RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 01 JANVIER 2009 Date de parution : 10 février 2009 1
SOMMAIRE DE JANVIER 2009 REGLEMENTATION...11 I ACTES DU PREFET DE LA LOIRE...13 CABINET...14 ARRETE N 2009-2 DU 05/01/09 PORTANT ATTRIBUTION DE L'HONORARIAT...14 ARRETE N A-2009-7 DU 12/01/2009 PORTANT AGREMENT D'UN GARDIEN DE POLICE MUNICIPALE...14 ARRETE N 12/2009 DU 22/01/2009 MODIFIANT L ARRETE N 30/2007 DU 25 JANVIER 2007 RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE POLICE DE LA LOIRE...15 ARRÊTÉ N 2009-1 DU 05/01/2009 ATTRIBUANT LA MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, ÉCHELONS ARGENT, VERMEIL, OR ET GRAND OR...16 SECRETARIAT GENERAL...106 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES...106 BUREAU DES ÉLECTIONS ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE...106 ARRETE DU 07/01/09 PORTANT RENOUVELLEMENT D HABILITATION D UN OPERATEUR FUNERAIRE...106 ARRETE DU 15/01/2009 PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION D UN OPERATEUR FUNERAIRE...106 ARRETE DU 15/01/2009 PORTANT RENOUVELLEMENT D HABILITATION D UN OPERATEUR FUNERAIRE...107 BUREAU DE LA POLICE ADMINISTRATIVE...108 ARRETE DU 05/01/09 PORTANT RETRAIT D' AGREMENT D'AGENTS DE RECHERCHES PRIVEES...108 BUREAU DE LA CIRCULATION...108 ARRETE DU 22/01/2009 PORTANT SUR LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES TAXIS ET DES VOITURES DE PETITE REMISE...108 ARRETE DU 28/01/2009 PORTANT SUR LA MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE ROUTIERE...110 ARRETE DU 29/01/2009 PORTANT AGRÉMENT DE NOUVEAUX LIEUX POUR LA FORMATION DE CONDUCTEURS INFRACTIONNISTES : SARL ALLO PERMIS...111 DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES...112 BUREAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES...112 ARRETE N 507 DU 05/01/09 PORTANT NOMINATION DU COMPTABLE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE ( EPASE )...112 ARRETE N 7 DU 19/01/2009 PORTANT OUVERTURE DE L ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE DE L ACQUISTION DES TERRAINS ET DE LA REALISATION DES EQUIPEMENTS DES SECTEURS SUD ET SUD-EST DE LA ZAC DE CHATEAUCREUX SUR LA COMMUNE DE SAINT-ETIENNE...112 2
ARRÊTÉ N 5 DU 20/01/2009 PORTANT DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DU PROJET D'AMENAGEMENT DES SECTEURS LA SAUVAGERE ET LES ROCHES SUR LA COMMUNE DE LA TALAUDIERE ET DU SECTEUR CHANEY SUR LA COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS SITUES DANS LE PERIMETRE DE LA ZAC DE MOLINA LA CHAZOTTE...114 ARRETE PREFECTORAL DU 30/01/2009 PORTANT DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL SUR LA COMMUNE DE VOUGY...115 DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES ET EUROPEENNES...117 BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT...117 ARRETE N 2008/0318 DU 18/12/08 PORTANT DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES BERGES DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DU FURAN À LA DEMANDE DE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE...117 BUREAU DE LA COHÉSION SOCIALE...118 ARRETE DU 12/01/09 PORTANT APPROBATION DE L'AVENANT N 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC DU GRAND PROJET DE VILLE DE SAINT-ETIENNE...118 SOUS PREFECTURE DE MONTBRISON...119 ARRÊTÉ N O8/415 DU 22/12/08 PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE...119 ARRÊTÉ N O9/03 DU 12/01/09 PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE...120 ARRÊTÉ N 08/403 DU 03/12/08 PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE...121 SOUS-PREFECTURE DE ROANNE...122 ARRÊTÉ N 368/08 DU 30/12/08 PORTANT AUTORISATION DE TRANSPORT DE CORPS...122 ARRETE N 08/09 DU 15/01/2009 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BOMBARDE MODIFICATION DES STATUTS...122 ARRETE N 07/09 DU 15/01/2009 COMMUNAUTE DE COMMMUNES DU CANTON DE BELMONT DE LA LOIRE - MODIFICATION DES STATUTS...123 ARRETE N 342/2008 DU 24/11/2008 PORTANT CONSTITUTION D'UN GROUPE DE TRAVAIL A MABLY RÉGLEMENTATION DES ZONES DE PUBLICITÉ AUTORISÉE, DE PUBLICITÉ RESTREINTE OU DE PUBLICITÉ ÉLARGIE...124 ARRÊTÉ N 18/05 DU 22/01/2009 PORTANT DÉROGATION EN VUE DE L INHUMATION OU DE L INCINÉRATION DE PERSONNES DÉCÉDÉES DEPUIS PLUS DE SIX JOURS...125 ARRÊTÉ N 019 / 09 DU 22/01/2009 PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE..126 AUTRES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DEPARTEMENT...127 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES...127 ARRETE N 2008/571 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...127 ARRETE N 2008/ 553 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...127 ARRETE N 2008/554 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...128 3
ARRETE N 2008/555 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...129 ARRETE N 2008/556 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...130 ARRETE N 2008/557 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...130 ARRETE N 2008/558 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...131 ARRETE N 2008/559 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...132 ARRETE N 2008/560 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...132 ARRETE N 2008/561 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...133 ARRETE N 2008/562 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...134 ARRETE N 2008/563 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...135 ARRETE N 2008/564 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...135 ARRETE N 2008/565 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...136 ARRETE N 2008/566 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...137 ARRETE DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...137 ARRETE N 2008/568 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...138 ARRETE N 2008/569 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...139 ARRETE N 2008/570 DU 04/12/08 PORTANT HABILITATION POUR LE CONSTAT D INFRACTION AU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE...139 ARRETE PREFECTORAL N 2008 664 DU 23/12/2008 AUTORISANT L UTILISATION DE L EAU POUR LA CONSOMMATION HUMAINE, TRAITEMENTS DE DESINFECTION A L HYPOCHLORITE DE SODIUM AU NIVEAU DU RESERVOIR DE CHATELNEUF DE LA BACHE DE PRAMOL ET DU RESERVOIR DE MONTVADAN SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE GRIMARD - MONTVADAN...140 ARRETE N 2009-017 DU 21/01/2009 AUTORISANT LES TRAVAUX DE REFECTION DU RADIER ET DU SIPHON DU CANAL DU FOREZ DANS LA ZONE D'INFLUENCE IMMEDIATE (ZONE A) DU PERIMETRE DE PROTECTION RAPPROCHEE DU CANAL DU FOREZ SUR LES COMMUNES DE CHAMBLES, CHAMPDIEU...143 4
ARRETE N 2009-024 DU 29/01/09 PORTANT AGRÉMENT DE L ASSOCIATION BOUTIQUE SANTÉ DU ROANNAIS, EN VUE DE DÉLIVRER DES ATTESTATIONS D ÉLECTION DE DOMICILE POUR LA DOMICILIATION DES DEMANDEURS D ASILE...144 ARRETE N 2009-18 DU 30/01/09 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DE L EHPAD "BALAŸ" À SAINT ETIENNE...144 ARRETE N 2009-19 DU 30/01/09 ALLOUANT AU CHU DE SAINT ETIENNE LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT DU MÉDECIN GÉRIATRE ENSEIGNANT DOCTEUR THOMAS CELARIER...145 ARRETE N 2008-662 DU 10/12/08 REFUSANT L EXTENSION DE CAPACITE DU SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DE LA RICAMARIE (42150)...146 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT...147 CONVENTION DU 18/12/08 ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION...147 CONVENTION DU 18/12/08 ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION...149 CONVENTION DU 18/12/08 ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION...151 ARRETE DU 05/12/08 ATTRIBUTIF DE SUBVENTION...152 ARRETE DU 09/12/08 ATTRIBUTIF DE SUBVENTION...154 ARRETE DU 09/12/08 ATTRIBUTIF DE SUBVENTION...155 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF DU 16/01/2009 COMPLÉTANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 NOVEMBRE 2008 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE ET DES ACTIVITÉS SPORTIVES ET TOURISTIQUES SUR LE PLAN D'EAU DU BARRAGE DE GRANGENT ET DE SES ABORDS...156 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS...157 ARRETE DU 19/12/2008 PORTANT AGREMENT D ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D EDUCATION POPULAIRE...157 ARRETE DU N 2008-09 DU 13/11/08 PORTANT AGREMENT DE GROUPEMENT SPORTIF...158 ARRETE DU N 2008-10 DU 24/12/08 PORTANT AGREMENT DE GROUPEMENT SPORTIF...159 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES...160 ARRETE N 102 SV 08 DU 24/12/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE DEFINITIF DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...160 ARRETE N 109 SV 08 DU 24/12/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE DEFINITIF DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...160 ARRETE N 105 SV 08 DU 24/12/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE DEFINITIF DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...161 ARRETE N 101 SV 08 DU 24/12/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE DEFINITIF DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...162 ARRETE N 106 SV 08 DU 24/12/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...162 ARRETE N 104 SV 08 DU 28/12/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...163 5
ARRETE N 107 SV 08 DU 24/12/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...163 ARRETE N 108 SV 08 DU 24/12/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...164 ARRETE N 03 SV 09 DU 12/01/2009 PORTANT SUSPENSION D UN MANDAT SANITAIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE...165 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET...166 ARRETE PREFECTORAL N 2008 678 DU 08/08/2008 MODIFIANT LA RESERVE DE CHASSE ET DE FAUNE SAUVAGE DE L ACCA DE LA TUILIERE...166 ARRETE PREFECTORAL N 2008 736 DU 19/09/2008 INSTITUANT LA RESERVE DE CHASSE ET DE FAUNE SAUVAGE DE L ACCA DE SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE...167 ARRETE PREFECTORAL N 2008 664 DU 08/08/2008 INSTITUANT LA RESERVE DE CHASSE ET DE FAUNE SAUVAGE DE L ACCA DE SAINT-SAUVEUR-EN-RUE...169 ARRETE PREFECTORAL N 2008 665 DU 06/08/2008 INSTITUANT LA RESERVE DE CHASSE ET DE FAUNE SAUVAGE DE L ACCA DE VERRIERES-EN-FOREZ...170 ARRETE N 2008 994 DU 29/12/2008 EXCLUANT LA MARTRE DE LA LISTE DES ANIMAUX CLASSES NUISIBLES...171 ARRETE N 2009.0002 DU 08/01/2009 PORTANT SUSPENSION DE LA CHASSE DE CERTAINES ESPECES DE GIBIER...172 DIRECTION REGIONALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES - UNITE DEPARTEMENTALE DE LA LOIRE...173 ARRETE n 2009-07/CCRF du 12/01/2009 RELATIF AUX TARIFS DES COURSES DE TAXI...173 ARRETE N 2009-1 DU 19/01/2009...177 ARRETE N 2009-43 DU 19/01/2009...177 ARRETE N 2009-44 DU 19/01/2009...178 ARRETE N 2009-45 DU 19/01/2009...179 ARRETE N 2009-46 DU 19/01/2009...179 ARRETE N 2009-47 DU 19/01/2009...180 ARRETE N 2009-48 DU 19/01/2009...181 ARRETE N 2009-49 DU 19/01/2009...181 ARRETE N 2009-50 DU 19/01/2009...182 ARRETE N 2009-51 DU 19/01/2009...183 ARRETE N 2009-52 DU 19/01/2009...183 ARRETE N 2009-8 DU 19/01/2009...184 ARRETE N 2009-9 DU 19/01/2009...185 ARRETE N 2009-10 DU 19/01/2009...185 6
ARRETE N 2009-11 DU 19/01/2009...186 ARRETE N 2009-12 DU 19/01/2009...187 ARRETE N 2009-13 DU 19/01/2009...188 ARRETE N 2009-14 DU 19/01/2009...188 ARRETE N 2009-15 DU 19/01/2009...189 ARRETE N 2009-16 DU 19/01/2009...190 ARRETE N 2009-17 DU 19/01/2009...191 ARRETE N 2009-18 DU 19/01/2009...191 ARRETE N 2009-19 DU 19/01/2009...192 ARRETE N 2009-20 DU 19/01/2009...193 ARRETE N 2009-21 DU 19/01/2009...194 ARRETE N 2009-22 DU 19/01/2009...194 ARRETE N 2009-23 DU 19/01/2009...195 ARRETE N 2009-24 DU 19/01/2009...196 ARRETE N 2009-25 DU 19/01/2009...197 ARRETE N 2009-26 DU 19/01/2009...197 ARRETE N 2009-27 DU 19/01/2009...198 ARRETE N 2009-28 DU 19/01/2009...199 ARRETE N 2009-29 DU 19/01/2009...200 ARRETE N 2009-30 DU 19/01/2009...200 ARRETE N 2009-31 DU 19/01/2009...201 ARRETE N 2009-32 DU 19/01/2009...202 ARRETE N 2009-33 DU 19/01/2009...203 ARRETE N 2009-34 DU 19/01/2009...203 ARRETE N 2009-35 DU 19/01/2009...204 ARRETE N 2009-36 DU 19/01/2009...205 ARRETE N 2009-37 DU 19/01/2009...206 ARRETE N 2009-38 DU 19/01/2009...206 ARRETE N 2009-39 DU 19/01/2009...207 ARRETE N 2009-40 DU 19/01/2009...208 7
ARRETE N 2009-41 DU 19/01/2009...209 ARRETE N 2009-42 DU 19/01/2009...209 DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE...210 ARRETE DU 20/01/2009 PORTANT AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N N-20.01.09-F-042-Q-001...210 ARRETE DU 22/01/2009 PORTANT AGREMENT SIMPLE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N N-22.01.09-F-042-S-002...212 ARRETE DU 23/01/2009 PORTANT AGREMENT SIMPLE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N N-23.01.09-F-042-S-003...213 ARRETE DU 20/01/2009 PORTANT MODIFICATION D AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N N-27.07.07-A-042-Q-025...214 II- ARRETES CONJOINTS...217 ARRETE N 08- RA- 893 DU 30/12/08 AUTORISANT LA CRÉATION D UN ÉTABLISSEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES (EHPAD) SUR LA COMMUNE DE FIRMINY RATTACHÉ AU CENTRE HOSPITALIER DE FIRMINY...218 ARRETE N 08-RA-892 DU 30/12/08 AUTORISANT LA CRÉATION D UN ÉTABLISSEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES (EHPAD) SUR LA COMMUNE DE SAINT-ETIENNE RATTACHÉ AU CENTRE DE SOINS DE LONGUE DURÉE "SAINTE ELISABETH"...219 ARRETE N 08-RA-891 DU 30/12/08 AUTORISANT LA CRÉATION D UN ÉTABLISSEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES (EHPAD) SUR LA COMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERT PAR TRANSFORMATION DU CENTRE DE SOINS DE LONGUE DURÉE "MELLET- MANDARD"...221 ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 15/01/2009 REJETANT UNE DEMANDE DE TRANSFERT D'OFFICINE DE PHARMACIE...223 ARRETE DU 08/01/09 AUTORISANT L EXTENSION DE 9 PLACES DE L ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES ÂGÉES ATTEINTES DE LA MALADIE D ALZHEIMER OU DE TROUBLES APPARENTÉS DE LA MAISON DE RETRAITE DÉPARTEMENTALE DE LA LOIRE À SAINT-JUST- SAINT-RAMBERT...224 III- ACTES DES AUTRES AUTORITES...227 CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE...228 ACTE RÉGLEMENTAIRE RELATIF À LA SAISINE PAR INTERNET DU MÉDIATEUR DE LA MSA...228 AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION...229 ARRETE N 2008/42/210 DU 30/12/08 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE FEURS...229 ARRETE N 2008/42/209 DU 30/12/08 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE SAINT PIERRE DE BOEUF...231 ARRETE N 2008-RA-894 DU 30/12/08...232 8
ARRETE N 2009/42-009 DU 21/01/2009 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE ST.GALMIER...233 ARRETE N 2009/42/010 DU 21/01/2009 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE GIER...235 ARRETE N 2009/42-011 DU 21/01/2009 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE CHARLIEU...236 ARRETE N 2009/42/DU 21/01/2009 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE SAINT JUST LA PENDUE...238 ARRETE N 2009/42/013 DU 21/01/2009 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE CHAZELLES SUR LYON...239 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES...241 ARRÊTÉ COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION ET RETRAIT DE LICENCE D ENTREPRENEUR DE SPECTACLES...241 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE...242 DECISION DU 07/012009 FIXANT LE TARIF DES PÉAGES DUS PAR LES PROPRIÉTAIRES DE BATEAUX DE PLAISANCE, LE TARIF DES PÉAGES POUR LE TRANSPORT PUBLIC DE PASSAGERS ET LES TARIFS SPÉCIAUX DES PÉAGES DE PLAISANCE EN 2009...242 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE EST DISTRICT DE MOULINS...243 ARRETE DU 22/01/2009 DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT...243 IV INFORMATION...245 DECISIONS DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIALE DU 16/01/2009...246 DIVERS CONCOURS...246 CONCOURS INTERNE SUR EPREUVES D'AGENT DE MAITRISE MAGASINIER...246 RECRUTEMENT CONCOURS SUR TITRES ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL...247 AVIS N 2009-001 DU 12/01/2009...248 CONCOURS INTERNE SUR EPREUVES PERMETTANT L'ACCES AU GRADE D'AGENT CHEF...249 CONCOURS EXTERNE SUR TITRES PERMETTANT L'ACCES AU GRADE D'AGENT CHEF...250 CONCOURS EXTERNE SUR TITRES PERMETTANT L'ACCES AU GRADE D'AGENT CHEF...251 CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT D'UN ANIMATEUR SOCIOCULTUREL...251 9
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REGLEMENTATION 11
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I ACTES DU PREFET DE LA LOIRE 13
CABINET ARRETE N 2009-2 DU 05/01/09 PORTANT ATTRIBUTION DE L'HONORARIAT Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d'honneur Officier de l'ordre National du Mérite VU l'article L.2122-35 du Code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des anciens maires, maires délégués et adjoints ; VU le courrier électronique du 10 décembre 2008 aux termes duquel est sollicité l'honorariat en faveur de M. Robert CHARROIN, ancien maire de la commune de Fraisses ; Considérant que M. Robert CHARROIN remplit les conditions requises ; Sur proposition de M. le Sous-préfet, directeur de cabinet ; ARRETE Article 1er : M. Robert CHARROIN, ancien maire de la commune de Fraisses, est nommé maire honoraire. Article 2 : M. le sous-préfet, directeur de cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à l'intéressé et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Loire. ********** Saint-Etienne, le 5 janvier 2009 Le Préfet signé : Christian DECHARRIERE ARRETE N A-2009-7 DU 12/01/2009 PORTANT AGREMENT D'UN GARDIEN DE POLICE MUNICIPALE Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d'honneur Officier de l'ordre national du mérite VU la loi n 99-291 du 15 avril 1999 relative aux polices municipales et plus particulièrement son article 7 ; VU la loi n 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; VU le code des communes et plus particulièrement ses articles L412-49 modifié et L412-118 ; VU le décret n 94-732 du 24 août 1994 fixant le statut particulier des agents de police municipale ; VU le décret n 2008-392 du 23 avril 2008 du code de la Défense ; VU les articles R4139-2 et suivants du code de la Défense ; VU la demande formulée par M. le maire de Saint-Paul-en-Jarez reçue le 31 octobre 2008 ; VU l'arrêté du Ministère de la Défense portant placement en position de détachement d'un sous-officier de la gendarmerie nationale, M. Florent MAROTTA, dans le cadre d'emplois des agents de police municipale du 3 décembre 2008 ; VU l'arrêté de mise en détachement de M. Florent MAROTTA, gendarme, en qualité de brigadier-chef principal de police municipal de M. le maire de Saint-Paul-en-Jarez du 8 décembre 2008 ; Considérant que les conditions d agrément fixées par la loi n 99-291 sont remplies ; Sur proposition du sous-préfet, directeur de Cabinet ; A R R E T E Article 1 er : M. Florent MAROTTA, né le 22 mars 1976 à Firminy (42), est agréé en qualité de gardien de police municipale. Article 2 : M. Florent MAROTTA se conformera, dans l exercice de ses fonctions, aux lois et règlements qui la concernent. Article 3 : L agrément accordé à M. Florent MAROTTA peut être retiré ou suspendu, après consultation du maire 14
employeur, dans les conditions prévues par la loi. Article 4 : Le sous-préfet, directeur de Cabinet est chargé de l exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs. Saint-Etienne, le 12 janvier 2009 Pour le préfet et par délégation le sous-préfet, directeur de Cabinet Sébastien LIME ************* ARRETE N 12/2009 DU 22/01/2009 MODIFIANT L ARRETE N 30/2007 DU 25 JANVIER 2007 RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE POLICE DE LA LOIRE Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d'honneur Officier de l'ordre national du mérite Vu la loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'etat ; Vu la loi n 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République ; Vu la loi n 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité ; Vu le décret n 82-389 du 10 mai 1982 modifié relatif aux pouvoirs du préfet et à l'action des services et organismes publics de l'etat dans les départements ; Vu le décret n 82-452 du 28 mai 1982 modifié relatif aux comités techniques paritaires ; Vu le décret n 92-604 du 1er juillet 1992 portant charte de la déconcentration ; Vu le décret n 95-659 du 9 mai 1995 modifié relatif aux comités techniques paritaires départementaux des services de la police nationale ; Vu l arrêté n A 02/2004 en date du 12 janvier 2004 modifié fixant la composition du comité technique paritaire départemental des services de police de la Loire ; Vu l arrêté n A30/2007du 25 janvier 2007 fixant la composition du comité technique paritaire départemental des services de police nationale de la Loire Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet. A R R E T E Article 1er : L'article 3 de l'arrêté préfectoral n 30/2007 du 25 janvier 2007 fixant la composition du comité technique paritaire départemental des services de police de la Loire est modifié comme suit : Titulaires : Le Préfet de la Loire, président Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, président suppléant Le Directeur Départemental Adjoint Le Chef de la Sûreté Départementale Le Chef du Service de Sécurité de Proximité de Saint Etienne Le Chef du service de Gestion Opérationnelle Le Chef du service d'ordre Public et de Sécurité routière Le Chef de la Circonscription de Sécurité Publique de l'ondaine Le Chef de la Circonscription de Sécurité Publique du Gier Le Chef de la Circonscription de Sécurité Publique de Roanne Suppléants : Le Sous Préfet, Directeur de Cabinet Le Chef de la Circonscription de Montbrison Le Chef du Service Départemental de l'information Générale Le Commandant adjoint au Chef du Service de Sécurité de Proximité de Saint Etienne L'Adjoint au Chef du Service de Gestion Opérationnelle 15
L'Adjoint au Chef du Service d'ordre Public et de Sécurité Routière Le Commandant Chef d'etat Major Le Commandant adjoint au Chef de la Circonscription de Sécurité Publique De l'ondaine Le Commandant adjoint au Chef de la Circonscription de Sécurité Publique Du Gier Le Commandant adjoint au Chef de la Circonscription de Sécurité Publique De Roanne Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet et le directeur départemental de la sécurité publique sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture. Signé P/O le directeur de cabinet Sébastien LIME Fait à Saint-Étienne, le 22 Janvier 2009 Le préfet, Pour le préfet absent et par délégation, Le secrétaire général Patrick FERIN *************** ARRÊTÉ N 2009-1 DU 05/01/2009 ATTRIBUANT LA MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, ÉCHELONS ARGENT, VERMEIL, OR ET GRAND OR Le Préfet de la Loire Chevalier de l Ordre National de la Légion d Honneur Officier de l Ordre National du Mérite A l occasion de la promotion du 1er janvier 2009 Sur proposition du Sous-préfet, directeur de cabinet A R R E T E Article 1 : La médaille d honneur du travail ARGENT est décernée à : - Mademoiselle ACHARD Valérie Employée de banque, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur ADJADJ-SLIMANI Abdel Moumen Responsable commercial, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Madame ALEJANDRO Chantal née TRONCHON Employée, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur ALIX Yves Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Madame ANDRE Colette née LAFOND Agent de service, DEVEILLE SAS, FEURS. - Monsieur ANDRIAMIARANTSOANAVALONA Rajaonah Préparateur usinage, AUBERT & DUVAL, FIRMINY CEDEX. - Madame ANGENIEUX Christine née JASINSKI Secrétaire de direction, SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE, CHASSIEU CEDEX. - Monsieur ANTUNES Michel Chef de chantier, SOCOTRA S.A., ST JOSEPH. - Madame AOUADI Fatiha Agent de service intérieur, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. 16
- Monsieur ARANDA Daniel Cariste, BARRIQUAND - ECHANGEURS, ROANNE CEDEX. - Madame ARNAIZ Odile née BLANC Conductrice de machines, CHOCOLATERIE AIGUEBELLE, SORBIERS. - Monsieur ARNAUD Didier Chef d'équipe, POLYRIM, ST MARCEL LES ANNONAY. - Monsieur AUBORDIER Christophe Chauffeur livreur, DESCOURS & CABAUD R.A.A., ROANNE CEDEX. - Monsieur AUCANTE Jérôme Technicien réfractaire, INDUSTEEL LOIRE, RIVE DE GIER CEDEX. - Monsieur AUCLAIR Franck Opérateur machine à faisceaux P3, HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE SA, SAINT ETIENNE. - Monsieur AULAGNIER Patrick Vendeur véhicules, AUTOS DIFFUSION SAINT-ETIENNE S.A.S., SAINT ETIENNE. - Monsieur AVENTURIER Christian Responsable technique, RÉEL S.A.S., SAINT CYR AU MONT D'OR. - Mademoiselle AYMERICH Maria Ouvrière, JB2C, MACLAS. - Madame BACCAGLIONI Jocelyne née VIALLET Employée d'immeubles, ERILIA, MARSEILLE. - Monsieur BAGLIACCI Bruno Technicien d'exploitation, ELYO SUEZ, SAINT ETIENNE. - Monsieur BAGROWSKI David Employé responsable, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Monsieur BAJARD Christian Usineur, MARTIN, VILLEURBANNE CEDEX. - Madame BAJU Sylvie née PERROT Comptable, MOB OUTILLAGE, LE CHAMBON FEUGEROLLES. - Madame BAKLI Nadia née AÏCH Agent d'accueil, ENTR'AIDE SOCIALE DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Madame BALANCHE Paula née DE CARVALHO Gestionnaire de clientèle, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Madame BALAVY Evelyne née DELAMARE Assistante SAV, STERIFLOW, ROANNE CEDEX. - Monsieur BALLANTI Ezzio Responsable commercial confirmé, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Madame BALLAY Margareth Gestionnaire de clientèle, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BALLET Danielle Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. 17
- Monsieur BARNAY Didier Technicien qualité, STERIFLOW, ROANNE CEDEX. - Monsieur BARON Jacky Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BARRALON Robert Animateur d'ilot, FREUDENBERG PSPE SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Mademoiselle BARRAUD Annie Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Madame BASSINET Eléna née JASAREVIC Aide soignante, ASSOCIATION RESIDENCE LA RENAUDIERE, SAINT CHAMOND. - Mademoiselle BATAILLON Françoise Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BAUDOU Gabrielle Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BAYET Alain Agent de maîtrise, ZF BOUTHEON S.A., ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BAYON Joseph Agent technique de maintenance pub et info, JCDECAUX SA, ST PRIEST CEDEX. - Madame BEAL Monique Employée de fromagerie, SOCIÉTÉ LAITIÈRE DU FOREZ, MONTBRISON CEDEX. - Mademoiselle BEAL Pascale Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BEAL Stéphane Directeur de magasin, CSF S.A.S., LAGNIEU CEDEX. - Monsieur BEE Philippe Responsable de fabrication, FREUDENBERG PSPE SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Mademoiselle BELKORCHIA Nadira Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BELMONTE Thierry Technicien BE Electrique, FAMARO-ERMONT, LORETTE. - Monsieur BENDAOUD Nacereddine Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Madame BENEVEND Sabine Agent administratif, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BENLHASSEN Solhéha Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BENMOHAMMED Nafissa Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BERARDO Bruno Moniteur d'atelier, ESAT MOULIN A VENT, VENISSIEUX CEDEX. 18
- Mademoiselle BERAUD Bernadette Opératrice traitement thermique, GANZONI FRANCE, ST JUST ST RAMBERT CEDEX. - Madame BERNARD Bernadette née TISSOT Déléguée à la tutelle, ENTR'AIDE SOCIALE DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Madame BERNARD Florence Psychomotricienne, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Madame BERNET Paulette née MAISONHAUTE Auxiliaire vétérinaire, SELARL DES VINGTAINS HEMON COTTE VAN-UNEN, ST GERMAIN LAVAL. - Monsieur BERTINET Jean Claude Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BERTRAND Joseph Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BERTRAND Pascal Agent de maîtrise, INDUSTEEL LOIRE, RIVE DE GIER CEDEX. - Monsieur BERZAIM Michel Attaché commercial, DESCOURS & CABAUD R.A.A., ROANNE CEDEX. - Madame BESSON Agnès née GAUCHER Responsable AdV, FAMARO-ERMONT, LORETTE. - Monsieur BESSON Eric Responsable de projet R&D, HAVELLS SYLVANIA LIGHTING FRANCE SA, SAINT ETIENNE. - Madame BIGNON Béatrice née PALERMO Echantillonneuse, CENTRALE D'ACHATS ZANNIER, ST CHAMOND. - Monsieur BIGOURET Hubert Technicien Biogaz, SITA FD, NANTERRE CEDEX. - Mademoiselle BIMET Marie-Noëlle Infirmière D.E., ASSOCIATION RESIDENCE LA RENAUDIERE, SAINT CHAMOND. - Madame BIOSSET Véronique née COTE Employée administrative, AGGM, PARIS. - Monsieur BLANCHARD Denis Responsable qualité sécurité environnement, METALIS HPS, MONTBRISON. - Monsieur BLANCHARD Henri Conducteur d'engins, SOCOTRA S.A., ST JOSEPH. - Monsieur BLANCHON Philippe Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BLANCO Marie-Paule Comptable, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Madame BLIGUET Frédérique née RICCI Comptable, STERIFLOW, ROANNE CEDEX. - Monsieur BOCHET Paul Ouvrier, MANUTEX S.A., SAINT CHAMOND CEDEX. 19
- Madame BOEUF Christine née VERDIER Agent administratif, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BOIBIEUX Lucile Conseiller Clientèle Réseau, CRÉDIT FONCIER DE FRANCE, CHARENTON CEDEX. - Madame BOICHON Jocelyne Assistante qualité, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU CEDEX. - Madame BOLARD Françoise née COFFY Assistante technique comptable, SNF SAS, ANDREZIEUX CEDEX. - Monsieur BONIN Henri Cariste gestionnaire, EAUX MINERALES DE ST ALBAN LES EAUX, SAINT ALBAN LES EAUX. - Monsieur BONNARD Max Technicien de maintenance, LUSTUCRU FRAIS, ST GENIS LAVAL. - Monsieur BONNARD Michel Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BONNEFOND Bernard Responsable projet BE, PANHARD GENERAL DEFENSE, ST GERMAIN LAVAL. - Monsieur BONNEFONT Stéphane Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BONNEL Jean-Paul Ouvrier en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BONNIER Chantal Ouvrière en ESAT, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BONNIER Didier Automaticien, JB2C - SITE COCHONOU, ST SYMPHORIEN S/COISE. - Madame BONNISSOL Aline née ALLIBERT Employée comptabilité, DERVAUX SA, LE CHAMBON FEUGEROLLES CEDEX. - Madame BONTEMPS Ferdinande née PAULINE Aide-soignante, ASSOCIATION POUR L'AIDE AUX PERSONNES AGEES DE ST ETIENNE, ST ETIENNE CEDEX. - Monsieur BORGIALLI Fabrice Agent de rectification, KENNAMETAL PRODUCTION FRANCE, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BORY Jean Animateur 1ère catégorie, ADAPEI DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BORY Marc Employé de fromagerie, SOCIÉTÉ LAITIÈRE DU FOREZ, MONTBRISON CEDEX. - Monsieur BOSCO Jean-Yves Plucheur, DEVEILLE SAS, FEURS. - Monsieur BOTTAZZINI Thierry Chargé de clientèle, CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU SUD-EST, LYON. 20