VERSAILLES - BUC ZAC DU PRE CLOS RUE CLEMENT ADER 78530 BUC TEL : 01 39 56 26 26 - FAX : 01 39 56 26 27 Mail : buc@campanile.com - www.campanile.com Restaurant ouvert 7j/7 De 12h à 14h et de 19h à 22h Pour tous vos repas d affaires ou de familles, Prenez le temps de vivre un vrai moment de plaisir. Découvrez nos plats aux couleurs et aux saveurs des saisons. Éditorial Ce livret d accueil a pour but de faciliter l intégration de chacun dans notre commune et d assurer son bien être, qu il s agisse des nouveaux ou des anciens Bucois. Il vient compléter l éventail de nos documents d information : le Buc Actualité, l Agenda, la Lettre aux Entreprises, la Lettre du Maire et le Guide des associations. Notre objectif est d être au service des Bucois aussi bien pour ce qui concerne les grands choix municipaux que pour ce qui relève de la vie quotidienne. Vous y trouverez toutes les informations relatives aux actes administratifs, aux équipements publics, aux associations, aux commerces et aux services d urgence. J espère que cet outil de communication répondra à vos attentes du quotidien et qu il vous permettra de mieux connaître les services municipaux et de mieux apprécier votre commune ainsi que ceux qui contribuent tous les jours à la faire vivre. N oubliez pas, par ailleurs, que les élus, les responsables de pôles et l ensemble des collaborateurs sont à votre disposition pour vous apporter les solutions et les renseignements dont vous auriez besoin et vous accueillir au mieux. N hésitez pas à surfer sur notre site Internet www.mairie-buc.fr qui, dès le premier trimestre 2010, sera entièrement relooké et enrichi de nouvelles fonctionnalités. Je tiens à remercier tous les commerçants et toutes les sociétés qui ont généreusement participé à la réalisation de ce nouveau guide pratique. Jean-Marc LE RUDULIER Maire de Buc 3
Sommaire ÉDITORIAL 3 6 UN PEU D HISTOIRE LA VIE MUNICIPALE L ÉQUIPE MUNICIPALE LES COMMISSIONS L INTERCOMMUNALITÉ LES SERVICES MUNICIPAUX LES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES LE PARCOURS CITOYEN LE SITE INTERNET LES PARUTIONS MUNICIPALES LA LOCATION DE SALLES 27 LA PETITE ENFANCE LA SCOLARITÉ LES CENTRES DE LOISIRS L ESPACE JEUNES 39 LE CCAS ET SON DOMAINE D INTERVENTION LES ACTIONS INTERGÉNÉRATIONNELLES LA VIE PRATIQUE 51 LA PROGRAMMATION CULTURELLE UN PARTENARIAT FRANCO-ALLEMAND L ÉCOLE DE MUSIQUE LES BIBLIOTHÈQUES LES ASSOCIATIONS 59 LA CADRE DE VIE 61 UN ENVIRONNEMENT À PRÉSERVER L URBANISME LES TRANSPORTS LA SÉCURITÉ 69 L ANNUAIRE PROFESSIONNEL L EMPLOI LES ADRESSES UTILES 75 LES RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIFS LA CONSULTATION JURIDIQUE LE CONCILIATEUR DE JUSTICE 76 LES NUMÉROS UTILES 78 79 PLAN DE VILLE 80 Directeur de la publication : Jean-Marc LE RUDULIER, Maire de Buc Responsable communication : Hélène DEBIÉE-LONGUÉPÉE Rédaction : Service communication, élus Frédéric GILLES, délégué à la communication Edité par la ville de Buc Mairie 3, rue des Frères Robin BP 90 236 78532 BUC Cedex 2 Tél. 01 39 20 71 00 Courriel : mairie@mairie-buc.fr Site internet : www.mairie-buc.fr 4 CETTE PUBLICATION EST ÉDITÉE PAR CONCEPTION/RÉALISATION/RÉGIE Rosny-sous-Bois 01 48 48 70 70 Nantes 02 51 84 27 00 Aix-en-Provence 04 42 97 50 30 emf-editions.fr - contact@emf-editions.fr Reproduction interdite - Modèle déposé - Dépôt légal 1 er trimestre 2010 La ville de Buc a apporté tous ses soins à la réalisation de ce guide. Si toutefois des erreurs se sont glissées dans ces pages, nous prions les lecteurs de nous en excuser. Signaler les modifications auprès du service communication par écrit ou courriel communication@mairie-buc.fr 5
La vie locale Un peu d histoire Buc, toujours plus loin telle est la symbolique du logo de la ville qui met en exergue le positionnement précurseur de Buc tout au long de son histoire. L interprétation la plus probable est celle selon laquelle Buc proviendrait du mot «Buccum» qui signifie «terrain boisé». Cette dernière ne semble pas être démentie par les illustrations de son blason sur lequel figurent en effet les évocations d un environnement historique verdoyant. Témoins du passé, les Arcades de Buc, idée du Roi Soleil pour alimenter en eau les bassins de Versailles, sont incontournables tout comme le château. Construit en 1696, 10 ans après l achèvement du grand Aqueduc, celui-ci fut offert par Louis XIV au Comte de Toulouse puis connut de nombreuses histoires avant d abriter depuis 1987 l École Municipale de Musique. Si le monoplan Blériot XI est également souvent mis à l honneur, c est pour ne pas oublier que Buc fut aussi au début du XIXème siècle une ville berceau de l aviation. La vie municipale A Buc, le Conseil municipal compte 29 élus, renouvelés tous les six ans. C est lui qui élit le Maire et les adjoints. Le nombre de ces derniers varie dans chaque commune en fonction du nombre des conseillers municipaux. A Buc on compte 8 adjoints au Maire et 2 conseillers délégués. Le maire et ses adjoints constituent le Bureau municipal. Ce sont eux qui gèrent les affaires de la commune avec l'ensemble du Conseil municipal. 22 conseillers constituent la majorité Groupe Agir pour Buc - tandis que l opposition compte 6 sièges pour «Notre Village» et un siège pour «Atout Buc». Les séances du Conseil municipal sont publiques et donc ouvertes à tous. Les attributions de ce dernier sont très larges, sur les sujets d intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), est compétent pour créer ou supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal ou encore accorder des aides favorisant le développement économique. Il adopte des «délibérations». L équipe municipale LES ADJOINTS Georges DUTRUC-ROSSET 1 er Maire-Adjoint Délégué aux relations extérieures, à l'urbanisme et aux commerces Jean-Roch GAILLET Délégué à l'environnement au développement durable, et au cadre de vie Juliette ESPINOS Déléguée à la petite enfance, à la jeunesse, à l'enseignement et à la famille Jean-Marc LE RUDULIER MAIRE Rina DUPRIET Déléguée aux affaires culturelles et à la vie associative Andrée NIGGEMANN Déléguée aux affaires financières Fazila DELOISON Déléguée au développement économique 6 7 Jean-Luc PESSEY Délégué aux sports Vincent FERAT Délégué aux travaux, à la circulation et à la sécurité
La vie locale LES CONSEILLERS MUNICIPAUX Majorité municipale AGIR POUR BUC LES CONSEILLERS MUNICIPAUX Groupe «Notre village» Anne-Sophie HO-MASSAT Frédéric GILLES Délégué à la communication Lalitha BADRINATH Déléguée aux affaires sociales Jean-Paul BERTHELOT Jean-Marie DANJOU Gérald GHIGLIONE Juliette SABOURIN Annick LEON Guy-Francis PARMENTIER Chargé des transports en commun Sylvie TYSEBAERT Marie-Luce LARGET Philippe DRUART Groupe «Atout Buc» Amandine CONTE André ORHON Dominique HUYNH Maguy RAGOT-VILLARD François FUSCO Chargé des commerces Jacqueline DESCHAMPS Philippe SAURY Nicolas MATHEY 8 9
La vie locale 10 Les Commissions Le Maire est Président de droit de toutes les commissions. Elles sont au nombre de 8 reprenant les délégations des adjoints. Leur but est de proposer des idées et d en débattre avant de les soumettre au Bureau municipal pour être ensuite présentées à l approbation du Conseil municipal. COMMISSION N 1 : RELATIONS EXTÉRIEURES, URBANISME ET COMMERCES COMMISSION N 2 : AFFAIRES CULTURELLES ET VIE ASSOCIATIVE COMMISSION N 3 : SPORTS COMMISSION N 4 : ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE COMMISSION N 5 : FINANCES COMMISSION N 6 : TRAVAUX, CIRCULATION ET SÉCURITÉ COMMISSION N 7 : ENFANCE, JEUNESSE, FAMILLE ET ENSEIGNEMENT COMMISSION N 8 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 5629 habitants : les Bucoises et les Bucois Au sein du canton de Versailles Sud avec pour Conseiller général Madame Monique Le Saint Appartenant à la deuxième circonscription des Yvelines avec pour député Monsieur Yves Vandewalle 806 hectares dont plus de 70 % d espaces boisés, agricoles et naturels n Allô Monsieur le Maire Chaque 1 er lundi du mois (hors vacances scolaires), Jean-Marc LE RUDULIER répond directement à vos questions au 01.39.20.71.58. Répondeur en dehors des heures réservées à ce service. L Intercommunalité Née de la volonté de onze communes (Bièvres, Bois d Arcy, Buc, Fontenay-le-Fleury, Jouy-en-Josas, Les Loges-en-Josas, Rocquencourt, Saint-Cyr-l École, Toussus-le-Noble, Versailles et Viroflay) de se rassembler autour d une même ambition de développement, la Communauté de Communes de Versailles Grand Parc, à laquelle Buc a adhéré en 2003, va se transformer en Communauté d Agglomération de Versailles Grand Parc à compter du 1er janvier 2010. En pensant et aménageant globalement son territoire de 8316 hectares, Versailles Grand Parc assure une meilleure répartition des moyens et des compétences au service de ses 173 307 habitants. Ces onze communes regroupées ont une identité fondée sur un patrimoine et des paysages exceptionnels qui s allient avec des pôles technologiques et d enseignement de niveau mondial. Les enjeux sont importants : Construire un projet de territoire cohérent qui montrera son attractivité économique et touristique d une part, et qui devra prendre toute sa place dans l Opération d Intérêt National (O.I.N.) d autre part, Défendre avec plus de force l intérêt de ses habitants, à côté des autres pôles importants que sont la Communauté d Agglomération de Saint-Quentin-en- Yvelines et la Communauté d Agglomération du plateau de Saclay et vis-à-vis des grands partenaires que sont les Départements, la Région et l Etat, Mobiliser ses ressources à travers le renforcement des compétences actuelles, auxquelles s ajouteront de nouvelles compétences, dans une logique de développement durable pour : - créer et maintenir des infrastructures sur les zones d activités économiques et les pôles de compétitivité (nouvelle compétence) - aménager l espace, les parkings importants, les déplacements et les transports en commun, créer un réseau de pistes cyclables (nouvelle compétence) - promouvoir le tourisme et protéger les espaces naturels, favoriser les sports de pleine nature, créer des parcours équestres, de courses pédestres, des pistes de VTT (nouvelle compétence) - créer des logements sociaux et garantir l équilibre de l habitat, - piloter la gestion des déchets, la lutte contre la pollution de l air et les nuisances sonores, - faire le lien avec les syndicats intercommunaux chargés de la gestion et de l approvisionnement en eau potable (nouvelle compétence) - gérer des équipements culturels comme les conservatoires et écoles de musiques (nouvelle compétence) - attirer de nouvelles communes qui viendront renforcer la cohérence, les moyens et l attractivité du territoire. Le passage en Communauté d Agglomération nous offre également une opportunité financière. Le passage à une TPU (Taxe Professionnelle Unique) avec un taux identique de 12,38 % pour toutes les communes, donnera une unité économique à notre territoire en supprimant la concurrence fiscale entre les communes et placera Versailles Grand Parc parmi les plus faibles taux d imposition de l ensemble des Communautés d Agglomération (moyenne 2007 : 17,22 %). La dotation globale de fonctionnement allouée par l Etat passera à 44,53 par habitant la première année. Elle sera dégressive mais représente un montant de 7,5 millions d euros les 2 premières années (soit 10 fois le montant de la dotation actuelle). Sur 5 ans, c est plus de 25 millions d euros qui seront ainsi disponibles pour financer de nouvelles infrastructures sur le territoire. 11
La vie locale Les services municipaux Mairie - 3, rue des Frères Robin BP 90236-78532 Buc Cedex 02 Tél. 01 39 20 71 00 Fax : 01 39 56 52 88 Courriel : mairie@mairie-buc.fr La mairie vous accueille Lundi, mardi et mercredi : 8h30/12h00 et 13h30/17h30 Fermeture le mardi après-midi du CCAS et du Service Équipement et Aménagement du Territoire (ex Services techniques) Jeudi de 13h30 à 20h00 sans interruption (fermeture le jeudi matin) : - Etat civil - Affaires funéraires - Élections - Recensement - Affaires militaires - Affaires scolaires et petite enfance (inscriptions uniquement) Les autres services vous accueillent selon les horaires habituels : 8h30/12h00 et 13h30/17h30 Vendredi : 8h30/12h00 et 13h30/17h00 Cabinet du Maire Chef de cabinet - Responsable communication : Hélène DEBIÉE LONGUÉPÉE Secrétariat - Tél. 01 39 20 71 06 Gestion du site Internet - Tél. 01 39 20 71 11 Contact : communication@mairie-buc.fr Centre Communal d Action Sociale (CCAS) / Directrice : Anne-Marie RICHARD 4, rue des Frères Robin Tél. 01 39 20 71 40 - Fax : 01 39 20 71 45 Contact : ccas@mairie-buc.fr Permanence de l'assistante sociale : le mercredi matin de 9h00 à 11h00 Directeur Général des Services - Martine SOHET Secrétariat - Gestion des Assemblées - Tél. 01 39 20 71 02 Gardes-champêtres - Tél. 01 39 20 71 34 Restauration collective - place de la République - Tél. 01 39 56 29 88 Prestataire : Société Sogeres Responsable : M. MOREIRA Pôle Ressources Internes - Directeur : Christine PERNOM Service des Finances - Tél. 01 39 20 71 07 Budgets commune, assainissement, syndicat - Mandatements et titres de recettes - Gestion de la dette, trésorerie, emprunts - Régie centralisée Service de la Commande publique - Tél. 01 39 20 71 03 Suivi des subventions - Affaires juridiques et contentieux Service des Ressources Humaines - Tél. 01 39 20 71 08 Gestion du personnel - Carrières, formation - Payes Service Informatique - Tél. 01 39 20 71 32 Services Archives - Place de la République - Rdc Centre Culturel des Arcades Tél. 01 39 20 71 12 - Contact : archives@mairie-buc.fr Pôle Equipement, Aménagement du Territoire, Environnement et Développement Durable Directeur : Patrice BABLON 4, rue des Frères Robin Service fermé le mardi après-midi Service Administratif et financier Accueil, secrétariat, gestion financière et budgétaire Tél. 01 39 20 71 20 - Contact : techniques@mairie-buc.fr 12 13
La vie locale Service de l'urbanisme Accueil - Droit des sols : permis de construire, déclaration des travaux, données cadastrales... Présence de l'instructeur les lundis - Tél. 01 39 20 71 22 Service Grands projets Tél. 01 39 20 71 20 - Contact : techniques@mairie-buc.fr Service Maintenance du patrimoine (Ateliers municipaux) Régie Bâtiments - Logistique - Voirie - Transport 65, avenue Roland Garros - 78530 Buc Tél. 01 39 56 59 05 - Contact : ateliersmunicipauxbuc@yahoo.fr Gardiennage des bâtiments publics Service Hygiène et Sécurité ERP et patrimoine non bâti Tél. 01 39 20 71 20 Service Propreté, nettoyage, et assainissement Espaces verts Entretien Tél. 01 39 20 71 20 Pôle Enfance, Éducation, Citoyenneté Directeur : Anne-Marie RICHARD Service de la vie citoyenne - Tél. 01 39 20 71 00 Service Enfance, éducation et affaires scolaires - Tél. 01 39 20 71 41 Centre de loisirs Louis Clément - rue de la Minière - Tél. 01 39 56 11 16 Directrice : Nathalie DELION Ouvert le mercredi et les vacances scolaires de 7h30 à 18h45 pour les maternelles. Multi accueil "Le petit prince" - 3 à 7 rue Alexis Carrel Tél. 01 39 56 95 15 Directrice : Brigitte BLANC Horaires d ouverture : 7h45-18h30 Multi accueil "Les Marsouins" 19, rue de la Bièvre - Tél. 01 39 56 92 72 Directrice : Isabelle PETIT Horaires d ouverture : 7h45-18h00 sauf le mercredi Crèche familiale - 1, rue Marie-Thérèse de Clinchamps Tél. 01 39 56 06 14-01 39 56 92 72 Directrice : Isabelle PETIT Horaires d ouverture : 7h à 19h Crèche ville-entreprises «Les Alouettes» 150, avenue Morane Saulnier Tél. 01 39 56 59 03 Directrice : Stéphanie NADOUZE Service des actions intergénérationnelles - Tél. 01 39 20 71 40 Accueil seniors Pôle Culture, Sport et Animation - Directeur : Anissa THAMINY-DEKAR Service Animation et programmation culturelles et appui à la vie associative 3, rue des Frères Robin (Arrière de la Mairie - Rez de Jardin) Tél. 01 39 20 71 37 - Contact : culturel@mairie-buc.fr Centre de loisirs Pré Saint-Jean - 5, rue des Frères Robin Tél. 01 39 56 94 20 Direcrice : Sylvia DINANT Ouvert le mercredi et les vacances scolaires de 7h30 à 18h45 pour les primaires. 14 15
La vie locale Service des Sports - Philippe LE BON Service Jeunesse - loisirs - animations citoyennes Groupe scolaire Pré Saint-Jean - 5, rue des Frères Robin Responsable : Stéphane BIMBOT - Tél. 01 39 56 94 20 ou 06 75 09 21 15 Horaires : Mardi de 16h30 à 19h00 - Mercredi de 14h00 à 19h00 Vendredi de 16h30 à 19h00 et Samedi de 14h00 à 19h00 Fermeture le samedi en période de vacances scolaires Ouvert durant les vacances scolaires de 8h30 à 19h00 Fermeture annuelle au mois d'août Bibliothèques du Haut Buc - 2 allée Daniel Bovet Tél. 01 39 56 96 82 Contact : bhb3@wanadoo.fr Responsable : Mme Thérèse CHENON Horaires : Lundi de 14h00 à 18h00 - Mercredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 - Samedi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. du Pré-St-Jean - Place de la République - Tél. 01 39 20 71 09 Contact : bibliothequepsj@yahoo.fr Responsable : Mme Françoise MONATH Horaires : Lundi de 15h30 à 18h30 - Mardi de 13h30 à 14h00 Mercredi de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 18h30 - Samedi de 10h00 à 12h00 et de 16h30 à 18h30. École de Musique - Château de Buc - 20, rue Louis Massotte Tél. 01 39 56 27 85 - Fax : 01 39 56 27 85 Contact : emm@mairie-buc.fr Secrétariat ouvert : Lundi de 14h00 à 19h00 Mardi de 14h00 à 19h30 Mercredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 Jeudi de 14h00 à 18h00 Vendredi de 14h00 à 19h00 Directeur : Régis DELEMAILLY Les démarches administratives - Vous arrivez à Buc? Pensez à effectuer votre changement d adresse, à ouvrir vos compteurs, à modifier vos abonnements À la mairie : - vous faire connaître - vous inscrire sur les listes électorales Signalez votre arrivée ou votre départ : - à votre agence EDF-GDF - à votre opérateur de téléphonie - aux services des impôts - à la CAF - à vos compagnies d assurance et mutuelle - à votre caisse de retraite - à la SEVESC (service des eaux) - à vos établissements financiers - à la Poste pour le suivi de votre courrier et de vos abonnements Effectuez rapidement votre changement d adresse sur : - votre carte grise (dans le mois suivant votre changement d adresse) - votre carte d identité - votre passeport 16 17
La vie locale Pièces désirées Où s adresser? Pièces à fournir Coût Observations Carte nationale d identité (CNI) Certificat d autorisation de sortie du territoire Certificat de nationalité française Certificat d hérédité Mairie du domicile Mairie Greffe du Tribunal d instance du domicile Mairie copie intégrale d acte de naissance (de moins de 3 mois) 2 photographies d identité (récentes et identiques) carte nationale d identité ou pièce officielle d identité avec photographie - justificatif de domicile (de moins de 3 mois) si perte CNI : déclaration établie par la mairie + 25 de timbres fiscaux si vol, déclaration établie par la police + 25 de timbres fiscaux personne née à l étranger ou en France de parents étrangers livret de famille - CNI du mineur - jugement de divorce (mineur) livret de famille - toute pièce prouvant votre nationalité française livret de famille du défunt - pièce justifiant le lien de parenté avec le défunt Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit valable 10 ans mineur : autorisation du représentant légal si divorce : copie du jugement, acte de naissance. majeur chez un tiers : justificatif de domicile au nom du tiers, attestation du tiers, CNI du tiers fournir preuve nationalité française présence d un parent valable 5 ans Attention : délivré pour une somme < à 5335,72 (pour une somme > chez un notaire) Pièces désirées Où s adresser? Pièces à fournir Coût Observations Copie d acte de Mairie du lieu du date de décès joindre enveloppe à décès décès nom, prénoms vos nom et adresse e-service public Français décédés à l étranger s adresser à : Ministère des Affaires Etrangères Service Central de l Etat Civil BP n 1056 44035 Nantes Cedex Copie conforme Extrait d acte de mariage Extrait d acte de naissance Mairie Mairie du lieu du mariage e-service public Mairie du lieu de naissance e-service public l original la copie date du mariage noms et prénoms date de naissance nom, prénoms (nom de jeune fille pour les femmes mariées) Gratuit Gratuit Gratuit seulement pour l étranger fournir la demande d origine joindre enveloppe à vos nom et adresse - Français mariés à l étranger s adresser à : Ministère des Affaires Etrangères Service Central de l Etat Civil BP n 1056 44035 Nantes Cedex Attention : si le demandeur n est pas l intéressé, il doit être son ascendant ou son descendant joindre enveloppe à vos nom et adresse Français nés à l étranger s adresser à : Ministère des Affaires Etrangères Service Central de l Etat Civil BP n 1056 44035 Nantes Cedex 18 19
La vie locale Pièces désirées Où s adresser? Pièces à fournir Coût Observations Extrait de casier judiciaire Légalisation de signature Casier Judiciaire National - 107 rue du Landreau - 44317 Nantes cedex 3 e-service public Mairie du domicile pièce d identité pièce d identité + justificatif de domicile Gratuit Gratuit www.cjn.justice.gouv.fr Se présenter en personne et signer le document à la mairie Pièces désirées Où s adresser? Pièces à fournir Coût Observations Carte grise Préfecture certificat de non-gage Selon tarif Formulaire à remplir demande d immatriculation en vigueur à la préfecture justificatif d identité et de domicile Déclaration de naissance Mairie du lieu de naissance livret de famille (ou CNI) certificat du praticien Gratuit Dans les 3 jours qui suivent la naissance Livret de famille (duplicata) Passeport Attestation d accueil Mairie du lieu du mariage ou du domicile Mairie de son choix (si inscrite parmi celles pouvant délivrer des passeports). Pour les Bucois s adresser à Versailles ou Vélizy CCAS date de mariage État civil des conjoints et des enfants 2 photographies d identité selon normes - justificatif de domicile de moins de 3 mois ancien passeport et copie intégrale de l acte de naissance / à défaut de passeport copie recto/verso de la CNI Pour chaque enfant : copie intégrale de l acte de naissance - pièce d identité du demandeur - 2 photographies d identité si besoin jugement de divorce des parents (mineur) si personne née à l étranger, preuve de la nationalité française pièce d identité 2 justificatifs de domicile revenus des 3 derniers mois Gratuit Adulte : 88 en timbres fiscaux Mineurs de 15 à 18 ans : 44 en timbres fiscaux Moins de 15 ans : 19 en timbres fiscaux Timbre ANAEM à 45 Déclaration de décès Reconnaissance de l enfant anticipée conjointe ou non conjointe Concession de cimetière Demande de célébration de mariage Permis de construire Mairie du lieu du décès N importe quelle mairie ou mairie du lieu de naissance Mairie Mairie Mairie au service «Urbanisme» livret de famille du défunt certificat de décès pièce d identité du déclarant et du défunt CNI des déclarants pièce d identité justificatif de domicile justificatif de domicile un dossier à remplir sera remis par le service «Etat Civil» Gratuit Gratuit 15 ans : 235 30 ans : 468 Dans les 24h qui suivent le décès. se présenter si possible 2 mois avant la célébration doit être célébré à la mairie du domicile ou de résidence de l un des deux époux 20 21
La vie locale Pièces désirées Où s adresser? Pièces à fournir Coût Observations Recensement militaire Visa des livres comptables Inscription école Inscription crèche Mairie Mairie Mairie Le parcours citoyen Dans la crèche la plus proche de votre domicile CNI livret de famille Inscription au registre du commerce Livret de famille Carnet de santé de l enfant justificatif de domicile Gratuit Gratuit Démarche effectuée par le jeune à 16 ans Le plus tôt possible Organisé en classe de 3 ème et de 1 ère, l enseignement de la Défense est une sensibilisation au devoir de Défense qui fait partie de l enseignement civique. Il porte sur les principes et l organisation de la Défense nationale et de la sécurité collective. - Le recensement à 16 ans : les jeunes français, garçons ou filles, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile. C est une obligation légale qui doit être effectuée dans les 3 mois qui suivent le 16 ème anniversaire. La mairie remet une attestation de recensement qui est réclamée pour l inscription à tous les examens et concours (CAP, BEP, BAC, permis de conduire ). De plus, le recensement facilite l inscription sur les listes électorales à 18 ans. - La JAPD : la Journée d Appel de Préparation à la Défense est obligatoire pour les garçons comme pour les filles entre la date de recensement et l âge de 18 ans. Elle donne lieu à la remise d un certificat de participation requis pour l inscription aux examens et concours soumis au contrôle de l autorité publique. Le site internet Pour être informé au quotidien de la vie de votre commune, retrouvez toutes les informations utiles actualisées et effectuez vos démarches en ligne en vous connectant sur www.mairie-buc.fr Toute l actualité de la ville, les comptes-rendus des conseils municipaux, des conseils de quartier, les activités pour les jeunes et les seniors, des photos des manifestations, l agenda culturel, sont accessibles en quelques clics seulement. - La Newsletter Vous la recevez le premier jour de chaque mois! En plus de l agenda mensuel, elle permet de ne rien manquer des manifestations. Vous y retrouverez toutes les informations utiles et les sujets d actualités. En 3 clics, inscrivez-vous sur www.mairie-buc.fr 22 23
ETS DEROBERT Stores intérieurs et extérieurs Volets roulants et toutes fermetures Dépannage, Motorisation Fenêtres PVC - Bois - Aluminium 20 ans d expérience La vie locale DEVIS GRATUIT - SHOW ROOM Z.I. des Loges, route croix Blanche - 78350 Les Loges en Josas Tél. : 01 39 56 21 56 - Fax : 01 39 56 41 74 E.mail : ets.derobert@wanadoo.fr 24 515, rue Hélène Boucher BP 124 F - 78531 BUC CEDEX Tél. 33 (0)1 39 20 14 00 - Fax 33 (0)1 39 56 30 28 interdean@interdean.com E.S.A.T. Jean PIERRAT (anciennement dénommé CAT Ateliers de La Rencontre) L ESAT emploie 153 travailleurs handicapés dans les activités de : CONDITIONNEMENT : travail à façon, traitement des mailings, sous-traitance informatique, logistique. ESPACES VERTS : travaux d entretien, création, nettoyage de la voirie. HYGIENE ET PROPRETE: blanchisserie, repasserie, entretien des locaux, self. Et permet aux entreprises de s acquitter de l obligation d emploi de travailleurs handicapés. L ESAT délivre les Unités Equivalences d Emploi déductibles de la cotisation AGEFIPH. 80, rue Hélène Boucher - BP 80119 78531 Buc cedex 01 39 23 10 50-01 39 23 10 51 @: esat.jpierrat@larencontre-asso.fr Les parutions municipales Tout au long de l année vous retrouvez dans vos boîtes aux lettres : - l Agenda, chaque mois, pour avoir toujours sous la main les dates à retenir - le Buc Actualité, tous les 2 mois, pour prendre connaissance des sujets politiques, des actualités de la ville et avoir des retours en images sur les événements locaux - La Lettre du Maire, éditée ponctuellement - le Guide des associations, édité chaque année avant le forum du mois de septembre - la brochure «Sortons ce soir ensemble», éditée avec les mairies de Jouy-en-Josas et des Loges-en-Josas, pour retrouver les sorties culturelles de la saison organisées par ces communes. - le «Guide pratique» de Buc renouvelé tous les 2 ans. La location de sallessous certaines conditions, la ville propose des salles à la location pour des réunions, événements ou manifestations au Centre Culturel des Arcades, au Château ou à la Maison des associations. Renseignements et locations auprès du Cabinet du Maire au 01 39 20 71 06 et mairie@mairie-buc.fr Toute demande doit impérativement être formulée par écrit (courrier papier ou électronique). 25
1562, rue Louis Blériot 78530 BUC 01 39 58 34 11 GARAGE SAINT-HONORÉ ATELIERS : Entretien toutes marques - carrosserie agréée Véhicules de prêts gratuits SERVICE COMMERCIAL : Ventes véhicules neufs et occasions toutes marques Tous les prix (révision & garantie) L enfance, la jeunesse et l éducation 289, Avenue Roland Garros - Z.I. - BP 203-78532 BUC Fax : 01 39 56 93 55 - E.mail : btp2000@9business.fr La petite enfance La crèche familiale L accueil de l enfant en crèche familiale a lieu au domicile d assistantes maternelles agrées par la DASSDY et employées par la municipalité. Ce mode de garde offre une prise en charge familiale et personnalisée répondant aux besoins et rythmes de l'enfant. Une fois par semaine (le mercredi matin) l éducatrice et deux assistantes maternelles organisent un jardin d éveil dans les locaux de l'espace multi-accueil des Marsouins pour les enfants de 2 à 3 ans. Dans un lieu spécialement aménagé pour lui, l enfant peut en toute sécurité découvrir des activités: d éveil artistique (peinture, arts plastique, musique) de motricité De plus, des sorties (ferme, forêt...) et des visites à la bibliothèque sont organisées régulièrement. 26 NICOLLIN S.A.S Collecte des ordures ménagères Nettoiement des rues Ramassage des déchets industriels Location de bennes 254, avenue Roland Garros - Z.I. - 78532 Buc Cedex Tél. : 01 39 56 32 57 - Fax : 01 39 56 81 09 nrenseignements pratiques 19, rue de la Bièvre - Tél. : 01 39 56 63 85 Directrice : Isabelle PETIT Capacité d accueil : 21 places (enfants de 3 mois à 3 ans) Horaires d ouverture : 7h à 19h Inscriptions auprès du Service Enfance et Education Tél. : 01 39 20 71 41 - à partir du 4 ème mois de grossesse. Participations familiales calculées en fonction d un pourcentage des revenus. L espace multi-accueil Le Petit Prince L'espace multi-accueil est ouvert aux enfants à partir de 10 semaines jusqu à 3 ans. Les deux parents doivent résider à Buc et travailler. C'est un lieu d'accueil conçu autour de l'enfant pour favoriser son développement psychomoteur tout en respectant son rythme de vie. Il y apprend à trouver sa place dans un groupe social. L espace multi-accueil fonctionne sur la base d un projet éducatif où l enfant, 27
L enfance, la jeunesse et l éducation de par l'aménagement des locaux, peut expérimenter en toute liberté et sécurité ses compétences. Par ailleurs, une équipe, composée d'auxiliaires de puériculture, d agents d entretien et d éducatrice de jeunes enfants, réserve un accueil individualisé à chacun. Accueil régulier Accueil de 15 enfants de 10 semaines à 3 ans de 1 à 4 jours par semaine (sauf mercredi) Horaires d'ouverture : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h00 à 18h00. Fermeture une partie des vacances scolaires nrenseignements pratiques 2, allée Daniel Bovet - Tél. : 01 39 56 95 15 Directrice : Brigitte BLANC Capacité d accueil : 50 places (enfants âgés de 10 semaines à 3 ans, de 1 à 5 jours par semaine) Horaires d ouverture : du lundi au vendredi de 7h45 à 18h30 Fermetures : 4 semaines en août et 1 semaine pendant les fêtes de fin d'année. Inscriptions auprès du Service Enfance et Education Tél. : 01 39 20 71 41 - à compter du 4 ème mois de grossesse. Participations familiales calculées en fonction d un pourcentage des revenus. L espace multi-accueil "Les Marsouins" Halte garderie : Pour quelques heures ou une journée entière, pour jouer et découvrir la vie collective ou pour libérer du temps pour maman, l espace multi-accueil est là pour répondre aux besoins de chacun. Une équipe composée de trois auxiliaires de puériculture, d un agent et d une éducatrice de jeunes enfants accueille chaque enfant de façon individualisée, après une période d adaptation, afin qu il se sente toujours en sécurité. L aménagement est spécialement adapté à l âge et au développement de l enfant. Un environnement riche lui permet de s éveiller en manipulant, explorant, grimpant et de découvrir en douceur la vie en collectivité. Peu à peu des activités (collage, dessin, peinture ) lui sont proposées au fil de la journée. L année est rythmée par les fêtes, les saisons, les anniversaires Tout est mis en œuvre pour que l enfant passe d agréables moments et que ses parents le laissent en toute confiance! nrenseignements pratiques 19, rue de la Bièvre - Tél. 01 39 56 63 85 Directrice : Isabelle PETIT Capacité d accueil : 15 places (enfants de 4 mois à 4 ans) Horaires d ouverture : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h à 12h et de 14h à 18h. En journée complète de 8h00 à 18h00. Fermeture une partie des vacances scolaires Inscriptions auprès d Isabelle PETIT La crèche ville-entreprises «Les Alouettes» Cette structure a ouvert ses portes le 19 janvier 2009. Son exploitation et sa gestion sont confiés à la société Crèche Attitude. Il s'agit d'un contrat de délégation de Service Public. Elle compte 39 berceaux réservés par des entreprises locales et par la ville pour accueillir à la fois les enfants des salariés travaillant à Buc et des Bucois. 15 places sont réservées aux enfants des employés de la ville et aux bucois, le reste des berceaux a été réservé par des entreprises locales pour leurs employés (GE Healthcare, Nature et Découvertes, Air liquide, Intermarché,...) nrenseignements pratiques 150, avenue Morane Saulnier Tél. 01 39 56 59 03 Directrice : Stéphanie NADOUZE Horaires d ouverture : 7h30 à 19h30 28 29
L enfance, la jeunesse et l éducation La scolarité Buc accueille des élèves de la maternelle au secondaire. Au tableau des effectifs à la rentrée 2009 on comptait 2005 élèves répartis entre les 3 écoles maternelles, les 3 écoles élémentaires, le Collège et le Lycée. Les établissements scolaires La maternelle : Ecole maternelle Pré St Jean - 5, rue des Frères Robin Tél. 01 39 56 01 97 Directrice : M me RUBI Ecole maternelle Louis Clément - rue de la Minière Tél. 01 39 56 19 61 Directrice : M me VERLY Ecole maternelle Louis Blériot - rue Collin Mamet Tél. 01 39 56 49 78 Directrice : M me LAMBERT L élémentaire : Ecole élémentaire Pré St Jean - 5, rue des Frères Robin Tél. 01 39 56 37 26 Directrice : M me THOMSON Ecole élémentaire Louis Clément - rue de la Minière Tél. 01 39 56 18 13 Directrice : M me FRAMPIER Ecole élémentaire Louis Blériot - rue Collin Mamet Tél. 01 39 56 41 32 Directrice : M me SANCHEZ Les directrices d écoles maternelles et élémentaires reçoivent sur rendezvous. Téléphonez pendant les récréations. Les enseignants reçoivent le soir après 16h30. Utilisez le cahier de liaison. Les études dirigées C est un service municipal rendu dans les écoles élémentaires de 16h30 à 18H00 les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Chaque élève peut être inscrit pour le nombre de jours souhaités par semaine. C est un instituteur volontaire ou un intervenant extérieur qui les assurent. Le tarif est à consulter en Mairie. Les inscriptions scolaires : D une façon générale, pour les enfants déjà scolarisés sur Buc, aucune inscription n est à renouveler. Pour les enfants qui ne sont pas scolarisés sur Buc, les inscriptions ont lieu courant mars/avril. Les dossiers sont constitués auprès de l accueil de la Mairie et contiennent notamment les photocopies d un justificatif de domicile, du livret de famille et du carnet de santé de l enfant (pages des vaccins à jour). Renseignements au 01 39 20 71 41 Les menus dans les écoles La fabrication des repas, leur distribution dans les écoles et les Centres de loisirs, sont confiées à la Société SOGERES. Les repas sont fabriqués à partir de la cuisine centrale de Buc selon le procédé de la liaison chaude qui garantit les meilleures conditions d'hygiène alimentaire. Retrouver les menus sur le www.mairie-buc.fr Restaurant scolaire - place de la République Tél. 01 39 56 29 88 Responsable : M. MOREIRA Le Collège Martin Luther King - rue Collin Mamet Tél. 01 39 56 47 48 Principal : M. BARLE www.clg-lutherking-buc.ac-versailles.fr Après la dernière année de collège, les enfants bucois sont affectés dans différents lycées en fonction des options qu ils choisissent. Plusieurs établissements existent à Versailles et c est le collège qui transmet directement les dossiers d inscription pour le lycée. Il faut noter que le LFA accepte les élèves de 6 ème sur concours. Le Lycée Franco-Allemand - rue Collin Mamet - Tél. 01 39 07 14 20 Proviseur : M me LIBÉRAL www.ac-versailles.fr/etabliss/lfa 30 31
L enfance, la jeunesse et l éducation Le transport scolaire Le transport scolaire pour Versailles est assuré par la Savac 37-39, rue de Dampierre - 78460 Chevreuse Tél. 01 30 52 45 00 Pour toute information sur les horaires et les arrêts : www.savac.fr Cartes transport scolaire La commune apporte une participation pour la souscription d une carte IMAGINE R ou OPTILE (année scolaire 2009/2010 = 50 ) Pour l obtention ou le renouvellement d une carte OPTILE, vous devez vous adresser au transporteur (SAVAC), qui gère les dossiers. Pour l obtention d une carte IMAGINE R www.imagine-r.com, deux cas peuvent se présenter : s il s agit d un renouvellement, vous devez remplir et signer le dossier que vous recevrez par courrier et le rapporter à la Mairie pour traitement, s il s agit d une première demande, vous devez retirer un dossier auprès des transporteurs, le remplir et le rapporter à la Mairie. Dans ces deux cas le règlement devra être joint, déduction faite de la participation communale. Renseignements auprès de la Direction Générale des Services au 01 39 20 71 02. Carte de transport «jeunes Bucois de 10 à 17 ans» - Strictement personnelle et non remboursable, elle est valable du 1er septembre au 31 août de chaque année et exclusivement réservée aux jeunes Bucois âgés de 10 à 17 ans révolus - Utilisable uniquement sur les lignes régulières de transport en commun intramuros de la commune de Buc - Pendant les vacances scolaires, les mercredis, samedis après-midi, les dimanches et en semaine de 18h à 7h. - Le nombre de voyage est illimité Demande à faire auprès de l accueil de la mairie. Pièces à fournir : - Le livret de famille (faire une copie de la page mariage et de la page concernant l enfant) - Un justificatif de domicile (faire une copie) - Une photo d identité de l enfant sur fond clair - La somme de 2 L enseignement spécialisé L Ecole d éducateurs Buc Ressources - 1 bis, rue Louis Massotte Tél. 01 39 20 19 94 Directeur : M. Christian BREUIL Le Foyer "la Maison" 1, rue Louis Massotte - Tél. 01 39 56 34 08 Directrice : M me VIGEAN Associations des parents d'élèves - Association des parents d'élèves F.C.P.E. - www.fcpe.asso.fr 23, rue St Honoré - Versailles - 01 39 50 57 34 - Association des parents d'élèves P.E.E.P. - www.peep.asso.fr - Association des parents d'élèves Indépendants M me BOISSONNADE - 7 rue Charles Gounod - Tél. 01 39 56 03 03 - Association des parents d'élèves du Lycée franco-allemand M. BANCAL - Tél. 01 34 87 53 60 Vacances scolaires 2010 (Académie de Versailles) Hiver : du samedi 20 février au lundi 8 mars au matin Printemps : du samedi 17 avril au lundi 3 mai au matin Vacances été 2010 : à partir du vendredi 2 juillet 2010 après la classe au jeudi 3 septembre 2010 au matin Les adresses utiles - Rectorat de l'académie de Versailles 3, Boulevard de Lesseps - 78017 Versailles Cedex Tél. 01 30 83 44 44 www.ac-versailles.fr - Inspection Académique des Yvelines Centre Commercial Parly II - 78154 Le Chesnay Cedex Tél. 01 39 23 60 00 - Fax : 01 39 23 62 00 www.ac-versailles.fr/ia78/ - Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports 7, rue Jean Mermoz - Bâtiment B - 78000 Versailles Cedex Tél. 01 39 24 24 70 - Télécopie : 01 39 24 24 77 N Azur : 08 01 63 78 11 www.jeunesse-sports.gouv.fr 32 33
L enfance, la jeunesse et l éducation Les centres de loisirs Les centres de loisirs maternels et primaires accueillent les enfants bucois dont le parent isolé ou les deux parents travaillent hors du domicile, les mercredis, matins et soirs pendant la période scolaire et en semaine pendant toutes les vacances scolaires. Les enfants non bucois peuvent être inscrits en fonction des places disponibles et après demande écrite adressée à Monsieur le Maire. Le Centre de Loisirs «maternel» Louis Clément Groupe scolaire Louis Clément - rue de la Minière Tél. 01 39 56 11 16 Responsable : Nathalie DELION Ce centre accueille les enfants de maternelle (de la petite à la grande section) et regroupe les enfants des 3 écoles maternelles de Buc. Le Centre de Loisirs primaire Pré Saint-Jean Groupe scolaire Pré Saint-Jean - 5 rue des Frères Robin Tél. 01 39 56 94 20 Reponsable : Sylvia DINANT Ce centre accueille les enfants du primaire (du CP au CM2) des écoles de Buc Les horaires Les mercredis et vacances scolaires de 7h30 à 18h45 L'accueil et la sortie des enfants se font : le matin entre : 7h30 et 9h00 le soir entre : 17h00 et 18h45 En cas d'absence, les parents sont priés d'avertir le centre le jour même, au plus tard jusqu'à 9h30 (afin d'adapter les activités et le nombre de repas à la cantine en fonction des effectifs présents) Les accueils pré et post-scolaires dans chaque groupe scolaire Ils sont organisés jusqu'en CM2 : avant et après la classe pour les enfants scolarisés en maternelle. avant la classe et après l'étude (ou la classe) pour les enfants de CP à CM2. L'accueil des enfants se fait sur place, dans l enceinte du groupe scolaire fréquenté par les enfants. Horaires : pré-scolaire entre : 7h30 et 8h45 post-scolaire entre : 16h30 et 18h45 Étude dirigée possible pour les primaires de 17h à 18h ninscriptions Une inscription administrative obligatoire est effectuée et renouvelée auprès des services scolaires de la mairie pour chaque année scolaire fin juin (ou fin août/début septembre) aux dates et heures précisées sur les fiches d'information qui sont préalablement distribuées aux enfants. Ces dates d'inscription sont également affichées en mairie et publiées dans les fascicules d'informations de Buc. Documents à fournir : fiche de renseignements pour la mairie et pour le centre de loisirs avis d imposition de l année en cours (basé sur les revenus de l année précédente) Les fiches d inscriptions sont distribuées aux familles ou téléchargeables sur le site internet et également disponibles directement auprès des Centres de loisirs concernés ou auprès du service scolaire de la mairie. Des formulaires en ligne sont disponibles pour les inscriptions aux vacances. - Pour le pré et post scolaire : inscriptions annuelles. - Pour les mercredis : inscriptions annuelles ou périodiques ne pouvant être modifiées en cours de trimestre (sauf dérogation municipale et avec un préavis d un mois). - Pour les vacances scolaires : inscriptions enregistrées avant chaque période de vacances pour un nombre de jour déterminé par les familles. Les fiches d inscriptions périodiques pour les mercredis et les vacances scolaires doivent impérativement être retournées au Centre de loisirs avant la date limite indiquée sur celles-ci. Passé le délai, le centre pourra refuser l inscription. 34 35
L enfance, la jeunesse et l éducation L espace jeunes L Espace jeunes est une structure municipale, située au complexe du Pré Saint Jean. Ouvert aux jeunes Bucois et non Bucois scolarisés sur la commune âgés de 11 à 16 ans inclus, on y vient quand on veut pour participer à de nombreuses activités et sorties. Le planning est diffusé régulièrement. Pour être connecté rendez-vous sur le site http//ejbuc.free.fr, concocté par Nicolas! Horaires et jours d'ouverture Mardi soir : 16h30 à 19h00 Mercredi : 14h00 à 19h00 Vendredi soir : 16h30 à 19h00 Samedi : 14h00 à 19h00 Fermeture le samedi en période de vacances scolaires Vacances scolaires : 8h30 à 19h00 Fermeture annuelle au mois d'août Adhésion et modalités financières L adhésion annuelle (année scolaire) est de 30. Une fiche de renseignements médicaux est à remplir et une carte d adhérent nominative est remise à l inscription. Tous les adhérents doivent être titulaires d une assurance responsabilité civile parentale. Fiche à télécharger sur le site internet. nrenseignements Espace jeunes Groupe scolaire Pré Saint-Jean 5, rue des Frères Robin Renseignements : Stéphane BIMBOT, Aurélie SORTET et Manuel DOS SANTOS au 06 75 09 21 15 36
Agréée Compagnies d Assurances Centre de Services Automobile 300, Avenue Roland Garros - BP 103-78531 BUC CEDEX Tél. 01 39 56 47 42 - Fax : 01 39 56 82 95 Les actions sociales et Intergénérationnelles Jean-Jacques CHATELAIN Peintre - Décorateur 10, chemin de la Geneste 78530 BUC Tél. 01 39 56 69 29-09 63 03 28 32 Port. : 06 07 69 09 75 - Fax 01 39 46 10 15 - chatelain-peinture@wanadoo.fr A Buc, c est le CCAS qui gère les demandes en matière d aide sociale. Les animations proposées plus particulièrement aux seniors dépendent quant à elles du Service des actions intergénérationnelles. Le CCAS et son domaine d intervention Centre Communal d Action Sociale - 4 rue des Frères Robin Tél. 01 39 20 71 40 - Fax : 01 39 20 71 45 Contact : ccas@mairie-buc.fr Ouverture de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 - le mardi de 8h30 à 11h00 et le vendredi jusqu'à 17h00 Permanence de l'assistante sociale : Valérie LE SOUDER le mercredi matin de 9h00 à 11h00 Responsable : Anne-Marie RICHARD Le Centre Communal d Action Sociale anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune, en liaison avec les institutions publiques et privées. Il intervient ainsi et entre autre dans : l aide aux personnes handicapées, l aide aux enfants, l aide aux familles en difficulté, la lutte contre les exclusions, l aide et accompagnement des personnes âgées Le CCAS est administré par un Conseil d'administration, dont le Maire est le président, et composé à parité, d'élus et de personnes qualifiées représentant des associations. 38 FACEO Le spécialiste européen des services aux immeubles professionnels et leurs occupants 157, rue de la Minière - 78530 BUC Tél. : 01.30.97.22.00 - La lutte contre l'isolement des personnes âgées Le département des Yvelines a mis en place un dispositif de visite par des jeunes durant l été au domicile des personnes âgées. Cette initiative permet de garder le lien avec les générations et de rompre l isolement des seniors souvent accru pendant la période estivale. Elle permet le partage des moments de la vie quotidienne, l accompagnement dans diverses sorties ou démarches. 39
Les actions sociales et Intergénérationnelles - L aide sociale légale L obligation alimentaire Elle impose aux parents de nourrir, entretenir et élever leurs enfants et réciproquement. Le CCAS est chargé de constituer le dossier. Il est demandé aux obligés potentiels de fournir les justificatifs de leurs ressources et charges afin d'évaluer l'aide qui pourrait être apportée. L'APA Gérée par le Conseil général, l Allocation Personnalisée d'autonomie peut être versée à domicile ou en établissement, elle dépend du degré d autonomie et des ressources du demandeur. Pour en bénéficier, vous devez : être âgé de 60 ans ou plus, être en situation de perte d autonomie, nécessitant une aide pour les actes essentiels de la vie, résider de façon stable et régulière en France, si vous êtes de nationalité étrangère, être en situation régulière en matière de séjour en France. Les personnes n ayant pas de résidence stable peuvent demander à élire domicile auprès d un établissement social ou médico-social agréé. L attribution de l A.P.A. n est pas liée à une condition de ressources même si ces dernières sont prises en compte lors de l établissement du montant qui sera attribué. Informations complémentaires au 0 800 272 272 (numéro vert) La MDPH La Maison Départementale des Personnes Handicapées est l interlocuteur unique pour toutes les questions de votre vie concernant le handicap. Elle réunit les missions des COTOREP, CDE et du dispositif vie autonome. Coordination Locale Territoire Grand Versailles 21/23 rue du Refuge 78000 VERSAILLES Tél. 01 30 21 07 42 La Carte d'invalidité Vous pouvez en bénéficier si vous êtes atteint d'une incapacité permanente évaluée à 80% ou plus. S adresser à la MDPH. L'ACTP L Allocation Compensatrice Tierce Personne attribuée aux personnes handicapées dont l état nécessite la présence d une tierce personne, est progressivement remplacée par la Prestation de compensation. La PCH La Prestation Compensation du Handicap est versée à toute personne qui a une difficulté absolue à la réalisation d une activité essentielle à la vie quotidienne ou une difficulté grave pour au moins deux activités. La P.C.H. finance 5 types d aides nécessaires pour l accomplissement des actes essentiels de la vie quotidienne et l accompagnement à la vie sociale : des aides humaines : dédommagement ou salariat d aidants familiaux, recours aux auxiliaires de vie professionnels. Les personnes très lourdement handicapées peuvent obtenir une aide jusqu à 24 h sur 24, des aides techniques : achat d un fauteuil roulant et ses accessoires, d un ordinateur à lecture optique, de prothèses auditives, etc..., des aides spécifiques et des aides exceptionnelles, des aménagements du logement ou du véhicule ainsi que des surcoûts de transport, des aides animalières (exemple entretien d un chien d assistance) Conditions à remplir : être âgé de moins de 60 ans ou si vous avez entre 60 et 65 ans, avoir été reconnu handicapé avant l âge de 60 ans, être de nationalité française (ou étrangère en possession d un titre de séjour en cours de validité), présenter une difficulté absolue pour la réalisation d une activité ou une difficulté grave pour la réalisation d au moins 2 activités de la vie courante, résider dans les Yvelines depuis plus de 3 mois. Le RSA Le Revenu de Solidarité Active remplace depuis le 1 er juin 2009 le RMI et l API et peut être versé à des personnes dont le revenu du travail est limité. Les demandes sont à faire auprès de Conseil général, de la CAFY ou de la MSA. Les bénéficiaires du RMI et de l API n ont aucune démarche particulière à effectuer. 40 41
Les actions sociales et Intergénérationnelles - L'aide sociale facultative Les cartes Améthyste et Rubis (durée de validité 1 an) Elles permettent à leurs titulaires de voyager en Ile-de-France (dans le périmètre des huit zones de la carte Orange) à demi-tarif ou gratuitement selon les transports utilisés. La carte Amethyste Elle permet de voyager de la zone 1 à la zone 8 des lignes de la SNCF et de la RATP. La carte Rubis Elle permet à son titulaire de circuler gratuitement en bus sur le réseau routier desservi par l OPTILE. Pour en bénéficier il faut : résider dans les Yvelines, être âgé de 65 ans et plus et non assujetti à l'impôt sur le revenu, ou bénéficier du FNS, être adulte handicapé, titulaire de la Carte d'invalidité et non assujetti à l'impôt sur le revenu, être ancien combattant (ou veuve de guerre), âgé de plus de 65 ans, sans condition de ressources. Les cartes sont délivrées et prises en charge par le Conseil général des Yvelines. Pour information leur coût de revient est de : 179,45 - carte Rubis 108,60 - carte Améthyste 1/2 tarif 281,00 - carte Améthyste Nous nous engageons donc à ne les solliciter que si vous les utilisez réellement! Le maintien à domicile - Les aides ménagères Vous pouvez bénéficier d'une aide ménagère pour vous permettre de rester à votre domicile, si vous êtes âgé d'au moins 60 ans et si, en raison de votre état de santé, vous avez besoin d'une aide matérielle pour accomplir les travaux domestiques de première nécessité. L'aide ménagère se rend à votre domicile et se charge de vous aider dans vos taches quotidiennes : courses, entretien de la maison, repas, repassage, démarches simples et courantes que vous ne pouvez plus accomplir. Le nombre d'heures attribuées est fonction de vos besoins et des possibilités du service. Cette aide ménagère est prise en charge par le Conseil général (A.P.A. ou partiellement par votre caisse de retraite). Dans les deux cas, une participation financière, déterminée en fonction de vos ressources, vous sera demandée. - Le portage de repas Un repas est livré à domicile en liaison froide sous barquette individuelle et les menus changent chaque semaine! Les livraisons sont effectuées tous les jours entre 11h00 et 12h30 et les repas du week-end sont déposés à votre domicile le vendredi. Public concerné : les personnes âgées de plus de 60 ans, les personnes malades, les personnes handicapées, les personnes en convalescence après une hospitalisation. Le tarif des repas varie en fonction de vos ressources mensuelles, dans une fourchette allant de 4,13 (non imposable) à 6,13. - Les colis de Noël Chaque année, les personnes âgées de 60 ans et plus, non imposables sur le revenu, peuvent recevoir quelques jours avant les fêtes, le traditionnel colis de Noël. Pour cela il vous suffit de faire parvenir une copie de votre avis de non-imposition au CCAS. - La téléassistance Maladie, chute, malaise, la liste est longue des peurs qui insécurisent la personne vivant seule. Nous vous proposons un service de téléassistance géré par une société privée partenaire (la société a reçu au préalable l autorisation préfectorale conforme à la législation). En cas d urgence, il suffit d appuyer sur le bouton d une télécommande que porte la personne. La transmission des messages d alerte s effectue automatiquement en quelques secondes sans l aide d un téléphone. A la réception de l appel, l opérateur entre en contact avec la personne et lui demande de lui faire part de son état. A l issue de l entretien ou si le dialogue ne peut être établi, les secours d'urgence déclarés sur la fiche confidentielle de l'abonné(e) seront immédiatement déclenchés (voisins, amis, parents, enfants, médecin traitant, SAMU, pompiers ou forces de l'ordre)... Ce système ne nécessite aucune modification de la ligne téléphonique et permet une bonne sécurité 24h/24 et 7j/7. - Les soins à domicile Soins palliatifs à domicile Afin de répondre à des demandes de plus en plus fréquentes de familles 42 43