JOURNEES EUROPHARMAT

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JOURNEES EUROPHARMAT 8, 9 et 10 octobre 2013 Evaluation des prothèses de hanche par la HAS : cadre et méthode de travail Catherine Denis Emmanuelle Fouteau

01 Evaluation des prothèses de hanche en 2007

Différents types de prothèses de hanche PROTHESES FEMORALES Types de prothèses Indications Fractures du col du fémur Unipolaires Monobloc ou modulaire Bipolaires PROTHESES TOTALES Couples de frottement Modes de fixations Autres Métal-polyéthylène (Référence) Céramique-polyéthylène Céramique-céramique Métal-métal conventionnel Métal-métal de resurfaçage COTYLE cimenté non cimenté : metal-back + insert TIGE cimentée, non cimentée Forme de la tige Cotyle à insert à double mobilité Coxarthrose Fractures du col du fémur 3

Evaluation des prothèses de hanche Phase 1 : Positionnement du problème Réunions avec les organismes payeurs, les fabricants (contexte, enjeux, attentes) et la société savante Phase 2 : Recueil et analyse des données Analyse de la littérature Analyse des données transmises par les fabricants Données de la matériovigilance Avis des professionnels de santé Phase 3 : Synthèse Rédaction de la version 1 du rapport d évaluation Phase 4 : Concertation avec les différents acteurs concernés Envoi du rapport aux organismes payeurs, aux industriels et aux professionnels de santé Phase 5 : Avis de la commission

Evaluation Phase 2 : Recueil et analyse des données Avis des professionnels de santé Méthode choisie = Consensus formalisé d experts (CFE) adaptée à une situation où : Données scientifiques disponibles insuffisantes Controverse avec nécessité de formaliser un accord professionnel Principe Les professionnels du groupe notent, individuellement, chaque proposition qui leur est faite. Sont retenues les propositions qui font l objet d un accord au sein du groupe.

Evaluation Conclusions : principaux changements / LPPR actuelle Mode d inscription - par couple de frottement (tête+composant acétabulaire) et par tige pour les PTH ; - par prothèses complètes pour les prothèses fémorales. Descriptions génériques d implant isolé uniquement dans les indications de reprise Prothèses à couple de frottement céramique-céramique - Indications précisées : patients âgés de moins de 50 ans et entre 50 et 70 ans avec espérance de vie et niveau d activité élevés. (Age limite de 70 ans fixé par CFE) ASA IV par rapport au métal-polyéthylène conventionnel Fixation du cotyle en polyéthylène : deux modes de fixation existent. Absence d ASR entre cotyle modulaire non cimenté et cotyle monobloc cimenté Cotyles metal-back à insert à double mobilité Constat : insuffisance des données cliniques renseignant leur service attendu inscription sous nom de marque avec données cliniques attendues Fixation des cotyles en céramique ou en métal : seule la fixation sans ciment donne de bons résultats cliniques Fixation cimentée abandonnée

Evaluation Conclusions : principaux changements / LPPR actuelle Tiges fémorales : modes de fixation (cimenté ou non cimenté) et formes (droite ou anatomique) différents. Référence historique = tige droite cimentée. Service rendu identique des différents types de tige. Prothèses fémorales : Absence d ASR entre prothèses unipolaires et bipolaires Matériaux - Seule la céramique massive d alumine pure (= avec plus de 99% d alumine) dispose de données cliniques suffisantes Céramique massive pure inscrite sous description générique Inscription sous nom de marque des implants en céramique autre qu alumine pure Céramique de zircone exclue de la description générique car résultats de la littérature et accord professionnel recommandent de ne pas l utiliser - Seul le polyéthylène conventionnel dispose de données cliniques suffisantes Polyéthylène conventionnel inscrit sous description générique Inscription sous nom de marque des implants en polyéthylène hautement réticulés

02 Prothèses totales de hanche à couple de frottement métal-métal

Implants pris en charge en France Type de prothèse totale de hanche à couple de frottement métal-métal Nombre d implants pris en charge (public et privé) En 2009 En 2010 En 2011 Prothèses totales de hanche conventionnelles 5330 3463 2735 Prothèses totales de resurfaçage 315 402 439 TOTAL 5645 3866 3173 Evolution entre 2009 et 2011 : diminution de 34% (public) et de 50% (privé). Population rejointe : entre 3000 et 6000 patients par an. 9

Avis de la Commission en 2007 Recommandation de maintenir sous nom de marque l inscription des prothèses de hanche à couple de frottement métal-métal en raison de l incertitude sur les conséquences cliniques à long terme d une exposition aux ions métalliques Définition des indications et recommandations de suivi Indications retenues : - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d activité et une espérance de vie élevés - Fractures cervicales vraies chez des sujets de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker 6 10

Motivations de l autosaisine de mars 2012 7 prothèses de hanche métal-métal inscrites sous nom de marque Données de registres en 2011-12 (australien, anglais et néo-zélandais) : - 3 registres : risque de reprise supérieur pour les prothèses métal-métal / métal-polyéthylène conventionnel - 2 registres : risque de reprise augmenté avec têtes fémorales > 28 mm Recommandations d agences de santé nationales (FDA, MHRA, ANSM) : surveillance des patients porteurs de prothèses métal-métal Données exposées lors de l examen de PINNACLE ULTAMET autosaisine de la CNEDiMTS le 20 mars 2012 Nécessité de réévaluer l intérêt de la prise en charge des prothèses de hanche à couple de frottement métal-métal par la collectivité 11

Objectifs de la réévaluation & méthode Réévaluer le service rendu des PTH métal-métal Et le cas échéant, préciser les indications déterminer les conditions de prise en charge (prothèses conventionnelles et de resurfaçage) définir leur place dans la stratégie thérapeutique estimer la population-cible définir les conditions de renouvellement d inscription (critères d évaluation) Méthode retenue : analyse de la littérature + auditions individuelles d experts 12

Publications retenues - Rapport annuel de 3 registres nationaux : anglo-gallois, australien et néo-zélandais Registre Nombre de PTH Anglo-gallois 435 000 Australien 210 000 Néo-zélandais 71 000-4 publications relatives à des registres (anglo-gallois et finlandais) - 4 méta-analyses et/ou revues systématiques - 4 études contrôlées randomisées 13

Auditions individuelles de professionnels de santé 9 chirurgiens orthopédistes : sur proposition de la SOFCOT ou sollicités directement par la HAS Auditions individuelles menées par le SED, sur la base d un questionnaire comportant 25 propositions à coter et argumenter Représentativité : - des différentes pratiques en matière de pose de prothèses de hanche (6 posent des M-M, 2 n en posent pas, 1 en a posé mais a arrêté) - Paris (3) / Province (6) - Public (7) / Privé (2) Conflits : M-M (5), PE hautement réticulé (1), cupule double mobilité (1), tige fémorale (1) 14

Conclusions - CNEDiMTS Mai 2013 (1/4) Prothèses métal-métal avec tête fémorale de diamètre à 32 mm Littérature et registres rapportant - un taux de survie plus important que celui du métal-polyéthylène chez les patients de moins de 50 ans et équivalent chez les patients de plus de 50 ans, - des résultats fonctionnels comparables, - l absence d inconvénients spécifiques (peu d ostéolyses, de métalloses, de douleurs inguinales) Experts auditionnés considérant majoritairement qu elles ont un intérêt dans leurs indications actuelles. la Commission recommande de continuer leur prise en charge par la collectivité, dans les indications retenues en 2007 La Commission attend des données de survie des implants à long terme. 15

Conclusions - CNEDiMTS - Mai 2013 (2/4) Prothèses métal-métal avec tête fémorale de diamètre à 36 mm Résultats fonctionnels : absence de preuve de leur supériorité par rapport aux PTH métal-polyéthylène dans la littérature. Bénéfice des têtes de grand diamètre (absence de luxation) contrebalancé par des inconvénients spécifiques (douleurs régionales, ostéolyses, pseudotumeurs) pouvant conduire à la reprise de l implant. Registres rapportant une survie inférieure à celle du métal-polyéthylène. Experts auditionnés considérant majoritairement qu elles n ont pas d intérêt. Alternatives thérapeutiques disponibles. la Commission recommande que la collectivité ne les prenne plus en charge 16

Conclusions - CNEDiMTS - Mai 2013 (3/4) Prothèses de resurfaçage Résultats fonctionnels et complications Absence de preuve de leur supériorité par rapport aux PTH métalpolyéthylène avec résultats fonctionnels et complications comparables. Faible taux de luxation rapporté avec les prothèses de resurfaçage. Survie d implant - dans une population de patients non sélectionnés : littérature et registres n apportent pas la preuve de la supériorité des prothèses de resurfaçage par rapport aux PTH métal-polyéthylène. - dans des populations sélectionnées (55 ans et larges têtes fémorales) : survie de même ordre rapportée dans le registre anglo-gallois 2012 - Experts auditionnés partagés sur leur intérêt. 17

Conclusions - CNEDiMTS - Mai 2013 (4/4) Prothèses de resurfaçage La Commission recommande de poursuivre leur prise en charge dans une population sélectionnée de patients jeunes, actifs ayant coxarthrose et une tête fémorale native diamètre 48 mm un encadrement de l arthroplastie de resurfaçage lié à la compétence et à l expérience du chirurgien implanteur, ainsi qu au caractère spécialisé du centre dans lequel l intervention est réalisée. La Commission juge nécessaire un recueil de données cliniques complémentaires. 18

03 Phase contradictoire de l avis de projet concernant l ensemble des prothèses de hanche

Phase contradictoire des projets de modification de la nomenclature publiés par le Ministre Avis CNEDiMTS Tarification CEPS Intention du ministre publiée au JO sous forme d un avis de projet Décision définitive du ministre publiée au JO arrêté Phase contradictoire délai de 30 jours pour observations auprès de la CNEDiMTS CEPS Avis CNEDiMTS Nutrition clinique à domicile- 16/12/08 20

Prothèses de hanche : phase contradictoire Avis de projet de modification des conditions d inscription des prothèses de hanche paru au Journal Officiel le 21 mars 2013, faisant suite au rapport d évaluation de 2007 par la HAS Observations reçues par la CNEDiMTS provenant de 17 entités (industriels, syndicats, société savante) Méthode de travail : - Actualisation de l analyse bibliographique de 2007 (seulement pour répondre aux observations reçues) notamment sur les cotyles à insert à double mobilité, les couples de frottement en céramique d alumine composite et les cotyles en polyéthylène hautement réticulé - Recueil d avis d experts 21

Merci pour votre attention http://www.has-sante.fr