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Transcription:

Fusion d'écoles : l'école maternelle Les Bruyères de Besançon et l'école élémentaire La Bruyère de Besançon fusionnent en une école primaire. L'école maternelle de Colombier-Fontaine et l'école élémentaire de Colombier-Fontaine fusionnent en une école primaire. Fermetures d'écoles : B2 SCEY-MAISIERES Intercomm Rives de la Loue EE Réorganisation territoriale. Retrait des 3 emplois de Scey_Maisières. Les enfants de Cléron seront scolarisés à Amancey. Ceux de Scey-Maisières à Ornans. M2 AUTECHAUX-ROIDE EE Fermeture de la classe unique. Les enfants seront scolarisés à Pont-de- Roide. M1 COLOMBIER-FONTAINE EM Fermeture suite fusion en école primaire. B3 BESANCON Les Bruyères EM Fermeture suite fusion en école primaire. Ouverture de classes : B2 AMANCEY Intercom. Cordier EP Ouverture 6 ème poste (mat.) B1 BESANCON Bourgogne EM Ouverture 6 ème poste B3 BESANCON Brossolette EE Ouverture 8 ème poste B7 BESANCON Jean Zay EE Ouverture 9 ème poste (mat.) SOC BETHONCOURT Mandela EE Ouverture 17 ème poste MOR CHARQUEMONT EM Ouverture 5 ème poste B2 GENNES EE Ouverture 4 ème poste (mat.) SOC GRAND-CHARMONT Jeanney EE Ouverture 9 ème poste M2 MONTBELIARD Boulloche EE Ouverture 10 ème poste M2 MONTBELIARD Victor Hugo EE Ouverture 7 ème poste PON RPI Dommartin-Vuillecin Ouverture 5 ème poste (Mat à Vuillecin ) SOC SOCHAUX Centre EE Ouverture 6 ème poste SOC SOCHAUX Chênes EM Ouverture 5 ème poste SOC SOCHAUX Chênes EE Ouverture 6 ème poste SOC TAILLECOURT EE Ouverture 6 ème poste (élem.)

Ouvertures conditionnelles : B1 BESANCON Dürer EE Ouv. Cond. 12ème poste B7 BESANCON Grette EE Ouv. Cond. 5ème poste B1 BESANCON Fourier EE Ouv. Cond. 19ème poste B7 BESANCON Jean Macé EE Ouv. Cond. 8ème poste B7 BESANCON Condorcet EE Ouv. Cond. 6ème poste B7 BESANCON Curie EM Ouv. Cond. 4ème poste B7 BESANCON Paul Bert EM Ouv. Cond. 5ème poste SOC Dampierre-les-Bois Prévert EE Ouv. Cond. 6ème poste(élem) SOC ETUPES Centre EE Ouv. Cond. 6ème poste SOC GRAND-CHARMONT Bataille EM Ouv. Cond. 4ème poste SOC GRAND-CHARMONT Jeanney EE Ouv. Cond. 10ème poste PON GRANGES NARBOZ EE Ouv. Cond. 9ème poste PON LABERGEMENT Ste-Marie Intercom des 2 lacs EE Ouv. Cond. 4ème poste(élem) B3 NOVILLARS EE Ouv. Cond. 5ème poste SOC SOCHAUX CENTRE EM Ouv. Cond. 5ème poste SOC SOCHAUX Chênes EE Ouv. Cond. 7ème poste Fermetures de classes : SOC ABBEVILLERS EE Fermeture 5ème poste (mat) M1 AIBRE Intercomm EE Fermeture 5ème poste (élem) M1 APPENANS Intercomm EE Fermeture 4ème poste (élem) M2 AUTECHAUX-ROIDE EE Fermeture de l'unique poste classe B1 AVANNE-AVENEY EE Fermeture 9ème poste 5mat) B7 BESANCON Butte EE Fermeture 8ème poste B8 BEURE EE Fermeture 5ème poste B7 CHALEZEULE EE Fermeture 5ème poste (élèm) M1 CLERVAL Coquelicots EM Fermeture 4ème poste M2 MATHAY Tilleuls EE Fermeture 6éme poste M1 MONTENOIS EE Fermeture 6éme poste B2 NANCRAY EE Fermeture 6éme poste (mat) MOR PIERREFONTAINE les VARANS EM Fermeture 4éme poste PON PONTARLIER Vauthier EM Fermeture 4éme poste

B3 ROULANS EM Fermeture 4éme poste B3 RPI Deluz-Laissey Fermeture 5éme poste (2e mat à Laissey) M3 RPI Glère - Vaufrey Ferm. cond du 3è poste (classe unique à Glère) (2è poste à Vaufrey) B2 SCEY-MAISIERES Intercomm Rives de la Loue EE Fermeture des 3 postes classes MOR TREVILLERS Intercomm EE Fermeture 6éme poste (élem) M3 VALENTIGNEY Oehmichen EM Fermeture 5éme poste PON VAUX-et-CHANTEGRUE Intercomm EE Fermeture 5éme poste (élem) M1 VOUJEAUCOURT EE Fermeture 9éme poste Fermetures conditionnelles : PON ARC-sous-CICON EE Ferm. cond du 4é poste (élem) M3 AUDINCOURT Forges EM Ferm. cond du 4é poste B4 AUXON-DESSUS Intercomm EE Ferm. cond du 11é poste (élem) B1 BESANCON Champagne EE Ferm. cond du 11è poste B7 BESANCON Tristan Bernard EE Ferm. cond du 5è poste B7 BESANCON Paul Bert EE Ferm. cond du 7è poste B7 BESANCON Jules Ferry EE Ferm. cond du 9è poste B8 BESANCON Rivotte EE Ferm. cond du 6è poste B4 BOUSSIERES EE Ferm. cond du 6è poste (élem) PON CHAPELLE-des-BOIS EE Ferm. cond du 2è poste (élem) M1 CUSE-et-ADRISANS Perrot EE Ferm. cond du 4è poste (mat) M1 DAMPIERRE-sur-le-Doubs EE Fermeture 4ème poste (élem) MOR DAMPRICHARD Marronniers EE Ferm. cond du 6è poste B4 EMAGNY Intercomm EE Ferm. cond du 6è poste (élem) MOR GILLEY EE Fermeture 8ème poste (élem) PON La Cluse-et-Mijoux EE Fermeture 6éme poste (élem) MOR LE RUSSEY Gentianes EE Ferm. cond du 8è poste (mat) MOR LES GRAS EE Ferm. cond du 5è poste (élem) M1 L'ISLE sur le DOUBS Clavel EE Ferm. cond du 5è poste M2 MONTBELIARD Combe aux biches EM Fermeture 3éme poste M1 MONTENOIS Clairefontaine EM Fermeture 3éme poste PON PONTARLIER Péguy EM Ferm. cond du 3è poste B4 POUILLEY-les-VIGNES EE Ferm. cond du 6è poste M3 RPI Chamesol-Montéchéroux Ferm. cond du 5è poste

(Montéchéroux mat.) M1 St-MAURICE-COLOMBIER Du BIE EE Fermeture 6éme poste (élem) B4 SAINT-VIT Jouffroy D'ABBANS EE Ferm. cond du 11è poste (mat) B7 THISE EM Ferm. cond du 4è poste M3 VALENTIGNEY Donzelot EE Ferm. cond du 13è poste M3 VALENTIGNEY Des Bruyères EM Ferm. cond du 3è poste M3 VALENTIGNEY Pézole EE Fermeture 6éme poste Dispositif Plus de Maîtres que de classes Création : 5 classes Réseau M2 MONTBELIARD A. Boulloche EEPU REP+ Lou Blazer M2 MONTBELIARD Coteau Jouvent EEPU REP+ Lou Blazer M2 MONTBELIARD Petit Chenois EEPU REP+ Lou Blazer M3 AUDINCOURT Autos EEPU REP Jean Bauhin M3 AUDINCOURT Georges Edme EEPU REP Les Hautes Vignes Seloncourt Création d'1/2 poste de coordination EP sur le nouveau REP de Sochaux Dégel et suppression du poste de chargé mission "Arts et Culture" implanté à la DSDEN25 Dégel des supports neutralisés pour 2014-2015 (Cf. CTS du 3/09/2014 et CDEN du 18/11/2014) Psychologues scolaires (4 ETP) : Montbéliard III Sochaux (2 supports) Morteau Maîtres E (2,75 ETP) : Besançon Bourgogne élémentaire -0,25 Ornans élémentaire -0,25 Valdahon Saint-Exupéry -0,25 Pont-de-Roide Château Herr -1 Quingey Charles Belle -1 Besoins Educatifs Particuliers : Fermeture CLIS. Ecole maternelle Herriot Besançon. 0250253X

Fermeture poste SESSAD. I.T.E. SALINS DE BREGILLE. 0251390A Ouverture poste option D à I.M.P La Bouloie Hérimoncourt. 0251472P Ouverture 1 poste PASS Transfert de l'upe2a Vieilles Pérrières de Besançon à Helvétie Besançon Transfert de l'upe2a itinérante de Bethoncourt Mandela sur Montbéliard Victor Hugo EE Ouverture UPE2A 1er degré itinérante sur Montbéliard Victor Hugo EE Transformation support "enfants du voyage" de "option E" en ECEL option Enfants du Voyage (EFIV). Ecole élémentaire Jules Ferry de Besançon. 0251608M Formation des personnels : Provisions pour décharges de Maîtres Formateurs supplémentaires : 1,75 ETP Le nombre de M2 prévus pour la rentrée 2015 est de 160, nécessitant 32 PEMF (professeurs des écoles maîtres formateurs). Actuellement le nombre de PEMF est de 25. Nécéssité d'augmenter de 7 le nombre de PEMF sur le Doubs, avec un coût de 0,25 ETP de décharge chacun. Transfert de support Maîtres Formateurs : Implantation actuelle Nouvelle implantation EE FOURIER BESANCON EE BOURGOGNE BESANCON Suppression 0,5 ATICE rattaché à la DSDEN du Doubs Couplages de supports ATICE : Les demi-supports suivants sont couplés : 0,5 ATICE Besançon 2 et 0,5 ATICE Morteau 0,5 ATICE Besançon 3 et 0,5 ATICE Besançon 4 0,5 ATICE Montbéliard 1 et 0,5 ATICE Montbéliard 2 Remplacement : Créations de postes de Titulaires Remplaçants au titre du REP+ : 5 Circonscription Nombre de postes Sochaux 2 Montbéliard II 3

Créations de postes de Titulaires Remplaçants : 2 Circonscription Nombre de postes 7 1 Sochaux 1 Régularisation Carte scolaire 2014 / mouvement rentrée 2014 : 2 postes TR Sochaux sont transférés sur Montbéliard I (1 poste) et sur Montbéliard III (1 poste) 2 Transformation des supports ZIL en postes de Titulaires Remplaçants (48) : Commune Etab support Sigle Nom Etab support Section IEN BESANCON E.E.PU DURER BESANCON I BESANCON E.E.PU FOURRIER I BESANCON I BESANCON E.M.PU BOULLOCHE BESANCON I QUINGEY E.E.PU Charles BELLE BESANCON I AMANCEY E.E.PU Intercommale PU BESANCON II AVOUDREY BESANCON II ORNANS E.E.PU Gpe Scolaire BESANCON II VALDAHON E.E.PU Lavoisier BESANCON II BAUME LES DAMES E.E.PU Cour BESANCON III BESANCON E.E.PU Fanart BESANCON III BESANCON E.M.PU Fontaine-Ecu BESANCON III NOVILLARS BESANCON III BOUSSIERES BESANCON IV EMAGNY E.E.PU Intercommunale BESANCON IV FRANOIS E.E.PU Au Clousey BESANCON IV ST-VIT E.E.PU Jouffroy D'ABBANS BESANCON IV BESANCON E.E.PU Paul BERT BESANCON VII BESANCON E.E.PU Jules FERRY BESANCON VII BESANCON E.M.PU Jules FERRY BESANCON VII BESANCON E.M.PU Lamartine BESANCON VII BESANCON E.E.A. HELVETIE BESANCON VIII BAVANS E.E.PU Claire Radreau MONTBELIARD I L'ISLE SUR LE DOUBS E.E.PU Bernard Clavel MONTBELIARD I L'ISLE SUR LE DOUBS E.E.PU Henri Bourlier MONTBELIARD I VOUJEAUCOURT MONTBELIARD I MANDEURE E.E.PU De la Fontenotte MONTBELIARD II

MONTBELIARD E.E.PU Coteau Jouvent MONTBELIARD II MONTBELIARD E.E.PU Petit Chênois MONTBELIARD II PONT DE ROIDE E.E.PU Les Halles MONTBELIARD II SELONCOURT E.E.PU Louise MICHEL MONTBELIARD III SELONCOURT E.M.PU Mognetti MONTBELIARD III VALENTIGNEY E.E.PU Sous Roches MONTBELIARD III VALENTIGNEY E.M.PU Louis Pergaud MONTBELIARD III BETHONCOURT E.M.PU Louise MICHEL SOCHAUX FESCHES LE CHATEL E.E.PU Du Rondelot SOCHAUX GRAND CHARMONT E.M.PU Pierre Curie SOCHAUX HERIMONTCOURT E.E.PU Centre SOCHAUX CHARQUEMONT MORTEAU LES FINS E.E.PU Bichet MORTEAU MORTEAU E.E.PU Louis Pergaud MORTEAU PIERREFONTAINE LES VARANS E.E.PU De la Reverotte MORTEAU DOUBS E.E.PU Gaston Dubiez PONTARLIER FRASNE E.E.PU Xavier Marmier PONTARLIER LA RIVIERE DRUGEON E.E.PU Intercommunale PONTARLIER LEVIER E.E.PU Louis Pergaud PONTARLIER PONTARLIER E.E.PU Cyril Clerc PONTARLIER PONTARLIER E.E.PU Henri Cordier PONTARLIER PONTARLIER E.E.PU Louis Pergaud PONTARLIER Transformations des supports Brigade Formation Continue (23) en postes de Titulaires remplaçants : Sigle Section IEN BESANCON I BESANCON I BESANCON II BESANCON II BESANCON III BESANCON IV BESANCON IV BESANCON VII MONTBELIARD I MONTBELIARD I MONTBELIARD I MONTBELIARD II MONTBELIARD III

MONTBELIARD III SOCHAUX SOCHAUX SOCHAUX SOCHAUX MORTEAU MORTEAU MORTEAU PONTARLIER PONTARLIER Transformations des supports Brigade Stages Longs (8) en Brigade ASH : Sigle ZBL Zone Brigade Stage Long Section IEN ZBA Zone Brigade AIS Et transformation BD congés B5 (3) en Brigade ASH : BESANCON V Sigle Section IEN ZBA Zone Brigade AIS Pilotage et encadrement Conseillers pédagogiques : Dégel du support CPC ASH Besançon V Décharges de Direction : Régularisation suite fermetures rentrée 2014 E.E. Pasteur. Maîche passage de 9 à 8 classes -0,25 E.E. Bourguignon passage de 4 à 3 classes TOTAL = -0,5 Application circulaire n 2014-115 du 3 septembre 2014 EE Boichard Besançon 9 classes -0,17 EE Ferry Besançon 9 classes -0,17 EE intercommunale de Métabief 9 classes -0,17 EE Citadelle de Montbéliard 9 classes -0,17 EP intercommunale Recologne 9 classes -0,17 EE Sur les Vignes Audincourt 8 classes + Clis -0,17 EE Les Gentianes Le Russey 8 classes + Clis -0,17 EE Pergaud Pontarlier 8 classes + Clis -0,17 EE Belle Quingey 8 classes + Clis

TOTAL = - 1,53 Maintien des efforts sur décharge pour l'école élémentaire de 13 classes (EE Saint-Claude à Besançon- 0251704S) et pour l'école élémentaire Champagne à Besançon (0251723M) : 1 ETP au lieu de 0,5 Modifications liées aux ouvertures définitives EE Jean Zay Besançon passage de 8 à 9 classes 0,08 EE Gennes passage de 3 à 4 classes 0,25 EE Jeanney Grand Charmont passage de 8 à 9 classes 0,08 TOTAL = 0,41 Modifications liées aux fermetures définitives EE intercommunale Appenans passage de 4 à 3 classes -0,25 EE Avanne-Aveney passage de 9 à 8 classes -0,25 EE Butte Besançon passage de 8 classes + Clis à 7 classes + Clis -0,25 EM Coquelicots Clerval passage de 4 à 3 classes -0,25 EM Pierrefontaine les Varans passage de 4 à 3 classes -0,25 EM Vauthier Pontarlier passage de 4 à 3 classes -0,25 EM Roulans passage de 4 à 3 classes -0,25 EE Voujeaucourt passage de 9 à 8 classes -0,25 TOTAL = -2,00 Provisions liées aux ouvertures conditionnelles 0251753V EE Jean Macé Besançon passage de 7 classes + Clis à 8 classes + Clis 0,08 0250261Y EM Curie Besançon passage de 3 à 4 classes 0,25 0250535W EM Bataille Grand Charmont passage de 3 à 4 classes 0,25 025849M EE intercommunale Granges Narboz passage de 8 à 9 classes 0,08 0250585A EE intercommunale Labergement Ste Marie passage de 3 à 4 classes 0,25 TOTAL = 0,91 Provisions de décharges de direction = 0,71 Modifications liées aux fusions ou nouveaux RPI 0251294W EE La Bruyère Besançon fusion avec l'école maternelle. EP de 5 classes 0,25 0251607L EE de Colombier Fontaine fusion avec l'école maternelle. EP de 4 classes TOTAL = 0,50 postes divers Suppression d'un PACD vacant : Poste Adapté courte Durée