Fiche documentation Entreprise 04 : Questions / réponses

Fiche documentation Entreprise 04 : Sommaire 1. OBJET DU DOCUMENT... 4 2. JE VEUX M ENTRAINER A REPONDRE... 5 2.1. Accéder au menu «Consultation de test»... 5 2.2. Visualiser la liste des consultations disponibles... 5 2.3. Détail de la consultation... 6 2.4. Afficher le module de saisie des réponses pour cette consultation... 7 2.5. Créer une candidature / réponse pour cette consultation... 7 2.6. Commencer la préparation... 8 2.7. Continuer comme pour une réponse normale... 9 3. J AI CREE UNE REPONSE MAIS UNE AUTRE PERSONNE DE MA SOCIETE NE VOIT PAS MA REPONSE... 10 3.1. Accéder à l écran «Coordonnées du contractant» de la candidature concernant votre établissement... 10 4. JE SOUHAITE DEPOSER UNE NOUVELLE VERSION DE MA REPONSE. JE ME SUIS TROMPE.... 12 4.1. Afficher ma réponse déposée... 12 4.2. Une nouvelle réponse en cours de construction est créée... 12 5. JE SOUHAITE AJOUTER UN SOUS-TRAITANT A MA REPONSE... 13

5.1. Afficher la candidature... 13 5.2. Accèder à la lettre de candidature... 14 5.3. Afficher l écran de saisie d un contractant... 14 5.4. Compléter l écran contractant concernant ce sous-traitant... 15 5.5. Choisir de donner accès au dossier de réponse à ce contractant ou non... 15 5.6. Consulter la composition de la candidature actualisée... 16 5.7. Vérifier l apparition du sous-traitant dans la candidature et les offres... 17 6. SI JE DONNE ACCES A LA SAISIE DE L OFFRE A MON SOUS-TRAITANT, QUE VERRA-T-IL?... 19 6.1. Voir la réponse dans la liste des réponses en tant que sous-traitant... 19 6.2. Visualiser le détail d une réponse en tant que sous-traitant... 20 6.3. Visualiser une candidature en tant que sous-traitant... 20 6.4. Visualiser une offre en tant que sous-traitant... 21 6.4.1. Paramétrage pour la formation professionnelle de la région Aquitaine... 22 6.4.1. Paramétrage pour la formation professionnelle de la région Rhône Alpes... 23 7. JE SOUHAITE AJOUTER UN COTRAITANT A MA REPONSE... 24 7.1. Afficher la candidature... 24 7.2. Accèder à la lettre de candidature... 25 7.3. Afficher l écran de saisie d un contractant... 28 7.4. Compléter l écran contractant concernant ce cotraitant... 29 7.5. Choisir de donner accès au dossier de réponse à ce contractant ou non... 29 7.6. Consulter la composition de la candidature actualisée... 30 7.7. Vérifier l apparition du cotraitant dans la candidature et les offres... 31 8. SI JE DONNE ACCES A LA SAISIE DE L OFFRE A MON COTRAITANT, QUE VERRA-T-IL?... 33 8.1. Voir la réponse dans la liste des réponses en tant que cotraitant... 33 8.2. Visualiser le détail d une réponse en tant que cotraitant... 34 sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 2/52

8.3. Visualiser une candidature en tant que cotraitant... 34 8.4. Visualiser une offre en tant que cotraitant... 36 9. COMMENT VERIFIER QUE MON POSTE EST CONFIGURE POUR LA SIGNATURE ELECTRONIQUE?... 37 9.1. Cliquer sur «tester la configuration de mon poste»... 37 9.2. Après affichage de la fenêtre, cliquer sur continuer... 38 9.3. Sélectionner le certificat à tester... 40 9.4. Vérifier que tous les vérifications sont OK... 41 10. COMMENT SIGNER LES DOCUMENTS?... 42 10.1. La fenêtre de signature s ouvre... 42 10.2. Signer le document sur la plateforme... 43 10.3. Signer le document à l extérieur de la plateforme... 46 10.3.1. Déposer le ZIP contenant le document au format PDF et sa(ses) signature(s) au format XADES ou CADES... 47 10.3.2. Supprimer une signature... 49 10.3.3. Déposer un fichier PDF (signé PAdES)... 51 sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 3/52

1. Objet du document Ce document regroupe un certain nombre de questions fréquemment posées par les entreprises qui utilisent cette Solution d achat mutualisée. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 4/52

2. Je veux m entrainer à répondre Si vous souhaitez vous entrainer à répondre, des consultations de test sont à votre disposition. Vous pourrez les compléter au travers du même module de réponse que vous utiliserez pour répondre à une vraie consultation. 2. 1. A c c é d e r a u m e n u «C o n s u l t a t i o n d e t e s t» ou Les consultations de tests sont accessibles de différentes manières 2. 2. V i s u a l i s e r l a l i s t e d e s c o n s u l t a t i o n s d i s p o n i b l e s Dans la liste, vous voyez la ou les consultations de test disponibles. Appuyer sur détail de la consultation. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 5/52

2. 3. D é t a i l d e l a c o n s u l t a t i o n Sur la consultation de test, vous pouvez poser des questions, mais ce n est pas une consultation qui vit donc vous n aurez pas de réponses à vos questions! Sur la consultation de test, il n y a pas d avis de publicité ni de pièces jointes. Le but premier de la consultation de test est de s entrainer à répondre. Attention : le coffre-fort présent sur la consultation de test est le coffre-fort de la plateforme. Il n y a pas de coffre-fort de test! Vous pouvez accéder ici au module de saisie de la réponse pour cette consultation de test. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 6/52

2. 4. A f f i c h e r l e m o d u l e d e s a i s i e d e s r é p o n s e s p o u r c e t t e c o n s u l t a t i o n Dans le module de saisie de réponse, quand vous êtes sur des consultations de test, un visuel différent apparait en haut pour vous permettre de voir à tout moment que vous êtes en mode «test». Si vous n avez pas de réponses en cours, appuyez sur le bouton. 2. 5. C r é e r u n e c a n d i d a t u r e / r é p o n s e p o u r c e t t e c o n s u l t a t i o n Sélectionnez votre consultation de test sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 7/52

Après avoir sélectionné la consultation, appuyez sur suivant. Appuyez encore sur suivant. 2. 6. C o m m e n c e r l a p r é p a r a t i o n Le «visuel de test» apparait ici aussi. Et vous pouveze rédiger votre réponse comme si c était une vrai..... Appuyer sur enregistrer sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 8/52

.. Editer le contractant 2. 7. C o n t i n u e r c o m m e p o u r u n e r é p o n s e n o r m a l e Pour compléter votre réponse, vous pouvez vous référer au guide «SAM_Entreprise_04_Repondre_a_une_consultation.pdf». sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 9/52

3. J ai créé une réponse mais une autre personne de ma société ne voit pas ma réponse Quand vous créez une réponse, par défaut, vous êtes le seul utilisateur de votre établissement à pouvoir accéder à cette réponse. Si vous souhaitez qu'un autre utilisateur de votre établissement puisse participer avec vous à la rédaction de la réponse, vous devez explicitement l'autoriser à accéder à cette réponse. Attention, rien n'empêche la création de plusieurs réponses par plusieurs utilisateurs d'un même établissement. Vous devez à l'intérieur d'un même établissement vous mettre d'accord ensemble et vous donner les droits pour accéder aux réponses créées ou complétées par vos collègues. La plateforme ne vérifie pas l'existence d'une réponse déjà créée pour le même SIRET ou SIREN : il vous appartient d'y veiller. 3. 1. A c c é d e r à l é c r a n «C o o r d o n n é e s d u c o n t r a c t a n t» d e l a c a n d i d a t u r e c o n c e r n a n t v o t r e é t a b l i s s e m e n t Ici apparait votre code utilisateur qui vous permet de vous connecter à l application. Il s agit du code de l utilisateur qui a créé cette réponse (dans le cas du mandataire). sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 10/52

Appuyez sur le bouton «Ajouter un utilisateur» si vous souhaitez qu un autre utilisateur de votre établissement vous aide à rédiger cette réponse. Dans la zone «Utilisateur» mettez le code de connexion de l utilisateur. Attention, il ne faut mettre que le nom d utilisateur qui est utilisé pour se connecter. Il ne faut surtout pas demander ou noter ici le mot de passe. Utilisez cette zone de commentaire pour savoir de qui il s agit exactement, car les codes utilisateurs ne sont pas explicites. Je peux ajouter autant d utilisateurs que je le souhaite. Je peux aussi mettre des utilisateurs d établissement ayant le même SIREN que cet établissement, c est-à-dire des utilisateurs de mon siège social, ou des utilisateurs des autres établissements secondaires. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 11/52

4. Je souhaite déposer une nouvelle version de ma réponse. Je me suis trompé. 4. 1. A f f i c h e r m a r é p o n s e d é p o s é e Modifier cette réponse pour la redéposer 4. 2. U n e n o u v e l l e r é p o n s e e n c o u r s d e c o n s t r u c t i o n e s t c r é é e Nouvelle réponse à l état «En cours de construction» sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 12/52

5. Je souhaite ajouter un sous-traitant à ma réponse 5. 1. A f f i c h e r l a c a n d i d a t u r e Afficher la «candidature» Cliquer sur le document «lettre de candidature» pour l afficher sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 13/52

5. 2. A c c è d e r à l a l e t t r e d e c a n d i d a t u r e J appuie sur le bouton ajouter un sous-traitant pour afficher l écran de «saisie du contractant». 5. 3. A f f i c h e r l é c r a n d e s a i s i e d u n c o n t r a c t a n t Je dois utiliser le module de recherche via le Siret du sous-traitant. S il est référencé parmi les utilisateurs de l application, les données du contractant seront automatiquement renseignées dans l écran. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 14/52

5. 4. C o m p l é t e r l é c r a n c o n t r a c t a n t c o n c e r n a n t c e s o u s - t r a i t a n t 5. 5. C h o i s i r d e d o n n e r a c c è s a u d o s s i e r d e r é p o n s e à c e c o n t r a c t a n t o u n o n Si je donne accès à la saisie du dossier de réponse à ce contractant, je devrai saisir les logins des utilisateurs qui sont associés à ce contractant pour qu ils puissent visualiser cette offre. Appuyer sur le bouton «Ajouter un utilisateur» sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 15/52

Vous n avez besoin que du login de l utilisateur, pas de son mot de passe. Un mot de passe est et doit rester strictement confidentiel. Saisir le login de l utilisateur à qui vous souhaitez donner accès à ce dossier de réponse Puis appuyer sur le bouton Enregistrer 5. 6. C o n s u l t e r l a c o m p o s i t i o n d e l a c a n d i d a t u r e a c t u a l i s é e sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 16/52

5. 7. V é r i f i e r l a p p a r i t i o n d u s o u s - t r a i t a n t d a n s l a c a n d i d a t u r e e t l e s o f f r e s Le sous-traitant apparait parmi les contractants Si je clique sur le sous-traitant dans l arbre des contractants,. Alors les pièces spécifiques au soustraitant apparaissent à droite sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 17/52

Sur l offre, vous verrez aussi apparaitre les pièces du sous-traitant sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 18/52

6. Si je donne accès à la saisie de l offre à mon sous-traitant, que verra-til? 6. 1. V o i r l a r é p o n s e d a n s l a l i s t e d e s r é p o n s e s e n t a n t q u e s o u s - t r a i t a n t Pour visualiser les offres dont vous êtes sous-traitant, il faut cocher ce critère. La réponse apparaitra donc la liste de l utilisateur autorisé appartenant à ce soustraitant. Dans la colonne «Accès en tant que» se trouve l explication de la vision de cette réponse. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 19/52

6. 2. V i s u a l i s e r l e d é t a i l d u n e r é p o n s e e n t a n t q u e s o u s - t r a i t a n t Cet utilisateur visualise cette réponse en tant que sous-traitant. Il voit la candidature et les offres. 6. 3. V i s u a l i s e r u n e c a n d i d a t u r e e n t a n t q u e s o u s - t r a i t a n t Dans la candidature, le sous-traitant ne voit aucune pièce du mandataire. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 20/52

Dans la candidature, le sous-traitant voit les pièces qui le concernent directement, qui sont des pièces spécifiques au soustraitant. 6. 4. V i s u a l i s e r u n e o f f r e e n t a n t q u e s o u s - t r a i t a n t Les informations visualisées dans l offre pour le sous-traitant sont différentes selon les plateformes. Il existe à ce jour deux plateformes : une pour la formation professionnelle de la région Aquitaine, une pour la formation professionnelle de la région Rhône Alpes. Nous vous indiquons ci-dessous les deux paramétrages. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 21/52

6. 4. 1. P a r a m é t r a g e p o u r l a f o r m a t i o n p r o f e s s i o n n e l l e d e l a r é g i o n A q u i t a i n e Dans l offre, le sous-traitant voit des documents du mandataire, comme la fiche formation et le «caractéristique pédagogique» pour pouvoir aider le mandataire à les rédiger.. Dans l offre, le sous-traitant voit les documents qui le concernent directement, qui sont des pièces spécifiques au sous-traitant. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 22/52

6. 4. 1. P a r a m é t r a g e p o u r l a f o r m a t i o n p r o f e s s i o n n e l l e d e l a r é g i o n R h ô n e A l p e s Dans l offre, le sous-traitant ne voit aucune document du mandataire. Dans l offre, le sous-traitant voit les documents qui le concernent directement, qui sont des pièces spécifiques au sous-traitant. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 23/52

7. Je souhaite ajouter un cotraitant à ma réponse 7. 1. A f f i c h e r l a c a n d i d a t u r e Afficher la «candidature» Cliquer sur le document «lettre de candidature» pour l afficher sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 24/52

7. 2. A c c è d e r à l a l e t t r e d e c a n d i d a t u r e Vous ne pourrez ajouter un cotraitant que si le type de candidature sélectionné s y prête. Ici, pour l instant, le candidat se présente seul donc il n est pas possible de mettre un cotraitant. Il faut modifier le type de candidataure. Appuyez sur le bouton «Modifier le type de candidature» Choisissez le type de candidature adéquat. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 25/52

Suite au choix d un nouveau type de candidature, les modalités de signatures apparaissent et doivent aussi être choisies. Enregistrez les modifications effectuées sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 26/52

J appuie sur le bouton ajouter un cotraitant, qui est apparu car le type de signature a changé, pour afficher l écran de «saisie du contractant». sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 27/52

7. 3. A f f i c h e r l é c r a n d e s a i s i e d u n c o n t r a c t a n t Je dois utiliser le module de recherche via le Siret du cotraitant. S il est référencé parmi les utilisateurs de l application, les données du contractant seront automatiquement renseignées dans l écran. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 28/52

7. 4. C o m p l é t e r l é c r a n c o n t r a c t a n t c o n c e r n a n t c e c o t r a i t a n t 7. 5. C h o i s i r d e d o n n e r a c c è s a u d o s s i e r d e r é p o n s e à c e c o n t r a c t a n t o u n o n Si je donne accès à la saisie du dossier de réponse à ce contractant, je devrai saisir les logins des utilisateurs qui sont associés à ce contractant pour qu ils puissent visualiser cette offre. Appuyer sur le bouton «Ajouter un utilisateur» Vous n avez besoin que du login de l utilisateur, pas de son mot de passe. Un mot de passe est et doit rester strictement confidentiel. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 29/52

Saisir le login de l utilisateur à qui vous souhaitez donner accès à ce dossier de réponse Puis appuyer sur le bouton Enregistrer 7. 6. C o n s u l t e r l a c o m p o s i t i o n d e l a c a n d i d a t u r e a c t u a l i s é e sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 30/52

7. 7. V é r i f i e r l a p p a r i t i o n d u c o t r a i t a n t d a n s l a c a n d i d a t u r e e t l e s o f f r e s Le cotraitant apparait parmi les contractants Si je clique sur le sous-traitant dans l arbre des contractants,. Alors les pièces spécifiques au soustraitant apparaissent à droite sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 31/52

Sur l offre, vous verrez aussi apparaitre les pièces du cotraitant sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 32/52

8. Si je donne accès à la saisie de l offre à mon cotraitant, que verra-t-il? 8. 1. V o i r l a r é p o n s e d a n s l a l i s t e d e s r é p o n s e s e n t a n t q u e c o t r a i t a n t Pour visualiser les offres dont vous êtes cotraitant, il faut cocher ce critère. La réponse apparaitra donc la liste de l utilisateur autorisé appartenant à ce cotraitant. Dans la colonne «Accès en tant que» se trouve l explication de la vision de cette réponse. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 33/52

8. 2. V i s u a l i s e r l e d é t a i l d u n e r é p o n s e e n t a n t q u e c o t r a i t a n t Cet utilisateur visualise cette réponse en tant que cotraitant. Il voit la candidature et les offres. 8. 3. V i s u a l i s e r u n e c a n d i d a t u r e e n t a n t q u e c o t r a i t a n t Dans la candidature, le cotraitant voit le DC1, qui est un document associé au mandataire. Le cotraitant ne peut pas modifier le contenu du document. Il peut le télécharger et le signer à l étape de signature. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 34/52

Dans la candidature, le cotraitant voit AUSSI les pièces qui le concernent directement, qui sont des pièces spécifiques au cotraitant. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 35/52

8. 4. V i s u a l i s e r u n e o f f r e e n t a n t q u e c o t r a i t a n t Dans l offre, le cotraitant voit au niveau des documents du mandataire la fiche action ou fiche formation et les formulaire caractéristiques pédagogiques. IL pourra aider le mandataire dans la rédaction de ces documents Dans l offre, le cotraitant voit les documents qui le concernent directement, qui sont des pièces spécifiques au cotraitant. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 36/52

9. Comment vérifier que mon poste est configuré pour la signature électronique? 9. 1. C l i q u e r s u r «t e s t e r l a c o n f i g u r a t i o n d e m o n p o s t e» Tester la configuration de mon poste. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 37/52

9. 2. A p r è s a f f i c h a g e d e l a f e n ê t r e, c l i q u e r s u r c o n t i n u e r Cliquer sur «Continuer» sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 38/52

L applet de signature se lance. Vérifier que les 3 premières vérifications sont OK. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 39/52

9. 3. S é l e c t i o n n e r l e c e r t i f i c a t à t e s t e r Sélectionner le certificat à tester. Vous devez vérifier qu il a les caractéristiques demander dans le règlement de consultation de la consultation (exemple : RGS 2 étoiles, appartenant à la liste des fournisseurs de certificat stipulés dans le règlement de consultation). Une fois que le certificat est selectionné et que le champ «Prêt à signer» est afficher, il faut cliquer sur «Signer». sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 40/52

9. 4. V é r i f i e r q u e t o u s l e s v é r i f i c a t i o n s s o n t O K Le poste sur lequel à eu lieu cette vérification est correctement configuré pour la signature. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 41/52

10. Comment signer les documents? Il faut préalablement s assurer qu il est possible de signer les documents (cf. chapitre 9), que les documents sont correctement saisis et que la réponse est en cours de signature. Il est possible de signer les documents en interne, sur la plateforme, mais aussi de déposer les documents signés auparavant. Ces deux méthodes vont être présentées. Appuyer sur le bouton. 1 0. 1. L a f e n ê t r e d e s i g n a t u r e s o u v r e Il faut faire le choix entre la signature du document sur la plateforme ou bien à l extérieur de la plateforme. Il est recommandé de signer le document sur la plateforme : c est plus simple. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 42/52

Dans un premier temps, nous verrons la signature du document sur la plateforme, dans un second temps nous verrons la signature du document à l extérieur de la plateforme. 1 0. 2. S i g n e r l e d o c u m e n t s u r l a p l a t e f o r m e Appuyer sur le bouton. S il y a d autre fenêtre avec des boutons «continuer», appuyez aussi sur les boutons «continuer» ou «Autoriser» ou «Exécuter» Appuyer sur le bouton. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 43/52

La page se réactualise et le traitement est en cours La page est réactualisée. Vous devez sélectionner votre certificat dans la liste. Il s agit d un certificat nominatif. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 44/52

Tous les certificats présents sur votre machine sont visibles. Vous devez sélectionner un certificat RGS2* valide. Quand vous aurez saisi le bon certificat, et approuver les conditions générales, appuyez sur le bouton «Signer» sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 45/52

1 0. 3. S i g n e r l e d o c u m e n t à l e x t é r i e u r d e l a p l a t e f o r m e Appuyez sur ce bouton. Après avoir demandé à signer le document à l extérieur de la plateforme, la fenêtre suivante s affiche : Il faut alors choisir entre déposer un fichier ZIP (avec la signature au format XADES ou CADES) et déposer un fichier PDF (signé PADES). sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 46/52

1 0. 3. 1. D é p o s e r l e Z I P c o n t e n a n t l e d o c u m e n t a u f o r m a t P D F e t s a ( s e s ) s i g n a t u r e ( s ) a u f o r m a t X A D E S o u C A D E S (1) Vous pouvez ici récupérer le fichier pdf à signer. Vous serez ainsi sur de récupérer le fichier produit par la plateforme et qui doit être signé. (2) Choisissez le type de signature externe que vous souhaitez utiliser. Si vous utilisez les signatures Cades, il y aura un fichier zip contenant le fichier pdf, et plusieurs fichiers p7s correspondant aux diverses signatures. Pour les signatures Pades, il y aura un seul fichier pdf, contenant toutes les signatures. (3) Selectionner le document ZIP à envoyer. Si vous utilisez des signatures Xades, Le fichier zip contiendra : le document pdf et plusieurs fichiers xml (format Xades) correspondant à la signature du fichier pdf. Vous devez vérifier que toutes les personnes qui doivent signer le document vous ont founi un fichier de signature Xades valide. Remarque : si vous vous présentez seul par exemple, il est possible qu il y ait un seul fichier xml de signature. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 47/52

Une fois que le fichier est selectionné, il faut accepter les conditions. Accepter les conditions Envoyer le fichier de signature. Un message apparait pour confirmer le bon enregistrement du document, puis nous retournons à l écran de candidature. Le document est déclaré comme signé avec des signatures valides techniquement. Attention, la vérification par rapport : aux délégations de signatures, au modalités de signatures, au règlement de consultation par rapport au niveau de RGS attendu, La vérification que que les AC utilisé sont conformes au RC est de votre responsabilité. La vérification automatique est une vérification technique seulement. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 48/52

1 0. 3. 2. S u p p r i m e r u n e s i g n a t u r e Même si le document a été signé, il est possible de supprimer cette signature pour déposer un nouveau fichier contenant les signatures. Pour cela il faut : Cliquer de nouveau sur l icone. Supprimer les signatures actuelles. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 49/52

Confirmer la suppression. On retourne alors sur l écran de signature du document et on recommence sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 50/52

1 0. 3. 3. D é p o s e r u n f i c h i e r P D F ( s i g n é P A d E S ) Attention : comme précisé dans l application, les signatures au format PAdES ne sont pas vérifiées par la plateforme au moment du dépôt. Vous devez vous assurer par vos propres moyens de la validité des signatures et de leur complétude. Si ce choix de signature de document est fait, il faut : 1 - Choisir le document signé préalablement à déposer 2 Confirmer les conditions 3 Appuyez sur «Envoyer». Un message apparait pour confirmer le bon enregistrement du document, puis nous retournons à l écran de candidature. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 51/52

Il est alors possible de voir que le document est signé mais n a pas pu être vérifié. En effet, l application ne sais pas vérifier les signatures au format Pades. Même si le document a été signé, il est possible de supprimer cette signature pour déposer un nouveau fichier. Ceci est expliqué dans le paragraphe précédent. sam_entreprise_04_questions_reponses_r012-1.doc Page 52/52