Année scolaire 2015-2016

1 ECOLE du SACRE COEUR 6 rue Boissac 69002 LYON Tél. : 04 78 37 25 79 - Télécopie : 04 78 37 96 64 E-mail : secretariat.esc@centresaintmarc.org Année scolaire 2015-2016 Madame, Monsieur, L Ecole du Sacré Coeur est un établissement sous contrat d association. Elle reçoit de la ville de Lyon une partie des sommes nécessaires à son fonctionnement. Le complément est financé par la contribution des familles. Celle-ci peut être, selon votre choix, forfaitaire ou calculée selon un barême (basé sur le revenu fiscal de référence qui repose sur une notion de solidarité). L établissement ne bénéficie d aucune subvention pour la demi-pension. Le service de la comptabilité du Centre Saint-Marc (Téléphone 04.78.38.72.56) est à votre disposition pour toute explication complémentaire aux documents ci-joints. En cas de difficulté financière ponctuelle, nous vous remercions de vous en entretenir en confiance avec le directeur de l Ecole, dès que la difficulté se présente. Vous remerciant pour votre confiance, nous vous prions d agréer, Madame, Monsieur, l expression de nos sentiments dévoués. Géraldine MICOL Directrice de L Ecole du Sacré Coeur Christian PRÉNAT Directeur Général du Centre Scolaire Saint-Marc

2 ECOLE du SACRE COEUR 6 rue Boissac 69002 LYON Tél. : 04 78 37 25 79 - Télécopie : 04 78 37 96 64 E-mail : secretariat.esc@centresaintmarc.org Année scolaire 2015-2016 Madame, Monsieur, Vous trouverez dans le dossier ci-joint : DES DOCUMENTS À CONSERVER : Page 1 Lettre de présentation Page 2 Sommaire Page 3/4 Contribution familiale Page 5/6 Comment déterminer la contribution familiale pour votre enfant Page 7 Assurance scolaire & Péri scolaire à rendre avant le 4 septembre 2015 Page 8/9 Projet éducatif du CSM Page 10 Activités et services proposés par l école Page 16 Tableau récapitulatif des frais DES DOCUMENTS À REMPLIR ET À NOUS RETOURNER DANS L ENVELOPPE CI-JOINTE AVANT LE 17 mai 2015. Page 11/12 Contrat de scolarisation impérativement signé par les 2 parents (uniquement pour les nouveaux inscrits) Page 13/14 Avenant financier Page 15 Pour le prélèvement : joindre un R.I.B. (uniquement pour les nouveaux inscrits et en cas de changement de compte) (voir note d information) ACCOMPAGNES DES DOCUMENTS SUIVANTS : Copie intégrale de l avis d imposition 2014 sur les revenus 2013 (catégorie de 1 à 8) Attestation d assurance (si vous ne souscrivez pas celle proposée par l établissement) 1 chèque pour le premier règlement (encaissement début septembre 2015) SEUL UN DOSSIER COMPLET PERMETTRA A L ECOLE DE PRENDRE EN COMPTE L INSCRIPTION DEFINITIVE DE VOTRE ENFANT Vous remerciant pour votre confiance, nous vous prions d agréer, Madame, Monsieur, l expression de nos sentiments dévoués. Géraldine MICOL Directrice de l Ecole du Sacré Coeur

3 CONTRIBUTION FAMILIALE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 I - Contribution familiale Elle est calculée en fonction du revenu fiscal de référence de chaque responsable payeur (Voir page 5-6). Elle permet de couvrir les dépenses de fonctionnement non assumées entièrement par les Collectivités Publiques et les dépenses non prises en charge par ailleurs : équipements culturels, scientifiques, sportifs, pédagogiques. Vous comprendrez que nous demandons un justificatif de leurs revenus aux familles qui se classent dans les catégories de 1 à 8 : joindre au dossier une copie intégrale de votre avis d imposition 2014 sur les revenus de 2013. Les familles travaillant dans l enseignement catholique peuvent bénéficier d une réduction de 30 % de la catégorie dans laquelle elles se classent en fournissant un certificat de travail ainsi que la copie intégrale de l avis d imposition 2014 sur les revenus 2013. Si plusieurs enfants d une même famille sont scolarisés au Centre Saint-Marc, la contribution familiale est divisée par moitié pour les plus jeunes à partir du troisième enfant (inclus). Tout élève qui quitte l établissement en cours d année est tenu de payer en totalité le trimestre facturé. Une facture vous sera adressée en septembre (octobre à décembre), en décembre (janvier à mars), en mars (avril à juin) et en juin pour le solde des repas. II Frais fixes Activités et services Des services ou activités spécifiques selon les classes (exemple : livre de lecture en CP, fichier, piscine, etc.) font l objet d une facturation complémentaire (voir page 10). III - Demi-pension La gestion des selfs étant informatisée, il sera fourni une carte d identité scolaire à code barre pour chaque élève, au prix de 5.40 renouvelée au même tarif en cas de perte. Le prix du repas inclus la surveillance, les coûts fixes et les fournitures alimentaires. Deux possibilités s offrent à vous : a) La restauration au passage de la carte sans limitation Le tarif du repas est fixé à 6.10. L élève présente sa carte code barre ; les repas sont facturés trimestriellement. b) L abonnement Un service de demi-pension 4 jours est proposé au tarif de 5.90 le repas. Un élève est inscrit à la demi-pension pour le trimestre entier. Il faut une raison grave, soumise à l appréciation de la direction, pour obtenir un changement en cours de trimestre. Les inscriptions sont reconduites d un trimestre à l autre, mais le changement pour le trimestre suivant peut être demandé auprès du référent self de

l école avant fin novembre pour le deuxième trimestre, avant mi-février pour le troisième trimestre. Le changement de statut ne pourra être rétroactif : les repas sont préparés et jetés s ils ne sont pas consommés. Les déductions pour journées pédagogiques, absence pour maladie supérieure à une semaine, sorties scolaires... apparaîtront sur la facture du trimestre suivant. En aucun cas, vous ne devez défalquer vous-même les repas non pris. Les inscriptions définitives au self (Abonnement) se feront avant le 15 septembre. Les repas de septembre seront facturés au tarif de 5.90. IV Assurance L'assurance scolaire est obligatoire. Si le contrat "police familiale multirisques" offre les garanties suffisantes qui sont la responsabilité civile et individuelle accident, une attestation délivrée par la compagnie d'assurances, indispensable pour toute activité spécifique organisée pour les enfants devra être fournie en début d année scolaire. A défaut, l'association Saint-Marc facturera celle du Centre Saint-Marc (voir la circulaire jointe). V Règlement Quatre possibilités s offrent à vous : 1. Carte bancaire : le règlement par carte bleue s effectue sur Ecole Directe avec vos codes d accès 2. Le prélèvement automatique :-trimestriel : Octobre - Janvier Avril - Juillet -mensuel : le 5 ou le 10 de chaque mois, d'octobre à Juillet Le règlement par prélèvement ne pourra être mis en œuvre que si votre dossier est complet (Mandat SEPA complété et signé, accompagné du RIB cf note information). 3. le chèque bancaire ou postal trimestriel ou mensuel (10 règlements) adressé avant le 10 de chaque mois à l'ordre de l'association Saint-Marc en espèces à l'économat du Centre Saint-Marc (04.78.38.72.56). Un premier règlement doit impérativement être joint au dossier mais ne sera encaissé que début septembre 2015. 4 Une facture vous sera adressée fin septembre. Tout trimestre facturé est dû. Une déduction forfaitaire est accordée seulement en cas d'absence de 30 jours consécutifs. L'absence pendant le premier mois ou le dernier mois de l'année scolaire ne donne pas droit à réduction. Nous vous remercions d'adresser vos règlements ultérieurs. soit par chèque bancaire ou postal à l'ordre de l'association Saint-Marc soit en espèces à l'économat du Centre Saint-Marc (04.78.38.72.56) Economat Centre Saint-Marc 10 rue Sainte-Hélène 69287 LYON CEDEX

5 ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 Comment déterminer la contribution familiale de votre enfant 1. CALCUL DU REVENU DE L ANNEE 2013 Revenu fiscal de référence de 2013 Allocations familiales annuelles(2013) + TOTAL REVENUS ANNEE 2013 (RA) = 2. DETERMINEZ VOS POINTS DE CHARGE Foyer avec 1 enfant à charge : 6 points 2 enfants à charge : 7 points plus de 2 enfants à charge : 2 points supplémentaires par enfant Ajouter pour un enfant handicapé : 1 point une personne à charge au foyer : 1 point un seul parent au foyer : 1 point TOTAL DES POINTS DE CHARGE (PC) 3. CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL QF = RA PC Exemple : Famille de 3 enfants (à charge) avec un revenu annuel (allocations familiales incluses) de 26 892 RA = 26 892 PC = 9 QF = 26 892 = 2 988 Catégorie 3 9 Le coût de la contribution familiale par enfant est donc : 163.20 par trimestre.

6 4. DETERMINEZ LA CONTRIBUTION FAMILIALE TRIMESTRIELLE QUOTIENT FAMILIAL MONTANT TRIMESTRIEL MONTANT MENSUEL ( 9 MOIS) CATEGORIE Inférieur à 2 204 1 83.10 27.70 de 2 204 à 2 686 2 125.00 41.67 de 2 686 à 3 197 3 163.20 54.40 de 3 197 à 3 767 4 206.00 68.67 de 3 767 à 4 422 5 247.90 82.63 de 4 422 à 5 195 6 286.60 95.53 de 5 195 à 6 111 7 319.30 106.43 de 6 111 à 7 201 8 358.00 119.33 supérieur à 7 201 9 376.40 125.47 Forfait 367.80 122.60 Il y a 3 trimestres par année scolaire. 5. REDUCTION A PARTIR DU 3 ENFANT AU CENTRE SAINT-MARC Une réduction est effectuée, à partir du 3 enfant scolarisé en 2015-2016 au Centre Saint- Marc. Pour le troisième enfant, et pour les suivants, la contribution familiale sera divisée de moitié. 6. JUSTIFICATIF Une copie INTEGRALE de l avis d imposition 2014 sur les revenus 2013 devra être jointe au dossier si vous vous classez dans les catégories 1 à 8. En cas de non réception de ce document, la famille sera classée de façon définitive en catégorie Forfait.

7 ASSURANCE SCOLAIRE & PERISCOLAIRE DE L ASSOCIATION SAINT MARC ANNEE 2015-2016 Le contrat garantit les risques ci-dessous pendant l année scolaire, sans interruption, pendant les activités scolaires, périscolaires et trajets, en France et certains pays étrangers, conformément au contrat n 006793213 de la Compagnie ALLIANZ IARD - 87 rue de Richelieu - 75002 PARIS, dont un exemplaire est à la disposition des parents. GARANTIES A RESPONSABILITE CIVILE de l école, des parents et/ou des tuteurs, des enfants (A l exception des véhicules à moteur) a) Dommages corporels. 6.098.000,00 b) Dommages matériels. Dont : - Incendie.... 305.000,00 152.500,00 - Dégâts des eaux... 152.500,00 B DEFENSE ET RECOURS sous déduction d une franchise de 23,00 C INDEMNITES FORFAITAIRES a) Décès.. 1.525,00 b) Incapacité physique permanente 30.500,00 sous déduction d une franchise relative de c) Frais 10 % médicaux.... 915,00 d) Poliomyélite. 3050,00 e) Frais de transport. 92,00 f) Frais de prothèse dentaire et.... 92,00 par orthopédie dento-faciale dent g) Remboursement des bris de 92,00 h) lunettes Aide pédagogique à domicile.. 122,00 par mois à partir du 15 ème jour d absence PRIME A VERSER AU CENTRE SAINT MARC Elle est fixée à.. 10,40 En ce qui concerne les indemnités forfaitaires, tous les sports sont couverts hors compétition, à l exception de : bobsleigh, varappe, aviation, automobile, vol à voile ; est également couvert l usage du vélomoteur d une cylindrée comprime entre 50 et 125 cm3. Pour la souscription de cette assurance, veuillez l indiquer sur le bulletin d inscription et verser les sommes correspondantes. Pour les accidents en dehors de l école et tous renseignements s adresser à la SOCIETE LYONNAISE DES ASSURES, Messieurs CRETINON 32 Rue Thomassin 69002 LYON Tél. 04.78.42.50.81 Fax 04.72.41.81.60 E-mail : cretinon@slda.fr

8 Le projet éducatif du Centre Saint Marc Une école ouverte, pour éduquer tout l homme, qui invite à rencontrer et à découvrir Jésus-Christ. Le Centre Saint-Marc regroupe des établissements scolaires (1) sous contrat avec l Education nationale. A ce titre, il assure une mission de service public, et cherche à promouvoir une conception de l homme fidèle à la déclaration universelle des droits de l homme. En même temps, il s inscrit par son histoire dans la tradition éducative de trois congrégations religieuses (2) qui ont fondé des écoles pour l éducation chrétienne de la jeunesse. Elles ont vu dans cette tâche un moyen privilégié de servir la société et l Eglise. Cette visée de service est garantie par l Association Saint-Marc. Ses membres sont convaincus qu aujourd hui encore, s engager dans une école est une manière de se mettre «au service de tous les hommes et de servir en chacun tout l homme» (3) Dans cet esprit, ils reconnaissent que toutes les valeurs humaines authentiques ont leur place dans le Projet Educatif. Ils pensent donc, que tous ceux qui vivent ou travaillent dans le Centre Saint-Marc doivent, en référence à ces valeurs, être partie prenante de ce projet, dans le respect de la liberté religieuse de chacun. Une école ouverte Le Centre Saint-Marc entend accueillir, sans discrimination sociale, raciale, culturelle ni religieuse, tous ceux qui adhèrent à son projet et sont disposés à le promouvoir activement : enseignants, personnel éducatif et de service, familles, élèves, partenaires extérieurs. A cet effet : Sur le plan éducatif, Il s efforce de créer les conditions pour que cette ouverture soit effective. Ceci implique : Pour les enseignants et les éducateurs, de porter une attention particulière à la diversité des personnes selon leur origine, leur milieu, leur histoire et leurs convictions, d avoir le souci de la promotion de tous, en particulier des élèves en difficulté, de rechercher un dialogue confiant tant avec les élèves qu avec leurs collègues et les familles, et de saisir toute opportunité de collaboration extérieure, susceptible de concourir utilement à l animation et au développement du Centre sans compromettre son autonomie, de rester attentifs à l évolution de la société et aux exigences de solidarité. Pour les élèves, d apporter leurs compétences et leurs autres qualités, de s engager dans des actions de solidarité active, de respecter les personnes et les biens. Pour les parents, de participer autant que possible, aux activités et rencontres qui leur sont proposées, d entretenir une relation franche avec les responsables désignés dans le respect du rôle de chacun, de s intéresser à tous les aspects de l éducation de leurs enfants au-delà de la seule réussite scolaire. Sur le plan financier, Pour compléter la participation de l Etat et des collectivités publiques, le Centre Saint-Marc choisit la solidarité en appliquant un système de quotient familial qui permet de fixer le montant des frais de scolarité en fonction des ressources des familles et dont la contrepartie nécessaire est la loyauté des parents. Pour éduquer tout l homme Parce qu ils sont engagés dans une école, les éducateurs et enseignants du Centre reconnaissent que leur rôle premier consiste à contribuer efficacement, pour chaque élève, à l acquisition d une culture, de connaissances et des apprentissages nécessaires à son avenir d adulte. Plus globalement, ils estiment que leur tâche s étend au-delà de cette contribution, à l éducation de l ensemble de la personnalité : éveil de la sensibilité, formation du jugement, développement de la volonté et exercice de la responsabilité.

Dans ce but, tous les adultes qui travaillent au Centre Saint-Marc, à des titres divers, s efforcent notamment, de mettre en œuvre, dans leur pédagogie, les orientations développées ci-après. Le succès de cette action requiert nécessairement la concertation entre les éducateurs, ainsi que l adhésion des familles sans lesquelles il ne peut y avoir de cohérence éducative. Apprentissage de l autonomie et de la responsabilité Les enseignants et l ensemble du personnel s efforcent d agir de façon que leurs propres comportements vis-à-vis des élèves témoignent de l esprit du Projet. En pratique, ils sont attentifs à ce que : - les exigences imposées soient clairement présentées et expliquées en fonction de l âge et du stade de développement de la personnalité : - chaque élève soit guidé progressivement vers l autonomie dans son approche de la connaissance, l emploi de méthodes et l appréciation de ses propres expériences et résultats ; / - puisse participer à des structures adaptées où il assume une responsabilité réelle, y compris dans le fonctionnement de la classe ou de l établissement ; - accepte la discipline nécessaire et prenne en charge son travail comme principal acteur de sa propre éducation - le travail de groupe et l aide mutuelle soient favorisés et fassent l objet d un apprentissage progressif et contrôlé ; - l ensemble des relations à l intérieur de la classe ou de l établissement et entre les différents acteurs soit dominé par le respect, la confiance et le dialogue, et que les conflits soient résolus dans un dépassement de la violence, - l évaluation des résultats et des comportements ne se transforme pas en jugement définitif sur l élève ; - l encouragement, le soutien, un regard positif, soient apportés aux élèves pour susciter leurs propres efforts ; - les sanctions s accompagnent toujours d une intervention sur les causes de la difficulté En définitive, la pédagogie développée au Centre Saint-Marc vise : A donner aux élèves le goût et la volonté de chercher, de découvrir, de comprendre tout de qui donne sens à la vie, A développer leur jugement critique à l égard des idées toutes faites et des valeurs reçues, A les préparer et à les inciter à prendre leurs responsabilités dans la société et à contribuer à son amélioration. Motivation Exigences Le Centre Saint-Marc ne peut ignorer l esprit de compétition qui marque la société actuelle. Mais il veut surtout aider chacun à découvrir ses potentialités et à prendre les moyens de les développer. Cette visée implique - D apprendre à l élève à s évaluer avec réalisme et exigence, - De favoriser à la fois émulation et entraide, - D encourager et de mettre en valeur la réussite plutôt que de dénoncer l échec, - De développer la capacité au travail personnel, condition d efficacité du travail en groupe, Et ainsi, de permettre à chacun de donner le meilleur de soi-même. Qui invite à rencontrer et à découvrir Jésus-Christ. L inspiration chrétienne de l action éducative du Centre se manifeste à différents degrés : Par tout ce qui a été dit ci-dessus sur la visée et les pratiques pédagogiques et éducatives, notamment, par le respect de chacun et une attention plus grande à ceux qui sont en difficulté ; Par la transmission des savoirs qui ne soient pas clos sur eux-mêmes, mais laissent place à d autres manières de comprendre les réalités, Par un enseignement qui aide à découvrir l apport chrétien dans notre culture à travers ses origines et son histoire, Par la mise en place d une proposition de la Foi adaptée à chaque situation, en lien avec l Eglise locale. Il reste cependant que la spécificité chrétienne ne réside pas dans une éducation attentive aux besoins de chacun, ni dans la transmission d un héritage culturel. Elle se trouve dans la rencontre personnelle avec Jésus-Christ, vécue dans une communauté de croyants à l écoute de sa Parole. Aussi, ceux qui partagent cette Foi, jeunes et adultes, doivent-ils trouver au Centre Saint-Marc, les conditions favorables pour l exprimer et la célébrer. Par elles, ils se sentent invités à la conversion personnelle et à un discernement attentif et exigeant des valeurs en jeu dans toute situation. Ils sont prêts à «rendre compte de leur Espérance» puisqu elle est la voie où ils trouvent sens à tout ce qu ils vivent. 9

10 ECOLE PRIVEE DU SACRE CŒUR 6 rue Boissac 69002 LYON Année 2015/2016 Activités et services proposés par l école A DANS LE TEMPS SCOLAIRE (CARACTERE OBLIGATOIRE SAUF CONTRE-INDICATION MEDICALE) 1. Classes maternelles PS - MS 2. Classes du cycle II GS CP CE1 3. Classes du cycle III CE2 : Plein air au Parc de la Roseraie 2 fois par période sauf l hiver. : Projet divers, spectacles et sorties, transport privé payé par l école. : Plein air au Parc de la Roseraie 2 fois par mois transport privé payé par l école en car sauf l hiver. Projet danse. Prise en charge sur la scolarité. Piscine (CP et CE1: séances hebdomadaires à Garibaldi avec transport privé (130 par an), encadrement pris en charge par l école. : Plein air au Parc de la Roseraie 2 fois par mois transport en car sauf l hiver. Escalade : salle Murmur avec transport privé. Encadrement payé par l école (90 par an). Piscine : séance à Garibaldi pour les 2 classes avec transport privé (130 par an), et encadrement pris en charge par l école. CM1 CM2 : Stade des Massues ou salle Condé. Escrime ou escalade : 90 par an, transport privé inclus, encadrement pris en charge par l école. B ACTIVITES PERI-SCOLAIRES A CARACTERE FACULTATIF Clubs cantine : sur inscription en début d année. Les clubs seront proposés à la rentrée : chorale, escrime, échecs, activités d expression théâtrale, sports collectifs, danse. Vous recevrez une information au moment de la rentrée. C ACCUEIL Sur inscription. Accueil le matin : (dès 7 heures 30) Abonnement 30 par mois Ticket 4.50 l unité Accueil le soir : (jusqu à 17 heures 45) Abonnement 45 par mois Ticket 4.50 l unité

11 6, rue Boissac 69002 LYON Tel : 04.78.37.25.79 Fax : 04.78.37.96.64 Email : secretariat.esc@centresaintmarc.org Établissement catholique privé d enseignement sous contrat d'association avec l Etat CONTRAT DE SCOLARISATION ENTRE : L école du Sacré Coeur, Association Saint-Marc ET D une part Monsieur : NOM. prénom : Le père Demeurant :... Madame : NOM prénom : La mère Demeurant :... Madame/Monsieur : NOM prénom : Autre à préciser Demeurant :. Représentant(s) légal(aux), De l enfant : NOM prénom :..... IL EST CONVENU CE QUI SUIT : Article 1 er - Objet D autre part. Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l enfant ci-dessus dénommé, sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l école du Sacré Coeur ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties. Article 2 - Obligations de l'établissement L école du Sacré Coeur s engage à scolariser l enfant ci-dessus dénommé, à partir de l année scolaire 2015-2016. L'établissement assure un service de restauration scolaire. Article 3 Obligations des parents Le(s) parent(s) s engage(nt) à inscrire l enfant ci-dessus dénommé, au sein de l école du Sacré Coeur pour l année scolaire 2015-2016. Le(s) parent(s) reconnaît(ssent) avoir pris connaissance du projet éducatif, du règlement intérieur, y adhérer et mettre tout en œuvre afin de le respecter et de le faire respecter. Le(s) parent(s) reconnaît(ssent) avoir pris connaissance du montant de la contribution des familles de leur enfant au sein de l école du Sacré Coeur et s engage(nt) à en assurer la charge financière, dans les conditions prévues sur l avenant financier joint. Le(s) parent(s) s engage(nt) à informer de l école du Sacré Coeur de tout changement dans leur situation familiale dans les plus brefs délais. Le(s) parent(s) reconnaisse(nt) avoir été informé(s) qu en cas de non paiement de la restauration après relance, l établissement se réserve le droit de ne pas réadmettre l élève à ce service. Il en avertit alors la famille par lettre recommandée avec accusé de réception. Article 4 Contribution des familles A la contribution des familles s ajoutent les prestations parascolaires diverses et les adhésions volontaires aux associations tiers (APEL), dont le détail et les modalités de paiement figurent sur l avenant financier ci-joint.

Article 5 Dégradation du matériel La remise en état ou le remplacement du matériel dégradé par un élève fera l'objet d'une facturation au(x) parent(s) sur la base du coût réel incluant les frais de main-d'œuvre. Article 6 Durée et résiliation du contrat Le présent contrat est renouvelé par tacite reconduction d année en année. 6-1 Résiliation en cours d année scolaire Le présent contrat peut être résilié en cours d année scolaire pour des causes réelles et sérieuses. En cas de résiliation de la part de l établissement, la facturation s arrêtera au jour du départ de l élève. Le coût annuel de la contribution familiale au prorata temporis pour la période écoulée, reste dû dans tous les cas. Les causes réelles et sérieuses sont : - Déménagement, hors secteur de transport scolaire - Changement d orientation vers une section non assurée par l établissement, - Sanction disciplinaire, - Tout autre motif légitime accepté expressément par le chef d établissement. 6-2 Résiliation au terme d une année scolaire Les parents informent l établissement de la non réinscription de leur enfant à l occasion de la demande qui est faite à tous les parents d élèves. La résiliation du contrat après le 15 juin pour l année scolaire suivante entraînera le non remboursement par l établissement de l avance versée, sauf causes réelles et sérieuses (cf paragraphe 6-1). L établissement s engage de son coté à informer les familles d une hypothèse de non réinscription (en cas d impayés, ou en cas de désaccord de la famille avec le projet éducatif) Article 7 Droit d'accès aux informations recueillies Les informations recueillies ici sont obligatoires pour l inscription dans l établissement. Elles font l objet d un traitement informatique et sont conservées conformément à la loi, au départ de l élève, dans les archives de l établissement. Certaines données sont transmises, à leur demande, au rectorat de l Académie ainsi qu aux organismes de l'enseignement Catholique auxquels est lié l établissement. Sauf opposition écrite du(des) parent(s), les noms, prénoms et adresses de l élève et de ses responsables légaux sont transmises à l association de parents d élèves «APEL» de l établissement (partenaire reconnu par l Enseignement catholique). Sauf opposition du(des) parent(s), une photo d identité numérisée sera conservée par l établissement pour l année en cours ; elle ne sera jamais communiquée à des tiers sans accord préalable des parents. Conformément à la loi française n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne justifiant de son identité peut, en s adressant au directeur général, demander communication et rectification des informations la concernant. Article 8 Arbitrage Pour toute divergence d interprétation du présent contrat, les parties conviennent de recourir à la médiation de l autorité de tutelle canonique de l établissement ou de la direction diocésaine. 12 Pour l association Saint-Marc Le Directeur Général, Pour L école du Sacré Coeur Le chef d établissement, Signature du père Signature de la mère Autre à préciser Signature obligatoire des responsables légaux (en cas d autorité parentale conjointe, signature obligatoire des 2 parents - en cas contraire copie de la décision de justice)

13 6, rue Boissac - 69002 LYON ÉLÈVE : Nom : Prénom : Classe (2015/2016) : AVENANT FINANCIER 2015/2016 une fiche par enfant et par Responsable payeur (Facturation partagée remplir 2 avenants financiers) RESPONSABLE PAYEUR : M. et Mme, Mme, M. Nom/ Prénom : Adresse : Téléphone Fixe : Portable : E-mail obligatoire : Avenant Financier à retourner impérativement avec les pièces demandées mail obligato: dans l enveloppe jointe avant le 17 MAI 2015 A - CONTRIBUTION FAMILIALE entourez la catégorie qui vous concerne et reportez le montant TRIMESTRIEL dans le cadre A Si vous êtes concernés, tenir compte de la réduction éventuelle pour plusieurs enfants scolarisés : au Centre Saint-Marc (voir page 5-6) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Forfait soit A Le montant de la contribution des familles, déterminé suivant la grille ci-jointe, est demandé sur présentation de la copie INTEGRALE de l avis d imposition 2014 sur les revenus 2013, selon le document contribution familiale 2015-2016 (ci-joint). En cas de non paiement de la contribution familiale, après rappel, l Etablissement se réserve : - le droit de ne pas réinscrire l élève l année scolaire suivante, - Le droit de faire appel par tout moyen de droit, pour le paiement des sommes dues. Sauf cas de force majeure ou d exclusion définitive, tout trimestre commencé est dû en entier. B - RESTAURATION Premier trimestre (oct à déc 2015) Hebdomadaire 4 jours (5.90 /repas) soit 224.20 /1 er trim (voir page 3-4 ) ou repas à la carte sans limitation (6.10 /repas) Rayer la mention inutile C - ASSURANCE SCOLAIRE (responsabilité civile et individuelle accident) Vous souscrivez à l assurance scolaire annuelle proposée et facturée par le Centre Saint-Marc à 10.40. (voir Doc.3) Si aucune attestation, 2015-2016, de responsabilité civile et individuelle accident n est fournie avant le 4 septembre 2015 dernier délai, l assurance scolaire du centre Saint-Marc sera automatiquement facturée. D - CARTE D IDENTITÉ SCOLAIRE à code barre 5.40. E - ADHESION APEL Je souhaite adhérer à l Association des Parents d Elèves - Cas n 1 (enfant unique ou ainé au centre St-Marc).(23.60 ) - Cas n 2 (autres enfants au centre St-Marc)..(7.00 ) F - FRAIS DE DOSSIER, AVANCE, FRAIS ANNEXES Les frais de dossier (uniquement pour les nouveaux inscrits) s élèvent à 25. Ils sont réglés lors de la préinscription, et restent dus, même en cas de désistement, quelle que soit la date à laquelle celui-ci intervient. Une avance, d une valeur égale à 55 est exigible lors de la préinscription. Elle sera déduite de la première facture. Cette avance sera conservée à titre d indemnité compensatrice en cas de désistement non lié à une cause majeure (déménagement, ). G - RÈGLEMENT Mode de règlement : Carte bancaire Prélèvement SEPA nouveaux inscrits ou changement de compte (Joindre un RIB) (voir Doc.6) Si vous souhaitez payer par chèque, cocher la case Fréquence de règlement : Mensuel le 05 Mensuel le 10 Trimestriel le 05 H - FACTURATION Les factures seront disponibles sur ECOLE DIRECTE. Si vous souhaitez, en plus, une facture en format papier, cocher la case I - PREMIER VERSEMENT (chèque à joindre débité début septembre 2015) = 40% de la contribution familiale Je certifie sur l honneur l exactitude des renseignements fournis et m engage à verser la contribution des familles. Fait à le Signature (précédée de la mention «lu et approuvé») : A

14 1. DETERMINEZ LA CONTRIBUTION FAMILIALE TRIMESTRIELLE QUOTIENT FAMILIAL CATEGORIE MONTANT TRIMESTRIEL MONTANT MENSUEL (9 MOIS) Inférieur à 2 204 1 83.10 27.70 de 2 204 à 2 686 2 125.00 41.67 de 2 686 à 3 197 3 163.20 54.40 de 3 197 à 3 767 4 206.00 68.67 de 3 767 à 4 422 5 247.90 82.63 de 4 422 à 5 195 6 286.60 95.53 de 5 195 à 6 111 7 319.30 106.43 de 6 111 à 7 201 8 358.00 119.33 supérieur à 7 201 9 376.40 125.47 Forfait 367.80 122.60 Il y a 3 trimestres par année scolaire. 1. REDUCTION A PARTIR DU 3 ENFANT AU CENTRE SAINT-MARC Une réduction est effectuée, à partir du 3 enfant scolarisé en 2015-2016 au Centre Saint-Marc. Pour le troisième enfant, et pour les suivants, la contribution familiale sera divisée de moitié. 2. JUSTIFICATIF Une copie INTEGRALE de l avis d imposition 2014 sur les revenus 2013 devra être jointe au dossier par les familles se classant dans les catégories 1 à 8. En cas de non réception de ce document, la famille sera classée de façon définitive en catégorie Forfait.

15 PRELEVEMENT SEPA NOTE D INFORMATION Comme vous le savez, l Europe s est dotée d un espace unique de paiements en euro SEPA qui vise une harmonisation des paiements les plus courants au sein de la zone SEPA, composée de 32 pays. Conformément au règlement européen n 260/2012 du 14 mars 2012, les virements et les prélèvements SEPA remplacent définitivement les virements et les prélèvements nationaux depuis le 1er février 2014. Pour les nouvelles familles optant pour le prélèvement automatique : Démarches à accomplir par la famille: Transmettre un RIB avec le dossier économat Signature du mandat, qui vous sera envoyé après traitement de votre dossier et à nous retourner sous huitaine Pour tous : En cas de Changement de coordonnées bancaires en cours d année scolaire : Adresser un nouveau RIB et un nouveau mandat vous sera envoyé pour signature. Obligations du Centre Saint Marc : Obtenir le mandat signé pour effectuer les prélèvements Archivage du mandat au service comptabilité durant toute la durée de scolarisation au Centre Saint Marc de l élève SERVICE COMPTABILITE

16 RECAPITULATIF DES FRAIS A FACTURER AUX FAMILLES Nature des frais Facture Trim 1 Facture Trim 2 Facture Trim 3 Facture Juin-Juillet Contribution familiale selon revenu oui oui oui Calculée en fonction des revenus. Carte d'identité scolaire 5,40 non non Facturée en septembre. Refacturée à chaque réédition en cas de perte. Assurance scolaire 2015/2016 10,40 Attestation à fournir avant le 4 septembre 2015 Demi pension 4 jours à partir du 1/10/15 oui oui oui Livres et fichiers oui facturé au 2 trimestre Repas de septembre 5,90 5,90 A Déterminer avant le 15 septembre 2015. Possibilité de changement de régime: fin novembre et fin février Facturation au passage de la carte à 5,90 le repas (Début de la demi-pension -> 1er octobre 2015) Aide cantine Mairie sous condition sous condition sous condition L'aide cantine Mairie est gérée par l'école. Pour en bénéficier, vous devez fournir une attestation de quotient de la Mairie en cours de validité et habiter à Lyon 2 Piscine CP CE1 CE2 45,00 45,00 40,00 Coût de la piscine : 130 étalé sur les 3 trimestres Activités sportives CE2 CM1 CM2 30,00 30,00 30,00 Coût Escrime/Escalade : 90 étalé sur les 3 trimestres Accueil matin 90,00 90,00 90,00 Accueil soir 135,00 135,00 135,00 Accueil du matin facturé si vous avez opté pour un abonnement trimestriel Accueil du soir facturé si vous avez opté pour un abonnement trimestriel Repas 6,10 6,10 6,10 6,10 repas pris en dehors de la demi-pension 4 jours