Grands projets immobiliers de la sous-direction des bibliothèques Documents hors format Répertoire numérique détaillé des cotes 20120021/1-20120021/4 Camille de Marignan Mission des archives et du patrimoine culturel MENJVA/MESR Première édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2012 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_050485 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 20120021/1-20120021/4 Niveau de description fonds Intitulé Grands projets immobiliers de la Sous-direction des bibliothèques (documents hors format). Date(s) extrême(s) 1991-2001. Présentation du contenu Les documents de formats et de supports particuliers ont été extraits des dossiers du versement 20120020 et ont fait l'objet de versements à part. Les dossiers de ce présent versement contiennent les documents hors format tels que les plans et grands cahiers reliés. Nom du producteur Ministère de l'enseignement supérieur et de la Recherche, Direction générale de l'enseignement supérieur, Sousdirection des bibliothèques et de l'information scientifique (DGES SDBIS). Historique du producteur Histoire administrative 2009 Service des grands projets immobiliers (DGESIP/DGRI B). [Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle/direction générale de la recherche et de l'innovation]. 2006-2009 Sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique (DGES SDBIS). [Direction générale de l'enseignement supérieur]. 1997-2006 Sous-direction des bibliothèques et de la documentation (DES SDBD). [Direction de l'enseignement supérieur]. 1996-1997 Sous-direction des bibliothèques (DISTNB SDB). [Direction de l'information scientifique, des technologies nouvelles et des bibliothèques]. 1994-1995 Sous-direction des bibliothèques (DISTB SDB). [Direction de l'information scientifique et technique et des bibliothèques]. 1989-1993 Sous-direction des bibliothèques (DPDU SDB). [Direction de la programmation et du développement universitaire]. 1985-1988 Sous-direction de la documentation (DBMIST A). [Direction des bibliothèques, des musées et de l'information scientifique et technique]. 1982-1984 Division du plan et de la gestion des bibliothèques (DBMIST A). [Direction des bibliothèques, des musées et de l'information scientifique et technique]. 1976-1981 Service des bibliothèques (SB). 1974-1975 Direction des bibliothèques et de la lecture publique (DB). 1972-1974 Direction chargée des bibliothèques et de la lecture publique (DB). 1965-1971 Direction des bibliothèques et de la lecture publique (DB). Fonctions La Sous-direction des bibliothèques est chargée d'élaborer et de conduire la politique de développement et de modernisation des bibliothèques des établissements d'enseignement supérieur ainsi que de favoriser la diffusion de 3
l'information scientifique et technique. Depuis 2006, elle est constituée de trois bureaux intitulés Bureau de la coordination documentaire (concerné plus particulièrement par ce versement), Bureau des réseaux d'information scientifique et technique, et Bureau de la diffusion des savoirs et de la formation professionnelle. Le Bureau de la coordination documentaire est l'interlocuteur des établissements d'enseignement supérieur pour tout ce qui concerne leurs bibliothèques et le développement de la fonction documentaire. Dans ce cadre, il instruit les volets documentaires des contrats passés entre le ministère et les établissements. Le bureau assure la coordination de la carte documentaire nationale, organisée notamment autour des Centres d'acquisition et de diffusion de l'information scientifique et technique (CADIST), des dispositifs collectifs d'achat et des schémas de conservation partagée. Il a également une mission d'expertise et d'assistance relative aux projets de construction et d'équipement de bibliothèques. Il traite les statistiques des bibliothèques et en évalue la performance par la constitution d'indicateurs. Le Bureau des réseaux d'information scientifique et technique contribue à la normalisation du traitement documentaire en vue de l'échange des données et assure une activité de veille technologique. Il expertise les systèmes de gestion des bibliothèques et de gestion de l'information, en veillant à la bonne articulation entre les dispositifs mis en œuvre par les établissements et les applications nationales. Il contribue au pilotage des outils collectifs de signalement, d'accès et de communication scientifique directe. Le bureau coordonne des projets liés aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (diffusion électronique des thèses par exemple). Enfin, il suit l'activité de l'agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES). Le Bureau de la diffusion des savoirs et de la formation professionnelle contribue à la diffusion des savoirs à la fois par le soutien aux publications d'origine universitaire et par la valorisation du patrimoine documentaire des établissements d'enseignement supérieur, en particulier à travers des actions de numérisation. Il coordonne la formation professionnelle initiale et continue des personnels ainsi que les actions collectives en faveur de la formation des usagers à la recherche documentaire. Il favorise la coopération internationale dans le domaine de la documentation et assure le suivi des projets européens. Depuis 2009, les attributions de la Sous-direction des bibliothèques ont été regroupées au sein du Service des grands projets immobiliers. Il assure, conjointement avec les opérateurs concernés, le pilotage des opérations immobilières d'intérêt national. Il est chargé le cas échéant, en liaison avec la DGESIP, la DGRI et la DAF, de la programmation et de la gestion des crédits dédiés. En tant que centre de ressources et d'expertise sur les contrats de partenariat public-privé, il est doté d'une mission transversale de soutien et d'accompagnement des opérateurs. Importance matérielle et support 0,06 ml (4 articles) dans une pochette kraft. Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales. Localisation physique Pierrefitte. Conditions d'accès Les conditions d'accès à ce fonds d'archives sont régies par le livre II du Code du patrimoine. Tous les documents de ce fonds sont librement communicables. Conditions d'utilisation Réutilisation soumise au respect des droits moraux des Archives nationales 4
Modalités d'entrée Versement en 2012. 19770462/8-36 Direction des bibliothèques et de la lecture publique / Service des bibliothèques. Bibliothèques : projets d'aménagement (1934-1974). 19780678/46-60 Direction des bibliothèques et de la lecture publique, Division des études et l'information / Division des études techniques et de la formation. Bibliothèques universitaires : listes d'acquisitions (1939-1948), dossiers de construction ou d'aménagement (1961-1965). 19910761/1-26 Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche, Direction des bibliothèques des musées et de l'information scientifique et technique, Sous-direction de la documentation, Bureau suivi de la gestion des bibliothèques / Bureau gestion évaluation suivi des contrats. Construction et aménagement des bibliothèques (1946-1983). 19950291/1-16 Direction de la programmation et du développement universitaire, Sous-direction des bibliothèques, Bureau de la coordination documentaire. Bibliothèques universitaires (1964-1989). 20040441/1-8 Direction de la prévision, Service de l'information économique et statistique Direction de l'évaluation et de la prospective. Université du 3ème millénaire et contrats de plans Etat/Région 2000-2006 (1996-2000). 20070282/1-35 Direction de la programmation et du développement, Sous-direction des constructions et du développement régional, Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales. Aménagement du territoire et implantations universitaires : préparation du plan université U 2000, opération de constructions universitaires, mise en place du plan université du 3ème millénaire et des schémas des services collectifs de l'enseignement supérieur par région (1986-2001). 20080022/1-185 Direction de l'enseignement supérieur, Service de l'organisation et des moyens, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation. Pilotage des bibliothèques des établissements d'enseignement supérieur (1924-2004). 20090285/1-43 Direction générale de l'enseignement supérieur, Service des établissements, Sous-direction de l'aménagement et de la carte universitaire, Bureau de l'aménagement des territoires universitaires. Contrats de plans État/Région avec des dossiers sur les expertises des opérations universitaires et stratégie de l'état en matière d'enseignement supérieur et de recherche (1990-2005). 20090287/1-154 Direction de l'enseignement supérieur, Bureau de financement des politiques immobilières. Politique de financement des différents aménagements et nouveaux bâtiments universitaires (1980-2003). 20120020/1-56 Direction générale de l'enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique. Grands projets immobiliers de la Sous-direction des bibliothèques(1963-2010). 20120022/1-13 Direction générale de l'enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique. Grands projets immobiliers de la Sous-direction des bibliothèques, photographies (1986-2006). 5
Répertoire numérique détaillé des cotes 20120021/1-20120021/4 20120021/1-20120021/2 Plans. 1991-1997 20120021/1 Université Rennes 2, extension et restructuration du SCD. 2 plans de référence pour l'analyse et les propositions (rez-de-chaussée et étage). 1991 Extrait de l'article 20120020/44. 20120021/2 Outre-mer, extension de la BU de la Guadeloupe (campus de Fouillole). 4 plans des 2ème, 3ème, 4ème et 5ème étages à l'échelle 1/100 cm. 1994-1997 Extrait de l'article 20120020/54. 20120021/3-20120021/4 Cahiers reliés. 1999-2001 20120021/3 Université de Picardie, transfert de l'ufr de Lettres et Sciences humaines sur le site de la Citadelle. 1 rapport de l'étude de faisabilité de format 29,7 cm x 42 cm. 2001 Extrait de l'article 20120020/9. 20120021/4 Université Lyon 3, extension et réhabilitation de la BU de la Manufacture des Tabacs. 1 dossier d'avant-projet détaillé de format 29,7 cm x 42 cm. 1999 Extrait de l'article 20120020/24. 6