B. Biallet/J. Piollat : médecins du travail

Documents pareils
Compte personnel de prévention de la pénibilité dispositif d observation envisagé

LE COMPTE EPARGNE TEMPS GUIDE DU CET

La retraite et l inaptitude au travail

L allocation d aide au retour à l emploi (ARE)

Pouvoir d achat Revenu mensuel en Autriche. Tableau: Revenu mensuel en Autriche Valide au 31 mars 2009

Les effets nocifs du bruit sur l'homme

Le salaire des internes en DES de Médecine Générale

INFORMATION SUR. LE COMPTE PENIBILITE : TOP DEPART! Novembre 2014

Sommeil et sport Dr. Arnaud PRIGENT (Pneumologue à St LAURENT) sport et sommeil 01/06/2010

Concertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité Michel de Virville

OBJECTIFS DE LA FORMATION

Prévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP

L allocation d aide au retour à l emploi (ARE)

Annexe I Préconisation pour le travail sur écran

Diplôme Inter-Universitaire des Services de Santé et de Secours Médical des Services Départementaux d Incendie et de Secours

Madame, Monsieur, André GILLES, Député permanent chargé de l Enseignement et de la Formation.

Le compte épargne temps

COMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR

Délégation AFRATAPEM Nord-Pas-de-Calais. Compte-rendu de réunion. Samedi 20 novembre 2010

Guide des stages des étudiants en entreprise

A Absence lors de la journée de solidarité... 3

Actualité Sociale. 21 Mars 2013

les derniers salaires qui comptent

Le travail à temps partiel Les pièges à éviter

DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE LA HAUTE-MARNE 9, - CS CHAUMONT CEDEX

Les seniors, une cible particulière? Tiphaine Garat Ingénieur d étude, UDS

Repenser l organisation du temps scolaire Corinne Azélie, Marc Zanoni et vous Vallon Pont d Arc, 3 février 2015

Service Apprentissage

INTRODUCTION I. Pourquoi avoir décidé de traiter la question de la pénibilité? II. Qui est concerné?... 6

LES PRESTATIONS D ASSURANCE TRAITEMENT (Pour une invalidité de 104 semaines et moins)

Fiche n 1 : Personnel salarié Chargé d enseignement vacataire

REGIME DE PREVOYANCE CONVENTIONNEL OBLIGATOIRE

BRICOLAGE. Les précautions à prendre

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ SOLIDARITÉS ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX

MUTUELLE GÉNÉRALE DE L ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE. Multi Santé. des prestations renforcées

Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps

CARACTÉRISTIQUES ET PARTICULARITÉS DES PRODUITS

8.6. Tableau synthétique présentant les principales caractéristiques des salariés de GAZ rencontrés

Unité d Ergonomie Faculté de Médecine Pitié-Salpêtrière 91, bd de l Hôpital Paris cedex 13

tarifs 2016 entreprises TARIFS 2016 INCHANGÉS leralliement.fr Mutuelle fondée en 1880 par les Compagnons du devoir

La convention collective nationale du sport

ALLOCATIONS CHOMAGE. Effet au 01/07/2014

Tableau des prestations

Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre

Le chapitre 12 : Le Sport Professionnel

I. Entrée en vigueur de l avenant salaires n 21 à compter du 1 er novembre 2013

LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES

Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.

CONTRAT D APPRENTISSAGE LIVRET APPRENTI

La réforme des pensions expliquée

La retraite des Praticiens Hospitaliers = retraite du régime général de la Sécurité Sociale + retraite complémentaire IRCANTEC

Entreprises Artisanales de Boulangerie Patisserie

DOSSIER MEDICAL (à faire remplir obligatoirement par le Médecin et à retourner accompagné du Dossier administratif au Centre Addictologie d Arzeliers)

Le compte épargne temps

NOTICE D INFORMATION. Régime Complémentaire

Nom Prénom :... Mon livret de stage

ACCRE et auto-entrepreneur

Alternance et Handicap L APPRENTISSAGE

INDEMNISATION VOUS REPRENEZ UNE ACTIVITÉ POLE-EMPLOI.FR

OFFRES TARIFAIRES AU PERSONNEL DE LA CEIDF

AVENANT N 3 À L ACCORD SUR L AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 1999

Convention d entreprise n 80 relative à l évolution des métiers et des organisations de travail de la filière péage

Cotisations à l assurance-chômage

LE SOMMEIL : QUAND MORPHÉE SE FAIT ATTENDRE

Sommaire. L entrée en vigueur de l avenant n 21 sur les salaires minima au 1 er novembre 2013

Présentation des principales mesures de la loi portant réforme des retraites

Modalités d interprétation des dispositions particulières applicables aux veilleurs, surveillants et encadrants de nuit «Statut des veilleurs»

Archiver dans une entreprise privée commerciale Fiche 4 : au moins 5 ans

LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES

Cegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/01/2014. Service d'assistance Téléphonique

Version 9.2 Juin 2014

L obligation de négocier sur la pénibilité dans les entreprises. Premiers éléments de bilan. Direction générale du travail

MODE D EMPLOI LOI POUR LE POUVOIR D ACHAT : Rachat de jours de repos, déblocage anticipé de la participation, prime exceptionnelle...

COMPTE EPARGNE-TEMPS. En application du décret n du 29 avril 2002 portant création du CET dans la fonction publique de l Etat 1/11

COMPANION 20 MULTIMEDIA SPEAKER SYSTEM. Owner s Guide Guía de usuario Notice d utilisation

NOTICE D UTILISATION DE L ATTESTATION DE SALAIRE POUR LE PAIEMENT DES INDEMNITéS JOURNALIèRES

REPERTOIRE DES INTERPRETATIONS DE LA CCT DU SECTEUR SANITAIRE PARAPUBLIC VAUDOIS ETAT au

Ken Bell s Sommaire des Abréviations

évaluation des risques professionnels

Présentation du 09 Octobre 2013

Demande de prestations d'assurance-invalidité Déclaration de l'employeur N de police G

AVANTAGES EN NATURE 4 AVANTAGE EN NATURE REPAS 4 TITRES - RESTAURANT 4 AVANTAGE EN NATURE LOGEMENT (EVALUE FORFAITAIREMENT) 4

Direction de la sécurité sociale. Personne chargée du dossier : Huguette Hatil. La ministre des solidarités et de la cohésion sociale

SANTE AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

POLITIQUE SUR LE SOMMEIL ET LA SIESTE

La rémunération de l apprenti :

Préambule. Obligations des employeurs. La Fiche d Entreprise (revisitée) Missions des SSTi*

La protection sociale du travailleur indépendant OCTOBRE 2012

NOUVEAU TEST DE PLACEMENT. Niveau A1

EPLFS / M-L B. - CM / Mémo CET / 1,v.0 / /15/07/2013/ Eurocopter rights reserved. MEMO : Compte Épargne Temps Individuel

PRENOM NOM DE L ENTREPRISE DATE DU STAGE METIER

Arélia, la santé et la prévoyance des travailleurs indépendants. Fiscalité Madelin

Service Hainchamps de mise en autonomie en logement communautaire

POLITIQUE ADMINISTRATIVE ET PROCÉDURE GESTION DES MATIÈRES DANGEREUSES

Par jour : Par semaine : 3. Compensations au travail de nuit : 31. Compensation pécuniaire : 32. Compensation sous forme de repos :

Complémentaire santé PQSR (Pas de Question Sans Réponse) Questions sur la négociation de l accord :

Protection sociale. 1 Les différents régimes de protection sociale en France

IRBMS. Institut Régional de Biologie et de Médecine du Sport N ORD PAS- DE-CALAIS WWW. IRBMS. COM. Titre : «DECALAGE HORAIRE ET SPORT»

Transcription:

B. Biallet/J. Piollat : médecins du travail

Signifie 3, 4 équipes pour couvrir 24h de travail avec des cycles de tournantes variables 3X8 1équipe Matin / 1 équipe AM / 1 équipe Nuit (1 semaine) Repos le WE (cycles de 21 jours) 4X8 : 2 Matin / 2AM / 2Nuit / 2 repos, ou 3M / 2AM / 2N /2R puis 2.3.2.2 puis 2.2.3.2.(cycles de 8 jours ou cycles de 27 jours) avec 21à24 jours de travail mensuel

5x8 : 2 Matin / 2 AM / 2 Nuit / 3 repos, puis 2M / 2AM / 1N /4R puis 2M / 1AM / 2N / 4R puis 1M / 2AM/ 2N / 4R (cycle de 35 jours avec 17 à 20j mensuel travaillés) 6x8 ou 7x8 : travail 5x8 auquel on ajoute des périodes de travail à la journée (2 semaines) à chaque cycle (cycles de 49 jours) 6x8 = 5x8 +1 personne de plus à la journée dans chaque équipe 7x8 = 5x8 +2 personnes de plus à la journée Personnel à la journée postable en renfort, le piège parfois!!!

4équipes 5équipes 5équipes + 1 journalier Comparatif des «tournes» 3*8 4*8 5*8 6*8 7*8 dimanche R M M M lundi M M M M mardi M AM AM AM mercredi M AM AM AM jeudi M N N N vendredi M N N N samedi R R R R dimanche R R R R lundi AM M R R mardi AM M R R mercredi AM AM M J jeudi AM AM M J vendredi AM N AM J samedi R N AM J dimanche R R N J lundi N R N J mardi N M R J mercredi N M R J jeudi N AM R J vendredi N AM R J samedi R N M J dimanche R N M J lundi M R AM J mardi M R AM J mercredi M M N J jeudi M M N J vendredi M AM R M samedi R AM R M 5équipes +2journaliers

Horaires : Equipe du matin 4-12h Equipe de l AM 12-20h Equipe de nuit 20-4h La bibliographie prône des horaires débutant à 5heures au lieu de 4 c est-à-dire : «5à13 13à21 21à5» Ce rythme améliorerait la qualité du sommeil en augmentant le sommeil lent profond et surtout la quantité de sommeil paradoxal de la fin de nuit Mais nos salariés l ont toujours refusé, préférant conserver une vie sociale avec prise des repas familiaux à 12h et 20h

A partir des années 1997, passage des postes 4x8 à 5x8 Avant 97, beaucoup de demandes de passage à la journée. Après 97 Le rythme 5x8 générant plus de jours de repos, le rythme est beaucoup mieux toléré. Quasi disparition des demandes de dépostage médical Réalité économique : Prime de poste = 1/3 de salaire Dépostage médical (PFC PCL) 6 premiers mois 100 % prime de poste 6 mois suivants 75 % P Puis conserve 1% par année de Tposté jusqu à 10 ans et 3% par année au dessus de 10 ans de Tposté Ex: 15 ans de TP =10 +15 =25 % prime Avec un plafond à 60% Dernier date de février 2007 Dépostagemomentané des femmes enceintes toujours accepté (PFC PCL)

Monsieur G. opérateur de fabrication Posté indus chimique depuis 08.95 en 5x8, entrep <30 personnes + antennes régionales VP 2003-2004: salarié signale des troubles du sommeil à type de troubles de l endormissement et réveils nocturnes avec difficulté sur les postes du matin VP 2005:symptômes identiques, asthénie, demande de mutation à la journée à son encadrement VDSalarié2006: sommeil perturbé dort 3 h par nuit, ne parvient plus à récupérer, asthénie importante et troubles cognitifs info DRH pour demander dépostage médical avec une éventuelle mutation sur autre site («Inaptitude au travail posté, apte sur poste à la journée au sein de vos entreprises») VP 2007: mutation sur poste à la journée techn exploit. en 02.07 sur site de Jarrie

Visite tous les 6 mois du fait du travail de nuit 2 ème visite = Entretien infirmier (peut-on le dire comme cela?) Décision d être reçu ou pas par le médecin du travail Sensibilisationpar un power point sur un élément en lien avec le travail posté : sommeil, nutrition, risques CV ou avec les risques spécifiques du travail dans la chimie : CMR, inhalation gaz toxiques, brûlures, projection oculaires

10 années de travail posté = 40 points = 1 an de retraite anticipée Avec un maximum de 2 ans de retraite anticipée = donc 20 ans de TP A noter que les 20 premiers points (5 ans de TP) doivent être utilisés pour la formation(nés après 1963) Mais en amont des 2 ans, possibilité de temps partiel à mitemps avec 1 Trimestre pour 2.5 ans de TP supplémentaires. Au total 25 ans de TP pour 2 ans de retraite anticipée! Bonification des points x2 pour les salariés nés avant 30.06.56 Comptage pris en compte à partir de la parution du décret pénibilité le 01.01.2015 Minimum 120 nuits par an (1 nuit => 1h de travail entre 24-5h) pour en bénéficier Cumule-t-on les points travail posté et équipe alternantes successives?? A priori NON mais à revérifier!!!