CRYSTAL GALLERY LYON (69003) LES LAURÉADES RÉSIDENCE ETUDIANTE VILLEURBANNE (69) - DISPOSITIF LMNP -
STATUT LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNEL NOUVELLE LOI DE FINANCE 2009 / LMNP «L Assemblée Nationale a adopté le 19 mars 2009 un texte visant à uniformiser la défiscalisation dans les régimes immobiliers. La décision a été prise d aligner le statut LMNP sur le dispositif SCELLIER. Le Sénat a entériné le texte le 1er avril 2009.» Ce statut devient très intéressant pour l investisseur, puisqu il lui permettra de bénéficier d une réduction d impôts et des avantages suivants : 1. RÉDUCTION D IMPÔT (1) DE 25% sur le prix de revient (2) pour les logements (3) acquis en 2009 et en 2010 (20% pour les logements acquis à compter de l année 2011). Cette réduction est répartie sur 9 ans 2. RÉCUPÉRATION DE LA TVA à 19,6% sur le montant de l investissement 3. REVENUS LOCATIFS GARANTIS par un bail commercial de 9 ans minimum 4. FACULTÉ D ACQUÉRIR PLUSIEURS LOTS en statut LMNP jusqu à un plafond d acquisition de 300.000 5. POSSIBILITÉ DE CUMULER le statut LMNP avec le dispositif SCELLIER (1) : Réduction d impôt accordée l année d achèvement du logement (ou de celle de son acquisition si elle est postérieure), et imputée sur l impôt dû cette même année puis les 8 années suivantes, à raison de 1/9e de son montant total par an (si cette fraction annuelle excède l impôt dû sur l année par le contribuable, le solde peut être imputé sur l impôt dû au titre des années suivantes jusqu à la 6e année inclus) (2) : Prix de revient = prix d acquisition + frais d acquisition (frais de notaire, droit d enregistrement, ) (3) : Le logement doit être compris dans un établissement accueillant des personnes âgées ou handicapées, ou une résidence avec services pour étudiants, ou une résidence de tourisme classée, ou un établissement de santé dispensant des soins de longue durée et un hébergement à des personnes dépendantes
ZOOM COMMUNE VILLEURBANNE ESSENTIEL Région : Rhône-Alpes Département : Rhône (69) Situation : Superficie : Population : Densité : Commune limitrophe par l Est de Lyon, Villeurbanne est la 2 nde ville du Rhône et la 26 e de France en terme de population 14,52 km² 136 473 habitants 9 399 habitants / km² Espaces verts : 2 grands espaces verts : parcs de la Feyssine et de la Communes de Paris, et à proximité immédiate du parc de la Tête d or Axes routiers : Accès direct vers le centre de Lyon et sortie vers l A42 Transports : La commune est desservie par le réseau des transports en commun de Lyon : 2 lignes de métro A et B, 2 lignes de tramway T1 et T3, 19 lignes de bus, de nombreuses stations de Vélo v Economie : La commune comptait 43 736 emplois pour 5 384 entreprises au 31/12/2006, soit une hausse de +4% en un an. SITUATION
SITUATION VILLEURBANNE Idéalement située aux portes de Lyon, Villeurbanne bénéficie des remarquables infrastructures de la capitale rhodanienne tout en menant une politique ambitieuse conjuguant environnement et économie. Les 135 000 villeurbannais profitent non seulement d un cadre de vie très plaisant où les espaces verts sont particulièrement privilégiés, mais aussi d une économie florissante : plus de 6 000 établissements privés se sont ainsi implantés dans cette véritable «cité de l entreprise». Villeurbanne abrite en outre l immense Technopôle de la DOUA regroupant l Université de Lyon 1 et ses IUT, 3 grandes écoles, 80 laboratoires de recherche ainsi que 50 entreprises de haute technologie. A cette attractivité réputée, s ajoute une convivialité, pleine de ressources grâce au dynamisme associatif, sportif et culturel de la ville : 19 stades, 13 salles de sports dont 3 de plus de mille cinq cents places, 4 boulodromes, 3 piscines, 5 murs d escalade et une dizaine de terrains de proximité (la ville compte plus de 200 clubs sportifs) ; 3 médiathèques : la Maison du livre, de l'image et du son, la médiathèque du Tonkin et la médiathèque du Rize (équipement culturel et de recherche, il réunit sur 2.660 m² les archives municipales, une médiathèque et des espaces d'actions culturelles et pédagogiques) ; l Irep Scène, la MJC, le Toi Toi Zinc, le Transbordeur ; l Urdla de Villeurbanne (centre international de l estampe) ; 3 théâtres : le Théâtre National Populaire (TNP) construit dans les années 1930 et les Théâtre de l Iris et de l Astrée ; l Institut d Art Contemporain de Villeurbanne (IAC), Fonds régional d'art contemporain de la région Rhône-Alpes ; de nombreux festivals et événements ont lieu tout au long de l année.
SITUATION PLAN DE SITUATION
SITUATION IMPLANTATION DE LA RESIDENCE LES LAURÉADES Jouxtant le Parc Chanteur, entre l immense Parc de la Tête d Or et le Parc Naturel de la Feyssine, la rue Colin a su préserver une tranquillité si recherchée de nos jours, tout en jouissant des nombreux commerces et services de proximité du quartier Charpennes. Les liaisons vers Lyon sont facilités grâce aux transports en communs. La rénovation d'envergure menée autour des "espaces sur dalles" de la ZAC Tonkin II doit même apporter un nouveau coup de jeune au quartier. Le quartier bénéficie également de la proximité, au nord du quartier, du Campus de la Doua, technopôle de 100 hectares qui constitue le 1er site d'enseignement et de recherche en France pour la collaboration avec l'industrie. A PROXIMITE IMMEDIATE DE LA RESIDENCE TRANSPORTS : Nombreuses stations Vélo V à proximité de la résidence Bus : station "Colin" desservie par les lignes 27, 37 et 38 Métro : station "République Villeurbanne" sur la ligne A (à 400 m) et station "Charpennes Charles Hernu" sur la ligne B à quelques minutes à pied Accès par la route : depuis le périphérique, sortie Villeurbanne Croix-Luizet puis boulevard Laurent Bonnevay et Rue de la Feyssine et D6 Avenue Roger Salengro. Accès autoroutier : A43 (Grenoble Chambéry) - A42 (Bourg-Genève) A6. Gare Lyon Part-Dieu à 5 km Aéroport Lyon Saint-Exupéry à 20 km ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : Campus universitaire de la DOUA à 1,4 km : - Université Claude Bernard Lyon 1, I.U.T, I.U.T.B et I.U.T.A. Grandes écoles et écoles privées : ISTIL (école d ingénieurs), IRA (Institut Régional d Administration), EDA (Ecole Des Avocats), ENSSIB (Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'information et des Bibliothèques),EPSI (Ecole Privée des Sciences Informatiques), INSA de Lyon, Centre Factory, Ecole de Masso Kinésithérapie CRP, Icoges, Maestris Sup, Pigier, Team PEA et Iscom - Laboratoires de recherches et entreprises de haute technologie - Restaurant Universitaire Lycée Pierre Brossolette à 1,3 km COMMERCES ET LOISIRS : Tous commerces de proximité : boulangerie, pharmacie, banque, supermarché, à moins d un 1 km Cinéma et médiathèque à mois de 1,5 km. Piscine Boulloche et salle des sports des Grattes-Ciel à 700 m Parc de la Tête d Or accessible directement par la ligne de bus n 27 Centre ville de Lyon à 8 km
SITUATION AU CŒUR D UN PROJET IMMOBILIER GLOBAL La résidence Les Lauréades de Villeurbanne s inscrit dans un projet immobilier global conçu par Cogedim dont l emprise s étend sur les rues Paul Cambon, Alexis Perroncel et Collin. La première tranche du projet porte sur deux résidences à usage d habitations «Les Jardins de Gaïa» et une résidence étudiante «Les Lauréades». Habitation Jardins de Gaïa 1ERE TRANCHE DU PROJET : LES JARDINS DE GAIA : Les 2 bâtiments à usage d habitation comprennent des parkings et 57 logements (du studio au 5 pièces) avec balcons, terrasses et jardins privatifs s ouvrant sur un cœur d îlot paysager d une surface de 1.700 m². Le rythme des façades jouant sur les différences de niveau entre l immeuble de la rue Cambon s élevant sur 4 étages plus attique, et celui de la rue Colin en R6 plus attique. Un jardin, légèrement vallonné, met en scène plantes et minéraux avec une belle modernité. Habitation Jardins de Gaïa Résidence Les Lauréades LES PARKINGS : 178 places de stationnement sont construites en sous-sol de l emprise. L accès aux parkings s effectue par la Rue Cambon. LES LAUREADES : La résidence étudiante comprend 118 logements. L entrée de la résidence est située la Rue Colin, l accès au jardin et aux parkings s effectue par la Rue Cambon.
SITUATION AU SEIN DU POLE D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LYON L agglomération lyonnaise compte 4 universités et de nombreux établissements d enseignement supérieur prives et publics : Université C. Bernard Lyon 1, Université Lumière Lyon 2, Université J. Moulin Lyon 3, Institut Catholique de Lyon, Ecole Normale Supérieure, Institut National de Recherche Pédagogique (INRP), Ecole Centrale de Lyon, Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'information (ENSSIB), Ecole Nationale des Travaux Publics de l'etat, Institut Régional d'administration (IRA), Ecole Nationale Vétérinaire, Ecole Management Lyon, Institut National des Sciences Appliquées (INSA), Ecole Nationale Supérieure de Police, Institut d'etudes Politiques de Lyon, Centre d'etudes Supérieures Industrielles (CESI), Ecole d'architecture, ENSATT (arts et techniques du théâtre), Ecole Catholique des Arts et Métiers, Ecole Supérieure de Chimie, Physique, Electronique, Institut Textile Chimique, Institut Supérieur d'agriculture Rhône-Alpes, Institut des Sciences et Techniques de l'ingénieur Etc Plus de 23 200 étudiants sont présents à Villeurbanne, ils sont inscrits en BTS, IUT, université, IUFM et grandes écoles.
CONCEPTION LE CONCEPT DES LAUREADES RÉSIDENCE ÉTUDIANTE GÉRÉE PAR ICADE-EUROSTUDIOMES : Des résidences idéalement placées Les résidences Les Lauréades sont situées dans des villes universitaires ou à proximité immédiate. Proches des centres villes, des lieux d études et des axes de transport, les logements Les Lauréades facilitent les trajets quotidiens. Des studios sur mesure * Les Lauréades proposent des solution d hébergement étudiant adapté aux besoins des étudiants. Les appartements sont très fonctionnels et parfaitement équipés, leur aménagement a été étudié dans les moindres détails : - Un lit ou un canapé clic-clac, une table et des chaises, un placard équipé - Une kitchenette avec placard, réfrigérateur, plaques de cuisson et four micro-ondes - Une salle d eau équipée avec douche et WC - Un bureau avec un espace de rangement, un accès internet Des services à la carte * Service d accueil Service de petits déjeuner Fourniture de linge Laverie Salle de sports, billard, baby-foot Ménage en cours et fin de séjour Parkings, local deux roues * liste non exhaustive crédit photos Icade-Eurostudiomes résidences neuves en région parisienne
CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE PLAN DE MASSE
CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE PERSPECTIVE
CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE LES LAUREADES DE VILLEURBANNE Les résidences «Les Lauréades» ont pour mission d accueillir, dans le plus grand confort, des étudiants qui n auront pas à se soucier des contraintes de la vie quotidienne. RESIDENCE LES LAUREADES DE VILLEURBANNE, UN ESPACE DE VIE AGRÉABLE ET FONCTIONNEL : Donnant sur un vaste jardin arboré ou sur le calme de rue Colin, 118 appartements, clairs, fonctionnels et parfaitement équipés, assureront un bien-être propice à la concentration. Joignant l utile et l agréable, Les Lauréades de Villeurbanne mettent de surcroit à la disposition des résidents : une salle pour les petits-déjeuners, une salle de sports, une laverie, une lingerie, des points d attente, une bagagerie. Un local à deux roues et des places de stationnement en sous-sol sont disponibles ; tous les niveaux sont desservis par des ascenseurs et des escaliers. De plus les étudiants rejoignent le campus universitaire de Lyon 1 en un quart d heure grâce aux transports en commun, et un itinéraire cyclable permettra prochainement de le relier directement.
CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE PRESTATIONS : LE CHOIX DE LA QUALITE La résidence «Les Lauréades de Villeurbanne» est composée de 118 logements répartis sur 1 bâtiment en R+7 PARTIES PRIVATIVES Porte palière à âme pleine, serrure de sureté 3 points, microviseur, ouverture par clé sur organigramme Menuiserie extérieures en PVC de couleur blanche, double vitrage isolant avec certification CEKAL Occultation des fenêtres par volet roulant en PVC blanc avec coffre intégré, manœuvre manuelle 1 placard dans chaque logement (2/3 penderie avec tringle et 1 tablette - 1/3 lingerie avec 3 étagères fixes) Revêtement de sol en lès de PVC vinylique type Chêne Trend, plinthe sapin peinte Peinture sur l ensemble des murs, faïence murale blanche sur 60 cm de haut le long de l évier de la kitchenette et retours avec carreaux de couleur au dernier rang, faïence murale blanche du bac à douche jusqu au plafond, avec carreau de couleur au dernier rang Kitchenette: plan de travail inox avec évier inox un bac et robinetterie mitigeuse, 2 plaques de cuisson inox électrique, le tout posé sur meuble sous évier mélaminé, un réfrigérateur table top, un meuble haut mélaminé avec une porte ouvrant à la française et une niche pour micro-onde, réglette lumineuse Distribution d eau chaude individuelle par ballons d eau chaude capacité 100L pour les T1 et 150L pour les T2 Salle d eau : bac à douche en grès émaillé blanc, douchette et support vertical, barre pour rideau de douche, meuble vasque avec rangement bas sur pied inox, robinetterie mitigeuse, un miroir clair, un bandeau lumineux, une prise de courant, wc blanc avec réservoir attenant et abattant double rigide en PVC blanc Chauffage électrique direct individuel par convecteur programmable avec thermostat électronique intégré 1 prise TV FM dans chaque logement et 1 conjoncteur téléphonique double PARTIES COMMUNES Hall d entrée carrelé, miroir toute hauteur sur 1,50 m de large, boîtes aux lettres, tableau d affichage Portes d entrées métalliques vitrées, 1 ère porte d accès commandée un digicode sur horloge, 2 ème porte d accès équipée du système VIGIK résident et interphone relié à chaque chambre Ascenseur desservant tous les étages, condamnation pour accès au sous-sol par clé ou code Salle de petits-déjeuners, laverie, lingerie, bagagerie, local poubelles, local 2 roues Bureau d accueil et bureau de gestion Accès aux parkings par porte métallique basculante électrique commandée par télécommande Espaces verts : terrasses accessibles au droit de l espace petits-déjeuners et de la salle de sport
INFORMATIONS PROGRAMME LES LAUREADES 14/16 RUE COLIN 69100 VILLEURBANNE PROMOTEUR COGEDIM 235 cours Lafayette - 69006 Lyon GESTIONNAIRE ICADE EUROSTUDIOMES Millénaire 1 35, rue de la Gare - 75168 Paris Cedex 19 Tél. 01 41 57 84 84 - Fax : 01 41 57 80 27 COMMERCIALISATEUR IPLUS DIFFUSION 32, rue de la Bienfaisance 75008 Paris Téléphone : 01 44 70 15 20 Fax : 01 42 93 07 86 Mail : contact@iplusdiffusion.fr NOTAIRE Maître Hervé RAVAU, notaire Associé 91, cours Lafayette - 69006 Lyon Tél. : 04 72 74 53 40 - Fax : 04 78 24 34 34 INFORMATIONS PROGRAMME - Permis de construire : - Date de livraison : PC n PC 06926607-0166 délivré par Monsieur le Maire en date du 18/08/2008 3 ème trimestre 2011 - Dépôt de garantie : - Rentabilité : Chèque encaissable de 1.600 à l ordre de Maître RAVAU 4,10 % HT/HT mobilier inclus
INFORMATIONS PROGRAMME DISPOSITIONS DU BAIL COMMERCIAL LES LAUREADES 14/16 RUE COLIN 69100 VILLEURBANNE - Nature du bail : Bail ferme de 9 ans commençant à courir un mois après la date de livraison du bien immobilier. Le Preneur dispose de la faculté de résilier le bail à l issue de la période initiale de 9 années, et en cas de renouvellement à l expiration de chaque période triennale de 3 années - Date d effet du bail : - Révision du loyer : Le bail prend effet un mois après la date de livraison du bien immobilier par le Vendeur au Bailleur, permettant au Preneur d équiper l ensemble des logements et des parties communes. La livraison étant prévue le 1 er aout 2011, le bail prendra effet au plus tôt le 1 er septembre 2011 et le premier loyer acquis à compter du 15 octobre 2011. Le loyer sera révisé le 1 er octobre de chaque année à hauteur de 80% du montant de la variation de l IRL publié par l INSEE. Cette révision sera plafonnée à un maximum de 1,5% par an. - Loyer : - A la charge du Preneur : - A la charge du Bailleur : Loyer majoré de la TVA à 5,5% pour les logements et de 19,6% pour les parkings. Loyer payable par virement bancaire par trimestre échu en 4 termes égaux, le 15 ème jour suivant la fin du trimestre civil, soit au plus tard le 15 janvier, avril, juillet et octobre de chaque année. Le 1 er loyer sera acquis 45 jours après la date de prise d effet du bail. Réparations locatives et charges afférentes aux services et prestations. Charges et prestations récupérables à la charge du locataire. Impôts et taxes dont le locataire est tenu. Assurances. Remplacement du mobilier et dépenses de remise en état des logements suite à usure normale. Travaux et réparations visés à l article 606 (ravalement et entretien des façades ; réfection des halls, montée et coursives d escalier, ascenseurs ; réfection des sols, murs et plafonds des circulations des étages ; réfection des toitures, terrasses, balcons ; remplacement des clôtures ; remplacement des organes de chauffage, sanitaires, robinetterie, production d eau chaude implantés dans les parties communes). Impôts et taxes des propriétaires loueurs (taxe foncière dont taxe d ordures ménagères). Charges de copropriété non récupérables.
INFORMATIONS PROGRAMME COGEDIM CRÉÉ EN 1963, COGEDIM EST RECONNU COMME LA RÉFÉRENCE DANS L IMMOBILIER HAUT DE GAMME : Présent depuis l origine à Paris, sur la Côte d Azur et à Lyon, COGEDIM est aujourd hui implanté dans les principales métropoles régionales, à Marseille, Nantes, Toulouse, Bordeaux, Grenoble et Chambéry (Pays Genevois). Depuis plus de 40 ans, Cogedim cultive la passion du beau : beaux sites, belles architectures, belles prestations, beaux volumes, beaux matériaux, beaux espaces dédiés aux clients et à leur voisins. Cette exigence est un tout, une attention permanente et quotidienne portée au produit, de la conception à la livraison. 35 000 logements réalisés, plus de 2,5 millions de m² de bureaux, d importants projets d aménagement à Paris et en régions : ces chiffres témoignent de son expérience et de son professionnalisme. RÉSIDENCES AVEC SERVICES COGEDIM : Créé en 1976, le concept des Hespérides est une réponse aux besoins de sécurité, liberté et services des seniors. Plus de 45 Résidences-Services Hespérides ont ainsi été construites dans toute la France. Pionnier sur ce segment, COGEDIM propose aujourd hui d autres lignes de résidences avec services, en centre-ville et en périphérie, adaptées aux besoins : des seniors des étudiants des hommes d affaires et pour des séjours touristiques REFERENCES RESIDENCES SERVICES ET RESIDENTIEL EN ILE-DE-FRANCE ET EN REGIONS La Baule (44) Marseille (13) Lyon 7e (69) Paris 8e (75) Paris 14e (75) Courbevoie (92) Les Hespérides Les Hespérides Résidence Etudiante Parc Haussmann Parc Montsouris Parc de Seine
INFORMATION GESTIONNAIRE ICADE EUROSTUDIOMES ICADE UN INTERVENANT MAJEUR DU MARCHÉ DE L IMMOBILIER EN FRANCE : Chiffres clés au 31 décembre 2007 : Patrimoine des foncières expertisé à 6.2 Md. 3 618 collaborateurs. Société cotée depuis avril 2006, ICADE est un intervenant majeur du marché de l immobilier en France. Ses activités couvrent l ensemble de la chaîne de valeur du secteur, qu il s agisse d investissement, de promotion ou de services pour l immobilier de logement, les bureaux, les parcs tertiaires, les centres commerciaux, l immobilier public et parapublic. ICADE a opté en 2007 pour le statut de société d investissement immobilier cotée (SIIC) en fusionnant la quasi-totalité de ses foncières. Ce nouveau statut permet de simplifier ses structures et d améliorer son modèle d entreprise en le rendant plus efficace en termes de développement et de rentabilité. PÔLE SERVICES ICADE : Avec un chiffre d affaires de 238 M au 31 décembre 2007, ICADE offre une palette de services diversifiée et complète : développement, gestion et exploitation de résidences avec services (Les Lauréades et Le Jardin des Sciences), pour des longs et moyens séjours et destinés à des jeunes en formation, étudiants, et salariés en mobilité. 50 résidences Les Lauréades implantées sur toute la France. ICADE est un opérateur majeur en France des résidences avec services, avec près de 7 460 lots en location proposés à Paris, en région parisienne et dans 28 grandes villes universitaires françaises en province. La capacité d ICADE à fédérer l ensemble des compétences et savoir-faire requis pour développer et exploiter de tels produits lui confère un réel avantage compétitif. Ces logements sont commercialisées sous les marques Les Lauréades et Le Jardin des sciences. Pour les résidents, la conception fonctionnelle des logements et les services spécifiques associés (accueil, petit déjeuner, blanchisserie, services de ménage, espaces collectifs de détente), répondent aux exigences de confort, de tranquillité et de sécurité qu ils recherchent. REFERENCES «LES LAUREADES» EN ILE-DE-FRANCE ET EN REGIONS Paris 13e (75) Lille (59) Lyon 9e (69) Montpellier (34) Nantes (44) Nice (06)
IPLUS DIFFUSION SARL au capital de 20.000 euros RCS Nice 505 153 288 Carte Transaction n 11234 délivrée par la Préfecture des Alpes Maritimes Garantie financière délivrée par SOCAMAB Assurances Direction Commerciale 32, rue de la Bienfaisance 75008 PARIS Document non contractuel Téléphone 01.44.70.15.20 Fax : 01 42 93 07 86 web Loueur : www.iplusdiffusion.fr en Meublé Non Professionnel : Les Lauréades Villeurbanne (69)