. - description 0 Produit pas spécifié Agr 1.2.1 0 Produit pas spécifié Agr 1.3.2 Omschr. - Descr. tablissements pour la fabrication de produits à base de viande Centre de réemballage (viande et/ou produits de viande) 0 Produit pas spécifié Agr 1.3.1 ntrepôt frigorifique (viande et/ou produits de viande) 0 Produit pas spécifié Agr 1.1.5 0 Produit pas spécifié Agr 1.1.5 0 Produit pas spécifié Agr 4.1 tablissement laitier 33005310 Produits laitiers 33015310 tablissement laitier 33105310 Transport de produits laitiers 33005310 Produits laitiers 33055310 33005310 Produits laitiers 33065310 33005310 Produits laitiers 33505310 tablissements pour le stockage réfrigéré de lait et de produits laitiers tablissements pour la fabrication et la mise sur le marché de denrées alimentaires à base de lait cru tablissement de transport de produits laitiers 33025310 33035310 Stockage réfrigéré de lait et de produits laitiers en dehors du commerce de détail Fabrication de denrées alimentaires à base de lait cru pour autant qu'elles ne sont pas destinées à la livraison directe au consommateur final 0 Produit pas spécifié Agr 4.2 0 Produit pas spécifié Agr 4.3 33105310 Transport de produits laitiers tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissement pour la préparation de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement tablissements pour le stockage réfrigéré de lait et de produits laitiers tablissements pour la fabrication et la mise sur le marché de denrées alimentaires à base de lait cru 17/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 Omschr. - Descr. PL - 34005350 Ovoproduits 34025350 34005350 Ovoproduits 34035350 34005350 Ovoproduits 34045350 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture PL Omschr. - Descr. tablissements pour la préparation d'oeufs liquides et de produits d'oeufs tablissements pour le stockage réfrigéré d'oeufs liquides et de produits d'oeufs tablissements pour la fabrication et la mise sur le marché de denrées alimentaires à base d'œufs crus 34015350 34025350 34035350 35015400 Bateau congélateur 35045440 35025400 35035400 35035400 35045400 35045400 35055400 35055400 Navire usine (uniquement transformation) Centre de réemballage (poissons) Centre de réemballage (poissons) tablissement de préparation de produits de la pêche tablissement de préparation de produits de la pêche tablissement de transformation de produits de la pêche tablissement de transformation de produits de la pêche 35035440 35115400 35125400 35015420 35125400 35025440 35125400 35075400 ntrepôt frigorifique (poissons) 35055400 35075400 ntrepôt frigorifique (poissons) 35125400 35085400 Minque 35125400 35085400 Minque 35995401 Omschr. - Description La transformation d'oeufs en oeufs liquides ou en produits d'oeufs Stockage réfrigéré d'oeufs liquides et de produits d' oeufs en dehors du commerce de détail Fabrication de denrées alimentaires à base d'oeufs crus pour autant qu'elles ne sont pas destinées à la livraison directe au consommateur final Congélation de produits de la pêche, le cas échéant après la saignée,l'étêtage,l'éviscération l'enlèvement des nageoires et si nécessaire le (re) conditionnement Filetage, tranchage, pelage, décorticage, décoquillage, hachage et/ou transformation et le conditionnement ou emballage de produits de la pêche Regroupement et/ou réemballage de produits préparés de la pêche Transport de produits la pêche et de l'aquaculture Fabrication ou (re) conditionnement de produits préparés de la pêche Transport de produits la pêche et de l'aquaculture Fabrication ou (re) conditionnement de produits transformés de la pêche et de l'aquaculture Transport de produits la pêche et de l'aquaculture ntreposage réfrigéré ou congelé de produits de la pêche et de l'aquaculture en dehors du commerce de détail Transport de produits la pêche et de l'aquaculture Transport de produits la pêche et de l'aquaculture xposition de produits de la pêche en vue de la vente aux opérateurs Omsch. - description 0 Produit pas spécifié Agr 5.1 0 Produit pas spécifié Agr 5.2 0 Produit pas spécifié Agr 5.3 Omschr. - Descr. 0 Produit pas spécifié Agr 3.2 Bateau congélateur 0 Produit pas spécifié Agr 3.1 Navire-usine tablissement pour la préparation d'œufs liquides et de produits d'œufs tablissements pour le stockage réfrigéré d'oeufs liquides et de produits d'oeufs tablissements pour la fabrication et la mise sur le marché de denrées alimentaires à base d'oeufs crus 0 Produit pas spécifié Agr 3.7 Centre de réemballage (produits de la pêche) 0 Produit pas spécifié Agr 3.4 0 Produit pas spécifié Agr 3.5 tablissement pour la préparation de produits de la pêche tablissement pour la transformation de produits de la pêche 0 Produit pas spécifié Agr 3.6 ntrepôt frigorifique (produits de la pêche) 0 Produit pas spécifié Agr 3.3 Minque 18/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 35005400 35005400 35005400 35005400 35005400 36005500 36005500 36005500 37005600 37005600 37005600 37005600 37005600 37005600 Omschr. - Descr. Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Produits de la pêche et de l'aquaculture Autres produits animaux pour Autres produits animaux pour Autres produits animaux pour Sous-produits d'origine animale Sous-produits d'origine animale Sous-produits d'origine animale Sous-produits d'origine animale Sous-produits d'origine animale Sous-produits d'origine animale PL - PL Omschr. - Descr. 35095424 Centre d'expédition 35125400 35095424 Centre d'expédition 35995402 35105400 35115400 35505400 36015500 36025500 36035500 Centre de purification (mollusques) tablissement de préparation/ transformation d'animaux d'aquaculture tablissement de transport de produits de la pêche et de l'aquaculture tablissement pour la préparation de cuisses de grenouilles tablissement pour la préparation d'escargots tablissements pour le stockage réfrigéré et congelé de cuisses de grenouilles ou escargots 35995403 35025400 35125400 36015500 36015500 36025500 37025600 Centre de collecte 37045697 37045600 37055600 37065600 37075600 37085600 tablissement pour la collecte, l'entreposage et la transformation de matières premières pour la de graisses animales fondues et cretons tablissement pour la traitement d'estomacs, vessies et boyaux tablissement pour la fabrication de gélatine tablissement pour la fabrication de collagène tablissement pour le traitement du sang 37015630 37015680 37015671 37015672 37015660 Omschr. - Description Transport de produits la pêche et de l'aquaculture Manipulation de mollusques bivalves vivants par la réception,la finition, le lavage, le nettoyage, le calibrage, le conditionnement et l'emballage Purification de mollusques bivalves vivants L'abattage d animaux d'aquaculture aux fins de lutte contre les maladies, fabrication ou (re)conditionnement de produits préparés ou transformés de l'aquaculture Transport de produits la pêche et de l'aquaculture Préparation de cuisses de grenouilles ou d'escargots Préparation de cuisses de grenouilles ou d'escargots Stockage réfrigéré ou congelé de cuisses de grenouilles ou escargots en dehors du commerce de détail ntreposage de matières premières pour la fabrication de gélatine et de collagène destinés à la Collecte et/ou transformation de matières premières pour la de graisses animales fondues et de cretons Traitement et (re) conditionnement de boyaux, vessies et estomacs Fabrication et (re) conditionnement de gélatine alimentaire Fabrication et (re) conditionnement de collagène alimentaire Fabrication et (re) conditionnement de sang ou produits sanguins Omsch. - description Omschr. - Descr. 0 Produit pas spécifié Agr 2.a.1 Centre d'expédition 0 Produit pas spécifié Agr 2.a.2 Centre de purification 0 Produit pas spécifié Agr 3.8. 0 Produit pas spécifié Agr 6.1 0 Produit pas spécifié Agr 6.1 0 Produit pas spécifié Agr 6.2 tablissement d'abattage, préparation/transformation d'animaux d'aquaculture provenant de foyers de maladie tablissement pour la préparation de cuisses de grenouille et d'escargots tablissement pour la préparation de cuisses de grenouille et d'escargots tablissements pour le stockage réfrigéré de cuisses de grenouilles ou escargots 0 Produit pas spécifié Aut 7.2 Centre de collecte et de tannerie 0 Produit pas spécifié Agr 1.2.2 0 Produit pas spécifié Agr 1.2.3 tablissement pour la collecte, l'entreposage et la transformation de matières premières pour la de graisses animales et de cretons tablissement pour le traitement d'estomacs, de vessies et de boyaux 0 Produit pas spécifié Agr 1.2.4 tablissement pour la fabrication de gélatine 0 Produit pas spécifié Agr 1.2.5 tablissement pour la fabrication de collagène 0 Produit pas spécifié Agr 1.2.6 tablissement pour le traitement de sang 19/37
AFSCA ARBR D'IVITS BOOD vers. 2.3 nov 2011 37005600 37005600 37005600 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 38005700 Omschr. - Descr. Sous-produits d'origine animale Sous-produits d'origine animale Sous-produits d'origine animale Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires Produits alimentaires PL - 37095600 PL Omschr. - Descr. tablissement pour la fabrication d'extraits de viande 37015694 37105600 Tannerie 37045697 37135600 tablissements pour le raffinage de graisses animales 38025700 Boulangerie industrielle 38015700 38025700 Boulangerie industrielle 38015700 38035700 38035700 38045700 38045700 Biscuiterie, biscotterie industrielle Biscuiterie, biscotterie industrielle Chocolaterie, confiserie industrielle Chocolaterie, confiserie industrielle Omschr. - Description Fabrication et (re) conditionnement d'extraits de viande ntreposage de matières premières pour la fabrication de gélatine et de collagène destinés à la Omsch. - description Omschr. - Descr. 0 Produit pas spécifié Agr 1.2.7 tablissement pour la fabrication d'extraits de viande 0 Produit pas spécifié Aut 7.2 Centre de collecte et de tannerie 37025630 Raffinage de graisses animales 0 Produit pas spécifié Agr 1.2.8 tablissements pour le raffinage de graisses animales 38015700 38015700 38015700 38015700 38055700 Sucrerie 38015700 38055700 Sucrerie 38015700 38065700 38075700 38085700 38085700 38505700 tablissement pour l'entreposage de produits alimentaires tablissement pour le conditionnement de produits alimentaires Autre établissement pour la fabrication de produits alimentaires Autre établissement pour la fabrication de produits alimentaires tablissement de transport de produits alimentaires 38045700 38075700 38015700 38015700 38095700 Fabrication de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires ntreposage de produits alimentaires Conditionnement de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires Fabrication de produits alimentaires Transport de produits alimentaires 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 64 Denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge Aut 1.2 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 64 Denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge Aut 1.2 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 64 Denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge Aut 1.2 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 64 Denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge Aut 1.2 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 64 Denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge Aut 1.2 39006000 Boissons 39015700 Limonaderie 39016000 Fabrication de boissons 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 39006000 Boissons 39025700 Brasserie 39016000 Fabrication de boissons 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 39006000 Boissons 39035700 Distillerie 39016000 Fabrication de boissons 0 Produit pas spécifié Aut 1.2 tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et tablissement pour la, la transformation et 20/37