PARVEST WORLD AGRICULTURE Compartiment de la SICAV PARVEST, Société d Investissement à Capital Variable



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Transcription:

Compartiment de la SICAV PARVEST, Société d Investissement à Capital Variable PARVEST World Agriculture a été lancé le 2 avril 2008. Le compartiment a été lancé par activation de sa part N, au prix initial de EUR 100,- par action. Les catégories Classic, Privilège et Institutions (classes capitalisantes) ont été activées le 17 décembre 2008 par absorption des catégories correspondantes du compartiment Parworld Agriculture, lui-même lancé le 5 mars 2007. Dans le cadre de cette absorption, les catégories du compartiment PARVEST World Agriculture ont bénéficié de l historique de valeurs nettes d inventaire, de performances et de Total Expense Ratio du compartiment Parworld Agriculture. Prospectus simplifié Septembre 2010 Ce prospectus simplifié contient les informations générales relatives à PARVEST (la «SICAV») et au compartiment. Pour obtenir des informations complémentaires, vous pouvez vous procurer à tout moment et sans frais les dernières versions en vigueur du prospectus complet et des rapports annuel et semestriel, au siège social de la SICAV ou sur www.bnpparibas-ip.com. Toute référence dans le document à des annexes ou chapitres s entend comme une référence au prospectus complet. GESTION ET DEVISE DE REFERENCE Gérant BNP Paribas Asset Management, Paris, France Devise de référence EUR POLITIQUE D INVESTISSEMENT ET RISQUES Objectif d investissement : L objectif de ce compartiment est de surperformer son benchmark composé de 50 % de l indice Dow Jones-UBS Agriculture Subindex et de 50 % de l indice S&P GSCI Agriculture and Livestock. Politique d investissement : Le compartiment peut être exposé à l indice Dow Jones-UBS Agriculture Subindex et/ou l indice S&P GSCI Agriculture and Livestock et/ou à tout indice de matières premières agricoles qui respecte les recommandations de la directive européenne 2007/16/CEE. L exposition aux indices est obtenue en utilisant une méthode de réplication synthétique. Pour ce faire, le compartiment investit dans des instruments dérivés sur indice, tels que swaps (index swaps par exemple), options, futures, contrats à terme liés aux indices précités, sur un marché réglementé ou de gré à gré. En particulier, le compartiment peut conclure des contrats d index swap, échangeant un taux d intérêt variable ou fixe contre la performance des indices. L exposition sur les indices représentant l évolution globale des prix des matières premières agricoles, tous secteurs confondus, via des instruments financiers dérivés peut varier de 0 à 100 % des actifs nets du compartiment. Le compartiment investit au moins 2/3 de ses actifs en obligations ou titres assimilés aux obligations et/ou instruments du marché monétaire et/ou valeurs mobilières liées aux indices de matières premières agricoles, ainsi qu en instruments financiers dérivés sur ce type d actifs. La partie restante, soit 1/3 au maximum de ses actifs, peut être investie en toutes autres valeurs mobilières, instruments financiers dérivés et/ou liquidités et, dans la limite de 10 % de ses actifs, dans des OPCVM ou OPC. Après couverture, l exposition du compartiment aux devises autres que l EUR est nulle. Dans les deux mois précédant la liquidation ou la fusion du compartiment, il pourra être dérogé aux dispositions d investissement telles que décrites ci-dessus. 1

Profil de risque des compartiments : Les investisseurs potentiels sont priés de lire attentivement le prospectus dans son intégralité avant de procéder à un quelconque placement. Aucune garantie ne peut être apportée quant à la réalisation des objectifs d investissement des compartiments de la SICAV et la performance obtenue par le passé ne constitue pas une garantie quant à la performance future. Tout investissement peut également être affecté par des modifications quelconques relatives aux règles en matière de contrôle des taux de change, de fiscalité ou de retenue à la source ou encore en termes de politiques économiques et monétaires. Enfin, l investisseur est averti que la performance des compartiments peut ne pas être conforme à leur objectif et que son capital investi (déduction faite des commissions de souscription) peut ne pas lui être totalement restitué. Les risques applicables spécifiquement au compartiment sont décrits ci-après. Risque de crédit : Il s agit du risque pouvant résulter de la dégradation de signature d un émetteur d obligations auquel sont exposés les compartiments et ainsi être susceptible de faire baisser la valeur des investissements. Ce risque est lié à la capacité d un émetteur à honorer ses dettes. La dégradation de la notation d une émission ou d un émetteur pourrait entraîner la baisse de la valeur des titres de créance concernés, dans lesquels le compartiment est investi. Certaines stratégies utilisées peuvent s appuyer sur des obligations émises par des émetteurs présentant un risque de crédit élevé (titres à haut rendement). Les compartiments investissant en obligations à rendement élevé présentent un risque supérieur à la moyenne en raison soit de la plus grande fluctuation de leur devise soit de la qualité de l émetteur. Risque lié aux marchés des matières premières : Les marchés des matières premières peuvent présenter des variations significatives et brutales des cours qui ont une incidence directe sur la valorisation des actions et titres assimilables aux actions dans lesquels le compartiment peut investir et/ou du ou des indices au(x)quel(s) le compartiment peut être exposé. En outre, les actifs sous-jacents peuvent avoir une évolution sensiblement différente des marchés de valeurs mobilières traditionnelles (actions, obligations, etc.). Risque de contrepartie : Ce risque est lié à la qualité de la contrepartie avec laquelle la société de gestion négocie notamment soit le règlement/livraison d instruments financiers, soit la conclusion de contrats sur instruments financiers à terme. Ce risque est lié à la capacité de la contrepartie à respecter ses engagements (par exemple : paiement, livraison, remboursement). Risque lié aux instruments dérivés : En vue de couvrir (stratégie d'utilisation de dérivés à des fins de couverture (hedging)) et/ou bien d'optimiser le rendement de son portefeuille (stratégie d'utilisation de dérivés à des fins d'investissement (trading)), le compartiment est autorisé à avoir recours aux techniques et instruments dérivés dans les conditions décrites dans les Annexes I et II du prospectus (notamment les warrants sur valeurs mobilières, les contrats d échange de valeurs mobilières, de taux, de devises, d inflation, de volatilité et autres instruments financiers dérivés, les contracts for difference (CFD), les credit default swaps (CDS), les EMTN, les contrats à terme, les options sur valeurs mobilières, sur taux ou sur contrats à terme, etc.). L attention des investisseurs est attirée sur le fait que l'utilisation de dérivés à des fins d'investissement (trading) est assortie d un effet de levier. Par ce biais, la volatilité du rendement des compartiments est accrue. Risque lié à l inflation : Il arrive que les rendements des investissements à court terme n évoluent pas au même rythme que l inflation, entraînant ainsi une réduction du pouvoir d achat des investisseurs. Risques fiscaux : La valeur d un investissement peut être affectée par l application des lois fiscales des différents pays, y compris les retenues à la source, les changements de gouvernement ou de politique économique ou monétaire dans les pays concernés. En conséquence, aucune garantie ne peut être donnée que les objectifs financiers seront effectivement atteints. Profil des investisseurs : Les actions des compartiments de la SICAV sont offertes à la fois à des clients particuliers et institutionnels, ces derniers bénéficiant d une catégorie d actions spécifique dès lors que leurs investissements dépassent un certain seuil. CATEGORIES D ACTIONS ACTIVES Catégorie d actions Classe capitalisante Classe distribuante Offertes à Classic Oui Non Personnes physiques et personnes morales I Oui Non Clients institutionnels et OPC Privilege Oui Non Personnes physiques et personnes morales N Oui Non Personnes physiques et personnes morales 2

Les notions précitées ont été définies comme suit : «Clients institutionnels» : les personnes morales spécialement agréées par la SICAV et souscrivant pour i) leur propre compte ou ii) le compte de personnes physiques dans le cadre d un régime d épargne collectif ou d un régime assimilable. «OPC» : les OPC spécialement agréés par la SICAV. PERFORMANCE Les performances sont calculées en année civile pour les compartiments ayant au moins une année d existence, et sont nettes de frais. Toutefois elles ne tiennent pas compte des commissions et frais éventuels qui pourraient être perçus lors de l émission ou du rachat des actions. Les investissements de la SICAV sont soumis aux variations du marché et, par conséquent, les investisseurs courent le risque de récupérer un montant inférieur à celui investi. Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs. Performance au 31/12 (nette de frais) Catégorie 2006 2007 2008 2009 Classic - - -27,66% 3,25% I - - -27,08% 4,22% Privilege - - - 3,97% N - - - 2,70% Les performances sont communiquées pour les classes d actions capitalisantes lorsqu elles existent, à défaut pour les classes d actions distribuantes. INVESTISSEMENTS MINIMAUX Catégorie d actions Minimum de souscription initiale et de détention Minimum de souscription ultérieure Classic Aucun Aucun I EUR 3 millions par compartiment ou EUR 10 millions sur l ensemble de la SICAV Aucun minimum de souscription/détention n est applicable aux souscriptions provenant d OPC Aucun (sous réserve du respect du seuil minimum de détention) Privilege EUR 1 million par compartiment Aucun (sous réserve du respect du seuil minimum de détention) N Aucun Aucun DROITS ET COMMISSIONS Droits/commissions de souscription, rachat et conversion : Ces droits/commissions sont dus par les investisseurs lors des transactions précitées. La commission de conversion est due, le cas échéant, en sus des éventuels droits d entrée et/ou de sortie. Droits acquis au fonds Classic I Privilege N Droit d entrée Néant Néant Néant Néant Droit de sortie maximum pour les rachats/conversions portant sur plus de 10% des actifs du compartiment concerné un Jour d Evaluation donné 1% 1% 1% 1% Droit de sortie maximum pour les autres transactions Néant Néant Néant Néant Commissions acquises aux distributeurs Classic I Privilege N souscription maximum 5% 5% 5% Néant sortie maximum Néant Néant Néant 5% conversion maximum entre compartiments, ou entre les catégories autorisées du présent compartiment i) 2% ou ii) la différence entre la commission de souscription maximum et le taux pris sur la souscription initiale 3

Droits et commissions annuels (Total Expense Ratio ou TER) : Ces droits et commissions sont au prorata de la moyenne d actif net sur un exercice social donné et sont exprimés sous la forme d un pourcentage de ces actifs. Catégorie d actions gestion maximum 1 performance TER exercice 2009- distribution maximum 2 Autres frais 3 2010 Classic 1,50% Non Non 0,30 % 1,90% I 0,60% Non Non 0,30 % 0,97% Privilege 0,80% Non Non 0,30 % 1,22% N 1,50% Non 0,75% 0,30 % 2,44% 1 Calculée sur la base de la moyenne de l actif net de chaque catégorie d actions au cours du mois précédent. Cette commission inclut les commissions payées aux gérants et gérants délégués. 2 Acquise aux distributeurs, et calculée chaque jour sur base des VNI quotidiennes 3 Sert à couvrir de manière générale les dépenses de dépôts des actifs (rémunération de la banque dépositaire), d administration quotidienne (calcul de VNI, tenue de registre, domicile ), à l exception des frais de courtage, des commissions de transactions sans rapport avec le dépôt, les intérêts et frais bancaires, des dépenses extraordinaires et de la taxe d abonnement en vigueur au Luxembourg et de tous autres impôts qui pourraient être mis à charge de la SICAV. POLITIQUE EN MATIERE DE TRANSACTIONS Valeur nette d inventaire : A chaque jour de la semaine qui est un jour ouvré bancaire à Luxembourg (le «Jour d Evaluation») correspond une valeur nette d inventaire qui est datée de ce Jour d Evaluation, qui est calculée et communiquée le jour ouvré bancaire suivant ce Jour d Evaluation («Jour de Calcul de la VNI»). Les ordres de souscription, rachat et conversion sont traités à une valeur nette d inventaire inconnue selon les règles fixées ci-après, seuls les jours ouvrés bancaires à Luxembourg étant pris en compte, et l heure mentionnée étant celle de Luxembourg : Centralisation des ordres Date de la VNI pour exécution des ordres Date de calcul et de communication de la VNI Date de paiement Devises de cotation de la VNI et de paiement des souscriptions/rachats 15 heures le jour précédant le Jour d Evaluation Jour d Evaluation (J) Jour suivant le Jour d Evaluation (J+1) Maximum quatre jours ouvrés bancaires suivant le Jour d Evaluation (J+4) EUR et USD La Valeur Nette d Inventaire n est pas calculée pour le compartiment si au moins 50 % des actifs ou de l exposition du compartiment sont cotés sur les bourses d échanges de Paris et/ ou New York, et que l une et/ou l autre de ces bourses est/sont fermée(s). Les actions du compartiment peuvent être souscrites ou rachetées à la valeur nette d inventaire du Jour d Evaluation concerné. La valeur nette d inventaire applicable aux souscriptions peut être majorée d un droit d entrée et/ou d une commission de souscription ou de distribution. La valeur nette d inventaire applicable aux rachats peut être réduite d une commission de rachat payée au Distributeur et/ou d une commission de sortie payée à la SICAV. Les catégories et classes d actions pouvant être souscrites à travers un plan d épargne individuel sont déterminées le cas échéant dans les prospectus et/ou les addenda au prospectus et/ou les bulletins de souscription applicables dans les pays dans lesquels la commercialisation est autorisée. Les frais et commissions prélevés dans le cadre d un plan d épargne individuel ne peuvent en aucun cas être imputés pour plus d un tiers à la somme versée pendant la première année de ce plan d épargne individuel. Il est par ailleurs recommandé aux investisseurs de se renseigner sur les frais et coûts qui peuvent être mis à leur charge par un agent payeur établi dans la juridiction dans laquelle les actions sont offertes, lors de l opération de souscription ou de rachat effectuées par l intermédiaire de cet agent payeur. Toutes les valeurs nettes d inventaire sont disponibles au siège social de la SICAV, ainsi qu auprès de la Société de Gestion, des banques assurant le service financier et sur le site Internet www.bnpparibas-ip.com. Conversion d actions en actions de compartiments différents : Les conditions relatives aux souscriptions et aux rachats s appliquent également aux conversions d actions. Une conversion s analyse comme une opération simultanée de rachat et de souscription d actions. En conséquence, une telle opération ne pourra être exécutée que le premier Jour d Evaluation commun des compartiments concernés par cette conversion. Les conversions d actions ne sont possibles que si les restrictions applicables à la nouvelle catégorie/ classe souscrite (minima d investissement, investisseurs éligibles, etc.) sont respectées. 4

REGIME FISCAL En vertu de la législation et des règlements actuellement en vigueur, la SICAV est soumise à la taxe d abonnement. A la date du présent prospectus, le taux annuel est de 0,05 %, à l exception des compartiments PARVEST Short Term CHF, PARVEST Short Term USD, PARVEST Short Term Euro et PARVEST Short Term GBP, de la catégorie X et des catégories d actions offertes uniquement aux Institutionnels et OPC (tel que précisé dans le chapitre IV.1.A.), qui sont soumis à un taux annuel de 0,01 %. La taxe est calculée et payable trimestriellement, sur base de la valeur nette des actifs de la SICAV à la fin du trimestre considéré. Les revenus encaissés par la SICAV seront éventuellement soumis à une retenue dans leur pays d origine et sont alors encaissés par la SICAV après prélèvement de cette retenue, qui n est ni imputable ni récupérable. Depuis le 1er juillet 2005, en accord avec la loi luxembourgeoise du 21 juin 2005 transposant en droit luxembourgeois la directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 sur la fiscalité de revenus de l épargne sous forme de paiements d intérêts, une retenue à la source s applique sur le versement de revenus de l épargne sous forme de paiement d intérêt par un agent payeur au Luxembourg en faveur de bénéficiaires effectifs, personnes physiques qui sont des résidents fiscaux d un autre Etat membre de l Union Européenne. Au Luxembourg, de tels revenus sont sujets à une retenue à la source au taux de 15 % jusqu au 30 juin 2008, 20 % jusqu au 30 juin 2011 et 35 % à partir du 1er juillet 2011. Les souscripteurs doivent procéder eux-mêmes aux déclarations auxquelles ils sont éventuellement soumis dans leur pays de résidence fiscale. INFORMATIONS GENERALES Statut juridique Compartiment de PARVEST. PARVEST est une société d investissement à capital variable à compartiments multiples de droit luxembourgeois créée à l initiative du groupe BNP Paribas. La SICAV est agréée conformément à la loi luxembourgeoise du 20 décembre 2002 relative aux organismes de placement collectif. La SICAV a été constituée à Luxembourg le 27 mars 1990 pour une période illimitée. Exercice social L exercice social commence le 1er mars et se termine le dernier jour du mois de février de chaque année. Siège social Promoteur BNP Paribas S.A., 16, boulevard des Italiens, F-75009 Paris, France Société de Gestion BNP Paribas Investment Partners Luxembourg, Gérant BNP Paribas Asset Management, 1, boulevard Haussmann, F-75009 Paris, France Banque dépositaire BNP Paribas Securities Services, succursale de Luxembourg, Réviseur d entreprises PricewaterhouseCoopers, 400, route d Esch, L-1014 Luxembourg, Autorité de contrôle Surveillance du Secteur Financier, 110, route d Arlon, L-2991 Luxembourg, www.cssf.lu 5