VOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ

VOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS CONTRAT NUMÉRO Q707 En vigueur depuis le 1 er septembre 2007 Document mis à jour le 1 er septembre 2014

Table des matières Un mot du REMDUS...04 1. Généralités...06 1.1 Admissibilité 1.2 Adhésion automatique 1.3 Coûts et facturation de votre régime d assurance collective 1.4 Demande de retrait de la protection 2. Aperçu de vos protections et services....10 2.1 Assurance accident-maladie incluant : - assurance voyage - assurance mort et mutilation accidentelles 2.2 Assurance frais dentaires 3. Réclamations...15 3.1 Comment soumettre une réclamation 3.2 Délai de traitement des réclamations La présente brochure vous donne un aperçu des protections d assurance collective dont vous pouvez bénéficier en tant qu étudiante ou étudiant de l Université de Sherbrooke membre du Regroupement des étudiantes et étudiants de maîtrise, de diplôme et de doctorat de l Université de Sherbrooke (REMDUS). Veuillez noter que certaines restrictions et exclusions peuvent s appliquer. Pour obtenir une description complète de vos protections, vous pourrez vous référer à votre brochure d assurance collective à www.remdus.qc.ca/assurances. Remarque : L emploi du masculin dans la présente brochure est dans le but d alléger le texte.

Un nouveau régime d assurance collective s offre à vous... RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS 03

Un mot du REMDUS Le REMDUS a choisi Desjardins Assurances comme fournisseur de votre régime d assurance collective (assurance accident- maladie et assurance frais dentaires). Les avantages de ce régime d assurance collective sont décrits dans la présente brochure. Le régime est administré localement par le REMDUS depuis son point de service situé au Pavillon de la vie étudiante au local E1-115. 04

De plus, votre regroupement croit que pour atteindre les objectifs de préservation et d amélioration du régime d assurance collective à un coût concurrentiel, il faut compter sur une saine gestion des réclamations faites globalement au sein du programme, raison pour laquelle nous nous associons à la Coopérative de santé de l Université de Sherbrooke dont le REMDUS est membre fondateur. Enfin, dans le but d éviter une augmentation démesurée des primes d assurance, nous vous invitons à utiliser «intelligemment» votre assurance en questionnant les médecins et spécialistes que vous allez consulter quant à leurs tarifs, et ce, dans le but de vous permettre de faire un choix éclairé. Visitez le site www.remdus.qc.ca/assurances Communiquez avec le REMDUS - Téléphone : 819 821-7968 - Adresse : 2500, boul. de l Université, bureau E1-115, Sherbrooke (Québec) J1K 2R1 RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS 05

1. Généralités 1.1 Admissibilité Les étudiants de l Université de Sherbrooke membres du REMDUS et leurs personnes à charge sont admissibles au régime d assurance collective, soit : Les étudiants des cycles supérieurs Les étudiants internationaux (pour la portion des frais dentaires seulement) Les étudiants libres (en autant qu ils soient inscrits à un ou des cours des cycles supérieurs) Les étudiants hors campus et les étudiants du campus de Longueuil Les étudiants boursiers résidents permanents ou citoyens canadiens Les étudiants suivants ne sont pas admissibles : Les étudiants en accueil Les étudiants en stage coopératif Les étudiants de premier cycle Les étudiants boursiers internationaux Prenez note que votre facture universitaire doit être réglée dans les délais requis afin de bénéficier des assurances du REMDUS. Important : les réclamations de la couverture d assurance du REMDUS sont suspendues au cours des mois de septembre et octobre ainsi que des mois de janvier et février chaque année afin de mettre à jour la liste des étudiants assurés pour chacune des sessions. Veuillez s'il vous plaît prévoir vos réclamations importantes au cours des autres mois de l année afin d éviter des situations désagréables. 1.2 Adhésion automatique Aucun formulaire d adhésion à remplir! En tant qu étudiant, vous êtes inscrit automatiquement à une protection d assurance individuelle. Les coûts de cette protection paraîtront dans vos factures détaillées de frais de scolarité. (Consulter la section 1.3 de cette brochure pour connaître les coûts d assurance et les détails de facturation, ainsi que la section 1.4 pour les détails quant au retrait de la protection.) 06

VOUS VOULEZ UNE PROTECTION FAMILIALE? Vous pouvez modifier votre protection pour inclure votre conjoint et/ou vos enfants à charge en déboursant des coûts supplémentaires. Pour modifier votre protection, vous n avez qu'à vous rendre sur le site www.remdus.qc.ca/assurances dans la section «Modifier ma couverture» du 15 septembre au 15 octobre de chaque année. À la session d hiver, les seules personnes qui peuvent demander de passer à une protection familiale sont les nouveaux étudiants et ceux qui ont vécu un événement spécial (mariage, naissance, etc.) à l automne. Ces modifications sont possibles entre le 15 janvier et le 15 février de l année en cours. Qui est admissible? Le «conjoint admissible» est la personne : qui est unie à l étudiant par un mariage légal, une union civile ou tout autre type d union formelle reconnue par la loi, ou qui vit conjugalement avec l étudiant depuis au moins 12 mois et qui n en est pas séparée depuis 90 jours ou plus en raison de l échec de leur union, ou qui vit conjugalement avec l étudiant, a eu un enfant avec lui et n en est pas séparée depuis 90 jours ou plus en raison de l échec de leur union. Les enfants admissibles sont les enfants de l étudiant ou de son conjoint : qui ont moins de 21 ans et à l égard desquels l étudiant ou le conjoint de l étudiant exerce une autorité parentale, ou qui n ont pas de conjoint, ont 25 ans ou moins, fréquentent à temps plein un établissement d enseignement à titre d étudiants dûment inscrits à l égard desquels l étudiant ou le conjoint de l étudiant exercerait l autorité parentale s ils étaient mineurs. RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS 07

Période de protection de l assurance Votre protection d assurance correspond à la période scolaire, soit du 1 er septembre au 31 août de chaque année. (Si vous êtes toujours un étudiant admissible à la session d hiver, vous devez obligatoirement maintenir la protection jusqu au 31 août.) Si vous optez pour la protection familiale, la protection s étend du 1 er septembre au 31 août de chaque année. (Si vous êtes toujours un étudiant admissible à la session d hiver, vous devez obligatoirement maintenir la protection jusqu au 31 août.) Dans le cas des nouveaux étudiants à la session d hiver, la protection s étend du 1 er janvier au 31 août de l année en cours, que vous ayez choisi une protection individuelle ou familiale. 08 1.3 Coûts et facturation de votre régime d assurance collective Si vous êtes admissible, le coût de votre régime d assurance collective individuelle sera indiqué dans vos factures détaillées de frais de scolarité émises par l université. Le coût de votre régime couvre la période du 1 er septembre au 31 août (en autant que vous soyez encore un étudiant admissible à la session d hiver). Le coût annuel est facturé comme suit : 1/3 à la session d automne et 2/3 à la session d hiver. Exemple : Protections accident-maladie et frais dentaires individuelles Session d automne : 93,38 $ Session d hiver incluant les mois d été : 184,74 $ L Université ne facture pas l ajout de la couverture familiale dont les frais doivent être acquittés auprès du REMDUS. Répartition de la facturation du coût annuel selon les protections offertes Facturation Facturation Total annuel Protection Automne Hiver facturé Accident-maladie Individuelle : 32,48 $ Individuelle : 63,95 $ 96,43 $ Familiale : 64,96 $ Familiale : 127,89 $ 192,85 $ Frais dentaires Individuelle : 60,90 $ Individuelle : 120,79 $ 181,69 $ Familiale : 121,80 $ Familiale : 241,57 $ 363,37 $ Accident-maladie Individuelle : 93,38 $ Individuelle : 184,74 $ 278,12 $ et frais dentaires Familiale : 186,76 $ Familiale : 369,46 $ 556,22 $

1.4 Demande de retrait de la protection Vous êtes déjà assuré par une autre assurance collective? Vous n avez pas besoin de l assurance voyage, de l assurance accident-maladie ou de la protection soins dentaires? Attention, pensez-y bien! Vous pouvez demander le retrait total du régime d assurance collective, et ce, sans avoir à fournir des preuves que vous êtes assuré par un autre régime d assurance. Vous pouvez aussi demander le retrait d une partie du régime d assurance collective (soit l assurance accident-maladie, soit l assurance frais dentaires). Pour ce retrait partiel, vous devez fournir des preuves que vous êtes assuré par un autre régime. Par contre, avant de procéder à votre demande, considérez les points suivants : 1. L assurance mort et mutilation accidentelles et l assurance voyage font partie de la protection accident-maladie. Donc, si vous renoncez à ces protections, vous ne serez pas assuré pour la mort ou mutilation par accident, les annulations de voyage et les urgences médicales lors de vos voyages à l extérieur de votre province de résidence. 2. Il pourrait être avantageux de maintenir votre régime d assurance REMDUS même si vous êtes déjà assuré par un autre régime. En effet, en combinant vos deux assurances, vous pourriez obtenir un remboursement de vos dépenses allant jusqu à 100 %. 3. Si vous choisissez un retrait parce que vous êtes assuré avec le régime de vos parents, n oubliez pas que selon les conditions de ce régime, il se peut que vous ne soyez plus assuré après l âge de 21 ou de 25 ans. 4. Si vous demandez un retrait de protection, vous serez retiré du régime pour toute l année scolaire. RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS 09

2. Aperçu de vos protections et services Vos protections Assurance accident-maladie - soins de la vue - assurance voyage - annulation de voyage - soins paramédicaux - assurance mort et mutilation accidentelles Vos services Assurance frais dentaires - soins de prévention - endodontie, parodontie et soins de restauration mineure et majeure Carte de paiement dentaire : Vous recevrez cette carte par la poste au cours des semaines suivant la fin de la période allouée pour les modifications de protections. Présentez votre carte chez votre dentiste, et vous ne paierez que votre partie des frais. Vous n aurez plus à débourser la partie des dépenses couverte par l assureur puis à demander un remboursement. La carte ne peut être utilisée pour les mois de septembre et octobre ainsi que janvier et février de chaque année, soit pendant la période de modification et de retrait des assurances. Les reçus doivent donc être conservés et expédiés pour réclamation à partir du mois de novembre (soins reçus en septembre et en octobre) et à partir du mois de mars (soins reçus en janvier et en février). Apportez votre carte lorsque vous voyagez. Vous y trouverez les coordonnées à utiliser pour communiquer avec Voyage Assistance. Un certificat d assurance confirmant les garanties couvertes sera émis à chaque session. Service Assistance info accès-santé : le réconfort au bout des doigts! - Assistance téléphonique 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 - Aide personnalisée offerte par des professionnels de la santé prêts à répondre à toutes vos questions sur la santé, la mise en forme, l alimentation, les ressources de votre région, etc. 10

Accès au site sécurisé desjardinsassurancevie.com : des réponses en un seul clic! - Adhérez au Service de dépôt direct et d avis électronique. Nous vous avisons lorsque vos demandes sont traitées et vos remboursements sont déposés directement dans votre compte. - Imprimez des formulaires pour soumettre vos réclamations. - Consultez l historique de vos réclamations. Applications mobiles : votre vie simplifiée! - Faites votre réclamation en moins de 30 secondes pour plusieurs types de soins de santé. - Obtenez votre remboursement plus rapidement. - Faites le suivi de vos réclamations. - Consultez votre carte de paiement et présentez-la à un professionnel de la santé ou à un dentiste. - Communiquez directement avec nous. 2.1 Assurance accident-maladie Admissibilité : les étudiants et leurs personnes à charge qui sont couverts par un régime d assurance maladie provincial au Canada sont admissibles à cette protection. Maximum annuel 10 000 $ par période de couverture par personne assurée. Ne s applique pas aux vaccins, aux examens de la vue, à l hospitalisation, à l assurance voyage, au service d ensei gnement privé et à l assurance mort et mutilation accidentelles. Fin de la garantie : - L assurance accident-maladie et l assurance mort et mutilation accidentelles prennent fin lorsque vous n êtes plus un étudiant assuré. - L assurance voyage et l annulation de voyage se terminent à l âge de 65 ans de l étudiant ou de la personne à charge assurée, selon la première éventualité. Soins de la vue Examens de la vue Maximum de 30 $ par période de couverture Lunettes et lentilles Maximum de 75 $ cornéennes tous les 12 mois Chirurgie au laser Maximum de 150 $ par période de couverture RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS 11

Si vous participez à un programme d échange ou à un stage à l extérieur de la province, l assurance voyage en cas d urgence se poursuit jusqu à un maximum de 180 jours. Apportez votre carte lorsque vous voyagez. Vous y trouverez les coordonnées à utiliser pour communiquer avec Voyage Assistance. Assurance voyage Services hospitaliers et séjours dans une chambre à deux lits Honoraires de médecin, de chirurgien et d anesthésiste Frais de transport et de rapatriement Frais de subsistance Maximum viager pour l ensemble des services d assurance voyage : 5 000 000 $ par personne assurée Interruption de voyage en raison d une hospitalisation Frais d appels interurbains Assurance annulation de voyage Remboursement des frais payés à l avance ou de certains frais supplémentaires que vous devez engager si votre voyage est annulé ou interrompu en raison de certains événements. Voyage Assistance Assistance téléphonique sans frais, 24 heures sur 24 Aide et consultations médicales Services d interprétation 12

Soins paramédicaux Massothérapeute, orthothérapeute, physiothérapeute, kinésithérapeute 20 $ par visite, jusqu à 400 $ combiné par période de couverture Autres frais médicaux Autres services Assurance mort et mutilation accidentelles Ostéopathe, podiatre, diététicien, chiropraticien Psychologue Hospitalisation, transport en ambulance, vaccins, fauteuil roulant, aides à la marche, soins infirmiers à domicile, technique d imagerie, fournitures orthopédiques Frais d enseignement (suite à un accident ou à une maladie) 4 000 $ par étudiant et par personne à charge 20 $ par visite, jusqu à 400 $ par spécialiste par période de couverture 40 $ par visite jusqu'à un maximum de 400 $ par période de couverture 10 $ de l heure, jusqu à un maximum de 300 $ par période de couverture. Ne s applique pas aux personnes à charge. RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS 13

2.2 Assurance frais dentaires Fin de la garantie : L assurance prend fin lorsque vous n êtes plus un étudiant assuré. Vous n avez plus à débourser la partie des frais couverte par votre régime quand vous allez chez le dentiste. Avec la carte de paiement dentaire de Desjardins Assurances, vous ne payez que votre partie des frais. Notez que la carte ne peut être utilisée pour les mois de septembre et octobre ainsi que janvier et février de chaque année, soit pendant la période de modification et de retrait des assurances. Les reçus doivent donc être conservés et expédiés pour réclamation à partir du mois de novembre (soins reçus en septembre et en octobre) et à partir du mois de mars (soins reçus en janvier et en février). Prévention Examen de rappel, polissage, détartrage léger et application de fluorure 50 % des frais admissibles, 1 nettoyage admissible pour un maximum de 100 $ par année de couverture par personne assurée Base, endodontie, parodontie et soins de restauration mineure Soins de restauration majeure Inclut la restauration en composite pour toutes les dents Inclut entres autres, les prothèses et les ponts 70 % des frais admissibles 20 % des frais admissibles Maximum combiné de 600 $ par année de couverture pour l ensemble de ces frais 14

3. Réclamations 3.1 Comment soumettre une réclamation Vous devez conserver les demandes de prestations pour les frais encourus pendant les mois de septembre, octobre, janvier et février de chaque année et les acheminer après la période de modification et de retrait des assurances, soit à partir des mois de novembre et mars. Les formulaires dont vous pourriez avoir besoin ainsi que la marche à suivre pour soumettre vos demandes sont disponibles dans le site sécurisé à l intention des adhérents de Desjardins Assurances. Pour accéder à ce site, vous n avez qu à visiter desjardinsassurancevie.com, sélectionnez Adhérents assurance collective dans le menu déroulant de la zone Accès sécurisé. Vous n avez qu à vous inscrire lors de votre première visite. Assurez-vous d avoir en main vos numéros de contrat et de certificat qui figurent sur votre carte de paiement. Vous pouvez également vous procurer un formulaire dans la section «Faire une réclamation» du site www.remdus.qc.ca/assurances. Envoyez vos formulaires dûment remplis avec les reçus appropriés à Desjardins Assurances à l adresse indiquée sur les formulaires. 3.2 Délai de traitement des réclamations Le traitement des réclamations pourrait être retardé au cours des premières semaines de chaque session puisque Desjardins Assurances doit attendre la liste complète des étudiants assurés. En vous inscrivant au Service de dépôt direct et d avis électronique de votre site sécurisé, vous serez avisé électroniquement lorsque vos demandes auront été traitées et que les bordereaux seront disponibles pour consultation sur le site desjardinsassurancevie.com. Accédez à votre dossier de prestations de soins de santé et de soins dentaires 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS 15

À propos de Desjardins Assurances Assurance collective Vancouver Calgary Edmonton Winnipeg Toronto Ottawa Montréal Québec Halifax Desjardins Assurances propose, depuis plus d un siècle, une gamme élargie de produits d assurance vie, d assurance santé et d épargneretraite, tant aux particuliers qu aux groupes et aux entreprises. Desjardins Assurances veille à la sécurité financière de plus de cinq millions de Canadiens dans ses bureaux répartis d un bout à l autre du pays. Cette entreprise est l une des cinq principales sociétés d assurance vie au Canada. Elle fait partie du Mouvement Desjardins, premier groupe financier coopératif au pays. St. John s Si vous avez des questions ou désirez plus de renseignements à propos de votre régime d assurance collective : Visitez le site remdus.qc.ca/assurances Communiquez avec le REMDUS - Téléphone : 819 821-7968 - Adresse : 2500, boul. de l Université, bureau E1-115, Sherbrooke (Québec) J1K 2R1 desjardinsassurancevie.com Desjardins Assurances désigne Desjardins Sécurité financière, compagnie d assurance vie. 08341F (14-09)