Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Arrêté du 21 juin 2007 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l usage des collectivités et divers services publics NOR : SJSS0755372A La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5123-2, L. 5123-3 et D. 5123-4 ; Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code général des impôts, notamment son article 281 octies ; Vu les avis de la Commission de la transparence, Arrêtent : Art. 1 er. La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe. Art. 2. Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 21 juin 2007. La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, Pour la ministre et par délégation : Le sous-directeur du financement du système de soins, J.-P. VINQUANT Le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Pour le ministre et par délégation : Le sous-directeur du financement du système de soins, J.-P. VINQUANT ANNEXE La chargée de l intérim des fonctions de sous-directrice de la politique des pratiques et produits de santé, H. SAINTE MARIE (76 présentations) Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l usage des collectivités et divers services publics : 570 471-1 ALBUMINE HUMAINE BAXTER BIOSCIENCE 200 g/l, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon en caoutchouc bromobutyl (B/1) (laboratoires BAXTER SAS).
570 472-8 ALBUMINE HUMAINE BAXTER BIOSCIENCE 200 g/l, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon en caoutchouc bromobutyl (B/56) (laboratoires BAXTER SAS). 570 469-7 ALBUMINE HUMAINE BAXTER BIOSCIENCE 200 g/l, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon en caoutchouc bromobutyl (B/1) (laboratoires BAXTER SAS). 570 470-5 ALBUMINE HUMAINE BAXTER BIOSCIENCE 200 g/l, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon en caoutchouc bromobutyl (B/70) (laboratoires BAXTER SAS). 351 815-7 AMINOVEN 10 POUR CENT, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE). 351 814-0 AMINOVEN 10 POUR CENT, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE). 351 810-5 AMINOVEN 5 POUR CENT, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE). 351 811-1 AMINOVEN 5 POUR CENT, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE). 378 610-7 AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE SANDOZ 500 mg/50 mg NOURRISSONS ET ENFANTS, poudre pour solution injectable (I.V), en flacon (B/10) (laboratoires SANDOZ). 570 524-8 CEFTAZIDIME AGUETTANT 1 g, poudre pour solution injectable (IM.IV), en flacon (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT). 570 525-4 CEFTAZIDIME AGUETTANT 1 g, poudre pour solution injectable (IM.IV), en flacon avec dispositif de transfert intégré (B/10) (laboratoires AGUETTANT). 377 184-4 CHAMPIX 0,5 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, flacon (PEHD) (B/56) (laboratoires PFIZER). 377 182-1 CHAMPIX 0,5 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/28) (laboratoires PFIZER). 377 183-8 CHAMPIX 0,5 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/56) (laboratoires PFIZER). 377 180-9 CHAMPIX 0,5 mg et 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/11) à 0,5 mg + (B/14) à 1 mg (laboratoires PFIZER). 377 185-0 CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/28) (laboratoires PFIZER). 377 186-7 CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/56) (laboratoires PFIZER). 377 190-4 CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, flacon (PEHD) (B/56) (laboratoires PFIZER). 346 295-9 CHLORURE DE SODIUM A 0,9 % AGUETTANT, solution injectable (IM, IV, SC) isotonique en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT). 366 954-8 CHLORURE DE SODIUM PROAMP 0,10 g/ml, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en ampoule (B/20) (laboratoires AGUETTANT). 366 941-3 CHLORURE DE SODIUM PROAMP 0,9 %, solution injectable, 20 ml en ampoule (B/20) (laboratoires AGUETTANT). 570 275-8 CIPROFLOXACINE DAKOTA PHARM 200 mg/100 ml, solution pour perfusion, poche en PVC de 100 ml (B/10) (laboratoires DAKOTA PHARM). 570 279-3 CIPROFLOXACINE DAKOTA PHARM 400 mg/200 ml, solution pour perfusion, poche en PVC de 200 ml (B/10) (laboratoires DAKOTA PHARM). 378 211-5 FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MERCK GENERIQUES).
378 212-1 FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/5) (laboratoires MERCK GENERIQUES). 378 215-0 FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires MERCK GENERIQUES). 378 216-7 FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 200 ml en flacon (B/5) (laboratoires MERCK GENERIQUES). 378 207-8 FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires MERCK GENERIQUES). 378 208-4 FLUCONAZOLE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/5) (laboratoires MERCK GENERIQUES). 365 669-8 FLUOCYNE 10 %, (fluorescéine sodique), solution injectable I.V, 5 ml en ampoule «bouteille» (verre) (B/10) (laboratoires SERB [SOCIETE D ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES]). 376 311-2 NICORETTE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/105) (laboratoires PFIZER 376 312-9 NICORETTE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/210) (laboratoires PFIZER 376 309-8 NICORETTE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/30) (laboratoires PFIZER 376 307-5 NICORETTE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/105) (laboratoires PFIZER 376 305-2 NICORETTE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au sorbitol (B/30) (laboratoires PFIZER 376 301-7 NICORETTE MENTHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol (B/105) (laboratoires PFIZER 376 313-5 NICORETTE MENTHE FRAICHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/105) (laboratoires PFIZER 376 314-1 NICORETTE MENTHE FRAICHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/210) (laboratoires PFIZER 365 496-6 NICORETTE MENTHE FRAICHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/30) (laboratoires PFIZER 376 315-8 NICORETTE MENTHE FRAICHE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/105) (laboratoires PFIZER 365 504-9 NICORETTE MENTHE FRAICHE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gommes à mâcher médicamenteuses édulcorées au xylitol et à l acésulfame potassique (B/30) (laboratoires PFIZER 366 974-9 NICOTINELL CLASSIC 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes 366 984-4 NICOTINELL CLASSIC 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes 363 171-2 NICOTINELL FRUIT 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes 363 179-3 NICOTINELL FRUIT 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes 364 089-8 NICOTINELL MENTHE 1 mg (nicotine), comprimé à sucer, comprimés à sucer sous plaquettes thermoformées (Aluminium- PVC/PE/PVDC/PE/PVC) (B/36) (laboratoires NOVARTIS SANTE FAMILIALE SAS).
368 684-8 NICOTINELL MENTHE 2 mg (nicotine), comprimé à sucer, comprimés à sucer sous plaquettes thermoformées (PVC/PE/PVDC/PE/PVC- Aluminium) (B/36) (laboratoires NOVARTIS SANTE FAMILIALE SAS). 363 153-4 NICOTINELL MENTHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes 363 162-3 NICOTINELL MENTHE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes 376 136-6 NICOTINELL REGLISSE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse, gommes à mâcher sous plaquettes 569 815-2 OXALIPLATINE WINTHROP 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 40 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE). 564 826-6 SULFATE DE MAGNESIUM RENAUDIN 10 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (verre incolore de type I) (B/100) (laboratoires RENAUDIN). 378 865-5 URAPIDIL NORDIC PHARMA 25 mg/5 ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires NORDIC PHARMA). 378 867-8 URAPIDIL NORDIC PHARMA 50 mg/10 ml, solution injectable, 10 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires NORDIC PHARMA). 570 105-5 VIALEBEX 50 mg/ml (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon (halobutyle) (B/1) (laboratoires FRANÇAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES). 570 106-1 VIALEBEX 50 mg/ml (albumine humaine), solution pour perfusion, 250 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon (halobutyle) (B/1) (laboratoires FRANÇAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES). 570 107-8 VIALEBEX 50 mg/ml (albumine humaine), solution pour perfusion, 500 ml en flacon (verre de type II) muni d un bouchon (halobutyle) (B/1) (laboratoires FRANÇAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES). 377 166-6 VINORELBINE MAYNE 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution à diluer pour perfusion, 1 ml en flacon en verre avec bouchon en caoutchouc (B/1) (laboratoires FAULDING PHARMACEUTICALS SA). 570 125-6 VINORELBINE MAYNE 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution à diluer pour perfusion, 1 ml en flacon en verre avec bouchon en caoutchouc (B/10) (laboratoires FAULDING PHARMACEUTICALS SA). 377 167-2 VINORELBINE MAYNE 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon en verre avec bouchon en caoutchouc (B/1) (laboratoires FAULDING PHARMACEUTICALS SA). 570 126-2 VINORELBINE MAYNE 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon en verre avec bouchon en caoutchouc (B/10) (laboratoires FAULDING PHARMACEUTICALS SA). 378 909-2 VINORELBINE NORDIC PHARMA 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires NORDIC PHARMA). 378 911-7 VINORELBINE NORDIC PHARMA 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution injectable, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires NORDIC PHARMA). 378 497-6 VINORELBINE TEVA 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution injectable, 1 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA CLASSICS). 378 499-9 VINORELBINE TEVA 10 mg/ml (tartrate de vinorelbine), solution injectable, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires TEVA CLASSICS). 570 185-9 VIVAGLOBIN 160 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable (voie sous-cutanée), 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires ZLB BERHING SA). 570 183-6 VIVAGLOBIN 160 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable (voie sous-cutanée), 3 ml en flacon (B/1) (laboratoires ZLB BERHING SA). 369 145-3 XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d iode/ml), 100 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA).
369 148-2 XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d iode/ml), 150 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA). 369 150-7 XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d iode/ml), 200 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA). 369 155-9 XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d iode/ml), 100 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA). 369 157-1 XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d iode/ml), 150 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA). 369 159-4 XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d iode/ml), 200 ml en poche (polypropylène) (B/10) (laboratoires GUERBET SA). ANNEXE (17 présentations) Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit : LIBELLÉS ABROGÉS NOUVEAUX LIBELLÉS 564 459-3 ADREVIEW [123I] (iobenguane), solution injectable, 74 MBq/ml en flacon (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA). 564 459-3 ADREVIEW [123I] (iobenguane), solution injectable, 74 MBq/ml en flacon 559 542-3 AMERSCAN ETAIN STANNEUX (fluorure stanneux, médronate de sodium), poudre pour injection, 10,8 mg en flacon (B/5). Référence : N 106 (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA). 562 321-4 AMERSCAN HEPATATE II (fluorure stanneux, fluorure de sodium, poloxamer 188, azote), poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation d étain colloïdal technétié [99mTc], Référence : N.162, 1,625 mg de poudre en flacon (B/5) 559 978-6 AMERSCAN TM MEDRONATE TM II (médronate de sodium), poudre pour injection. Trousse pour la préparation de solution injectable de médronate de technétium [99mTc], 8,59 mg de poudre en flacon (B/5). Référence : N.165 562 357-9 CERESTAB, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/2) 562 358-5 CERESTAB, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/5) 556 178-9 CERETEC TM (examétasine), poudre pour injection, 5 mg en flacon (B/2) 556 179-5 CERETEC TM (examétasine), poudre pour injection, 5 mg en flacon (B/5) 562 362-2 DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [123I]), solution injectable en flacon (B/1) 564 454-1 DRYTEC, générateur de Molybdène [99Mo] / Technétium [99Tc], 5-7,5-10 - 15-20 - 25 [99Mo] GBq à la date de référence 558 012-0 METASTRON, solution injectable radioactive IV de chlorure de strontium (89 SR), 4 ml (150 MBq) en flacon (B/1) 559 542-3 AMERSCAN ETAIN STANNEUX (fluorure stanneux, médronate de sodium), poudre pour injection, 10,8 mg en flacon (B/5). Référence : N 106 (laboratoires GE HEALTHCARE SA). 562 321-4 AMERSCAN HEPATATE II (fluorure stanneux, fluorure de sodium, poloxamer 188, azote), poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation d étain colloïdal technétié [99mTc], Référence : N.162, 1,625 mg de poudre en flacon (B/5) 559 978-6 AMERSCAN TM MEDRONATE TM II (médronate de sodium), poudre pour injection. Trousse pour la préparation de solution injectable de médronate de technétium [99mTc], 8,59 mg de poudre en flacon (B/5). Référence : N.165 562 357-9 CERESTAB, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/2) 562 358-5 CERESTAB, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/5) 556 178-9 CERETEC TM (examétasine), poudre pour injection, 5 mg en flacon (B/2) 556 179-5 CERETEC TM (examétasine), poudre pour injection, 5 mg en flacon (B/5) 562 362-2 DATSCAN 74 MBq/ml (iofluopane [123I]), solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA). 564 454-1 DRYTEC, générateur de Molybdène [99Mo] / Technétium [99Tc], 5-7,5-10 - 15-20 - 25 [99Mo] GBq à la date de référence 558 012-0 METASTRON, solution injectable radioactive IV de chlorure de strontium (89 SR), 4 ml (150 MBq) en flacon (B/1)
LIBELLÉS ABROGÉS NOUVEAUX LIBELLÉS 564 448-1 MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la en flacon (B/2) 564 448-1 MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la en flacon (B/2) 564 449-8 MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la en flacon (B/5) 564 449-8 MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la en flacon (B/5) 559 128-2 NANOCOLL, poudre pour préparation injectable. Trousse pour la préparation de nanocolloïdes (nm) d albumine technetiés [99mTc], 17,45 mg de poudre en flacon (B/5) 559 128-2 NANOCOLL, poudre pour préparation injectable. Trousse pour la préparation de nanocolloïdes (nm) d albumine technetiés [99mTc], 17,45 mg de poudre en flacon (B/5) 345 084-4 TESLASCAN 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/10) 345 084-4 TESLASCAN 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/10) 345 083-8 TESLASCAN 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA). 345 083-8 TESLASCAN 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) 559 129-9 VENTICOLL, poudre pour solution à inhaler. Trousse pour la préparation de nanocolloïdes (nm) d albumine technetiés [99mTc], 17,45 mg de poudre en flacon (B/5) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA). 559 129-9 VENTICOLL, poudre pour solution à inhaler. Trousse pour la préparation de nanocolloïdes (nm) d albumine technetiés [99mTc], 17,45 mg de poudre en flacon (B/5)