DCE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Documents pareils

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

Règlement de la Consultation (RC)

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

Dommages-ouvrage, CNR, TRC QUESTIONNAIRE. Forme Juridique : Capital social : Date de création : Adresse :

DOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier

APPELS D OFFRE: COMMENT BIEN DÉFINIR VOS BESOINS EN AMONT

Cours de Structures en béton

8, rue Brémontier PARIS Tél : N ORIAS , rue de la Plaine PARIS

MARCHÉ PUBLIC. VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre BP MIOS ACTE D ENGAGEMENT

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

Lot n 02 - MENUISERIES

LOT N 5 SERRURERIE NOVEMBRE 2011

Dossier de Consultation des Entreprises

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS , chemin du Centre

ATLAS questionnaire -DO

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

MARCHE DE TRAVAUX Passé en procédure adaptée (articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C)

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : Fax : *******

LES 1ERES RENCONTRES DES SYNDICS BENEVOLES TRAVAUX DE RENOVATION : MAITRISE D OUVRAGE ET CODE CIVIL

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)

Fourniture et installation complète d un EDS standard 2 aérogare de l Aéroport Metz-Nancy Lorraine

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Règlement de la consultation

Une solution 3 en 1 pour créer ou développer votre atelier de petite transformation agroalimentaire

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

Notre savoir - faire

Acte d Engagement AE. Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP Lyon cedex 08. Objet :

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :

«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique

I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

L HABITAT. Technologie 5ème

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES

Avis de marché. L'avis implique un marché public.

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

SOMMAIRE. PRESCRIPTIONS COMMUNES T.C.E... p.2. Lot 01 - DEMOLITIONS, DESAMIANTAGE... p.22. Lot 02 - FONDATIONS SPECIALES... p.38

DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES

REGLEMENT DE CONSULTATION

Appel d offres ouvert n AO2011/07/002 relatif à l acquisition d une infrastructure de stockage de type «NAS» («Network Attached Storage»

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT

Chapitre 11 Gestion d une affaire

AVIS DE PUBLICITE GENERALITES

MARCHÉ PRESTATIONS N P REGLEMENT DE LA CONSULTATION

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

AVIS DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/ :57

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT (RENOUVELABLE 2 FOIS)

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres

Organiser, plannifier

Institut Technique de Formation Professionnelle en Bâtiment, Travaux Publics et Génie Civil (Privé) Plan de Formation

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

AVIS D INFORMATION. LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE janvier 2015

TRAVAUX Tranche de HT à ,99 HT

TELEPHONIE ET INTERNET

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET DECENNALE DES CONTRACTANTS GENERAUX IDENTITE DU PROPOSANT

RESIDENCE LE GRAND BORNAND

Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX

Procontain Construction modulaire : l architecture créative

L assurance des travaux d installation d une

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000)

CCTP Bâtiment bois modulaire

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.

Transcription:

DCE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

RC REGLEMENT DE CONSULTATION

AE ACTE D ENGAGEMENT

CCAP CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

GENERAL

GROS ŒUVRE VRD

CHARPENTE BOIS

COUVERTURE ETANCHEITE BARDAGE

MENUISERIES INT EXTERIEURES

ELECTRICITE

PLATRERIE ISOLATION

SANITAIRES

PEINTURE

ANNEXES

PLANS PLAN DE SITUATION PLAN MASSE PLANS FACADES