B. Places disponibles au 1er janvier de l'année du questionnaire

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Département fédéral de l'intérieur DFI Office fédéral de la statistique OFS Division Santé et affaires sociales Statistique des institutions médico-sociales A. Données générales A00 A01 A02 A03 A04 A05 Type d'établissement Type de relevé N REE N de commune Canton Nom de l'institution fourni A A06 A07 A08 Rue et N A09 N postal A10 Ville A11 Nom de l'organisme juridiquement responsable A12 A13 A14 Rue et N A15 N postal A16 Ville A17 Nature juridique A18 Date 2 0 A19 Langue A20 Nom, prénom d'une personne de référence A21 N tél /fax/e-mail A22 L'établissement jouit-il d'une garantie de subventionnement aux coûts d'exploitation ou d'investissements de la part des pouvoirs publics? A23 L'établissement jouit-il d'une couverture du déficit garantie de la part des pouvoirs publics? A24 N Santsuisse A25 Nombre de journées d'exploitation par an Pour les établissements ayant ouvert/fermé en cours d'année: A26 Date d'ouverture 2 0 A27 Date de fermeture 2 0 A28 Instrument d'évaluation des soins requis Nombre d'heures de travail par an pour un EPT A29 Médecins et autres universitaires A30 Personnel soignant, pers. autres discip. es + animation A31 Personnel administratif, personnel hôtelier, personnel des services techniques A34 Nombre d'heures travaillées par les bénévoles (non rémunérées) B. Places disponibles au 1er janvier de l'année du questionnaire B01 B02 B04 B03 Long séjour Court séjour aigus et de transition des places disponibles (capacité de l'établissement)

C. Personnel Variables par poste de travail Répartition par centres de charges (en %) N d'ordre Nom Prénom N de l'employé/e Année de naissance Sexe Type de formation En formation Statut professionnel Type de contrat Sous contrat le 31.12 Compte salaire Nb heures payées dans l'année Origine du diplôme Date d engagement de et non Thérapie et service Médicaments LS et matériel LiMA Direction et administration Service de maison Service technique et de transport Restauration Magasin central et pharmacie aigus et de transition C00 - - C01 C02 C03 C04 C05 C06 C07 C08 C09.0 C10 C33 C40 C11 C12 C13 C34 C35 C16 C17 C18 C36 C37 C39 1 2 3 4 D. Clients Données générales Hébergement Ext. N d ordre Nom Prénom Date de naissance Numéro de client/e Sexe Code de liaison Age Commune de domicile Date d'entrée Date de sortie Hébergement Provenance Destination Nombre de journées facturées Nb de journées de prise en charge requis Niveau OPAS Niveau de soins requis jusqu'à Niveau OPAS Niveau de soins requis jusqu'à D00 - - - D01 D02 D03 D04 D05 D09 D10 D11 D14 D15 D16.0 D20 D21 D24 D22.0 D23.0 D22.1 D23.1 1 2 3 4

E. Comptabilité E0. Coûts centres de charges auxiliaires et structures de jour ou de nuit Coûts centres de charges auxiliaires Structure de jour ou de nuit Salaires et charges sociales 30 Médecins et autres universitaires E0.30.00 E0.30.160 31 Personnel soignant E0.31.00 E0.31.160 32 Pers. autres discip. es+animation E0.32.00 E0.32.160 33 Personnel administratif E0.33.00 E0.33.160 34 Personnel hôtelier E0.34.00 E0.34.160 35 Personnel des services techniques E0.35.00 E0.35.160 37 Charges sociales E0.37.00 E0.37.160 38/39 Honoraires pour prestations de tiers E0.38.00 E0.38.160 39/38 Autres charges de personnel E0.39.00 E0.39.160 Autres coûts d'exploitation 40 Médicaments et matériel E0.40.00 E0.40.160 41 Produits alimentaires et boissons E0.41.00 E0.41.160 42 Autres coûts ménagers E0.42.00 E0.42.160 43 Entretien et réparation E0.43.00 E0.43.160 44 Loyers, investissements, amortissements E0.44.00 E0.44.160 45 Eau et énergie E0.45.00 E0.45.160 46/4450 Charges des intérêts E0.46.00 E0.46.160 47 Frais de bureau et d'administration E0.47.00 E0.47.160 48/4920 Autres charges liées aux résidants E0.48.00 E0.48.160 49 Autres coûts d'exploitation E0.49.00 E0.49.160 des coûts bruts * E0.100.00 E0.100.160 Coûts nets I (Coût bruts après déduction des revenus secondaires): Coûts centres de charges auxiliaires Coûts nets II Coûts nets I après répartition des charges indirectes * E0.200.00 E0.200.160 E0.300.160 * selon Comptabilité analytique "Groupe de coordination suisse des soins de longue durée (KGL)"

E. Comptabilité E1. Coûts EMS Coûts et soins non Thérapie Service Médicaments LS Matériel LiMA Salaires et charges sociales 30 Médecins et autres universitaires E1.30.01 E1.30.02 E1.30.03 E1.30.04 E1.30.05 E1.30.06 E1.30.07 E1.30.08 31 Personnel soignant E1.31.01 E1.31.02 E1.31.03 E1.31.04 E1.31.05 E1.31.06 E1.31.07 E1.31.08 32 Pers. autres discip. es+anima E1.32.01 E1.32.02 E1.32.03 E1.32.04 E1.32.05 E1.32.06 E1.32.07 E1.32.08 33 Personnel administratif E1.33.01 E1.33.02 E1.33.03 E1.33.04 E1.33.05 E1.33.06 E1.33.07 E1.33.08 34 Personnel hôtelier E1.34.01 E1.34.02 E1.34.03 E1.34.04 E1.34.05 E1.34.06 E1.34.07 E1.34.08 35 Personnel des services techniques E1.35.01 E1.35.02 E1.35.03 E1.35.04 E1.35.05 E1.35.06 E1.35.07 E1.35.08 37 Charges sociales E1.37.01 E1.37.02 E1.37.03 E1.37.04 E1.37.05 E1.37.06 E1.37.07 E1.37.08 38/39 Honoraires pour prestations de tiers E1.38.01 E1.38.02 E1.38.03 E1.38.04 E1.38.05 E1.38.06 E1.38.07 E1.38.08 39/38 Autres charges de personnel E1.39.01 E1.39.02 E1.39.03 E1.39.04 E1.39.05 E1.39.06 E1.39.07 E1.39.08 Autres coûts d'exploitation 40 Médicaments et matériel E1.40.01 E1.40.02 E1.40.03 E1.40.04 E1.40.05 E1.40.06 E1.40.07 E1.40.08 41 Produits alimentaires et boissons E1.41.01 E1.41.02 E1.41.03 E1.41.04 E1.41.05 E1.41.06 E1.41.07 E1.41.08 42 Autres coûts ménagers E1.42.01 E1.42.02 E1.42.03 E1.42.04 E1.42.05 E1.42.06 E1.42.07 E1.42.08 43 Entretien et réparation E1.43.01 E1.43.02 E1.43.03 E1.43.04 E1.43.05 E1.43.06 E1.43.07 E1.43.08 44 Loyers, investissements, amortissem E1.44.01 E1.44.02 E1.44.03 E1.44.04 E1.44.05 E1.44.06 E1.44.07 E1.44.08 45 Eau et énergie E1.45.01 E1.45.02 E1.45.03 E1.45.04 E1.45.05 E1.45.06 E1.45.07 E1.45.08 46/4450 Charges des intérêts E1.46.01 E1.46.02 E1.46.03 E1.46.04 E1.46.05 E1.46.06 E1.46.07 E1.46.08 47 Frais de bureau et d'administration E1.47.01 E1.47.02 E1.47.03 E1.47.04 E1.47.05 E1.47.06 E1.47.07 E1.47.08 48/4920 Autres charges liées aux résidants E1.48.01 E1.48.02 E1.48.03 E1.48.04 E1.48.05 E1.48.06 E1.48.07 E1.48.08 49 Autres coûts d'exploitation E1.49.01 E1.49.02 E1.49.03 E1.49.04 E1.49.05 E1.49.06 E1.49.07 E1.49.08 des coûts bruts * E1.100.01 E1.100.02 E1.100.03 E1.100.04 E1.100.05 E1.100.06 E1.100.07 E1.100.08 Coûts nets I (Coût bruts après déduction des revenus secondaires): Coûts centres de charges auxiliaires E1.200.01 E1.200.02 E1.200.03 E1.200.04 E1.200.05 E1.200.06 E1.200.07 E1.200.08 Coûts nets II Coûts nets I après répartition des charges indirectes * E1.300.01 E1.300.02 E1.300.03 E1.300.04 E1.300.05 E1.300.06 E1.300.07 E1.300.08 * selon UFI 1 EMS stat, Comptabilité analytique "Groupe de coordination suisse des soins de longue durée (KGL)" E2. Produits EMS Produits et soins non Thérapie Service Médicaments LS Matériel LiMA Revenus principaux 6000 Taxes d'hébergement E2.6000.01 E2.6000.02 E2.6000.03 E2.6000.04 E2.6000.05 E2.6000.06 E2.6000.07 E2.6000.08 6020 Taxes d'encadrement E2.6020.01 E2.6020.02 E2.6020.03 E2.6020.04 E2.6020.05 E2.6020.06 E2.6020.07 E2.6020.08 6060 taxes de soins E2.6060.01 E2.6060.02 E2.6060.03 E2.6060.04 E2.6060.05 E2.6060.06 E2.6060.07 E2.6060.08 6061 Taxes de soins assureur E2.6061.01 E2.6061.02 E2.6061.03 E2.6061.04 E2.6061.05 E2.6061.06 E2.6061.07 E2.6061.08 6062 Taxes de soins résidant E2.6062.01 E2.6062.02 E2.6062.03 E2.6062.04 E2.6062.05 E2.6062.06 E2.6062.07 E2.6062.08 6063 Taxes de soins commune/canton E2.6063.01 E2.6063.02 E2.6063.03 E2.6063.04 E2.6063.05 E2.6063.06 E2.6063.07 E2.6063.08 Contributions et subventions 6900 des communes E2.6900.01 6950 des cantons E2.6950.01 6960 de la Confédération E2.6960.01 6970 de corporations, fondations, privés E2.6970.01 des produits E2.100.01

E. Comptabilité E5. Coûts aigus et de transition Coûts et soins non Thérapie Service Médicaments LS Matériel LiMA Salaires et charges sociales 30 Médecins et autres universitaires E5.30.01 E5.30.02 E5.30.03 E5.30.04 E5.30.05 E5.30.06 E5.30.07 E5.30.08 31 Personnel soignant E5.31.01 E5.31.02 E5.31.03 E5.31.04 E5.31.05 E5.31.06 E5.31.07 E5.31.08 32 Pers. autres discip. es+anima E5.32.01 E5.32.02 E5.32.03 E5.32.04 E5.32.05 E5.32.06 E5.32.07 E5.32.08 33 Personnel administratif E5.33.01 E5.33.02 E5.33.03 E5.33.04 E5.33.05 E5.33.06 E5.33.07 E5.33.08 34 Personnel hôtelier E5.34.01 E5.34.02 E5.34.03 E5.34.04 E5.34.05 E5.34.06 E5.34.07 E5.34.08 35 Personnel des services techniques E5.35.01 E5.35.02 E5.35.03 E5.35.04 E5.35.05 E5.35.06 E5.35.07 E5.35.08 37 Charges sociales E5.37.01 E5.37.02 E5.37.03 E5.37.04 E5.37.05 E5.37.06 E5.37.07 E5.37.08 38/39 Honoraires pour prestations de tiers E5.38.01 E5.38.02 E5.38.03 E5.38.04 E5.38.05 E5.38.06 E5.38.07 E5.38.08 39/38 Autres charges de personnel E5.39.01 E5.39.02 E5.39.03 E5.39.04 E5.39.05 E5.39.06 E5.39.07 E5.39.08 Autres coûts d'exploitation 40 Médicaments et matériel E5.40.01 E5.40.02 E5.40.03 E5.40.04 E5.40.05 E5.40.06 E5.40.07 E5.40.08 41 Produits alimentaires et boissons E5.41.01 E5.41.02 E5.41.03 E5.41.04 E5.41.05 E5.41.06 E5.41.07 E5.41.08 42 Autres coûts ménagers E5.42.01 E5.42.02 E5.42.03 E5.42.04 E5.42.05 E5.42.06 E5.42.07 E5.42.08 43 Entretien et réparation E5.43.01 E5.43.02 E5.43.03 E5.43.04 E5.43.05 E5.43.06 E5.43.07 E5.43.08 44 Loyers, investissements, amortissem E5.44.01 E5.44.02 E5.44.03 E5.44.04 E5.44.05 E5.44.06 E5.44.07 E5.44.08 45 Eau et énergie E5.45.01 E5.45.02 E5.45.03 E5.45.04 E5.45.05 E5.45.06 E5.45.07 E5.45.08 46/4450 Charges des intérêts E5.46.01 E5.46.02 E5.46.03 E5.46.04 E5.46.05 E5.46.06 E5.46.07 E5.46.08 47 Frais de bureau et d'administration E5.47.01 E5.47.02 E5.47.03 E5.47.04 E5.47.05 E5.47.06 E5.47.07 E5.47.08 48/4920 Autres charges liées aux résidants E5.48.01 E5.48.02 E5.48.03 E5.48.04 E5.48.05 E5.48.06 E5.48.07 E5.48.08 49 Autres coûts d'exploitation E5.49.01 E5.49.02 E5.49.03 E5.49.04 E5.49.05 E5.49.06 E5.49.07 E5.49.08 des coûts bruts * E5.100.01 E5.100.02 E5.100.03 E5.100.04 E5.100.05 E5.100.06 E5.100.07 E5.100.08 Coûts nets I (Coût bruts après déduction des revenus secondaires): Coûts centres de charges auxiliaires E5.200.01 E5.200.02 E5.200.03 E5.200.04 E5.200.05 E5.200.06 E5.200.07 E5.200.08 Coûts nets II Coûts nets I après répartition des charges indirectes * E5.300.01 E5.300.02 E5.300.03 E5.300.04 E5.300.05 E5.300.06 E5.300.07 E5.300.08 * selon UFI 1 aigus + trans, Comptabilité analytique "Groupe de coordination suisse des soins de longue durée (KGL)" E6. Produits aigus et de transition Produits et soins non Thérapie Service Médicaments LS Matériel LiMA Revenus principaux 6010 Taxes d'hébergement E6.6010.01 E6.6010.02 E6.6010.03 E6.6010.04 E6.6010.05 E6.6010.06 E6.6010.07 E6.6010.08 6030 Taxes d'encadrement E6.6030.01 E6.6030.02 E6.6030.03 E6.6030.04 E6.6030.05 E6.6030.06 E6.6030.07 E6.6030.08 6050 taxes de soins E6.6050.01 E6.6050.02 E6.6050.03 E6.6050.04 E6.6050.05 E6.6050.06 E6.6050.07 E6.6050.08 6051 Taxes de soins assureur E6.6051.01 E6.6051.02 E6.6051.03 E6.6051.04 E6.6051.05 E6.6051.06 E6.6051.07 E6.6051.08 6052 Taxes de soins résidant E6.6052.01 E6.6052.02 E6.6052.03 E6.6052.04 E6.6052.05 E6.6052.06 E6.6052.07 E6.6052.08 6053 Taxes de soins commune/canton E6.6053.01 E6.6053.02 E6.6053.03 E6.6053.04 E6.6053.05 E6.6053.06 E6.6053.07 E6.6053.08 Contributions et subventions 6900 des communes E6.6900.01 6950 des cantons E6.6950.01 6960 de la Confédération E6.6960.01 6970 de corporations, fondations, privés E6.6970.01 des produits E6.100.01

E3. Résultat et couverture du déficit stationnaires aux personnes âgées Bénéfice Déficit E3.01 Bénéfice global Déficit global E3.02 (expl.) (expl.) Couverture du déficit par commune(s) E3.03 par canton E3.04 par Confédération E3.05 de fonds privés E3.06 Perte non couverte E3.07 E3.08 aigus et de transition Bénéfice Déficit E3.11 Bénéfice global Déficit global E3.12 (expl.) (expl.) Couverture du déficit par commune(s) E3.13 par canton E3.14 par Confédération E3.15 de fonds privés E3.16 Perte non couverte E3.17 E3.18

E4. Comptabilité des investissements Valeur Amortissement Intérêts Charges 441 au 31.12 dont reconnu au 31.12 dont reconnu au 31.12 dont reconnu dont reconnu Centres de charges auxiliaires 10 Entretien bâtiments E4.10.01 E4.10.03 E4.10.05 E4.10.07 11 Energie E4.11.01 E4.11.03 E4.11.05 E4.11.07 20 Services techniques E4.20.01 E4.20.03 E4.20.05 E4.20.07 21 Service des transports E4.21.01 E4.21.03 E4.21.05 E4.21.07 30 Direction et administration E4.30.01 E4.30.03 E4.30.05 E4.30.07 40 Service de maison E4.40.01 E4.40.03 E4.40.05 E4.40.07 41 Buanderie lingerie E4.41.01 E4.41.03 E4.41.05 E4.41.07 42 Nettoyage E4.42.01 E4.42.03 E4.42.05 E4.42.07 60 Restauration E4.60.01 E4.60.03 E4.60.05 E4.60.07 90 Magasin central E4.90.01 E4.90.03 E4.90.05 E4.90.07 95 Pharmacie E4.95.01 E4.95.03 E4.95.05 E4.95.07 Centres de charges principaux 100 E4.100.01 E4.100.02 E4.100.03 E4.100.04 E4.100.05 E4.100.06 E4.100.07 E4.100.08 110 et activités E4.110.01 E4.110.02 E4.110.03 E4.110.04 E4.110.05 E4.110.06 E4.110.07 E4.110.08 130 Physiothérapie E4.130.01 E4.130.02 E4.130.03 E4.130.04 E4.130.05 E4.130.06 E4.130.07 E4.130.08 131 Ergothérapie E4.131.01 E4.131.02 E4.131.03 E4.131.04 E4.131.05 E4.131.06 E4.131.07 E4.131.08 140 Service E4.140.01 E4.140.02 E4.140.03 E4.140.04 E4.140.05 E4.140.06 E4.140.07 E4.140.08 150 Matériel LiMA E4.150.01 E4.150.02 E4.150.03 E4.150.04 E4.150.05 E4.150.06 E4.150.07 E4.150.08 151 Médicaments LS E4.151.01 E4.151.02 E4.151.03 E4.151.04 E4.151.05 E4.151.06 E4.151.07 E4.151.08 200 Valeur totale de l'investis E4.200.01 E4.200.02 400 Coût total de l'investissement E4.400.03 E4.400.04 E4.400.05 E4.400.06 E4.400.07 E4.400.08

Liste des formations 1 Médecin 2 Infirmier/ère diplômé/e (HES, ES, niv. II, soins généraux SG, soins psychiatriques PSY, en hygiène maternelle et pédiatrique HMP, soins intégrés) avec formation complémentaire, par ex. infirmière de la santé publique HES I, responsable de formation,... 3 Infirmier/ère diplômé/e (HES, ES, niv. II, soins généraux SG, soins psych. PSY, en hygiène maternelle et pédiatrique HMP, soins intégrés) 4 Infirmier/ère diplômé/e niv. I 5 Infirmier/ère diplôme CRS 7 Assistant/e en soins et santé communautaire CFC 8 Assistant/e /e avec CFC 9 Assitant/e en soins avec certificat 10 Aide soignant/e Croix-Rouge Suisse (CRS) 11 Stagiaire infirmier/ère (minim. 3 mois) 12 Thérapeute diplômé/e: psycho-, physio-, ergo-, logopédiethérapeute, thérapeute d'animation, diététicien/ne 13 Travailleur/se social/e diplômé/e 14 Formation d'accompagnateur/trice avec CFC (de personnes âgées, handicapées, aide familial/e, etc.) 15 Autre formation du domaine de l'assistance et des soins 16 Cuisinier/ère 17 Employé/e du service de maison et économat formé 18 Administration 19 Autre formation (autres domaines) 20 Personne non diplômée V2.3 / 30.08.2011