Module Liasse Fiscale Marocaine

Module Liasse Fiscale Marocaine Descriptif fonctionnel - 1 -

A PROPOS DE DIESE FINANCE Dièse Finance fournit aux entreprises, aux groupes, aux experts-comptables et aux OGA, des solutions progicielles de pilotage des processus déclaratifs fiscaux Ces solutions permettent de produire, approuver, suivre, émettre et/ou télétransmettre les déclarations fiscales : Liasses fiscales, intégration fiscale, TVA, TVS, Taxe professionnelle, Dièse Finance édite la solution GENERAFI (C/S) et accessible en mode ASP. WebTaxes, la toute première plateforme déclarative Les solutions de gestion fiscale de Dièse Finance simplifient, sécurisent et accélèrent les déclarations fiscales et le télépaiement associé. Intégrées avec les logiciels de gestion de l entreprise, elles automatisent les processus de déclaration fiscale et évitent les manipulations de fichiers, les ressaisies, les calculs manuels. Elles contribuent à l expertise et aux contrôles de l activité fiscale de l entreprise Partenaire EDI-DGI, Dièse Finance assure la totalité du processus de gestion d une déclaration, de l établissement de celle-ci à la récupération de l accusé-réception de l Administration fiscale. Acteur historique de la dématérialisation des processus déclaratifs fiscaux (EDI-TDFC, EDI-TVA), Dièse Finance est membre de l association EDIFICAS, qui est notamment en charge de la certification des formats électroniques EDI. Dièse Finance est membre-fondateur de la Coordination fiscale des grandes entreprises (CFGE). Cette association, qui regroupe les directeurs fiscaux des grands groupes français, s est progressivement imposée aux côtés d EDIFICAS comme un interlocuteur privilégié et incontournable de la DGI dans le domaine de la dématérialisation des processus fiscaux. De nombreux éditeurs proposent les solutions fiscales de Dièse Finance dans le cadre de leurs offres. On y trouve : AS Groupe propose des solutions de reporting financier et de consolidation, que complètent utilement les outils de gestion fiscale de Dièse Finance. - 2 -

Le groupe INFOR est un acteur de taille mondiale sur le marché des outils ERP. INFOR a intégré la plateforme Générafi dans son offre ANAEL (sous le nom ANAEL Fiscal). Progisem édite des solutions de gestion à destination des sociétés d économie mixte (SEM). Elle propose Générafi à ses clients. Plusierus dizaines de SEM ont déployés les solutions de Progisem et de Dièse Finance. IDA Informatique propose des solutions de gestion comptable et financière dédiées aux entreprises des filières agricoles (agriculture et élévage). Dièse Finance s appuie aussi sur un réseau de distributeurs/intégrateurs pour la commercialisation de son offre fiscale. Ceci permet d assurer à ses clients un service de proximité, notamment et surtout dans les DOM/TOM, en Afrique francophone et au Maroc. Le groupe Alto propose les solutions fiscales de Dièse Finance dans les DOM/TOM depuis plusieurs années à travers les sociétés Alto Soft aux Antilles et en Guyane et Alto Sogest à la Réunion et dans la zone Océan Indien. Dièse Finance a développé un partenariat technique et commercial avec la société RMS (Ressources Management Solutions Maroc) pour développer la liasse fiscale marocaine dans la plate-forme GENERAFI. RMS commercialise et déploie la solution GENERAFI au Maroc. Plus de 1200 sociétés de toutes tailles et dans tous les secteurs d activité font confiance à Dièse Finance. Parmi celles-ci : Administrations et services publics : ANDRA (Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs), Canal de Provence, Gaz de Strasbourg, Gédia, INA (Institut National de l Audiovisuel), Agro-alimentaire : Agralys, Fauchon, Alsace Lait, Les Grands Moulins de Paris (Nutrixo), In Vivo, Groupe Holder, Labeyrie, Nouricia, Oxadis, Picard Surgelés, Saint Louis Sucre, Schoeller, Senoble Automobile/Aéronautique : Benteler, Caterpillar, Citroën, Cycleurope, EADS, Mercedes France, Goodrich Aerospace, Lada France, Liebherr Aerospace, Nidec Motors, TRW Carr, Vision System Automative, Volvo, Westwings - 3 -

- 4 - Module Liasse Marocaine Banque/Assurance/Finance : AGPM Gestion, Aurel Leven, Banque Banorabe, Caisse Centrale de Réescompte (CCR), Coface, Crédit Agricole Chevreux, Dexia, Hiscox, Marceau Investissements, Oddo, Union Etudes et Investissements Gestion (Crédit Agricole), W Finance, BTP/Immobilier : Algeco, Bouygues SA, Bouygues Construction, Bouygues Immobilier, Colas (DOM/TOM, Maroc), ETDE, Bouwfonds Marignan, Placoplatre, Procopi, SAIPEM, Unibail Management Chimie/Energie/Pharmacie : Arch Coatings, Alliance Développement, BASF, Abbott, Alcon, Coloplast, Cargill, Degussa, Ela Médical, Merck Lipha Santé, Lonza, Placoplatre, Rousselot, Teva, Thuasne, Zambon Electronique, Electroménager, Optique : Acerinox, Bushnell, Hager-Electro, Kenwood Electronics, Miele, Minolta Konica, Motorola, Pioneer, Samsung, Vorwerk, Distribution: Batifer, Champion, Coop Atlantique, Darty, ECF (Ecote Chomette Favor), Fabre (Leader Price), Guyenne et Gascogne, Intersport, Média Saturn, Supermarchés Match, Pomona HLM : HLM de l Ain, Alliade, Cottage des Flandres, Domaxis, Domofrance, Espace Habitat Entreprise, France Habitation, Habitat 29, Halpades, Maison Flamande, Groupe OCIL, OPAC de Lyon, OPAC du Pas de Calais, OPHLM de Bondy, Sodineuf Habitat, Seine et Manche Immobilière, Toit et Joie, Trois Moulins Habitat, Groupe Valloire, Grande Consommation : 3M, Groupe Berchet, BIC, Djeep, Ideal Floor Covering, Procter et Gamble, Rozenblit, Sigmakalon, Time and Diamonds, Trigano, Waterman Informatique et Télécommunication : Avenir Telecom, Informatique CDC, Money Line Banking Systems, Nokia, SAP France, Setec, Telecom Réseaux France, Unisys, Média et Communication : Editions Atlas, DDB, Charente Libre, Lamy, Le Figaro (Socpresse), Glénat, Herald Tribune, Elsevier Masson, Groupe Le Moniteur, Le Télégramme, CMP Médica Services, Reader Digest, Revue Fiduciaire, Weka Services, Yin Partners, Young et Rubicam Métallurgie, Outillage, Equipements : Groupe Alcan (Rio Tinto), Carrier Transicold, Heraeus, Imerys Toitures, John Crane, Johnson Controls, Jungheinrich, Komori Chambon, Mecatherm, Novelis, Profil Arbed, Rohm and Haas, Soprema, Tramico, Von Roll Isola Papier/Bois : Corenso, Papeterie de Gascogne, Gascogne Paper, Smurfit Cellulose du Pin, GroupeTembec Services : Avenance, Bureau Francis Lefebvre, Calliance Gestion, Citer, Coroi, CCI Marseille, Elior, Gardiner, ISS Services, Hertz, Learning Tree, Prodif, Promonet, Neopost, Q-Park, Triangle Travail Temporaire, Ucar Textile et habillement, Luxe : Aubade, Célio, Chacok, Chantelle, Clarins, Descamps, Diesel, Doré Doré, Orlane, Puig Prestige Beauté, Tie Rack, Tricotage des Vosges, Tricots Saint James, Triumph International Tourisme et Loisirs : Hôtels Concorde, Louvres Hôtel, Pierre et Vacances, Transavia, Voyages Wasteels, Vacances bleues, VVF Vacances Transports : Groupe Charles André (GCA), Darfeuille, Transport Graveleau, Transport Munster Vins et spiritueux : Châteaux et Associés, Champagne Laurent Perrier, Champagne Roederer, Courvoisier, Deutz Champagne, Les Grands Chais France, Brasseries Kronenbourg, Ricard De nombreux cabinets d experts-comptables et de cabinets de conseil font aussi confiance à Dièse Finance pour les processus déclaratifs fiscaux : Becom Audit Expertise, Cabinet Avec, Cabinet Bouchard, Cabinet DGEC, Ernest Puig, Expert Compta.net, Lowendal, Cabinet Stepanus, Cabinet TAN Plus de 1200 sociétés françaises de toutes tailles et dans tous les secteurs d activité font confiance à Dièse Finance et utilisent Générafi au quotidien. Parmi celles-ci :

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PRESENTATION DE LA PLATE-FORME GENERAFI GENERAFI est la première plate-forme intégrée automatisant la production de tout type de déclaration fiscale. Son architecture s articule autour d une base de données et d un paramétrage commun à l ensemble des modules qui la compose. Ces applicatifs «métiers» s agrègent sur ce référentiel commun, au gré de l évolution des besoins de l entreprise. Ces principaux applicatifs «métiers» sont dédiés à : - La gestion des liasses fiscales - La gestion de la TVA - La gestion de la taxe professionnelle - La gestion de l intégration fiscale -. Très paramétrable, la plate-forme GENERAFI intègre les spécificités propres à chaque entreprise et à chaque secteur d activité. Son ergonomie garantit une utilisation simple et intuitive quel que soit le type de déclaration. Grâce à un annuaire unique, permettant une définition et une gestion partagée des «profils utilisateurs», chaque utilisateur intervient dans le processus de travail de l entreprise conformément à sa mission dans le respect des étapes de validation et des règles de sécurité imposées par l entreprise et/ou le service concerné. La plate-forme GENERAFI automatise la production de tout type de déclaration fiscale, dématérialisée ou non, et, le cas échéant, en assure les télé-règlements associés (module TVA, ). Elle génère donc aussi bien des imprimés papiers que des fichiers au format approprié (EDI) à télé-transmettre à l administration fiscale. Chaque type de déclaration est géré par un module «métier» dédié et autonome tout en étant parfaitement intégré à la plate-forme. Outre un outil de saisie «guidée» des données, ces modules «métiers» gèrent les paramètres propres au type de déclaration par opposition aux paramètres communs qui sont partagés. Du fait de la diversité de la fiscalité, la plate-forme GENERAFI se nourrit de données provenant de nombreux outils de gestion de l entreprise, de la gestion comptable à celle des ressources humaines en passant par celle des immobilisations. Elle a donc été conçue pour importer de façon simple toute donnée pertinente fournie par les différentes composantes du système d information de l entreprise grâce à un outil d interfaçage très performant (un interfaçage standard existe avec les principales applications de gestion disponibles sur marché). De la même façon, cet outil permet aux groupes fiscalement intégrés de remonter les données des filiales, même si celles-ci utilisent des progiciels hétérogènes. La plate-forme disposant d une multitude de données tant comptables que commerciales, budgétaires et financières, GENERAFI peut aussi être utilisé comme un outil de reporting performant, grâce à son puissant module d exploitation multi-axe des données (module reporting). De plus, l «encapsulation» de Excel dans GENERAFI permet d accéder, dans un environnement familier, aux nombreuses possibilités de calcul et de restitution offertes par cet outil. - 6 -

MODULE LIASSE MAROCAINE Module Liasse Marocaine PARAMETRAGE SIMPLE, INTUITIF ET SECURISE GÉNÉRAFI appréhende tous les types d activité et les spécificités fiscales qui peuvent être associées à la production des liasses fiscales. Son utilisation, simple et intuitive, s opère dans un environnement sécurisé. GÉNÉRAFI «encapsule» l outil Excel et permet ainsi d exploiter les nombreuses possibilités du tableur Microsoft. Un module ouvert aux métiers de l entreprise GÉNÉRAFI permet de produire et gérer les spécificités propres à chaque entreprise et à chaque secteur d activité. Ecran de paramétrage fiscal de la société. Gestion des droits et habilitations Grâce à un annuaire unique, permettant une définition et une gestion partagée des «profils utilisateurs» (sur l ensemble de la plate forme), chaque utilisateur intervient dans le processus de travail de l entreprise conformément à sa mission dans le respect des étapes de validation et des règles de sécurité imposées par l entreprise et/ou le service concerné. Des restrictions d actions et/ou d accessibilité à certains documents fiscaux peuvent être paramétrés pour chacun des utilisateurs. - 7 -

Ecran de paramétrage des droits sur les différents formulaires. Sauvegarde et archivage GÉNÉRAFI permet de sauvegarder des environnements de travail (périodes de travail, sociétés notamment) et de les restaurer sur un autre poste. Cette fonction est intéressante lors de la gestion décentralisée de sa fiscalité au sein d un groupe par exemple. Enfin, GÉNÉRAFI propose la fonction d archivage. Il s agit d un traitement d ensemble qui s applique à la société et à tout élément qui lui est rattaché. L archivage procède ainsi à la clôture automatique de toutes les périodes de travail de la société. Toutefois, les données restent disponibles en consultation et impression. - 8 -

BALANCES Gestion des balances Les balances peuvent être saisies, importées à l unité ou en rafale (import multi-sociétés) à partir de n importe quel système de gestion comptable. Vous gérez un nombre illimité de balances. Elles sont importées, quel que soit le système de gestion sur lequel est tenue votre comptabilité, vous évitant ainsi toute ressaisie manuelle. Vous pouvez saisir des écritures complémentaires telles que les O.D. (Opérations Diverses) ou des écritures de simulation par exemple, en visualisant directement l impact sur votre compte de résultat. De plus, des schémas d écriture (gestion des lots) vous facilitent la saisie d écritures récurrentes. Générafi contrôle en permanence l équilibre des balances. Les mouvements, le journal et le grand livre de la balance peuvent être imprimés et visualisés, soit de façon globale, soit de façon partielle (de à ). Vous pouvez fusionner des balances provenant d une même société ou de sociétés différentes. En affectant à chaque société un code identifiant, il est possible de concaténer cet identifiant durant la fusion. Les comptes resteront alors différenciés après la fusion, même si leurs montants seront cumulés dans la feuille de calcul. Résultat de la fusion d une balance Balance / Compte Montant 101300SOCA 1 200 000.00 101300SOCB 1 000 000.00 Identifiant - 9 -

Une fenêtre à onglets permet d accéder à toutes les informations d une balance. La saisie d écritures est réalisée dans l onglet «Journal» de la balance. - 10 -

Ecran de fusion des balances. - 11 -

OUTILS Analyse des comptes L analyse des comptes est un outil qui permet de rechercher les comptes comptables de la balance dans les tableaux fiscaux selon plusieurs critères. Les différentes fonctions sont les suivantes : Recherche des comptes exclus, Visualisation des comptes utilisés, Recherche des comptes en double, Visualisation des formules. Ecran d analyse des comptes. - 12 -

Importation de données A partir de fichiers Excel, l importation de données permet d alimenter les tableaux suivants : Tableau des plus ou moins values sur cessions ou retraits d immobilisations (Tableau ETIC B3) Tableau de dotations aux amortissements relatifs aux immobilisations (Tableau N 16 ) Importation de données. - 13 -

CALCULS EDITIONS Création et saisie des déclarations Les déclarations sont gérées au sein de périodes de travail. Ces périodes peuvent être des situations : Mensuelles, Semestrielles, Annuelles. Il est ainsi possible d établir des déclarations provisoires, de réaliser des simulations et prévisions GÉNÉRAFI appréhende tous les types d activité pour le Modèle Normal. Il propose un paramétrage par défaut des fourchettes comptables en fonction du régime de l activité de l entreprise, mais laisse la possibilité de personnaliser ses propres fourchettes de comptes. - 14 -

Période de travail GÉNÉRAFI propose la saisie autoguidée au sein de formulaires qui respectent scrupuleusement les cahiers des charges définis par les lois de finance et décrets d application. Les déclarations s alimentent automatiquement depuis les balances et il est possible de vérifier à tout moment l origine d une écriture (Chemin de révision). - 15 -

Bilan actif GÉNÉRAFI met à disposition des outils d audit et de contrôle : Possibilité de vérifier la concordance inter-états d une liasse, Détail des comptes d une rubrique et consultation du paramétrage instantané, Audit des champs de la liasse avec possibilité de remonter à l origine de l écriture.. Tableau de concordance. - 16 -

Audit et détail des rubriques. GÉNÉRAFI permet en outre de réaliser les annexes à joindre à la liasse fiscale : Plaquettes : SIG, tableaux de financements, ratios Personnalisation : GÉNÉRAFI permet de personnaliser ses annexes et tableaux de gestion : insertion de logos, récupération de documents modèles réalisés sous Excel, - 17 -

Récupération de données Après la clôture d une période de travail, les valorisations d une liasse au titre d une année N-1 sont récupérées automatiquement vers la liasse au titre de l année. De plus, afin d éviter la ressaisie de données comptables ou de textes, GÉNÉRAFI permet la récupération des données comptables et/ou complémentaires (champs saisis dans des annexes par exemple). Cette récupération peut être réalisée par formulaire ou pour un ensemble de formulaires d une période donnée vers une autre période donnée. A titre d exemple, la récupération de données concerne notamment : Etat des dérogations ( Tableau A2 des ETIC), Etat des changements de méthode (Tableau A3 des ETIC ), Etat de répartition du capital social (Tableau C1 des ETIC ), Etat de répartition du capital social ( Tableau C1 des ETIC ). - 18 -

Restitutions Toute déclaration est historisée pour une période donnée et peut être justifiée à tout moment (chemin de révision) par les éléments qui la composent (tout élément participant à une déclaration est stocké dans la base de données). Tous les documents présents dans la période de travail peuvent être exportés : Au format Excel (XLS), Au format Adobe Reader (PDF). Exportation au format Adobe Reader. - 19 -

Lecture dans Adobe Reader. - 20 -

Liste des états disponibles pour le Plan Comptable Général Liste des états de synthèses «Modèle normal» Bilan Actif Bilan Passif Comptes de Produits et Charges Comptes de Produits et Charges (suite) Etat des Soldes de Gestion - Tableau de Formation des Résultats Etat des Soldes de Gestion Capacité d Autofinancement Tableau de Financement Masses du Bilan Tableau de Financement Emplois et Ressources Liste des états des informations complémentaires «Modèle Normal» Principes et méthodes comptables Principales méthodes d évaluation spécifiques à l entreprise Etat des dérogations Etat des changements de méthodes Informations complémentaires au bilan et au compte des produits et charges Détail des non valeurs Tableau des immobilisations Tableau des amortissements Tableau des plus ou moins values sur cessions ou retraits d immobilisations Tableau des titres de participation Tableau des provisions Tableau des créances Tableau des dettes Tableau des sûretés réelles données ou reçues Engagements financiers reçus ou donnés hors opérations de crédit bail Tableau des biens en crédit bail Détail des postes du CPC Passage du résultat net comptable au résultat net fiscal Détermination du résultat courant après impôts Détail de la taxe sur la valeur ajoutée Autres informations complémentaires Etat de répartition du capital social Tableau d affectation du résultat intervenue au cours de l exercice Résultats et autres éléments caractéristiques de l entreprise au cours des trois derniers exercices Tableau des opérations en devise comptabilisées pendant l exercice Dotation et événements postérieurs Tableau des plus ou moins values sur cessions ou retraits d immobilisations Etat pour le calcul de l impôt dû par les entreprises bénéficiant des mesures d encouragement aux investissements Tableau de dotations aux amortissements relatifs aux immobilisations Etat des plus-values constatées en cas de fusion Etat des intérêts des emprunts contractés auprès des associés et des tiers autres que les organismes de banque ou de crédit Tableau des locations et baux autres que le crédit bail Etat détaillé des stocks - 21 -

Liste des états disponibles pour le Plan Comptable des Assurances Liste des états de synthèses Bilan Actif Bilan Passif Comptes de Produits et Charges Comptes de Produits et Charges (suite) Etat des Soldes de Gestion - Tableau de Formation des Résultats Etat des Soldes de Gestion Capacité d Autofinancement Tableau de Financement Masses du Bilan Tableau de Financement Emplois et Ressources Liste des états des informations complémentaires Principes et méthodes comptables Principales méthodes d évaluation spécifiques à l entreprise Etat des dérogations Etat des changements de méthodes Informations complémentaires au bilan et au compte des produits et charges Détail des non valeurs Tableau des immobilisations Tableau des amortissements Tableau des plus ou moins values sur cessions ou retraits d immobilisations Tableau des titres de participation Tableau des placements Tableau des provisions Tableau des créances Tableau des dettes Tableau des sûretés réelles données ou reçues Engagements financiers reçus ou donnés hors opérations de crédit bail Tableau des biens en crédit bail Détail des postes du CPC Passage du résultat net comptable au résultat net fiscal Détermination du résultat courant après impôts Détail de la taxe sur la valeur ajoutée Autres informations complémentaires Etat de répartition du capital social Tableau d affectation du résultat intervenue au cours de l exercice Résultats et autres éléments caractéristiques de l entreprise au cours des trois derniers exercices Tableau des opérations en devise comptabilisées pendant l exercice Datation et événements postérieurs Etat des charges de sinistres et des primes acquises Liste des catégories exploitées au cours de l exercice - 22 -

PRE REQUIS TECHNIQUES La plate forme GÉNÉRAFI est la seule solution de gestion déclarative fiscale qui fonctionne sous base de données relationnelles (ORACLE ou SQL Server de Microsoft). Pour les configurations à faible volumétrie, GÉNÉRAFI est proposée dans une version Access. GÉNÉRAFI est conçue pour fonctionner aussi bien en réseau multi-utilisateurs qu en monoposte. Solution Client/Serveur, GÉNÉRAFI peut être déployée en environnement CITRIX. 1) MONOPOSTE Systèmes d exploitations supportés : Microsoft Windows 2000 SP4, Windows XP Home, Windows XP Professional, Vista toutes versions. Un ordinateur de type PC, ou compatible, doté : d un processeur cadencé à 1 GHz minimum, d un espace disque disponible de 700 Mo minimum pour l installation de Générafi (hors installation d Excel et patchs éventuels nécessaires au système), de 512 Mo de mémoire vive (RAM) minimum pour Windows 2000 et de 1 Go minimum pour les autres systèmes (XP ou Vista). une imprimante (locale ou réseau) compatible avec la norme PCL-5 ou Postscript 3. Logiciels complémentaires indispensables : Microsoft Excel version 2000, Xp (2002), 2003 ou 2007. Acrobat Reader version 7.05 ou supérieure. - 23 -

2) POSTE CLIENT Systèmes d exploitations supportés: Microsoft Windows 2000 SP4, Windows XP Home, Windows XP Professional Vista toutes versions Un ordinateur de type PC, ou compatible, doté : d un processeur cadencé à 1 Ghz minimum, d un espace disque disponible de 200 Mo minimum pour l installation de Générafi (hors installation d Excel et patchs éventuels nécessaires au système), de 512 Mo de mémoire vive (RAM) minimum pour Windows 2000 et de 1 Go minimum pour les autres systèmes (XP ou Vista). une imprimante (locale ou réseau) compatible avec la norme PCL-5 ou Postscript 3. Logiciels complémentaires indispensables : Microsoft Excel version 2000, Xp (2002), 2003 ou 2007. Acrobat Reader version 7.05 ou supérieure. 3) SERVEUR Systèmes d exploitations supportés: Microsoft Windows 2000 Server, Microsoft Windows 2003 Server, Un ordinateur de type PC, ou compatible, doté : d un processeur cadencé à 1 Ghz minimum, d un espace disque disponible de 700 Mo minimum pour l installation de Générafi (hors installation éventuelle de patchs nécessaires au système), de 1 Go de mémoire vive (RAM) minimum. - 24 -

4) SERVEUR BASE DE DONNEES Si votre licence est de type SQL Server ou ORACLE, les versions supportées sont: Oracle 8i, 9i et 10g SQL Server 2000, 2003 et 2005. - 25 -

Annexes Exemples d états du Modèle Normal Bilan Actif Bilan Passif Comptes de Produits et Charges Comptes de Produits et Charges (suite) - 26 -

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