Appel à Projets 2009 USAR - Unité support de l'anr Formulaire de demande d'aide (FdA) Volet général sur le projet Nom du Programme : Programme blanc (BLAN) Numéro du projet : NT09_441919 Intitulé du projet : Logiques locales, logiques nationales : mutations politiques dans trois pays dits mélanésiens Acronyme du projet : LocNatPol Durée du projet en mois : 36 Coordinateur du projet : M. Dousset Laurent Partenaire Partenaire 1 Partenaire 2 Partenaire 3 Répartition de l'aide entre les partenaires Organisme gestionnaire des crédits Responsable scientifique Aide allouée CNRS DELEGATION REGIONALE M. DOUSSET LAURENT 63 648 PROVENCE ET CORSE UNIVERSITE PAUL VALERY M. BABADZAN ALAIN 36 972 MONTPELLIER 3 CNRS DELEGATION REGIONALE M. MONNERIE DENIS 39 380 ALSACE TOTAL 140 000 Autres soutiens financiers du projet Part Nom de l'organisme Adresse Nature et objet Montant sollicité Montant alloué TOTAL 0 0 Personnel Partenaire Récapitulatif des ETP en hommes/mois des personnels du projet Personnel Permanent Personnel non permanent non financé par l'anr Personnel non permanent financé par l'anr TOTAL 1 100,80 18,00 118,80 2 36,00 25,00 61,00 3 18,00 43,00 61,00 TOTAL 154,80 86,00 0,00 240,80 Partenaire Référence du pôle 1 Aucun 2 Aucun 3 Aucun Appartenance du projet par pôle de compétitivité 1
Récapitulatif financier du projet par super nature Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide Allouée Equipement 0 0 0 Fonctionnement - dépenses de personnel 2 498 438 119 016 119 016 Fonctionnement - Prestations des services 4 600 4 600 4 600 Autres dépenses 16 384 16 384 16 384 TOTAL 2 519 422 140 000 140 000 Récapitulatif financier du projet par nature Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide Allouée Equipement 0 0 0 Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent 1 751 862 0 0 Fonctionnement - Personnels Temporaires Avec financement ANR demandé Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe Fonctionnement - Personnel - Frais de mission 0 0 0 627 560 0 0 4 600 4 600 4 600 119 016 119 016 119 016 Fonctionnement - Autres dépenses 11 000 11 000 11 000 externes (consommables, petits matériels, ) Fonctionnement - Autres dépenses 0 0 0 justifiées par une procédure de facturation interne SOUS TOTAUX (HORS FRAIS) 2 514 038 134 616 134 616 Frais de gestion 5 384 5 384 5 384 TOTAUX 2 519 422 140 000 140 000 Rappel de la demande initiale établie en réponse à l'aap Cout complet ( ) Aide demandée ( ) Personnel permanent Personnel non permanent (personne.mois) (personne.mois) 2 219 999 189 405 205,2 93,6 2
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent Organisme gestionnaire des crédits Nom de l'organisme : CNRS DELEGATION REGIONALE PROVENCE ET CORSE Sigle : CNRS DR12 Siret : 18008901301724 Code APE : 7219Z Adresse : 31, chemin joseph aiguier 13402 Marseille cedex 20 Personne juridiquement habilitée à engager le partenaire Nom et prénom : Doucelance Pierre Fonction : Délégué Régional Mention 'Représenté par' ou 'Par délégation' : Sans objet Nom et prénom : Fonction : Nom et prénom : Dousset Laurent Date de naissance : 09/11/1965 Télephone : 04 75 71 46 57 Adresse : Responsable scientifique du partenaire Mél :laurent.dousset@pacific-credo.fr Emploi : Permanent - Univ-epst - Chargé de rech ou Maître de Conf. 2ère Cl. Laboratoire de rattachement N unité : UMR6574 Nom du laboratoire : CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION SUR L'OCÉANIE Sigle : CREDO Adresse postale du laboratoire : Maison asie pacifique 3 place victor hugo 13331 MARSEILLE CEDEX 03 Directeur du laboratoire : M. Dousset Laurent Adresse postale du lieu d'exécution (si différente du laboratoire) : Tutelle hébergente 6 - UNIVERSITE PROVENCE AIX-MARSEILLE 1 Chargé du suivi administratif et financier Nom et prénom : Saint-cricq Béatrice Tél : 04 91 16 40 08 Mél : spv@dr12.cnrs.fr Adresse (si différente de l'organisme gestionnaire des crédits) : Référence du pôle : Aucun Appartenance du projet par un pôle de compétitivité Références bancaires du partenaire Code banque : 10071 Code guichet : 13000 Numéro de compte : 00001005445 Clef : 05 IBAN : FR7610071130000000100544505 Nom de la banque : TRESOR PUBLIC 3
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent Agent comptable Titre : M. Nom : Ponzo-pascal Prénom : Michel Fonction : Agent comptable secondaire du CNRS dr12 Mèl : michel.ponzo-pascal@dr12.cnrs.fr Autres organismes de tutelle du laboratoire autres que l'organisme gestionnaire Nom du deuxième organisme de tutelle du laboratoire : UNIVERSITÉ DE PROVENCE Nom du troisième organisme de tutelle du laboratoire : ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES 4
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent 1 - Détail du coût complet relatif au personnel Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Permanent - Univ-epst - Chargé de rech ou Maître de Conf. 1ère Cl. 5 583 75,60 422 075 80,00 759 735 2 Permanent - Univ-epst - Ingénieur de Rech. - 2ème Cl. 3 Permanent - Univ-epst - Assistant Ingénieur - Cl. Unique 4 098 18,00 73 764 80,00 132 775 4 568 7,20 32 890 80,00 59 202 TOTAL 528 729 80 951 712 Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Temporaire - POST-DOC 4 054 18,00 72 972 80,00 131 350 TOTAL 72 972 80 131 350 Total du coût complet relatif au personnel 1 083 062 5
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent 2 - Détail du coût complet relatif aux autres dépenses Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe 1 Dissémination des résultats 2 600 1 2 600 Fonctionnement - Personnel - Frais de mission TOTAL 2 600 1 Missions et terrains, 6 agents 55 600 1 55 600 TOTAL 55 600 Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 1 Consommables et petit matériel 3 000 1 3 000 Frais de gestion TOTAL 3 000 1 Frais de gestion 2 448 1 2 448 TOTAL 2 448 Total du coût complet relatif aux autres dépenses 63 648 6
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent 3 - Récapitulatif : Coûts complets, Coûts éligibles, Aide allouée Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent 951 712 0 0 Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé 131 350 0 0 Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe 2 600 2 600 2 600 Fonctionnement - Personnel - Frais de mission 55 600 55 600 55 600 Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 3 000 3 000 3 000 Frais de gestion 2 448 2 448 2 448 TOTAL 1 146 710 63 648 63 648 Taux de l'aide 100,00 % Récapitulatif des coûts par super nature pour le partenaire 1 Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Equipement 0 0 0 Fonctionnement - 1 138 662 55 600 55 600 dépenses de personnel Fonctionnement - 2 600 2 600 2 600 Prestations des services Autres dépenses 5 448 5 448 5 448 TOTAL 1 146 710 63 648 63 648 Signatures des différents responsables concernés Le responsable scientifique s'engage à ne pas recevoir d'autres financements de l'anr pour un projet de recherche sur le même sujet. Signature du responsable scientifique Signature du directeur du laboratoire Visa de la personne habilitée à réprésenter juridiquement l'établissement gestionnaire, qui reconnaît avoir pris connaissance du règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'anr et souscrire aux obligations qui en résultent pour ce qui le concerne, et qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la réalisation du projet Signature de la personne habilitée à représenter juridiquement l'établissement gestionnaire 7
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain Organisme gestionnaire des crédits Nom de l'organisme : UNIVERSITE PAUL VALERY MONTPELLIER 3 Sigle : UNIV. MONTPELLIER 3 Siret : 19341089100017 Code APE : 80.3Z Adresse : Route de mende 34199 Montpellier cedex 5 Personne juridiquement habilitée à engager le partenaire Nom et prénom : FraÏsse Anne Fonction : Présidente Mention 'Représenté par' ou 'Par délégation' : Sans objet Nom et prénom : Fonction : Nom et prénom : Babadzan Alain Date de naissance : 30/04/1953 Télephone : 04 67 55 61 76 Adresse : Responsable scientifique du partenaire Mél :alain.babadzan@univ-montp3.fr Emploi : Permanent - Univ-epst - Directeur de rech ou Prof. 1ère Cl. Laboratoire de rattachement N unité : EA3532 Nom du laboratoire : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES COMPARATIVES EN ETHNOLOGIE (CERCE) Sigle : MENESR Adresse postale du laboratoire : Universite paul valery Route de mende 34199 MONTPELLIER CEDEX 5 Directeur du laboratoire : M. Babadzan Alain Adresse postale du lieu d'exécution (si différente du laboratoire) : Tutelle hébergente 84 - UNIVERSITE PAUL VALERY MONTPELLIER 3 Chargé du suivi administratif et financier Nom et prénom : Marteau Anne marie Tél : 04 67 14 55 15 Mél : anne-marie.marteau@univ-montp3.fr Adresse (si différente de l'organisme gestionnaire des crédits) : Référence du pôle : Aucun Appartenance du projet par un pôle de compétitivité Références bancaires du partenaire Code banque : 10071 Code guichet : 34000 Numéro de compte : 00001003387 Clef : 27 IBAN : FR76 1007 1340 0000 0010 0338 Nom de la banque : Trésor Public 8
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain Titre : M. Nom : Cohen Prénom : André Fonction : Agent Comptable d'université Mèl : andre.cohen@univ-montp3.fr Agent comptable Autres organismes de tutelle du laboratoire autres que l'organisme gestionnaire Nom du deuxième organisme de tutelle du laboratoire : Nom du troisième organisme de tutelle du laboratoire : 9
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain 1 - Détail du coût complet relatif au personnel Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Permanent - Univ-epst - Directeur de rech ou Prof. Cl.except. 2 Permanent - Univ-epst - Chargé de rech ou Maître de Conf. 2ère Cl. 10 321 18,00 185 778 80,00 334 400 4 054 18,00 72 972 80,00 131 350 TOTAL 258 750 80 465 750 Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Temporaire - POST-DOC 4 054 25,00 101 350 80,00 182 430 TOTAL 101 350 80 182 430 Total du coût complet relatif au personnel 648 180 10
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain 2 - Détail du coût complet relatif aux autres dépenses Fonctionnement - Personnel - Frais de mission 1 Missions et terrains, 4 agents 30 550 1 30 550 TOTAL 30 550 Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 1 Consommables et petit matériel 3 000 1 3 000 2 Dissémination des résultats 2 000 1 2 000 Frais de gestion TOTAL 5 000 1 Frais de gestion 1 422 1 1 422 TOTAL 1 422 Total du coût complet relatif aux autres dépenses 36 972 11
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain 3 - Récapitulatif : Coûts complets, Coûts éligibles, Aide allouée Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent 465 750 0 0 Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé 182 430 0 0 Fonctionnement - Personnel - Frais de mission 30 550 30 550 30 550 Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 5 000 5 000 5 000 Frais de gestion 1 422 1 422 1 422 TOTAL 685 152 36 972 36 972 Taux de l'aide 100,00 % Récapitulatif des coûts par super nature pour le partenaire 2 Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Equipement 0 0 0 Fonctionnement - 678 730 30 550 30 550 dépenses de personnel Fonctionnement - 0 0 0 Prestations des services Autres dépenses 6 422 6 422 6 422 TOTAL 685 152 36 972 36 972 Signatures des différents responsables concernés Le responsable scientifique s'engage à ne pas recevoir d'autres financements de l'anr pour un projet de recherche sur le même sujet. Signature du responsable scientifique Signature du directeur du laboratoire Visa de la personne habilitée à réprésenter juridiquement l'établissement gestionnaire, qui reconnaît avoir pris connaissance du règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'anr et souscrire aux obligations qui en résultent pour ce qui le concerne, et qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la réalisation du projet Signature de la personne habilitée à représenter juridiquement l'établissement gestionnaire 12
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis Organisme gestionnaire des crédits Nom de l'organisme : CNRS DELEGATION REGIONALE ALSACE Sigle : CNRS DR10 Siret : 18008901300023 Code APE : 7219Z Adresse : 23 rue du loess Bp20 67037 Strasbourg cedex 2 Personne juridiquement habilitée à engager le partenaire Nom et prénom : Piéri Philippe Fonction : Délégué Régional Mention 'Représenté par' ou 'Par délégation' : Par délégation Nom et prénom : Fix Denis Fonction : Responsable Service Partenariat et Valorisation Nom et prénom : Monnerie Denis Date de naissance : 10/01/1948 Télephone : 03 88 31 55 33 Adresse : Responsable scientifique du partenaire Mél :denis.monnerie@umb.u-strasbg.fr Emploi : Permanent - Univ-epst - Directeur de rech ou Prof. 1ère Cl. Laboratoire de rattachement N unité : UMR7043 Nom du laboratoire : CULTURES ET SOCIÉTÉS EN EUROPE Sigle : CSE Adresse postale du laboratoire : Misha 5, allée du général rouvillois Cs 50008 80010 67083 STRASBOURG CEDEX Directeur du laboratoire : M. Hintermeyer Pascal Adresse postale du lieu d'exécution (si différente du laboratoire) : Tutelle hébergente 137 - UNIVERSITE MARC-BLOCH DE STRASBOURG 2 Chargé du suivi administratif et financier Nom et prénom : Berger Jérôme Tél : 03 88 10 68 04 Mél : jerome.berger@alsace.cnrs.fr Adresse (si différente de l'organisme gestionnaire des crédits) : Référence du pôle : Aucun Appartenance du projet par un pôle de compétitivité Références bancaires du partenaire 13
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis Code banque : 10071 Code guichet : 67000 Numéro de compte : 00001006058 Clef : 56 IBAN : FR7610071670000000100605856 Nom de la banque : Trésor Public Titre : Mme Nom : Lazarus Prénom : Béatrice Fonction : Agent comptable Mèl : beatrice.lazarus@alsace.cnrs.fr Agent comptable Autres organismes de tutelle du laboratoire autres que l'organisme gestionnaire Nom du deuxième organisme de tutelle du laboratoire : UNIVERSITÉ DE STRASBOURG Nom du troisième organisme de tutelle du laboratoire : 14
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis 1 - Détail du coût complet relatif au personnel Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Permanent - Univ-epst - Directeur de rech ou Prof. 1ère Cl. 10 321 18,00 185 778 80,00 334 400 TOTAL 185 778 80 334 400 Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Temporaire - Chercheur 2 Temporaire - Doctorant 4 054 18,00 72 972 80,00 131 350 4 054 25,00 101 350 80,00 182 430 TOTAL 174 322 80 313 780 Total du coût complet relatif au personnel 648 180 15
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis 2 - Détail du coût complet relatif aux autres dépenses Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe 1 Dissémination des résultats 2 000 1 2 000 Fonctionnement - Personnel - Frais de mission TOTAL 2 000 1 Missions et terrains, 3 agents 32 866 1 32 866 TOTAL 32 866 Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 1 Consommables et petit matériel 3 000 1 3 000 Frais de gestion TOTAL 3 000 1 Frais de gestion 1 514 1 1 514 TOTAL 1 514 Total du coût complet relatif aux autres dépenses 39 380 16
Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis 3 - Récapitulatif : Coûts complets, Coûts éligibles, Aide allouée Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent 334 400 0 0 Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé 313 780 0 0 Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe 2 000 2 000 2 000 Fonctionnement - Personnel - Frais de mission 32 866 32 866 32 866 Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 3 000 3 000 3 000 Frais de gestion 1 514 1 514 1 514 TOTAL 687 560 39 380 39 380 Taux de l'aide 100,00 % Récapitulatif des coûts par super nature pour le partenaire 3 Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Equipement 0 0 0 Fonctionnement - 681 046 32 866 32 866 dépenses de personnel Fonctionnement - 2 000 2 000 2 000 Prestations des services Autres dépenses 4 514 4 514 4 514 TOTAL 687 560 39 380 39 380 Signatures des différents responsables concernés Le responsable scientifique s'engage à ne pas recevoir d'autres financements de l'anr pour un projet de recherche sur le même sujet. Signature du responsable scientifique Signature du directeur du laboratoire Visa de la personne habilitée à réprésenter juridiquement l'établissement gestionnaire, qui reconnaît avoir pris connaissance du règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'anr et souscrire aux obligations qui en résultent pour ce qui le concerne, et qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la réalisation du projet Signature de la personne habilitée à représenter juridiquement l'établissement gestionnaire 17