Secrétariat Général pour les Affaires Régionales 4 janvier 2016 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 001 La version intégrale de ce document peut être consultée sur simple demande aux guichets d'accueil des préfectures et sous-préfectures de Bourgogne Franche-Comté, ainsi que sur internet à l'adresse suivante : http://www.prefectures-regions.gouv.fr/bourgogne-franche-comte/ 1
SOMMAIRE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES Arrêté n 16-01 BAG portant organisation de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi de la région Bourgogne-Franche-Comté Arrêté n 16-02 BAG portant organisation de la direction régionale de l alimentation, de l agriculture et de la forêt de la région Bourgogne-Franche-Comté Arrêté n 16-03 BAG portant organisation de la Direction régionale des affaires culturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté Arrêté n 16-04 BAG portant organisation de la Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Bourgogne-Franche-Comté Arrêté n 16-05 BAG portant organisation de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne Franche-Comté Arrêté n 16-06 BAG portant organisation des services de la Préfecture de région Bourgogne-Franche- Comté, préfecture du département de la Côte-d Or. Arrêtés préfectoraux n 16-07 BAG, 16-07 BAG bis et 16-07 BAG ter portant délégation de signature à M. FAVRICHON, Directeur régional de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt de la région Bourgogne Franche-Comte. Arrêté préfectoral n 16-08 BAG portant délégation de signature à M. Jean RIBEIL, Directeur régional des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi de la région Bourgogne Franche-Comté. Arrêté préfectoral n 16-09 BAG portant délégation de signature à M. BERLEMONT, Directeur régional de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de la région Bourgogne Franche-Comte. Arrêté préfectoral n 16-10 BAG portant délégation de signature à M. Bernard FALGA, Directeur régional des Affaires Culturelles de la région Bourgogne Franche-Comte. Arrêté préfectoral n 16-11 BAG portant délégation de signature à M. PIERRAT, SGAR de la région Bourgogne Franche-Comté. Arrêté préfectoral n 16-12 BAG portant délégation de signature à M. VATIN, Directeur régional de l Environnement, de l Aménagement et du Logement de la région Bourgogne Franche-Comte. 2
ANNEXE Organisation de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Bourgogne-Franche-Comté Secrétariat général commun Structures N-1 Structures N-2 Unité des ressources humaines Unité moyens généraux, techniques et logistiques Unité systèmes d information Mission d appui au pilotage Implantation géographique Dijon Dijon Dijon Dijon Mission régionale et interdépartementale de contrôle, d inspection et d évaluation Sans objet Dijon Pôle politiques sportives Pôle politiques sociales Pôle politiques de jeunesse, égalité citoyenneté Pôle politiques de formation, certification emploi Unité excellence sportive Unité développement des pratiques sportives Unité hébergement accès au logement Unité appui à la tarification Unité protection des personnes vulnérables et lutte contre la pauvreté Unité programmation et gestion budgétaire Unité jeunesse, vie associative Unité engagement des jeunes, service civique Mission transversale égalité citoyenneté Unité jeunesse et sport Unité sociale et paramédicale Mission transversale emploi apprentissage Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon
Unité politique de la ville Unité personnes vulnérables Structures N-1 Structures N-2 Implantation géographique Dijon Dijon Pôle politiques sociales de l hébergement et du logement Pôle jeunesse, sport et vie associative Unité inclusion sociale Unité accès au logement des personnes défavorisées Unité maintien dans le logement des personnes défavorisées Unité politiques sportives Unité jeunesse et vie associative Dijon Dijon Dijon Dijon Dijon