Table des matières Principales abréviations... Bibliographie en français... xix xxvii Introduction... 1 Vatican II et la reconnaissance de droits et de devoirs des fidèles en général et des laïcs en particulier... 1 1. L «épine dorsale» du Code... 1 2. L influence conciliaire... 2 La genèse du livre II CIC 83... 5 1. Trois étapes... 5 2. La Lex Ecclesiæ Fundamentalis (LEF)... 6 3. Une loi constitutionnelle... 8 4. Un report partiel de la LEF... 10 La structure du livre II... 11 1. Une révolution copernicienne... 11 2. Une remarque terminologique... 13 3. Une nouvelle conception de l autorité... 14 4. La structuration sacramentelle de l Église... 15 23940_Droits_devoirs.indb 5 2011-01-20 11:10:25
vi Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église Sacerdoce commun et sacerdoce ministériel... 17 1. Égalité et diversité... 17 2. Les différences... 18 3. La coopération mutuelle... 21 4. Une priorité fonctionnelle... 23 Égalité fondamentale et inégalité fonctionnelle... 25 1. L égalité fondamentale... 25 2. La diversité fonctionnelle... 27 3. L évolution historique... 29 4. La condition de fidèle... 31 5. Les fondements du principe de diversité... 36 Le Code des canons des Églises orientales... 37 1. Le droit canonique est aussi oriental... 37 2. Un critère d interprétation... 39 Les devoirs et les droits des fidèles en général et des laïcs en particulier... 40 L existence de droits fondamentaux... 42 1. Une question débattue... 42 2. L existence de droits subjectifs dans l Église... 45 3. Le respect de l autorité... 48 Une canonisation des droits de l homme?... 51 1. Droits civils et droits canoniques fondamentaux.. 51 2. Droits fondamentaux et droits de l homme... 53 3. Les droits de l homme et l Église... 55 Les devoirs et droits fondamentaux dans le Codex Canonum Ecclesiarum Orientalium... 56 Les droits et les devoirs fondamentaux... 57 1. Les droits fondamentaux... 57 2. Les devoirs fondamentaux... 60 23940_Droits_devoirs.indb 6 2011-01-20 11:10:25
Table des matières vii 3. Les devoirs avant les droits... 61 La protection des devoirs et des droits fondamentaux... 64 Première partie : «les fidèles du Christ» du livre II du CIC 83 sur «le peuple de Dieu»... 67 Introduction générale... 67 1. Le dernier document du Concile... 67 2. Les droits de la femme... 68 3. L égalité entre tous les fidèles... 69 Les fidèles du Christ... 70 1. Les sources de la norme... 70 2. Les christifideles... 71 3. La condition de fidèle... 73 4. Les principaux traits du fidèle... 75 5. La participation aux tria munera Christi... 76 6. La place des charismes... 77 L Église catholique... 80 1. Peuple de Dieu ou société?... 81 2. Une société hiérarchique... 81 La communion ecclésiastique... 83 1. La communion dans l Église... 83 2. La communio fidei... 84 3. La communio sacramentorum... 86 4. La communio regiminis... 87 Les catéchumènes... 90 1. Les non baptisés... 90 2. Les liens des catéchumènes avec l Église... 92 23940_Droits_devoirs.indb 7 2011-01-20 11:10:25
viii Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église Les prérogatives des catéchumènes... 93 Le principe de bipartition des fidèles... 95 1. Les sources... 95 2. Une condition commune... 96 3. Un retour en arrière?... 98 4. Le CCEO... 99 Le principe de tripartition des fidèles... 100 1. Une consécration particulière... 100 2. Une typologie des fidèles... 103 3. Le canon 10 CCEO... 104 4. Un résumé des canons introductifs... 104 Le titre I, De omnium christifidelium obligationibus et iuribus (canons 208 à 223)... 105 1. Une charte fondamentale... 105 2. Des essais de classification... 106 a) La classification d Hervada... 106 b) La classification de Corecco... 107 c) D autres classifications... 108 3. L existence de droits subjectifs dans l Église... 109 4. Les obligations et les droits fondamentaux... 111 5. Les principes constitutionnels découlant du Concile... 112 a) Le principe d égalité... 112 b) Le principe de variété... 113 c) Le principe hiérarchique... 114 6. Une valeur interprétative... 114 L égalité entre les fidèles... 115 1. L égalité radicale... 115 2. Égalité en droit et égalité de droits... 118 3. Les conséquences du principe de variété... 119 4. En guise de résumé... 121 23940_Droits_devoirs.indb 8 2011-01-20 11:10:26
Table des matières ix Le devoir fondamental de garder la communion... 122 1. La communio : un concept-clé... 122 2. Un bien dû... 123 3. Les domaines de la communion... 124 a) La communio fraterna... 124 b) La communio hierarchica... 124 c) La communio ecclesiarum... 125 4. Les contenus de la communion... 126 a) Communion dans la profession de foi... 126 b) Communion et sacrements... 127 c) Communio versus hierarchia?... 127 5. Les conditions de la communion... 128 6. Les conséquences de la communion... 129 7. Le droit au bon gouvernement... 130 Les conséquences de la communion... 131 1. La portée de la norme... 132 2. La liberté religieuse... 132 Le devoir fondamental de sainteté... 133 1. L élément le plus caractéristique du Concile... 133 2. L appel à la sainteté et à l apostolat... 135 3. Les caractéristiques du devoir de sainteté... 136 Les droit et devoir fondamentaux d évangéliser... 137 1. Le devoir-droit à l apostolat... 137 2. Les caractéristiques de ce devoir-droit... 138 3. Un droit en rapport avec l évangélisation... 141 Le devoir fondamental d obéissance aux pasteurs... 142 1. La relation fidèles-hiérarchie d après le canon 212... 143 2. Les caractéristiques de l obéissance due... 144 3. Un droit au «désaccord»?... 147 23940_Droits_devoirs.indb 9 2011-01-20 11:10:26
x Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église Le droit fondamental de pétition... 148 1. Les fondements du droit de pétition... 148 2. Le droit de pétition... 149 3. Le droit à l exercice correct de la fonction hiérarchique... 150 4. La protection juridique du droit... 151 Le droit fondamental à la liberté d opinion... 152 1. Les fondements du droit à la liberté d opinion... 152 2. Le droit à l opinion... 154 3. Les limites du droit à l opinion publique... 156 a) Le respect de la foi et des mœurs... 156 b) Le respect de l autorité des pasteurs... 156 c) Une exigence de savoir, compétence et prestige... 157 d) L intervention des fidèles doit servir l utilité commune de l Église ou d une communauté ecclésiale... 158 e) Le respect de la dignité ou du bien des personnes suit les mêmes règles que pour l utilité commune... 158 4. Des conditions d exercice du droit à la liberté d opinion... 158 5. Le droit fondamental à l information... 160 Le droit fondamental aux biens spirituels... 161 1. Le premier des devoirs et des droits fondamentaux... 161 2. Le droit à la Parole... 163 3. La mise en œuvre de ce droit à la Parole... 164 4. Le droit aux sacrements... 166 5. Les devoirs et les droits de chacun... 174 6. Un droit strict... 175 7. Des structures pastorales particulières... 177 23940_Droits_devoirs.indb 10 2011-01-20 11:10:26
Table des matières xi Le droit fondamental à la spiritualité propre... 181 1. Nature du droit au rite propre et à la spiritualité propre... 181 2. Portée du droit... 182 3. Le rite propre... 182 a) Un premier sens de «rite»... 183 b) Un second sens de «rite»... 183 4. Le droit à la spiritualité propre... 185 5. Les charismes... 187 6. Les conséquences de ce double droit... 188 7. Ses liens avec d autres droits... 189 Le droit fondamental d association et de réunion... 190 1. Nature du droit d association et de réunion... 190 2. Le droit d association... 192 3. Les limites à ce droit... 193 a) Une limite intrinsèque... 193 b) Une limite extrinsèque... 194 4. Le droit de réunion... 197 Le droit fondamental d initiative apostolique... 198 1. Le droit à l initiative dans le domaine de l apostolat... 198 2. Les initiatives sur lesquelles porte ce droit... 199 a) Des initiatives privées... 199 b) Le label «catholique»... 200 Le droit fondamental à recevoir une éducation chrétienne... 201 1. Le droit à l éducation chrétienne... 201 2. Les sujets du droit à l éducation chrétienne... 203 Le droit fondamental à la liberté de recherche et d enseignement... 205 1. La nature de ce droit... 205 23940_Droits_devoirs.indb 11 2011-01-20 11:10:26
xii Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église 2. La recherche... 206 3. Les conditions d exercice du droit à la liberté de recherche... 207 4. L exercice proprement dit... 209 5. Le droit d enseignement... 210 6. Les limites au droit d enseignement... 211 Le droit fondamental au libre choix de l état de vie. 212 1. La nature de ce droit... 212 2. Les conditions d exercice de ce droit... 214 a) L ordre sacré... 214 b) Le mariage... 214 c) La vie consacrée... 215 d) La condition de laïc... 215 Le droit fondamental à la bonne réputation... 216 1. Considérations d ordre général... 216 2. Le droit à la bonne renommée... 217 3. Le droit à l intimité... 219 La protection des droits dans l Église... 221 1. Introduction au canon 221... 221 a) La nouveauté de la norme... 221 b) La possibilité que justice soit rendue... 223 c) Des propositions pour une meilleure protection... 227 2. Le canon 221 1... 229 a) Nature de la protection judiciaire du droit au procès... 229 b) L objet du droit au procès... 231 Le droit fondamental à être jugé selon les dispositions du droit... 233 1. Le droit à un jugement conforme au droit... 233 2. L équité canonique... 234 23940_Droits_devoirs.indb 12 2011-01-20 11:10:26
Table des matières xiii Le droit fondamental à n être sanctionné que selon la loi... 235 1. Le principe de légalité... 235 2. La voie administrative... 236 3. Le pouvoir discrétionnaire de l autorité... 237 Le devoir fondamental de subvenir aux besoins de l Église... 238 1. Une obligation de justice... 239 2. Les moyens d accomplir le devoir... 240 Le devoir fondamental de vivre la justice sociale... 242 1. Nature de ce devoir... 243 2. Les applications concrètes... 244 3. Remarques finales... 244 Le bien commun comme limite à l exercice des droits fondamentaux... 245 1. Les limites générales à l exercice des devoirs et des droits fondamentaux des fidèles... 245 2. Le champ d application de la norme... 246 a) Les devoirs envers l Église... 247 b) Les devoirs envers autrui... 247 3. L intervention de l autorité... 247 La réglementation de l exercice des droits par l autorité... 248 1. La réglementation autoritaire de l exerce des droits des fidèles... 248 2. Un droit en fonction du bien commun... 249 3. Les interventions de l autorité... 250 4. L interprétation du canon 223... 252 Deuxième partie : De obligationibus et iuribus christifidelium laicorum... 253 23940_Droits_devoirs.indb 13 2011-01-20 11:10:26
xiv Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église Les droits et les devoirs fondamentaux des fidèles laïcs... 253 1. La codification... 253 2. Une définition du laïc?... 256 3. Un double champ d action... 259 4. Un double rappel historique... 260 5. Sécularité et vocation à la sainteté et à l apostolat... 263 a) Une vocation... 264 b) Dans le monde... 264 c) Dans l Église... 264 6. La notion de laïc... 265 7. La condition de laïc... 272 8. Les normes du titre II... 274 9. Les laïcs dans le CIC 83... 276 Le devoir fondamental de faire de l apostolat... 278 1. Le devoir d apostolat... 278 2. Une norme de droit divin... 280 3. Le devoir-droit des laïcs... 281 4. Le droit d association des laïcs... 283 5. L intervention de la hiérarchie... 285 Le devoir fondamental de sanctifier les réalités du monde... 286 1. La sanctification des réalités terrestres... 286 2. Nature du droit... 288 3. Le rôle des laïcs... 289 4. L autonomie des laïcs... 290 5. Le CCEO... 293 Les devoirs fondamentaux propres aux personnes mariées... 294 1. Les devoirs liés à la condition matrimoniale... 294 2. Les exigences unies au devoir... 295 23940_Droits_devoirs.indb 14 2011-01-20 11:10:26
Table des matières xv 3. Les titulaires du devoir... 297 4. Diverses observations... 298 Le devoir fondamental d éducation chrétienne des enfants... 299 1. L obligation de l éducation chrétienne des enfants... 299 2. Les parents et l éducation chrétienne... 300 3. Des droits des parents... 302 4. Les devoirs des pasteurs... 303 5. Une loi-cadre de la famille... 305 Le droit fondamental à la liberté religieuse... 305 1. Une clé de voûte, le droit à la liberté religieuse... 306 2. Les sujets de la norme... 308 3. L autonomie des laïcs... 311 4. Les sujets passifs du droit... 311 a) La hiérarchie... 311 b) Les autres fidèles... 313 5. L exercice du devoir-droit... 314 6. Les limites au devoir-droit... 316 Le droit fondamental de recevoir certaines charges ecclésiastiques... 318 1. La capacité reconnue aux laïcs de participer à des offices ecclésiastiques... 318 2. Le contenu de la norme... 321 3. La participation au pouvoir de gouvernement... 323 4. Une question de terminologie... 325 5. Un ministère confié à des laïcs... 326 6. Une capacité propre aux laïcs?... 329 7. Les tria munera... 330 a) Le munus propheticum... 330 b) Le munus regale... 331 c) Le munus regendi... 331 23940_Droits_devoirs.indb 15 2011-01-20 11:10:26
xvi Droits et devoirs fondamentaux des fidèles et des laïcs dans l Église 8. Le domaine de coopération des laïcs... 333 a) Quant au service de la parole (développé au canon 229)... 333 b) Quant au ministère de sanctification (développé au canon 230)... 334 c) Quant au ministère du gouvernement pastoral (développé au canon 228)... 334 9. Une conséquence de la sécularité... 336 Le droit fondamental d agir en tant qu expert... 338 1. La participation des laïcs en tant qu experts... 338 2. La participation aux conseils... 339 3. Remarques canoniques... 340 Les droit et devoir fondamentaux de recevoir une formation doctrinale adéquate... 342 1. Le devoir et le droit à la formation doctrinale... 342 2. La formation requise... 343 Le droit fondamental à une formation en sciences sacrées... 346 1. Le droit à la formation en sciences ecclésiastiques... 346 2. Les centres universitaires... 347 Le droit fondamental d enseigner les sciences sacrées... 347 1. Le droit d enseigner les sciences sacrées... 347 2. Les conditions d exercice du droit... 348 Le droit fondamental de recevoir le lectorat et l acolytat... 349 1. Des ministères attribuables à des laïcs... 349 2. Les sujets du droit... 351 Le droit fondamental d assurer certaines fonctions liturgiques... 353 1. Des fonctions liturgiques assurées par des laïcs... 353 23940_Droits_devoirs.indb 16 2011-01-20 11:10:26
Table des matières xvii 2. La détermination de ces fonctions... 354 Le droit fondamental d assurer des fonctions de suppléance dans l Église... 354 1. Des fonctions de suppléance... 355 2. La place du laïc... 356 3. La nature de la suppléance... 358 4. Des critiques de ce canon... 360 Le droit fondamental de rendre des services spéciaux... 362 1. Des services spéciaux rendus par des laïcs... 362 2. Les conditions pour rendre ces services... 363 Le droit fondamental à une rémunération... 364 1. La rémunération des services rendus par des laïcs... 364 2. L application du droit civil... 365 3. Le CCEO... 367 Conclusion générale... 369 La traduction canonique de Vatican II... 369 Des normes spécifiques aux laïcs?... 371 Un domaine proprement juridique... 374 Table des canons du CIC 83 cités... 377 Table des canons du CCEO cités... 385 Index analytique... 391 23940_Droits_devoirs.indb 17 2011-01-20 11:10:26