Manuel de l automobiliste Véhicules de promenade Juillet 2006 Comprend des renseignements sur les automobiles et les véhicules utilitaires légers
Table des matières Chapitre 1 Classification des permis de conduire Renseignements sur les permis de conduire... 6 Permis de conduire à étapes progressives... 6 Classification des permis de conduire... 8 Carte d identité à photo... 8 Classe 7... 8 Classe 6... 8 Classe 5... 9 Classe 4... 10 Classe 3... 11 Classe 2... 11 Classe 1... 12 Exigences d apprentissage toutes classes... 13 Définitions... 13 Demande de permis de conduire... 16 Nouveaux résidents... 16 Permis international... 17 Touristes... 17 Étudiants... 17 Examens de la vue... 17 Exigences médicales... 18 Codes de condition... 18 Test de connaissances... 19 Essai routier... 19 Surclassement du permis de conduire... 21 Permis : duplicatas, renouvellements et changements... 22 Immatriculation et assurance... 22 Chapitre 2 Signalisation routière Signalisation routière... 26 Formes et couleurs de la signalisation... 26 Panneaux de signalisation... 27 Panneaux de circulation... 27 Limites de vitesse... 28 Panneaux d utilisation des voies... 28 Panneaux de manœuvres autorisées... 29 Panneaux routiers d utilisation autorisée ou obligatoire... 29 Panneaux de manœuvres interdites... 30 Panneaux d accès interdit... 30 Stationnement et arrêt interdits... 30 Panneaux de passage... 31 Panneaux d avertissement... 31 Panneaux indiquant des courbes ou des virages... 32 Traverses... 32 Intersections... 33 Routes convergentes... 33 Routes et voies étroites... 33 Route divisée... 34 Autres conditions routières... 34 Panneaux indicateurs et de renseignements... 35 Panneaux de route... 35 Renseignements routiers... 35 Services... 36 Haltes routières... 36 Construction routière... 36 Autres panneaux... 37 Panneaux indiquant des services pour personnes handicapées... 37
Panneaux de zone scolaire... 38 Panneaux de zone de terrain de jeu... 39 Présence de téléimprimeurs (TTY)... 40 Chargements exceptionnels... 40 Feux de circulation... 40 Indicateurs de feux de circulation... 41 Feux de circulation piétonnière... 44 Signaux d inversion de voie... 44 Signalisation horizontale... 46 Principes des marques... 46 Symboles... 48 Autre signalisation horizontale... 50 Chapitre 3 Démarrer votre véhicule Démarrer votre véhicule... 52 Appui-tête... 53 Boîtes de vitesses automatiques... 54 Boîtes de vitesses manuelles... 54 Conduire... 56 Accélérer... 56 Arrêter... 57 Techniques de freinage... 58 Marche arrière (reculer)... 59 Stationnement... 60 Stationner en file... 60 Monter dans un véhicule stationné en file et y descendre... 62 Stationner en angle... 63 Stationner en pente... 65 Chapitre 4 Intersections et virages Panneaux d arrêt... 70 Où s arrêter... 70 Arrêts quatre sens... 71 Intersections contrôlées par panneaux «cédez»... 71 Priorité... 72 Carrefour giratoire... 72 Bien comprendre les intersections à circulation réglementée et non réglementée... 73 Dégager les intersections... 75 Signalisation... 75 Clignotants... 75 Signaux à main... 76 Virages... 76 Virages à droite... 77 Virages à gauche... 78 Voies de présélection... 80 Virages à deux voies... 80 Tourne-à-gauche bidirectionnel... 81 Demi-tours... 81 Voie ajoutée (circulation fluide)... 82 Chapitre 5 Conduire en respectant les voies Conduire en respectant les voies... 84 Position dans les voies... 84 Angles morts... 85 Voies de dépassement... 86 Convergence... 89 Sortie... 90 Zone d entrecroisement... 91 Courbes et côtes... 91 Chapitre 6 Comment agir en cas d urgence Véhicule en panne... 94 Panne de freinage... 94 Panne de servodirection... 95 Crevaison... 96 Panne de phares... 96 Freinage d urgence... 97 Dérapages... 98 Contrôler un dérapage... 98 Dérapages causés par le freinage... 99 Dérapages causés par l accélération... 99 Dérapages en virage... 99
Rétablissement après une sortie de route... 100 Conduire la nuit ou par mauvais temps... 100 Conduire la nuit... 100 Conditions routières et météorologiques... 102 Dangers inattendus... 104 Animaux... 105 Lorsque vous êtes impliqué dans une collision... 106 Véhicules d urgence et de remorquage... 107 Feux de détresse... 108 Panneaux ou feux de construction routière... 108 Chapitre 7 Le conducteur responsable Le conducteur responsable... 110 Conduite préventive... 110 Créneau... 112 Fatigue... 113 Utilisation de téléphones cellulaires dans un véhicule... 114 Appareils de retenue pour enfants... 114 Types d appareils de retenue... 115 Comment améliorer l économie de carburant et l environnement... 116 Code de la route... 119 Chapitre 8 Partager la route Partager la route... 122 Sécurité des piétons... 122 Cyclistes... 123 Motocyclistes... 125 Véhicules hors route... 126 Gros véhicules... 126 Autobus scolaires... 127 Véhicules d urgence... 129 Déneigeuses... 129 Véhicules d entretien... 130 Transporteurs de billes... 130 Passages à niveau... 131 Métros légers... 134 Défilés et cortèges funèbres... 135 Marchandises dangereuses... 135 Chapitre 9 Conduire en respectant la loi Conduire en respectant la loi... 138 La loi et la conduite avec facultés affaiblies... 138 Alcool... 139 Suspension administrative de permis de conduire Territoires du Nord-Ouest... 142 Suspensions et interdictions... 142 Conduire pendant que votre permis est suspendu ou annulé... 143 Rétablissement de votre permis de conduire... 144 Système de points d inaptitude Conducteurs détenant un permis de conduire... 145 Système de points d inaptitude Programme de permis de conduire à étapes progressives... 146 Rétablissement du permis à la suite d une accumulation de points d inaptitude Conducteurs d expérience et détenant un permis à étapes progressives... 147 Suspensions par le ministère... 148 Chapitre 10 Remorquage Remorquage... 152 Reculer avec une remorque... 153 Tourner aux intersections... 153
Introduction Un message de la Division des permis et de la sécurité routière La conduite d un véhicule automobile peut vous ouvrir de tout nouveaux horizons. Elle vous donne la liberté de vous déplacer, mais elle présente certains risques. Pour éviter ces risques, vous devez apprendre ce qui suit : Connaissances les règles de circulation routière (code de la route) Aptitudes comment conduire et maîtriser un véhicule motorisé Une bonne attitude comment se comporter au volant Il faut apprendre et s exercer pour acquérir les aptitudes et les connaissances requises. L attitude d une personne envers la conduite automobile est plus personnelle. Elle exige de l exercice autant que les aptitudes et les connaissances. Mais, en plus, l attitude au volant demeure en soi. On vous encourage à conduire prudemment et à élever vos connaissances et vos aptitudes à un haut niveau. Faites preuve de patience et de courtoisie envers les autres conducteurs. Ils n ont peut-être pas les mêmes aptitudes ou le même niveau intellectuel que vous. Conduisez toujours de façon préventive pour que vous n ayez pas à payer pour l erreur d autrui. Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest Ministère des Transports, Division des permis et de la sécurité routière Site Web : www.dot.gov.nt.ca Révision : le 30 octobre 2006 1
La Division des permis et de la sécurité routière offre quatre manuels à l intention des conducteurs. 1. Manuel de l automobiliste Renseignements pour toutes les classes de permis Ce manuel fournit des renseignements essentiels à tous les conducteurs. 2. Manuel du conducteur professionnel Ce manuel fournit des renseignements additionnels sur la conduite de véhicules commerciaux. Il est utilisé avec le Manuel de l automobiliste. Vous devez utiliser ces deux manuels lorsque vous apprenez à conduire un camion, un tracteur semi-remorque, une ambulance, un taxi ou un autobus. 3. Manuel sur les motocyclettes Ce manuel fournit des renseignements additionnels sur la conduite sécuritaire des motocyclettes et des divers cyclomoteurs. Il est utilisé en conjonction avec le Manuel de l automobiliste lorsque vous apprenez à conduire une motocyclette ou un cyclomoteur. 4. Manuel sur les systèmes de freinage pneumatique Renseignements sur les divers éléments d un système de freinage à commande pneumatique. 2
Ces quatre manuels portent sur toutes les classes de permis de conduire offerts aux TNO. Ils vous donneront les renseignements nécessaires pour vous aider à obtenir un permis de conduire des TNO. Nous vous recommandons de vous inscrire à une école de conduite professionnelle pour perfectionner vos connaissances et vos aptitudes. À titre documentaire, vous pouvez toujours conserver un ou plusieurs de ces manuels dans votre véhicule. Ces manuels sont fournis à titre indicatif seulement et n ont aucune force de loi. Les règlements visant la conduite d un véhicule se trouvent dans la Loi sur les véhicules automobiles qui peut être obtenue de la source suivante : Canarctic Graphics 50 e rue, bureau 5108 B.P. 2758 Yellowknife (TNO) X1A 2R1 Téléphone : 867-873-5924 Télécopieur : 867-920-4371 Site Web : http://www.justice.gov.nt.ca/legislation/searchleg®.shtml En vertu de la Loi sur les véhicules automobiles, les municipalités peuvent établir des règlements relativement aux zones de limitation de vitesse, aux zones scolaires, aux zones de terrain de jeu et au stationnement. Tout conducteur doit connaître les divers règlements municipaux. Étudiez ce manuel à fond. Réjouissez-vous d être un conducteur prudent. Veuillez communiquer avec le siège social de la Division des permis et de la sécurité routière si vous voulez obtenir plus de détails sur les écoles de conduite ou le processus d examen du permis de conduire. Yellowknife : 867-873-7406 3
La Division des permis et de la sécurité routière du ministère des Transports remercie le ministère Alberta Infrastructure and Transportation de lui avoir permis d utiliser son Basic Licence Driver s Handbook pour la production du manuel des TNO. Veuillez noter que Alberta Infrastructure and Transportation n est pas responsable du contenu du manuel des TNO. Le présent manuel est uniquement un guide et ne doit pas être utilisé pour interpréter une question de droit. Le cas échéant, il faudra utiliser le texte des lois mêmes. 4
1 Chapitre 1 Renseignements sur les permis de conduire Classification des permis de conduire
1 Renseignements sur les permis de conduire Permis de conduire à étapes progressives Le programme de permis de conduire à étapes progressives assure que tous les nouveaux conducteurs de tout âge obtiennent l appui, les aptitudes et l expérience dont ils ont besoin pour gérer les tâches complexes de la conduite automobile. Le programme de permis de conduire à étapes progressives améliorera la sécurité routière en réduisant les risques à tous les nouveaux conducteurs et en leur assurant un environnement plus contrôlé. L exercice et l expérience forment des conducteurs prudents. Les renseignements suivants soulignent les principaux éléments du programme de permis de conduire à étapes progressives : Étape 1 : apprenti conducteur (classe 7) Pour obtenir un permis d apprenti conducteur, vous devez : être âgé d au moins 15 ans; réussir un examen de la vue, de même qu un examen sur le code de la route; avoir une pièce d identité valide (voir page 16). Conditions pour un apprenti conducteur Il doit détenir un permis de conduire d apprenti conducteur (classe 7) depuis au moins un an. Un apprenti conducteur doit conduire avec un autre conducteur ayant un minimum de 24 mois d expérience et détenant un permis de conduire de classe 5 en bonne et due forme. Il ne peut pas conduire de 23 h à 6 h. Un apprenti conducteur ne peut pas avoir d autre passager que le superviseur. Si l apprenti conducteur accumule six points d inaptitude ou plus, le registraire pourra suspendre son permis de conduire. Avoir une alcoolémie de zéro. Pour apprendre à conduire une motocyclette, vous devez être âgé de 15 ans et vous ne pouvez pas conduire de 23 h à 6 h. Vous devez être accompagné d un autre conducteur ayant un minimum de 24 mois d expérience et détenant un permis de conduire de classe 6 en bonne et due forme (sans permis de conduire probatoire à étapes progressives). Celui-ci doit être assis avec vous sur la motocyclette ou vous suivre dans un autre véhicule motorisé. 6
1 Étape 2 : permis de conduire probatoire à étapes progressives (classe 5P) Pour devenir un apprenti conducteur, vous devez : être âgé d au moins 16 ans; avoir terminé une étape d apprentissage de 12 mois; réussir un essai routier de classe 5P conforme aux TNO. Conditions probatoires Conduire un minimum d un an à titre d apprenti conducteur. Avoir un seul passager à l avant et assurer que tous les occupants ont une ceinture de sécurité. Si l apprenti conducteur accumule six points d inaptitude ou plus, le registraire pourra suspendre son permis de conduire. Avoir une alcoolémie de zéro. Pas de surclassement à un permis de conduire commercial (classes 1, 2, 3 ou 4). Ne peut pas accompagner un apprenti conducteur. Étape 3 : permis de conduire non probatoire à étapes progressives (classe 5) Pour obtenir un permis de conduire, vous devez : être âgé d au moins 17 ans; avoir moins de six points d inaptitude. Il faudra au moins deux ans pour compléter les deux étapes apprenti conducteur et probatoire du programme de permis de conduire à étapes progressives. Si vous faites une demande de surclassement au permis de motocyclette (classe 6) en ayant déjà votre permis de classe 7 (étape 1), vous devez respecter les mêmes conditions que celles du programme de permis de conduire à étapes progressives. Ainsi, votre permis de classe 6 serait un permis probatoire à étapes progressives (étape 2). Vous devez ensuite détenir ce permis pendant 12 mois avant de pouvoir faire la demande d un permis non probatoire d étape 3 (classe 6). Pour obtenir plus de détails sur le programme de permis de conduire à étapes progressives des TNO, visitez notre site Web : www.dot.gov.nt.ca. 7
1 Classification des permis de conduire Carte d identité à photo L âge minimum pour obtenir une carte d identité à photo est de 12 ans. Cette carte peut être émise à toute personne qui ne peut ou ne veut pas obtenir un permis de conduire. Cette carte ne permet pas à quiconque de conduire ou d apprendre à conduire n importe quel type de véhicule motorisé. Pour faire une demande de carte d identité à photo, vous devez : confirmer votre identité de façon acceptable; être résident des TNO. Classe 7 Toute personne âgée d au moins 15 ans peut faire une demande de permis d apprenti conducteur. Toute personne détenant un permis de classe 7 peut conduire les véhicules suivants : Un véhicule (ou combinaison de véhicules) qu une personne détenant un permis de classe 5 peut conduire à titre d apprenti conducteur. Une motocyclette (pour apprendre) si la personne détenant le permis est âgé d au moins 15 ans. Classe 6 L âge minimum pour apprendre à conduire est de 15 ans, tandis que l âge minimum pour obtenir un permis de conduire est de 16 ans. Toute personne détenant un permis de classe 6 peut conduire le véhicule suivant : une motocyclette. Un permis de classe 6 vous permet aussi de conduire à titre d apprenti un véhicule motorisé de classe 5. Une motocyclette doit être fournie pour effectuer un essai routier de classe 6. 8
1 Classe 5 L âge minimum pour apprendre à conduire est de 15 ans, tandis que l âge minimum pour obtenir un permis de conduire est de 16 ans. Toute personne détenant un permis de classe 5 peut conduire les véhicules suivants : un véhicule à deux essieux autre qu une motocyclette, un autobus, un taxi ou une ambulance; toute combinaison de véhicule de remorquage et de véhicule remorqué à deux essieux, lorsque le poids total en charge des deux véhicules n excède pas 4 500 kg; un véhicule récréatif; une motocyclette de type cyclomoteur; un véhicule connu ou décrit comme un tracteur, une niveleuse, une chargeuse, une pelle mécanique, un rouleau compresseur, une racleuse ou tout autre engin automoteur de construction des chaussées utilisé pour le nivellement ou le pavage de routes, ou autres travaux de construction, à l exception de tout véhicule de construction ayant plus de deux essieux autre qu une niveleuse ou un compacteur à trois essieux; tout véhicule mentionné dans les classes 1, 2, 3, 4 ou 6, pendant qu un conducteur apprend à l utiliser; une motocyclette pour fins d apprentissage seulement. Toute personne détenant un permis de classe 5 ne peut conduire les véhicules suivants : une motocyclette; un véhicule motorisé pouvant accueillir plus de 10 personnes, y compris le conducteur, lorsque ce même véhicule transporte toute personne autre que le conducteur; un véhicule motorisé transportant des passagers contre rémunération; un véhicule motorisé muni de freins pneumatiques, sauf si le permis du conducteur porte la mention appropriée à ce type de véhicule (sous forme de lettre). 9
1 Vous devez fournir un véhicule motorisé à deux essieux, excluant une motocyclette, pour effectuer l essai routier. Si le véhicule fourni pour l essai routier est muni de freins pneumatiques, votre permis doit indiquer la lettre «Q» pour véhicule à freins pneumatiques ou vous devez être prêt à passer un examen pratique pour ce type de véhicule. Vous devez avoir réussi l examen écrit pour conduite de véhicules à freins pneumatiques avant de passer l examen pratique. Classe 4 L âge minimum pour apprendre à conduire ou obtenir un permis est de 18 ans. Vous ne pouvez pas faire une demande de permis de conduire de classe 4 à titre d apprenti conducteur. Toute personne détenant un permis de classe 4 peut conduire les véhicules suivants : un autobus pouvant accueillir un maximum de 24 passagers; un taxi; une ambulance; tout véhicule de classe 5; tout véhicule mentionné dans les classes 1, 2, 3 ou 6, pendant qu un conducteur apprend à le conduire. Vous devez fournir un véhicule de classe 5 ou un autobus pouvant accueillir un maximum de 24 passagers, excluant le conducteur, pour effectuer un essai routier. Votre permis doit indiquer la lettre «Q» pour véhicule à freins pneumatiques pour pouvoir conduire un tel véhicule. Si le véhicule fourni pour l essai routier est muni de freins pneumatiques, votre permis doit indiquer la lettre «Q» pour véhicule à freins pneumatiques ou vous devez être prêt à passer un examen pratique pour ce type de véhicule. Vous devez avoir réussi l examen écrit pour conduite de véhicules à freins pneumatiques avant de passer l examen pratique. 10
1 Classe 3 L âge minimum pour apprendre à conduire ou obtenir un permis est de 18 ans. Vous ne pouvez pas faire une demande de permis de conduire de classe 3 à titre d apprenti conducteur. Toute personne détenant un permis de classe 3 peut conduire les véhicules suivants : un véhicule avec trois essieux ou plus; toute combinaison de véhicules dont le poids en charge des véhicules combinés remorqués n excède pas 4 500 kg; toute combinaison de véhicules sans freins pneumatiques lorsque le poids en charge des véhicules remorqués excède 4 500 kg; un véhicule ou toute combinaison de véhicules de classe 4 ou 5; un véhicule ou toute combinaison de véhicules de classe 5; tout véhicule mentionné dans les classes 1, 2 ou 6, pendant qu un conducteur apprend à le conduire. Toute personne détenant un permis de classe 3 ne peut pas conduire un véhicule : qui peut accueillir plus de 10 passagers, alors que le véhicule transporte toute personne autre que le conducteur; qui transporte des passagers contre rémunération. Vous devez fournir un véhicule motorisé ayant trois essieux ou plus pour effectuer l essai routier. Votre permis doit indiquer la lettre «Q» pour véhicule à freins pneumatiques pour pouvoir conduire un tel véhicule. Si le véhicule fourni pour l essai routier est muni de freins pneumatiques, votre permis doit indiquer la lettre «Q» pour véhicule à freins pneumatiques ou vous devez être prêt à passer un examen pratique pour ce type de véhicule. Vous devez avoir réussi l examen écrit pour conduite de véhicules à freins pneumatiques avant de passer l examen pratique. Classe 2 L âge minimum pour apprendre à conduire ou obtenir un permis est de 18 ans. Vous ne pouvez pas faire une demande de permis de conduire de classe 2 à titre d apprenti conducteur. 11
1 Toute personne détenant un permis de classe 2 peut conduire les véhicules suivants : un autobus de toute capacité en sièges; un véhicule ou toute combinaison de véhicules de classe 3, 4 ou 5. toute combinaison de véhicules sans freins pneumatiques lorsque le poids en charge des véhicules remorqués excède 4 500 kg; tout véhicule de classe 1 ou 6, pendant que le conducteur apprend à le conduire. Vous devez fournir un autobus pouvant accueillir plus de 24 passagers, excluant le conducteur, pour effectuer un essai routier. Votre permis doit indiquer la lettre «Q» pour véhicule à freins pneumatiques pour pouvoir conduire un tel véhicule. Si le véhicule fourni pour l essai routier est muni de freins pneumatiques, votre permis doit indiquer la lettre «Q» pour véhicule à freins pneumatiques ou vous devez être prêt à passer un examen pratique pour ce type de véhicule. Vous devez avoir réussi l examen écrit pour conduite de véhicules à freins pneumatiques avant de passer l examen pratique. Classe 1 L âge minimum pour apprendre à conduire ou obtenir un permis est de 18 ans. Vous ne pouvez pas faire une demande de permis de conduire de classe 1 à titre d apprenti conducteur. Toute personne détenant un permis de classe 1 peut conduire les véhicules suivants : tout véhicule motorisé ou toute combinaison de véhicules autres qu une motocyclette; véhicules de classe 6 pour fins d apprentissage seulement. Vous devez fournir une combinaison de véhicule tracteur et de semi-remorque, ayant trois essieux ou plus et des freins pneumatiques, pour effectuer l essai routier. Votre permis doit indiquer la lettre «Q» pour véhicule à freins pneumatiques ou vous devez être prêt à passer un examen pratique pour ce type de véhicule. Vous devez avoir réussi l examen écrit pour conduite de véhicules à freins pneumatiques avant de passer l examen pratique. 12
1 Exigences d apprentissage toutes classes Classe de permis visée Classe requise pour l apprentissage 1 1, 2, 3, 4, 5 ou 5P* 2 3, 4, 5 ou 5P* 3 4, 5 ou 5P* 4 3, 5 ou 5P* Âge minimum pour obtenir un permis Âge minimum pour l apprentissage Accompagné d un instructeur Âge minimum pour être instructeur Catégorie exigée pour être instructeur Âge minimum pour effectuer l essai routier 18 17 Oui 21 1 18 Sans permis à étapes progressives* 18 17 Oui 21 1 ou 2 18 Sans permis à étapes progressives* 18 17 Oui 21 1, 2 ou 3 18 Sans permis à étapes progressives* 18 17 Oui 21 1, 2, 3 ou 4 18 Sans permis à étapes progressives* 5P 6 ou 7 16 15 Oui 19 1, 2, 3, 4 ou 5 16 5 5P 17 16 Non S.O. S.O. S.O. 6P 5 ou 7 16 15 Oui 19 6 6 6 6P 17 15 Non S.O. S.O. S.O. 7 15 Oui 19 Catégorie d apprentissage Catégorie d apprentissage *Permis de conduire à étapes progressives (apprenti conducteur). Il est interdit d apprendre à conduire sans permis. En apprenant à conduire, il est interdit de transporter des passagers autres qu un instructeur. L instructeur ne doit pas être un conducteur apprenti (permis à étapes progressives). Il doit avoir au moins deux ans d expérience dans les classes 5 et 6 et un minimum de trois ans d expérience dans les classes 1 à 4. Cette expérience n inclut pas toute période durant laquelle il détenait un permis à étapes progressives. Définitions Freins pneumatiques (air à tous les freins de base) Un véhicule à freins pneumatiques est un véhicule dont le système de freinage pneumatique est actionné par pression d air obtenue d un compresseur entraîné par moteur. Celui-ci transmet cette pression à tous les freins de base du véhicule par une série de tuyaux, réservoirs et soupapes de commande. La conduite de ce genre de véhicule exige un permis de classe 1 ou portant la lettre «Q». 13
1 Système de freinage pneumatique et hydraulique (combinaison de freins de base pneumatiques et hydrauliques) Un système de freinage hydraulique à commande pneumatique est un système où certains des essieux du véhicule sont munis de freins de base actionnés à l air et d autres sont équipés de freins de base hydrauliques. La conduite de ce genre de véhicule exige un permis de classe 1 ou portant la lettre «Q». Système de freinage hydraulique à commande pneumatique (à commande pneumatique, mais tous les freins de base sont hydrauliques) Un système de freinage hydraulique à commande pneumatique est un système qui utilise un compresseur d air pour renforcer le système hydraulique à tous les freins de base du véhicule. La conduite de ce genre de véhicule n exige PAS un permis portant la lettre «Q». NOTE : Personne ne doit conduire un véhicule muni de freins pneumatiques (air à tous les freins de base) à moins de détenir un permis de conduire portant une lettre permettant la conduite d un tel véhicule. Ambulance Un véhicule d urgence conçu pour transporter des personnes malades ou blessées et muni d équipement de secours ou de premiers soins. Essieu Un ou plusieurs arbres à l extrémité desquels tournent deux roues ou plus. Autobus Un véhicule motorisé ayant une capacité maximale en sièges, établie par le fabricant, de plus de 10 personnes, y compris le conducteur. Voie publique «Voie publique» signifie une route, un endroit, un pont ou une structure, de propriété publique ou privée, qui peut être utilisé pour le passage de véhicules conduits par le public. Ceci comporte : (i) Un endroit de propriété publique ou privée désigné et surtout utilisé pour stationner des véhicules, à l exception d un accès au garage d un bâtiment privé. (ii) Dans le cas où un plan d arpentage ou autre instrument établit une voie publique, zone située entre les lignes de démarcation de la voie publique, comme il est indiqué sur le plan ou l instrument d arpentage. 14
1 (iii) Un trottoir, un passage, un fossé ou un accotement voisin ou de chaque côté d une partie carrossable de la route ou de l endroit et la zone entre le trottoir, le passage, le fossé ou l accotement et la partie carrossable de la route ou l endroit. (iv) Une route sur un plan ou un cours d eau gelé ou une route qui peut être utilisée pendant seulement une partie de l année. Examinateur Un examinateur de conducteur nommé en vertu du paragraphe 319(1) et une personne agissant d office est un examinateur de conducteur en vertu du paragraphe 319(2) de la Loi sur les véhicules automobiles. Utilisateur ou conducteur Toute personne qui utilise un véhicule ou, dans le cas où un véhicule est immobile, toute personne qui maîtrise physiquement le véhicule. Permis de conduire Un permis de conduire ou permis temporaire émis en vertu de la Partie II de la Loi sur les véhicules automobiles. Lettre «Q» Une lettre «Q» sera apposée sur tout permis de conduite de toute classe, sauf la classe 6, lorsqu un client réussit un examen écrit et un examen pratique. Véhicule récréatif Un véhicule : (i) Surtout conçu pour l hébergement mobile ou l hébergement mobile autopropulsé et utilisé pour le transport à des fins personnelles ou récréatives, sans rémunération et comportant, sans s y limiter, une remorque habitable, une caravane pliante, une tente-caravane, une tente-roulotte et (ii) qui est utilisé pour transporter de l équipement récréatif tel qu une motoneige, un véhicule marin, de l équipement de chasse et pêche, une motocyclette, une bicyclette ou autre véhicule récréatif semblable, dans le cas où ce transport n est pas fourni par une entreprise commerciale. 15
1 Bureau émetteur L immatriculation et les permis de conduire sont administrés par des entreprises du secteur privé et des agences du gouvernement appelées Bureaux de délivrance des permis de conduire et d immatriculation de véhicules automobiles. Veuillez consulter les pages bleues de votre annuaire téléphonique à la rubrique des véhicules motorisés (Motor Vehicles) ou consultez le site Web suivant : www.dot.gov.nt.ca. Demande de permis de conduire Pour faire une demande de permis de conduire aux TNO, vous devez avoir une preuve d identité. Pour obtenir plus de détails sur les formalités d identification, veuillez communiquer avec le bureau de l agent émetteur de votre région. Un permis de conduire peut seulement être émis à des résidents des TNO. Par définition, un résident est une personne qui a légalement droit d être aux TNO, qui habite aux TNO et qui est généralement présente aux TNO. Les demandeurs de l extérieur du Canada ou des États-Unis doivent produire des documents d immigration conformes pour être considérés résidents. Des personnes détenant un visa d étudiant ou d emploi peuvent faire une demande de résidence uniquement pour la période précisée dans leur visa. Nouveaux résidents Des personnes qui ont récemment déménagé aux TNO peuvent utiliser un permis de conduire valide provenant de l extérieur des TNO, si elles demeurent aux TNO pendant moins de 30 jours. Vous devez faire une demande de permis de conduire pour les TNO et remettre votre ancien permis dans les 90 jours consécutifs depuis votre arrivée aux TNO. Il est illégal de détenir plus d un permis de conduire valide. Un permis de conduire provenant d une autre province ou d un autre territoire du Canada ou état des États-Unis est accepté dans la même classe sans essai routier. Tout demandeur de permis de conduire de classe 1, 2, 3 ou 4 doit fournir un rapport médical fait aux TNO. 16
1 Au moment de faire votre demande, vous devez fournir des documents prouvant votre résidence aux TNO. Vous pouvez obtenir plus de détails du bureau de l agent émetteur de votre région. Permis international Une personne non résidente détenant un permis international émis à l extérieur du Canada peut utiliser son permis pour conduire une certaine classe ou un type particulier de véhicule motorisé. Cette disposition s applique uniquement si cette personne conduit le même type ou la même classe de véhicule aux TNO. Elle peut utiliser ce permis pendant 12 mois ou jusqu à son expiration, selon la première éventualité. Touristes Les touristes ou les visiteurs d autres pays peuvent utiliser leur permis de conduire valide pendant une période de trois mois. Étudiants Les étudiants ne sont pas requis d obtenir un permis de conduire des TNO lorsqu ils conduisent un véhicule motorisé dans les cas suivants : L étudiant est autorisé à conduire un véhicule motorisé du même type ou de la même classe en vertu des lois de la province ou du territoire où demeure généralement l étudiant. Les documents exigés par les lois de la province ou du territoire où demeure généralement l étudiant sont en sa possession ou dans le véhicule. L étudiant doit avoir en sa possession une preuve qu il est étudiant à plein temps dans ce territoire. Examens de la vue Vous devez réussir un examen de la vue avant d obtenir votre permis de conduire des TNO. Si vous ne répondez pas aux normes minimums relatives à la vision, vous devrez consulter un spécialiste de la vue. Si vous portez des verres correcteurs ou de contact, portez-les lors de votre examen de la vue. 17