Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978) Répertoire (19800033/1-19800033/19) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1980 1
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INTRODUCTION Référence 19800033/1-19800033/19 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables Intitulé Transports ; transports terrestres Date(s) extrême(s) 1919-1978 Présentation du contenu Sommaire Art 1-19. Art 1-15. Aménagement du Rhône : Conseils d administration (1969-1978) de la commission nationale du Rhône et de l ONN (Office National de la Navigation) ; commission Franco-Suisse, 1919-1978 Art 16-19. Aménagement des ports Rhénans : Concessions d outillage, emprunts, comptabilité, 1953-1974 Nom du producteur Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation voie navigable; port; outillage public; emprunt; cours d'eau; conseil d'administration; rhône (cours d'eau); rhin (cours d'eau); léman (lac); haut-rhin (alsace, département); bas-rhin (alsace, département); rapport; procès-verbal de séance; compte financier; tutelle; relations internationales; concession; comptabilité 3
Répertoire (19800033/1-19800033/19) 19800033/1 VN 861 Commission Nationale du Rhône. 1969-1970 Années 1969-1970 19800033/2 VN 862 Commission Nationale du Rhône. 1969-1970 Année 1970 19800033/3 VN 863 Commission Nationale du Rhône. 1.7.71 Janvier - juillet 1971 19800033/4 VN 864 Commission Nationale du Rhône. 9.12.71 Septembre à décembre 1971 19800033/5 VN 865 Commission Nationale du Rhône. 1.12.1972 Année 1972 (janv. à décembre) 19800033/6 VN 866 Commission Nationale du Rhône. 1972-1973 jusqu'à avril 1973 19800033/7 VN 867 Commission Nationale du Rhône. 1973 Mai à Décembre 1973 19800033/8 VN 868 Commission Nationale du Rhône. 1973-1974 4
mars/juin Année 1974 - sept. oct. déc. 19800033/9 VN 869 Commission Nationale du Rhône. 1973-1976 1975-1976 19800033/10 VN 870 Commission Nationale du Rhône. 1976-1978 fin de 1976-1977 19800033/11 VN 871 Commission Nationale du Rhône. 1977-1978 Année 1978 19800033/12 VN 872 Office National de la Navigation. 1971-1976 Années 1975-1976 19800033/13 VN 873 Office National de la Navigation. déc. 1976/mai 1978 Années 1977-1978 19800033/14 VN 874 Aménagement du Rhône de la frontière. oct. 1919/juil. 1969 Suisse à la Mer Extraits des annales de la Chambre des Députés Séances 15, 16 et 17 octobre 1919 Chambre des Députés - n 6719 - Rapport Saigot Aménagement du Rhône. août 1929/mars 1960 Commission FRANCO-SUISSE Dossiers divers 19800033/15 VN 875 5
Aménagement du Rhône. 1953-1954 Commission Franco-Suisse réunion à ZERMATT (16-25.7.54) Commission Franco-Suisse. juin 1959/juillet 1965 Aménagement du Rhône 1959-1961- Régularisation du LEMAN - Plan - Rapport Ripert juillet 1965 Axe Mer du Nord Méditerranée - 3 documents 19800033/16 VN 876 HAUT-RHIN. 1953-1972 Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH - Concession à l'établissement public "Port Rhénan de Colmar Neuf-Brisach" de l'outillage public de ce port (Arrêté 31 mai 1965) - Emprunts (1955-1972) contractés par la Chambre de Commerce et d'industrie HAUT-RHIN. 1961-1972 Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH - Comptes et Budgets 1963-1964-1966-1968-1969 - Sous-traités (1961-65) (cartes) Concession à la Chambre de Commerce de Colmar - Demande de concession d'outillage public (chambre de Commerce de Colmar pétitionnaire) Plans 19800033/17 VN 877 Port Rhénan COLMAR-NEUF-BRISACH. 1962-1968 Droits de port (Arrêté 1er/6/68) Péages 1963-67 - Coordination Port COLMAR Neuf-Brisach et VIEUX-BRISACH. (1962) Port Rhénan de HUNINGUE. 1964-1967 Concession - arrêté du 11 mars 1966 + cahier des charges (Jo 18/4/66) + décision du 24-01-67 (cartes) 1) demande de concession d'outillage public 2) Extension de la concession d'outillage public au profit de la Chambre de Commerce et d'industrie de Mulhouse 3) demande d'autorisation d'emprunt faite par la Chambre de Commerce pour la réalisation des travaux d'aménagement du port Port de HUNINGUE. 1965-1974 Emprunts 1972-73 Comptes et Budgets 1967 à 69 1971 à 1972 Contrat type d'amodiation des terrains portuaires 24-01-67 et péages au profit de la Chambre de Commerce et d'industrie de Mulhouse (Arrêté 3/1/67 - Jo 25/1) 19800033/18 VN 878 Port de Mulhouse-Ottmarscheim. 1962-1970 6
Péages au profit de l'établissement Public "Port Rhénan de Mulhouse-Ottmarscheim" Arrêté du 9/12/66 Statut établissements Publics du Haut-Rhin - groupe du travail. (1970) Port de Mulhouse-Ottmarscheim. 1956-1969 1) Concession de l'outillage public du port (Arrêté du 27 avril 65 - Jo 14.5.65) 2) Contrat type (1963-66) d'amodiation des terrains portuaires (cartes plans) 3) Emprunts 19800033/19 VN 879 Plan d'aménagement des Eaux entre le lac Léman et le Rhin 3 livres (Allemand/Français) : 1) Rapport technique général 2) Planches 3) Etudes économiques 7