LIVRET D'ACCUEIL DOSSIER DE PRÉINSCRIPTION ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 Restauration scolaire Garderie Périscolaire Nouvelles Activités Périscolaires Accueils Collectifs de Mineurs (A.C.M.) : La Plantade Le Maset Le Mas Les séjours Transport intra-muros - Petite Enfance Dossier de préinscription à ramener dûment complété, accompagné des justificatifs demandés, AVANT LE 18 JUILLET 2016 : Guichet Unique Enfance-Jeunesse Annexe de l'hôtel de Ville 04.42.87.76.82 Horaires d'ouverture : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 guichet-unique@mairie-rognac.fr TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS ACCEPTÉ Aucune inscription sans retour préalable de ce dossier dûment rempli et accompagné des pièces justificatives, ne sera possible. Toute inscription vaut acceptation des règlements intérieurs aux différentes prestations Enfance-Jeunesse. Ces derniers sont disponibles auprès du Guichet Unique ou téléchargeables sur le site de la commune.
Le Guichet Unique Enfance-Jeunesse, un service municipal de proximité! Chers parents, Le Guichet Unique Enfance-Jeunesse situé au rez-de-chaussée de l annexe de l Hôtel de Ville est un espace dédié aux familles de nos petits rognacais de 0 à 17 ans. Crée en 2015, il a pour objectif de, vous renseigner, faciliter vos démarches administratives, procéder aux inscriptions et à la facturation des prestations enfance jeunesse suivantes : la restauration scolaire, la garderie périscolaire, les nouvelles activités périscolaires (NAP), les accueils collectifs de mineurs La Plantade, le Maset et le Mas, le ou les séjours, les transports scolaires et la crèche collective et familiale. Vous pouvez également bénéficier d abonnements pour les matchs de l Olympique de Marseille se déroulant au stade Vélodrome en ligue 1, pour les enfants rognacais de 6 à 25 ans. L'équipe du Guichet Unique - Enfance Jeunesse reste à votre entière disposition pour tout renseignement et sera heureuse de vous accueillir afin de vous accompagner dans vos démarches, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30, par téléphone au 04.42.87.76.82 ou par mail : guichet-unique@mairie-rognac.fr Accessible et efficace, le guichet unique se veut être un service à votre disposition rassemblant en un même lieu l ensemble des informations et des démarches administratives concernant l ensemble des prestations enfance-jeunesse pour votre ou vos enfant(s). Cette année nous continuons la modernisation de ce service en vous offrant la possibilité de payer l ensemble des prestations par le prélèvement automatique afin de faciliter vos démarches mensuelles. Bonne rentrée à tous! 2 I Livret d accueil 2016 / Ville de Rognac
MODALITÉS D'INSCRIPTION ET DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES Portail famille Le portail famille est un outil informatique mis à la disposition des familles. Il vous permet de, consulter votre dossier en ligne, réserver vos prestations enfance-jeunesse et régler vos factures. Il est accessible via le site de la commune www.ville-rognac.fr. Les codes d'accès sont transmis par le Guichet Unique sur demande après enregistrement du dossier complet. Guichet Unique Enfance-Jeunesse Le Guichet Unique Enfance-Jeunesse est un service auprès duquel vous pouvez effectuer toutes vos démarches administratives et financières concernant les prestations Enfance-Jeunesse (Restauration scolaire, NAP, garderie périscolaire, A.C.M., séjours, transports intra-muros et Petite Enfance). Vous pouvez y inscrire votre ou vos enfants aux différentes prestations et régler vos factures. Restauration scolaire Le service de la restauration scolaire est un temps qui comprend l'accueil pour le repas et la prise en charge des enfants avant, pendant et après ce moment. Le restaurant scolaire fonctionne les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 11h30 à 13h30. Les menus sont consultables sur le portail famille et sur le site de la commune www.ville-rognac.fr Inscription / Annulation : L'inscription à la restauration scolaire est obligatoire avant toute fréquentation. La réservation peut se faire sur toute la période scolaire. Tout repas doit être commandé ou décommandé via le portail famille ou auprès du guichet unique au moins 48h à l'avance. En cas de maladie ou de force majeure, un certificat médical ou un justificatif du motif allégué, doit être transmis dans les 72h ouvrées, débutant à la date d émission de ce justificatif. Tranches de quotient familial Tarifs par tranche Tarifs spéciaux : 0-399 1,75 - Extérieur : 5,00 400-599 2,00 - Panier repas dans le cadre d'un PAI : abattement de 33% par rapport au tarif 600-699 2,25 appliqué dans la tranche du QF concerné - Fréquentation occasionnelle : 4,25 700-799 2,50 800-999 2,75 1000-1199 3,00 1200-1399 3,25 1400-1599 3,50 1600-1799 3,75 Guichet Unique : 04.42.87.76.82 1800 4,00 La non présentation du dernier avis d'imposition entraînera l'application des tarifs de la plus haute tranche du quotient familial. Ville de Rognac / Livret d accueil 2016 I 3
Garderie périscolaire La garderie périscolaire est assurée par le Service Animation Enfance-Jeunesse de la ville. Elle fonctionne en période scolaire : Tous les matins de 7h30 à 8h20 avec la possibilité d'arrivées échelonnées. Tous les soirs de 16h30 à 18h30, excepté le mercredi, avec la possibilité de départs échelonnés à partir de 17h. Elle a lieu dans l'école maternelle du groupe scolaire de votre enfant. Le goûter est fourni aux enfants lors de la garderie périscolaire du soir. Inscription / Annulation : L'inscription à la garderie périscolaire est obligatoire avant toute fréquentation. La réservation peut se faire sur toute la période scolaire. La réservation ou l'annulation doit être effectuée via le portail famille ou auprès du guichet unique au moins 48h à l'avance. En cas de maladie ou de force majeure, un certificat médical ou un justificatif du motif allégué, doit être transmis dans les 72h ouvrées, débutant à la date d émission de ce justificatif. Garderie périscolaire Domicilié sur la commune Tarifs appliqués Fréquentation Occasionnelle et Extérieur(*) Matin 1,70 2,20 / P.A.I Soir 3,00 3,90 2,50 (*) Tarifs appliqués à compter du 1 er septembre 2016 Nouvelles Activités Périscolaires Les NAP, assurées par le Service Animation Enfance-Jeunesse, fonctionnent sur une demi-journée par semaine, de 13h30 à 16h30, à savoir : Le lundi : Groupe scolaire Gérald Kraemer Le Mardi : Groupe scolaire Marcel Pagnol et la maternelle Les Jardins Le jeudi : Groupe scolaire Lamartine Le vendredi : Groupes scolaires Romain Rolland et Jean Giono Inscription : L'inscription aux NAP est valable pour la totalité de l'année scolaire. Cette prestation est gratuite pour les familles. Toute absence devra être signalée et justifiée auprès du Guichet Unique soit par téléphone 04.42.87.76.82 soit par mail guichet-unique@mairie-rognac.fr Transport intra-muros Réseau scolaire interne de la commune La commune organise sur son territoire un service de ramassage scolaire gratuit destiné aux enfants domiciliés aux Brêts/Barjaquets, scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires hors de ce secteur. Si vous souhaitez que votre ou vos enfant(s) emprunte(nt) ce réseau, il suffit de retourner le dossier de préinscription et la fiche de transport intra-muros dûment complétés. Des contrôles sont effectués dans les bus. 4 I Livret d accueil 2016 / Ville de Rognac
Sortie surveillée du mercredi de 11h30 à 12h00 Tout parent absent à 11h30 a la possibilité de venir récupérer son enfant jusqu'à 12h au plus tard. En effet, la Commune assure une sortie surveillée les mercredis de 11h30 à 12h dans toutes les écoles. Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) La Plantade Accueil 3/12 ans Le centre de loisirs La Plantade est destiné aux enfants à partir de 3 ans jusqu à 12 ans révolus. L'accueil collectif du mercredi fonctionne de 11h30 à 18h30. Il comprend le transport (11h30 à 12h), le repas (12h à 13h30) et l'accueil de loisirs (13h30 à 18h30) Les enfants peuvent être récupérés à partir de 17h jusqu à 18h30. Le centre de loisirs fonctionne pendant les vacances scolaires de 7h30 à 18h30. L'accueil du matin a lieu de 7h30 à 9h, l'accueil du soir débute de 17h jusqu à 18h30. Inscription : La période des inscriptions aux mercredis et/ou petites-grandes vacances scolaires, se déroule chaque mois du 1er au 25 pour le mois suivant (en fonction des places disponibles). La réservation peut s'effectuer via le portail famille ou auprès du Guichet Unique. L'inscription est obligatoire avant toute fréquentation. En cas de maladie ou de force majeure, un certificat médical ou un justificatif du motif allégué, doit être transmis dans les 72h ouvrées, débutant à la date d émission de ce justificatif. Tarifs : Les mercredis de 5,60 à 11 selon le quotient familial et 14 pour les extérieurs Les vacances scolaires de 6,15 à 12 selon le quotient familial et 14 pour les extérieurs - Panier repas dans le cadre d'un PAI : abattement de 33%, appliqué à compter du 1 er septembre 2016, par rapport au tarif appliqué dans la tranche du QF concerné. La non présentation du dernier avis d'imposition entraînera l'application des tarifs de la plus haute tranche du quotient familial. A.C.M La Plantade Montée du Belvédère : 04.42.78.67.32 Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) Le Maset Accueil 6/12 ans Le centre de loisirs Le Maset est destiné aux enfants à partir de 6 ans jusqu à 12 ans révolus. L'accueil collectif du mercredi fonctionne de 11h30 à 18h30. Deux formules sont possibles : 1/ Transport (11h30 à 12h) + le repas froid (12h à 13h30) + l'accueil de loisirs (13h30 à 18h30) 2/ L'accueil de loisirs seul (13h30 à 18h30) Les enfants peuvent être récupérés à partir de 17h jusqu à 18h30. Le centre de loisirs fonctionne pendant les vacances scolaires de 7h30 à 18h30. L'accueil du matin a lieu de 7h30 à 9h, l'accueil du soir débute à 17h jusqu à 18h30. Inscription : Ville de Rognac / Livret d accueil 2016 I 5
La période des inscriptions aux mercredis et/ou petites-grandes vacances scolaires, se déroule chaque mois du 1er au 25 pour le mois suivant (en fonction des places disponibles). La réservation peut s'effectuer via le portail famille ou auprès du Guichet Unique. L'inscription est obligatoire avant toute fréquentation. En cas de maladie ou de force majeure, un certificat médical ou un justificatif du motif allégué, doit être transmis dans les 72h ouvrées, débutant à la date d émission de ce justificatif. Tarifs : Les mercredis avec transport et repas, de 5,60 à 11 selon le quotient familial et 14 pour les extérieurs. Les mercredis sans transport ni repas, de 3,25 à 5,50 selon le quotient familial et 7 pour les extérieurs. Les vacances scolaires de 3,50 à 8 selon le quotient familial et 10 pour les extérieurs. Panier repas dans le cadre d'un PAI : abattement de 33%, appliqué à compter du 1 er septembre 2016, par rapport au tarif appliqué dans la tranche du QF concerné. La non présentation du dernier avis d'imposition entraînera l'application des tarifs de la plus haute tranche du quotient familial. A.C.M Le Maset Brêts / Barjaquets : 04.42.87.15.92 Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) Le Mas Accueil 12/17 ans Le centre de loisirs Le Mas est destiné aux enfants à partir de 12 ans jusqu à 17 ans révolus. Le Mas accueille les jeunes le lundi, mardi et jeudi de 17h à 19h. Le mercredi de 12h à 19h, le vendredi de 18h30 à 23h, et le samedi ou dimanche de 19h à minuit. Durant les vacances scolaires, l'accueil a lieu de 9h à 19h avec des programmations à la journée et/ou à la semaine. Un planning d animation mensuel est établi. L'inscription aux ateliers et activités est au choix. Il est également possible de rester sur site pour faire un baby-foot, du ping-pong ou un billard (gratuit). Inscription : La période des inscriptions aux petites et/ou grandes vacances scolaires, se déroule du 1er au 25 le mois précédent ladite période de fréquentation (en fonction des places disponibles). La réservation peut s'effectuer via le portail famille ou auprès du Guichet Unique. L'inscription est obligatoire avant toute fréquentation. En cas de maladie ou de force majeure, un certificat médical ou un justificatif du motif allégué, doit être transmis dans les 72h ouvrées, débutant à la date d'émission de ce justificatif. Tarifs(*) : Adhésion annuelle pour la période scolaire : 12 par enfant Ateliers / Club : 2 par séance Activités de 4,50 à 12 selon le quotient familial et 15 pour les extérieurs Stage pendant les vacances de 7 à 13 selon le quotient familial et 20 pour les extérieurs. (*) Tarifs appliqués à compter du 1 er septembre 2016 La non présentation du dernier avis d'imposition entraînera l'application des tarifs de la plus haute tranche du quotient familial. A.C.M Le Mas Avenue du 8 mai 1945 : 04.42.87.72.93 6 I Livret d accueil 2016 / Ville de Rognac
Les Séjours La commune peut proposer des séjours pendant les vacances scolaires destinés aux enfants de 6 à 12 ans et de 12 à 17 ans. L'inscription à un séjour est obligatoire avant toute participation ; un acompte de 30% du montant total du séjour devra être versé. Le calendrier des inscriptions et les tarifs seront communiqués ultérieurement en fonction des séjours proposés. Petite Enfance La Maison de la petite enfance «Le Petit Prince» est un lieu d'accueil destiné aux enfants âgés de 3 mois à 6 ans. Le personnel qualifié, rassemblé autour d un projet éducatif, associé à un complexe d une superficie de 1000 m2, entièrement dédié au confort des tout-petits, offre des conditions optimales pour assurer l épanouissement de l enfant au quotidien. La demande de préinscription s'établit au Guichet Unique, sans rendez-vous et muni d'un justificatif de domicile de moins de trois mois. Dans le cas d une demande d un enfant à naître, un acte de naissance doit être transmis dans le mois qui suit la naissance. La Commission de la Petite Enfance étudie chaque année pour la rentrée de septembre, en fonction du nombre de places disponibles pour chaque section, les dossiers concernés au regard de l âge de l enfant, de la date de préinscription en crèche, de la période d entrée demandée et du nombre de jours souhaités. Maison de la Petite Enfance Impasse Paul Cézanne VII : 04.42.87.16.51 Projet d'accueil Individualisé (P.A.I) Un projet d'accueil individualisé (PAI) est un document administratif établi uniquement à la demande des parents. Il est mis en place afin d'accueillir au mieux l'enfant ayant des besoins spécifiques, dans le cas où il serait atteint de maladie chronique (asthme par exemple), d'allergie ou d'intolérance alimentaire. Le P.A.I doit lui permettre de faciliter la scolarité ou d'être accueilli en collectivité pour les plus petits. L'enfant pourra ainsi bénéficier de son traitement ou de son régime alimentaire. Il existe 3 types de P.A.I, un modèle destiné à l Éducation Nationale, un spécifique aux A.C.M et autre pour l'accueil en crèche. Votre enfant fréquente l'école, la restauration scolaire et la garderie périscolaire : il convient de se rapprocher de l établissement scolaire fréquenté, afin d'établir un P.A.I. Votre enfant fréquente les NAP, les A.C.M. et/ou les séjours, il convient de se rapprocher du service Animation Enfance-Jeunesse, afin d'établir un P.A.I. Votre enfant fréquente la Maison de la Petite Enfance, il convient de se rapprocher de la Directrice de la structure, afin d'établir un P.A.I. Dès la signature du P.A.I par l'ensemble des parties, l'enfant pourra être accueilli sur le lieu d accueil souhaité. Ville de Rognac / Livret d accueil 2016 I 7
En cas de changement de situation en cours d année Changement de situation familiale : toutes pièces justificatives d un changement intervenu dans la situation familiale (naissance, mariage, divorce, droit de garde de l enfant, etc ) Déménagement : fournir la nouvelle adresse et un justificatif de domicile de moins de trois mois Les modalités de paiement Les prestations enfance-jeunesse (restauration scolaire, garderie périscolaire, A.C.M., Séjours et Petite enfance) sont des services payants. La facturation s'établit à terme échu, elle est à régler avant le 28 du mois. Le paiement peut s'effectuer en numéraire, chèque bancaire, carte bleue via le portail famille ou au Guichet Unique. Les chèques vacances sont acceptés dans le cadre des A.C.M. et des séjours uniquement. Le chèque emploi service universel (C.E.S.U) matérialisé est accepté pour la garde des enfants de moins de six ans (garderie périscolaire, A.C.M., petite enfance). Préinscription scolaire Une préinscription scolaire est obligatoire pour une première rentrée : à la maternelle au CP Pour chaque nouvel arrivant Il convient de se rapprocher du service Enseignement Vie Scolaire au Guichet Unique de la Mairie, afin de procéder à la préinscription administrative dans une école de la commune. Les pièces à fournir sont les suivantes : - L original du livret de famille, - Un justificatif de domicile de moins de trois mois (quittance de loyer, facture EDF,..), - En cas de séparation : la photocopie du jugement précisant le lieu de résidence de l enfant et l autorité parentale ou la photocopie de la pièce d identité de l autre parent et son autorisation écrite pour l inscription scolaire sur la commune - En cas de changement d école le certificat de radiation - En cas d hébergement, attestation sur l honneur de l hébergeur, la photocopie de sa carte d identité avec son justificatif de domicile de moins de trois mois (quittance de loyer, facture EDF,..) - Justificatif du mode de garde (contrat de travail de l assistante maternelle agréée ou attestation de la personne qui garde l enfant complétée par la copie de sa carte d identité ainsi que de son justificatif de domicile de moins de trois mois) L inscription définitive sera effectuée auprès de la direction de l école d affectation. Fonctionnement des écoles : Les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis matins de 8h30 à 11h30. Les lundis, mardis, jeudis et vendredis après-midis de 13h30 à 16h30 (dont une après-midi N.A.P) 8 I Livret d accueil 2016 / Ville de Rognac