Ce document est un outil synthèse qui regroupe un ensemble d informations et de procédures qui pour la plupart, font déjà parties des pratiques courantes au sein de la coopérative des Cantons de l Est. En suivant et en parcourant le calendrier de gestion des maisons, chaque point vous est détaillé dans le présent document. L objectif de cet outil est d uniformiser les structures de fonctionnement dans les maisons. SEPTEMBRE Élection des membres désignés (attribution des rôles dans les maisons) À chaque année, les rôles attribués font l objet d élection. À savoir qui sera : gestionnaire, trésorier et/ou responsable de la petite caisse, responsable des bons de commande, secrétaire ; et qui feront partis : du comité sélection, du comité d entretien et de toutes autres comités en place dans la maison. Il est recommandé et souhaitable qu il y est un roulement. Que les membres optent pour un rôle différent d une année à l autre. Cela permet une meilleure connaissance et compréhension du fonctionnement de la maison par l ensemble des membres qui la constitue. C est un travail d équipe de vivre en coopérative! Lorsque les rôles ont été redistribués, les personnes qui étaient membres désignés transmettent les informations et aident les nouvelles personnes membres désignés dans leurs nouveaux rôles. À noter qu à chaque année, un document vous sera envoyé et demandera à être retourné pour informer la direction générale du nouveau gestionnaire afin de mettre à jour les coordonnées pour les envois postaux ou courriels. À noter que lorsqu un membre désigné quitte pendant l année, avant la fin de son mandat, le comité de propriété doit le remplacer dès que possible et aviser Jacques Côté des coordonnées de la nouvelle personne. LES RÔLES DES MEMBRES DÉSIGNÉS Les membres désignés ont des liens avec le bureau dans certaines procédures, ils sont désignés pour faire le suivi avec la direction de la Coopérative. Gestionnaire et co-gestionnaire Trésorier / Responsable de la petite caisse Responsable du comité de sélection attribution des logements AUTRES MEMBRES QUI SONT À ÉLIRENT pour le bon fonctionnement du comité de propriété : Responsable des bons de commande Secrétaire 1
Le gestionnaire est un rôle au sein d une maison qui est tout aussi important que le secrétaire, le trésorier ou que tout autre rôle. Le gestionnaire assure le respect des plans et des consignes, il supervise l exécution des tâches ; mais ce n est pas à lui qu incombent toutes les responsabilités du bon fonctionnement de la maison. En d autres termes, «le gestionnaire n est pas le patron de la maison». L ensemble des membres constituant le comité de propriété ont des engagements et des responsabilités de participation aux décisions et contribuent grandement au milieu de vie de leur maison. Les tâches du gestionnaire : Prépare les ordres du jour et convoque les réunions des comités de propriété. Il est suggéré de faire des rencontres sur une base régulière (à la maison la Luciole, 1 rencontre par mois à lieu, sauf l été), cela permet un meilleur suivi dans la maison et contribue à développer les relations entre les membres. Anime les rencontres du comité de propriété Représente la maison à l autogestion et est tenu d assister aux 4 rencontres d autogestion prévues annuellement. Si lui est impossible d être présent, demander à une personne de la maison de le remplacer. Assure les contacts avec l ensemble de la CHCE Communique les informations et les recommandations du comité d autogestion ou du conseil d administration à sa maison. Le co-gestionnaire vient remplacer, ou bien partager le rôle avec le gestionnaire. Il n est pas nécessaire que la maison ait beaucoup de logements pour ce faire. (La maison la Luciole est une maison de 6 logements et 2 personnes assument la gestion depuis plusieurs années). Un autre avantage à partager la gestion est d assurer une continuité si le gestionnaire quitte rapidement. Le trésorier peut assumer plusieurs tâches ou les séparer avec d autres membres. Dans certaines maisons, le trésorier est aussi le responsable de la petite caisse et des bons de commande. C est à chacune des maisons de décider de qui fait quoi. Les tâches du trésorier : Tient à jour les dépenses de la maison et informe les membres lors des rencontres du comité de propriété, de l état des finances, à savoir le montant restant au budget pour l année. Prépare le budget sommaire en début d année, le présente, et le termine en comité de propriété à l aide des membres. (Grille de suivi des dépenses disponible sur le site Internet) 2
Le responsable de la petite caisse fait la gestion d un montant de 50,00$ en argent, il en est responsable. Le montant peut varier pour certaines maisons. Ce montant fait partie du budget entretien et réparations de la maison. L utilisation de la petite caisse est pour des achats de petits montants. (Exemple : un membre achète des sacs de poubelle pour les aires communes, il demande à être remboursé avec la petite caisse). La petite caisse est à l usage exclusif des achats pour la maison. Les tâches du responsable de la petite caisse : Tient à jour la petite caisse S assure que les achats sont pertinents, en d autres termes, ne pas rembourser des factures les yeux fermés. Fait parvenir au bureau de la CHCE, le rapport de petite caisse qui détaille les factures pour un renflouement de petite caisse lorsque nécessaire. Le responsable du comité de sélection attribution des logements Le comité de sélection est composé de plusieurs personnes qui se répartiront l ensemble des tâches décrites ci-dessous. La personne responsable à comme principales tâches : d informer Jacques Côté lorsqu un logement se libère et de donner les coordonnées de la personne à contacter pour les visites. D informer Jacques Côté lorsque le logement est loué ainsi que le nom et les coordonnés du futur membre. Tâches du comité de sélection Publicité des logements vacants Appeler les ménages référés par la direction générale en premier lieu Recevoir les appels Faire visiter les logements vacants Organiser et réaliser les soirées d information (s il y a lieu) Sélection des membres Convoquer les candidats en entrevue Préparer les entrevues (documents, logistique, revue des documents d entrevue) Réaliser les entrevues Recommander les candidats au conseil d administration Prévenir les candidats de leur acceptation ou de leur refus Emménagement du candidat Remettre les clefs et le règlement d immeuble 3
Donner les informations de base sur le fonctionnement de la maison (sur la sortie des poubelles, l usage de la cour, stationnement, etc.) Intégration du nouveau membre Adapter la première réunion de comité de propriété en fonction du nouveau membre, prendre le temps de lui expliquer les sujets discutés. Revoir avec lui la première réunion à laquelle il a participé. S assurer que le nouveau membre assiste à la formation établie par la coopérative à l intention des nouveaux membres Le responsable des bons de commande Chaque maison à son cartable de bons de commande qui lui permet de faire des achats auprès des fournisseurs avec lesquels des ententes ont été établies. Vous trouverez dans le cartable toutes les informations relatives aux procédures pour les achats. Les tâches du responsable des bons de commande : Gère les bons de commande et les factures 1 fois par mois, remet au bureau de la CHCE les bons de commandes utilisés par la maison (pour le fournisseur Rona, joindre la facture) S assure auprès du membre qui fait la demande que les achats à effectuer ont été approuvés par le comité de propriété. Les tâches du secrétaire Remplit la grille de compilation des présences des membres au début des différentes rencontres qui ont lieues tout au long de l année. (Rencontre du comité de propriété, corvées, etc. ) (grille en pièce jointe) Rédige les procès-verbaux des réunions Envoi ou rend disponible aux membres les procès-verbaux environ 1 semaine après la tenue d une réunion. (Si des tâches ont été attribuées, les membres peuvent s y référer) Tient les archives (imprimer les procès-verbaux (pv) et les ordres du jour (odj), et les met dans le Cartable-Maison. (Cartable qui restera à la maison) S assure que l information circule sur le babillard ou autre moyen de communication utilisé par la maison. 4
Date : Heure et lieu : Maison La Luciole ORDRE DU JOUR L ordre du jour est envoyé 1 semaine avant la rencontre prévue. 1. Mot de bienvenue _ Remercier les personnes qui nous reçoivent_ (À ce point, si des membres doivent quitter plus tôt, ils doivent en faire mention afin que les points de décisions soient mis en priorité sur l ordre du jour.) 2. Proposition secrétaire (Il est important de s assurer que le ou la secrétaire ait le temps de prendre en notes le déroulement de la réunion. Ce qui veut dire que lorsqu un point est terminé, la personne animant la rencontre en fait un court résumé afin que tous approuve les dires et décisions ayant été discutés.) 3. Prise des présences (compilation des participations) 4. Lecture et adoption de l ordre du jour et ajouts points varia La personne qui anime la réunion fait la lecture à voix haute de l ordre du jour, demande si d autres points sont à discutés autre que ceux énoncés et peut laisser l ordre du jour ouvert si d autres sujets surviennent lors de la rencontre, ils seront ajoutés. 5. Adoption du dernier procès verbal du : DATE Le procès verbal de la dernière rencontre doit être envoyé 1 semaine suivant la rencontre précédente. C est la responsabilité de chacun d en faire la lecture et d apporter des modifications si nécessaire. Le procès verbal sera donc corrigé et mis à jour. 6. Suivis de la dernière re rencontre La lecture des suivis est effectuée afin de s assurer que les mandats attribués aux personnes ont été faits. (collecte d informations, achats, rénovations, etc ) POINTS D INFORMATION 7. Ex : suivis de l autogestion, convocation à l assemblée générale, infos du Lien 8. etc LA VIE À LA MAISON 9. Situations survenues à discuter ensemble, nouveau règlement de la maison, 10. Points de décisions 11. Les finances La personne en charge de la petite caisse et de la trésorerie de la maison informe les membres sur le montant du budget actuel et fait la rétrospective des dépenses effectuées depuis la dernière rencontre à l aide des bons de commande.) Le cartable d entretien est toujours apporté et remplit si des rénovations ont été effectuées depuis le dernier comité de propriété. 12. Varia 13. Date de la prochaine rencontre _ Apportez vos agendas! 14. Levée de la rencontre 5
Formation des nouveaux membres_ Cette formation est obligatoire pour tous les nouveaux membres, une personne du bureau de la Coopérative vous contactera pour vous informer des dates de la formation. Contrat de déneigement _ Le gestionnaire reçoit un document type de contrat de déneigement par la coopérative, ainsi qu une liste des fournisseurs de déneigement actuellement engagés par les différentes maisons. Si la maison décide de renouveler le contrat avec le fournisseur engagé l année précédente, elle communique avec lui et voit à signer un nouveau contrat pour l hiver à venir. La maison peut également rechercher un nouveau service de déneigement en allant en soumissions et selon les offres de services reçues, décide d octroyer le déneigement à celui de son choix. Lorsque le contrat est signé, faire parvenir une copie du contrat à la direction générale pour faire un suivi des paiements à prélever sur le budget maison. OCTOBRE Préparation et planification de la corvée d automne (fait parti du plan d entretien) Une liste est dressée par les membres de la maison, énumérant l ensemble des travaux et des tâches à faire lors de changement de saisons, ET des tâches à faire durant l année en lien avec le plan d entretien. Nous avons regroupés en 2 journées l ensemble des tâches pour l année, chaque maison adaptera l échéancier pour leurs réalisations. Nous savons tous qu il peut être parfois ardu de regrouper les membres lors d une journée donnée. Les diverses tâches peuvent être réparties en sous-groupes en établissant un échéancier de réalisation. AUTOMNE 1. Vider balayeuse centrale 2. Vérifier le tuyau de la sécheuse, enlever la mousse au besoin 3. Vérifier et changer les piles des détecteurs de fumée des aires communes et de chacun des logements * obligatoire 4. Ajuster les heures des lumières dans le corridor 5. Sortir les pelles et rentrer tondeuse (nettoyer et huiler avant) 6. Ramasser les feuilles sur le terrain 7. Tailler les arbustes et rosiers et installer protection hivernale 8. Installer les tapis extérieurs 9. Nettoyer les plates-bandes 10. Faire l inventaire du sable et du sel de déglaçage 11. Faire l inventaire des plastiques pour les fenêtres 12. Vérifier la trousse de premiers soins * obligatoire 13. Faire l inventaire des équipements de peinture disponible aux membres 14. Rentrer le tuyau d arrosage et s assurer de l avoir vider au préalable 15. Revoir les mesures d urgences en cas d incendie ou de situations urgentes * obligatoire 16. Voyage à l Écocentre 6
Inspections préventives annuelles Document en préparation Les feuilles de tâches d été pour celle d hiver Dans la plupart des maisons, cette feuille se retrouve près du babillard commun _ Elle énumère les tâches qui seront à effectuées ainsi qu un espace pour indiquer la personne qui à fait la ou les dites tâches. (Ce fonctionnement peut différer d une maison à l autre) (Feuille exemple) JANVIER Évaluation des membre_ Un document est envoyé à chacun des membres par la poste. Chaque membre remplit l évaluation pour lui-même (auto-évaluation) et c est en comité de propriété qu il est parcouru et compilé pour ensuite l envoyer au bureau de la coopérative (CHCE). Une façon de procéder qui fonctionne bien est de faire à tour de rôle la lecture de son autoévaluation. Cet exercice d évaluation, n est ni un procès, ni un jugement, c est un temps que les membres de la maison se donnent afin d avoir un regard sur le fonctionnement et la participation de chacun. Nous méritons qu elle soit faite dans le respect et la compréhension. Afin d avoir des outils pour effectuer cette évaluation, une personne désignée aura compilé la participation de chacun des membres aux rencontres de comité de propriété, aux journées de corvées (automne et printemps), et aux autres rencontres qui ont eues lieu au cours de l année. (Feuille de compilation des présences jointe). Les tâches de ménages obligatoires auront également été vérifiées afin de valider si tous ont faits leurs tâches obligatoires et/ou sur base volontaire d autres tâches non-obligatoires. Mettre à jour le Cartable-Maison Le Cartable-Maison est un outil essentiel et très pratique pour faciliter la gestion de la maison. C est un cartable qui regroupe toutes les informations et les documents du fonctionnement de votre maison, ainsi que les règlements et politiques de la CHCE. On y retrouve : Les règlements internes que se sont dotés les membres de la maison pour son fonctionnement. (Selon le nombre de logements dans une maison, les fonctionnements et procédures sont adaptés). Les documents types utilisés sur bases régulières : questionnaire d entrevues de sélection grille de compilation des présences grille de budget ordres du jour et procès-verbaux et autres documents que la maison a développés. 7
Donc, mettre à jour le Cartable-Maison c est enlever les procès-verbaux (pv) de l année dernière et les mettre dans un cartable (Archives), insérer et préparer les nouveaux documents types qui vos seront nécessaire pour la nouvelle année. Mettre à jour le Cartable-Entretien Ce cartable est l outil de référence et de travail pour tout ce qui se rapporte à l entretien. Toutes rénovations, améliorations et tâches des inspections préventives annuelles y seront répertoriées. Il permet d avoir l historique de l entretien global et régulier de la maison. On y retrouve : Plan d entretien de l année Document d Inspections préventives annuelles Grille des rénovations, améliorations effectuées dans chacun des logements, de la maison (extérieure et aires communes). Voir grille jointe. Garanties des équipements achetés par la maison. FEVRIER _ MARS Budget À l autogestion de février, chacune des maisons est informée du montant du budget pour leur maison pour l année à venir. Ce montant est pour l entretien et les réparations mineures de la maison, il est géré par l ensemble des membres du comité de propriété. La façon dont chacune des maisons utilisera son budget sera en faisant le plan d entretien. Plan d entretien et Budget, l un ne va pas sans l autre Plan d entretien, qu elle est son utilité? À chaque année, les maisons effectuent son plan d entretien, celui-ci permet d informer et de donner des outils à Jacques Côté (directeur générale de la CHCE) pour une meilleure gestion de l ensemble des maisons, et d avoir une vision globale de l état des maisons de la Coopérative. Cet exercice est important, l entretien des maisons améliore notre qualité de logement et de vie, il permet de nous assurer des logements de qualité à prix abordable. Plan d entretien, comment on le fait? Dans un premier temps, chaque membre de la maison dresse une liste des réparations/travaux et des dépenses pour l entretien de la maison ET chaque membre le fait aussi pour son logement (peinture, changement de hotte de cuisinière, etc..) en les priorisant comme suit : A_ Urgent B_ Courant C_ Améliorations 8
Ensuite, lors d un comité de propriété, l ensemble des données est regroupé, discuté et priorisé. Ce qui est important pour une personne n est pas nécessairement important pour une autre. C est donc un exercice de délibérations entre les membres qui doit se terminer par un consensus des réparations et entretiens à faire pour l année en cours et parfois même pour les années à venir. Il doit contenir les prix estimés pour chacun des points de la liste, il est donc suggéré de répartir les recherches de prix entre les membres. Par la suite, le plan d entretien peut commencer à être rédigé. Entretiens et réparations mineures de la maison en tenant compte du budget Rénovations majeures (projets spéciaux ex : changer les portes, les fenêtres, refaire la galerie, refaire la toiture etc (montant qui dépasse le budget alloué à la maison pour l année) Ce document sera remis à Jacques au Comité d autogestion du mois d avril et c est lors du comité d autogestion du mois de mai que nous saurons si nos demandes de projets spéciaux sont acceptées. Budget _ Entretien et Réparations et déneigement Ce budget est géré par la maison, donc par l ensemble des membres la constituant. Montant d argent pour la maison pour 1 an. Réparations mineures et entretien général Budget _ Fond de rénovations Ce budget est géré par la Coopérative d Habitation des Cantons de l Est. Montant d argent prévu pour les rénovations majeures sur l ensemble des maisons, ce qu on appelle les projets spéciaux. Ce montant n est pas exclusivement attribué à notre maison, c est un montant budgété annuellement qui est disponible à effectuer les rénovations urgentes et importantes. Liste des frais fixes à tenir compte pour l année (budget) (voir feuille d exemple de budget) Entretien des extincteurs Extermination Cameroun Entretien des gouttières Contrat de déneigement Achats d ampoules (aires communes), plastiques fenêtres (hiver) et les produits d entretien Etc. 9
Préparation du comité de sélection Suite à l annonce des départs de membres de la maison, plusieurs processus s enclenchent : Procédure et responsabilités lors qu un membre quitte son logement - Aviser le gestionnaire de la maison ET aviser par écrit la direction générale de son départ. - Être disponible et rendre le logement disponible pour les visites. - Rendre le logement disponible lorsque vide ou presque vide pour l inspection. Procédure du comité de sélection pour remplacer le ou les membres qui quittent - Informer les membres de la maison qu un logement se libère; un membre intéressé peut faire la demande de transfert de logement. - Rencontre des membres de la maison pour se concerter sur le ou les membres recherchés, afin de remplacer le ou les membres quittant. - Contacter les candidats membres de la Coopérative qui vous auront été référés par la direction générale. Habituellement un délai de 3 à 4 jours est donné aux intéressés pour se manifester. - Si aucun candidat, alors le logement est annoncé à l externe (affiche dans le logement, réseaux d amis ET contacter la direction générale pour annonces sur le site Internet, Tribune). - Appels et suivis téléphoniques des candidats non membres intéressés à louer le ou les logements - Visites du ou des logements qui seront disponibles ET remise du document informant le candidat des principes et des responsabilités de vivre en coopérative. Voir document joint en annexe : Devenir membre de la Coopérative des Cantons de l Est. (CHCE) - Préparation des entrevues de sélections, prévoir les dates le plus tôt possible. Si le processus est trop long de bons candidats peuvent se désister ou trouver un logement ailleurs. - Inspection des logements vacants. Procéder aux entrevues de sélections Qui participe aux entrevues de sélection? - Un minimum de 3 personnes membres de la maison y participe. - Lorsque des personnes intéressées pour un logement sont des amis des membres actuels, ou ont un lien de parenté, il est suggéré que ces derniers ne prennent pas part lors de l entrevue, ils peuvent être présents, mais en tant qu observateurs. - 10
Déroulement de l entrevue - Présentez-vous, faites un tour de table, dites depuis combien de temps vous habitez la coopérative. Cela permet de détendre l atmosphère et de créer un climat plus chaleureux. - Expliquer en grandes lignes le déroulement de l entrevue - Faites un résumé du fonctionnement de la coopérative Précisez à quelle date le logement sera disponible Mentionnez que c est l ensemble des membres qui sont responsables de gérer le bon fonctionnement de la maison. Décrivez la responsabilité du membre, référez-vous au document : Devenir un membre de la CHCE, que le candidat a reçu lors de la visite. Expliquez brièvement le fonctionnement de la maison (quartier) Communication interne, fréquences des comités de propriétés, tâches attitrées, communes, stationnement, téléphone, Internet, rôles désignés, etc Débutez le questionnaire d entrevue - Ayez des copies du questionnaire pour tous les membres - Vous pouvez poser les questions à tour de rôle ou attitrer une personne pour chaque entrevue - Désigner une personne pour la prise de notes - Garder l esprit ouvert, ne vous laissez pas influencer par votre première impression Clore l entrevue - Demander au candidat si il a des questions - Informer le candidat si il y a d autres candidatures et que nous le contacterons dans : jours pour lui faire part de notre décision - L informer que la sélection définitive de sa candidature se fera après acceptation de la direction générale. Processus lors de sélection de nouveaux membres - Le comité de sélection se rencontre afin de choisir un ou plusieurs candidats - Chaque parrain ou marraine prend contact avec le candidat retenu et lui donne ses coordonnées. Il ou elle donne également les coordonnées de Jacques Côté afin qu il prenne rendez-vous (signature du contrat de membre et du bail) - Aviser la direction générale des personnes sélectionnées par ordre de préférence. 11
MAI Préparation et planification de la corvée du printemps (fait parti du plan d entretien) Une liste est dressée par les membres de la maison, énumérant l ensemble des travaux et des tâches à faire lors de changement de saisons, ET des tâches à faire durant l année en lien avec le plan d entretien. Nous avons regroupés en 2 journées l ensemble des tâches pour l année, chaque maison adaptera échéancier pour leurs réalisations. Nous savons tous qu il peut être parfois ardu de regrouper les membres lors d une journée donnée. Les diverses tâches peuvent être réparties en sous-groupes en établissant un échéancier de réalisation. PRINTEMPS 1. Vider balayeuse centrale 2. Vérifier le tuyau de la sécheuse, enlever la mousse au besoin 3. Rentrer les pelles et sortir tondeuse et outils de jardinage 4. Racler le terrain 5. Enlever protection hivernale des arbustes 6. Préparer les plates-bandes et jardins 7. Ajuster les heures des lumières dans le corridor 8. Faire l inventaire des produits d entretien pour les aires communes 9. Nettoyage du revêtement extérieur des galeries 10. Installation des meubles de patio 11. Nettoyer les fenêtres des aires communes 12. Nettoyer les bacs roulants (poubelle, compost et recyclage) 13. Voyage à l Écocentre Inspections préventives annuelles Document en préparation JUIN Arrivée et accueil de nouveaux membres Lors de l arrivée d un nouveau membre, une formation lui est donnée par la CHCE. Il est important que la personne soit accueillie par le comité de propriété, par les membres de la maison, il est suggéré d organiser soit un 5 à 7, un brunch ou une rencontre souhaitant la Bienvenue. C est à cette occasion que peut être remis un document avec les coordonnées des membres de la maison et ou tout autre document pertinent. Désignation des parrains et des marraines Personne volontaire qui sera disponible pour l intégration du nouveau membre. Au début, de petits détails font l objet de questionnements, le parrain ou la marraine sera la personne référence. Nous suggérons une période de quelques mois d accompagnement. 12
- Il est également suggéré que ce soit le parrain ou la marraine qui communique avec le candidat choisi pour l informer que sa candidature est retenue. - Profitez-en pour échanger vos numéros de téléphones _ contact établi Refaire la liste des coordonnées des membres de la maison Mise à jour des numéros de téléphones, adresses courriels et des numéros des personnes a contactées en cas d urgences pour chacun des membres. Inspection des logements Le système d inspection des logements de la coopérative vise les buts suivants : Identifier le plus rapidement possible les réparations requises afin d éviter une plus grande détérioration; Planifier les réparations, les améliorations et les remplacements futurs; Voir au respect par les membres de leurs obligations en matière d entretien; Identifier les besoins d information des membres en matière d entretien de leur logement. La maison procédera à une inspection lors d un déménagement afin d identifier les réparations à effectuer et de déterminer qui est responsable de leur exécution. Les inspections visent à minimiser les pertes pour inoccupation et à offrir aux futurs membres des logements en bon état aux meilleurs standards possibles. Les inspections lors d un déménagement procéderont de la façon suivante : 1. Le membre et le gestionnaire conviendront d un temps convenable à l inspection lorsque le logement sera vide ou presque vide. 2. Le gestionnaire accompagné d un membre du comité de propriété (ou un minimum de 2 personnes) feront l inspection du logement accompagné du membre afin de déterminer les réparations et les remplacements nécessaires ainsi que les responsabilités du membre et de la coopérative vis-à-vis tout travaux à exécuter. 3. Une liste sera remise au plus tard deux jours après l inspection au membre ET à la direction de la coopérative sur les travaux à effectuer et le partage des responsabilités. 4. Le membre verra à effectuer les réparations et les remplacements sous sa responsabilité avant son départ. 5. Si le membre n a pas remplit ses obligations et qu il est dans l impossibilité ou qu il n a pas l intention de les respecter, la coopérative verra à faire exécuter les travaux et les coûts de ceux-ci seront facturés au membre quittant. Montant qui pourra être retenu sur les parts sociales. 6. Les travaux sous la responsabilité de la coopérative seront effectués avant l aménagement du nouveau membre. 13
OUTILS DISPONIBLE SUR LE SITE INTERNET DE LA COOPÉRATIVE : www.chce.coop 14
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