Cahier Technique La Feuille de Soins Electronique en mode Sécurisé Télévitale cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé Page 1 / 8
Sommaire Introduction... 3 Le Dossier Patient... 3 Les Séances... 4 La Facture... 5 Réalisation de la FSE... 6 Elaboration de la Feuille de soins Electronique... 6 Télévitale cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé Page 2 / 8
Dans ce cahier technique nous allons aborder la réalisation d une Feuille de Soins Electronique en mode Sécurisé. Pour illustrer ce document, nous prendrons l exemple d un dossier sans part complémentaire. Les notions relatives à la part complémentaire seront abordées dans un autre cahier technique. Introduction Une Feuille de Soins Electronique (FSE) en mode sécurisé est une facture électronique réalisée en présence de la Carte de Professionnel de Santé (CPS) et de la carte vitale du patient. C est le cas le plus courant. Le Dossier Patient Dans les logiciels Apisanté, plusieurs possibilités sont présentes pour créer les dossiers patients : Création manuelle Création par lecture de carte vitale Création par déchargement de données patients issues d un TLA (lecteur ambulatoire) Nous prendrons l exemple d un dossier créé par lecture de carte vitale. Dans les Dossiers en Cours, cliquez sur le bouton [Carte Vitale] en prenant soin de vérifier au préalable que la carte du patient est bien insérée dans le lecteur ainsi que la carte CPS. Deux cas se présentent : Le dossier pour ce patient n existe pas et le logiciel vous propose de le créer Le dossier pour ce patient existe déjà et le logiciel vous propose de le mettre à jour avec des données de la carte vitale. Le dossier s ouvre ensuite pour vous permettre de saisir les informations du traitement du patient. Dans le dossier, certaines informations sont obligatoires pour pouvoir ensuite créer une facture et une FSE. Les informations obligatoires de l onglet Administratif sont : Nom, Prénom et Civilité La date de naissance Le numéro de sécurité social La qualité du patient (Assuré ou autres cas) Les informations obligatoires de l onglet Nature Assurance sont : La nature d assurance Pour un Accident de Travail ou Accident, la Date d Accident Pour une Maternité, la Date Maternité. Les informations obligatoires de l onglet Caisse sont : Justificatif des droits Informations sur le Centre Payeur (AMO) Les informations obligatoires de l onglet Complémentaire sont : Télévitale cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé Page 3 / 8
La période Présentation d une attestation Type de Gestion appliqué au dossier : Gestion Unique ou Gestion Séparée Les informations de la rubrique Historique ne sont pas obligatoires pour établir une facturation. La rubrique Prescription est la plus importante. Voici un exemple de saisi de cette rubrique : Dans cette fenêtre les informations saisies sont obligatoires sauf la date de Demande d Accord Préalable (DAP) qui dépend des soins du patient. La saisie du Dossier Patient est terminée, vous pouvez cliquer sur le bouton [Valider]. Les Séances Une fois le Dossier Patient paramétré, vous pouvez établir les séances/visites. Pour cela, plusieurs possibilités depuis les Dossiers en Cours: Le bouton [Pointer] qui permet de créer une séance/visite à la date du logiciel. (Vous pouvez aussi utiliser la barre espace de votre clavier). Le bouton[séances] (ou Planning/Visite sur Infirmière) qui permet une gestion plus poussée des séances/visites. La fonction de [Planification], disponible depuis le Dossier Patient, sur la fenêtre d établissement de la prescription. Nous allons prendre pour exemple une séance à la date du jour. Télévitale cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé Page 4 / 8
La Facture L établissement de la facture est identique pour tous les modes de FSE. Une fois les séances/visites pointées, vous pouvez vous rendre sur les Dossiers en Cours, bouton Facturer / Enc. Cliquez sur le bouton [Facturer] pour créer votre facture. Note : Cliquer sur la liste déroulante à droite du bouton [Facturer] vous donne accès à différentes sélections des séances/visites. Valider cette fenêtre crée la facture. Télévitale cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé Page 5 / 8
Réalisation de la FSE La facture déjà réalisée (menu Facturer/Encaisser le Patient), le logiciel vous demande quel mode de traitement vous voulez appliquer : Dans le cas d une FSE sécurisée, la carte vitale du patient doit obligatoirement être dans le lecteur de carte. Cliquez sur le bouton :. Elaboration de la Feuille de soins Electronique Une fois votre choix validé, cliquez sur le bouton [OK]. La fenêtre de préparation de la Feuille de Soin Electronique s affiche : Télévitale cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé Page 6 / 8
Sur cette fenêtre de préparation à la FSE, nous allons par exemple paramétrer un Tiers Payant sur la part obligatoire ou TP (AMO), et choisir un mode de règlement du patient par chèque. Si le médecin prescripteur n apparait pas sur cette fenêtre de FSE, vérifiez dans les paramètres du médecin (menu Annexes \Liste des Médecins) que le nom, le numéro Adeli et la spécialité sont bien renseignées. Si la notion de Tiers Payant sur la Part Obligatoire n est pas présente sur la FSE (par exemple ), cliquez sur ce bouton. Pour un Tiers Payant sur la part Obligatoire, sélectionnez Sur la Part Obligatoire uniquement et cliquez sur le bouton [Ok]. Dans le cas où la notion de Tiers Payant a été paramétrée dans le Dossier Patient comme vu précédemment, l information est automatiquement récupérée sur la FSE. Pour finir, sélectionnez si le patient est dans un cas d Accident de droit commun. La vérification est terminée, vous pouvez valider. La fenêtre suivante apparait, elle permet de vérifier les montants. Si ceux-ci sont corrects validez. Télévitale cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé Page 7 / 8
CT_FSE_SECURISEE_0411 La FSE est terminée, vous pouvez cliquer sur [Continuer]. Attention, à l étape de chiffrement de la FSE, c'est-à-dire lorsque le lecteur de carte sécurise la FSE, le code porteur de votre carte CPS peut vous être demandé directement sur votre lecteur de carte. Enfin, un mes de confirmation vous informe que la FSE est créée : La réalisation de la FSEsécurisée s est correctement déroulée. Celle-ci pourra par la suite faire l objet d une mise en lot puis télétransmise. Télévitale cahier technique : la feuille de soin électronique en mode sécurisé Page 8 / 8