Les Concessions agricoles françaises au Tonkin de 1884 à 1918

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TA THI THUY Les Concessions agricoles françaises au Tonkin de 1884 à 1918 " Indes savantes

Table des matières Avertissement 9 Table des sigles et abréviations utilisés n Préface "...:..:.." 13 Introduction 17 Première partie Aspects historiques et juridiques de la terre au Tonkin 25 Chapitre 1 : La vie rurale traditionnelle du Tonkin 25 I. L'agriculture 26 II. La propriété foncière 30 1. Le domaine de l'état 31 2. La propriété communale 32 3. La propriété privée 33 III. Les modes de tenure des terres, les rapports sociaux ruraux 35 1. Le mode d'exploitation direct 35 2. L'affermage 35 Chapitre 2 Espace rural et colonisation pendant l'occupation française 39 I. Les buts de la politique des concessions agricoles au Tonkin 39 II. Les terrains domaniaux et leur mise à disposition de la colonisation française 42 1. Le problème des terres domaniales au Tonkin 42 2. L'occupation des terres domaniales au Tonkin 49 Chapitre 3 La réglementation des concessions de terres au Tonkin 53 I. Biens domaniaux et concessions agricoles 53 II. Les textes juridiques au sujet des concessions de terrains ruraux 57 1. L'évolution des idées et des textes 57 2. Les modalités des concessions de terres 63 357

a. Les bénéficiaires 64 b. Les formalités de la demande 66 d. U étendue des concessions 69 e. Les terrains concessibles 69 f. Les conditions d'utilisation de la terre 72 g. Les conditions et les formes de la propriété 73 Deuxième partie Encouragements administratifs et établissement des concessions 77 Chapitre 4 Les initiatives de l'administration en faveur de l'agriculture et des concessions 77 I. Les institutions ayant trait a l'agriculture 77 1. La Chambre d'agriculture du Tonkin 77 2. Le Conseil de perfectionnement de l'élevage 81 3. Les laboratoires d'analyses chimiques et industrielles 81 4. L'Inspection de l'agriculture du Tonkin 82 5. Les services géologique, météorologique et vétérinaire de l'indochine 82 6. Le Bulletin économique de l'indochine et le bureau des statistiques 83 II. Fiscalité et primes en faveur des concessions françaises 83 1. Fiscalité 83 2. Les primes 92 Chapitre 5 L'établissement des concessions agricoles 99 I. Le processus 99 1. Du point de vue chronologique 99 2. Du point de vue de la surface 110 II. La répartition des concessions dans l'espace 114 III. Les formes de l'établissement des concessions 121 1. L'achat 121 2. La concession 126 IV. Les litiges sur les terrains et les premières influences de la colonisation agricole.130 1. Les litiges sur les terrains et les premiers changements de la vie rurale 130 2. Quelques exemples de conflits 134 358

Troisième partie Les concessionnaires et la main-d'œuvre 141 Chapitrée: Les concessionnaires 141 I. Les effectifs 141 II. La propriété 150 1. Les concessionnaires indépendants 150 a. Les petits propriétaires de 005 ha 150 b. Les moyens propriétaires de 5 à 50 ha 150 c. Les grands propriétaires de plus de 50 ha -..-. : 151 2. Les concessionnaires en association 155 3. Les sociétés 158 III. Qui étaient les colons? 162 1. Les concessionnaires indépendants 163 a. Les agriculteurs 163 b. Les commerçants 165 c. Les entrepreneurs 167 d. Les employés et fonctionnaires 168 e. Les industriels 170 /. Les militaires 170 g. Les missionnaires 172 h. Les professions libérales 174 /. Les concessionnaires inclassables 175 2. Les colons associés 177 3. Les sociétés.- 180 a. Les sociétés exclusivement agricoles 180 b. Les sociétés industrielles et financières 181 Chapitrez: La main-d'œuvre 189 I. Le problème de la main-d'œuvre agricole au Tonkin 189 1. Le recrutement 189 2. La réglementation de la main-d'œuvre 193 a. L'arrêté du 17 août 1896 193 b. L'arrêté du 26 août 1899 195 c. L' arrêté du 8 mars 1910, complété par celui du 20 mai 1913 198 II. Les trois modes d'emploi de la main-d'œuvre 201 1. L'emploi des ouvriers salariés : 203 2. Le fermage 214 3. Le métayage 216 359

Quatrième partie La production 227 I. Nombre de concessions et superficie exploitée 227 II. L'utilisation du sol 238 1. La culture 239 a. Les caractères généraux de la culture 239 b. Quelques cultures principales 252 2. L'élevage 268 a. Les concessions exclusivement destinées à l'élevage 269 b. L'élevage sur les concessions combinant élevage et cultures.. 270 c. Le bétail 275 d. Une activité encore faible et qui reste secondaire 281 Conclusion 283 Postface : 289 Annexes Recensement des concessionnaires français au Tonkin 297 Sources et bibliographie 325 Tables des tableaux, cartes et graphiques 339 Index 343 Noms d'auteurs cités 343 Index des noms de lieux 344 Index des noms de personnes 349 Noms de sociétés et d'associations 354 Achevé d'imprimer par Dupli-print à Domont (95) en novembre 2009 1M d'impression : 134659