Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Sous-direction de l'aménagement rural et des actions régionalisées ; Bureau espaces ruraux (1979-1981) Répertoire (19820175/1-19820175/29) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1982 1
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INTRODUCTION Référence 19820175/1-19820175/29 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Sous-direction de l'aménagement rural et des actions régionalisées ; Bureau espaces ruraux Intitulé AGRICULTURE; AMENAGEMENT, - SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL ET DES EQUIPEMENTS Date(s) extrême(s) 1979-1981 Présentation du contenu Sommaire Art 1-29 (3 SAREQ) : Unités touristiques en montagne : Dossiers présentés au comité technique des UTN en montagne créée par arrêté interministériel du 24 août 1979 en application de la directive d aménagement national relative à la protection et à l aménagement de la montagne approuvée par le décret n. 77-1281 du 22 novembre 1977, 1979-1981 (le secrétariat du comité est assure par la direction de l urbanisme et des paysages au ministère de l Urbanisme et du Logement) Nom du producteur Bureau des espaces ruraux (direction de l'aménagement, ministère de l'agriculture) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation tourisme; montagne; aménagement rural; dossier technique; aménagement du territoire 3
Répertoire (19820175/1-19820175/29) 19820175/1 3 SAREQ 1 AIN - Menthières, 1979-1980 19820175/2 3 SAREQ 2 ALPES de HAUTE PROVENCE - Enchastrayes, La Condamine - Chatelard, Lauzet-Ubaye, Montelar-le-Lauzet, Riez, 1979-1981 ALPES de HAUTE PROVENCE suite voir 3 SAREQ 26 19820175/3 3 SAREQ 3 HAUTES-ALPES - Aiguilles, Ancelle, Arvieux, 1980 HAUTES-ALPES suite voir 3 SAREQ 27 19820175/4 3 SAREQ 4 HAUTES-ALPES - Crevoux, La Grave, La Salle, 1979-1981 19820175/5 3 SAREQ 5 HAUTES-ALPES - Montgenèvre, Orres (les), 1980 HAUTES-ALPES suite voir 3 SAREQ 28 19820175/6 3 SAREQ 6 HAUTES-ALPES - Saint-Etienne en Dévoluy, Saint-Léger les Mélèzes, Saint-Véran, Sigoyer, 1980 19820175/7 3 SAREQ 7 Syndicat intercommunal de Beuil-Roubion, Caille, Isola, Saint-Dalmas le Selvage, Saint-Etienne de Tinée, commune de Vars, 1980-1981 19820175/8 3 SAREQ 8 ARIEGE - Montferrier, 1980 19820175/9 3 SAREQ 9 DOUBS - Jougue, Les Hôpitaux neufs, Les Longevilles, Métabief, Mont d'or, Rochejean, 1981 DROME suite voir 3 SAREQ 29 19820175/10 3 SAREQ 10 GARD - Valleraugue 4
19820175/11 3 SAREQ 11 ISERE - Autrans, Mont de Lans, Saint-Honoré, Sept Laux, 1980-1981 JURA - Bois d'amont, Lamoura, Les Rousses, Prémanon, 1981 19820175/12 3 SAREQ 12 PYRENEES-ATLANTIQUES - Arette, La Pierre, Sainte-Engrâce, Saint-Martin, 1980 HAUTES-PYRENEES - Sivom du Lavedan d'aure et commune de Saint-Lary-Soulan, 1980 19820175/13 3 SAREQ 13 PYRENEES-ORIENTALES - Bourg Madame, Caldegas, Err, Eyne, Font-Romeu, Formigueres, Osseja, Sainte- Léocadie, Saint-Pierre dels Forçats, Valcebollère, 1981 19820175/14 3 SAREQ 14 HAUT-RHIN - Stosswihr, 1980 19820175/15 3 SAREQ 15 SAVOIE - Commune des Allues, 1979-1980 - Syndicat intercommunal d'avrieux-bourget-villarodin, 1981 - Commune de Beaufort, 1980 - Commune de Bourg Saint-Maurice, 1980-1981 - Commune de Champagny en Vanoise, 1980 19820175/16 3 SAREQ 16 SAVOIE - Commune de Hauteluce, 1979-1981 19820175/17 3 SAREQ 17 SAVOIE - Commune de Landry, 1980-1981 - Communes de Lanslebourg et Lanslevillard, 1980 - Commune de la Perriere, 1980 - Syndicat intercommunal de la grande Plagne, 1981 19820175/18 3 SAREQ 18 SAVOIE - Syndicat intercommunal du Massif de l'aiguille Grive, 1981 - Commune de Modane, 1980 - Syndicat intercommunal du Nord Ouest du Massif de l'aiguille Grive, 1980-1981 19820175/19 3 SAREQ 19 5
SAVOIE - Commune de Notre Dame du Pré, 1980 - Commune d'orelle, 1980 - Commune de Pralognan la Vanoise, 1980 - Commune de Saint-Martin de Belleville, 1979 - Commune de Saint-Michel de Maurienne - Commune de Saint-Nicolas la Chapelle, 1980 - Commune de Seez, 1980 19820175/20 3 SAREQ 20 SAVOIE - Commune de Tigne, 1980 19820175/21 3 SAREQ 21 SAVOIE - Commune de Val d'isère, 1980-1981 - Commune de Valloire, 1981 - Commune de Villarembert et de Saint-Jean d'arves, 1980 19820175/22 3 SAREQ 22 HAUTE-SAVOIE - Commune d'annemasse (téléphérique du Salève, 1979) - Syndicat mixte d'arâches, Magland et département de la Haute-Savoie, 1961-1980 - Commune d'argentière (extension des grands monters, 1981) - Commune de Chamonix, 1979-1980 19820175/23 3 SAREQ 23 HAUTE-SAVOIE - Commune de la Chapelle d'abondance, 1981 - Commune de Chatel, 1980 - Commune de Combloux, 1979 - Commune des Contamines Montjoie, 1980 - Syndicat intercommunal de Cordon-Sallan-ches, 1980 - Commune de la Cote d'arbroz, 1980 19820175/24 3 SAREQ 24 HAUTE-SAVOIE - Commune du Grand Bornand, 1980-1981 - Commune d'habere-lullin, 1980 - Commune de Lebiot-Bonnevaux, 1980 19820175/25 3 SAREQ 25 HAUTE-SAVOIE - Commune de Megève, 1980 - Commune de Morillon, 1980 - Commune de Passy, 1979-1980 - Commune de Saint-Gervais, 1980 - Commune de Serraval, 1980 6
VOSGES - Cornimont (HORS FORMAT) 19820175/26 3 SAREQ 26 ALPES de HAUTE PROVENCE - Saint-André les Alpes, Sainte-Croix du Verdon, Selonnet Bayon, Seyne les Alpes, Thorane Haute, Uvernet-Fours, Villars-Colmars, 1980-1981 19820175/27 3 SAREQ 27 HAUTES-ALPES - Briançon, 1980 19820175/28 3 SAREQ 28 HAUTES-ALPES - Réallon, 1980 19820175/29 3 SAREQ 29 DROME - Valdrôme (stade de neige), 1980 7