Classification et Formes d Exercice du Pouvoir Politique La démocratie est une manière d exercer le pouvoir politique, Une forme d exercice du pouvoir politique. I.La Classification Ancienne Elle existe depuis l antiquité et va durer jusqu au 18eme siècle. Elle distingue trois formes de gouvernement. 1.1 Les 3 formes de gouvernement Cette classification se fonde sur une logique quantitative, c est le nom de ceux qui gouvernent, Un seul, Tous ou Quelques uns. (Monocratie ou Monarchie, Démocratie, Oligarchie). Il est possible d adopter une approche qualitative ainsi une monocratie peut présenter plusieurs visages : A.Monarchie ( Monocratie dans laquelle le détenteur du pouvoir est désigné par l hérédité ). B.Tyrannie qui désigne un régime politique despotique (despote) à la suite généralement d un coup d état ou d une révolution, Le tyran gouverne de manière arbitraire ( Comme il l entend). Certaines Formes de tyrannie ont néanmoins été appréciées ( Despote éclairée lors des lumières). C.La Dictature à la romaine ou «Dictature de Crise». Elle suppose la concentration de tout les pouvoirs entre les mains d un seul homme mais seulement en cas de circonstances exceptionnelles. C est une institution qui existait à l époque romaine ( Le Rector en phase normal/ Le Vintex en crise). Dans les institutions politiques actuelles cela est encore possible.
D.La Dictature permanente ( Aucune justification). Elle se différencie de la tyrannie de par sa situation géographique ( Dictature permanente vise une tyrannie du monde occidental). Ex : Napoléon Bonaparte. L Oligarchie peut également être divisé qualitativement : A.L Aristocratie ( Le gouvernement des meilleurs ) les aristocrates étaient souvent l élite militaire, les nobles. B.La Ploutocratie Censitaire, ici ce sont les plus fortunés qui exercent le pouvoir, la bourgeoisie riche ( D ou le nom «censitaire» car le cens est l impôt des riches. Chacune de ses formes de gouvernement présente des avantages mais aussi des inconvénients. Le pouvoir à un seul = prise de décision rapide mais seul l intérêt du décisionnaire est assuré. L aristocratie = Le pouvoir au meilleur, mais c est souvent quelques classes sociales qui sont privilégié. Le pouvoir à tous (Démocratie) : Temps de prise de décision lent Mais tous les intérêts sont pris en compte. 1.2 Le Gouvernement Mixte Le premier à en parler est Polybe et le dernier en date est Montesquieu. Pour ses auteurs, il faudrait faire un gouvernement mixte cumulant les avantages des formes précédentes mais supprimant tout les inconvénients. Un pouvoir exercé par, le roi, les meilleurs et le peuple.
Aujourd hui la plupart des régimes que l on qualifie de démocratique ne correspondent pas aux formes pures précédemment vu, mais plutôt au gouvernement mixte. En effet actuellement, le pouvoir de l Etat, pouvoir politique est exercé selon une combinaison des 3 formes de gouvernement que l on vient de voir. Il y a donc une dimension monarchique, Oligarchique et démocratique. Nous sommes depuis 1958 dans la 5eme république : Un élément Monarchique : Le pouvoir est exercé en France par le président de la république ( Monarque républicain). En France, le président a beaucoup plus de pouvoir qu en Allemagne ou en Italie. Un élément Démocratique : Le pouvoir est en parti exercé en France par le corps électoral (l ensemble des électeurs). Le pouvoir qu exercent les représentant du peuple (député ou sénateurs) est aussi une preuve de démocratie. Un élément Oligarchique : Le gouvernement, personne nommé par le président de la république (le sénat aussi, élu par les élus sénatoriels ) Les sénateurs calment l assemblée nationale ce sont un peu les sages du gouvernement. Pour voter une lois, nous observons bien que c est un gouvernement mixte, initiative, soit oligarchique (gouvernement), soit démocratique (sénateurs et députés). Puis le vote de cette lois fait intervenir l assemblée générale et le sénat. Enfin, la promulgation se fait par le chef de l Etat ( élément monarchique).
Pour certains auteurs, il faudrait ajouter comme participant au pouvoir législatif, les cours constitutionnelles qui ont le pouvoir d annuler les lois. II.La Classification Contemporaine 2.1 Démocratie et Autocratie : Proposée par Hans Kelsen, Elles se font sur la manière dont les règles de droit sont produites sur un état. Si elle sont produite par ceux qui y sont soumis, on parle d autonomie, à l inverse si elle sont produite par d autres personne que celles qui y sont soumise on parle d hétéronomie. Nous avons donc la démocratie d une part ( Autonomie) et l autocratie d une autre ( Hétéronomie). Cette distinction prend pour critère la liberté. Ici Démocratie et Autocratie sont ce qu on appelle des types idéaux. c est à dire, des modèles théorique que l on ne rencontre jamais dans la réalité. Actuellement nous avons une démocratie représentative qui est une forme intermédiaire de gouvernement entre l autonomie et l hétéronomie. Elle a des points communs avec les 2 modèles ( les lois sont concrètement faites par d autres personnes que le peuple d un point de vue que c est la majorité qui s impose sur la minorité. Mais il y a pourtant bien une forme d autonomie car les représentants sont choisis par le peuple. 2.2 Le Totalitarisme et Le Libéralisme : Il ne s agit pas d opposer les formes de gouvernements en prenant comme critère la manière dont les normes sont produites, mais les matières que régissent ses normes. (Etendue et Profondeur). Jusque Ou va le Droit?
Nous Distinguons deux types de systèmes politique : Les systèmes libéraux : Système porté que sur certaines matières et qui laisse donc plus d autonomie au individus, ses systèmes préservent donc plus les liberté des droits de l Homme mais aussi les libertés économiques. Les systèmes totalitaires : Il existe un très grand nombre de règle de droit qui régissent tout les domaines de la vie. Il y a très peu de liberté et d autonomie. Cette distinction ne correspond pas aux autres mais constitue un nouveau critère (il existe des démocraties totalitaires). 2.3 Gouvernement Pluraliste et Gouvernement Moniste Il y a es gouvernements ou la compétition pour l exercice du pouvoir est permise, même organisé, dans ce cas la, ou il est légitime de se mesurer à des opposants pour le pouvoir, nous sommes devant un gouvernement pluraliste. Dans ce genre de compétition ceux qui l emportent ne détiennent le pouvoir que pour un temps donné. Et dans l intervalle de deux compétitions ceux qui ont gagné n élimine pas leurs opposant mais les tolère. Un système pluraliste n est pas forcément une démocratie. Dans le cas inverse ( Ou la compétition pour le pouvoir est interdite ) nous nous trouvons alors devant un gouvernement moniste. 2.4 Concentration ou partage du pouvoir Nous pouvons également opposé les système ou le pouvoir est entre les mains d un seul homme et les systèmes ou le pouvoir est partagé.
III.La démocratie dans sa classification C est un régime ou il y a autonomie avec la production de normes, il y a libéralisme politique, pluralisme et l exercice du pouvoir est partagé. Ce modèle est le modèle de la démocratie libérale avec le siècle des lumières Régime Nazi : Concentré, Autoritaire, Totalitaire et Moniste Régime US : Partagé, Démocratique, Libéral et Pluraliste La démocratie Libérale est apparu pour la première fois pendant les lumières Le césarisme démocratique ( Ex Napoléon Bonaparte et Napoléon III) Il faisait semblant de se soucier du consentement du peuple par des référendums ou les questions étaient tourner afin de manipuler le peuple. La Démocratie Organique Franco qualifiait son régime politique, une dictature, de démocratie organique. La Démocratie Populaire Née en URSS et construite sur une idéologie communiste, elle va s étendre sur l Europe de l Est ( Avec la satellisation). Ce régime s est aussi étendue à l Asie (Vietnam, Corée du Nord, Chine, Cambodge). Puis les Caraîbes avec Cuba. (Autonomie, pluralisme, partage du pouvoir ). Ce qu on appelle démocratie semble faire l effet d un consensus international liée à une domination de l idéologie occidentale. La démocratie Libérale, est le régime le plus répandue dans le monde, le plus protecteur des droits de l homme et de la liberté. C est également le régime politique auquel aspire le plus grand nombre de peuple. Winston Churchill : «La démocratie est le pire des régimes, après tout les autres»
Abraham Lincoln (Gettysburg) : «C est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple.