e-biscus e-business for customs and trade
La suite logicielle pour les opérations douanières Pour les Douanes du monde entier, la globalisation impose une évolution permanente de l environnement réglementaire ainsi que des exigences croissantes de sécurité et de performance liées à l explosion du volume d échanges. e-biscus permet aux autorités douanières de mener efficacement leurs missions de protection du consommateur, de service aux opérateurs économiques, de collecte des droits et de soutien à l économie nationale en s appuyant sur un système informatique sûr et pérenne, adapté à la spécificité et aux usages de leur métier et capable de prendre en compte rapidement les évolutions légales, procédurales et techniques. -2-
Une solution complète pour les opérations douanières Conçue pour répondre aux enjeux actuels des institutions douanières, la suite logicielle e-biscus de Bull s appuie sur l expérience acquise auprès de nombreux clients dans le monde entier, notamment en Europe. Modulaire, ouverte et sécurisée, la suite e-biscus aide les Douanes à développer et à optimiser leurs opérations. Respect des règles internationales et des procédures locales Dans tous les pays, les Douanes sont confrontées à l obligation de se conformer aux règlementations internationales et au développement d accords commerciaux (zones de libre échange, unions douanières ). e-biscus permet de les prendre en compte tout en respectant les spécificités nationales. e-biscus est conforme aux directives de l OMD, notamment la convention de Kyoto révisée et le cadre des normes SAFE. Pour les pays membres de l Union européenne, la suite e-biscus comporte des modules spécifiques permettant la mise en œuvre du plan stratégique pluriannuel de la DG TAXUD (MASP). Efficacité, sécurité et service L efficacité des Douanes concourt à l attractivité économique d un pays. Sur un marché globalisé, complexe et exposé à de nombreux risques, cette efficacité se mesure à la sécurité et à la fluidité de la chaîne logistique, à la simplicité et à la rapidité des procédures, ainsi qu à la pertinence et la rigueur des contrôles. e-biscus facilite la mise en place de services innovants (e-douanes, guichet unique, dématérialisation...). L automatisation des tâches permet d accélérer la mainlevée et d offrir un meilleur service aux opérateurs économiques. Enfin, l analyse des risques et la détection des marchandises à vérifier contribuent à optimiser les contrôles et à renforcer la sécurité. Interopérabilité et service aux opérateurs Les Douanes sont de plus en plus amenées à s intégrer à l écosystème informatique gouvernemental et à interfacer leurs applications avec celles d autres services (police, services fiscaux ou sanitaires, autorités portuaires ou aéroportuaires ). L architecture et la technologie d e-biscus permettent cette interopérabilité. Elles simplifient également l échange d informations avec les opérateurs du commerce et l intégration de données issues de systèmes de contrôle (suivi satellite, marquage RFID des containeurs ). Évolutivité et modularité Grâce à son implémentation rapide (moins de deux ans pour une mise en œuvre complète), sa souplesse et sa modularité, e-biscus permet d intégrer rapidement les évolutions réglementaires et les exigences des partenaires commerciaux (notamment en matière de sécurité). Sa facilité de paramétrage permet de personnaliser les modules, de modifier les réglementations, les procédures, les régimes douaniers ou les formulaires de déclarations. -3-
Un dédouanement aisé et rapide dans un environnement complexe en évolution constante Grâce à ses différents modules, indépendants et complémentaires, la suite e-biscus couvre l ensemble des opérations douanières dans le respect des règles nationales et internationales. e-biscus assure le suivi de chaque envoi et l apurement des déclarations. e-biscus évalue le risque, calcule les droits et les taxes exigibles, et applique les mesures non tarifaires en temps réel, ce qui permet une mainlevée rapide et sécurisée. Le Manifeste e-biscus suit chaque envoi Le Manifeste e-biscus assure le suivi systématique de chaque envoi jusqu à ce qu il ait reçu une destination douanière. Il inclut la gestion des manifestes de cargaison, des déclarations de dégroupage et de transit, ainsi que des zones sous douane. Le Dédouanement e-biscus assure l apurement de chaque déclaration Le Dédouanement e-biscus enregistre, vérifie et traite les déclarations en douane. Le module intègre le Document Administratif Unique (DAU) en usage dans de nombreux pays. Le Dédouanement e-biscus traite tous les régimes (importation, exportation, régimes suspensifs en entrée ou en sortie) et assure un apurement adéquat de la déclaration. Le Tarif et Réglementation e-biscus calcule les droits et applique les mesures non tarifaires Le Tarif et Réglementation e-biscus gère la nomenclature nationale des marchandises et les réglementations associées. En liaison avec le Dédouanement e-biscus, le moteur de tarif indique automatiquement et en temps réel les documents nécessaires. Il calcule tous les droits, accises, taxes, redevances et remboursements éventuels ainsi que les niveaux de garantie associés. Enfin, il applique les mesures non tarifaires. L Estimation de Risque e-biscus détecte les cargaisons à risque en temps réel L Estimation de Risque e-biscus évalue le risque associé à une déclaration sommaire (manifeste de cargaison) ou une déclaration en douane (DAU) à différentes étapes du traitement des importations et exportations (par exemple, à l arrivée ou au départ d un navire, à l entrée ou à la sortie d une zone sous douane ). Quand une déclaration en douane est enregistrée, l Estimation de Risque e-biscus détermine automatiquement le canal de sélection en utilisant les critères définis au niveau national et local ainsi que des données de valeur et des règles expertes. Les outils d Audit a posteriori e-biscus assurent des enquêtes focalisées Les outils d Audit a posteriori comportent un agent à base de connaissance permettant d identifier les déclarations suspectes. L analyse s appuie sur des critères de risques et des modèles comportementaux définis par la Douane. Les dossiers d audit sont créés et assignés à des groupes d inspecteurs selon leurs profils (compétences). Un superviseur a également la possibilité d assigner ou de réassigner un dossier manuellement. Dans le système, les rapports d audit sont saisis à l emplacement du dossier, de sorte que les résultats des audits précédents peuvent être utilisés et les critères de sélection affinés en conséquence. -4-
Des modules spécifiques pour les pays de l Union européenne e-biscus comporte des modules qui constituent la passerelle de la Douane vers l Union européenne. Ils ont été spécifiquement conçus pour les pays membres qui doivent s interfacer avec les systèmes de la Commission européenne. le TARIC e-biscus (TARIC3) pour l application du tarif douanier et des réglementations ; la gestion des Contingents e-biscus (QUOTA2) pour accéder aux contingents tarifaires gérés par la DG TAXUD ; la gestion de la Surveillance e-biscus (SURV2) pour fournir à la Commission les informations requises sur certaines marchandises ; la gestion de connectivité e-biscus CCN/CSI pour connecter ces modules et leurs futures extensions avec les systèmes de l UE. Ces modules sont immédiatement opérationnels en liaison avec les autres modules e-biscus et leurs interfaces natives permettent un traitement automatisé de ces fonctions complexes et interdépendantes. -5-
Des technologies ouvertes et évolutives pour une solution sur mesure Conçu sur une architecture orientée services (SOA) et des technologies standard, e-biscus s intègre facilement aux autres applications douanières et aux systèmes extérieurs, et s insère aisément dans l écosystème informatique gouvernemental. Grâce à ses outils de paramétrage intégrés, la personnalisation et le développement de nouveaux services sont facilités. La gestion des Interfaces e-biscus simplifie l intégration du système douanier Le module gestion des Interfaces e-biscus permet d accéder simplement aux ERP et aux systèmes d entreprise, soit pour y puiser de l information, soit pour leur fournir des services. Cette architecture orientée services (SOA) utilise des services Web et des queues résilientes de messages XML, et offre aux utilisateurs externes des interfaces EDI XML. Cette compatibilité naturelle avec les systèmes tiers permet de s y connecter pour automatiser de nombreux processus (comptabilité et recouvrement, gestion des autorisations, alertes sur les risques, statistiques ). Chaque module e-biscus comporte un ensemble de rapports prédéfinis, et l interface standard des données permet d utiliser aisément un outil externe pour produire des statistiques sophistiquées et des rapports personnalisés. La Configuration e-biscus permet d adapter la solution Afin de répondre très précisément aux besoins et permettre une adaptation de l application sans programmation, la Configuration e-biscus gère le paramétrage du système. Ce sont en particulier les tables de codes et les données de référence, les droits d accès, le registre des entreprises et leurs autorisations, les entrepôts sous douane, les zones franches, les zones sous douane, les taux de change, etc. Une réalisation naturelle de «guichet unique» Dans de nombreux pays où les Douanes ont la charge de faire respecter l ensemble des lois et des règlements commerciaux pour les marchandises du trafic international, l objectif est d offrir un «guichet unique». e-biscus en permet une réalisation efficace, puissante, simple et naturelle. Les dispositions pratiques pour toutes les administrations aux frontières sont maintenues dans le Tarif et Réglementation e-biscus (et au travers de TARIC3 pour les opérations dans l Union européenne). Elles sont appliquées en fonction des énonciations des déclarations en douane (DAU). Dans les pays où, aux côtés des Douanes, d autres administrations ont directement la charge de faire respecter des dispositions à la frontière, e-biscus ménage un accès à leurs personnels (par exemple des agents phytosanitaires) dans le circuit de -6-
dédouanement via des transactions ou des interfaces dédiées. Plus généralement, e-biscus peut s interfacer avec les systèmes d autres parties prenantes pour devenir le point d entrée unique pour les différentes organisations concernées (Douanes, administrations diverses, autorités portuaires et aéroportuaires ). Enfin, les modules e-biscus peuvent aisément prendre part à un processus métier orchestré par une plateforme de services offrant des services étendus de guichet unique aux utilisateurs. Une solution sécurisée Le système e-biscus offre un haut niveau de sécurité. Il permet des procédures d audit et toutes les transactions sont enregistrées. Les fonctions sont accessibles selon les profils d utilisateurs et les droits d accès sont gérés par identification unique (SSO). Les modules e-biscus sont intégralement construits sur une architecture web sécurisée avec l utilisation des protocoles HTTPS et la mise en place de systèmes de pare-feu. Un déploiement rapide, une maintenance facilitée Bull a développé une méthodologie de mise en œuvre spécifique qui garantit une réalisation rapide et efficace de la solution e-biscus. Cette méthodologie est renforcée par le savoir-faire acquis par Bull au fil des projets. Le déploiement est immédiat puisque aucun programme, ni bibliothèque d exécution, ni machine virtuelle (JVM) n est requis sur le poste de travail. Conçu pour les contextes internationaux, les modules e-biscus sont nativement multilingues. Pour faciliter la maintenance par les agents des Douanes des procédures, régimes douaniers, formulaires relatifs aux déclarations, tarifs et réglementations, Bull fournit les outils e-biscus de définition et d exécution des formulaires, flux de travaux et règles de gestion. Le Centre d excellence Douanes et Impôts de Bull pilote les évolutions de e-biscus en travaillant avec les utilisateurs, en analysant les nouvelles recommandations de l OMD, les réglementations européennes et les exigences des différents pays ou régions pour comprendre les futurs besoins et nouvelles opportunités. Le Centre garantit aussi que l expérience acquise au fur et à mesure des mises en œuvre d e-biscus se retrouve dans les évolutions futures. De nombreux environnements techniques supportés e-biscus est à ce jour validé dans les environnements suivants : systèmes d exploitation : Unix, Windows, Linux ; bases de données : Oracle, Ingres, SQL server, PostgreSQL ; serveurs d applications : Oracle WebLogic, IBM WebSphere, SAP NetWeaver, JBoss, JOnAS ; poste de travail : Windows XP ou Vista avec Internet Explorer. -7-
www.bull.com B-ebiscus-fr3 Bull SAS - 2013 - RCS Versailles B 642 058 739 - Toutes les marques citées dans ce document sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Bull se réserve le droit de modifier ce document à tout moment et sans préavis. Certaines offres ou composants d offres décrits dans ce document peuvent ne pas être disponibles localement. Veuillez prendre contact avec votre correspondant Bull local pour prendre connaissance des offres disponibles dans votre pays. Ce document ne saurait faire l objet d un engagement contractuel. Bull - Rue Jean Jaurès - 78340 Les Clayes sous Bois - France Cette brochure est imprimée sur papier composé de 40 % de fibres éco-certifiées issues d une gestion forestière durable et de 60 % de fibres recyclées, en application des règles environnementales (ISO 14001).