HSBC Algeria Succursale d HSBC Bank Middle East Limited RC: 07 C 0974997 IF 000716097499705 - Capital de 11 300 000 000 Dinar Algériens.



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Article 12. Vos Informations La présente section est importante car elle explique la manière dont vous pourrez gérer vos Informations Client. Veuillez lire cette partie attentivement car elle affecte la façon dont les Informations Client sont traitées, la manière et les personnes avec lesquelles elles sont partagées et divulguées. En acceptant les présentes Conditions générales, vous consentez à ce que le traitement de vos Informations Client soit effectué conformément à la présente section. Les consentements, autorisations et permissions que vous nous avez déjà accordés en ce qui concerne vos informations continueront à s appliquer, en plus des consentements que vous nous avez donnés, en vertu de la présente section. Les Informations Client ne seront divulguées à quiconque (y compris d autres membres du Groupe HSBC), sauf si: Nous sommes dans l obligation légale de les divulguer; Nous avons le devoir public de les divulguer; Nos objectifs commerciaux légitimes ou ceux d une tierce partie requièrent leur divulgation; La divulgation est effectuée avec votre consentement; ou Elles sont divulguées, comme cela est indiqué dans les présentes Conditions Générales. Vous acceptez à ce que nous (y compris d autres membres du Groupe HSBC) puissions recueillir, utiliser et partager les Informations Client (y compris les informations vous concernant, à vos transactions, votre usage de nos produits et services, ainsi que votre relation avec le Groupe HSBC). Les Informations Client peuvent être demandées par nousmêmes ou en notre nom ou au nom du Groupe HSBC et peuvent être recueillies directement auprès de vous ou d une personne agissant en votre nom, ou auprès d autres sources (y compris à partir d informations accessibles publiquement), et peuvent être générées avec ou combinées à d autres informations auxquelles nous avons accès ou auxquelles tout membre du Groupe HSBC a accès. Vous consentez à ce que nous (y compris d autres membres du Groupe HSBC) puissions traiter, transférer et divulguer les Informations Client relatives aux fins suivantes: (a) fournir des services et approuver, gérer, administrer ou effectuer les transactions que vous demandez ou autorisez, (b) satisfaire les Obligations de Conformité, (c) mener des Activités de Gestion de crime financier Financier, AÓ``ª`` ``dg äé``fé``«``h :12 IOÉ``ª``dG äéfé«h e eé àdgل áقjôw í Vƒj fcg ºسùقdG Gòg ᫪gcg øªµj.aóª dg e eé àdgل áقjôw ùµ j fcg å«m ájéæ H ºسùقdG Gòg IAGôb Lôjى øÿh,é æy ìéصüae Gh É àcqéشûe á«ø«ch Éæjód, ª c»ل e لJÉeƒك dpك. ºàj ومن خالل قبولكم لل رشوط العامة فقد وافقتم على أن تكون طريقة.ºسùقdG Gòg OQh ÉŸ kéقah ª c»ل e لJÉeƒك e eé àdgل كما سي ستمر تطبيق ذلك على أية موافقات تفوي ضات و أذونات قمتم»àdG äéقagƒÿg Yلى kihóy, ºµJÉeƒل à àj لق ɪ«a É H ÉfójhõàH منحتمونا إياها ا ستنادا إلى هذا الق سم. AÉ YC G dpك ÉÃ) ómcg C AÓª dg äéeƒل e øy ìéصüae G ºàj ød الآخرين يف جمموعة jل«: Ée ±ÓîH,(HSBC ;äéeƒل ŸG øy ûµdéhشف kéfƒféb ÉæeGõdEG ; äéeƒل ŸG øy ûµdéhشف É dgم ÖLGƒdG AÉ àbg مقت ضيات جتارية م رشوعة لنا أو للغري تتطلب الك شف عن ; äéeƒل ŸG ;ºµàقaGƒÃ äéeƒل ŸG øy ûµdgشف يتم الك شف عن املعلومات ا ستنادا إلى ما ورد يف هذه ال رشوط.áeÉ dg (HSBC áyƒª AÉ YCG dpك ÉÃ) ÉææµÁ fcg Yلى ºàقaGh ɪc جمع تلك املعلومات وا ستخدامها وم شاركتها )مبا يف ذلك املعلومات ذات ال صلة اخلا صة بكم ومبعامالتكم وبا ستخدامكم ملنتجاتنا وخدماتنا وبعالقتكم مع جمموعة.(HSBC إن معلومات العميل قد يتم طلبها من قبلنا أو بالنيابة عنا أو من قبل جمموعة HSBC كما ميكن جمعها منكم مبا رشة أو من خالل من ينوب عنكم أو من خالل م صادر أخرى )مبا يف ذلك املعلومات äéeƒل ŸG degى É àaé VEG hcg ÉgOGóYEG ké jcg øµáh,(áeé لd áméàÿg الأخرى املتاحة لدينا أو لأي ع ضو يف جمموعة.HSBC (HSBC áyƒª AÉ YCG dpك ÉÃ) ÉææµÁ fcg Yلى ƒقagƒj ɪc fhقل É,AÓª dg äéfé«h á É e ìéصüae Gh àj لق ɪ«a É æy :á«déàdg VGôZC ÉHض ) أ( تقدمي اخلدمات واعتماد أو تنظيم أو إدارة أو تفعيل أية معامالت تطلبونها أو ت سمحون بها )ب( الوفاء مبتطلبات للتزام واملطابقة )ت( القيام باأن شطة إدارة خماطر اجلرائم املالية )ث( حت صيل أية مبالغ م ستحقة وواجبة ال سداد من قبلكم HSBC Algeria 8

(d) percevoir les sommes dus de votre part, (e) effectuer des contrôles de crédit et obtenir ou fournir des références de crédit, (f) renforcer ou préserver nos droits ou ceux d un membre du Groupe HSBC, (g) pour nos exigences opérationnelles internes ou celles du Groupe HSBC (y compris la gestion de risque et de crédit, le développement et la planification du système ou des produits, les assurances, les fins administratives d audit), et (h) entretenir nos relations avec vous (y compris le marketing et la promotion des services financiers ou la recherche liée aux produits et au marché) (auxquelles il est fait collectivement référence par les «Fins»). Vous consentez à ce que nous puissions, lorsque cela est nécessaire et approprié à ces Fins, transférer et divulguer les Informations Client aux destinataires suivants au niveau international (qui peuvent également traiter, transférer et divulguer les Informations Client à ces Fins): a. tout membre du Groupe HSBC; b. les sous-traitants, agents, prestataires de service ou associés du Groupe HSBC (y compris leurs employés, administrateurs et agents); c. les autorités, suite à leurs demandes; d. les personnes agissant en votre nom, les destinataires de paiement, bénéficiaires, destinataires de paiement, désignés sur compte, intermédiaires, correspondants et agents bancaires, chambres de compensation, systèmes de compensation et de règlement, contreparties de marché, agents de retenue en amont, échanges ou référentiels centraux, valeurs boursières, sociétés dans lesquelles vous avez un intérêt dans les titres (si ces titres sont détenus par nous pour vous); e. toute partie à une transaction ayant un intérêt dans ou assumant un risque dans ou en rapport avec ces Services; f. d autres établissements financiers, le Bureau de Crédit Al Etihad et d autres bureaux de crédit ou agences de référence de crédit auxquelles la Banque décide d avoir recours à tout moment afin d obtenir ou de fournir des références de crédit et d autres informations; g. tout gestionnaire de fonds tiers qui vous fournit des services de gestion d actifs; h. tout courtier auquel vous fournissez des présentations ou références; et i. en relation avec tout transfert d activité, élimination, fusion ou acquisition de HSBC, peu importe où cela se produit, y compris dans les juridictions autres que l Algérie et les juridictions ne disposant pas de législation en matière de protection des données. )ج( إجراء التحقيقات لئتمانية وتوفري املعلومات لئتمانية واحل صول عليها )ح( املطالبة بحقوقنا أو حقوق أي ع ضو يف جمموعة HSBC,É æy ÉaódGh )خ( الوفاء مبتطلبات العمليات الداخلية لدينا أو لدى جمموعة HSBC )مبا يف ذلك إدارة املخاطر و لئتمان تطوير وو ضع خطط النظام أو املنتج الت أامني تدقيق احل سابات ولالأغرا ض h,(ájqgoe G )د( املحافظة على عالقاتنا معكم بوجه عام )مبا يف ذلك الت سويق أو الرتويج للخدمات املالية أو املنتجات ذات ال صلة والبحوث ال سوقية( )يتم الإ شارة إلى الغايات املذكورة أعاله جمتمعني بالغايات( كما وافقتم على أنه ميكننا وفقا للحالة و لقت ضاء نقل معلومات ƒeƒقj ºgQhóH ºg øjòdg) á«ÿé dg äé éلd É æy ûµdghشف AÓª dg مبعاجلة معلومات العمالء ونقلها والك شف عنها بح سب الأغرا ض :(á«déàdg äé éلd ;HSBC áyƒª ƒ Y CG.CG ب. أي متعاقدين من الباطن وكالء مزودي خدمات أع ضاء º FGQóe,º «ØXƒe dpك ÉÃ) HSBC áyƒª ;(º «dhdƒ ùeh ت. أي هيئات بناء على طلباتها ث. الأ شخا ص الذين يقومون مقامكم م ستلمي الدفعات امل ستفيدين ممثلي احل ساب الو سطاء امل صارف الو سيطة والوكيلة غرف املقا صة أنظمة املقا صة أو الت سوية الأطراف املقابلة يف ال سوق وكالء التح صيل من امل صدر املبادلت أو قاعدة بيانات التداول أ سواق البور صة ال رشكات التي حت صلون على عوائد من أوراقها املالية )حيث نقوم بالحتفاظ بهذه الأوراق املالية ل صاحلكم( ج. أي طرف يف معاملة يتح صل على فائدة من اخلدمات أو يتحمل خماطرها أو على صلة بها ح. املوؤ س سات املالية الأخرى وكالة املعلومات لئتمانية وهيئات املعلومات لئتمانية الأخرى أو رشكات املعلومات لئتمانية التي يقع اختيار البنك عليها من وقت لآخر لأغرا ض تقدمي أو احل صول على البيانات واملعلومات لئتمانية الأخرى خ. أي مدير صندوق آخر يقدم إليك خدمات إدارة الأ صول د. أي و سيط تعريف نقدم له معلومات أو بيانات أولية و ذ. ما يتعلق بنقل حتويل دمج أو ل ستحواذ على أعمال.HSBC أينما وجدت مبا يف ذلك الوليات الق ضائية خارج نطاق اجلزائر والوليات الق ضائية التي لي ست لديها قوانني حلماية البيانات. HSBC Algeria 9

Vous acceptez que nous puissions partager vos informations avec les agences/bureaux référence de crédit et utiliser les informations disponibles provenant de sources publiques afin de vérifier votre identité et éligibilité pour un compte. Si vous déposez une demande d ouverture de Compte Courant ou de facilités de crédit, et ce pendant la durée de vie ce Compte ou de cette facilité, nous pouvons vous demander un compte-rendu à l agence/au bureau de référence de crédit afin d évaluer votre aptitude à honorer vos engagements financiers. De plus, nous pouvons partager vos informations avec des agences externes habilitées par HSBC chargées du recouvrement de créances afin de percevoir toute créance due que vous pouvez nous devoir. Nous obtiendrons votre consentement avant de fournir une référence à votre sujet à une autre banque. Si: vous ne parvenez pas à nous fournir rapidement les Informations Client que nous demandons, ou vous retenez ou supprimez les autorisations dont nous pouvons avoir besoin pour traiter, transférer ou divulguer les Informations Client à ces Fins (excepté aux fins liées au marketing ou à la promotion de produits et services envers vous), ou nous avons, ou un membre du groupe HSBC a, des suspicions de Crime Financier ou de risque associé, nous pouvons: a. être dans l incapacité de vous fournir, ou de continuer à vous fournir tout ou partie des Services et nous nous réservons le droit de mettre un terme à notre relation avec vous; b. prendre les mesures nécessaires pour nous ou un membre du groupe HSBC pour satisfaire aux Obligations de Conformité; et/ou c. bloquer, transférer ou fermer votre/vos compte(s) si la législation locale l autorise. En outre, si vous ne parvenez pas à transmettre rapidement vos informations fiscales et les déclarations, dérogations et consentements joints ou ceux d une Personne Liée, comme cela peut être requis par la législation locale, nous nous ferons alors notre propre opinion quant à votre situation, y compris que vous soyez ou non rattaché à une administration fiscale. Cette mesure peut impliquer que nous ou d autres personnes soyons/soient tenu(e)s de retenir des sommes, comme cela peut être exigé par l administration fiscale et de كما وافقتم على أنه ميكننا م شاركة معلوماتكم مع هيئات/ وكالة املعلومات لئتمانية وا ستخدام البيانات املتاحة من امل صادر العامة للتحقق من هويتكم ومدى مالءمتكم لفتح أي ح ساب. وعندما تتقدمون بطلب لفتح ح ساب جار أو احل صول على ت سهيالت ائتمانية وخالل فرتة ل ستفادة من ذلك احل ساب أو تلك الت سهيالت فقد نطلب منكم تقدمي تقرير من هيئات/ رشكات املعلومات لئتمانية لتقييم.á«dÉŸG ºµJÉeGõàdÉH AÉaƒلd ºµà«لgCG بالإ ضافة إلى ذلك ميكننا م شاركة معلوماتكم مع وكالت حت صيل الديون اخلارجية املعتمدة لدى HSBC لأغرا ض حت صيل أية ديون غري م سددة قد تكونوا مدينني لنا بها. كما سنطلب منكم منح موافقتكم قبل تقدمي أية معلومات عنكم لأي بنك آخر. ويف حال: مل تتمكنوا من تقدمي معلوماتكم كعمالء التي طلبناها منكم hcg,qƒødg Yلى منعتم أو سحبتم أية موافقات قد نحتاجها ملعاجلة معلوماتكم كعمالء أو نقلها أو الك شف عنها بح سب الأغرا ض )با ستثناء الأغرا ض املتعلقة بالت سويق أو ترويج املنتجات واخلدمات hcg deg»ك), Éc HSBC áyƒª ƒ Y CG iód hcg,éæjód شك يتعلق بارتكاب جرائم مالية أو خماطر مرتبطة :ÉæfEÉa أ. لن نتمكن من تقدمي اخلدمات اجلديدة أو ل ستمرار يف تقدميها ب شكل كلي أو جزئي إليكم ونحتفظ بحقنا يف إنهاء تعاملنا ;ºµ e ب. سنقوم باتخاذ الإجراءات ال رضورية ل صاحلنا ول صالح أي HSBC áyƒª ƒ Y للوفاء مبتطلبات للتزام واملطابقة hcg/h ; ت. سنقوم بتجميد نقل أو إغالق ح سابك/ ح ساباتكم وفق ما تقت ضيه القوانني املحلية. بالإ ضافة إلى ذلك فاإذا مل تتمكنوا أنتم أو ال شخ ص ذو ال صلة بكم على الفور من تقدمي معلومات ال رضائب والبيانات املتعلقة بها والتنازلت واملوافقات التي قد يتم طلبها وفقا للقانون املحلي فاإنه ميكننا اتخاذ ما نراه حيال و ضعكم احلايل لدينا مبا يف ذلك ما إذا كنتم م ض ؤوولون عن تبليغ الهيئات ال رضيبية. وقد يعني هذا الت رصف أنه يتعني علينا أو على الأ شخا ص الآخرين سحب املبالغ HSBC Algeria 10

verser ces sommes à l Administration Fiscale appropriée. Vous consentez à nous informer rapidement, et dans tous les cas sous 30 jours par écrit, si des changements survenant par rapport aux Informations Client nous ayant été fournies ou ayant été fournies à un membre du Groupe HSBC à tout moment et à répondre à toute demande d Informations Client de notre part ou de celle d un membre du Groupe HSBC. En acceptant les présentes Conditions Générales, vous confirmez que toute personne dont vous avez transmis les informations (y compris les Informations Personnelles ou Informations Fiscales) à nous-mêmes ou à un membre du groupe HSBC a (ou aura au moment voulu) été informé et accepté le traitement, la divulgation et le transfert de ses informations, comme cela est indiqué dans les présentes Conditions. Qu elles soient traitées en Algérie ou outre-mer, les Informations Client sont protégées par un code strict du secret et de la sécurité auquel tous les membres du Groupe HSBC, leur personnel et les tierces parties sont soumis. En acceptant les présentes Conditions Générales, vous nous accordez expressément votre consentement pour partager vos informations, telles qu elles sont décrites dans les présentes Conditions Générales et vous renoncez expressément au droit de secret que vous avez en vertu de la législation et de la réglementation sur le secret bancaire en Algérie et dans d autres juridictions ( Législation et Réglementation sur le Secret Bancaire ). Vous consentez expressément à ne pas nous tenir ou à ne pas tenir un membre du Groupe HSBC (y compris les agents, le personnel et des agents de tierces parties) responsable(s) de faits relatifs à la Législation et Réglementation sur le Secret Bancaire, excepté si nous avons agi de manière frauduleuse ou avons fait preuve de négligence aggravée. La présente partie des présentes Conditions Générales continuera de s appliquer même si nous (ou tout autre membre du Groupe) mettons /met un terme à notre relation avec vous et/ou fermons/ferme votre Compte. املطلوبة قانونا من قبل أية جهة رضيبية ودفع تلك املبالغ للجهات ال رضيبية ذات ال صلة. كما وافقتم على أن تخطرونا خطيا وب شكل فوري وخالل يف موعد أق صاه 30 يوما يف حال طر أت أية تغيريات على معلومات العمالء áeóقÿg degى hcg Éæ«dEG HSBC áyƒª ƒ Y CG من حني لآخر عالوة على الرد الفوري على أي طلب نقدمه نحن أو أي ع ضو يف.AÓª dg äéeƒل à àj لق HSBC áyƒª ومن خالل املوافقة على هذه ال رشوط العامة فاإنكم توؤكدون على أن كل شخ ص مت تقدمي معلومات عنه لنا أو لأي ع ضو يف جمموعة HSBC )مبا يف ذلك البيانات ال شخ صية أو املعلومات ال رضيبية( قد مت ) أو سيتم يف الوقت املنا سب( إخطاره و أنه وافق على معاجلة معلوماته والك شف عنها ونقلها وفق ما هو مبني يف هذه ال رشوط. و سواء متت معاجلة معلومات العمالء داخل اجلزائر أو خارجها فاإنها ستخ ضع للحماية من خالل اتباع القواعد ال صارمة لل رسية º «ØXƒeh HSBC áyƒª AÉ YCG «ªL É d îj»àdg ÉeC Gh والأطراف الأخرى. ومن خالل املوافقة على تلك ال رشوط العامة ف إانكم متنحونا املوافقة ال رصيحة على م شاركة معلوماتكم وفقا ملا هو مبني يف هذه ال رشوط العامة كما تتنازلون رصاحة عن أي حقوق ممنوحة لك مبوجب قوانني و أنظمة رسية املعلومات البنكية يف اجلزائر ويف الوليات الق ضائية الأخرى )»قوانني وت رشيعات ال رسية امل رصفية«(. كما أنكم وافقتم رصاحة على عدم حتميلنا ول حتميل HSBC áyƒª ƒ Y CG )مبا يف ذلك أي م ضوؤولني موظفني ووكالء آخرين( امل ض ؤوولية فيما يتعلق بتلك القوانني وت رشيعات ال رسية امل رصفية ما مل يظهر منا أي فعل احتيايل أو سوء ت رصف متعمد أو إهمال ج سيم. ي ستمر تطبيق هذا الق سم من تلك ال رشوط العامة حتى و إن قمنا )نحن أو أي ع ضو آخر يف املجموعة( ب إانهاء تعاملنا معكم و/ أو غلق.ºµHÉسùM P/Le Client (1) )1( ƒhõdg / Fait à..., Le...... `H,... QôM (1) Signature précédés de la mention manuscrite <<Lu et Approuvé>> )1( إم ضاء ت سبقه عبارة»قرئ و صدق عليه«HSBC Algeria 11