Annexe n 6 des Conditions particulières d'achat EQUIPEMENTS

EQUIPEMENT MESURE AUTOMATE MAINTENANCE Annexe n 6 des Conditions particulières d'achat EQUIPEMENTS Nom Fonction Date et Signature Référent Métrologie Maintenance Examens Rédaction Gilles LE MAILLOT de Biologie Médicale Délocalisée 13/09/2013 Validation Damien MATHONNET Biologiste Responsable Qualité 13/09/2013 Approbation Lynda TOUIL Biologiste Responsable Qualité 13/09/2013 1. DOMAINE ET CONDITIONS D APPLICATION Cette procédure définit les modalités de gestion des équipements du Service de Biologie Clinique (laboratoire de biologie clinique, LBC, laboratoire d hygiène, LH et dépôt de sang ) nécessaires à la réalisation des analyses et des travaux d essais. Elle est applicable au sein du Service de Biologie Clinique : laboratoire d hygiène (LH) et laboratoire de Biologie Clinique (LBC) et dans le cadre de l activité de délivrance de produits sanguins (dépôt de sang ) Tous les personnels habilités à utiliser et d une manière générale à gérer (commander, réceptionner, qualifier, maintenir ) les équipements du laboratoire sont concernés par ce document. Afin d éviter les surcoûts de maintenance et d étalonnage, et dans un soucis d efficience, le matériel a été classé en 4 types : - Type M = instrument ou équipement de mesure : instrument donnant un résultat exprimé dans le Système international (SI), raccordable aux étalons nationaux et internationaux, ou à des matériaux de référence certifiés. Exemple : thermomètre - Type A = instrument d analyse et d essai : instrument donnant un résultat non raccordable directement à des étalons nationaux et internationaux, ou à des matériaux de référence certifiés. Exemple : automate - Type I = instrument intermédiaire : instrument ne donnant pas de résultat mais indispensable à la réalisation conforme de l analyse ou de l essai. Exemple : centrifugeuse - Type P = petit équipement ou instrument indicateur : équipement fournissant des informations de nature qualitative ou informative sans résultat de mesure proprement dit, ou petit matériel. Exemple : bandelette indicative Cette procédure s applique à tous les types d équipements y compris le matériel de prêt. Page 1 sur 17

Dans ce cas, le correspondant qualité et le responsable technique du secteur définissent si nécessaire des critères pertinents de qualification voire de validation de la méthode utilisée en fonction de la criticité de l équipement ou des risques attachés à la méthode. Les biologistes de chaque secteur définissent deux classes d équipements : Les équipements dits «critiques» sont les équipements nécessaires à l exécution des analyses et ayant une influence sur la qualité du résultat. Ils bénéficient d un suivi métrologique, en supplément d un suivi de maintenance. Les fournisseurs de ces équipements ou les prestataires chargés de la maintenance ou de la vérification de ces équipements sont considérés comme des fournisseurs critiques et évalués puis sélectionnés selon la procédure «Achats - Investissements». Le choix des fournisseurs se fait sur la base de critères. Pour les équipements, le marquage CE et pour les prestataires en métrologie, l attestation d accréditation Cofrac sont des critères prioritaires. Une liste des fournisseurs d équipements ou de prestataires critiques associés aux équipements est enregistrée et disponible dans le logiciel ASSET (utilisé par l UDM) selon le mode opératoire «Logiciel ASSET» Sous la responsabilité du Chef de Service (CDS), le référent métrologie maintenance examens de biologie médicale délocaliséé (RMMebmd) assure la gestion des équipements telle que décrite dans cette procédure au sein de l Unité de Maintenance (UDM). Il s assure de l application de cette procédure. Il a pour correspondant dans le secteur technique concerné l expert au poste de travail (selon la matrice des compétences) ou tout collaborateur habilité. La liste des personnes autorisées à utiliser les différents matériels correspond à la liste des personnes habilitées aux différentes activités qui nécessitent l utilisation de ces différents matériels selon la «Matrice des compétences» 2. DOCUMENTS DE REFERENCE Enregistrements externes (versions en vigueur) NF EN ISO/CEI 17025 «exigences générales concernant la compétence des laboratoires d étalonnages et d essais» (Laboratoire d hygiène LH) NF EN ISO 9000 NF EN ISO 15189 (Laboratoire de Biologie Clinique LBC) NF EN ISO 10012 «Système de management de la mesure Exigences pour les processus et les équipements de mesure.» Document Cofrac : SH REF 02 (LBC) Document Cofrac : SH GTA 01 «Guide technique d accréditation en biologie médicale» (LBC) JCGM 200 «Vocabulaire international de métrologie concepts fondamentaux et généraux et termes associés (VIM)» LAB GTA 23 (LH) Constats d étalonnage ou de vérifications effectués par des prestataires externes. Procédures : Page 2 sur 17

«Approvisionnements» «Achats - Investissements» «Gestion des ressources, veille règlementaire, communication, protection des données et moralité» «Gestion des non conformités» «MANUEL QUALITE DU LABORATOIRE», version en cours Mode opératoire : «Arrivée d un nouvel équipement» «Logiciel ASSET» «Etalonnages et vérifications des chronomètres et minuteurs» «Etalonnages et vérifications des micropipettes» «Etalonnages et vérifications des centrifugeuses» «Etalonnages et vérifications des sondes de température des enceintes thermostatées, de l environnement et suivi des températures». et spécifiquement pour l activité de dépôt de sang : "Surveillance des enceintes thermostatées et des zones à température dirigée" et "Qualification des enceintes du dépôt de sang" s appliquent. 3. DESCRIPTION Définitions et abréviations : Confirmation métrologique : ensemble d opérations requises pour assurer qu un équipement de mesure est conforme aux exigences pour son utilisation prévue (NF EN ISO 9000). CEQ : contrôle externe de la qualité. CIQ : contrôle interne de la qualité. Erreur maximale tolérée (EMT) ou tolérance : valeur extrême de l erreur de mesure, par rapport à une valeur de référence connue, qui est toléré par les spécifications ou règlements pour un mesurage, un instrument de mesure ou un système de mesure donné (VIM). Etalon : réalisation de la définition d une grandeur donnée, avec une valeur déterminée et une incertitude de mesure associée, utilisée comme référence (VIM). Etalonnage ou calibration : opération qui, dans des conditions spécifiées, établit dans une première étape une relation entre les valeurs et les incertitudes de mesure associées qui sont fournies par des étalons et les indications correspondantes avec les incertitudes associées, puis utilise en une seconde étape cette information pour établir une relation permettant d obtenir un résultat de mesure à partir d une indication (VIM). Fiche de vie : représente l historique d un équipement de mesure, de contrôle et d essai ; elle assure le suivi chronologique des évènements techniques survenus pendant le cycle de vie de cet équipement (NF EN ISO 10012). Page 3 sur 17

GMAO : gestion de maintenance assistée par ordinateur. Incertitude de mesure : paramètre non négatif qui caractérise la dispersion des valeurs attribuées à un mesurande, à partir des informations utilisées (VIM). Logiciel ASSET : logiciel de gestion des équipements (à l exception des pipettes) utilisé au laboratoire (géré par le service biomed de l hôpital). Logiciel CALIBRI : logiciel de gestion des pipettes (gestion de l inventaire du parc de pipette, de leur utilisation, maintenance ) et de la maîtrise métrologique de leur vérification. Matériaux de référence : matériau suffisamment homogène et stable en ce qui concerne des propriétés spécifiées, qui a été préparé pour être adapté à son utilisation prévue pour un mesurage ou pour l examen de propriétés qualitatives (VIM). Mesurage : processus consistant à obtenir expérimentalement une ou plusieurs valeurs que l on peut raisonnablement attribuer à une grandeur (VIM). Mesurande : grandeur que l on veut mesurer (VIM). OMP : opérations de maintenances préventives. RQ : responsable qualité. SI : système international. SIH : système informatique de l hôpital. SIL : système informatique du laboratoire. Vérification : fourniture de preuves tangibles qu une entité donnée satisfait à des exigences spécifiées. UDM : unité de maintenance du laboratoire UF : unité fonctionnelle du laboratoire. 3.1 Identification du besoin et choix des équipements Les prévisions d investissements et les commandes des équipements sont sous la responsabilité du chef de service de biologie clinique. L évaluation des besoins en ressources matérielles est défini dans la procédure «Gestion des ressources, veille règlementaire, communication, protection des données et moralité». Page 4 sur 17

3.2 Commande Le processus d achat intégrant la sélection et l évaluation du fournisseur et le suivi de la commande sont définis dans la procédure «Achats- Investissements». 3.3 Réception et mise en service des équipements 3.3.1 Partie administrative La livraison des équipements se fait au magasin de l hôpital : 39 rue Merlin de Thionville (bât M niveau -6). - vérification de la conformité de la commande (nombre de contenants/intégrité des contenants). En cas de non conformité, l UDM est prévenue et une non-conformité est enregistrée (conférer procédure «Gestion des non conformités»). - Livraison de l équipement au laboratoire par les équipes des services techniques de l établissement ou par le fournisseur lui-même 3.3.2 Partie technique (qualification) Cf. Mode Opératoire «Arrivée d un nouvel équipement». 3.4 Inventaire Cf. Mode Opératoire «Arrivée d un nouvel équipement», «Logiciel ASSET» La prise en compte d un nouvel équipement dans la liste des équipements est faite dans le logiciel de GMAO ASSET ou le logiciel CALIBRI pour les pipettes par la saisie d un ensemble de données dans «Liste des équipements» ou équivalent pour CALIBRI. - Enregistrement des données propres à l équipement (y compris la liste des pièces détachées si elle a été communiquée par le fournisseur) dont celles qui apparaîtront sur la «Fiche signalétique» éditée et présente dans chacun des classeurs automates. Cette fiche signalétique reprend en autres (Norme ISO 15189) l identification du matériel le nom du fabricant, le type et le numéro de série ou autre identification univoque le nom de la personne à contacter chez le fabricant et son numéro de téléphone la date de réception et la date de mise en service l emplacement actuel l état à réception (neuf, usagé ou remis en état) Page 5 sur 17

- Décision sur sa criticité. - A partir de ce tableau, création de sa «Fiche de vie» dans le logiciel. Cette fiche de vie sert de support aux informations relatives aux maintenances programmées ou non des fournisseurs et à tout événement significatif (changement de version logiciel, remise, rebus ). Les bons d intervention y sont associés. - Etiquetage : Sur tous les équipements critiques. pour les instruments de mesure, centrifugeuses critiques, PSM, une étiquette portant la date de la dernière vérification et/ou étalonnage et la date prévue pour la prochaine vérification et/ou étalonnage est apposée par le RMM ebmd ou par le prestataire sélectionné. pour les automates et autres équipements critiques (station d eau, bain-marie) la date de la prochaine maintenance préventive fournisseur est indiquée sur une étiquette. - Mise en forme du «Dossier Appareil» pour chaque équipement critique (cf. Annexe 5 «Dossier appareil» pour la composition du dossier automate ou instrument de mesure) avec en autres comme éléments : «Cahier des charges fournisseur pour fourniture/équipement/service X» revue pour qualification opérationnelle ( voir mode opératoire «Arrivée d un nouvel équipement») et «Procès verbal de réception technique» (logiciel Asset) éditable si la qualification opérationnelle est validée par les parties Ce dossier peut-être éclaté en plusieurs classeurs à la paillasse. Il est possible d éditer, à partir du logiciel ASSET la liste des équipements attachés à un secteur technique, une méthode ou à la réalisation d un ensemble d examens réalisé sur un automate particulier. Lorsqu un équipement est utilisé de manière provisoire (panne, vérification ), cela est tracé dans le cahier de vie, à la paillasse. 3.5 Suivi des équipements et utilisation Le personnel du laboratoire veille au bon fonctionnement de ses équipements. L entretien de base, les étalonnages, les vérifications et les calibrages réguliers sont réalisés soit par les techniciens du laboratoire ou der l UDM, soit par des sociétés extérieures. Afin de connaître à tout moment l état de maintenance du parc des équipements, une traçabilité est constituée en particulier grâce au logiciel de GMAO (ASSET) et au «Dossier appareil». L utilisation d un équipement s effectue sur la base des notices d utilisation fournisseurs, d une procédure technique ou d un mode opératoire interne au laboratoire qui peuvent faire référence au Manuel ou instructions fournisseurs enregistrés. Page 6 sur 17

Lorsque cela est possible, des protections sont mises en oeuvre contre les dérèglements des appareils : affiches d alerte, blocage de consigne de température La manutention des équipements est assurée par des techniciens de laboratoire habilités, des techniciens de l UDM ou des techniciens SAV des fournisseurs. Les conditions de stockage des équipements et des étalons sont définies dans les procédures techniques ou modes opératoires correspondants. Des cartes de contrôles sont mises en place pour assurer la surveillance de certains équipements (prise journalière de la température des enceintes thermostatées sur le formulaire «Relevé mensuel des températures réfrigérateur/congélateur/étuve/environnement») ou pour contrôler la dérive des équipements. Pour les appareil de type A comme les analyseurs, un programme de surveillance régulier est réalisé à travers l utilisation de CIQ et CEQ (selon les modes opératoires ou procédures technique d utilisation des automates). Les enregistrements des CQI et CQE et étalonnages sont conservés. Un «Cahier de vie» enregistré est disponible à la paillasse. C est le recueil d informations relatives à la vie de l automate. gestion de l ouverture de lots de réactifs, calibrants, contrôles (ex :si non disponible sur un autre support) transmissions d informations entre opérateurs signalements d opérations particulières ponctuelles (nettoyage, incident sans conséquences ) Un «Cahier des pannes» enregistré est disponible à la paillasse. Il est réservé à la déclaration des pannes et à leur gestion. Le nom de l opérateur est indiqué et l état de l action en cours ou à mettre en œuvre. Les dates et heures de la panne et de la remise en service sont renseignés pour un suivi par un indicateur si pertinent. Une nonconformité est enregistrée. Elle fera partie des données d entrée de l évaluation des fournisseurs. Lorsque l équipement est mis hors service. Une étiquette «EN PANNE» est apposée. Un «Cahier de maintenance» souvent mis à disposition par le fournisseur est utilisé pour les maintenances de routine du laboratoire. Ce cahier peut aussi être paramétré par l UDM en fonction des préconisations fournisseurs. 3.5.1 Maintenance des équipements Soumise à une planification annuelle établie conformément aux instructions des fournisseurs les maintenances programmées du fournisseur sont enregistrées dans le logiciel ASSET. Les informations relatives à ces maintenances et notamment leur planification sont obtenues à partir des contrats de maintenance ou des courriers avec tableaux de planning envoyés par les fournisseurs ou prestataires sur demande ou non du laboratoire. Page 7 sur 17

Il est possible d extraire du logiciel ASSET la liste des maintenances planifiées et de programmer des alertes permettant d anticiper l intervention des prestataires identifiés. Le RMMebmd appose une étiquette sur l automate avec la date d échéance de la maintenance. Il le fait aussi sur les équipements de mesure dont il maîtrise la vérification. Dans les autres cas, c est le prestataire qui s en charge. Les experts au poste de travail (niveau maximal d habilitation au poste de travail) sont les interlocuteurs privilégiés de l UDM en ce qui concerne le suivi des équipements (transmissions relatives au passage du SAV fournisseur lors des maintenance préventives : rappels d échéances, exécution du contrat) En l absence d information du fournisseur pour la réalisation des maintenances, une période à minima est définie en fonction des équipements. Le laboratoire peut fait appel à des prestataires pour élaborer des programmes de vérifications et maintenances préventives, faisant l objet de contrats spécifiques. Dans le cas particulier d un équipement utilisé dans le cadre de l activité de dépôt de sang (selon inventaire dans la «Liste des équipements»), il est fait appel aux services techniques, au service biomédical de l'hôpital, au fournisseur du matériel ou au prestataire de service sélectionné (précisé dans le mode opératoire ou la procédure technique). 3.5.1.1 Maintenance préventive des équipements Les opérations d entretien spécifique à un équipement sont décrites au niveau de la procédure technique ou du mode opératoire correspondant. Ces opérations visent à maintenir les équipements en bon état de fonctionnement et à éviter les dérives par rapport aux exigences spécifiées du service de biologie clinique. Il est possible d extraire du logiciel ASSET la liste des maintenances planifiées et de programmer des alertes permettant d anticiper l intervention des prestataires identifiés. 3.5.1.2 Maintenance curative des équipements Tout équipement critique est concerné. Un équipement de substitution est éventuellement défini dans le tableau de la liste des équipements. S il s agit d un équipement annexe lié à l utilisation d un automate (pipette, centrifugeuse, enceinte ), le détecteur signale cette panne dans le «Cahier des pannes» et trace l événement (date et heure du début d utilisation du nouvel équipement, durée de l utilisation). Cela de manière à permettre, le cas échéant, une étude d impact pertinente. L expert au poste de travail est alors responsable de la communication avec l UDM. Page 8 sur 17

Etiquetage : une mention «EN PANNE» est apposée le plus rapidement possible sur l équipement. Lorsque cela est possible, l équipement est retiré de l U.F pour être conservé dans la pièce de l UDM. Saisie de l évènement dans le logiciel ASSET, par un technicien de l UDM sur information de l expert au poste de travail. Déclenchement d une intervention par téléphone, par un technicien au poste de travail ou un technicien de l UDM et suivie à la paillasse avec retour d information à l UDM. Un rapport d intervention est conservé soit sous forme informatisée dans la gestion documentaire attaché à l équipement dans le logiciel ASSET, soit sous forme papier à la paillasse, dans le dossier appareil au poste de travail. Dans le cas d un automate, le cahier de pannes est renseigné («Cahier de pannes»). En cas de panne bloquante d un équipement critique, la liste des équipements de secours des appareils critiques est définie dans la liste des équipements (tableau) du logiciel ASSET. Equipement sous contrat de maintenance - Appel au SAV fournisseur pour une intervention (diagnostic + curatif) dans les délais prévus par le contrat de maintenance. - Réparation de l équipement avant remise en service. Les modalités de la requalification sont définies dans la procédure ou mode opératoire spécifique à l équipement utilisé - Si l équipement est réparé en dehors du laboratoire, un «Bon de sortie» permet de tracer et de suivre les opérations effectuées jusqu à son retour (ou non) au laboratoire Equipement ne bénéficiant pas de contrat de maintenance - Appel à un SAV par un technicien de l UDM pour demande d un devis ou aux services techniques ou biomédical de l hôpital - Après acceptation du devis, réparation de l équipement et requalification si nécessaire avant remise en service. - Si l équipement est réparé en dehors du laboratoire, un «Bon de sortie» permet de tracer et de suivre les opérations effectuées jusqu à son retour (ou non) au laboratoire Equipement non réparable En cas de refus du devis de réparation : réforme. Page 9 sur 17

3.5.2 Suivi métrologique des équipements Afin d assurer la traçabilité des résultats de mesure ou d essai, tous les instruments de mesure critiques sont raccordés aux étalons de référence nationaux et/ou internationaux par une chaîne d étalonnage ininterrompue. Le principe du raccordement est décrit dans le mode opératoire de l équipement ou dans la procédure de validation de méthode en ce qui concerne les équipements d analyses. Le raccordement est réalisé soit en interne, soit en externe et donne lieu à des certificats ou constats d étalonnage et/ou de vérification. La périodicité des raccordements des équipements de mesure est définie dans le tableau de donnée de la liste des équipement disponible dans les logiciels ASSET et CALIBRI pour les pipettes. Les RMMebmd sont chargés du suivi métrologique. Les experts au poste de travail peuvent la leur rappeler. C est le biologiste ou le correspondant qualité du secteur qui définissent avec le responsable technique les erreurs maximales tolérables (EMT) des équipements de mesure. Cette valeur est renseignée dans la procédure technique, mode opératoire ou enregistrement spécifique. Les équipements de remplacement doivent avoir la même EMT. Les enceintes font l objet d un «Relevé mensuel des températures réfrigérateur /congélateur /étuve /environnement» adapté à l enceinte concernée ou à l environnement. Dans le cas particulier des analyseurs fermés, la confirmation métrologique de ces appareils est sous la responsabilité du fournisseur de l équipement. Qu elle soit réalisée ou non au laboratoire, la confirmation métrologique est soit effectuée soit gérée par les RMMebmd, techniciens de l UDM, habilités selon les modes opératoires «Etalonnages et vérifications des chronomètres et minuteurs» ; «Etalonnages et vérifications des micropipettes» ; «Etalonnages et vérifications des centrifugeuses»; «Etalonnages et vérifications des sondes de température des enceintes thermostatées, de l environnement et suivi des températures». Dans le cas particulier du dépôt de sang des dispositions particulières décrites dans les modes opératoires "Surveillance des enceintes thermostatées et des zones à température dirigée" et " Qualification des enceintes du dépôt de sang " s appliquent. Objectifs La confirmation métrologique comprend généralement la vérification et l étalonnage, éventuellement un ajustage, la comparaison avec les exigences métrologiques pour l utilisation prévue de l équipement (EMT), l étiquetage (indiquant le statut, comportant la date de la vérification et la date de la prochaine vérification) et la documentation. Cela permet, à la paillasse, une étude d impact en cas de non conformité de l équipement concerné Page 10 sur 17

Fréquence Une planification des vérifications métrologiques est établie chaque année et disponible dans le tableau des équipements des logiciels ASSET ou CALIBRI. Des contrôles intermédiaires sont réalisés chaque fois que nécessaire. Les tolérances et EMT pour chaque équipement sont aussi renseignées dans les procédures techniques ou modes opératoires correspondants à l utilisation de l équipement (ou dans des enregistrements spécifiques) y compris lorsqu ils sont rattachés à une activité technique. Exploitation des résultats Lorsque la confirmation métrologique est faite en interne, conformité de l équipement. le RMMebmd statue sur la En cas de non conformité cela est géré comme une non conformité (utilisation du formulaire dans le logiciel Blue Médi). L étude d impact sur les analyses réalisées est capitale pour un équipement critique. Archivage Responsabilité : Techniciens de l UDM sous la responsabilité du R.Q. Liste des documents à archiver : cf.annexe «Dossier appareil», version en cours. Durée : 18 mois au moins après la réforme de l équipement. Lieux : pièce de l UDM Sous-traitance de métrologie La confirmation métrologique de certains équipements critiques peut être confiée à des sociétés extérieures, accréditées Cofrac pour les prestations demandées. Ces entreprises font l objet d une évaluation régulière. 3.6 Réforme - Suite à une panne matériel dont la réparation ne présente pas d intérêt économique. - Suite à une confirmation métrologique qui a échoué. - Pour d autres raisons : renouvellement programmé du parc d équipement, obsolescence de la technique, Dans tous les cas une «Fiche de réforme» est établie et vient clore le «dossier appareil» de l équipement (cf. Logiciel ASSET). 3.7 Manipulation, Désinfection et Elimination Les automates sont obligatoirement manipulés, transportés ou déplacés par le fournisseur ou le prestataire de service lui-même. Page 11 sur 17

Les gros matériel (enceintes, PSM, centrifugeuses ) sont manipulés soit par le fournisseur, le prestataire de service ou le personnel de l UDM qui respecte alors les préconisations fournisseur. Le petit matériel est conditionné (avant transport pour maintenance par exemple) de manière appropriée par l unité de maintenance. La manipulation et le transport des équipements de mesure est décrite dans chacun des modes opératoires correspondant. La désinfection est effectuée par les utilisateurs de l équipement selon les instructions du fournisseur. Lorsque le laboratoire ne dispose pas d instructions particulières, se référer au(x) document()s annexé(s) à la procédure «Hygiène et sécurité». 3.8 Informatique Les logiciels des ordinateurs de bureau suivent les procédures du SIH. Les logiciels embarqués dans les équipements sont validés par les fournisseurs du matériel à leur installation puis de manière opérationnelle par le laboratoire. Les données preuves sont intégrées au dossier de validation de méthode de l automate. Les sauvegardes des logiciels, des données y compris interconnexions sont réalisées sur papier, sur CD ou sur le réseau de l hôpital (décrites dans la procédure technique relative à l utilisation de l équipement ou dans les procédures relatives à la gestion du SIL ou du SIH) 4 FORMULAIRES/ENREGISTREMENTS Formulaire d enregistrement: «Cahier des pannes» «Relevé mensuel des températures» «Cahier de vie» «Cahier de maintenance» (fournisseur ou laboratoire)» Ce document est référencé, attaché à cette procédure ou à la procédure technique concernée «Cahier des charges fournisseur pour fourniture/équipement/service X» «Eléments de qualification-requalification d un équipement ou de validation d une méthode» et les formulaires spécifiques du dépôt de sang attachés aux modes opératoires cités ci-dessus Page 12 sur 17

Enregistrement interne : «Liste des fournisseurs critiques» extractible de la «Liste des équipements» du logiciel ASSET et éditable «Fiche signalétique» (logiciel Asset) éditable «Fiche de réforme» (logiciel Asset) éditable «Procès verbal de réception technique» (logiciel Asset) éditable «Bon de sortie» (logiciel Asset) éditable «Fiche de vie» informatisée (logiciel Asset) Constats de vérifications délivrés par l UDM si prise en charge de la vérification par l unité «Manuel Qualité» 4 ANNEXES Annexe 1 : Logigramme de classement des équipements Page 13 sur 17

Page 14 sur 17

Annexe 2 : «Dossier appareil» Page 15 sur 17

Page 16 sur 17

Page 17 sur 17