APPEL A PROJETS Orientation : Manifestation culturelle ou sportive Dossier de candidature Nos orientations 2 Critères de sélection 2 Suivi de votre dossier 2 Candidature 3 1. Porteur du projet 3 2. Structure juridique qui porte le projet 3 3. Budget annuel simplifié (année en cours) 4 4. Le projet 5 Descriptif détaillé 5 5. Budget détaillé du projet sous forme de tableau 7 6. Pièces à joindre au dossier 7 Page 1/7 Téléphone : 02 31 26 84 76 Fax : 02 31 26 23 06 Email : siegecdc@entrethueetmue.com
Nos orientations : La Communauté de Communes Entre Thue et Mue lance un appel à projets aux associations sportives ou culturelles afin de financer un projet ponctuel (manifestation, évènement, etc.) ayant un retentissement en termes de communication et de public qui dépasse le cadre municipal. Ce projet doit avoir lieu sur le territoire de la Communauté de Communes et être porté par une association du territoire. La Communauté de Communes apporte son financement à deux projets sportifs et deux projets culturels. En fonction des projets présentés, la Communauté de Communes se réserve le droit de modifier le nombre de projets retenus ainsi que les thématiques. L enveloppe financière totale pour ce financement est de 3 000 euros qui seront répartis librement par la Communauté de Communes selon les critères de sélection cidessous. Critères de sélection : Le projet se déroule sur le territoire de la Communauté de Communes Le projet est porté par une association du territoire, Le public visé : grand public, Le territoire touché ; Communautaire, Départemental, Régional, National, International La Communauté de Communes finance un projet précis, défini dans le temps, et n apporte pas d aide au fonctionnement. Suivi de votre dossier : Les dossiers sont instruits dans un premier temps par les services de la Communauté de Communes ENTRE THUE ET MUE. Les dossiers préretenus seront ensuite présentés au Bureau communautaire et retenus par le Conseil communautaire. Ce dossier permet d étudier la recevabilité de la demande. Il doit être complété intégralement et envoyé à : Communauté de Communes ENTRE THUE ET MUE Parc d Activités Cardonville 8 avenue de la Stèle 14740 BRETTEVILLE L ORGUEILLEUSE Tél. : 02 31 26 84 76 Mail : siegecdc@entrethueetmue.com Au cours de l étude des dossiers, nous pouvons être amenés à vous rencontrer pour vous demander des informations complémentaires. Pour 2016, la date limite de dépôt des dossiers est le 15 mars 2016. Page 2/7 Téléphone : 02 31 26 84 76 Fax : 02 31 26 23 06 Email : siegecdc@entrethueetmue.com
Orientation : Manifestation culturelle ou sportive Candidature : Nom du projet : 1. Porteur du projet Association située sur le territoire de la Communauté de Communes ENTRE THUE ET MUE Nom : Prénom : Téléphone : Fax : Email : Fonction dans la structure : Titre : 2. Structure juridique qui porte le projet Nom : Date de création : SIRET : Type de structure : Fédération ou organisme de rattachement : Adresse du siège social : Code postal : Ville : Téléphone : Fax : Email : Site internet : Nom du Président : Nom du Directeur ou responsable de la structure : Nombre de salariés (dont contrats aidés) : Nombre de bénévoles : Page 3/7 Téléphone : 02 31 26 84 76 Fax : 02 31 26 23 06 Email : siegecdc@entrethueetmue.com
Objet de la structure : Activités générales développées : Nature et volume des activités : Publics concernés : Territoire couvert : Etablissements gérés (s il y en a) : 3. Budget annuel simplifié (année en cours) Dépenses projet : DEPENSES Recettes propres : RECETTES Dépenses fonctionnement : Dépenses communication : Dépenses techniques : Autres dépenses (préciser) : Total dépenses : Subventions privés/mécénat * : Subventions publiques * : Autres recettes (préciser) : Total recettes : * Subventions publiques (nommer les institutions et les montants annuels attribués) Ville : Département : Région : Ministère : Autres : * Subventions privées (nommer les entreprises, type et montant du partenariat numéraire, en nature, technique ) Téléphone : 02 31 26 84 76 Fax : 02 31 26 23 06 Email : siegecdc@entrethueetmue.com Page 4/7
4. Le projet Nom du projet : Synthèse du projet (en 3 lignes maximum) : Descriptif détaillé Origines du projet, réflexions préalables au projet : Exposé du contexte local : Objectifs visés et résultats attendus : Public(s) visé(s) (nombre, localisation géographique, âge, etc.) : Quelle est la démarche développée auprès des enfants? Quelle est la démarche développée auprès des adultes? Lieu(x) d intervention (Communes) : Page 5/7 Téléphone : 02 31 26 84 76 Fax : 02 31 26 23 06 Email : siegecdc@entrethueetmue.com
Quels partenaires locaux collaborent à la mise en œuvre de votre projet, en tant qu opérateur? Méthodes, moyens humains et techniques nécessaires à la réalisation du projet (nombre de personnes intervenant dans la réalisation du projet, embauche, équipement, formation, (soustraitance) : Durée du projet et calendrier prévisionnel (durée du projet et rythme des ateliers) : Nature du temps fort qui sera mis en œuvre : Mode d évaluation du projet envisagé : Page 6/7 Téléphone : 02 31 26 84 76 Fax : 02 31 26 23 06 Email : siegecdc@entrethueetmue.com
5. Budget détaillé du projet sous forme de tableau Faire apparaître les autres financements (préciser s ils sont déjà acquis ou non) et la demande financière à la Communauté de Communes ENTRE THUE ET MUE : Un budget différent par projet : DEPENSES RECETTES Achats : Recettes propres : Frais de fonctionnement : Subventions publiques/collectivités : Frais de personnel : Dépenses communication : Total dépenses : Total recettes : Subventions privées/mécénat : Subvention Communauté de Communes souhaitée Dans le cadre de l instruction de votre dossier par la Communauté de Communes ENTRE THUE ET MUE, il pourra vous être demandé des éléments complémentaires. Fait à Le Nom du signataire Signature 6. Pièces à joindre au dossier Statuts (association), Copie de la parution au Journal Officiel, Liste des membres du conseil d administration, Comptes de résultat de l exercice précédent (bilan et dernier rapport d activité), Présentation du parcours professionel des animateurs des actions du projet Chaque envoi de dossier fera l objet d une réponse écrite Page 7/7 Téléphone : 02 31 26 84 76 Fax : 02 31 26 23 06 Email : siegecdc@entrethueetmue.com