le Guide 2017 de vos prestations www.cepsa-sochaux.com +
Votre CE Sommaire Présentation CE Vos droits CE Aides CE Bons cadeau famille Handi-Vac Ecole Service Social Habitat Juridique Vacances adultes Loisirs adultes ASCAP Billetterie Vacances jeunes Loisirs jeunes Votre CE p.1 p.2 p.9-10 Famille p.3 p.3 p.3 p.4 p.4 p.4 Vacances Loisirs Ventes et Réductions Ventes-réductions Photodéclic Vide grenier Jouets de Noël Spectacle p.5 p.5 p.5 p.6 p.6 p.6 p.7 p.7 p.7 Fêtes p.8 p.8 Les informations contenues dans ce livret sont des informations générales susceptibles de modifications, elles ont pour but de vous sensibiliser sur vos droits. Certaines situations particulières peuvent entraîner des dispositions différentes. Renseignez-vous auprès du CE. Qu est-ce qu un CE? Il est composé de représentants des salariés, élus par le Personnel pour 4 ans. Le CE a double vocation un rôle économique Il est consulté sur les aspects économiques de l entreprise par l employeur (réunion mensuelle du CE) un rôle social et culturel Il redistribue la subvention aux salariés sous la forme d activités sociales et culturelles (vacances, loisirs, social...). C est l ensemble de ces prestations que vous pourrez découvrir dans ce guide. Le CE est organisé par commissions. Qui a droit au CE? Tout salarié des sites de Sochaux et Belchamp a droit aux prestations du CE Le Personnel actif des sites de Sochaux et Belchamp, en CDI ou CDD (les CDD, apprentis et stagiaires pendant la période de contrat) et les membres de sa famille (conjoint et enfants à charge de moins de 26 ans). Où nous rencontrer? Votre CE vous accueille du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30 1, rue Centrale 25200 Montbéliard Accueil général 03 81 32 50 00 Secrétariat social 03 81 33 02 67 Aux permanences sur le Site A Sochaux (Building Centre) mardi de 10h30 à 11h30 A Belchamp jeudi de 13h00 à 14h30 1
Comment s inscrire? Votre CE Indispensable pour bénéficier de votre CE, votre carte CE permet d ouvrir vos droits et doit être réactualisée chaque année. Vous êtes nouvel embauché ou muté apportez également votre contrat de travail ou attestation RSH de mutation Sur présentation des documents suivants Dernier bulletin de paie Avis d imposition de l année précédente + celui de votre conjoint en cas d union libre Livret(s) de famille si changement Pour les enfants + de 18 ans non scolarisés, présentez un attestation de non indemnisation Pôle Emploi Vous êtes salarié d un autre site PSA et temporairement sur Sochaux, présentez uniquement votre dernière fiche de salaire Votre quotient familial (QF) détermine le montant de vos aides CE (détail p. 9-10). Il est calculé, chaque année, en fonction de(s) avis d imposition. Comment calculer votre QF? Revenus imposables - le montant de votre imposition DIVISé par le nombre de part(s) fiscale(s) Quotient Familial (QF) pour 2017 de 0 à 10000 de 10001 à 13500 de 13501 à 18000 de 18001 à 24000 supérieur à 24000 Retrouvez le détail des aides pages 9-10 PROCHAINEMENT En fevrier, restez connectés! Courant février 2017, le nouveau site de votre CE vous offrira un accès simplifié à vos infos CE, accessible depuis votre portable ou tablette. Chaque salarié disposera d un espace personnel, dans lequel il pourra dans un premier temps mettre à jour ses coordonnées. www.cepsa-sochaux.com 2
Commission Famille Bon cadeau famille Un bon d achat pour fêter un événement Votre CE vous offre un bon d achat à utiliser auprès de commerces partenaires pour un événement familial : mariage, PACS, naissance ou adoption, sur présentation d un justificatif dans les 6 mois maxi suivant l événément. Handi-vac Une aide supplémentaire pour des vacances adaptées Votre CE apporte une aide spécifique à tout salarié handicapé ou ayant une personne à charge reconnue handicapée (notification AEEH ou AAH) pour un séjour adapté. Aides pour l école Aide à la rentrée scolaire Le CE apporte une aide sous forme de bons d achat pour la rentrée des jeunes jusqu à 25 ans inclus et scolarisés à partir de la seconde ou filières techniques (CAP-BEP). Les inscriptions pour cette aide commence en juin, elle est attribuée de juillet à octobre et doit être justifiée par un certificat de scolarité avant décembre de l année en cours. Soutien scolaire Sous forme de chèque domicile, le CE apporte son aide au soutien scolaire à domicile pour les enfants de la 6eme à la Terminale. Inscriptions au CE sur présentation d un certificat de scolarité. 13
Service Social Les assistantes du service social ont pour mission d accueillir, informer et apporter une aide personnalisée et en toute confidentialité aux salariés. Le service social vous propose une aide aux démarches administratives et un soutien pour faire face à des difficultés personnelles, des situations exceptionnelles ou événements graves. Sur RDV sur le site PSA ou au CE. Aide Ménagère Commission Famille Une aide est apportée au salarié, ayant un ou des enfants à charge âgés de moins de 16 ans, dans le cadre d une situation nécessitant une aide à domicile. Cette intervention doit être réalisée par une association agréée par la CAF. Pour tout renseignement ou RDV 03 81 33 02 67 - social@cepsa-sochaux.com Juridique Consultations gratuites pour des informations et conseils dans de nombreux domaines*. Vous pouvez obtenir un renseignement express par mail ou par téléphone ou encore prendre un RDV pour une consultation au CE. (*sauf fiscalité et travail) Pour tout renseignement ou RDV 07 86 18 92 25 - juridique@cepsa-sochaux.com Logement Action Logement (anciennement Logilia) propose de nombreux services gratuits pour la location (offres, aides dépôts de garantie ), l accession à la propriété (prêt à 1,5 %), les aides à la mobilité. Pour découvrir ces prestations, vous pouvez les rencontrer dans leurs locaux ou au CE. Belfort, Montbéliard 7 rue de la 2 république avenue des - Alliés 03 84-56 0368100 71 70 10 Montbéliard, 2 Avenue des Alliés - 03 81 71 70 10 Au CE tous les jeudis après-midi de 14h à 17h 4 2
Commission Vacances Loisirs Culture Vacances adultes Avec plusieurs formules au choix, votre CE s adapte à tous les styles de vacances. Votre CE apporte une aide journalière pour un séjour de maxi 15 jours par an (séjour mini 3 jours) sur vos factures d hébergement et/ou de transport (bateau-avion). Cette aide peut être majorée si vos enfants n utilisent pas leur aide vacances jeunes. Vous pouvez également cumuler votre aide journalière sur 2 ou 3 ans auprès de partenaires référencés ou sur des factures de transport bateau ou avion seul, aller-retour minimum 6 jours. Autre possibilité, la souscription au Chèque-Vacances qui permet d associer une somme épargnée par le salarié et un abondement du CE (inscrivez-vous entre le 6 mars et le 6 juin 2017 pour bénéficier de vos chèques en 2018). Loisirs Culture adultes Sport & Culture Plus de 50 sections sportives et culturelles vous attendent à l ASCAP (Association Sportive et Culturelle Automobiles Peugeot). Pour la compétition, la détente... vous y retrouverez tous les niveaux! Sports, courts séjours ou journée d excursion, une aide modulable Ce porte-monnaie utilisable par le salarié ou son conjoint concerne les activités sportives et culturelles, pour un séjour de 1 à 3 jours, l abonnement FCSM, la carte ASCAP et le Chèque Lire dans la limite de 2 par salarié. www.ascap25.com 4 Rte de Grand-Charmont 25200 MONTBELIARD Tél : 03 81 95 27 68 Lundi au vendredi 10h00 à 12h00 et 14h00 à 17h45 15
Vacances Jeunes Colos, centres aérés, stages... une aide modulable pour toutes les vacances Cette aide concerne les jeunes de moins de 18 ans dans l année en cours(moins de 19 ans pour les séjours linguistiques). Elle s applique sur les centres aérés (journées ou demi-journées), les séjours et les stages réalisés avec des organismes pendant les vacances scolaires et sur les séjours scolaires pour les classes de Maternelle, Primaire et Collège. (Ne sont pas pris en compte le périscolaire et les activités extra-scolaires, la halte-garderie, la crèche, les sorties scolaires d une journée, la participation à des championnats, compétitions etc, stage BAFA...) Loisirs Culture Jeunes Commission Vacances Loisirs Culture Séances de gymnastique, cours de musique, ou encore entraînement de football, autant d activités que vos enfants peuvent pratiquer toute l année, à proximité. Chaque enfant moins de 18 ans dans l année en cours bénéficie d un porte-monnaie modulable tout au long de l année (hors vacances scolaires) pour des activités sportives, artistiques (cours/leçons/séances) ou sur des licences sportives, le Chèque Lire dans la limite de 3 par enfant et par an à partir de 6 ans. (Ne sont pas pris en compte la location de matériel, tout cours liés à la scolarité, la participation à des championnats, compétitions, billets d entrée ex : piscine...) Billetterie et opérations spéciales Votre CE propose un large choix de billets à des prix négociés à acheter directement au CE pour des parcs d attractions, des places de cinéma, des spectacles, ainsi que toute l offre billeterie FNAC (webce.francebillet.com). En plus, votre CE organise des opérations spéciales avec des tarifs préférentiels. Ces opérations sont réservées aux salariés et à leurs ayants droits inscrits sur la carte de l année en cours. Quelques exemples : sorties spéciales parcs d attractions, Ciné-vacances, Estivales, sélection Culture... 6 2
Ventes et réductions Ventes au CE En direct ou sur commande pour plus de pouvoir d achat Votre CE organise dans ses locaux des ventes spéciales : cadeaux fêtes des Mères en mai, fournitures scolaires en juillet, montres, légumes et fruits en direct du producteur selon la saison, sapins en décembre... En plus de ces ventes en direct, le CE propose également des commandes groupées que vous pouvez retrouver en téléchargement sur notre site internet. Réductions Pour des achats malins Avec votre carte CE, profitez de réductions et avantages dans les commerces locaux. Retrouvez tous les magasins partenaires sur la plaquette «Bons Plans» au CE ou sur le site internet. Photodeclic Votre point photo au CE Pour vos développements numériques, argentiques, photos d identité, achats de produits divers (carte SD, pellicule...) Permanence photo dans les locaux de votre CE du mardi au vendredi de 12h30 à 17h30 Tél. 03 81 37 28 37 (dépôt des films et accès aux bornes toute la journée) 7
Edito Commission Fêtes Jouet de Noël Un cadeau pour les enfants Le Père Noël du CE sélectionne pour vos enfants, du nouveau-né à 11 ans, des jouets adaptés à chaque âge et pour tous les goûts. Calendrier Vous pouvez choisir le jouet ou bon d achat de votre enfant jusqu à la date de la commande, en septembre. Pour les enfants nés au-delà de cette date jusqu au 31 décembre 2017, un bon d achat est attribué sur demande jusqu au 12 janvier 2018. Spectacle de fin d année La fête à l Axone de Montbéliard La salle de l Axone de Montbéliard est réservée pendant un week-end entier pour le grand spectacle de fin d année : Plusieurs séances offertes par le CE avec des numéros de grande qualité et des artistes internationaux, fin novembre. 8
Vos aides CE Bons cadeau famille (p.3) Naissance-Adoption : bon d achat de 65 / Mariage-PACS : bon d achat de 55 Handi-vac (p.3) maxi 525,00 maxi 500,00 maxi 420,00 maxi 330,00 maxi 310,00 Rentrée Scolaire (p3): Montants validés en avril 2017 Aide ménagère (p.4) 3,85 /heure 3,65 /heure 3,10 /heure 2,50 /heure 2,30 /heure 200 heures maxi par foyer. Renseignement auprès du service social Soutien scolaire à domicile (p.3) carnet vendu 48,00 carnet vendu 49,00 carnet vendu 54,00 carnet vendu 59,00 carnet vendu 60,00 Règles d attribution des aides CE Les aides sont obligatoirement réservées aux titulaires de la carte CE de l année 2017(salarié et ayant droits) dans la limite de 70% du montant de la facture, déduction faite d éventuelles aides extérieures. Les aides sont virées sur le compte du salarié uniquement (fournir un RIB avec chaque demande de remboursement). Les dossiers 2017 doivent être déposés au plus tard le 31 janvier 2018. Conserver une copie de votre facture en cas de litige. NON CUMUL DES AIDES Le salarié ne peut pas bénéficier d une aide vacances jeunes et adultes sur un même séjour. Une aide vacances (adultes ou jeunes) ne peut pas être cumulée à une aide loisirs (adultes ou jeunes) si les dates se situent pendant la durée des vacances. L aide est attribuée dans la limite du budget alloué par le CE. Le CE se réserve le droit de réaliser tout type de contrôle sur les documents présentés par les salariés avant ou après l attribution des aides ou lors des départs de sorties CE. En cas de fraude constatée, le CE est en droit de réclamer ou de bloquer l aide CE et le salarié verra ses droits suspendus dès la découverte de la fraude jusqu à la fin de l année civile suivante. 9
Vacances adultes (p.5) FORMULE Aide Vacances 25 /jour maxi 15 jours soit 375 24 /jour soit 360 20 /jour soit 300 16 /jour soit 240 15 /jour soit 225 Si vos enfants n utilisent pas leur aide jeune 28 /jour soit 420 27 /jour soit 405 23 /jour soit 345 18 /jour soit 270 17 /jour soit 255 Si vous cumulez votre aide sur 2 ou 3 ans 2 ans : 50 / jour 3 ans : 75 / jour 2 ans 48 / jour 3 ans 72 / jour 2 ans : 40 / jour 3 ans : 60 / jour 2 ans : 32 / jour 3 ans : 48 / jour 2 ans : 30 / jour 3 ans : 45 /jour ou Chèques-Vacances (Valeur totale 320 ) épargne 110 aide CE 210 épargne 121 aide CE 199 épargne 152 aide CE 168 épargne 188 aide CE 132 épargne 196 aide CE 124 Loisirs-Culture adultes (p.5) 120 114 96 76 71 Vacances Jeunes (p.6) Crédit annuel (+ 160 pour séjour linguitique) maxi 525,00 maxi 500,00 maxi 420,00 maxi 330,00 maxi 310,00 Loisirs-Culture Jeunes (p.6) Crédit annuel maxi 230,00 maxi 218,00 maxi 184,00 maxi 145,00 maxi 136,00 10
Retrouvez en détail vos prestations et l actualité de votre CE sur le site internet Annuaire de votre CE Accueil tél.03 81 32 50 00 prestations@cepsa-sochaux.com Service social tél.03 81 33 02 67 social@cepsa-sochaux.com Aide rentrée scolaire tél.03 81 32 50 49 Jean-Pierre GUYOT - jpguyot@cepsa-sochaux.com Billetterie tél.03 81 32 50 10 Delphine PY - dpy@cepsa-sochaux.com Carte CE tél.03 81 32 50 32 Frédéric BOTELLA - fbotella@cepsa-sochaux.com Juridique tél.07 86 18 92 25 Sur RDV au CE - juridique@cepsa-sochaux.com Loisirs Culture Adultes tél.03 81 32 50 30 Myriam MARTIN - mmartin@cepsa-sochaux.com Loisirs Culture Jeunes tél.03 81 32 50 49 Jean-Pierre GUYOT - jpguyot@cepsa-sochaux.com Logilia tél.03 81 71 70 10 Permanence au CE les jeudis de 14h à 17h Photo Déclic tél.03 81 37 28 37 Au CE du mardi au vendredi de 12h30 à 17h30 Retrouvez également toute l actualité de votre CE sur notre page Facebook : CE Peugeot Citroen Sochaux Vacances adultes tél.03 81 32 50 18 Akim ABBAD - abbad@cepsa-sochaux.com Vacances jeunes tél.03 81 32 50 05 Zaklina BEGIC zbegic@cepsa-sochaux.com Ventes - commerces tél.03 81 32 50 10 Delphine PY - dpy@cepsa-sochaux.com Mise à jour : le 03/02/2017 www.cepsa-sochaux.com