GROUPE DE COORDINATION DES NORMES DU BÂTIMENT (GCNorBât-DTU)

03/12/2012 GROUPE DE COORDINATION DES NORMES DU BÂTIMENT (GCNorBât-DTU) PROJET DE COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 21/11/2012 0. Adoption de l'ordre du jour 1. Présentation par Monsieur Alain Maugard du des Règs de l Art Grenel 2012 2. Approbation du compte rendu de la réunion du 20 septembre 2012 3. Suites données aux décisions prises au cours de la précédente réunion 4. Présentation par s Bureaux de normalisation de sujets requérant l'avis ou une prise de position du groupe de coordination TEC Demande d entérinement pour mise à du projet de NF DTU 40.21 - Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spécias types. Demande d extension de la révision des parties P3 et P4 du NF DTU 20.1 (maçonnerie) à toutes s parties afin de réorganiser l ensemb du DTU. 5. Tabau de suivi de l ensemb des DTU Mise à jour du tabau sur site du GCNorBât-DTU. Examen quinquennal des NF DTU en 2012. 6. Veil sur s projets de normes en cours d 7. Point sur s procédures d intégration de normes européennes (Plan Europe) 8. Incidence de la régmentation parasismique dans s NF DTU 9. Questions diverses Information sur s groupes de travail : - groupe de travail sur la revue des règs de fonctionnement du GC, - groupe de travail CCFAT GCNorBât-DTU sur transfert des domaines vers traditionnel. Travaux en lien avec TRA : révision du DTU 13.2 «fondations profondes pour bâtiment». Page 1 sur 5

0. Adoption de l'ordre du jour L ordre du jour est adopté en l état. 1. Présentation par Monsieur Alain MAUGARD du des Règs de l Art Grenel 2012 (RAGE) M. Alain MAUGARD, président du comité de pilotage RAGE, présente RAGE et revient principament sur fait que s documents issus de RAGE visent à revisiter pour ce qui concerne la transition énergétique, s règs de l art, pour neuf et surtout pour la rénovation. Outre s études et s supports de formation, il précise que deux types de documents sont prévus : s guides techniques (famils sous ATEC surtout) et s recommandations professionnels (procédés plus proches du traditionnel). Les recommandations professionnels n ont pas de statut propre et ont pour vocation à alimenter s commissions DTU, en passant par GCNorBât, à servir à la formation une fois transformés en supports pédagogiques et à servir pour élaborer des capins de chantier. Ces documents seront pris en compte par s assureurs mais ne substitueront ni aux NF DTU ni aux Avis Techniques. Les recommandations professionnels sont appelées à disparaitre une fois s DTU révisés. Le découpage n est pas fait par corps de métier. Certains membres font remarquer s points suivants : - Il est noté risque de confusion entre ces documents et s NF DTU. - L intitulé guide technique pour s documents issus de RAGE peut porter à confusion avec s guides techniques des groupes spécialisés et s CPT. - Les documents RAGE sont multi-cibs : ils s adressent aussi bien aux applicateurs, aux entrepreneurs et aux Maîtres d Œuvre et d Ouvrage. Le NF DTU est un document contractuel entre Maître d Ouvrage et l entreprise en charge de la réalisation des travaux. - Pour qu il n y ait pas d ambiguïté sur la portée des documents RAGE, certains membres suggèrent d indiquer, dans l avant-propos, une phrase précisant la nature du document et à quels acteurs il s adresse. - Dans cas des chapes sur plancher bois, projet emprunte beaucoup au DTU sans avoir sa structuration. - N y a-t-il pas un risque d avoir trop de documents à un moment où certains se plaignent que s règs changent trop vite? - En cas de contradiction avec des DTU ou des Avis Techniques, que fait-on? Il faudra sans doute éliminer s écarts inévitabs. Mais qui décidera? NDLR : Dans plan d action RAGE transmis dans l annexe du compte-rendu précédent, une coquil s est glissée sur s dates de remise des livrabs pour mois de janvier, il faut comprendre janvier 2013 en lieu et place de janvier 2012. 2. Approbation du compte rendu de la réunion du 20 septembre 2012 Le compte-rendu est approuvé en l état. Le plan d action du RAGE reçu au secrétariat figure en annexe du compte-rendu de la réunion du 20/09/2012. Le représentant du FCBA demande de retrouver dans projet d ordre du jour, l horaire et lieu de la réunion, et pas seument dans l invitation. 3. Suites données aux décisions prises au cours de la précédente réunion Le secrétaire signa que s sujets nécessitant une information du groupe seront abordés au point 9 «Questions diverses» du présent compte-rendu. Page 2 sur 5

4. Présentation par s Bureaux de normalisation de sujets requérant l'avis ou une prise de position du groupe de coordination TEC Demande d entérinement pour mise à du projet de NF DTU 40.21 - Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spécias types. Les membres du GCNORBAT-DTU indiquent que domaine d application du prnf DTU 40.21 ne précise pas la pente maxima admise pour la couverture, ce qui pourrait porter à confusion. Le GCNorBât-DTU demande aux membres d émettre urs observations lors de l. Le GCNorBât-DTU confirme l entérinement pour mise à l du projet de NF DTU 40.21 - Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief Demande d extension de la révision des parties P3 et P4 du NF DTU 20.1 (maçonnerie) à toutes s parties afin de réorganiser l ensemb du DTU. Les travaux de révision des parties P3 (guide de choix des murs) et P4 (règs de calcul) réalisés dans cadre du Plan Europe ont montré la nécessité de revoir l architecture de l ensemb du DTU et en particulier la fusion des parties 3 et 4 dans un même document. Le TEC demande l inscription au de la révision des parties CCT (P1), CGM (P1-2), CCS (P2) du NF DTU 20.1 (maçonnerie). A noter que s parties P3 et P4 du NF DTU 20.1 ont fait l objet d une inscription pour révision au du GCNORBAT-DTU en date du 29/04/2009. Le GCNorBât-DTU confirme l inscription au de la révision des parties P1-1, P1-2 et P2 NF DTU 20.1 (maçonnerie). 5. Tabau de suivi des NF DTU - Mise à jour du de travail du GCNorBât-DTU Mme GABRIEL (CSTB) rappel que tabau de suivi des travaux du GCNorBât- DTU est mis à jour après chaque réunion. Il est disponib sur site du GCNorBât-DTU au format Excel afin que chaque membre puisse disposer du même fichier de suivi. Chaque représentant de est invité à compléter pour s projets concernant (s parties signalées «à compléter») avant la fin de l année 2012. M. PINCON (TEC) revient sur s demandes d inscription assez anciennes au nouveaux projets ou de révision de DTU. Il est proposé à chaque d engager un examen de manière à confirmer ces demandes. Mme GABRIEL (CSTB) proposera pour ce sujet un fichier spécifique. - Examen quinquennal des NF DTU en 2012 L examen quinquennal a pour but de passer en revue s NF DTU ayant été publiés modulo 5 ans afin de voir s ils nécessitent d être révisés ou annulés. Cet examen est engagé par chaque commission de normalisation en charge de ces textes. Le TEC informe GCNorBât-DTU qu une quinzaine de DTU étaient concernés cette année et que : Page 3 sur 5

. Seuls deux DTU feront l objet d une demande de révision. Il s agit du DTU 40.35 (couvertures bac acier) et du DTU 43.1 (étanchéité).. 6. Veil sur s projets de normes en cours d Information sur la mise à l probatoire des projets de normes : voir tabau en annexe. Le GCNorBât-DTU attire l attention sur l lancée sur pren 16485 «Bois ronds et sciages - Déclarations environnementas de produits - Règs de définition des catégories de produits en bois et à base de bois pour l'utilisation en construction» M. HENRY (FCBA) signa que ce projet est premier établi par CEN et qu il prend en compte la norme EN 15804. Mme RAIMBAULT (AFNOR) rappel que Cos 04 a émis une décision relative à ce type de norme afin de disposer de textes cohérents entre s différents secteurs. 7. Point sur s procédures d intégration de normes européennes (Plan Europe) - DTU 40.14 «Couvertures en bardeaux bitumés» : Livrab de phase 1 remis et validé avec un point de surveillance à prendre en compte lors de la rédaction de l avant-projet de DTU 40.14. Documents disponibs sur site du GCNorBât-DTU. Contrats de phase 2 «DTU» finalisés pour une date de remise de livrab fixé au 11 janvier 2013 - DTU 22.1 «Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions du type plaque pine ou nervurée en béton ordinaire» : Phase 2 : toujours en attente de la nomination d un nouvel expert suite au changement de missions de l expert désigné pour la rédaction du document de phase 2. - DTU 23.5 «Planchers à poutrels» : Livrabs de phase 1 validé et mis à disposition sur site du GCNorBât-DTU. 8. Incidence de la régmentation parasismique dans s NF DTU En l absence du représentant de la DHUP, M. BLAS, président M. GRANIER présente un état d avancement des travaux en cours. Les Centres techniques et s professionnels sont sollicités pour contribuer à l élaboration du guide sur s éléments non structuraux (ENS) par s pouvoirs publics dans un cadre bien défini. Un accord semb s être décidé sur un ouvrage (s façades). Les travaux portent sur l examen des critères à retenir. Les membres du GCNorBât-DTU ont émis deux remarques : - Ils estiment report (13 mois) comme très court par rapport aux travaux à réaliser pour sa mise en œuvre. - Ils rappelnt la nécessité de conserver aux DTU ur caractère volontaire et d éviter autant que faire possib d y faire référence dans la régmentation. 9. Questions diverses - Groupe de travail sur la revue des règs de fonctionnement du GC Lors de la seconde réunion, 20/11, groupe a confirmé son intention de proposer de supprimer s DG considérés comme obsolètes. Page 4 sur 5

Les travaux sur projet de DG rassemblant s règs de fonctionnement se poursuivent. Un premier projet sera examiné lors de la prochaine réunion fixée au 09 janvier 2013. - Groupe de travail CCFAT GCNorBât-DTU sur transfert des domaines vers traditionnel. Une réunion a eu lieu 26 octobre avec des membres de la CCFAT et du GCNORBAT-DTU pour faire point sur diagnostic des points bloquants freinant passage de l innovation vers traditionnel (par exemp : absence de rédacteurs pour rédiger DTU, essais à mettre en place, ). La prochaine réunion est prévue 10 janvier prochain. - Révision du NF DTU 13.2 «Fondations profondes pour bâtiment» - Description du contenu vis-à-vis des normes européennes et domaine d application (TRA). Une réunion se tiendra 30 novembre 2012 entre rédacteur de l avant-projet de révision du DTU 13.2 (Luis CARPINTEIRO), TRA, TEC, l UMGO et EGF.BTP ainsi que secrétaire du GCNorBât-DTU. Cette réunion a pour but de définir périmètre de la révision et de rapper s règs de rédaction des NF DTU et de fonctionnement du GCNorBât-DTU. -------------------------- Page 5 sur 5

14.1 NF P 11-221 Travaux de cuvelage P11-221 TEC P11C 21/03/2012 Révision Ouvrages en maçonnerie de NF DTU 20.1 P1- P10-202-1-20.1 petits éléments - parois et CCT TEC P10A 01/07/2009 14/09/2011 21/03/2012 1/A1 1/A1 murs 20.1 NF DTU 20.1 P1-2/A1 20.1 NF DTU 20.1 P3 20.1 NF DTU 20.1 P3/A1 20.1 NF DTU 20.1 P4 20.1 NF DTU 20.1 P4/A1 21 NF DTU 21 P1-1 21 NF DTU 21 P1-2 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Exécution des ouvrages en béton Exécution des ouvrages en béton CGM Partie 3 : Guide pour choix des types de murs de façades en fonction du site Partie 3 : Guide pour choix des types de murs de façades en fonction du site Partie 4 : Règs de calcul et dispositions constructives minimas Partie 4 : Règs de calcul et dispositions constructives minimas P10-202-1-2/A1 Amendement TEC P10A 01/07/2009 14/09/2011 21/03/2012 Amendement P10-202-3 TEC P10A 29/04/2009 P10-202-3/A1 TEC P10A 01/07/2009 14/09/2011 21/03/2012 P10-202-4 TEC P10A 29/04/2009 P10-202-4/A1 TEC P10A 01/07/2009 14/09/2011 21/03/2012 CCT P18-201-1-1 TEC P18A 29/04/2009 CGM P18-201-1-2 TEC P18A 29/04/2009 Amendement Révision Révision Révision Mise à jour : 07/11/2012 Page 1/25

21 NF DTU 21 P2 23.4 NF DTU 23.4 P1-1 23.4 NF DTU 23.4 P1-2 23.4 NF DTU 23.4 P2 23.4 NF DTU 23.4 P3 25.231 25.231 NF DTU 25.231 P1-1 NF DTU 25.231 P1-2 25.231 NF DTU 25.231 P2 25.41 NF DTU 25.41 P1-1 Exécution des ouvrages en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées CCS P18-201-2 TEC P18A 29/04/2009 CCT P19-xxx-1-1 TEC P19P 15/11/2006 CGM P19-xxx-1-2 TEC P19P 15/11/2006 CCS P19-xxx-2 TEC P19P 15/11/2006 Partie 3 : Règs de calcul P19-xxx-3 TEC P19P 15/11/2006 CCT P68-202-1-1 TEC P68B 17/09/2008 CGM P68-202-1-2 TEC P68B 17/09/2008 CCS P68-202-2 TEC P68B 17/09/2008 CCT P72-203-1-1 TEC P72A 30/06/2010 21/03/2012 20/09/2012 Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU 25.41 NF DTU 25.41 P1-2 25.41 NF DTU 25.41 P2 Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées CGM P72-203-1-2 TEC P72A 30/06/2010 21/03/2012 20/09/2012 CCS P72-203-2 TEC P72A 30/06/2010 21/03/2012 20/09/2012 25.42 NF DTU 25.42 P1-1 25.42 NF DTU 25.42 P1-2 Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant CCT P72-204-1-1 TEC P72A 19/11/2008 07/03/2012 20/09/2012 CGM P72-204-1-2 TEC P72A 16/01/2008 07/03/2012 20/09/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 2/25

25.42 NF DTU 25.42 P2 Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant CCS P72-204-2 TEC P72A 16/01/2008 07/03/2012 20/09/2012 31.1 NF DTU 31.1 P1-1 Charpente en bois CCT P21-203-1-1 TEC P21C 04/07/2007 31.1 NF DTU 31.1 P1-2 Charpente en bois CGM P21-203-1-2 TEC P21C 04/07/2007 31.1 NF DTU 31.1 P2 Charpente en bois CCS P21-203-2 TEC P21C 04/07/2007 34.1 NF DTU 34.1 P1-1 34.1 NF DTU 34.1 P1-2 34.1 NF DTU 34.1 P2 34.4 NF DTU 34.4 P1-1 34.4 NF DTU 34.4 P1-2 34.4 NF DTU 34.4 P2 36.2 NF DTU 36.2 P1-1 36.2 NF DTU 36.2 P1-2 36.2 NF DTU 36.2 P2 Ouvrages de fermetures pour baies libres Ouvrages de fermetures pour baies libres Ouvrages de fermetures pour baies libres Mise en oeuvre des fermetures et stores Mise en oeuvre des fermetures et stores Mise en oeuvre des fermetures et stores Menuiseries intérieures en bois Menuiseries intérieures en bois Menuiseries intérieures en bois 39 FD DTU 39 P5 Travaux de vitrerie-miroiterie 39 NF DTU 39 P4 Travaux de vitrerie-miroiterie 40.11 NF DTU 40.11 P1-1 Couvertures en ardoises naturels CCT P25-201-1-1 TEC P25B 17/11/2010 CGM P25-201-1-2 TEC P25B 17/11/2010 CCS P25-201-2 TEC P25B 17/11/2010 CCT P25-204-1-1 TEC P25A 14/09/2011 CGM P25-204-1-2 TEC P25A 14/09/2011 CCS P25-204-2 TEC P25A 14/09/2011 CCT P23-202-1-1 TEC P23A 29/04/2009 CGM P23-xxx-1-2 TEC P23A 29/04/2009 CCS P23-xxx-2 TEC P23A 29/04/2009 Partie 5 : Mémento sécurité Partie 4 : Mémento calculs des épaisseurs de vitrages P78-201-5 TEC P78A 19/01/2011 18/01/2012 P78-201-4 TEC P78A 28/04/2010 16/03/2011 18/01/2012 CCT P32-201-1-1 TEC P32N 11/03/2009 Mise à jour : 07/11/2012 Page 3/25

40.11 NF DTU 40.11 P1-2 Couvertures en ardoises naturels CGM P32-201-1-2 TEC P32N 11/03/2009 40.11 NF DTU 40.11 P2 Couvertures en ardoises naturels CCS P32-201-2 TEC P32N 11/03/2009 40.21 NF DTU 40.21 P1-1 Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à CCT P31-202-1-1 TEC P31A 14/01/2004 glissement à relief 40.21 NF DTU 40.21 P1-2 Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à CGM P31-202-1-2 TEC P31A 14/01/2004 glissement à relief 40.21 NF DTU 40.21 P2 Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief CCS P31-202-2 TEC P31A 14/01/2004 40.211 Couvertures en tuis de terre NF DTU 40.211 P1- cuite à emboitement à pureau CCT 1 plat P31-203-1-1 TEC P31A 14/01/2004 40.211 Couvertures en tuis de terre NF DTU 40.211 P1- cuite à emboitement à pureau CGM 2 plat P31-203-1-2 TEC P31A 14/01/2004 Couvertures en tuis de terre 40.211 NF DTU 40.211 P2 cuite à emboitement à pureau CCS P31-203-2 TEC P31A 14/01/2004 plat 40.24 NF DTU 40.24 P1 40.24 NF DTU 40.24 P2 40.29 NF DTU 40.29 P1-1 40.29 NF DTU 40.29 P1-2 Couverture en tuis en béton à glissement et à emboitement longitudinal Couverture en tuis en béton à glissement et à emboitement longitudinal Mise en oeuvre des écrans de sous-toiture Mise en oeuvre des écrans de sous-toiture Mise en oeuvre des écrans de 40.29 NF DTU 40.29 P2 sous-toiture Couvertures par éléments 40.45 NF DTU 40.45 P1-1 métalliques en feuils et longues feuils en cuivre Partie 1: Cahier des Clauses Techniques P31-207-1 TEC P31B 12/09/2001 13/11/2002 CCS P31-207-2 TEC P31B 12/09/2001 13/11/2002 CCT P31-208-1-1 TEC P31E 03/07/2008 CGM P31-208-1-2 TEC P31E 03/07/2008 CCS P31-208-2 TEC P31E 03/07/2008 CCT P34-215-1-1 TEC P34C 17/09/2008 Mise à jour : 07/11/2012 Page 4/25

40.45 NF DTU 40.45 P1-2 Couvertures par éléments métalliques en feuils et CGM P34-215-1-2 TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre 40.45 NF DTU 40.45 P2 Couvertures par éléments métalliques en feuils et CCS P34-215-2 TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre 43.11 NF DTU 43.11 P1-1 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en CCT P84-xxx-1-1 TEC P84T 16/09/1998 climat de montagne 43.11 NF DTU 43.11 P1-2 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en CGM P84-xxx-1-2 TEC P84T 16/09/1998 climat de montagne 43.11 NF DTU 43.11 P2 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en CCS P84-xxx-2 TEC P84T 16/09/1998 climat de montagne 44.1 NF DTU 44.1 P1-1 Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CCT P85-210-1-1 TEC P85F 29/04/2009 18/01/2012 23/05/2012 mastics 44.1 NF DTU 44.1 P1-2 Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CGM P85-210-1-2 TEC P85F 29/04/2009 18/01/2012 23/05/2012 mastics 44.1 NF DTU 44.1 P2 Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de mastics CCS P85-210-2 TEC P85F 29/04/2009 18/01/2012 23/05/2012 45.1 NF DTU 45.1 P1-1 Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée CCT P75-401-1-1 TEC P75A 19/03/2008 45.1 NF DTU 45.1 P1-2 Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée CGM P75-401-1-2 TEC P75A 19/03/2008 Mise à jour : 07/11/2012 Page 5/25

45.3 FD DTU 45.3 52.10 NF DTU 52.10 P1-1 52.10 NF DTU 52.10 P1-2 52.10 NF DTU 52.10 P2 53.2 53.2 55.2 NF DTU 55.2 P1-1 55.2 NF DTU 55.2 P1-2 55.2 NF DTU 55.2 P2 Bâtiments neufs isolés thermiquement par l'extérieur Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous carrelage scellé Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous Guide de conception des bâtiments et de rédaction des DPM P75-463 TEC P75E 17/11/2010 CCT P61-203-1-1 TEC P61S 30/06/2010 21/03/2012 CGM P61-203-1-2 TEC P61S 30/06/2010 21/03/2012 NF DTU 53.2 P1-1/A1 NF DTU 53.2 P1-2/A1 carrelage scellé Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous CCS P61-203-2 TEC P61S 30/06/2010 21/03/2012 carrelage scellé Revêtements de sol PVC P62-203-1- CCT (CCT) collés 1/A1 TEC P62P 19/03/2008 Revêtements de sol PVC P62-203-1- CGM (CGM) collés 2/A1 TEC P62P 19/03/2008 Revêtements muraux attachés en pierre mince CCT P65-202-1-1 TEC P65A 29/04/2009 Revêtements muraux attachés en pierre mince CGM P65-202-1-2 TEC P65A 29/04/2009 Revêtements muraux attachés en pierre mince CCS P65-202-2 TEC P65A 29/04/2009 59.1 NF DTU 59.1 P1-1 Revêtements de peinture CCT P74-201-1-1 TEC P74A 01/07/2009 59.1 NF DTU 59.1 P1-2 Revêtements de peinture CGM P74-201-1-2 TEC P74A 01/07/2009 59.1 NF DTU 59.1 P2 Revêtements de peinture CCS P74-201-2 TEC P74A 01/07/2009 Mise à jour : 07/11/2012 Page 6/25

60.1 NF DTU 60.1 P1-1-1 60.1 NF DTU 60.1 P1-1-2 60.1 NF DTU 60.1 P1-1-3 60.1 NF DTU 60.1 P1-2 60.1 NF DTU 60.1 P2 Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Partie 1-1-1 : Réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire - Cahier des clauses techniques types P40-201-1-1-1 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 20/09/2012 Partie 1-1-2 : Réseaux d'évacuation - Cahier des P40-201-1-1-2 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 20/09/2012 clauses techniques types Partie 1-1-3 : Appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude P40-201-1-1-3 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 20/09/2012 sanitaire - Cahier des clauses techniques types CGM P40-201-1-2 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 20/09/2012 CCS P40-201-2 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 20/09/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 7/25

60.11 NF DTU 60.11 P1-1 Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Partie 1-1: Réseaux d'alimentation P40-202-1-1 d'eau froide et TEC P40A 03/07/2002 14/09/2011 d'eau chaude sanitaire 60.11 NF DTU 60.11 P1-2 60.11 NF DTU 60.11 P2 60.11 NF DTU 60.11 P3 65.10 NF P 52-305-1/A3 65.12 NF DTU 65.12 P1-1 65.12 NF DTU 65.12 P1-2 Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Canalisation d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluvias à l'intérieur des bâtiments Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Partie 1-2 : Conception et dimensionne ment des réseaux bouclés Partie 2 : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes Partie 3 : Evacuation des eaux pluvias Règs généras de mise en oeuvre - Partie1: Cahier des clauses techniques P40-202-1-2 TEC P40A 22/04/2004 14/09/2011 P40-202-2 TEC P40A 24/05/2007 14/09/2011 P40-202-3 TEC P40A 18/09/2008 14/09/2011 P52-305-1/A3 TEC P52E 29/11/2007 CCT P50-601-1-1 TEC P50S 16/01/2008 31/01/2012 20/09/2012 CGM P50-601-1-2 TEC P50S 16/01/2008 31/01/2012 20/09/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 8/25

65.12 NF DTU 65.12 P2 Installations solaires thermiques avec des capteurs CCS P50-601-2 TEC P50S 16/01/2008 31/01/2012 20/09/2012 vitrés 65.15 NF DTU 65.15 P1-1 Exécution de planchers rafraîchissants CCT P52-xxx-1-1 TEC P52C 19/11/2003 65.15 NF DTU 65.15 P1-2 Exécution de planchers rafraîchissants CGM P52-xxx-1-2 TEC P52C 19/11/2003 65.15 NF DTU 65.15 P2 Exécution de planchers rafraîchissants CCS P52-xxx-2 TEC P52C 19/11/2003 65.16 NF DTU 65.16 P1-1 Installations de pompes à chaur CCT P52-310-1-1 TEC P52P 13/09/2006 65.16 NF DTU 65.16 P1-2 Installations de pompes à chaur CGM P52-310-1-2 TEC P52P 13/09/2006 65.16 NF DTU 65.16 P2 Installations de pompes à chaur CCS P52-310-2 TEC P52P 13/09/2006 65.17 NF DTU 65.17 P1-1 Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude CCT P52-xx-1-1 TEC P52S 29/11/2007 65.17 NF DTU 65.17 P1-2 Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude CGM P52-xx-1-2 TEC P52S 29/11/2007 65.17 NF DTU 65.17 P2 68.3 NF DTU 68.3 P1-1-1 Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude Installations de ventilation mécanique CCS P52-xx-2 TEC P52S 29/11/2007 Partie 1-1-1 : Règs généras de calcul, dimensionne ment et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types P50-413-1-1-1 TEC P50V 17/01/2007 16/11/2011 Mise à jour : 07/11/2012 Page 9/25

68.3 NF DTU 68.3 P1-1-2 68.3 NF DTU 68.3 P1-1-3 Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Partie 1-1-2 : Ventilation mécanique contrôlée autoréglab - Règs de calcul, dimensionne ment et mise en ouvre - Cahier des clauses techniques types Partie 1-1-3 : P50-413-1-1-2 TEC P50V 17/01/2007 16/11/2011 Ventilation mécanique contrôlée gaz - Règs de calcul, dimensionne P50-413-1-1-3 TEC P50V 17/01/2007 16/11/2011 ment et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types Mise à jour : 07/11/2012 Page 10/25

68.3 NF DTU 68.3 P1-1-4 68.3 NF DTU 68.3 P1-2 68.3 NF DTU 68.3 P2 20.1 NF DTU 20.1 P3 20.1 NF DTU 20.1 P4 21 NF DTU 21 P1-1 21 NF DTU 21 P1-2 21 NF DTU 21 P2 23.4 NF DTU 23.4 P1-1 Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs Exécution des ouvrages en béton Exécution des ouvrages en béton Exécution des ouvrages en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Partie 1-1-4 : Ventilation mécanique doub-flux - Règs de calcul, dimensionne ment et mise en œuvre - Cahier des clauses techniques types P50-413-1-1-4 TEC P50V 28/04/2010 CGM P50-413-1-2 TEC P50V 17/01/2007 16/12/2011 CCS P50-413-2 TEC P50V 17/01/2007 16/11/2011 Partie 3 : Guide pour choix des types de murs de façades en fonction du site Partie 4 : Règs de calcul et dispositions constructives minimas P10-202-3 TEC P10A 29/04/2009 P10-202-4 TEC P10A 29/04/2009 CCT P18-201-1-1 TEC P18A 29/04/2009 CGM P18-201-1-2 TEC P18A 29/04/2009 CCS P18-201-2 TEC P18A 29/04/2009 CCT P19-xxx-1-1 TEC P19P 15/11/2006 Mise à jour : 07/11/2012 Page 11/25

23.4 NF DTU 23.4 P1-2 23.4 NF DTU 23.4 P2 23.4 NF DTU 23.4 P3 25.231 25.231 NF DTU 25.231 P1-1 NF DTU 25.231 P1-2 25.231 NF DTU 25.231 P2 25.41 NF DTU 25.41 P1-1 Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Planchers à prédals industrialisées en béton Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Plafonds suspendus en éléments de terre cuite Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées CGM P19-xxx-1-2 TEC P19P 15/11/2006 CCS P19-xxx-2 TEC P19P 15/11/2006 Partie 3 : Règs de calcul P19-xxx-3 TEC P19P 15/11/2006 CCT P68-202-1-1 TEC P68B 17/09/2008 CGM P68-202-1-2 TEC P68B 17/09/2008 CCS P68-202-2 TEC P68B 17/09/2008 CCT P72-203-1-1 TEC P72A 30/06/2010 21/03/2012 25.41 NF DTU 25.41 P1-2 25.41 NF DTU 25.41 P2 Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées CGM P72-203-1-2 TEC P72A 30/06/2010 21/03/2012 CCS P72-203-2 TEC P72A 30/06/2010 21/03/2012 25.42 NF DTU 25.42 P1-1 25.42 NF DTU 25.42 P1-2 25.42 NF DTU 25.42 P2 Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant Ouvrages de doublage et habillage en compxes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant CCT P72-204-1-1 TEC P72A 19/11/2008 07/03/2012 CGM P72-204-1-2 TEC P72A 16/01/2008 07/03/2012 CCS P72-204-2 TEC P72A 16/01/2008 07/03/2012 31.1 NF DTU 31.1 P1-1 Charpente en bois CCT P21-203-1-1 TEC P21C 04/07/2007 Mise à jour : 07/11/2012 Page 12/25

31.1 NF DTU 31.1 P1-2 Charpente en bois CGM P21-203-1-2 TEC P21C 04/07/2007 31.1 NF DTU 31.1 P2 Charpente en bois CCS P21-203-2 TEC P21C 04/07/2007 34.1 NF DTU 34.1 P1-1 34.1 NF DTU 34.1 P1-2 34.1 NF DTU 34.1 P2 34.4 NF DTU 34.4 P1-1 34.4 NF DTU 34.4 P1-2 34.4 NF DTU 34.4 P2 36.2 NF DTU 36.2 P1-1 36.2 NF DTU 36.2 P1-2 36.2 NF DTU 36.2 P2 40.11 NF DTU 40.11 P1-1 40.11 NF DTU 40.11 P1-2 40.11 NF DTU 40.11 P2 40.21 NF DTU 40.21 P1-1 40.21 NF DTU 40.21 P1-2 40.21 NF DTU 40.21 P2 Ouvrages de fermetures pour baies libres Ouvrages de fermetures pour baies libres Ouvrages de fermetures pour baies libres Mise en oeuvre des fermetures et stores Mise en oeuvre des fermetures et stores Mise en oeuvre des fermetures et stores Menuiseries intérieures en bois Menuiseries intérieures en bois Menuiseries intérieures en bois Couvertures en ardoises naturels Couvertures en ardoises naturels Couvertures en ardoises naturels Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief Couvertures en tuis de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief CCT P25-201-1-1 TEC P25B 17/11/2010 CGM P25-201-1-2 TEC P25B 17/11/2010 CCS P25-201-2 TEC P25B 17/11/2010 CCT P25-204-1-1 TEC P25A 14/09/2011 23/05/2012 CGM P25-204-1-2 TEC P25A 14/09/2011 23/05/2012 CCS P25-204-2 TEC P25A 14/09/2011 23/05/2012 CCT P23-202-1-1 TEC P23A 29/04/2009 CGM P23-xxx-1-2 TEC P23A 29/04/2009 CCS P23-xxx-2 TEC P23A 29/04/2009 CCT P32-201-1-1 TEC P32N 11/03/2009 CGM P32-201-1-2 TEC P32N 11/03/2009 CCS P32-201-2 TEC P32N 11/03/2009 CCT P31-202-1-1 TEC P31A 14/01/2004 CGM P31-202-1-2 TEC P31A 14/01/2004 CCS P31-202-2 TEC P31A 14/01/2004 Mise à jour : 07/11/2012 Page 13/25

40.211 Couvertures en tuis de terre NF DTU 40.211 P1- cuite à emboitement à pureau CCT 1 plat P31-203-1-1 TEC P31A 14/01/2004 40.211 Couvertures en tuis de terre NF DTU 40.211 P1- cuite à emboitement à pureau CGM 2 plat P31-203-1-2 TEC P31A 14/01/2004 Couvertures en tuis de terre 40.211 NF DTU 40.211 P2 cuite à emboitement à pureau CCS P31-203-2 TEC P31A 14/01/2004 plat Couverture en tuis en béton 40.24 NF DTU 40.24 P1 à glissement et à CCT P31-207-1 TEC P31B 12/09/2001 13/11/2002 emboitement longitudinal 40.24 NF DTU 40.24 P2 Couverture en tuis en béton à glissement et à emboitement longitudinal CCS P31-207-2 TEC P31B 12/09/2001 13/11/2002 40.29 NF DTU 40.29 P1-1 Mise en oeuvre des écrans de CCT sous-toiture P31-208-1-1 TEC P31E 03/07/2008 40.29 NF DTU 40.29 P1-2 Mise en oeuvre des écrans de CGM sous-toiture P31-208-1-2 TEC P31E 03/07/2008 40.29 NF DTU 40.29 P2 Mise en oeuvre des écrans de CCS sous-toiture P31-208-2 TEC P31E 03/07/2008 Couvertures par éléments 40.45 NF DTU 40.45 P1-1 métalliques en feuils et CCT P34-215-1-1 TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre 40.45 NF DTU 40.45 P1-2 Couvertures par éléments métalliques en feuils et CGM P34-215-1-2 TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre 40.45 NF DTU 40.45 P2 Couvertures par éléments métalliques en feuils et CCS P34-215-2 TEC P34C 17/09/2008 longues feuils en cuivre 43.11 NF DTU 43.11 P1-1 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en CCT P84-xxx-1-1 TEC P84T 16/09/1998 climat de montagne 43.11 NF DTU 43.11 P1-2 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne CGM P84-xxx-1-2 TEC P84T 16/09/1998 Mise à jour : 07/11/2012 Page 14/25

43.11 NF DTU 43.11 P2 44.1 NF DTU 44.1 P1-1 44.1 NF DTU 44.1 P1-2 44.1 NF DTU 44.1 P2 45.1 NF DTU 45.1 P1-1 Travaux d'étanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne CCS P84-xxx-2 TEC P84T 16/09/1998 Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CCT P85-210-1-1 TEC P85F 29/04/2009 18/01/2012 23/05/2012 mastics Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CGM P85-210-1-2 TEC P85F 29/04/2009 18/01/2012 23/05/2012 mastics Etanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de CCS P85-210-2 TEC P85F 29/04/2009 18/01/2012 23/05/2012 mastics Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée CCT P75-401-1-1 TEC P75A 19/03/2008 45.1 NF DTU 45.1 P1-2 45.3 FD DTU 45.3 A COMPLETER A COMPLETER A COMPLETER A COMPLETER 52.10 NF DTU 52.10 P1-1 Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée Bâtiments neufs isolés thermiquement par l'extérieur CGM P75-401-1-2 TEC P75A 19/03/2008 Guide de conception des bâtiments et de rédaction des DPM P75-463 TEC P75E 17/11/2010 Systèmes d'isolation thermique par l'extérieur avec A COMPLETER A COMPLETER TEC A COMPLETER 18/01/2012 enduits sur isolant Systèmes d'isolation thermique par l'extérieur avec A COMPLETER A COMPLETER TEC A COMPLETER 18/01/2012 bardage avec lame ventilée Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous carrelage scellé CCT P61-203-1-1 TEC P61S 18/01/2012 21/03/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 15/25

52.10 NF DTU 52.10 P1-2 Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous CGM P61-203-1-2 TEC P61S 30/06/2010 21/03/2012 carrelage scellé 52.10 NF DTU 52.10 P2 Mise en oeuvre des souscouches isolantes sous chape ou dals flottantes et sous carrelage scellé CCS P61-203-2 TEC P61S 30/06/2010 21/03/2012 53.2 NF DTU 53.2 P1- Revêtements de sol PVC P62-203-1- CCT 1/A1 collés 1/A1 TEC P62P 19/03/2008 53.2 NF DTU 53.2 P1- Revêtements de sol PVC P62-203-1- CGM 2/A1 collés 2/A1 TEC P62P 19/03/2008 54.1 NF DTU 54.1 P1-2/A1 55.2 NF DTU 55.2 P1-1 55.2 NF DTU 55.2 P1-2 Revêtements de sol coulés à base de résine de synthèse Revêtements muraux attachés en pierre mince Revêtements muraux attachés en pierre mince CGM TEC P62R 20/09/2012 P62-206-1-2 CCT P65-202-1-1 TEC P65A 29/04/2009 CGM P65-202-1-2 TEC P65A 29/04/2009 Le NF DTU 54.1 date de janvier 2008 et s professionnels des revêtements de sols coulés en résine souhaitent lui apporter quelques modifications pour tenir compte des retours d expérience et des bonnes pratiques de chantier. Les modifications concerneraient la reconnaissance des supports, s fissures et s «autres caractéristiques» (paragraphe 3.2.1.3 du CGM) des matériaux. L expérience montre notamment qu il faut distinguer s fissures des microfissures tant au niveau de la définition que de urs traitements. Mise à jour : 07/11/2012 Page 16/25

55.2 NF DTU 55.2 P2 Revêtements muraux attachés en pierre mince CCS P65-202-2 TEC P65A 29/04/2009 59.1 NF DTU 59.1 P1-1 Revêtements de peinture CCT P74-201-1-1 TEC P74A 01/07/2009 23/05/2012 59.1 NF DTU 59.1 P1-2 Revêtements de peinture CGM P74-201-1-2 TEC P74A 01/07/2009 23/05/2012 59.1 NF DTU 59.1 P2 Revêtements de peinture CCS P74-201-2 TEC P74A 01/07/2009 23/05/2012 60.1 NF DTU 60.1 P1-1-1 60.1 NF DTU 60.1 P1-1-2 60.1 NF DTU 60.1 P1-1-3 Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Partie 1-1-1 : Réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire - Cahier des clauses techniques types P40-201-1-1-1 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 20/09/2012 Partie 1-1-2 : Réseaux d'évacuation - Cahier des P40-201-1-1-2 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 20/09/2012 clauses techniques types Partie 1-1-3 : Appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude P40-201-1-1-3 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 20/09/2012 sanitaire - Cahier des clauses techniques types Mise à jour : 07/11/2012 Page 17/25

60.1 NF DTU 60.1 P1-2 60.1 NF DTU 60.1 P2 60.11 NF DTU 60.11 P1-1 Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias CGM P40-201-1-2 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 CCS P40-201-2 TEC P40A 16/01/2008 14/09/2011 Partie 1-1: Réseaux d'alimentation P40-202-1-1 d'eau froide et TEC P40A 03/07/2002 14/09/2011 d'eau chaude sanitaire 60.11 NF DTU 60.11 P1-2 60.11 NF DTU 60.11 P2 60.11 NF DTU 60.11 P3 65.3 A COMPLETER 65.3 A COMPLETER Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Règs de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluvias Travaux relatifs aux installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression Travaux relatifs aux installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression Partie 1-2 : Conception et dimensionne ment des réseaux bouclés Partie 2 : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes Partie 3 : Evacuation des eaux pluvias Partie 1 : cahier des charges P40-202-1-2 TEC P40A 22/04/2004 14/09/2011 P40-202-2 TEC P40A 24/05/2007 14/09/2011 P40-202-3 TEC P40A 18/09/2008 14/09/2011 A COMPLETER TEC A COMPLETER 18/01/2012 CCS A COMPLETER TEC A COMPLETER 18/01/2012 Amendement aux parties 1 et 2 Amendement aux parties 1 et 2 Mise à jour : 07/11/2012 Page 18/25

65.10 NF P 52-305-1/A3 65.12 NF DTU 65.12 P1-1 65.12 NF DTU 65.12 P1-2 65.12 NF DTU 65.12 P2 65.15 NF DTU 65.15 P1-1 65.15 NF DTU 65.15 P1-2 65.15 NF DTU 65.15 P2 65.16 NF DTU 65.16 P1-1 65.16 NF DTU 65.16 P1-2 65.16 NF DTU 65.16 P2 65.17 NF DTU 65.17 P1-1 Règs Canalisation d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluvias à l'intérieur des bâtiments Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés Exécution de planchers rafraîchissants Exécution de planchers rafraîchissants Exécution de planchers rafraîchissants Installations de pompes à chaur Installations de pompes à chaur Installations de pompes à chaur Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude généras de mise en oeuvre - Partie1: Cahier des clauses techniques P52-305-1/A3 TEC P52E 29/11/2007 CCT P50-601-1-1 TEC P50S 16/01/2008 31/01/2012 CGM P50-601-1-2 TEC P50S 16/01/2008 31/01/2012 CCS P50-601-2 TEC P50S 16/01/2008 31/01/2012 CCT P52-xxx-1-1 TEC P52C 19/11/2003 CGM P52-xxx-1-2 TEC P52C 19/11/2003 CCS P52-xxx-2 TEC P52C 19/11/2003 CCT P52-310-1-1 TEC P52P 13/09/2006 CGM P52-310-1-2 TEC P52P 13/09/2006 CCS P52-310-2 TEC P52P 13/09/2006 CCT P52-xx-1-1 TEC P52S 29/11/2007 65.17 NF DTU 65.17 P1-2 65.17 NF DTU 65.17 P2 Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude Installation de chauffage par radiateurs à eau chaude CGM P52-xx-1-2 TEC P52S 29/11/2007 CCS P52-xx-2 TEC P52S 29/11/2007 Mise à jour : 07/11/2012 Page 19/25

68.3 NF DTU 68.3 P1-1-1 68.3 NF DTU 68.3 P1-1-2 68.3 NF DTU 68.3 P1-1-3 Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Partie 1-1-1 : Règs généras de calcul, dimensionne ment et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types Partie 1-1-2 : P50-413-1-1-1 TEC P50V 17/01/2007 16/11/2011 Ventilation mécanique contrôlée autoréglab - Règs de calcul, dimensionne P50-413-1-1-2 TEC P50V 17/01/2007 16/11/2011 ment et mise en ouvre - Cahier des clauses techniques types Partie 1-1-3 : Ventilation mécanique contrôlée gaz - Règs de calcul, dimensionne P50-413-1-1-3 TEC P50V 17/01/2007 16/11/2011 ment et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types Mise à jour : 07/11/2012 Page 20/25

68.3 NF DTU 68.3 P1-1-4 68.3 NF DTU 68.3 P1-2 68.3 NF DTU 68.3 P2 Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Installations de ventilation mécanique Partie 1-1-4 : Ventilation mécanique doub-flux - Règs de calcul, dimensionne ment et mise en œuvre - Cahier des clauses techniques types P50-413-1-1-4 TEC P50V 28/04/2010 CGM P50-413-1-2 TEC P50V 17/01/2007 16/12/2011 CCS P50-413-2 TEC P50V 17/01/2007 16/11/2011 A COMPLETER A COMPLETER Vérandas A COMPLETER A COMPLETER TEC A COMPLETER 12/05/2004 A COMPLETER A COMPLETER Cloisons mobis A COMPLETER A COMPLETER TEC A COMPLETER 12/05/2004 31.2 NF DTU 31.2 P1-1 31.2 NF DTU 31.2 P1-2 31.2 NF DTU 31.2 P2 31.4 A COMPLETER 31.4 A COMPLETER Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois Panneaux à base de bois pour usage structurel - Vaurs de référence pour la mise en œuvre Panneaux à base de bois pour usage structurel - Vaurs de référence pour la mise en œuvre CCT P 21-204-1-1 BA BF 070 A COMPLETER CGM P 21-204-1-2 BA BF 070 A COMPLETER CCS P 21-204-2 BA BF 070 A COMPLETER A COMPLETER A COMPLETER BA A COMPLETER 06/07/2005 A COMPLETER A COMPLETER BA A COMPLETER 06/07/2005 Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Révision Révision Révision Memento Règs de calcul Mise à jour : 07/11/2012 Page 21/25

A COMPLETER 36.3 NF DTU 36.3 P1-1 36.3 NF DTU 36.3 P1-2 36.3 NF DTU 36.3 P2 41.2 NF DTU 41.2 P1-1 41.2 NF DTU 41.2 P1-2 41.2 NF DTU 41.2 P2 NF DTU 51.3 P1-51.3 1/A1 NF DTU 51.3 P1-51.3 2/A1 A COMPLETER 32.3 NF DTU 32.3 P1-1 32.3 NF DTU 32.3 P1-2 32.3 NF DTU 32.3 P2 32.3 NF DTU 32.3 P3 Escaliers bois et garde-corps associés Escaliers bois et garde-corps associés Escaliers bois et garde-corps associés Revêtements extérieurs en bois Revêtements extérieurs en bois Revêtements extérieurs en bois Planchers en bois ou en panneaux à base de bois Planchers en bois ou en panneaux à base de bois Façades rideaux à osstaure bois Construction d'ossatures en acier pour maisons et bâtiments résidentiels Construction d'ossatures en acier pour maisons et bâtiments résidentiels Construction d'ossatures en acier pour maisons et bâtiments résidentiels Construction d'ossatures en acier pour maisons et bâtiments résidentiels CCT A COMPLETER BA A COMPLETER A COMPLETER CGM A COMPLETER BA A COMPLETER A COMPLETER CCS A COMPLETER BA A COMPLETER A COMPLETER CCT P 65-201-1-1 BA A COMPLETER 12/09/2007 16/03/2011 CGM P 65-201-1-2 BA A COMPLETER 12/09/2007 16/03/2011 CCS P 65-201-2 BA A COMPLETER 12/09/2007 16/03/2011 CCT P 63-203-1-1 BA BF 057 04/07/2007 17/03/2010 CGM P 63-203-1-2 BA BF 057 04/07/2007 17/03/2010 A COMPLETER BA A COMPLETER 21/03/2012 CCT A COMPLETER CM A COMPLETER 16/03/2011 CGM A COMPLETER CM A COMPLETER 16/03/2011 CCs A COMPLETER CM A COMPLETER 16/03/2011 Memento A COMPLETER CM A COMPLETER 16/03/2011 Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Nouveau NF DTU Demande d'entérinement pour suspendue 20/09/2012 Nouveau NF DTU Demande d'entérinement pour suspendue 20/09/2012 Nouveau NF DTU Demande d'entérinement pour suspendue 20/09/2012 Nouveau NF DTU Demande d'entérinement pour suspendue 20/09/2012 Mise à jour : 07/11/2012 Page 22/25

59.5 NF DTU 59.5 P1-1 59.5 NF DTU 59.5 P1-2 59.5 NF DTU 59.5 P2 64.1 XP DTU 64.1 P1-1 Peintures intumescentes sur structures métalliques Peintures intumescentes sur structures métalliques Peintures intumescentes sur structures métalliques Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non colctif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuel jusqu'à 10 pièces principas CCT P 22-204-1-1 CM CNPI A COMPLETER 14/09/2011 Révision Demande d'entérinement pour 05/07/2012 et publication faite 30 mai 2012 par mail par CM Révision Demande d'entérinement pour CGM P 22-204-1-2 CM CNPI A COMPLETER 14/09/2011 05/07/2012 et publication faite 30 mai 2012 par mail par CM Révision Demande d'entérinement pour CCS P 22-204-2 CM CNPI A COMPLETER 14/09/2011 05/07/2012 et publication faite 30 mai 2012 par mail par CM Partie 1-1 : Cahier des prescriptions techniques - Norme expérimenta XP DTU 64.1 P1-1, P 16-603-1-1 AFNOR P16E A COMPLETER 16/03/2011 Révision 64.1 XP DTU 64.1 P1-2 Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non colctif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuel jusqu'à 10 pièces principas CGM - Norme expérimenta P 16-603-1-2 XP DTU 64.1 AFNOR P16E A COMPLETER 16/03/2011 P1-2 Mise à jour : 07/11/2012 Page 23/25

24.1 NF DTU 24.1 P1/A2 Travaux de fumisterie : Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou plusieurs appareils Partie 1 : Cahier des clauses techniques types - Règs généras P51-201-1/A2 TEC P51A 23/05/2012 06/06/2012 20/09/2012 Nouvel Amendement A2 pour préciser dans domaine d application, que DTU 24.1 ne traite pas de solutions de traversées de paroi par coquils isolantes. 24.1 NF DTU 24.1 P2/A2 Travaux de fumisterie : Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils Systèmes d'évacuation des 24.1 NF DTU 24.1 P1-1-1 produits de combustion desservant un ou plusieurs appareils Systèmes d'évacuation des 24.1 NF DTU 24.1 P1-1-2 produits de combustion desservant un ou plusieurs appareils Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des 24.1/61.1 NF P 51-201-3 produits de combustion desservant un ou des appareils 24.2 NF DTU 24.2 P1-1 Travaux d'âtrerie Partie 2 :Cahier des clauses techniques types - Règs spécifiques d'installation des systèmes d'évacuation utilisant des combustibs gazeux l Partie 1 : CCT - Règs généras Partie 2 : CCT règs spécifiques gaz CCS CCT P51-201-2/A2 TEC P51A 23/05/2012 14/09/2011 Nouvel Amendement A2 pour préciser dans domaine d application, que DTU 24.1 ne traite pas de solutions de traversées de paroi par coquils isolantes. P51-201-1 TEC P51A 23/05/2012 P51-201-2 TEC P51A 23/05/2012 P51-201-3 TEC P51A 23/05/2012 P51-202-1-1 TEC P51G 23/05/2012 Révision Révision Révision Révision Mise à jour : 07/11/2012 Page 24/25

24.2 NF DTU 24.2 P1-2 Travaux d'atrerie CGM P51-202-1-2 TEC P51G 23/05/2012 Révision 24.2 NF DTU 24.2 P2 Travaux d'atrerie CCS P51-202-2 TEC P51G 23/05/2012 Révision Mise à jour : 07/11/2012 Page 25/25

GCNORBAT-DTU - Suivi des projets de normes soumises à probatoire Date de clôture de l' plus que 2 jours 09/11/2012 Référence Titre Commentaire PR NF EN 1504-5 secteur : Aéronautique et spatial, pas de norme identifiée secteur : Agroalimentaire, pas de norme identifiée secteur : Assurances, Finances : aucune norme à l' secteur : Construction Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité Partie 5 : Produits et systèmes d injection du béton Le présent document spécifie des exigences et des critères de conformité pour l identification, s performances (y compris s aspects de durabilité) et la sécurité des produits et systèmes d injection utilisés pour la réparation et la protection des structures en béton. plus que 3 jours 10/11/2012 PR NF EN 14783 Tôs et bandes métalliques totament supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur - Spécification de produit et exigences Le présent document spécifie la terminologie, s prescriptions et s méthodes d essai pour s bobines, s bandes et s tôs planes métalliques et s éléments fabriqués en usine destinés à des applications totament supportées en toiture et bardages extérieur et intérieur. Il ne s applique pas aux produits fabriqués sur site. plus que 5 jours 12/11/2012 plus que 5 jours 12/11/2012 PR NF EN 502 PR NF EN 505 Produits de couverture en tô métallique Spécification pour s produits de couverture en feuil d'acier inoxydab totament supportés Produits de couverture en tô métallique Spécification pour s produits de couverture en feuil d'acier totament supportés 20/11/2012 PR NF EN 16477-1 Verre dans la construction - Verre laqué destiné à un usage à l'intérieur - Partie 1: Essais et exigences 20/11/2012 PR NF EN 16477-2 Verre dans la construction - Verre laqué destiné à un usage à l'intérieur - Partie 2 : Évaluation de la conformité 27/11/2012 PR NF EN 16475-7 Conduits de cheminée Accessoires Partie 7: Chapeaux pare-pluie Exigences et méthodes d'essai 30/11/2012 PR NF B52-001-1/A1 Règs d'utilisation du bois dans la construction - Classement visuel pour l'emploi en structures des bois sciés français résineux et feuillus - Partie 1 : Bois massif 30/11/2012 PR NF B52-001-2/A1 Règs d'utilisation du bois dans la construction - Classement visuel pour l'emploi en structures des bois sciés français résineux et feuillus - Partie 2 : Méthode alternative pour bois massif entrant dans la fabrication de lamellé collé BLC et de bois massif reconstitué BMR Le présent document spécifie s prescriptions relatives aux produits de couverture utilisés par assemblage pour recouvrir s toits en pente, en tôs d'acier inoxydab, d'acier inoxydab étamé plombé, d'acier inoxydab étamé ou d'acier inoxydab avec un revêtement organique. Le présent document spécifie s prescriptions relatives aux produits de couverture utilisés par assemblage pour recouvrir s toits en pente, fabriqués à partir de tôs d'acier avec revêtement métallique avec ou sans revêtement organique supplémentaire. Le présent document spécifie s exigences de qualité minimas (en matière de défauts optiques, d aspect et de bord) et s essais de résistance du verre laqué destiné à un usage à l intérieur des bâtiments. Le présent document spécifie s exigences, l évaluation de la conformité et contrô de la production en usine du verre laqué plat destiné à un usage à l intérieur des bâtiments. Le présent document spécifie s exigences et s méthodes d'essai pour s chapeaux pare-pluie utilisés comme composants, en contact avec s fumées, afin d'empêcher la pluie de pénétrer dans s conduits de fumée. Le présent amendement est destiné à modifier s critères pour l épicéa de Sitka en annexe C suite à l élargissement de l étude de caractérisation de Le présent amendement est destiné à inclure s critères de visuel dans but de produire du BLC et du BMR pour s essences de mélèze, de sapin et d'épicéa. 30/11/2012 PR NF EN 15501 Produits isolants thermiques pour l équipement du bâtiment et s installations industriels Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et en vermiculite exfoliée (EV) Spécification Le présent document spécifie s exigences relatives aux produits manufacturés en mousse de perlite expansée et en vermiculite exfoliée, utilisés pour l isolation thermique de l équipement du bâtiment et des installations industriels, dont la température de service est approximativement comprise entre 0 C et + 1 100 C. Liste réalisée 07 Novembre 2012 Source : www.enquetes-s.afnor.org Page 1/5

GCNORBAT-DTU - Suivi des projets de normes soumises à probatoire Date de clôture de l' Référence Titre Commentaire 30/11/2012 PR NF EN 16481 Escaliers en bois Conception de la structure Méthode de calcul Le présent document constitue une norme cadre pour la conception, par des méthodes de calcul, des escaliers en bois ainsi que des éléments en bois et à base de bois utilisés dans s escaliers. Certaines méthodes de calcul peuvent être issues de résultats d essai, par exemp la CEN/TS 15680. Le présent document spécifie la conception et s exigences relatives aux matériaux et aux éléments à utiliser dans ces méthodes de calcul. Il peut être complété par des documents d application nationaux fondés sur présent document. 03/12/2012 PR NF EN 1993-1-1/NA Eurocodes - Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Annexe Le présent document complète la norme NF EN 1993-1-1 qui a transposé dans la 10/12/2012 PR NF EN 1307 Nationa Revêtements à la de NF sol EN texti 1993-1-1 - Classement : Règs généras d'usage et règs pour s colction Le présent française document la norme spécifieeuropéenne s exigences EN 1993-1-1. relatives au de l'ensemb 14/12/2012 PR NF EN 539-2 Tuis de terre cuite pour pose en discontinu - Détermination des caractéristiques physiques - Partie 2 : Essais de résistance au gel 20/12/2012 PR NF EN 16485 Bois ronds et sciages - Déclarations environnementas de produits - Règs de définition des catégories de produits en bois et à base de bois pour l'utilisation en construction des revêtements de sol textis et des dals de moquette, à l'exclusion des tapis et des passages, en fonction d'un d'usage selon l'usure, changement de couur et la conservation d'aspect, ainsi qu'aux classes de confort. Le présent document spécifie la méthode d'essai pour la détermination de la résistance au gel des tuis et accessoires de terre cuite. Le présent document fournit s règs de définition des catégories de produits (RCP) pour s déclarations environnementas de Type III relatives aux produits en bois et dérivés du bois destinés à être utilisés dans la construction et s services de construction associés à ces produits. Il vient compléter s règs régissant s catégories de produits de construction définies dans l'en 15804 et est destiné à être utilisée conjointement avec cette dernière. 31/12/2012 PR NF EN 845-1 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie Partie 1 : Attaches, brides de fixation, étriers de support et consos Le présent document spécifie s exigences concernant s attaches muras, brides de fixation, brides de suspension et consos utilisées pour assurer s liaisons entre des maçonneries et s liaisons entre la maçonnerie et d'autres parties de l'ouvrage ou de la construction, incluant s murs, planchers, poutres et poteaux. 31/12/2012 PR NF EN 845-2 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie Partie 2 : Linteaux 31/12/2012 PR NF EN 845-3 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie Partie 3 : Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux 03/01/2013 PR NF EN 15037-4/A1 Produits préfabriqués en béton - Systèmes de planchers à poutrels et 11/01/2013 PR NF EN 16491 entrevous Produits isolants - Partie thermiques 4 : Entrevous pour en polystyrène bâtiment - Produits expansécomposites manufacturés - Spécification Le présent document spécifie s exigences concernant s linteaux préfabriqués d'une portée maxima de 4,5 m au-dessus de l'ouverture libre et réalisés en acier, béton cellulaire autoclavé, pierre reconstituée, béton, éléments en terre cuite, éléments en silicate de calcium, éléments en pierre naturel ou avec une combinaison de ces matériaux. Les poutres en béton et en acier selon l'en 1090-1, l'en 12602 et l'en 13225, suivant cas, ne sont pas couvertes par présent document. Le présent document spécifie s exigences concernant s armatures pour s joints horizontaux de maçonnerie à usage structurel (voir 5.2.1) et non structurel (voir 5.2.2). Le présent document spécifie s prescriptions et s critères de performance de base Le présent relatifs aux document entrevous spécifie en polystyrène s exigences expansé relatives (PSE) utilisés aux produits conjointement composites manufacturés utilisés pour l'isolation thermique des bâtiments, tels que s produits composites d'isolation à au moins deux couches distinctes d'isolation thermique, avec ou sans parements ou enduits de finition, et s produits 21/01/2013 PR NF EN 14540 Tuyaux de lutte contre l'incendie Tuyaux aplatissabs étanches pour systèmes fixes Le présent document spécifie s exigences et méthodes d'essai applicabs aux tuyaux aplatissabs étanches prévus pour des systèmes fixes. Ces tuyaux sont destinés à être utilisés à une pression maxima de service de 1,5 MPa et ur diamètre doit être compris entre 25 mm et 52 mm. Liste réalisée 07 Novembre 2012 Source : www.enquetes-s.afnor.org Page 2/5

GCNORBAT-DTU - Suivi des projets de normes soumises à probatoire Date de clôture de l' Référence Titre Commentaire 25/01/2013 PR NF EN 694 Tuyaux de lutte contre l'incendie - Tuyaux semi-rigides pour systèmes fixes secteur : Eau Assainissement 27/11/2012 PR NF EN 35 Bidets sur pied et bidets suspendus à alimentation par surverse - Cotes de raccordement 30/11/2012 PR NF EN 1124-2 Tubes et raccords de tubes soudés longitudinament en acier 10/12/2012 PR NF EN 14654-1 inoxydab, Gestion et contrô à manchon des enfichab opérations pour d'exploitation réseaux d'assainissement dans s réseaux - d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 1: Nettoyage 31/12/2012 PR NF EN 12050-1 Stations de revage d'effluents pour s bâtiments et terrains Partie 1 : Stations de revage pour effluents contenant des matières fécas 31/12/2012 PR NF EN 12050-2 Stations de revage d'effluents pour s bâtiments et terrains Partie 2 : Stations de revage pour effluents exempts de matières fécas 31/12/2012 PR NF EN 12050-3 Stations de revage d'effluents pour s bâtiments et terrains Partie 3 : Stations de revage à application limitée pour effluents 31/12/2012 PR NF EN 12050-4 Stations de revage d'effluents pour s bâtiments et terrains Partie 4 : Dispositifs anti-retour pour effluents contenant des matières fécas et exempts de matières fécas Le présent document spécifie s exigences et méthodes d'essai applicabs aux tuyaux semirigides armés de lutte contre l'incendie prévus pour des systèmes fixes. Les tuyaux ayant un diamètre intérieur de 19 mm ou de 25 mm sont prévus pour être utilisés à une pression maxima de service de 1,2 MPa et s tuyaux ayant un diamètre intérieur de 33 mm sont prévus pour être utilisés à une pression maxima de service de 0,7 MPa. Le présent document fixe s cotes de raccordement des bidets sur pied et des bidets suspendus à alimentation par surverse (désignés ci-après : bidets). Le présent document s applique aux tubes et raccords de tubes soudés longitudinament Le présent document acier établit inoxydab, s principes à manchon généraux enfichab, de gestion pour etréseaux de contrô des opérations d exploitation dans s réseaux d évacuation et d assainissement à l'extérieur des bâtiments, et établit s prescriptions concernant développement et la mise en application de s de travaux, ainsi que choix des techniques employées. Le présent document s applique aux stations de revage pour effluents contenant des matières fécas (aussi appelées «stations de revage d effluents contenant des matières fécas» dans la présente norme), qui peuvent être utilisées égament pour s effluents exempts de matières fécas, pour drainage sans reflux des points d'écoument qui se situent en dessous du niveau de reflux dans s bâtiments et s terrains extérieurs aux bâtiments. Le présent document s applique aux stations de revage pour effluents exempts de matières fécas assurant drainage sans reflux des points d'écoument qui se situent en dessous du niveau de reflux dans s bâtiments et s terrains extérieurs aux bâtiments. Le présent document s applique aux stations de revage à application limitée pour effluents contenant des matières fécas ou exempts de matières fécas, situées en dessous du niveau de reflux. Le présent document s'applique aux dispositifs anti-retour utilisés conjointement aux stations de revage pour effluents contenant des matières fécas et effluents exempts de matières fécas. Il contient des exigences généras, des principes de construction et d'essai ainsi que des informations sur s matériaux et l'évaluation de la conformité. 31/12/2012 PR NF EN 1487 Robinetterie de bâtiment - Groupes de sécurité - Essais et prescriptions Le présent document spécifie s dimensions, la nature des matériaux et s exigences de performance (y compris s méthodes d essai) auxquels doivent satisfaire s groupes de sécurité hydraulique au diamètre nominal allant de DN 15 à DN 25 et avec des pressions de service 1) de 0,1 MPa (1 bar) à 0,7 MPa (7 bars). Les groupes de sécurité hydraulique sont destinés à être montés au niveau de l alimentation en eau potab des chauffe-eau à accumulation, dont la température de stockage ne dépasse pas 95 C. 15/01/2013 PR NF EN 15078 Produits chimiques utilisés pour traitement de l'eau des piscines Acide sulfurique Le présent document est applicab à l'acide sulfurique utilisé directement ou pour la préparation de formulations pour traitement des eaux de piscines. Il décrit s caractéristiques et spécifie s exigences et s méthodes d essais correspondantes applicabs à l acide sulfurique. Il donne des informations pour son emploi pour traitement des eaux de piscines. Il fixe égament s règs relatives à la sécurité d emploi et de manipulation (voir Annexe B). Liste réalisée 07 Novembre 2012 Source : www.enquetes-s.afnor.org Page 3/5

GCNORBAT-DTU - Suivi des projets de normes soumises à probatoire Date de clôture de l' Référence Titre Commentaire secteur : Energie 10/12/2012 PR NF EN 1643 Systèmes de contrô d'étanchéité pour robinets automatiques de sectionnement pour brûurs et appareils à gaz Le présent document précise s exigences pour la sécurité, la construction et fonctionnement des systèmes de contrô d étanchéité pour robinets automatiques de sectionnement, dénommés ci-après SCE, prévus pour une utilisation avec s brûurs et appareils à gaz. Il décrit égament s modes opératoires d essai pour contrô de la conformité à ces exigences et fournit s informations nécessaires à l acheteur et l utilisateur. 15/01/2013 PR NF EN 13203-5 Appareils domestiques produisant de l'eau chaude sanitaire utilisant s combustibs gazeux - Partie 5 : Evaluation de la consommation énergétique des appareils utilisant s combustibs gazeux combinés à une pompe à chaur éctrique 15/01/2013 PR NF EN 15502-2-2 Chaudières de chauffage central utilisant s combustibs gazeux - Partie 2-2 : Norme spécifique pour s appareils de type B1 dont débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kw Le présent document est applicab aux appareils de production d'eau chaude sanitaire utilisant s combustibs gazeux. Il s'applique à la fois aux appareils instantanés et à accumulation utilisant s combustibs gazeux, combinés à une pompe à chaur éctrique. Le présent document ajoute des artics ou paragraphes à la structure de l'en 15502-1:2012 qui sont spécifiques à cette norme. Il convient de noter que ces artics et paragraphes ne sont pas indiqués sous la forme d'un ajout. Les artics, paragraphes et annexes complémentaires de ceux de l'en 15502-1 sont numérotés en commençant par 101, ou sont respectivement désignés par Annexe AA, BB, CC. plus que 3 jours 10/11/2012 PR NF EN 60794-3-60 secteur : Industrie Câbs à fibres optiques - Partie 3-60: Câbs extérieurs - Spécification de famil relative aux câbs et sous-conduits cheminant dans s conduites d'eau potab destinés à être installés par soufflage et/ou par tirage/appareillage trainant/flottaison dans s conduites d'eau potab Le présent document est une spécification de famil qui s applique aux câbs de canalisations d eau potab et aux sous-conduites destinés à être installés par soufflage et/ou tirage/traînage/flottaison dans s canalisations d eau potab. Les systèmes intégrant des éléments couverts par présent document sont soumis aux exigences de la spécification intermédiaire NF EN 60794-3. 23/11/2012 PR NF EN ISO 16000-32 Air intérieur - Partie 32: Investigation de polluants et autres facteurs nocifs dans s constructions - Inspections 25/11/2012 PR NF EN ISO 15527 Plastiques - Plaques moulées par compression en polyéthylène (PE- UHMW, PE-HD) - Exigences et méthodes d'essai 25/11/2012 PR NF EN ISO 16841 Câbs en acier Oeils de tirage pour s installations en câb Types et exigences minimas 26/11/2012 PR NF EN ISO 5999 Matériaux polymères alvéolaires soups Mousse de polyuréthanne pour utilisations soumises à des charges, à l'exclusion des revers de tapis Spécifications 26/11/2012 PR NF P18-370 Adjuvants - Produits de cure pour bétons et mortiers - Définition, spécifications et marquage 26/11/2012 PR NF P18-371 Adjuvants - Produits de cure pour bétons et mortiers - Détermination du coefficient de protection Le présent document spécifie s exigences relatives à l investigation de la présence de polluants ou d autres facteurs nocifs dans s bâtiments, à titre de base pour un échantillonnage ultérieur des zones suspectes, ainsi qu à la détermination de la quantité et du type de polluant, qui sont décrites dans d autres parties de l ISO 16000. Le présent document spécifie s exigences et s méthodes d'essai pour s plaques moulées par compression, compactes et planes, en polyéthylène (PE- UHMW et PE-HD, voir l'iso 1043-1) sans charges ou matériaux de renforcement. Il s'applique uniquement aux plaques de 10 mm à 200 mm d'épaisseur. Le présent document définit s différents types d'oeils de tirage qui sont préparés sur l'extrémité d'un câb en acier ou fixés à cel-ci pour raccorder câb à un autre câb lors de l'installation ou du mouflage. Le présent document spécifie s exigences relatives à la mousse fxib de polyuréthanne, du type polyéther, lorsqu el est soumise à des charges. Le présent document a pour objet de définir s produits de cure pour bétons et mortiers et de spécifier s performances exigées. Le présent document décrit la méthode d'essai qui permet de mesurer l'efficacité des produits de cure pour bétons et mortiers. Liste réalisée 07 Novembre 2012 Source : www.enquetes-s.afnor.org Page 4/5

GCNORBAT-DTU - Suivi des projets de normes soumises à probatoire Date de clôture de l' Référence Titre Commentaire 05/12/2012 PR NF EN 16447 Clapet d'isolation d'explosion Le présent document décrit s exigences généras pour s clapets d'isolation d'explosion. Un clapet d'isolation d'explosion est un système de protection qui empêche une explosion de se propager par la tuyauterie ou s conduits dans d'autres parties d'un appareil ou d'une installation. 05/12/2012 PR NF EN 60903 Travaux sous tension - Gants isolants éctriques Le présent document est applicab aux gants et moufs isolants éctriques qui fournissent aux travailurs une protection contre choc éctrique. 05/12/2012 PR NF EN 60984 Travaux sous tension - Protège-bras isolants éctriques Le présent document est applicab aux protège-bras isolants éctriques destinés à protéger s travailurs contre s contacts accidentels avec des conducteurs, des appareils ou des circuits sous tension. 24/12/2012 PR XP D62-025 Mobilier domestique - Elément de rangement - Performance à l'usage Le présent document spécifie s méthodes d'essai permettant d apprécier s performances mécaniques intrinsèques des meubs de rangement à usage domestique, complètement montés et prêts à l'usage et incluant urs parties mobis et fixes. 05/01/2013 PR NF EN 50548/A1 Boîtes de jonction pour modus photovoltaïques Le présent amendement modifie s paragraphes 5.3.13 et 5.3.18.4 ainsi que 05/01/2013 PR NF EN ISO 9717 Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques - Couches de conversion au phosphate sur métaux Tabau 7. Le présent document spécifie s exigences relatives au traitement des métaux ferreux, de l'aluminium, du zinc, du cadmium et de urs alliages pour produire des revêtements constitués essentielment de phosphates inorganiques et destinés à être utilisés conjointement avec des traitements complémentaires pour protéger métal de base contre la corrosion, renforcer la résistance à l'usure des surfaces de friction, améliorer l'adhérence aux finitions organiques et faciliter s opérations de formage à froid. 07/01/2013 PR NF EN 15250 Appareils de chauffage à combustib solide à libération nte Exigences et méthodes d essai Le présent document s applique aux appareils de chauffage domestique autonomes à libération nte de chaur, à combustion intermittente et alimentation manuel, dont la capacité de stockage thermique ur permet de fournir de la chaur pendant une durée prolongée après la fin de la combustion. secteur : Santé : pas de norme identifiée secteur : Services : pas de norme identifiée secteur : Sports et Loisirs : pas de norme identifiée secteur : Technologies de l'information et de la communication : pas de norme identifiée Liste réalisée 07 Novembre 2012 Source : www.enquetes-s.afnor.org Page 5/5