ORGANISATION EUROPEENNE POUR LA RECHERCHE NUCLEAIRE EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH Laboratoire Européen pour la Physique des Particules European Laboratory for Particle Physics EDMS 382358 Technical Inspection and Safety Division CERN-TIS-2003-002-GS ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MESURES DE PREVENTION ANNEE 2002 A. KERHOAS, C. PIVIDORI, E. PAULAT, G. ORRY Résumé Ce rapport présente les statistiques relatives aux accidents du travail pour l année 2002 pour les membres du personnel CERN et les entreprises. Il fournit également des analyses et recommandations relatives à l ensemble des accidents et met en évidence l évolution des taux de fréquence et de gravité, la répartition des accidents par cause et par lésion. Ce rapport montre aussi des résumés de rapports d enquête d accidents. Pour le personnel CERN, le taux de gravité poursuit une diminution notable T g (-59%) et T g (-66%) des accidents hors trajet. Pour le personnel des entreprises hors projet LHC, on constate une diminution des taux de fréquence T f (-48%) et gravité T g (-39%) qui étaient en légère hausse l année dernière. De plus, il n y a eu aucun accident de trajet avec arrêt en 2002. Pour le personnel LHC génie civil, les résultats poursuivent leur amélioration à la fois sur le plan fréquence des accidents (-30%) et sur le plan gravité (-51% ). Par contre, pour le personnel CERN le taux de fréquence des accidents de trajet poursuit sa hausse T f (+106%). Le nombre d accidents de trajet a doublé entre 2001 et 2002 (16 en 2002 contre 8 en 2001). Pour l ensemble des entreprises hors projet LHC, LHC génie civil et CERN, un travail sur l amélioration des opérations de manutention et de manipulation manuelles pourra être effectué. En effet, ces opérations constituent la 1 ère cause des accidents avec une contribution d environ 30%. Par ailleurs, une sensibilisation particulière sur la protection des mains pourra être également faite car il s agit là du 1 er siège des lésions pour toutes ces catégories de personnel. CERN, 1211 Genève 23, Suisse Mai 2003
RESUME Points Forts Pour le personnel CERN, le taux de gravité poursuit une diminution notable T g (-59%) et T g (-66%) des accidents hors trajet. Pour le personnel des entreprises hors projet LHC, on constate une diminution des taux de fréquence T f (-48%) et gravité T g (-39%) qui étaient en légère hausse l année dernière. De plus, il n y a eu aucun accident de trajet avec arrêt en 2002. Pour le personnel des entreprises projet LHC Génie Civil, les résultats poursuivent leur amélioration à la fois sur le plan fréquence des accidents (-30%) et sur le plan gravité (-51% ). Points à améliorer Pour le personnel CERN, le taux de fréquence des accidents de trajet poursuit sa hausse T f (+106%). Pour l ensemble des entreprises hors projet LHC, LHC génie civil et CERN, un travail sur l amélioration des opérations de manutention et de manipulation manuelles pourra être effectué. En effet, ces opérations constituent toujours la 1 ère cause des accidents avec une contribution d environ 30%. Pour l ensemble des entreprises hors projet LHC, LHC génie civil et CERN, une sensibilisation particulière sur la protection des mains pourra être faite car il s agit là du 1 er siège des lésions pour toutes les catégories de personnel. Taux de fréquence et taux de gravité par catégorie de personnel Données CERN Entreprises hors LHC Entreprises montage LHC Entreprises GC LHC Nombre total d accidents 187 161 (270) 6 (3) 31 (30) Nombre d heures travaillées 5 842 096 (6 000 000) 1 515 911 (2 000 000) 241 909 (99 551) 760 341 (535 000) Taux de fréquence 4.11 (3,83) 13.85 (26,71) 20.67 (30,14) 39.46 (56.10) Taux de gravité 0.04 (0,09) 0.24 (0,4) 0.4 (0,65) 1.02 (2,1) Nombre total d accidents: avec et sans arrêt de travail 2002 (2001) Accident du travail et mesures de prévention 2002 2 TIS mai 2003
SOMMAIRE 1. PRESENTATION DES BASES D'ANALYSE 4 1.1 SOURCES D'INFORMATIONS 4 1.2 INDICATEURS CALCULES 4 1.3 ANALYSE ET SUIVI DES ACCIDENTS 4 2. PRESENTATION DES RESULTATS 5 2.1 STATISTIQUES RELATIVES AUX ACCIDENTS DU TRAVAIL 5 2.1.1 Accidents relatifs aux membres du personnel CERN 6 2.1.2 Accidents relatifs aux entreprises 8 2.1.2.1 Entreprises hors projet LHC 8 2.1.2.2 Entreprises réalisant les travaux de génie civil - projet LHC 9 2.1.2.3 Entreprises réalisant des travaux de démantèlement du LEP et d installation LHC 10 2.2 ANALYSES ET RECOMMANDATIONS RELATIVES A L ENSEMBLE DES ACCIDENTS 10 2.2.1 Les rapports d enquête TIS 10 2.2.2 Les rapports d enquête projet LHC 11 2.2.3 Les accidents graves 12 Annexe 1 Evolution des taux de fréquence et de gravité (CERN et hors LHC) Annexe 2 Répartition des accidents par cause et par lésion Annexe 3 Evolution des taux de fréquence et de gravité (LHC Génie Civil et LHC installation) Annexe 4 Résumé des rapports d'enquête Accident du travail et mesures de prévention 2002 3 TIS mai 2003
1 PRESENTATION DES BASES D'ANALYSE 1.1 Sources d'informations Les informations sur les accidents-incidents survenant au CERN proviennent des sources suivantes : Le formulaire transmis aux assurances (HS50) Le registre infirmerie Les rapports d'intervention des pompiers Le formulaire du code A2 concernant la déclaration de tout accident, incident, incendie ou pollution Les rapports d'entreprises Les rapports de la coordination de sécurité du projet LHC 1.2 Indicateurs calculés Les deux indicateurs principaux calculés sont relatifs aux accidents du travail et sont les suivants : Le taux de fréquence, défini comme suit : T f = Le taux de gravité, défini comme suit : Nombre d accidents avec arrêt de travail x 10 6 Nombre d heures de travail par année T g = Nombre de jours d arrêt x 10 3 Nombre d heures de travail par année Pour calculer ces taux, seuls les accidents ayant entraîné un arrêt de travail d'une journée ou plus sont pris en compte. 1.3 Analyse et suivi des accidents Comme il est stipulé dans SAPOCO 42, chaque accident, incident est suivi de la mise en place d actions correctives. Ils peuvent impliquer des modifications au sein : Des instructions opératoires De la sensibilisation du personnel à des risques spécifiques Des pratiques de management De la conception Ceci est un des moyens qui nous permet d éviter un accident majeur. De manière plus pratique, les accidents, incidents ayant fait l objet d une enquête menée par TIS ou d une enquête circonstanciée, ont été suivis de la mise en place d actions correctives ( 2.2). Accident du travail et mesures de prévention 2002 4 TIS mai 2003
2 PRESENTATION DES RESULTATS 2.1 Statistiques relatives aux accidents du travail Les statistiques relatives aux accidents du travail sont consolidées comme suit : Accidents relatifs aux membres du personnel CERN Accident de trajet Accident hors trajet Accidents relatifs aux entreprises extérieures Accidents relatifs au projet LHC* Accident hors projet LHC Accidents relatifs au génie civil Accidents relatifs aux installations et équipements Accidents de trajet Accidents hors trajet * les accidents relatifs au projet LHC ne comportent pas de décomposition en trajet/hors trajet car aucun accident de trajet n'a été relevé depuis le début du projet dans cette catégorie. Accident du travail et mesures de prévention 2002 5 TIS mai 2003
2.1.1 Accidents relatifs aux membres du personnel CERN Préambule : en 2002, une analyse détaillée du registre infirmerie nous a permis d enrichir les statistiques concernant les membres du personnel CERN. Ce qui explique un nombre total de 187 accidents en 2002 et l absence de données équivalentes pour 2001. Résultats principaux Données 2002 2001 Evolution Nombre total d accidents 187 Non déterminé Sans objet Nombre total de HS50 43 66-35% Nombre total d'accidents avec arrêt 24 23 4% Nombre total de jours d'arrêt 206 515-60% Nombre d'heures travaillées (en millions) 5.84 6.00-3% Taux de fréquence 4.11 3.83 7% Taux de gravité 0.04 0.09-59% Résultats détaillés Données 2002 2001 Evolution Nombre total d accidents 187 Non déterminé Sans objet Nombre total de HS50 43 66-35% Nombre total d'accidents avec arrêt 24 23 4% Sans accident de trajet 8 15-47% Accident de trajet 16 8 100% Nombre total de jours d'arrêt 206 515-60% Sans accident de trajet 76.5 234-67% Accident de trajet 129.5 281-54% Nombre d'heures travaillées (en millions) 5.84 6.00-3% Taux de fréquence 4.11 3.83 7% Sans accident de trajet 1.37 2.50-45% Accident de trajet 2.74 1.33 106% Taux de gravité 0.04 0.09-59% Sans accident de trajet 0.01 0.04-66% Accident de trajet 0.02 0.05-53% Accident du travail et mesures de prévention 2002 6 TIS mai 2003
Le taux de fréquence des accidents de trajet est toujours en hausse (+106 %) alors qu en 2000, la tendance était inversée avec une forte régression (-84%) par rapport à 1999. Par contre l évolution du taux de gravité de ces accidents de trajet est en régression avec une baisse de ( 53%) par rapport à 2001. Les taux de fréquence et de gravité des accidents hors trajet poursuivent leur diminution, respectivement 45% (T f ) et 66% (T g ) d amélioration. Sur 187 accidents relevés en 2002, 32% sont dûs à des manutentions manuelles, manipulations. Quant aux véhicules qui étaient la 1 ère cause d accident en 2001, elle passe en seconde position en 2002 avec 13%. Les chutes de plain-pied et de dénivellation sont respectivement en 3 ème et 4 ème position avec une contribution de 10% et de 11%. Quant aux conséquences de ces accidents, comme l année passée, elles portent sur les mains avec une augmentation significative cette année (+45%) contre (+27%) en 2001. En conclusion, seul le taux de gravité des accidents est en amélioration (-59%). En effet, la fréquence des accidents de trajet ayant fortement augmentée (le nombre d accidents de trajet a doublé pour passer de 8 à 16), ceci a globalement pénalisé le taux de fréquence des accidents en général. L évolution des taux de fréquence et de gravité sur les 15 dernières années est présentée en annexe 1. La répartition des accidents hors trajet par cause et par lésion est présentée en annexe 2. Accident du travail et mesures de prévention 2002 7 TIS mai 2003
2.1.2 Accidents relatifs aux entreprises 2.1.2.1 Entreprises hors projet LHC Résultats principaux Données 2002 2001 Evolution Nombre total d'accidents 161 270-40% Nombre total d'accidents avec arrêt 21 55-62% Nombre total de jours d'arrêt 370.5 823-55% Nombre d'heures travaillées (en millions) 1.52 2.06-26% Taux de fréquence 13.85 26.71-48% Taux de gravité 0.24 0.40-39% Par rapport à 2001, l'ensemble des indicateurs relatifs aux accidents du travail s est significativement amélioré. Ceci s explique partiellement par une diminution du nombre d heures travaillées. Résultats détaillés Données 2002 2001 Evolution Nombre total d'accidents 161 270-40% Nombre total d'accidents avec arrêt 21 55-62% Sans accident de trajet 21 50-58% Accident de trajet 0 5-100% Nombre total de jours d'arrêt 370.5 823-55% Sans accident de trajet 360.5 783-54% Accident de trajet 0 40-100% Nombre d'heures travaillées (en millions) 1.52 2.06-26% Taux de fréquence 13.85 26.71-48% Sans accident de trajet 13.85 24.28-43% Accident de trajet 0.00 2.43-100% Taux de gravité 0.24 0.40-39% Sans accident de trajet 0.24 0.38-37% Accident de trajet 0.00 0.02-50% Accident du travail et mesures de prévention 2002 8 TIS mai 2003
Il est important de noter qu il n y a eu aucun accident de trajet avec arrêt de relevé en 2002 alors qu il y en avait encore 5 en 2001. Concernant les accidents hors trajet, leur répartition par matériel impliqué montre que les opérations de manutention et de manipulation manuelle restent, comme en 2000 et en 2001, la cause principale des accidents (32%). Davantage encore qu en 2000 et en 2001, elles affectent particulièrement les mains (45%). Ensuite viennent les chutes de plain-pied (21%), les objets ou particules en mouvement accidentel (10%), les outillages à main (9%) et les chutes de dénivellation (4,5%). L évolution des taux de fréquence et de gravité sur les 15 dernières années est présentée en annexe 1. La répartition des accidents hors trajet par cause et par lésion est présentée en annexe 2. 2.1.2.2 Entreprises réalisant les travaux de génie civil - projet LHC Résultats principaux Données 2002 2001 Evolution Nombre total d'accidents 31 30 3% Nombre total d'accidents avec arrêt 30 30 0% Nombre total de jours d'arrêt 778 1125-31% Nombre d'heures travaillées (en millions) 7.6 5.35 42% Taux de fréquence 39.46 56.10-30% Taux de gravité 1.02 2.1-51% D une manière générale, les résultats poursuivent leur amélioration à la fois sur le plan fréquence des accidents (-30%) et sur le plan gravité (-51%). Les deux causes essentielles des accidents sont les opérations de manutention (29%) et les chutes de dénivellation (26%). En particulier, on a observé plusieurs chutes d échelles. Par ailleurs, ce sont les mains (26%) et le dos (23%) qui sont principalement touchés dans ces accidents. Ce qui était déjà le cas pour les mains l an passé mais pas pour le dos. Malgré la constante amélioration constatée, les indicateurs T f et T g restent encore à un niveau trop élevé. En conséquence, l effort d amélioration devra être soutenu au sein des entreprises de génie civil qui travaillent sur le projet LHC. Les entreprises présentant les plus forts taux de gravité pourront être sensibilisées prioritairement. Accident du travail et mesures de prévention 2002 9 TIS mai 2003
La répartition des accidents hors trajet par cause et par lésion est présentée en annexe 2. L évolution des taux de fréquence et de gravité mois par mois depuis le début du projet est présentée en annexe 3. 2.1.2.3 Entreprises réalisant des travaux de démantèlement du LEP et d installation LHC Résultats principaux Données LHC installation LEP démantèlement 2002 2001 2001 Nombre total d'accidents 6 3 46 Nombre total d'accidents avec arrêt 5 3 35 Nombre total de jours d'arrêt 97 65 314 Nombre d'heures travaillées 241 909 99 551 308 618 Taux de fréquence 20.67 30.14 113.41 Taux de gravité 0.40 0.65 1.02 En 2001, l activité était scindée en 2 parties : LEP démantèlement et LHC installation. En 2002, le démantèlement est totalement terminé et globalement le nombre d heures d activité est plus faible que LHC installation+lep démantèlement de 2001. Par contre le nombre d heures travaillées en installation est bien sûr plus important qu en 2001. Et malgré cela, les taux de fréquence et de gravité ont diminué en 2002. On peut dire qu en 2002, globalement les résultats sécurité sont meilleurs. Seulement 4 enquêtes accident ont été réalisées contre 19 l an passé. Voir (voir 2.2.2) pour plus de détails. L évolution détaillée des taux de fréquence et de gravité mois par mois est donnée en annexe 3. 2.2 Analyses et recommandations relatives à l ensemble des accidents Préambule Les indicateurs T f et T g qui sont focalisés sur les accidents liés aux personnes. Par contre, les outils d analyse et de gestion des accidents tels que les rapports d enquête, les analyses des accidents majeurs et les formulaires A2 prennent en considération tout type d accident et nous apportent donc une vision élargie de l accidentologie au CERN. Dans ce sens, les enseignements tirés de ces analyses permettent de mettre en place une politique de prévention fiable associée à des moyens parfaitement ciblés. 2.2.1 Les rapports d enquête TIS Synthèse En 2002, 12 rapports d enquête accident ont été effectués par TIS. Accident du travail et mesures de prévention 2002 10 TIS mai 2003
Sur ces 12 accidents, 4 sont d origines électriques et auraient pu avoir des conséquences très graves. Par ailleurs, c est surtout des accidents liés aux entreprises qui ont été analysés (8 sur 12). De ces rapports d enquête, il ressort les points suivants : L analyse des accidents met en évidence que la phase de préparation du travail est souvent insuffisante en particulier pour les aspects de sécurité (absence d inspection commune, absence de méthodologie de travail ). Comme il avait déjà été souligné en 2001, la gravité de ces accidents aurait pu être réduite si les victimes avaient porté des protections individuelles lors de l accident, le plus souvent des gants. Recommandations Les superviseurs de travaux doivent s assurer que les travaux ne démarrent pas si les procédures prévues ne sont pas respectées et également si les différents preuves de qualification du personnel ne sont pas apportées. Chaque personne doit respecter les consignes de port de protection individuelle. Tout personnel (staff, entreprises, institut ) doit être parfaitement informé des mesures à suivre lors d accident, notamment savoir comment appeler les pompiers. 2.2.2 Les rapports d enquête projet LHC En 2002, 4 rapports d enquête ont été réalisés par la coordination sécurité, sur les chantiers d installation LHC contre 19 rapports en 2001. Parmi ces 4 rapports, l un étant très grave, a fait l objet d un fact-finding et est donc décrit en détail au suivant. Deux autres concernent des accidents corporels importants. Il s agit pour l un d une personne qui s est blessée au menton avec une meuleuse circulaire électrique. L analyse de cet accident illustre un manque de préparation de l opération à réaliser et aurait pu avoir des conséquences beaucoup plus graves. Le deuxième accident corporel est la chute d une personne sur une plaque métallique qui l a blessée à la cuisse. L analyse de cet accident a montré un manque d ordre qui a très probablement mené à l événement. Et enfin, la quatrième enquête concerne un chariot élévateur qui a été trouvé dans le tunnel en position renversée. En 2002, 8 rapports d enquête ont été réalisés par la coordination sécurité, sur les chantiers de génie civil. Sur les 8 accidents survenus, 3 ont eu des conséquences sur les mains dont 1 très grave, avec coupure du doigt entraînant 116 jours d arrêt. La liste des rapports d enquêtes est fournie en annexe 4. Accident du travail et mesures de prévention 2002 11 TIS mai 2003
2.2.3 Les accidents graves En 2002, un accident grave s est produit. Un groupe d enquêtes circonstanciées a analysé les causes. puits. Il s agit de la chute d une échelle de câble au fond d un puits. Description de l accident Deux personnes effectuaient la dépose de câbles électriques et d échelles à câbles dans un Une personne se trouvait en tête de puits et l autre au fonds. L échelle était déposée à l aide d une corde et les personnes communiquaient par Natel. Après le déboulonnage de l échelle, cette dernière est tombée et a accroché la victime. Causes probables La méthode de travail était incorrecte, le personnel n était pas encadré et le contenu des instructions était limité. De plus, les méthodes de travail utilisées étaient différentes de celles qui étaient prévues dans le PPSPS et ceci sans avoir prévenu quiconque. Les recommandations Suite à cet accident, plusieurs actions correctives ont été mises en place, pour exemple : Les modifications du modèle de rapport d inspection commune, notamment l ajout d une rubrique relative aux instructions spécifiques et une case de signature pour le superviseur de travaux CERN. Un bulletin de sécurité rappelant les circonstances de l accident et le respect des procédures de sécurité à suivre qu aurait pu éviter cet accident, est en cours d élaboration. Ce bulletin sera en particulier distribué aux personnes responsables de projets et travaux. Accident du travail et mesures de prévention 2002 12 TIS mai 2003