Préparation de l'ar-15 et de la CMR-15

Préparation de l'ar-15 et de la CMR-15

Préparation de la CMR-15 Partie I Partie II Partie III Sommaire Aperçu du processus de la CMR Travaux préparatoires de l'uit en vue de la CMR-15 Travaux préparatoires au niveau régional en vue de la CMR-15 Partie IV Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 Informations supplémentaires 2

Le processus de la CMR Ordre du jour: fait l'objet d'une Resolution de la CMR, finalisé dans une Résolution du Conseil Propositions Groupe informel (Structure et présidence) Propositions Propositions communes coordonnées Etats Membres AR CMR Actes finals Travaux préparatoires au niveau regional, Résolution 72 (Rév.CMR-07) 3 Rapport de la RPC Rapport du Directeur Secrétariat de la Conférence (BR ) Règlement des radiocommunications (CS89) 3

Objectifs de la CMR Met à jour le Règlement des radiocommunications (CS 89) (ayant un statut de traité) Attribution de fréquences CMR Règlement des radiocommunications Procédures de coordination et de notification Procédures administratives et opérationnelles Adopte des Résolutions Se tient tous les 4 ans (CS 90) 4

Différentes etapes dans la préparation de la CMR-15 CMR-12: Ordre du jour de la CMR-15 > Résolution 807 (CMR-12) Première session - Réunion de préparation à la Conférence (RPC15-1) tenue les 20 et 21 février 2012; Résultats dans la CA/201 du 19.03.12 + Add. 1 de 15.01.13 Rés. 1343 du Conseil (2012) (en ligne): Ordre du jour, date et lieu de la CMR-15 approuvée ultérieurement par les Etats Membres de l'uit (CV 42/CV 47) NOUVEAU! Rés. 185 de la PP-14 Suivi des vols à l'échelle mondiale pour l'aviation civile Seconde session - Réunion de préparation à la Conférence RPC15-2 tenue du 23 mars au 2 avril 2015, Rapport de la RPC à la CMR-15 Réunions finales des groupes régionaux NOUVEAU! AR-15: 26-30 octobre 2015 CMR-15: 2-27 novembre 2015 5

Différentes étapes dans la préparation de la CMR-15 (1/3) 1. Première session de la Réunion de préparation à la Conférence (RPC15-1): (organisée conformément à la Rés. UIT-R 2-6) Détermine les Groupes responsables et concernés de l'uit-r pour chaque point de l'ordre du jour de la CMR-15, en plus de la Commission spéciale 8 Groupes de travail existants + GAM 4-5-6-7 (points 1.1/1.2 de l'ordre du jour) 2. Etude des points inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 lors des: Réunions des groupes responsables et concernés de l'uit-r (GT/GAM) Procède aux études techniques/réglementaires nécessaires Elaboration de Recommandations UIT-R nouvelles ou révisées et élaboration de Rapports UIT-R nouveaux ou révisés) Elabore des projets de texte pour le Rapport de la RPC Propose une/des méthode(s) pour traiter les points de l'ordre du jour de la CMR-15 Elabore des avant-projets d'exemple de textes réglementaires Soumission de texte aux Rapporteurs de la RPC Troisième trimestre de 2014, environ 14 mois avant la CMR-15 6

Différents étapes dans la préparation de la CMR-15 (2/3) 3. Réunion de l Equipe de gestion de la RPC (organisée conformément à la Résolution UIT-R 2-6) (Commission de direction et Présidents des commissions d'études et des groupes responsables) Genève, troisième trimestre de 2014 élaboration du projet de Rapport pour la CMR-15 4. Réunion de la Commission spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires et de procédure Genève, quatrième trimestre de 2014 examen des parties réglementaires et de procédure du projet de Rapport de la RPC élaboration du rapport soumis à la RPC15-2 sur la base des: résultats des études du Groupe de travail de la Commission spéciale extraits du projet de Rapport de la RPC contributions des membres de l'uit-r 7

Différentes étapes dans la préparation de la CMR-15 (3/3) 5. Seconde Réunion de préparation à la Conférence (RPC15-2) (organisée conformément à la Résolution UIT-R 2-6) Genève, 23 mars 2 avril 2015, plus de 6 mois avant la CMR-15 Elaboration du rapport de synthèse de la RPC à la CMR-15, à l'aide: - du projet de Rapport de la RPC - du rapport de la Commission spéciale - des contributions des membres de l'uit-r Examen du rapport préliminaire du Directeur du Bureau des radiocommunications à la CMR-15 6. ASSEMBLÉE DES RADIOCOMMUNICATIONS 2015 (AR-15) Genève, 26-30 octobre 2015 7. CONFÉRENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS 2015 (CMR-15) Genève, 2-27 novembre 2015 8

Points de l'ordre de la CMR-15 et Groupes responsables 1.1 1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 1.8 1.9.1 1.9.2 1.10 1.11 1.12 Groupes de l'uit-r responsables 1.2 GAM 4-5-6-7 Système d'aéronef sans pilote SFS à 10-17 GHz 8 Renvois Article 5 GT 7A GT 5A GT 5B GT 4A GT 4C GT 7B GT 7C SC GT 1B RPC15-2 CMR-15 Service de recherché spatiale à 400 MHz UTC Procédures du RR pour les fiches de notification des réseaux à satellite Questions pour le Rapport du Directeur du BR (9) (pays) 3, 5, 6, 9 9.1.2* 1.13 1.14 1.15 1.16 1.17 1.18* 7* 9.1.1 9.1.3* 9.1.5* 9.1.4* 9.1.6 9.1.8 9.1.7 2, 4, 10 9 * Partie pertinente

GT 1B GT 4A GT 4C Résumé de la préparation du Rapport de la RPC Groupes de l'uit-r responsables - CMR-15 (points de l'ordre du jour, y compris questions au titre du point 9.1) 9.1.4 Aspects réglementaires et de procédure CS 7 1.6 GT 5A 1.3 9.1.6 9.1.2 1.4 9.1.7 9.1.3 9.1.5 1.7 1.8 1.9.1 1.9.2 1.10 9.1.1 1.18* Chapitre 1 Chapitre (draft texts) 2 Chapitre (draft texts) 3 Chapitre (draft texts) 4 Chapitre (draft texts) 5 Chapitre (draft texts) 6 (projets de texte) Réunion de l'equipe de gestion de la RPC GT 5B 1.5 GT 7A 1.14 1.15 GT 7B 1.11 1.13 9.1.8 GT 7C 1.12 GAM 4-5-6-7 RPC15-2 1.1 1.2 2 1.16 1.17 1.18* * Partie pertinente 4 10 GFT 9.2.1 9.2.2 9.2 Numéro 5.526 du RR Projet de Rapport de la RPC RPC15-2 Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 Chapitre 6 Annexes CS Rapport de la RPC à la CMR-15 10

Page web RPC: www.itu.int/go/itu-r/cpm Rapport de la RPC à la CMR-15 disponible à l'adresse: www.itu.int/md/r12-cpm15.02-r-0001/en 11

Page web de la CMR-15 www.itu.int/go/wrc-15 Voir Circulaire administrative CA/219 du BR (17 fév. 2015): www.itu.int/md/r00-ca-cir-0219 12

Page web de l'ar-15 www.itu.int/go/ra-15 See CACE/716 (17 Feb. 2015): www.itu.int/md/r00-cace-cir-0716 13

Préparation au niveau régional de la CMR www.itu.int/go/wrc-15-regional 14

Principaux groupes régionaux Six principaux groupes régionaux: Pour la préparation des propositions communes et coordonnées 15

Réunions régionales consacrées à la CMR-15 Préparation des propositions communes et coordonnées (Rés. 72 (Rév.CMR-07)) APG15-4, 9-14 février 2015, Bangkok, Thaïlande APG15-5, [27 juillet-1er août] 2015, [Séoul, Corée (Rép. de)] 2ème reunion, 19-23 mai 2014, Dubaï, EAU 3ème réunion, 15-19 février 2015, Doha, Qatar APM15-3, 26-30 janvier 2015, Abuja, Nigéria APM15-4, [20-24 juillet] 2015, [Nairobi, Kenya] CPG15-6, 3-6 février 2015, Malte CPG15-7, [2-5] juin 2015, [Portugal] XXIV PCC.II, 29 sep. 3 oct. 2014, Merida City, Mexique XXV PCC.II, 23-27 février 2015, Medellin, Colombie GT 5ème, fin de 2014, Moscou, Fédération de Russie COM 5ème, 4 et 5 décembre 2014, Astana, Kazakhstan GT 6ème, 25-27 février 2015, Moscow, Fédération de Russie 16

Ateliers interrégionaux organisés par l'uit sur la préparation de la CMR-15 1ère réunion, 4 et 5 déc. 2013 Page web Seconde réunion, 12 et 13 nov. 2014 Page web 3ème réunion, [1er-3 sept. 2015]* Programmée à mi-chemin du cycle de préparation Présentation et examen des études préparatoires en cours des groupes responsables de l'uit-r en vue de la RPC-15 Présentation des points de vue préliminaires, des projets de priorité et des positions des groupes régionaux Archives en ligne des présentations vidéo et des documents Programmée quelques mois avant la RPC15-2 Présentation du projet de Rapport de la RPC à la CMR-15 (explication des projets de méthodes pour traiter les différents points de l'ordre du jour de la CMR-15) Présentation et examen des projets de points de vue, des positions et des propositions communes des groupes régionaux Archives en ligne des présentations vidéo et des documents Prévue pour se tenir quelques mois avant la CMR-15 Présentation du Rapport de la RPC et du rapport du Directeur à la CMR-15 Présentation et examen des projets de points de vue, des positions et des propositions communes des groupes régionaux * Voir le calendrier des reunions de l'uit-r à l'adresse: www.itu.int/en/events/pages/calendar-events.aspx?sector=itu-r 17

Président et Vice-Présidents de la RPC-15 (voir détails à l'adresse: http://www.itu.int/online/compass/cvc.v2.sh?topic=cpm) Président M. A. ZOURMBA (CME), E-mail: aboubakar.zourmba@ties.itu.int Vice-Présidents, RPC M. M. AL-MUATHEN (UAE), E-mail: almuathen77@hotmail.com M. G. FELDHAKE (USA), E-mail: glenn.s.feldhake@nasa.gov Dr S. M. SHARMA (IND), E-mail: shesh.sharma@ties.itu.int M. N. VARLAMOV (RUS), E-mails: varlamov@ties.itu.int; intcoop@minsvyaz.ru Dr K.-J. WEE (KOR), E-mail: kjwee@kcc.go.kr 18

Projet de Rapport de la RPC-15 Chapitres du Rapport de la RPC 1. Questions relatives aux services mobile et d'amateur 2. Questions relatives aux services scientifiques 3. Questions relatives aux services aéronautique, maritime et de radiolocalisation 4. Services par satellite 4.1 Service fixe par satellite 4.2 Service mobile par satellite 5. Questions réglementaires relatives aux services par satellite 6. Questions générales Points de l'ordre du jour de la CMR-15 (y compris questions au titre du point 9.1) 1.1, 1.2, 1.3, 1.4 1.11, 1.12, 1.13, 1.14 1.5, 1.15, 1.16, 1.17, 1.18 1.6, 1.7, 1.8, 1.9.1 1.9.2, 1.10 7, 9.1.1 *, 9.1.2 *, 9.1.3 *, 9.1.5 *, 9.1.8 *, 9.3 2, 4, 9.1.4 *, 9.1.6 *, 9.1.7 *, 10 * Questions au titre du point 9.1 19

Rapport de la RPC-15 Rapporteurs pour les chapitres (voir details à l'adresse: http://www.itu.int/itu-r/go/rcpm-chp-rapporteurs) Chapitres Rapporteurs 1. Questions relatives aux services mobile et d'amateur - Points de l'ordre du jour 1.1 et 1.2 Mme C. COOK (CAN), Cindy.Cook@ic.gc.ca - Points de l'ordre du jour 1.3 et 1.4 M. Ch. GLASS (USA), cglass@ntia.doc.gov 2.Questions relatives aux services scientifiques M. A. VASSILIEV (RUS), alexandre.vassiliev@ties.itu.int 3. Questions relatives aux services aéronautique, maritime et de radiolocalisation M. M. WEBER (D), martin.weber@bnetza.de 4. Services par satellite 4.1 - Service fixe par satellite M. X. GAO (CHN), gaoxiaoyang@chinasatcom.com 4.2 - Service mobile par satellite M. M.A. NAZARI (IRN), a.nazari@cra.ir 5. Questions réglementaires relatives aux services par satellite M. K. AL-AWADHI (UAE), khalid.alawadi@tra.gov.ae 6. Questions générales M. P.N. NGIGE (KEN), ngige@cck.go.ke 20

Règlement des radiocommunications Edition de 2012 http://www.itu.int/pub/r-reg-rr-2012 21

Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (1/7) IMT and other services issues Large bande Fréquences additionnelles pour les applications mobiles large bande (et identification des bandes pour les IMT) Utilisation de la bande des 700 MHz dans la Région 1 par le service mobile (et IMT) et d'autres services Fréquences additionnelles pour les applications PPDR large bande en vue d'une révision de la Résolution 646 (Rév.CMR-12) Radioamateurs pour les situations d'urgence Nouvelle attribution à titre secondaire dans la bande 5,25-5,45 MHz pour remédier aux différences de propagation entre les bandes attribuées au service d'amateur à 3,5 et 7,0 MHz et maintenir des communications stables sur diverses distances, 24 heures sur 24, en particulier pour assurer des communications d'urgence 22

Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (2/7) Scientific issues at WRC-11 Surveillance du climat, prévisions météorologiques Observations de la Terre Nouvelle attribution à titre primaire au SETS (Terre vers espace) à 7/8 GHz pour prendre en charge les liaisons TT&C montantes et descendantes d'un même répéteur, en augmentant l'efficacité et en réduisant la complexité du satellite, [56 MHz] nécessaires Extension de l'actuelle attribution au SETS (active) à 9,3-9,9 GHz de 600 MHz au plus dans les bandes 8,7-9,3 GHz et/ou 9,9-10,5 GHz pour les futurs radars haute résolution (SAR) afin d'assurer une surveillance de l'environnement à l'échelle mondiale qui est très importante pour la communauté mondiale (résolution de 50 cm largeur de bande de 1 200 MHz) 23

Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (3/7) Scientific issues at WRC-11 Recherche spatiale Possibilité d'accroître la limite de distance de 5 km et d'autoriser le service de recherche spatiale (espace-espace) à utiliser la bande 410-420 MHz pour les opérations de proximité d'engins spatiaux en communication avec un engin spatial habité en orbite Temps UTC et secondes intercalaires Possibilité de parvenir à une échelle de temps de référence continue en modifiant le temps universel coordonné (UTC) ou selon une autre méthode 24

Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (4/7) Aeronautical issues at WRC-11 Questions liées aux services aéronautiques Systèmes d'aéronef sans pilote Envisager l'utilisation de bandes du SFS (pas les bandes relevant des Appendices 30/30A/30B) pour les communications de contrôle et non associées à la charge utile des systèmes d'aéronef sans pilote (UAS) dans les espaces aériens non réservés Examiner les éventuels besoins de spectre et les mesures réglementaires, y compris des attributions appropriées au service aéronautique, pour prendre en charge les systèmes WAIC Applications des radars automobiles Envisager une attribution à titre primaire au service de radiolocalisation à 77,5-78,0 GHz pour les applications automobiles (avec des radars haute résolution à courte portée) 25

Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (5/7) Maritime & Amateur issues Questions maritimes Examiner les besoins de spectre pour les stations de communication de bord du service mobile maritime (SMM) dans la bande des ondes décimétriques Dispositions réglementaires et attributions de spectre nécessaires pour permettre l'utilisation d'une éventuelle nouvelle technologie AIS et d'autres nouvelles applications afin d'améliorer les radiocommunications maritimes 26

Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (6/7) Other Science & Satellite issues Communications par satellite Questions liées aux attributions Attributions additionnelles possibles à titre primaire pour le SFS: de 250 MHz (Région 1) dans le sens Terre vers espace et le sens espace vers Terre dans la bande 10-17 GHz pour pallier l'insuffisance de spectre disponible à 10-15 GHz de 250 MHz (Région 2) et 300 MHz (Région 3) dans le sens Terre vers espace dans la bande 13-17 GHz, pour pallier les limitations de largeur de bande dans le sens Terre vers espace/espace vers Terre et examiner les dispositions réglementaires applicables aux attributions actuelles du SFS Nouvelles attributions possibles au SFS et au SMMS à 7/8 GHz pour accroître le spectre disponible pour les applications existantes et futures du SFS, selon les estimations à ~100 MHz au maximum pour le SMMS, régler la question des opérations au-delà des eaux territoriales en prenant des mesures réglementaires additionnelles Besoins de spectre et attributions additionnelles possibles du SMS, y compris la composante satellite pour les applications large bande (IMT), 22-26 GHz 27

Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 (7/7) Other Science & Satellite issues Communications par satellite Autres questions Examiner l'utilisation de la bande 5 091-5 150 MHz par le SFS (Terre vers espace) (limitée aux liaisons de connexion des systèmes non OSG du SMS) Extension possible de l'attribution à l'horizon 2018 Examiner les dispositions relatives aux stations ESV à 5 925-6 425 GHz et 14-14,5 GHz pour tenir compte des progrès technologiques et des améliorations sur le plan de la compatibilité Procédures réglementaires de notification/coordination pour une utilisation rationnelle des ressources du spectre/de l'orbite Résolution 86 Réduction de l'arc de coordination et critères techniques Protection du SMS dans la bande 406-406,1 MHz 28

Autres questions Other pour Regulatory CMR-15 issues Autres questions relatives aux satellites Orbites de satellite et spectre des fréquences pour la fourniture de services de télécommunication publics dans les pays en développement Exploitation des stations terriennes du SFS à 3,4-4,2 GHz comme auxiliaire pour la sécurité d'exploitation des aéronefs et la fiabilité de la diffusion des informations météorologiques dans certains pays de la Région 1 Aspects règlementaires applicables aux nanosatellites et aux picosatellites Gestion du spectre et questions générales Mise à jour et réaménagement du RR (sauf Articles 1, 4-9, 11, 13-18, 21-23 & 59) Examen des definitions du service fixe, d'une station fixe et d'une station mobile Lignes directrices sur la gestion du spectre pour les radiocommunications d'urgence et les secours en cas de catastrophe 29

Ordre du jour préliminaire Other Regulatory de la issues CMR-18 Résolution 808 (CMR-12) Questions ci-après en plus des points permanents à l'ordre du jour sur l'incorporation par référence des Recommandations UIT-R, l'examen des Résolutions et Recommandations des CMR, les renvois relatifs aux pays, la Résolution 86, le Rapport du Directeur du BR: Mesures de nature réglementaire, y compris attributions de spectre, pour prendre en charge la modernisation du GMDSM et la mise en oeuvre de la cybernavigation Procédures réglementaires appropriées pour notifier les réseaux à satellite à mettre en oeuvre pour faciliter le déploiement et l'exploitation des nanosatellites et des picosatellites 30

Préparation de la CMR-15 Partie I Partie II Partie III Contenu Aperçu du processus de la CMr Travaux préparatoires de l'uit en vue de la CMT-15 Travaux préparatoires au niveau régional en vue de la CMR-15 Partie IV Sujets inscrits à l'ordre du jour de la CMR-15 Liste des abréviations des services de radiocommunication Information supplémentaire www.itu.int/go/wrc-15 31

Liste des abréviations des services radioélectriques (1) Abréviations Services radioélectriques Définition du RR SMA Service mobile aéronautique Numéro 1.32 SMA(R) Service mobile aéronautique (R le long des routes) Numéro 1.33 SMAS Service mobile aéronautique par satellite Numéro 1.35 SMA(R)S Service mobile aéronautique (R) par satellite Numéro 1.36 SRNA Service de radionavigation aéronautique Numéro 1.46 SRNAS Service de radionavigation aéronautique par satellite Numéro 1.47 SA Service d'amateur Numéro 1.56 SAS Service d'amateur par satellite Numéro 1.57 SR Service de radiodiffusion Numéro 1.38 SRS Service de radiodiffusion par satellite Numéro 1.39 SETS Service d'exploration de la Terre par satellite Numéro 1.51 SF Service fixe Numéro 1.20 SFS Service fixe par satellite Numéro 1.21 SIS Service inter-satellites Numéro 1.22 SMT Service mobile terrestre Numéro 1.26 SMTS Service mobile terrestre par satellite Numéro 1.27 MetAids Service des auxiliaires de la météorologie Numéro 1.50 MetSat Service de météorologie par satellite Numéro 1.52 32

Liste des abréviations des services radioélectriques (2) Abréviations Services radioélectriques Définition du RR SMM Service mobile maritime Numéro 1.28 SMMS Service mobile maritime par satellite Numéro 1.29 SRNM Service de radionavigation maritime Numéro 1.44 SRNMS Service de radionavigation maritime par satellite Numéro 1.45 SM Service mobile Numéro 1.24 SMS Service mobile par satellite Numéro 1.25 SRA Service de radioastronomie Numéro 1.58 SRR Service de radiorepérage Numéro 1.40 SRRS Service de radiorepérage par satellite Numéro 1.41 SRL Service de radiolocalisation Numéro 1.48 SRLS Service de radiolocalisation par satellite Numéro 1.49 SRN Service de radionavigation Numéro 1.42 SRNS Service de radionavigation par satellite Numéro 1.43 SES Service d'exploitation spatiale Numéro 1.23 SFTSS Service des fréquences étalon et des signaux horaires Numéro 1.53 SFTSSS Service des fréquences étalon et des signaux horaires par Numéro 1.54 satellite SRS Service de recherche spatiale Numéro 1.55 33