Ronan DOARE Né le 19 décembre 1966 à Quimper (29) 02.90.40.40.00 ronan.doare@st-cyr.terre-net.defense.gouv.fr Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan Cursus universitaire : 1989-1994 : Thèse de doctorat Les sanctions administratives, contribution à l étude du renouveau de la répression administrative», sous la direction du professeur Francis CHAUVIN Laboratoire d études du droit public - Faculté de droit et de science politique de l Université de Rennes 1 mention très honorable avec les félicitations du jury (à l unanimité). 1988-1989 : Diplôme d études approfondies de droit public interne mention assez bien, major de promotion. Faculté de droit et de science politique de l Université de Rennes 1. 1987-1988 : Maîtrise de droit public, mention «administration générale». 1986-1987 : Licence de droit. Faculté de droit et de science politique de l Université de Rennes 1. 1984-1986 : DEUG de droit. Faculté de droit et de science politique de l Université de Rennes 1.
Responsabilités administratives - 1998 2002 : Directeur-adjoint de l UFR sciences sociales (4 ans) 3000 étudiants, 12 personnels IATOS, 160 enseignants - 2005 2008 : Directeur du département AES (3 ans) 800 étudiants, 4 personnels IATOS, 50 enseignants - Depuis 2008 Directeur du Centre de recherche des écoles de St-Cyr Coëtquidan (CREC) - Depuis mai 2012 : Directeur scientifique de la Fondation St-Cyr Responsabilités diverses : 2003 2008 : Directeur de la licence professionnelle Métiers de l administration territoriale (5 ans) : 75 étudiants. 2006-2008 : Membre élu du Conseil d administration de l Université Rennes 2 2000 2013 Membre élu du conseil d administration de l IPAG de L Université de Rennes 1 1995-2008 : Membre de la commission de spécialistes de droit public de L Université de Rennes 1 2006-2008 : Membre de la commission de spécialistes de droit et science Politique de L Université Rennes 2
Activités pédagogiques depuis l entrée dans l enseignement supérieur A. Diversité des engagements pédagogiques Aux écoles Saint - Cyr Coëtquidan (Depuis septembre 2008, détachement) Institutions politiques et administratives (ESM 3) Droit administratif (EAM 2) Finances publiques (EMIA 1, EAM 2) A l université Rennes 2 - Institutions administratives (licence 1 AES), 24 heures, 1996-1999 et 2006-2008 : 200 étudiants - Institutions politiques (licence 1 AES), 24 heures, 1994-2002 : 2OO étudiants et cours SUED - Droit administratif général (licence 2 AES), 24 heures, Campus Villejean, 1994-2008 : 200 étudiants et cours SUED - Droit administratif général (licence 2 AES), 24 heures, Campus Mazier, 1994-2006 : 60 étudiants - Droit de la décentralisation (Licence 3 AES), 24 heures, 1994-2008, 50 étudiants et cours SUED - Contentieux administratif (maîtrise AES puis master 1 management public), 24 heures, 1996-2008 - Finances locales (master 1 aménagement et collectivités territoriales), 12 heures, 2005, 30 étudiants - Droit de l intercommunalité (master 2 management public), 12 heures, 2003-2013, 20 étudiants - Droit des services publics (master 2 management public), 12 heures, 2003-2009, 20 étudiants - Note de synthèse, (master 2 management public), 12 heures, 2003-2013, 20 étudiants - Droit administratif, DESS ACT, 12 heures, 1997-2003, 25 étudiants En dehors de l Université Rennes 2 Haute Bretagne : - Méthodologie des concours administratifs (IPAG, Université de Rennes 1), 1994-2009 - Méthodologie de la note de synthèse (CNFPT), 1994-2009 - Finances de l Etat (Ecole militaire du corps administratif et technique), 1994-2009 - Droit de l Union européennes (Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr), 2000-2009 - Droit des marchés publics (Master franco-tchèque d administration publique, Université masaryk, Brno, république Tchèque) 1999-2013
B. Activités spécifiques à caractère pédagogique ou culturel 2003 2004 : 2000 2003 : 2000 2005 : 2000 2003 : 1997 2000 : 1994-1997 : 1994-1997 : Directeur du master 2 aménagement et collectivités territoriales (1 an) Directeur du DESS aménagement et collectivités locales (3 ans) Président du jury DEUG AES (5 ans) Responsable de la seconde année DEUG AES Directeur des études du second cycle du département AES (3 ans) Responsable de la mention Administration générale et territoriale de la licence AES (3 ans) Coordonateur du SUED pour la filière AES (3 ans) Innovation et ingénierie pédagogique : 2006-2008 : Directeur d études du Champ professionnel Administration et entreprise 2002-2003 : Coordination de la conception du master GASE 2001-2003 : Mise en place de la Licence professionnelle Métiers de l administration territoriale avec le CNFPT et les quatre centres de gestion de la fonction publique territoriale de Bretagne. Il s agit de la première licence professionnelle installée à l université Rennes 2. Cette licence professionnelle accueille chaque année 75 étudiants en alternance, en formation initiale ou continue, avec un financement de la Région Bretagne dans le cadre du programme régional des stages (PRS). Taux d insertion de 95 % six mois après la sortie du dispositif. Direction de cette licence professionnelle durant cinq ans
Activités de recherche A) Recherche collective Responsabilités de laboratoire de recherche Sept. 2008 : Directeur du centre de recherche des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (48 enseignants chercheurs, 20 chercheurs associés) - Organisations de manifestations scientifiques (en collaboration avec D. CHARLES-LE-BIHAN) - La fonction publique territoriale, 20 après. Colloque organisé à l occasion des 20 ans de la loi du 26 janvier 1984. Université Rennes 2 Haute Bretagne, LESSOR (jeudi 14 octobre 2004 ; communications non publiées). - Les cadres renouvelés de l intercommunalité : bilans et perspectives. Université Rennes 2, LESSOR. Les 3 et 4 février 2006 (PUR 2009). - Le maire et la sécurité. Université Rennes 2, campus Mazier, Saint-Brieuc. CRESS LESSOR. 26 octobre 2007 (actes en préparation, PUR 2009). - La responsabilité des élus locaux. Université Rennes 2, campus Mazier, Saint-Brieuc. CRESS-LESSOR Les 16 et 17 octobre 2008. - L Union européenne et la nouvelle carte territoriale Université Rennes 2, campus Mazier, Saint-Brieuc. CRESS-LESSOR Les 8 et 9 octobre 2009. - La responsabilité des militaires Ecoles saint-cyr Coëtquidan (CREC) Les 12 et 13 novembre 2009. - Directions de mémoires DESS et MASTER
Direction de 4 mémoires par an depuis 2000 - Publications collectives 1. La responsabilité des militaires, (Dir. R. DOARE et Ph. FRIN), Economica, 2013 2. Les Robots au cœur du champ de bataille, (Dir. R. DOARE et H. HUDE), Economica, 2009, 211 pages 3. Les cadres renouvelés de l intercommunalité», (Dir. D. CHARLES-LE-BIHAN et R. DOARE), PUR 2009, 250 pages 4. Rapport sur l intercommunalité», (dir. Jean-Luc ALBERT, Vincent de BRIANT, Jacques FIALAIRE et Ronan DOARE), L Harmattan, coll. GRALE, avril 2008, 250 pages. B) Recherche individuelle Publications : 1. «La responsabilité des militaires : quelles juridictions dans l ordre juridique interne?», In «La responsabilité des militaires», (Dir. R. DOARE et Ph. Frin), Economica, mai 2013. 2. «La mutualisation au cœur de la réforme des armées», La réforme perpétuelle, Inflexions, La Documentation française, septembre 2012. 3. «La dimension juridique de la robotique militaire terrestre» in «La guerre robotisée», (Dir. Didier DANET, J.-P. Hanon, G. de Boisboissel), Economica, 2012. 4. «Les robots militaires terrestres : quelles responsabilités en droit interne?», in «Les robots au cœur du champ de bataille», Economica 2011, 16 pages. 5. Philippe FRIN et Ronan DOARE, «La robotisation du champ de bataille : enjeux et défis juridiques», Défense et sécurité internationale, Hors série N 10, janvier 2010, p. 34. 6. «Quel statut pour l intercommunalité?», in «Les cadres renouvelés de l intercommunalité», (dir. D. CHARLES-LE-BIHAN et R. DOARE), PUR 2009, 12 pages. 7. «L intercommunalité de 1890 à 1999 : aperçu historique», in «Rapport sur l intercommunalité», (dir. Jean-Luc ALBERT, Vincent de BRIANT et Jacques FIALAIRE), L Harmattan, coll. GRALE, avril 2008, 12 pages. 8. «L intercommunalité, une rationalité consentie et structurante» (en collaboration avec C. GUY), Revue Bretagne, 2007, P. 38, 4 pages.
9. «Le cadre juridique des autorisations de cumuls de fonctions et de rémunérations dans l enseignement supérieur», Les petites affiches, Janvier 2004, N 4, P. 10, 6 pages. 10. «L ouverture du feu par les gendarmes», note sur Cass, chambre criminelle, 18 février 2003, Revue de la gendarmerie nationale 2003, N 208, P. 90, 10 pages. 11. «La prise en charge des étrangers par le service public hospitalier», in «De l hôpital à l établissement public de santé», (dir. M.-L. MOQUET-ANGER), L Harmattan, 1998, 12 pages. 12. L usager du service public de l enseignement supérieur à la recherche de son statut», in «La citoyenneté aujourd hui» (dir. P. MERLE et F. VATIN), PUR 1995, 12 page Communications (non publiées) : «Fonction publique territoriale et principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales», Colloque La fonction publique territoriale, 20 après, le 14 octobre 2004, Université Rennes 2 Haute Bretagne, LESSOR, communication non publiée. «Rapport introductif», Colloque la responsabilité des élus locaux, les 16 et 17 octobre 2008, Université Rennes 2, CRESS-LESSOR, campus Mazier, Saint-Brieuc. «La circulation des biens des personnes publiques», Colloque Brest, 2 avril 2009 «Le régime de responsabilité associé à l emploi des robots de défense et de sécurité en droit administratif pour les opérations des forces de l ordre», Journée d études robotique sécuritaire et de surveillance, Paris, Ecole militaire, décembre 2012.