M.A.S.C.O.T. Année 2015 Comité des Œuvres Sociales des Agents de la Mairie de Tassin La Demi-Lune Boîte Vie Associative N 31 7 avenue Leclerc - 69160 Tassin La Demi-Lune Naissance Activités sportives ou culturelles Mariage & Pacs Loisirs, spectacles, cinéma, manifestations sportives ou culturelles Déménagement Sainte Catherine Bons de Noël Départ à la retraite Vacances des enfants Saint Nicolas Rentrée scolaire Décès Page 1 / 14
NAISSANCE ATTENTION : si l agent et son conjoint sont adhérents, UN SEUL chèque cadeau sera accordé. Ayant droit Enfant né ou adopté. Dans le cas de naissances multiple, 1 bon par enfant. Participation accordée à l agent à chaque naissance ou adoption d un enfant. A FORMULER par l agent DANS LES 3 MOIS qui suivent la naissance. Pour les adoptions, il sera tenu compte des délais imposés par les administrations compétentes chargées d établir les pièces justificatives. Copie du livret de famille ou acte de naissance Pour l adoption : photocopie du jugement d adoption. 100 par enfant en carte cadeau. Page 2 / 14
MARIAGE et P.A.C.S. ATTENTION : si l agent et son conjoint sont adhérents, UN SEUL chèque cadeau sera accordé. Participation à l occasion du mariage ou du P.A.C.S. de l agent. A FORMULER par l agent DANS LES 3 MOIS qui suivent le mariage civil ou le P.A.C.S.. Copie du livret de famille. Copie de l acte de naissance avec la mention «P.A.C.S.» 100 en carte cadeau. Page 3 / 14
Aide à l installation dans un nouveau logement ATTENTION : si l agent et son conjoint sont adhérents, UN SEUL chèque cadeau sera accordé. Participation versée lors du changement de résidence principale. ETRE INSCRIT à M.A.S.C.O.T. avant la date du déménagement. Cet avantage ne peut-être accordé qu une fois tous les 3 ans SAUF modification de la composition de la famille (aussi bien dans le cas d une naissance, de séparation de couple déclarée ou divorce). Une prime versée par adhérent. A FORMULER par l agent DANS LES 3 MOIS qui suivent le changement de résidence. Copie du document prouvant la date du changement de domicile : bail, acte de donation, acte d achat. 100 en carte cadeau. Page 4 / 14
Bons de Noël Ayants droits Enfants à charge, déclarés et inscrits à Mascot. Participation versée à tous les agents adhérents pour les enfants nés avant le 1er octobre de l année. Être toujours employé à la mairie le mois précédent l Arbre de Noël. Aucune demande n est à formuler : l attribution est faite automatiquement en fonction des éléments fournis au dossier. Permanence Les 3 et 4 novembre 2015, de 12h à 13h à l accueil de la Mairie de Tassin de La Demi-Lune. Les personnes se trouvant dans l impossibilité de se rendre à l une des permanences devront transmettre une procuration à une tierce personne, ou informer en amont MASCOT. De la Naissance à 8 ans : 40 en carte cadeau De 9 ans à 18 ans : 60 en carte cadeau Page 5 / 14
Participation aux vacances des enfants Ayants droits Enfants à charge déclarés et inscrits à Mascot. Participation versée pour l activité des enfants : en Centre de Loisirs à la journée ou demi-journée effectuée durant les vacances scolaires en vacances ou lors de séjours réalisés durant les périodes scolaires comme les séjours linguistiques, classes vertes, neige ou mer.! ATTENTION le règlement par chèques-vacances n est pas pris en compte A FORMULER par l agent DANS LES 3 MOIS qui suivent le séjour. Les factures sont prises en compte jusqu en novembre 2015 inclus. La période de décembre sera imputée sur l année 2016. Facture DETAILLEE précisant le nom, prénom de l enfant et dates du séjour. Pour les activités à la journée ou demi-journée, fournir une facture acquittée de l organisme mentionnant les noms, prénoms et dates, pour chaque enfant. Prestation accordée pour un séjour ou un groupement de 5 demi-journées avec une participation maximale annuelle par enfant de 112 : Classes vertes, de neige, de mer Stages sportifs et culturels Lieux proposant des animations pour les enfants Centre de loisirs sans hébergement Séjour (camp, mini-camp) Séjour linguistique 7 / jour (sans hébergement) 7 / nuit (avec hébergement) 3.5 / la demi-journée Ne sont pas pris en compte : chambres d hôtes, gîtes, location saisonnière Règlement en chèque de banque Page 6 / 14
RENTREE SCOLAIRE Ayants droits Enfants à charge inscrits et déclarés à Mascot. Participation versée à tous les agents adhérents pour les enfants en âge d'être scolarisés à partir de 4 ans révolus, déclarés et inscrits à MASCOT. Être toujours employé à la mairie le mois précédent la date de rentrée des classes fixée par l'académie (zone A) Aucune demande n est à formuler : l attribution est faite automatiquement en fonction des éléments fournis au dossier. OBLIGATOIRE pour les enfants de 16 à 18 ans : fournir une attestation de scolarité. Permanences Les 8, 9 et 28 septembre 2015, de 12h à 13h à l accueil de la Mairie de Tassin de La Demi-Lune Les personnes se trouvant dans l impossibilité de se rendre à l une des permanences devront transmettre une procuration à une tierce personne, ou informer en amont MASCOT. De 4 ans à 8 ans : 30 en carte cadeau De 9 ans à 18 ans : 50 en carte cadeau Page 7 / 14
Participation aux activités sportives, culturelles ou de loisirs Ayants droits Agents en activité et enfants à charge de l agent, déclaré et inscrit à Mascot. Participation sur les frais d inscription à un club de sport ou une activité culturelle. Participation aux activités sportives régulières. Inscription dans une école de musique, de chant, de danse, de gymnastique, etc. Pour les licences de sports collectifs ou individuels, à l EXCLUSION des sports mécaniques. Les tickets d entrées par 10 pour la piscine, la patinoire, etc... ne seront plus pris en compte, donc plus remboursés. Les inscriptions doivent être au minimum d un trimestre ou à la saison. LES STAGES NE SONT PAS PRIS EN COMPTE. Participation de M.A.S.C.O.T. de 40 % sur le montant de l inscription, plafonnée à 75. A FORMULER par l agent pendant l'année en cours. Facture acquittée et nominative (mentionnant le nom et prénom de l ayant droit) avec le détail des dépenses pour chaque personne. Participation maximale ANNUELLE par adhérent et / ou par enfant de : 75 en règlement en chèque de banque Page 8 / 14
Participation sur les loisirs, cinéma, spectacles, concerts, ou manifestations sportives Ayants droits Agent en activité, son conjoint et ses enfants à charge déclarés et inscrits à MASCOT. Participation sur les spectacles, le cinéma, le théâtre, les places à des manifestations sportives, les activités culturelles et touristiques, les parcs d attractions (uniquement en France métropolitaine).! ATTENTION AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUE : les tickets de péage d autoroute, d entrées piscine, de location de matériel (vélos, pédalos, raquettes, skis, les diners-spectacles, les tickets de CB, les talons de tickets, les billets au nom d une tierce personne, les e-billets imprimés non nominatifs, les cartes cinéma 5 ou 7 places. Participation de 50% sur la valeur faciale du billet.! ATTENTION les tickets cinéma marqués «C.E.» seront comptabilisés comme sans valeur faciale. Participation de 2 sur les billets sans valeur faciale. La participation s'effectue sur les tickets datés jusqu'au 30 novembre 2015. Les tickets de décembre 2015 seront pris en compte sur 2016. A FORMULER par l agent pendant l'année en cours. REGROUPER au maximum les différents tickets afin de limiter les chèques de remboursement comportant une petite somme (toute demande qui n atteint pas un minimum de 15 sera mise en attente et régularisé en fin d année. MASCOT décline toute responsabilité en cas de perte ou vol de billet). Les tickets SERONT AGRAFÉS SOIGNEUSEMENT au recto d une page de format A4 (21x29.7 cm) comportant le nom, prénom et service de l adhérent.! ATTENTION : ne pas utiliser de ruban adhésif qui «mange» l encre des tickets. (Pas de remboursement). Présentation des billets originaux. de la participation ANNUELLE globale 120 pour les agents en activité en chèque de banque. Page 9 / 14
Sainte Catherine Ayant droit Agent en activité, SANS enfant déclaré et inscrit à M.A.S.C.O.T Allocation versée en fin d année aux agents en activité, la même année de l inscription à M.A.S.C.O.T. L agent doit être TITULAIRE. Être toujours employé à la mairie le mois précédent le versement de l allocation. Aucune demande n est à formuler : l attribution est faite automatiquement en fonction des éléments fournis au dossier. Permanence Les 3 et 4 novembre 2015, de 12h à 13h à l accueil de la Mairie de Tassin de La Demi-Lune Les personnes se trouvant dans l impossibilité de se rendre à l une des permanences devront transmettre une procuration à une tierce personne, ou informer en amont MASCOT. 50 en chèque cadeau. Page 10 / 14
Départ à la retraite Agent. Aide accordée aux agents lors de leur départ à la retraite. A FORMULER par l agent auprès de M.A.S.C.O.T. DANS LES 3 MOIS qui suivent l arrêté de mise à la retraite. Copie de l arrêté de mise à la retraite ou certificat de l autorité administrative. 10 par année de COTISATION A M.A.S.C.O.T. Page 11 / 14
Saint Nicolas Agent retraité. Ayant droit Agent retraité. Allocation versée en fin d année aux agents retraités inscrits à MASCOT. La première aide est allouée l année civile suivant le départ. Copie de l arrêté de mise à la retraite (pour la première année). Permanence Les 3 et 4 novembre 2015, de 12h à 13h à l accueil de la Mairie de Tassin de La Demi-Lune Les personnes se trouvant dans l impossibilité de se rendre à l une des permanences devront transmettre une procuration à une tierce personne, ou informer en amont MASCOT. 40 en chèque cadeau Page 12 / 14
DECES Conjoint. A défaut les enfants fiscalement à charge. Ayants droits Agent en activité, conjoint et enfants à charge déclarés à M.A.S.C.O.T. Aide accordée à l occasion du décès de l agent, de son conjoint ou des enfants à charge déclarés à M.A.S.C.O.T. AUCUNE. A FORMULER par la famille auprès de M.A.S.C.O.T. dans les 3 mois qui suivent le décès. Acte de décès. Avis d imposition pour les enfants fiscalement à charge. 500 en chèque de banque Page 13 / 14
M.A.S.C.O.T. Nous vous invitons à déposer vos demandes par : - Courrier postal à MASCOT Boite associative N 31, 7 avenue Leclerc 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - Courrier interne - Mail : mascot@villetassinlademilu.fr - Sur le blog : http://mascottassin.wordpress.com/ En 2015, MASCOT met en place des permanences trimestrielles. Elles se dérouleront dans la salle de réunions des Services Techniques. L accès s effectuera par la porte à côté de l école maternelle Demi-lune. Elles vous permettront de venir retirer les commandes, de déposer vos demandes de remboursements, d avoir des informations sur les prestations, d informer les nouveaux agents, et de vous renseigner sur les différentes manifestations. Les dates sont les suivants : - Le 2 juin 2015 de 16h30 à 18h - Le 1 septembre 2015 de 16h30 à 18h - Le 1 décembre 2015 de 16h30 à 18h SUBTIL Véronique Présidente Ville Service Proximité voirie PASTRE Isabelle Secrétaire Ville Direction des Moyens BERAUD Richard Trésorier SIOL Ville Service Manifestations et SEINGRY Didier Trésorier Adjoint Logistique DUROZAT Aude Ville - Gardien Gymnases CROS Grégory Blogueur Ville Service Manifestations et Logistique GONCALVES Valérie Ville Ecole Prévert CHEVALIER Véronique CCAS - Crèche Turbulune EVRARD Florence Ville Direction des ressources humaines TANIERE Gérard Retraité SOLANO Michèle Retraitée Retrouvez toutes les informations sur le blog de MASCOT : http://mascottassin.wordpress.com/ Page 14 / 14