Etoile USA 500 Code valeur : FR0010541425 Le 15 février 2016 Madame, Monsieur, Vous avez investi dans le FCP «Etoile USA 500» (FR0010541425) et nous tenons à vous remercier de votre confiance. Nous souhaitons vous informer de l évolution prochaine de la stratégie de votre fonds, en accord avec le Crédit du Nord, ainsi que de son changement de nom, afin de lui permettre de bénéficier de la multigestion selon une approche «Multi Gérants» et «Multi Styles». 1. L opération Actuellement, l objectif de gestion d Etoile USA 500 est de répliquer voire de surperformer son indice de référence, le Standard and Poor s 500 (exprimé en dollar US et couvert du risque de change euro/dollar US), au moyen d une gestion dite «indicielle étendue», ce qui signifie que les caractéristiques d Etoile USA 500 sont proches de celles de son indice de référence en termes d exposition en actions. A compter du 15 mars 2016, Etoile USA 500 deviendra «nourricier» 1 de la part couverte du risque de change euro/dollar US du FCP Etoile Multi Gestion USA (part «Couvert» FR0013112745). Par conséquent, votre fonds adoptera l objectif de gestion, la stratégie d investissement et le profil de risque de son fonds «maître» 1. Ainsi, au travers de son fonds «maître», Etoile USA 500 sera géré de façon discrétionnaire (sélection de valeurs), sans suivre un indice, c est-à-dire que les valeurs seront sélectionnées en fonction de leurs qualités propres, par des sociétés de gestion spécialistes des actions américaines, et mandatées par Etoile Gestion à cet effet. Sa performance pourra être inférieure à celle de son FCP «maître» en raison de ses propres frais. En vue de refléter la nouvelle stratégie de gestion mise en œuvre, la dénomination de votre FCP sera modifiée et deviendra Etoile Multi Gestion Etats-Unis. Ces évolutions ont été agréées par l Autorité des Marchés Financiers en date du 12 février 2016. Elles seront effectives en date du 15 mars 2016. Si toutefois, vous n acceptiez pas les termes de cette opération, conformément à la règlementation, vous avez la possibilité de céder à tout moment sans frais vos actifs pendant 3 mois à compter de la date de réception de la présente. Cependant, nous vous rappelons que ce FCP ne comporte pas de frais de sortie. Cette cession, dans le cadre d un compte-titres, serait alors soumise à la fiscalité de droit commun applicable aux plus-values de cessions de valeurs mobilières. Les principales évolutions de votre FCP sont décrites ci-dessous ainsi que dans l Annexe. 2. Les modifications entraînées par l opération Modification du profil rendement / risque Augmentation du profil rendement / risque Augmentation des frais OUI OUI OUI 1 Un fonds est dit «nourricier» lorsqu il investit la quasi-totalité de son actif dans un autre fonds appelé «maître», et accessoirement en liquidités. Adresse postale : Étoile Gestion, CS 91553 91, bd Pasteur - 75730 PARIS Cedex 15 - Tél. : 01 76 37 81 00 Fax : 01 76 37 81 40
Objectif de gestion et indice de référence Actuellement, l objectif de gestion de votre FCP est de répliquer l évolution en dollar US de l indice Standard and Poor s 500 en couvrant l essentiel du risque de change, ou éventuellement de le battre, tout en maintenant l'écart de suivi entre l évolution de la valeur liquidative du FCP et celle de l indice («tracking error») à un niveau inférieur à une limite définie comme le plus élevé entre 4% d'une part et 20% de la volatilité de l indice d'autre part. Cet indice calculé et publié en dollars US dividendes nets réinvestis, est composé des 500 grandes valeurs les plus représentatives de l économie américaine. A compter du 15 mars 2016, l'objectif de gestion de votre FCP consistera à réaliser, à travers son investissement dans la part «Couvert» du FCP «maître» Etoile Multi Gestion USA, une performance supérieure à celle de l indice «Russell 1000 EUR Hedged», en mettant en œuvre une gestion «Multi- Styles, Multi-Gérants». Le risque de change euro/dollar US de cette part est couvert. L indice, calculé en dollar US dividendes nets réinvestis et couvert du risque de change, est composé des principales grandes capitalisations américaines. La performance d Etoile Multi Gestion Etats-Unis pourra être inférieure à celle de son fonds «maître» en raison de ses propres frais de gestion. Politique d investissement Actuellement, la stratégie d investissement consiste à construire un portefeuille dont les caractéristiques de risque sont proches de celles de l indice de référence en termes d exposition en actions. L essentiel du risque de change euro/dollar est couvert. Pour réaliser son objectif de gestion, le gérant peut utiliser des techniques de gestion et des instruments qu il estime appropriés à la gestion d un portefeuille sous contraintes. Ainsi il peut investir jusqu à 100% de son actif en OPC monétaires ou monétaires court terme, utiliser des titres de créance du marché monétaire (dont la notation est supérieure ou égale à la notation A3 dans l échelle de notation Standard & Poor s ou équivalent) et répliquer l évolution de l indice par des achats ou ventes d actions en direct, d OPC ou d instruments financiers à terme (tels des contrats futures sur le Standard and Poor s). Le FCP peut détenir à titre accessoire des ETF (fonds indiciels cotés) dont la performance est indexée sur celle de l'indice Standard & Poors 500, ainsi que des OPC investis sur ce même indice. Le fonds est exposé en permanence entre 90% et 110% de son actif net au marché actions américain et plus particulièrement aux titres entrant dans la composition de l indice de référence. A compter du 15 mars 2016, la stratégie d investissement de votre FCP consistera, à travers son investissement dans la part «Couvert» du FCP «maître» Etoile Multi Gestion USA, à construire un portefeuille composé de valeurs sélectionnées par des spécialistes des actions américaines, mandatés par Etoile Gestion à cet effet. La gestion s autorisera à s éloigner nettement de la composition de l indice de référence, en sélectionnant uniquement les titres ayant le plus fort potentiel selon elle. La sélection sera effectuée sans contrainte a priori : aucun secteur ou type de valeur ne sera privilégié ou écarté. L'approche reposera sur une diversification à un double niveau : - Gestion «Multi-Gérants» : les gérants seront sélectionnés pour leur qualité, leur capacité à générer de la performance et ayant des styles de gestion différents. - Gestion «Multi-Styles» : les styles de gestion étant complémentaires, leur association et leur pondération optimale permettront de réduire le risque de volatilité du portefeuille. Le fonds «maître» sera exposé aux actions des marchés américains entre 90% et 100% de son actif net (20% de l actif net maximum de petites capitalisations). Il pourra détenir des actions (dont des actions à droit préférentiel), des OPC et des instruments financiers à terme dans un but de couverture ou d exposition. Le risque de change euro/dollar US sera couvert.
Evolution du profil de risque et de rendement de votre fonds La stratégie d investissement de votre FCP modifiera le profil rendement / risque de la manière suivante : - Mention d un risque lié à la détention possible d actions de sociétés de petites et moyennes capitalisation.. - Modification du risque de change : résiduel au lieu d accessoire - Modification du risque de crédit : accessoire au lieu de principal Evolution de la tarification de votre fonds Suite à l évolution de sa gestion et à sa mise en nourricier, la tarification de votre fonds évoluera comme suit : - les frais de gestion directs maximums resteront à 2,00% l an de l actif net, - les frais de gestion indirects maximums seront de 2,75% l an de l actif net (0,20% actuellement), - toutefois les frais de gestion directs et indirects maximums cumulés seront plafonnés à 2,75% (2% actuellement) - les frais courants sont de 1,52% au titre de l exercice clos en mars 2015 ; il sont estimés à 2,49% après mise en œuvre des évolutions décrites dans ce courrier. Synthèse des principaux éléments de la politique d investissement et du profil de risque et de rendement : Style de gestion Indicielle «étendue» Exposition aux marchés actions américains - Risque de change - Risque lié aux petites et moyennes capitalisation Indicateur de profil de risque et de rendement Avant le 15 mars 2016 A compter du 15 mars 2016 Entre 90% et 110% de l actif net Oui (<10%) Non Discrétionnaire (Sélection de valeurs) Entre 90% et 100% de l actif net Oui (<2%) Oui 5 5 3. Les éléments à ne pas oublier pour l investisseur Les souscriptions et rachats seront centralisés chaque jour d établissement de la valeur liquidative à 9h (précédemment à 15h45). Nous vous invitons à prendre connaissance du nouveau Document d Informations Clés pour l Investisseur («DICI») d Etoile Multi Gestion Etats-Unis et celui de son FCP «maître» Etoile Multi Gestion USA seront disponibles à partir du 15 mars 2016 sur notre site internet ou auprès des établissements commercialisateurs. A compter de cette même date, le nouveau prospectus d Etoile Multi Gestion Etats-Unis ainsi que celui de son FCP «maître» Etoile Multi Gestion USA vous seront adressés sur simple demande écrite à l adresse suivante : ETOILE GESTION CS 91553-91, boulevard Pasteur - 75730 Paris Cedex 15.
Votre interlocuteur habituel se tient à votre disposition pour vous apporter toute information complémentaire dont vous auriez besoin sur cette opération. Nous vous prions d agréer, Madame, Monsieur, l expression de nos sentiments distingués. ETOILE GESTION
ANNEXE 1/ Evolutions du FCP Etoile USA 500 Principales modifications apportées à votre FCP et éléments de tarification : Dénomination ETOILE USA 500 Avant le 15 mars 2016 A compter du 15 mars 2016 ETOILE MULTI GESTION ETATS- UNIS Code ISIN FR0010541425 FR0010541425 Forme juridique FIVG OPCVM Fonds nourricier Non Oui Fonds maître du FCP Objectif de gestion Indicateur de référence Stratégie d investissement Non applicable Répliquer l évolution en dollars de l indice Standard and Poor s 500 en couvrant l essentiel du risque de change, ou éventuellement, de le battre, tout en maintenant l'écart de suivi entre l évolution de la valeur liquidative du FCP et celle de l indice («tracking error») à un niveau inférieur à une limite, définie comme le plus élevé entre 4% d'une part et 20% de la volatilité de l indice d'autre part. Standard & Poor s 500, indice calculé et publié en dollar US en cours de clôture, dividendes nets réinvestis. L indice est couvert du risque de change euro/dollar US. La stratégie d investissement consiste à construire un portefeuille dont les caractéristiques de risque sont identiques à celle de l indice de référence en termes d exposition en actions. Le gérant peut utiliser des techniques et des instruments liés aux valeurs mobilières négociables dont il estime qu ils sont appropriés à la gestion optimale d un portefeuille sous contraintes (achats/ventes d instruments financiers, souscriptions/rachats de parts ou actions d OPC français coordonnés ou non et/ou européens coordonnés, utilisation d instruments financiers à terme ou optionnels, swap de performance, BMTN structurés et Etoile Multi Gestion USA Couvert FR0013112745 A travers son fonds «maître» : Réaliser une performance supérieure à celle de l indice «Russell 1000 EUR Hedged» (indice calculé en dollar US dividendes nets réinvestis, couvert du risque de change, composé des principales grandes capitalisations américaines) en mettant en œuvre une gestion «Multi-Styles, Multi- Gérants». Le risque de change euro/dollar US est systématiquement couvert. Russell 1000 EUR Hedged, indice calculé en dollar US dividendes nets réinvestis, couvert du risque de change euro/dollar US. A travers son fonds «maître» : L'approche repose sur une diversification à un double niveau : - Gestion «Multi-Gérants» : En associant des gestionnaires sélectionnés pour leur qualité, leur capacité à générer de la performance et ayant des styles de gestion différents, on limite le risque de contre-performance lié à la mono gestion. - Gestion «Multi-Styles» : Les styles de gestion étant complémentaires, leur association et leur pondération optimale, permettent de réduire le risque de volatilité du portefeuille. Ce concept de gestion «Multi-
opérations de gré à gré). Styles, Multi-Gérants» repose sur la recherche permanente, au sein d un OPCVM, de la meilleure combinaison entre les gérants mondiaux sélectionnés et les styles de gestion différents et complémentaires. La diversité des stratégies permet de mieux répartir l'exposition de l'opcvm aux différents risques. Ces combinaisons visent à rechercher pérennité et plus grande régularité de la performance. Le processus global d investissement comporte quatre étapes : - Etape 1 : Recherche sur les marchés de capitaux. Russell Investments Limited dispose de spécialistes de la recherche sur les marchés de capitaux. Leur rôle est d identifier les facteurs clés de performance et de risque de chaque marché, puis de développer des outils quantitatifs. Ces outils vont permettre aux analystes de mieux appréhender le comportement des gérants en fonction des conditions de marché. - Etape 2 : Recherche sur les gérants La recherche de gérants externes est effectuée par les équipes de Russell Investments Limited et aboutit à des recommandations validées, le cas échéant, par l équipe Multi-gestion d Amundi Asset Management : Russell Investments Limited recherche les équipes de gestion offrant les meilleures perspectives de performance. Pour ce faire, il dispose d une équipe d analystes spécialisés, dont l activité consiste à noter la qualité des équipes de gestion à travers le monde. Cette recherche se fait essentiellement par des visites des sociétés de gestion d OPC. La recherche se concentre tout d abord sur les facteurs structurels inhérents à la régularité de la performance, à savoir :
- l organisation, - la stabilité des équipes de gestion et de la Direction, - le processus d investissement, - la qualité de la recherche, - la discipline dans la construction des portefeuilles. A cette recherche qualitative est associée une recherche quantitative approfondie, prenant en compte l analyse détaillée des titres composant les portefeuilles ainsi que celle des performances des portefeuilles dans différents cycles de marchés. L équipe Multi-gestion d Amundi Asset Management qui a une connaissance approfondie des sociétés de gestion et des équipes de gestion, de leur style et de leurs modes opératoires, conseille Etoile Gestion dans la validation des propositions de Russell. - Etape 3 : Construction de la structure de portefeuille multigérants. Etoile Gestion sélectionne les gestionnaires parmi les équipes de gestion recommandées par Russell Investments Limited et retenues par Amundi Asset Management. Ces gestionnaires doivent avoir des processus d investissement et des styles de gestion différents afin de mettre en place une structure diversifiée capable de capitaliser sur les compétences de chaque gestionnaire du FCP Etoile Multi Gestion USA. De même, Etoile Gestion procède à l allocation des actifs du portefeuille entre les gérants sélectionnés sur la base des recommandations de Russell Investments Limited et d Amundi Asset Management. - Etape 4 : Contrôle des gérants et du portefeuille : Le choix des titres, «stock picking», est opéré par les gestionnaires financiers par délégation. Etoile Gestion assure une fonction de contrôle permanent sur la gestion, indépendamment de la fonction de
Actifs utilisés Univers d investissement : Actions (titres en direct) Profil de risque : - Risque petites et moyennes capitalisation - Risque de change - Risque de crédit Heure de centralisation des souscriptions et rachats Frais - Actions : 100% maximum de l actif net - Titres de créance et instruments du marché monétaire : 100% maximum - Parts ou actions d OPC : 100% maximum 90-110% de l actif net Non Oui (accessoire ; 10% maximum) Oui - Chaque jour d établissement de la valeur liquidative à 15h45 - Frais d entrée : 2,00% maximum - Frais de gestion directs : 2,00% - Frais de gestion indirects : 0,20% - Frais de gestion cumulés directs + indirects : plafonnés à 2,00% TTC l an maximum - Frais courants à fin mars 2015 : 1,52% de l actif net moyen - Commissions de mouvements (1) contrôle réalisée par les gestionnaires sélectionnés. Les gestionnaires financiers par délégation qui ont été initialement sélectionnés, sont mentionnés et mis à jour, si besoin, dans le prospectus. L actif est investi en quasi-totalité en parts du fonds «maître» et accessoirement en liquidités. A travers son fonds «maître» : 90%-100% de l actif net Oui Oui (résiduel ; 2% maximum) Oui (accessoire ; 10% maximum) - Chaque jour d établissement de la valeur liquidative à 9h - Frais d entrée : 2,00% maximum - Frais de gestion directs : 2,00% - Frais de gestion indirects : 2,75% - Frais de gestion cumulés directs + indirects : plafonnés à 2,75% - Frais courants estimés : 2,49% de l actif net moyen - Commissions de mouvements (1) (1) : Le barème des commissions de mouvement reste identique. Le détail de celui-ci figure dans le prospectus du fonds. 2/ Fiscalité applicable en cas de cession Le présent paragraphe résume les règles fiscales applicables en France, en l état de la législation à la date de ce courrier. Les personnes concernées doivent néanmoins s informer auprès de leur conseiller fiscal habituel de la fiscalité s appliquant à leur cas particulier. Les non-résidents fiscaux français doivent également se conformer à la législation fiscale en vigueur dans leur État de résidence. Pour les personnes physiques résidentes (détention au sein d un compte titres) Depuis le 1 er janvier 2016 et en application de l'article 150-0 A II-4 du Code Général des Impôts, le rachat du FCP Etoile Multi Gestion Etats-Unis réalisé par des personnes physiques domiciliées fiscalement en France relèvera du régime fiscal des plus-values de cession de valeurs mobilières.
La plus-value est égale à la différence entre le montant du remboursement et le prix d'acquisition des titres ou leur prix de souscription. La plus-value réalisée sera imposée au barème progressif de l'impôt sur le revenu (sans bénéfice de l abattement pour durée de détention) et soumise aux prélèvements sociaux de 15,5%. La moins-value réalisée en cas de rachat est imputable exclusivement sur les plus-values de même nature réalisées au cours de la même année ou des dix années suivantes. Etoile Multi Gestion Etats-Unis ne sera pas éligible à l abattement pour durée de détention. Pour les personnes morales résidentes Le rachat, réalisée par les sociétés soumises en France à l impôt sur les sociétés ou à l impôt sur le revenu lorsqu elles sont imposées selon un régime de bénéfice réel dans la catégorie des BIC ou BA, et les associations assujetties aux impôts commerciaux, entre dans le champ d application de l article 38-5 du Code Général des Impôts et est ainsi imposé dans les conditions de droit commun, sans régime spécifique. Pour les Associations résidentes et non assujetties aux impôts commerciaux Le rachat n a pas d incidence fiscale dans la mesure où ces associations sont exonérées d impôt à raison des plus-values de cession de titres.