Règlement intérieur De L Accueil de loisirs sans hébergement (3-12 ans) Mairie de Lézan 7 avenue de la Gare - 30350 Lézan Tél :04-66-83-00-25 Fax : 04-66-83-08-43 Mme Nathalie GUEMAR : 07 61 15 47 30 L accueil de loisirs sans hébergement est géré par la commune de Lézan, représentée par son Maire, Eric Torreilles. I / PRESENTATION DE LA STRUCTURE Accueil de loisirs sans hébergement : Mercredi et vacances scolaires La structure a reçu l agrément de la D.D.J.S. (direction départementale de la jeunesse et des sports) N 030ORG0064. La capacité d accueil du centre est fixée annuellement, lors de sa déclaration à la D.D.J.S. L A.L.S.H accueille les enfants les mercredis à partir de septembre et durant les petites et grandes vacances scolaires (Toussaint, février, Pâques, juillet). pour les 3 6 ans : l accueil des enfants et le retour dans les familles se font à l école de Lézan (couloir de l école primaire, face au bureau de la directrice). pour les 6 12 ans : l accueil des enfants et le retour dans les familles se font à l école de Lézan (à droite de l entrée de l école primaire). Les horaires : Le matin les enfants sont accueillis à partir de 7 h 30 jusqu à 9h30 (sauf sorties exceptionnelles) au-delà de cette tranche horaire, ils ne pourront être acceptés. Les enfants doivent avoir quitté la structure à 18h00 dernier délai. Tout manquement au respect de ces horaires ne pourra être toléré : après deux avertissements à la famille, l enfant sera exclu une semaine de la structure. En cas de récidive, l exclusion pourra être de deux semaines, voire définitive. Tarifs : Les familles désireuses de bénéficier de tarifs préférentiels devront adresser leur attestation de quotient familial (délivrée par la caisse d allocation familiale du Gard ) avec le dossier d inscription ou auprès du secrétariat de mairie. Si ce document n est pas transmis le plein tarif sera appliqué. 1
Résidents ou scolarisés à Lézan Quotient Familial Tranche Prix Tarif Bon Caf 3.00 Tarif Bon Caf 4.00 Au dessus 426 A 9.50 6.50 5.50 0 à 426 B 6.50 3.50 2.50 Non Résidents Au dessus 426 A 13.50 10.50 9.50 et non scolarisés à Lézan 0 à 426 B 12.50 9.50 8.50 Accueil de loisirs sans hébergement : Périscolaire Matin : L ALSH accueille TOUS les enfants, de 3 à 12 ans, le lundi, mardi, jeudi, et vendredi. L accueil se fait dans l enceinte de l école. (couloir de l école primaire, face au bureau de la directrice). Les horaires les enfants sont accueillis de 07h30 à 09h00 Tarifs : Quotient Tranche Prix Familial Au dessus 426 A 1.00 0 à 426 B 0.80 Accueil de loisirs sans hébergement : Périscolaire Soir : L ALSH accueille les enfants de 3 à 6 ans, le lundi, mardi, jeudi, et vendredi, dans l enceinte de l école. (couloir de l école primaire, face au bureau de la directrice). L ALSH accueille les enfants de 6 à 12 ans, le lundi, mardi, jeudi, et vendredi, dans l enceinte de l école. (à droite de l entrée de l école primaire). Horaires : L après-midi de 16h30 à18h00. Le soir les enfants doivent avoir quitté la structure au plus tard à 18 h 00 dernier délai. Tout manquement au respect de ces horaires ne pourra être toléré : après deux avertissements à la famille, l enfant sera exclu une semaine de la structure. En cas de récidive, l exclusion pourra être de deux semaines, voire définitive. Tarifs : Les tarifs sont les suivants : Quotient Tranche Prix Familial Au dessus 426 A 1.00 0 à 426 B 0.80 Goûters : Les goûters ne sont pas fournis par le centre et doivent être donnés à l enfant par la famille. 2
II / LE PERSONNEL DU A.L.S.H L encadrement La Directrice, Mme Guémar Nathalie est responsable de la surveillance générale de l établissement et de son fonctionnement, de l organisation de l accueil des enfants et de leur famille, de l application du présent règlement, de la gestion administrative et comptable de l établissement.. L équipe d animation - Accueil de loisirs sans hébergement : Mercredi et vacances scolaires Accueil des plus de 6 ans : Conformément à la réglementation, l équipe d animation est composée d un animateur titulaire ou stagiaire BAFA pour 12 enfants et lors de certaines activités et /ou baignade d un animateur pour 8 enfants. Dans ce dernier cas, un animateur supplémentaire titulaire du diplôme de surveillant de baignade est présent. Accueil des moins de 6 ans : Dans le cadre de l accueil des moins de 6 ans l équipe d animation est composée d un animateur titulaire ou stagiaire BAFA. (8 enfants pour un animateur). L A.LSH fonctionnant avec moins de 80 mineurs et moins de 80 jours par an, le directeur est inclus dans les quotas d encadrement. Accueil de loisirs sans hébergement : Périscolaire L accueil péri scolaire étant un accueil mixte (plus et moins de six ans) les normes d encadrement sont d un animateur pour 14 mineurs. III / MODALITES D ADMISSION : Chaque année lors de l inscription les parents doivent fournir les renseignements nécessaires à la constitution du dossier de l enfant. Fiche sanitaire de liaison Nom et adresse des parents ou responsables légaux et numéros de téléphone où ils peuvent être joints. Nom, adresse et numéro de téléphone des autres personnes autorisées à venir chercher l enfant et susceptibles d être appelées, faute de pouvoir joindre les parents en cas d urgence ou en cas d absence de ces derniers au moment de la fermeture du centre. Santé de l enfant : allergies, régime alimentaire, soins particuliers. Attestation d assurance responsabilité civile pour l année en cours. Certificat médical d aptitude à la pratique des sports. Les aides aux loisirs en A.L.S.H (attestation bons caf) Numéro d allocataire (attestation quotient familial) 3
Toute modification concernant les informations données lors de l inscription, doit être signalée à la direction du centre. Les parents devront signer les autorisations suivantes : autorisations permettant en cas de nécessité et d impossibilité de les joindre : o de faire intervenir le médecin traitant. o de faire appel aux services d urgence. o autorisation de baignade. o autorisation de sortie vélo. o Le cas échéant, autorisation de quitter seul le centre à 18 h 00. Autorisation de droit à l image permettant de prendre les enfants en photo ou à les filmer dans le cadre des activités du centre de loisirs. IV / MODALITES D INSCRIPTION Les imprimés d inscription peuvent être retirés au centre de loisirs, sur le site internet de la mairie où à la mairie. www.lezan.fr Les parents ne peuvent réserver que si leur enfant a un dossier complet au A.L.S.H Les réservations ont lieu chaque lundi, mardi avant 16h20 pour le mercredi. Les paiements s effectuent par facturation chaque fin de mois. La facture est transmise par la perception de Lédignan directement à la famille. Le règlement peut se faire par tous moyens (chèque au nom du trésor public ou en espèces directement à la trésorerie de Lédignan). Seules les annulations justifiées par un certificat médical peuvent faire l objet d un remboursement ou d un report de date dans la mesure des places disponibles. La diffusion des différents programmes des vacances sera annoncée par affichage, distribution de programme, consultation sur le site internet de la mairie. Toute réservation non réglée avant le début du A.L.S.H sera annulée. V / FONCTIONNEMENT Centre de loisirs sans hébergement Mercredi et vacances scolaires Les repas : Les enfants prennent leur repas de midi à la cantine de l école. Ils sont préparés par le foyer résidence «Les Arcades». Les pique-niques seront fournis par le centre. Les repas et les goûters sont inclus dans le prix. L hygiène : Pour l hygiène bucco-dentaire de vos enfants, veuillez les munir d une brosse à dents et d un dentifrice (pour ceux qui mangent à la cantine). C est une suggestion et non une obligation. Ils devront systématiquement se laver les mains avant et après le repas ; et après chaque activité. 4
Sorties Vélo Les enfants devront être munis de leur vélo et de leur casque, le matériel devra être en bon état de fonctionnement sinon l enfant ne pourra être accueilli ce jour là. Sorties piscine Les enfants devront être munis d un maillot de bain (pas un short) et d un bonnet de bain pour la piscine municipale d Alès (obligatoire), une serviette et des vêtements de rechange. VI / VETEMENTS- OBJETS PERSONNELS Le centre de loisirs décline toute responsabilité en cas de dégâts vestimentaires, de vol ou de pertes de bijoux, d objets apportés par les enfants. On rappelle que le port de bijoux est interdit durant le séjour. Il est conseillé de mettre aux enfants des vêtements adaptés aux activités du A.L.S.H et de marquer au nom de l enfant les manteaux, bonnets, gants, casquettes, gilets pour que l on puisse vous les rendre en cas d oubli. Les enfants doivent également respecter le matériel collectif mis à disposition (Bus, locaux, mobilier, jeux, matériel pédagogique). Les parents sont pécuniairement responsables de toute détérioration matérielle et devront rembourser le matériel abimé. Tout objet susceptible de représenter un danger quelconque est interdit au A.L.S.H. Toute attitude incorrecte sera signalée aux parents et pourra entraîner le renvoi de l enfant. VIII / MALADIE ACCIDENT URGENCE En principe, les enfants malades ne peuvent être admis et aucun médicament ne peut être administré, sauf cas particulier à déterminer avec le médecin traitant de l enfant et l accord de la direction. Les médicaments seront alors administrés sur présentation d une ordonnance et d une autorisation écrite des parents. En cas de maladie survenant au centre, le responsable appellera les parents et ils décideront ensemble de la conduite à tenir. Le responsable du Centre, après avis du médecin de famille peut demander aux parents de venir chercher leur enfant, si il/elle juge que son état de santé le nécessite. Le responsable peut également si il/elle juge nécessaire de prendre l initiative d appeler le médecin et en aviser ensuite les parents. Nous soignerons les plaies superficielles, saignement de nez En cas d urgence ou d accident grave, il sera fait appel en priorité aux services d urgence (pompiers, SAMU) ensuite à un médecin, s il peut arriver plus vite. En cas d accident grave le responsable est tenu d informer immédiatement M. le Maire. VIII / LA RESPONSABILITE DU CENTRE Elle sera engagée seulement : Dès l instant où l enfant a été confié à un animateur jusqu à l arrivée de ses parents ou de la personne autorisée à venir le chercher. Si les parents désirent que leur enfant puisse quitter seul le centre à l heure de fermeture (18 h 00), ils devront signer une autorisation et la remettre à la directrice lors de l inscription. 5
Les usagers sont tenus de respecter les horaires d ouvertures et de fermeture de la structure, sous peine de se voir refuser en cas de manquement. Au cas où un enfant serait présent à l heure de fermeture (après avoir épuisé toutes les possibilités pour joindre les parents), le responsable devra faire appel à la gendarmerie la plus proche qui lui indiquera la conduite à tenir. Ce règlement annule et remplace tout règlement précédemment établi. Son acceptation conditionne l admission des enfants. Fait à Lézan le 23/07/2012 Le Maire, Eric TORREILLES. Merci de nous retourner ce récépissé : Règlement intérieur De l Accueil de Loisirs Sans Hébergement (3-12 ans) L exemplaire du règlement est conservé par les parents Nom de(s) enfant(s) : Nom du représentant légal : Lu et accepté date et signature 6
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