V I L L E D E N I C E ARCHIVES MUNICIPALES S E R I E Q A S S I S T A N C E E T P R E V O Y A N C E 1 7 9 2-1 8 6 0 M I S E A J O U R A V R I L 2 0 0 1
A S S I S T A N C E E T P R E V O Y A N C E ( 1 7 9 2-1 8 6 0 ) Q 1 A Q 4 1799-1860.- BUREAU DE BIENFAISANCE ET COMMISSION DE BIENFAISANCE Q 1 Q 2 Q 3 1799-1808.- Fonctionnement du Bureau de Bienfaisance.- 11 pièces. Pièces comptables, nomination de membres, fournisseurs, arrêté imprimé, décret. 1816-1857.- Administration de la Commission de Bienfaisance.- 16 pièces. Pièces comptables, nomination de membres. 1833-1860.- Recettes.- 99 pièces. Réglementation, états des recettes, bals, concerts et représentation théâtrale. Q 4 1807-1860.- Etrangers et voyageurs indigents. Contrôle des déplacements et assistance.- 223 pièces. Séjours à l hôpital, listes et aides. Q 5 A Q 20 1796-1860.- ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Q 5 A Q 8 Q 5 Q 6 Q 7 Q 8 1797-1852.- HOSPICES CIVILS REUNIS.- 166 PIECES. Pendant la période révolutionnaire, trois établissements hospitaliers existent à Nice : l hôpital Sainte-Croix, l hôpital Saint-Roch et l hospice de la Charité auxquels est rattaché celui des orphelins et des orphelines. Selon la loi du 16 vendémiaire an V, ces trois établissements sont régis par une même direction administrative, les Hospices Civils Réunis de la Ville de Nice. A partir du 1 er janvier 1818, les établissements hospitaliers retrouvent leur indépendance. 1798-1852.- Administration générale.- 123 pièces. Personnel administratif et soignant, pièces comptables, affaires foncières, Grand Livre des Dettes de France (pièces justificatives, 1852). 1797-1814.- Correspondance. Arrivée.- Recueil, 602 folios. 1808-1823.- Contentieux.- 14 pièces. Avec la Ville et des particuliers. 1800-1816.- Statistiques des malades.- 28 pièces. Etat des malades, admissions. Q 9 A Q 13 1796-1860.- HOPITAL SAINT-ROCH.- 168 PIECES. Q 9 Q 10 Q 11 Q 12 Q 13 1801-1860.- Administration générale.- 122 pièces. Personnel administratif et soignant, pièces comptables, affaires foncières, dons et legs, approvisionnement. 1814-1860.- Correspondance.- Recueil. 1796-1860.- Contentieux.- 19 pièces. 1840-1854.- Projet de construction.- 7 pièces. 1832-1859.- Statistiques des malades.- 19 pièces. Admissions, traitement des syphilitiques. p. 3
Q 14 ET Q 15 1825-1842.- HOPITAL SAINTE-CROIX.- 12 PIECES. Q 14 Q 15 1825-1854.- Administration générale.- 11 pièces. Personnel, pièces comptables, affaires foncières. 1842.- Statistiques des malades.- 1 pièce. Etat des malades (1827-1828). Q 16 ET Q 17 1815-1850.- HOSPICE DE LA CHARITE.- 52 PIECES. Q 16 Q 17 1832-1850.- Administration générale.- 13 pièces. Pièces comptables, affaires foncières, legs du comte Spitalieri de Cessole et de Jeanne Marie Garetti. 1815-1846.- Statistiques des malades.- 39 pièces. Etat des malades, avis de décés, admissions. Admission de l orpheline Audiberti à l hospice de la Providence qui dépend de l hospice de la Charité. Q 18 A Q 20 1802-1860.- SOINS AUX ALIENES.- 113 PIECES. Q 18 Q 19 Q 20 1820-1860.- Administration générale.- 13 pièces. Pièces comptables, site. 1802-1860.- Statistiques des malades.- 97 pièces. Admissions, certificats d aliénation. 1834-1856.- Information et documentation.- 3 pièces. Hôpitaux de Turin, Gênes et Avignon. Q 21 A Q 30 ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q 21 ET Q 22 1792-1800.- REFUGIES CORSES ET CISALPINS.- 8 PIECES. Q 21 1792-1794.- Secours accordés aux réfugiés Corses de l An III.- Cahier dérelié, 108 folios. Q 22 1798-1800.- Réfugiés Corses et Cisalpins.- 7 pièces. Correspondance, indemnités. Q 23 A Q 28 1804-1860.- PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES.- 26 PIECES. Q 23 Q 24 Q 25 1804-1859.- Aides accordées aux militaires et à leur famille.- 21 pièces. Retraites et pensions, secours financiers, circulaires de l Intendance Générale. 1860.- Secours accordés aux familles de militaires mobilisés.- Registre. 1814-1851.- Registre des invalides à la retraite.- Registre. Q 26 S.d..- Répertoire des retraités dont la pension est inférieure à 500 lires et versée par le ministère des Finances.- Registre. Q 27 S.d..- Répertoire des retraités dont la pension est supérieure à 500 lires et versée par le ministère des Finances.- Registre. Q 28 S.d..- Répertoire des pensionnés militaires à la charge du budget général.- Registre. Q 29 1810-1849.- INDIGENTS.- 11 PIECES. Aides matérielles et financières. Correspondance de médecins exerçant gratuitement. p. 4
Q 30 1836-1858.- SOURD-MUETS.- 4 PIECES. Documentation sur les établissements de Gênes et Oneille. Q 31 A Q 41 ASSISTANCE A L ENFANCE ET AUX FEMMES EN COUCHES L Hospice des Orphelins et des Orphelines dépendait de l Hospice de la Charité. Q 31 A Q 38 1793-1848.- AIDE AUX ORPHELINS.- 140 PIECES. Q 31 1797-1842.- Pièces comptables.- 76 pièces. Q 32 1793.- Livre de paiements mensuels par la commune pour les enfants naturels.- Registre dérelié, 139 folios. Q 33 1799-1848.- Tenue des registres d admission.- 27 pièces. Q 34 1838-1846.- Ecole pour orphelins et enfants de familles indigentes.- 4 pièces. Q 35 1796-1839.- Projet d établissement pour les orphelins.- 2 pièces. Q 36 1828.- Aide financière.- 2 pièces. Q 37 1800-1841.- Reconnaissance de paternité.- 22 pièces. Q 38 1796-1812.- Abandon d enfants.- 6 pièces. Q 39 ET Q 40 1795-1857.- ENFANTS TROUVES.- 392 PIECES. Q 41 Q 39 Q 40 1795-1857.- Prise en charge d enfants trouvés.- 374 pièces. 1800-1849.- Etat de santé.- 18 pièces. 1811-1831.- FILLES MERES.- 6 PIECES. Aides et déclarations de grossesse. Société de la Charité Maternelle. Q 42 ET Q 43 INSTITUTIONS DE SECOURS MUTUEL Q 42 Q 43 1800-1859.- MONT-DE-PIETE.- 29 PIECES. Fonctionnement, pièces comptables. 1851.- CAISSE DE L INCENDIE DU 14 AVRIL 1851.- 1 PIECE. Dépenses et recettes. p. 5
A S S I S T A N C E E T P R E V O Y A N C E ( 1 8 5 9-1 9 5 8 ) 1 Q 1859-1957.- BUREAU DE BIENFAISANCE. 1 Q 1 1861-1941.- BUREAU DE BIENFAISANCE, REGLEMENT ET CONSTITUTION. 1 Q 1/1 1859-1887.- Bureau de Bienfaisance, constitution. 1 Q 1/2 1861-1941.- Bureau de Bienfaisance, commissions administratives. 1 Q 1/3 1933.- Bureau de Bienfaisance, documentation. 1 Q 2 A 1 Q 5 1921-1957.- BUREAU DE BIENFAISANCE, BUREAU D'AIDE SOCIALE, AFFAIRES FINANCIERES. 1 Q 2 1921-1955.- Bureau de Bienfaisance, bureau d'aide sociale, budgets, comptes, affaires financières 1 Q 3 1926-1955.- Bureau de Bienfaisance, bureau d'aide sociale, autorisations de dépenses. 1 Q 4 1938-1957.- Bureau de Bienfaisance, recettes: dons et legs. 1 Q 5 1862-1957.- Bureau de Bienfaisance, recettes. 2 Q 1860-1942.- OEUVRES DE BIENFAISANCE. 2 Q 1 1861-1896.- OEUVRE DE BIENFAISANCE ROSSETTI. 2 Q 1/1 1860-1865.- Budgets et comptes. Affaires financières 2 Q 1/2 1861-1896.- Remboursement des créances (1861-1875), délibérations, correspondance. 2 Q 1/3 1877-1910.- Exécution du testament Rossetti. 2 Q 2 1861-1874.- OEUVRES DE BIENFAISANCE DIVERSES. 2 Q 2/1 1861-1863.- Oeuvre Richelmi. 2 Q 2/2 1861-1874.- Oeuvre Foncet. 2 Q 3 1871-1958.- MONT DE PIETE ET CREDIT MUNICIPAL. 2 Q 3/1 1871-1891.- Création d'un Mont de Piété. 2 Q 3/2 1894-1912.- Affaires foncières. 2 Q 3/3 1875-1918.- Mont de Piété, affaires financières et comptes. 2 Q 3/4 1936-1957.- Caisse de Crédit municipal, gestion, affaires financières et comptes. 2 Q 4 ET 2 Q 5 1858-1933.- CAISSE D'EPARGNE. 2 Q 4/1 1858-1861.- Règlement, statut, rapports. 2 Q 4/2 1860-1931.- Caisse d'epargne, comptabilité, délégués municipaux et affaires diverses. 2 Q 4/3 1929-1934.- Caisse d'epargne de Nice, statut. p. 6
2 Q 5 1905-1931.- Caisse d'epargne de Nice, Compte-rendu des opérations financières. 3 Q 1863-1937.- HOSPICES. 3 Q 1 ET 3 Q 2 1861-1937.- HOSPICE DE LA CHARITE. 3 Q 1/1 1861-1877.- Fusion avec l'hôpital Saint-Roch. 3 Q 1/2 1866-1910.- Affaires foncières et contentieuses. 3 Q 1/3 1911-1920.- Projets de transfert de l'hospice de la Charité sur les terrains de l'ancien Petit Séminaire attribués aux Hospices Civils Application de la loi de séparation de l'eglise et de l'etat, (1905). 3 Q 1/4 1937.- Projet de transfert de l'hospice de la Charité au Grand Hôtel de Cimiez. 3 Q 2/1 1927-1937.- Projet de construction d'un hospice de la Charité à l'archet sur un terrain appartenant à l'hôpital Saint-Roch. 3 Q 2/3 1932-1935.- Projet de vente des terrains avenue de la Gare. 3 Q 2/4 1933-1935.- Projet de transfert à l'archet 3 Q 2/5 1933-1935.- Dossier d'enquête et mise au concour du projet. 3 Q 3 ET 3 Q 4 1820-1944.- HOSPICES CIVILS DE NICE. 3 Q 3/1 1820-1914.- Hospice de la Providence. 3.Q.3-2 3.Q.3-3 1858-1911.- Hospice Pauliani. 1881-1907.- Hospices civils de Nice. Acquisitions foncières et legs. 3 Q 4/1 1917-1927.- Hospices civils de Nice. Affaires foncières ; 3 Q 4/2 1920-1942.- Commission administrative et rapport. 3 Q 5 1868-1189.- HOSPICE ET HOPITAL DE LA CROIX. 3 Q 5/1 1868-1871.- Hospice de la Croix 3 Q 5/2 1861-1889.- Hôpital de la Croix et Archiconfrérie de la Croix 3 Q 6 1861-1921.- HOPITAL SAINT-ROCH. 1 Q 6/1 1870-1921.- Aliénations foncières. 3 Q 6/2 1877-1921.- Fonctionnement. 3 Q 6/3 1861-1866.- Budgets et comptes. 4 Q AIDE SOCIALE ET MUTUALITE 4 Q 1 1863-1919.- CAISSE DE RETRAITE DES EMPLOYES MUNICIPAUX. 4 Q 2 1860-1933.- SOCIETES DE SECOURS MUTUEL 4 Q 3 1875-1909.- ALIENES INDIGENTS. 4 Q 4 ET 4 Q 5 1947-1957.- MAISON MATERNELLE MUNICIPALE. p. 7
S O M M A I R E A S S I S T A N C E E T P R E V O Y A N C E ( 1 7 9 2-1 8 6 0 )... 3 Q 1 À Q 4 1799-1860.- BUREAU DE BIENFAISANCE ET COMMISSION DE BIENFAISANCE... 3 Q 5 À Q 20 1796-1860.- ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS... 3 Q 5 à Q 8 1797-1852.- Hospices Civils Réunis.- 166 pièces.... 3 Q 9 à Q 13 1796-1860.- Hôpital Saint-Roch.- 168 pièces... 3 Q 14 et Q 15 1825-1842.- Hôpital Sainte-Croix.- 12 pièces... 4 Q 16 et Q 17 1815-1850.- Hospice de la Charité.- 52 pièces.... 4 Q 18 à Q 20 1802-1860.- Soins aux Aliénés.- 113 pièces.... 4 Q 21 À Q 30 ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE... 4 Q 21 et Q 22 1792-1800.- Réfugiés Corses et Cisalpins.- 8 pièces... 4 Q 23 à Q 28 1804-1860.- Pensions civiles et militaires.- 26 pièces... 4 Q 29 1810-1849.- Indigents.- 11 pièces... 4 Q 30 1836-1858.- Sourd-muets.- 4 pièces.... 5 Q 31 À Q 41 ASSISTANCE À L ENFANCE ET AUX FEMMES EN COUCHES... 5 Q 31 à Q 38 1793-1848.- Aide aux orphelins.- 140 pièces.... 5 Q 39 et Q 40 1795-1857.- Enfants trouvés.- 392 pièces... 5 Q 41 1811-1831.- Filles mères.- 6 pièces... 5 Q 42 ET Q 43 INSTITUTIONS DE SECOURS MUTUEL... 5 Q 42 1800-1859.- Mont-de-Piété.- 29 pièces.... 5 Q 43 1851.- Caisse de l incendie du 14 avril 1851.- 1 pièce... 5 A S S I S T A N C E E T P R É V O Y A N C E ( 1 8 5 9-1 9 5 8 )... 6 1 Q 1859-1957.- BUREAU DE BIENFAISANCE... 6 1 Q 1 1861-1941.- Bureau de Bienfaisance, règlement et constitution.... 6 1 Q 2 à 1 Q 5 1921-1957.- Bureau de Bienfaisance, bureau d'aide sociale, affaires financières... 6 2 Q 1860-1942.- OEUVRES DE BIENFAISANCE... 6 2 Q 1 1861-1896.- Oeuvre de Bienfaisance Rossetti.... 6 2 Q 2 1861-1874.- Oeuvres de Bienfaisance diverses.... 6 2 Q 3 1871-1958.- Mont de Piété et Crédit municipal... 6 2 Q 4 et 2 Q 5 1858-1933.- Caisse d'epargne.... 6 3 Q 1863-1937.- HOSPICES... 7 3 Q 1 et 3 Q 2 1861-1937.- Hospice de la Charité... 7 3 Q 3 et 3 Q 4 1820-1944.- Hospices civils de Nice... 7 3 Q 5 1868-1189.- Hospice et hôpital de la Croix... 7 3 Q 6 1861-1921.- Hôpital Saint-Roch... 7 4 Q AIDE SOCIALE ET MUTUALITE... 7 4 Q 1 1863-1919.- Caisse de retraite des employés municipaux... 7 4 Q 2 1860-1933.- Sociétés de secours mutuel... 7 4 Q 3 1875-1909.- Aliénés indigents.... 7 4 Q 4 et 4 Q 5 1947-1957.- Maison maternelle municipale.... 7 p. 9